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Déliberation - DELIBERATIONS 25 MARS 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Holtzheim.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS 25 MARS 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 0304/2024
Reeu
en
préfecture
le 03/64/2024
PFubiié
Le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
ID:
067-216702126-207240828-DELCM2024032501.DE
le
SG
avril 2024
|
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE HOLTZHEIM
Arrondissement
de
|
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du Conseil
Municipal
RER
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHEMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer,
2024/03/25-01
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Ilest
proposé
de
nornmer
Michèle
HOUILLON
pour
remplir
les fonctions
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
0804/2024
Recu
en
préfecture
le
03/94/2024
Publié
le
BD:
067-2:6702126-20240825-DELCM2024032601
-DE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
à l'unanimité
de
procéder
à cette
désignation
par
un
vote
à main
levée
et
DESIGNE
Michèle
HOUILLON
pour
remplir
cette
fonction.
À l'unanimité
*
|Pour
|
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
.
|
.
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
ü3
/04/2024
Holtzheim,
le
03
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
()
Le
secrétaire
dAséance
Michèle
HOUILLON
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
exces
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture. Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
|
ID
:067-216702126.20240825-DELCM2024082602-DE
le
©
avril
2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOETZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
|
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
REX
E
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le Maire
Pia
IMBS
‘ Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEVER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-02
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
8 mars
2024
1 s'agit
d'approuver
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
8
mars
2024, Envoyé
en
préfecture
le 0364/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Pubié
le
ID
:067-216702126-.20240828-DELCM2024082502-DE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
8. mars
2024.
A l'unanirnité
X |
Pour
|
Contre
|
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
:
|
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
03/04/2024
Holtzheim,
le
03
avrit
2024.
Madame
le
Maire,
Pia
IMB
Le
secrétaire
delftgance
Michèle
HOUILLON
A \
À
ES
TU
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la Préfecture. Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Regu
en
préfecture
le 03/64/2024
Pubiié le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
(D
: 067-216702126-20240828-DELCM2024032503-DE
te
S
avril 2024
Département
BAS-RHIN
|
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
|
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
AR
Conseillers
élus
:27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
:26
.
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
:25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
:
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER,
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à Michèle
HOUILLON
Le
quarum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-03
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
VU
le
budget
primitif
de
l’exercice
2023
ainsi
que
les
décisions
modfificatives
qui
s’y
attachent
CONSIDERANT
la
régularité
des
écritures
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
dressé
en
2023
par
Monsieur
le
Trésorier
n’appelle
ni
observations,
ni
réserves
de
sa
part.
APPROUVE
le
compte
de
gestion
2023. Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Pubiié
le
ID:
667-2167021
28.20M0825-DELCM2024032603-DE
Résultats
d'exécution
du
budget
principal
et
des
budgets
des
services
non
à
in
4
personnalisés
FRE
- FRE
-
.
’
Kréraice
3423
amant à Eà cuorumg og |
PA APPANUR à
FR
TR
ru
pue
L ERRCICE DERCTDRET Cane)
S'ONISTISSRAEN1
RpUDtA
DR LOREMNOIOR A0]
DE RRUGIANS AR GPORATION |
ju pegongorez 9003
HRROICE 502
D'ORDRE RON BUDGETTRR
PER
“28
08,59
:
5e 45,
h
2 0,00)
“4
Sig,
Li
A
l'unanimité
X |
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
93/04/2024 Holtzheim,
le
03
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS.
#
%
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
#
D Envoyé
en
préfecture
le
64/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
ID : 087-256702126-20240825-DELCM2024092504-DE
le
©
avril 2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissernent
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.,
2024/03/25-04
Approbation
du
compte
administratif
2023
Le Conseil
Municipal
réuni
sous
là présidence
du
Premier
adjoint,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Madame
le
Maire
s'étant
retirée
lors
du
vote
du
compte
administratif,
Après
en
avoir
délibéré
et après
examen
et analyse
du
compte
administratif
2023,
VU
les
décisions
prises
par
la
commission
des
finances
en
date
des
5
et
26
février
2024
DECIDE
d'approuver
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023
qui
se
présente
comme
suit : Envoyé
en
préfecture
le
0904/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
ie
1D-:-067-216702126.20240825-D
ELCM2024032604-DE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Résultat
à la
Part
affectée
à
,
,
à
clôture
de
l'investissement
,Résultat
de
Résultat
de clôture
_
|
l'exercice
2022
Exercice
2022
l'exercice
2023
|de
l'exercice
2023
investissement
38
237,78
€
- 21
876,64
€
16
361,14
€
Fonctionnement
57306452€
270
000,00€
|
509
765,82€
812
830,34
€
Total
611
302,30
€
270
000,00
€
487
889,18
€
829
191,48
€
Le
compte
administratif
2023
s'arrête
avec
un
excédent
de
829
191,48
€.
Il fait
apparaître
les
résultats
suivants
:
-
L'investissement
est
excédentaire
de
seize
mille
trois
cent
soixante
et
un
euro
et
quatorze
cents
-
Le
fonctionnement
est
excédentaire
de
huit
cent
douze
mille
huit
cent
trente
euros
et
trente-
quatre
cents
D'où
un
excédent
de
clôture
excédentaire
de
huit
cent
vingt
neuf
mille
cent
quatre-vingt-on7e
euros
et
quarante-huit
cents.
|
Contre
|
Abstention
|
APE
X
|Non
adoptée
ji]
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
O3
/04/2024
|
Hottzheim,
le
@3
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
À l'unanimité
| X
| Pour EL
Le
secrétair
séance
Michèle
HOUILLON
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
at
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture. Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfeciure
Le 03/04/2024
Publié le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
15 : 067-26702126-20240895-DEL CM2024092661-DE
le ©
avril 2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Conseillers
élus
: 27
:
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAËDEL,
Guy
ROLEAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER,
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-05
Compte
administratif
2023 :
affectation
des
résultats
Le
compte
administratif
2023
s'arrête
comme
suit,
avec
un
excédent
de
829
191,48
€.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Résultat
à
|
P
F
se
à
‘
ne
se
Pere
: fectée
:
Résultat
de
Résultat
de
clôture
cléture
de
l'investissement
lexercice
2023 |
de
l'exercice
2023
l'exercice
2022
Exercice
2022
de
Investissement
38
237,78
€
- 21
876,64
€
16
361,14
€
Fonctionnement
573
064,52
€
270
000,00
€
509
765,82€.
[
812
830,34€. me
Envoyé
en
préfecture
le
0404/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Pubiié
ie
ID
:067-2167021
26-20240825-DELCM2024082551-DE
Lu
inscriptions
budgétaires
proposées
au
budget
primitif
2024
:
Compte
|
-Section
|
Budget
primitif
2024
€
001
|investissement
recette
- Excédent
2023
|
16361,14
€
1068
|investissements
recette
capitalisée
|
422
000,00
€
002
|
Fonctionnement
recette
excédent
de
2023
|
390
830,34
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
-
d’affecter
une
dotation
de
quatre
cent
vingt-deux
mille
euros
(422
000
€}
en
section
d'investissement
au
compte
1068
pour
financer
les
investissements
de
2024
-
de
reporter
l'excédent
de
fonctionnement
de
trois
cent
quatre-vingt-dix
mille
huit
cent
trente
euros
et
trente-quatre
cents
(390
830,34
€}
au
compte
002
«
résultat
de
fonctionnement
reporté
» du
budget
2024,
-
de
reporter
l'excédent
d'investissement,
à savoir,
la
somme
de
seize
mille
trois
cent
sorxanté-
et-un
euros
et
quatorze
cents
(16
361,14
€)
au
compte
QUI
« résuttat
d'investissement
reporté
» du
budget
2024.
Pouc
[Eee
Abstention
Adoptée
Non
adoptée
|.
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
O3
/04/2024
Holtzheim,
le
(3
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Le
secrétaire
séance
Michèle
HOUILLON
#
\
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
Île Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
ja
Préfecture.
16 Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Recu
en
préfecture
1
09/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
ID : 067-216702126-20240395-DELCM20240825-DE
le 5
avril 2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
ÉELE
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascate
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
.
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLO
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-06
Vote
du
taux
des
impôts
locaux
pour
l’exercice
2024
Par
délibération
du
27
mars
2023,
le Conseit
Municipal
avait
fixé
les
taux
des
impôts
à
:
Taxe
Taux
2073
Taxe
Foncier
bâti
29.94
%
Taxe
Foncier
non
bâti
67.73
%
Taxe
d’Habitation
18.20
%
En
date
des
5 et
26
février
2024,
la
commission
des
finances
a proposé
de
maintenir
les
taux
des
impôts
locaux
de
2023.
|
11 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
0304/2024
Pubtié
le
ID
:067-214
6702126-20240828-DELCM20240825-DE
VU
le
débat
d'orientation
budgétaire
en
date
du
8 mars
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
dene
pas
augmenter
les
taux
des
impôts
locaux
pour
2024,
et
donc
de
maintenir
les
taux
d'imposition
en
2024
par
rapport
à 2023
et
de
les
porter
à :
|
Taxe
|
Taux
2024
Fac
Foncier
bâti
29.94
%
Ha
foncier
non
bâti
|
67.73%
Taxe
d’Habitation
|.
182%
|Afunanimé
|*
[
|
|oo
|
|Aestention
Ado
L*
Non
adoptée
||
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
03
/04/2024
Holtzheim,
le 03
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMB
\h
Le
secrétaifà
de
séance
Michèle
HOUILLON
:
Ü
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
fe
Strasbourg-dans-un
délai-de-Z
mois
à-compter.de
Sa
publication
et
de’sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
:
12 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
G3/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne sur le site internet
de la Commune
ID : 067-216702126.20240825-pELCM2N24082807.pE
|
le
5
avrit 2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
HAE
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
Mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
:25
Procurations
:1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Héiène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-07
Approbation
du
budget
primitif
2024
et
mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
Historique
:
Deux
commissions
des
finances
se
sont
tenues
les
5
et
26
février
2024.
En
date
du
8
mars
2024,
je
Conseil
Municipal
a
pris
acte
du
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB).
Budget
primitif
2024
€
422
000,00
€
396
830,34
€
Fonctionnement
recette
excédent
de
2023
Le
budget
2024
s’équilibre
à 3
361
796€
en
dépense
et
en
recette
de
fonctionnement
et
à 1
460
238
€
en
dépense
et
en
recette
d'investissement. Envoyé
en
préfecture
le
cu4/2024
_
Recou
en
préfecture
le
63/04/2024
Publié
le
D:
067-216702126-20240825-DELCM2074
BUT
032507-DE
Le
budget
2024
prendre
acte
des
évolutions
internationales,
nation
impact
politique
et
financier
sur
les
investissements
de
la
Commune.
En
effet,
la
commune
à clôturé
le
projet
«
Extension
et
restructuration
de
l’école
du
Centre,
de
l'accueil
périscolaire
et
du
RPE
»
en
raison
d'une
part,
du
bouleversement
de
l'économie
des
marchés
de
construction
depuis
2022
induisant
ainsi
une
augmentation
budgétaire
de
l'opération,
et
d'autre
part,
en
raison
de
la
hausse
des
prix
de
l'énergie
qui
impacte
la
section
fonctionnement
et
réduit
son
autofinancement.
Par
conséquent,
le
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
le
contrat
d'Assistance
à
Maîtrise
d'Ouvrage
et
le
contrat
de
mission
de
contrôle
technique
sont
résiliés.
Par
ailleurs
:
-
Les
dépenses
de
fonctionnement
sont
maitrisées
;
-
La
Commune
poursuit
sa
politique
en
matière
de
développement
durable
;
-__
La
commission
des
finances
a
proposé
de
ne
pas
augmenter
le
taux
des
impôts
locaux
en
2024
;
La
fiscalité
locale
progresse
avec
la
revalorisation
des
bases
de
3,9%.
VU
les
décisions
prises
en
commission
des
finances
en
date
des
5
et
26
février
2024
VU
le
débat
d'orientation
budgétaire
en
date
du
8
mars
2024
VU
te
rapport
de
présentation
du
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
budget
primitif
2024
présenté
conformément
au
document
joint
soit
:
en
section
de
fonctionnement
à
3
361
796
€
{trois
millions
trois
cent
soixante-et-un
mille
sept
cent
quatre-vingt-seize
euros)
en
dépenses
et
en
recettes
et
en
investissement
à
1
460
238
€
{un
million
quatre
cent
soixante
mille
deux
cent
trente-huit
euros)
en
dépenses
et
en
recettes
AUTORISE
Madame
le
Mairé
à procéuet
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
au
sein
de
la
même
section,
dans
la
urite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section,
et
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
RTE
TE
T
Tel
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
0x
/04/2024
Holtzheim,
le
03
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Abstention
Adoptée
Le
secrétaire
defféance
Michèle
HOUILLON
*
La
présente
délibération
peut
faire
objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
14 Envoyé
en
préfecture
le
G3G4/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le 5
avril 2024
ID
: 067-218702126-20240395-DELCM2024092508-DE
Département
BAS-RHIN
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
HE
KA
Conseillers
élus
: 27
Conseillers
en
fonction
: 26
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
. COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Extrait
du
Procès-Verbai
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis IUNG
Procuration
à Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-08
Subvention
en
faveur
de
l’association
A
Petits
Patch’s
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’aliouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€}
en
faveur
de
l'association
À
Petits
Patch's.
15 Envoyé
an
préfecture
le
0304/2024
Reçu
en
préfecture
le
0304/2024
Pubiié
le
Ti
|
2:
067-246707126.20240825-DELCM2024032608-DF
Cette
somme
sera
imputée
sur
les crédits
du
compte
65748
du
budget
prier
2UZE. Non
adaptée
À
l'unanimité
X |
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
|X
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
Q3
avril
2024
Madarne
le
Maire,
Pia
IMB
Le
secrétaide
de
séance
Michèle
HOUILEON
\
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
16 Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 0/04/2024
Publié
te
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
ID : 067-216702126-20740825-DELCM?024082800.DE
le
5
avril
2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
XXE
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
:26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
:25
|
Procurations
:1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEVER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis JUNG
Procuration
à Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-09
Subvention
en
faveur
de
l’association
agréée
pour
la pêche
et la protection
du
milieu
aquatique
AAPPMA
VU
le budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(1 membre
de
l'association
ne
participe
pas
au
vote),
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
AAPPMA,
ainsi
qu’une
subvention
exceptionnelle
de
500
€
{cinq
cents
€)
sous
réserve
de
la tenue
effective
de
la pêche
des
enfants.
|
17 Envoyé
en
préfecture
le
DUOG4/2024
Reçu
en
préfecture
le
D04f2024
Publié
le
|
,
Lu
5
:067-218702126-20240825-DELCM2024
A2509-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
PTMITT
2UZA.
3
À
l'unanimité
|
Contre
Abstention
|
Adoptée
|*
Non
adoptée
|]
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
OZ
avrit
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Pour.
|
:
Le
secrétai
e
séance
Michèle
HOUILLON
Le
À
La
présente
délibération
peut
faire
l'obiet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunat
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
ia
Préfecture.
18 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Regu
en
préfecture
le
0304/2024
Publié
te
ID
:067.2
16702126.202408265.DE1CM202
2
Mise
en
ligne
sur
Je
site
internet
de
Ja
Commune
le
S
avril
2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOL
TZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
HU
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
|
Sous
la Présidence
de
Madame
le Maire
Pia
MBS
Conseillers
présents
:25
Procurations
:1
Membres
présents
: 25
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer,
2024/03/25-10
Subvention
en
faveur
de
l’Amicale
de
Pétanque
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€}
en
faveur
de
l’Amicale
de
Pétanque.
19 Envoyé
en
préfecture
le
0Y04/2024
Regu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
ie
D:
067-2167021
26-20240325-DELCM2024250810-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
A
l'unanimité
X
|
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X
[ver
adoptée
|
|
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
03
/04/2024
Holtzheim,
te
@3
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
| Le
secrétairBde
séance
Michèle
HOUILLON
hi
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à
comptér
de
La
publication
ct de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture,
20 Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Publié
te
Mise
en
ligne
sur
te
site
internet
de
la
Commune
:
18
:067.216702126.-20240825.DELVMA02403825414-DE
le
S
avril 2024
|
|
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Pracès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
REX
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madarne
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents: 25
ee
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-11
Subvention
en
faveur
de
l’Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
{1
membre
de
l'association
ne
participe
pas
au
vote},
après
en’ avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€ (trois
cents
€} en
faveur
de
l’Amicale
des
Sapeurs-Pompiers.
21 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2624
Pubtié le ID: 087-216702126-20240325- DELVM2024082541-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
primo
2074
À
l'unanimité
X |
Pour
‘|
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
03 /04/2024 Holtzheim,
le @3
avril 2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
22 Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le
Æ
avril
2024
Publié
le
ID:
067-216702126-20240825-DELCM2024032512-DE
Département
BAS-RHIN
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
BU AK
Conseillers
élus
: 27
Conseillers
en
fonction
: 26
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
25
rnars
2024
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
{UNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-12
Subvention
en
faveur
de
l'association
Anacrouse
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Anactouse,
23 Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2074
Publié
le
ID:
067-210702428-202409825-DELCM2024032412-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
r
FT
202.
À l'unanimité
X |
Pour
Contre
Abstention
|
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
secrétaire
de
séance
Michèle
HOUILLON
A
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
03/04/2024
Holtzheim,
le
@3
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Pa
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
24 Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Recu
en
préfecture
le 03/64/2034
Publié le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
ID : 067-216702126-20240225-DEMCM20240825
{3-DE
le G
avril 2024
:
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Conseillers
élus
:27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
:26
-
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
:25
:
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN, Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-13
Subvention
en
faveur
de
l'association
ASH
Foot
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d'allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
ASH
Foot,
ainsi
qu’une
subvention
exceptionnelle
de 500
€
{cinq
cents
€}
sous
réserve
de
la tenue
effective
du
stage
Marius.
.
25 Envoyé
en
préfecture
le
03/94/2034
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Publié
le
ID:
067-216702126-20240328-DEMCM20248
22513-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
prit
202
À l'unanimité
X |
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
_X |
Mon
adaptée
Le secrétaire d Aéance
Michèle HOUILLON
|
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
03
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
26 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Recçu
en
préfecture
Le
93/04/2024
Publié
te
Mise
en
ligne
sur le site
internet de
la Commune
|
ID : 067-216702128.20240825.DELCM2024082514-DE
le
5
avril 2024
|
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
:
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait du Procès-Verbal Délibérations
du
Conseil
Municipal
ÉLELEI
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en fonction
: 26
Sous
la Présidence
de
Madame
le Maire
Pia IMBS
Conseillers
présents
: 25
‘
Procurations
:1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAËDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-14
Subvention
en
faveur
de
l’association
Action
Transdisciplinaire
Alsace
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(1
membre
de
l'association
ne
participe
pas
au
vote},
après
en
avoir
délibéré,
DÉCIDE
d'allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Action
Transdisciplinaire
Alsace.
27. Cette
somme
sera
imputée
sur
les crédits
du
compte
65748
du
budget
Envoyé
en
préfecture
le
0344/2024
Regu
en
préfecture
le
03/04/2024
Pubiié
le
ID : 067-210702126-20240825-DELCM20240828
14-DE
OTIINCIT
LUZ.
A
l'unanimité
X |
Pour
Cantre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
secrétaire
f eféance
Michèle
HOUTLLON
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
63
avril
2024
Madame
te
Maire,
Pia
IMBS
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
datis
un:
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
28 Envoyé
en
préfecture
le
0304/2024
Recu
en
préfecture
Le
03/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
ID
: 087-216702126-20240828-DELCM2024002518-DE
le 5
avril 2024
|
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOËLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseii
Municipal
kHAk
Conseillers
élus
: 27
|
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la Présidence
de
Madame
le Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
:
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEVER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-15
Subvention
en
faveur
de
l'association
Brichwagges
VU
le budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
{trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Brichwagges.
|
29 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
18
0404/2024
Publié
le
(D
:067-2167021
26.20240825.DELCM2024082515-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
primitr
202.
A l'unanimité
|*
Pour
|
Contre
|
[Asienton
Adoptée
*X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à.la
Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
O3
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Le
secrétairegle
séance
Michèle
HOUIELON
F
+
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’
un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunat
Administratif
de
Strasbourg,
dans
uñ
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
39 Envoyé
en
préfecture
le
OS/O4/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
.
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
ID : 067-216702128-20240825-DELCM20240925
16-DE
le S
avril 2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
|
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbai
Délibérations
du
Conseil
Municipal
_Conseillers
élus
:27
|
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
:26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand.
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer,
2024/03/25-16
Subvention
en
faveur
de
l'association
Cercle
St-Laurent
- Trompes
de
chasse
VU
le budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer.
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Cercle
St-Laurent
- Trompes
de
chasse.
31 Envoyé
eb
préfecture
le
00/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Pubiié
ie
ID
:087-2167021
26.20240825-DELCM2024092518-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
print
ZUZH
A
l'unanimité
X'!
Pour
|Contre
Abstention
Adoptée
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
3/04/2024 Holtzheim,
le
Q3
avril
2024
Madame
te
Maire,
Pia
IMBS
Le
secrétairegde
séance
Michèle
HOUILLON
7
à
La
présente
délibération
peut
faire
l'obiet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
{a
Préfecture.
32 Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
ls 03/04/2024
Pubiié
le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
ID
: 067-28702126-20240898-DELCMI024092517-DE
le
5
avril
2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en fonction
: 26
Sous
la Présidence
de
Madame
le Maire
Pia IMBS
Conseillers
présents
: 25
|
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL, Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
{MBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON'
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer,
2024/03/25-17
Subvention
en
faveur
de
l’association
Chat’Vagabonde
.
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
700
€
(sept
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Chat’vagabonde.
|
33: Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Recu
en
préfecture
le
0304/2034
Publié
le
iD
:067-216702126.20240825-DELCM20240328
17-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
primitr
zUZ#
À
l'unanimité
x
Pour
|
Contre
|
|Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
03/04/2024 Hoitzheim,
te
O3
avril
2024
Madarne
le
Maire,
Pia
IMBS
41
Le
secrétaire de
séance
Michèle
HOUILLON
T
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la.
Préfecture,
34 Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2034
|
Publié le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
ID : 067-246702126-20240825-DELCM2024032518-DE
le
5
avril
2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
.
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
AE
+R
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philipe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNFZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Syivie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
IUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valabiement
délibérer.
2024/03/25-18
Subvention
en
faveur
de
la
Chorale
Accroche
Chœur
VU
le budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
{trois
cents
€)
en
faveur
de
la
Chorale
Accroche-Chœur.
35 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
ie
5 :
067-216702126-20240825-DELCM20240326
18 DE
MU
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
|
furent
\*
Pour
|
Contre
|
|Aention
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
03
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Le
secrétaire
de
séance
Michèle
HOUILLON
£
{
|
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strashourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la Préfecture.
36 Envoyé
en
préfecture
le
D3/04/2024
Reçu
en
préfecture
le OAGA4/2044
Pubtié le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Commune
(D : 067-216702128.29240825-DELCM2024032519-DE
le
E
avril 2024
Département
BAS-RHIN
oo
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
KAEkX
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
ja
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
:
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON, Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Syivie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER,
|
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-19
Subvention
en
faveur
de
la Chorale
Sainte-Cécile
VU
ie
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
{1
membre
de
l'association
ne
participe
pas
au
vote),
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’aliouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€ {trois cents
€} en
faveur
de
la Chorale
Sainte-Cécile.
37 Envoyé
en
préfecture
le
03/94/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
le
ID:
067-216702126-20240828-DELCM202408251
SDE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
prit
202:
À
l'unanimité
| x
Pour
|
|Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
|
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
9%
avril
2024
Madarne
le
Maire,
Pia
IMBS
7
Le
secrétaire
de
séance
Michèle
HOUILLON
\
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dahs
un
délal
de
2
suis
à cumpter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
alt
rnntrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
38 Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 09/04/2024
Pubiié
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
.
ID : 067-216702125-20240825-DELOM2024082820-DE
.le
avril 2024
L
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
.
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
HERX
Conseillers
élus
:27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
|
Conseillers
en
fonction
:26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres présents
:25
.
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-20
Subvention
en
faveur
de
l'association
Embellissement
de
l'Eglise
-
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(1
membre
de
l'association
ne
participe
pas
au vote),
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Embellissement
de
l’Eglise.
39 Envoyé
en
préfectures
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2624
’
Publié
le
D:
087.216702126.20240828-DELCM2074082620-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
primiti
2024.
Pour
E
Funanimité
| X
Contre
| âbstention
|
|Adoptée
X
|
Non
adoptée
e
séance
Michèle
HOUILLON
+
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
pu
la
Préfecture.
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
83
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IM
devant
le
Tribunal
Administratif
blication
et
de
sa
récention
au
contrôle
de
légalité
de
|
40 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
Le 09/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
ID
: 067-216702196-20240826-DELCM2024032821-DE
le
5
avril2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOËTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
ÉETE:
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-21
Subvention
en
faveur
de
l’association
Le
Local
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(1
membre
de
l'association
ne
participe
pas
au
vote},
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l’assaciation
Le
Local,
|
41 Envoyé
en
préfecture
le 03/94/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2074
Publié
le
ID:
067-216702126-20240928-DELCM2024032521-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
brmiet-2027
À
l'unanimité
X
!
Pour
Centre
Abstention
Adoptée
.X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
03
avril
2024
:
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Le
secrétaire
séance
Michèle
HOUILLON
4
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
42 Envoyé
en
préfecture
le
ONOd4/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
1D : 067-246702125-20240825-DELCM2024082622-DE
le
&
avril
2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
|
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
RER
|
Conseillers
élus
: 27
|
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL, Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Phitippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEE,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HQUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-22
Subvention
en
faveur
de
l'association
Les
amis
de
la
maison
de
retraite
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(3
membres
de
l'association
ne participent
pas
au
vote},
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Les
amis
de
la maison
de
retraite.
43 Envoyé
en
préfecture
le
0904/2024
i î
Reçu
en
préfecture
le 0304/2024
|
Publié
le
ID:
067-216702125.20240875-DELCM2024032522-DE
|
Cette
somme
sera
imputée
sur
les crédits
du
compte
65748
du
budget
MIO
2024.
A
l'unanimité
| x
Pour
|
Contre
|
|Abseren
Adoptée
X |
Non
adoptée
.
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
0.3
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IM
D?
Le
secrétaire
de
séance
Michèle
HOUILLON
Û
B
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 muis
à compter
de
5a
publication
et de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la Préfecture,
44 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
18 03/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
ID : 067-216702126-20240898.DE1LCM2004032523-DE
le £
avril 2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
SFRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
HE
Conseillers
élus
: 27
…_
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la Présidence
de
Madame
le Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
|
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HQUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-23
Subvention
en
faveur
de
l'association
Les
Nanny's
67
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(1
membre
de
l'association
ne
participe
pas
au
vote),
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€ (trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Les
Nanny’s
67.
45 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reeu
en
préfecture
le
03/C4/2024
Publié
le
‘
.
/
2
ID
:067-26702126-20240325-DELCM2024082624-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
ZT:
À l'unanirnité
X |
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le Q3
avril 2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Le
secrétaire
de
séance
Michèle
HOUILLON
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
|
46 Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Pubié
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
|
D
: 067-216702128.20240896-DELCM2024092524.DE
le
avril 2024
|
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
FR EX
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-24
Subvention
en
faveur
de
l'association
Marche
Nordique
VU
le budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(6 membres
de
l'association
ne
participent
pas
au
vote),
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€}
en
faveur
de
l'association
Marche
Nordique.
47 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reeu
en
préfecture
le
03/64/2024
Pubiié
le
|
1:
067-2167021
26-2024025-DELCM2024082624-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
Drirttt
2074.
| S'nanimié
|
X
|
Pour
Contre
|
Abstention
.
|Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
-présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
03/04/2024
|Holtzheim,
le
O3
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pi
La
présente
délibération
peut
faire
l'ebjet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvair
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
déjai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
48 Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2024
Recu
en
préfecture
Le 99/04/2024
Pubiié
te
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
ID : 067-216702128-20240825-DELCM2024092625-DE
le 5
avril
2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOËTZHEIM
Arrondissement
de
|
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
,;
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Rte
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEGNARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
IUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-25
Subvention
en
faveur
de
l'association
Navi
Modelisme
Club
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Navi
Modelisme
Club.
49 Envoyé
en
préfecture
le
0304/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
le
:
:
4
2
in:
087-2:6702126-20240925-DELCM2074082828-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
prmmtir
202
sur
Pour
Contre
Abstention
.
Adoptée
X
|Non
adoptée
A
l'unanimité
| X
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le
Q3
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Le
secrétaire
dB
séance
Michèle
HOUILLON
À
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
50 Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
Puftié
te
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
|
ID : 067-216702126-20240825-DELCM2024032526-DE
le 5
avril 2024
|
|
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Re
Conseillers
éius
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERM
EYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAËEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUIELON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer,
2024/03/25-26
Subvention
en
faveur
de
l'association
Souvenir
Français
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(12
membres
de
l'association
ne
participent
pas
au
vote),
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’ällouer
une
subvention
de
fonctionnement.
de
300
€
{trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Souvenir
Français.
‘
|
Si Envoyé
en
préfecture
le
09/64/2024
Reou
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
le
ID:
067-2167021
28-20240928-DELCM2074092F2$-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les crédits
du
compte
65748
du
budget
prit
2024.
À l'unanimité
X |
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuîte
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le 03%
avril
2024
Madame
le
Maire,
PI
Le
secrétair
séance
Michèle
HOUILLON
rs
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la Préfecture.
52 Envoyé
en
préfecture
le DM/2024
Reçu
en
préfecture
Le
03/04/2024
Publié
le
Mise
en
llgne
sur
le site
internet
de
la Commune
le
S
avril
2024
ID
: 067-216702126-20240928-DELCM2024092527-DE
Département
BAS-RHIN
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
REAX
Conseillers
élus
: 27
Conseillers
en
fonction
: 26
Conseillers
présents
: 25:
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipai
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAËDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUHLLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.,
2024/03/25-27
Subvention
en
faveur
de
l'association
Sport
de
bien-être
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
2300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Sport
de
bien-être.
53 Cette
somme
sera
imputée
sur
les crédits
du
compte
65748
du
budget
Envoyé
en
préfecture
le 09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
le
ID
: 087-216702126-20240925-DELCMZ024032527-DE
PTIT
ZUZA,
og
A
l'unanimité
X-|
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X {
Non
adoptée
Le
secrétaire
d
ance
Michèle
HOUILLON
Ÿ
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
03/04/2024
|
|
Holtzheim,
le 03
avril 2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
La
présente
délibération
peut
faire
l’obiet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
5à Envoyé
en
préfecture
le
0304/2024
Resgu
en
préfecture
le
03/04/2034
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le
Æ
avril
2024
ID:
067-216702126.2024032%-DELCM2024032528-DE
Département
BAS-RHIN
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
ÉLEES
Conseillers
élus
: 27
Conseiliers
en
fonction
: 26
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-28
Subvention
en
faveur
de
l'association
Sport
Energie
VU
ie
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Sport
Energie.
55 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
le
ID
:067-2467021
28-20240825-DELCM2024032528-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
prmnitit
207%.
EN
A
l'unanimité
X
|
Pour
Contre
Abstention
.|
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
03/04/2024 Hoïtzheim,
le 3
avril 2024
Madame
le Maire,
Pia
IMBS
Le
secrétaire
de
séance
Michèle
HOUILLON
ë
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
56 Envoyé
en
préfecture
le
05/04/2024
Recu
en
préfecture
le 09/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commun
ID: 067-216702126-20240825-DELOM2024032829-DE
le
E
avril 2024
|
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du Conseil
Municipal
HR ke
Conseillers
élus
:27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
:26.
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAI,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philipoe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEVYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHEMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-29
Subvention
en
faveur
du
Tennis
Club
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(1 membre
de
l'association
ne
participe
pas
au
vote),
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
(trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Tennis
Club.
|
57 Envoyé
en
préfecture
le 03/64/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Publié
le
ID
: 067-216702126-20240325-DELCM2074032829-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
primitif
2074.
A
Punanimité
X i
Paur
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
éance
Michèle
HOUIELON
w
À
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le 23
avril 2024
Madame
le Maire,
Pia
IMBS
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
58 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Publé
le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
ID
: 067-216702128-20240825-DELCM2024002530-DE
le F7
avril 2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
|
Délibérations
du
Conseil
Municipal
RkkX
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEVER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-30
Subvention
en
faveur
de
l'Union
Nationale
des
Anciens
Combattants
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(1
membre
de
l'association
ne
participe
pas
au
vote},
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
{trois
cents
€}
en
faveur
de
l’Union
Nationale
des
Anciens
Combattants,
59 Envoyé
en
préfecture
le
0304/2024
Recu
en
préfecture
le 93/04/2024
Pubié
le
1D
: 067-2:6702128-20740825-DELCM2024092530-0
tt
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
primitit
2024.
À l'unanirnité
X |
Pour
|
"|
Contre
|
|Ahstenton
Adoptée
X |
Non
adoptée
||
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
03/04/2024
|
Holtzheim,
le
O3
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Le
secrétaire
séance
Michèle
HOUILLON
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publicatiun
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
|
60 Envoyé
en
préfecture
le
08/64/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le
S
avril 2024
ID
: 087-2%6702126-20240326-DELCM2024092531-DE
Département
BAS-RHIN
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
RAY
Conseillers
élus
: 27
Conseillers
en
fonction
: 26
Conseiliers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Mesdarnes
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEVER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-31
Subvention
en
faveur
de
l'association
USSPUFF67
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
{trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
USSPUFF67,
61 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reeu
en
préfecture
le
03/04/2024
Publié
te
ID
: 067-246702126-20240328-DELCM202403
2531-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les crédits
du
compte
65748
dû
budget
rm
207.
À l'unanimité
X |
Pour
Contre
Abstention
‘
Adaptée
X |
Non
adoptée
Le
secrétaire
je
séance
Michèle
HOUILLON
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
03/04/2024
Holtzheim,
le ©3
avril
2024
Madarne
le
Maire,
Pia
IMBS
À
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réreption
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
62 Envoyé
en
préfecture
le 04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024.
Pubké
le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
:
|
ID:
067-216702126.20240325-DELCM2024002532-DE
le
S
avril
2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
|
:
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
LELE
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
.
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEVER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHELMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-32
Subvention
en
faveur
de
l'association
Vogesia
section
basket
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(3
membres
de
l'association
ne
participent
pas
aû
vote),
après
en
avoir délibéré,
DECIDE
d'aliouer
une.
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
{trois
cents
€)
en
faveur
de
l'association
Vogesia
section
basket,
ainsi
qu’une
subvention
exceptionnelle
de
3
700
€ {trais
mille
sept
cents
€)
à titre
de
participation
à
l’organisation
de
stages
et
à
la location
de
salle
extérieure.
|
63 Envoyé
en
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/64/2024
Publié
le
ID
: 067-216702126-20240328.DELCM2024032539.DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
Brimitit
20724:
À
l'unanimité
X
|
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adopiée
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
O3/04/2024 Holtzheim,
le
O3 avril 2024
Madame
le
Maire,
Pia
{M
Le
secrétairedle
séance
Michèle
HOLHLLON
\
4
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
64 Envoyé
en
préfecture
le
O8/04/2024
Recu
en
préfecture
le 03/04/2024
Publié le
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
ID : 067-216702126.20240895-DE1LCM2024092533-DE
le
5
avril
2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
CEE)
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEVER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEVER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-33
Subvention
en
faveur
de
l’association
Vogesia
section
GR
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal
(1
membre
de
l'association
ne
participe
pas
au
vote),
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d’allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
300
€
{trois
cents
€}
en
faveur
de
association
Vogesia
section
GR,
ainsi
qu'une
subvention
exceptionnelle
de
3
700
€
{trois
mille
sept
cents
€)
à titre
de
participation
à
l'achat
d'engins
et justaucorps
et financement
de
déplacements.
65 Envoyé
en
préfecture
le 03/94/2024
Reou
en
préfecture
le
03/04/2034
Publié
le
(D
: 067-246702126-207240325-DELCM2024032533-DE
Cette
somme
sera
imputée
sur
les crédits
du
compte
65748
du
budget
PME
ZUZÆ
A
l'unanimité
Pour
16 |
Contre
6 |
Abstention
Adoptée
.
X |
Non
adoptée
Le
secrétaire
dk
séance
Michèle
HOUILLON
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuîte
de
son
dépôt
à
la
Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le OZ
avril
2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
+
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Strashourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture,
66 Envoyé
en
préfecture
le
04/04172024
Recu
en
préfecture
5
(3/04/2024
Pubié
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
ID: 067-2:6702126-20240826-DELCM2024032884-DE
le
5
avril 2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
KE
ER
_
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
‘
|
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian.
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-34
Subvention
en
faveur
de
la
Caisse
d’Assurance
Accidents
Agricoles
Cette
subvention
de
fonctionnement
de
200
euros
est
versée
en
faveur
de
| a
Caisse
d'Assurance
Accidents
Agricoles
Alsace,
Elle
provient
du
produit
de
la
chasse.
VU
le
budget
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'allouer
une
subvention
de
fonctionnement
de
200
€
(deux
cents
€)
en
faveur
de
la Caisse
d’'Assurance-Accidents
Agricoles,
67 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/04/2024
Publié
le
ID:
067-216702126-20240326-DELCM2024032
Ù
Cette
somme
sera
imputée
sur
les
crédits
du
compte
65748
du
budget
prmmtiT
2074.
À
l'unanimité
| X |
Pour
Contre
|
Abstention
Adoüptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
03 /04/2024 Holtzheim,
le (3
avril 2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Le secrétairgide
séance
Michèle
HOUILLON
ÿ
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
G& Envoyé
en
préfecture
le 0804/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Publé
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
Commune
ID
: 067-216702126-20240325-DELCM2024092835-DE
|
le
Æ& avril
2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOLTZHEIM
Arrondissement
de
|
STRASBOURG
CHEF
LIEU
|
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du Conseil
Municipal
#KEXY
Conseillers
élus
: 27
|
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Pracurations
: 1
Membres
présents
: 25
|
|
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
{MBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno-MICHEL,
Rose
NIFEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-35
Transition
énergétique/écologique
: «
rénovation
du
parc
de
luminaires
du
centre
la
Commune,
remplacement
par
des
leds
» : approbation
du
plan
de
financement
prévisionnel
et autorisation
de
demander
un
fonds
vert
Dans
le
cadre
de
sa
politique
de
transition
énergétique/écologique,
des
économies
d'énergie
et
du
développement
durable,
if est
proposé
d'opter
pour
la
rénovation
du
parc
luminaire
de
la
Commune,
à
savoir :
le centre
de la
Commune
et
la zone
d'activité
Joffre.
Le
coût
estimatif
de
ces
projets
s'élève
à
environ
55
472
€
HT:
-
Centre
de
la
Commune :
46
952
-
Zone
d'activité
Joffre :
8
520
69 Envoyé
en
préfecture
le 09/64/2024
Recu
en
préfecture
le 03/04/2034
Pubié
le
ID
: 067-246702126-20240925-DELCM2024037536-DE
Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
projet
de
remplacement
des
luminaires
du
centre
de
la
Commune
et
de
la
zone
d'activité
Joffre
par
des
Leds
AUTORISE
Madame
le Maire
à réaliser les travaux
APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel.ci-dessous
:
Objet
du
financement
Remplacement
des
Le
Montant
luminaires
du
centre
de
la Commune
et
de
la
Taux
hu
ne
HT
€
zone
d'activité
Joffre
par des
Leds
Etat
Fonds
vert
.
10
070
20%
Total
subvention
10070
20 %
Autofinancement
80%
HT
45
282
80
%
Total HT
55352|
100%
AUTORISE
Madame
le
Maire
à déposer
le
dossier
de
demande
de
Fonds
vert
correspandant
et
à
signer
toutes
pièces
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
projet
À
l'unanimité
X |
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la
Préfecture
le
O3
/04/2024
Holtzheim,
le 03
avril 2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Le secrétairelkle
séance
Michèle
HOUILLON
FF
Ÿ
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
70 Envoyé
en
préfecture
Le 03/64/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Publié
le
Mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la Commune
ID : 067-26702126-20240825-DFLCM2024032836-DE
le
S&
avril 2024
Département
BAS-RHIN
..
COMMUNE
DE HOLTZHEIM
Arrondissement
de
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
ARE
Conseillers
éius
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Procurations
: 1
Membres
présents
: 25
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEVER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER.
Absents
excusés
avec
procuration
:
:
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUHELON
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
2024/03/25-36
Personnel
communal :
remboursement
des
frais
de
missions
aux
agents
communaux VU
le
Code
général
de
la
fonction
publique
;
VU
le
décret
n°
2001-654
du 19
juillet
2001
fixant
les
conditions
et
les
modalités
de
règlements
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
des
personnels
des
collectivités
locales
et
établissements
publics
mentionnés
à
l'article
2
de
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à [a fonction
publique
territoriale
et abrogeant
le décret
n°91-573
du
19 juin
1991
;
VU
le décret
n°
2006-781
du
3 juillet
2006
fixant
les conditions
et
les
modalités
de
règlement
des
. frais
occasionnés
par
les
déplacements
temporaires
des
personnels
civils
de
l'État
;
74 Envoyé
en
préfecture
le
03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Publié
le
ID
: 067-216702126-20240828-DELCM2024032636-DE
VU.
t'arrêté
du
20
septembre
2023
modifiant
l'arrêté
du
3 juillet
2006
FRANTIES
Taux
des
MÜEMNITÉS
de
mission
prévues
à
l'article
3
du
décret
n°
2006-
781
du
3
juillet
2006
fixant
les
conditions
et
les
modalités
de
règlement
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
temporaires
des
personnels
civils
de
l'Etat
;
|
a
VU
l'arrêté
du
26
février
20149
pris
en
application
de
l'article
11-1
du
décret
n°2006-781
du
3
juillet
2006
fixant
les
conditions
et
les
modalités
de
règlement
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
temporaires
des
personnels
civils
de
l'Etat
;
vU
la
délibération
du
14
avril
2009
fixant
les
modalités
de
remboursement
des
frais
de
mission
aux
agents
coMMUNaUx
;
OUÏ
les
explications
de
la
Directrice
Générale
des
Services
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
que
:
1.
Les
frais
de
transport
Les
agents
communaux
sont
autorisés
à
utiliser
leur
véhicule
personnel
pour
les
besoins
de
ja
commune.
ils
percevront
une
indemnité
kilométrique
pour
l'utilisation
de
leur
voiture
personnelle
selon
les
mêmes
conditions
et
modalités
fixées
par
le
décret
n°
2006-781
du
3
juillet
2006.
Les
frais
de
stationnement
et
de
péage
seront
remboursés
par
la
collectivité.
3.
Revalorisation
des
frais
d'hébergement
—
arrêté
du
20
septembre
2023
Lorsque
le
Centre
Nationale
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
ne
prend
pas
en
charge
l'hébergement,
les
agents
percevront
un
montant
forfaitaire
fixé
comme
suit
:
Communes
du
Grand
Paris
{pour
la
liste,
voir
décrat
Paris
‘Aut
,
!
1°2015-121
du
30
Au
res
communes
septembre
2015)
140
€
120€
90
€
3.
Revalorisation
des
frais
de
repas
4,
En
ce
qui
concerne
les
formations
non
dispensées
par
le
CNFPT,
l'agent
percevra
le
montant
de
l'indemnité
forfaitaire
fixé
par
les
textes
en
vigueur
au
moment
de
ta
formation.
Ce
forfait
n’est
pas
cumulable
avec
les
tickets
restaurant.
Les
agents
ne
bénéficient
donc
pas
des
tickets
restaurant
lorsque
leurs
frais
de
repas
sont
indemnisés.
5.
Concours
/ examen
professionnel
-
Prise
en
charge
des
frais
de
transport
lors
de
l’admissibilité
et
le
cas
échéant
iors
de
l'admission
des
agents
à
un
concours
ou
un
examen
professionnel
:
Les
agents
pércevront
un
forfait
de
80
€
(quatre-vingt
euros)
pour
le
transport
en
commun
et
pour
un
aller-retour.
72 Envoyé
en
préfecture
le D3/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Pubié
le
ID:
067.26702125-20240898.DELCM2024092536.DE
En
cas
d'utilisation
du
véhicule
personnel,
le
remboursement
se
Fait
par
1e
biais
d’une
indemnité
kilométrique.
Les
frais
de
stationnement
et
de
péage
sont
également
remboursés.
Ces
frais
ne
sont
pris
en
charge
que
pour
un
aller-retour
par
année
civile,
sauf
si
l'agent
est
convoqué
aux
épreuves
d'admissibilité
puis
d'admission
d'un
concours
ou
examen
professionnel.
- _
Remboursement
des
frais
d'hébergement
selon
le
barème
indiqué
ci-dessus.
À
l'unanimité
* |
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
e
séance
Michèie
HOUILLON
LCaf
1
Le
Maire
soussigné
certifie
le caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le 03
avril
2024
Madame
le Maire,
Pi
Bs
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture.
73 Envoyé
an
préfecture
le 03/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/64/2024.
|
Publié je
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
ID : 067-216702126-20240326-DEL
CM2024032587-DE
le
5
avril 2024
Département
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
HOÎTZHEIM
Arrondissement
de
|
STRASBOURG
CHEF
LIEU
Extrait
du
Procès-Verbal
Délibérations
du
Conseil
Municipal
AR
Conseillers
élus
: 27
Séance
ordinaire
du
25
mars
2024
Conseillers
en
fonction
: 26
|
Sous
la
Présidence
de
Madame
le
Maire
Pia
IMBS
Conseillers
présents
: 25
Pracurations
: 1
Membres
présents
: 25
:
Mesdames
et
Messieurs
Patricia
CHAVATTE,
Hélène
FLEURIVAL,
Bertrand
FURSTENBERGER,
Estelle
HARTER,
Philippe
HARTER,
Guy
HORNECKER,
Michèle
HOUILLON,
Pia
IMBS,
Patrick
KAPFER,
Dany
KUNTZ,
Catherine
LAVERGNE,
Chantal
LEONARD,
Nathalie
MEYER,
Bruno
MICHEL,
Rose
NIEDERMEYER,
Marie-Claire
OSWALD,
Mathieu
RAEDEL,
Guy
ROLLAND,
Vincent
SCHALCK,
Sylvie
STEIMER,
Christian
SUDERMANN,
Dominique
SUILLEROT,
Fabienne
UHLMANN,
Vincent
WAGNER,
Pascale
ZEHNER,
|
Absents
excusés
avec
procuration :
Denis
JUNG
Procuration
à
Michèle
HOUILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer,
2024/03/25-37
Remboursement
des
frais
de
repas
aux
bénévoles
de
la
Médiathèque
dans
le
cadre
des
formations
VU
la
délibération
du
8 décembre
2008
fixant
le
montant
du
remboursement
des
frais
de
repas
aux
bénévoles
de
la
Médiathèque
dans
le
cadre
d’une
formation
à
15,25
€
par
journée
dé
formation
;
OUT
les
explications
de
la
Directrice
Générale
des
Services
;
74 Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 03/04/2024
Publié
le
:
+
s
:
LH
£
Z
ID
:087-246702126-20240525-DELCM2024039537-DE
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
TT
DÉCIDE
d'actualiser
ce
montant
en
s’alignant
avec
le
montant
de
l'indemnité
forfaitaire
actuellement
en
vigueur,
remboursée
aux
agents
communaux,
à
savoir
20
€
{vingt
euros) par
journée
de
formation.
A
l'unanimité
*X !
Pour
Contre
Abstention
Adoptée
X |
Non
adoptée
Le
Maire
soussigné
certifie
le
caractère
exécutoire
du
présent
acte,
ensuite
de
son
dépôt
à la Préfecture
le
03/04/2024 Holtzheim,
le 03
avril 2024
Madame
le
Maire,
Pia
IMBS
Le
secrétaire
de séance
Michèle
HOUILLON
ed
%
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Strasbourg,
dans
unñ
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
au
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture,
|
75