Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 8 a
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 9 j
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 4 a
Déliberation - Liste des délibérations examinées en séance du 20
Déliberation - Liste des délibérations examinées en séance du 5 j
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 5 m
Procès Verbal - liste des délibérations examinées en séance du 26
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 31
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 30
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 1er
Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 29 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sabran.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations examinées en séance du 29 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE SABRAN
30200
Téléphone : 04 66 89 69 09
Courriel : mairie.sabran@wanadoo.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 septembr e 2026
NUMERO OBJET APPROUVEE/ REJETEE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 juillet 2026 Approuvé
07-2026/01 Attribution du marché de VOIRIE 2026 Approuvée
07-2026/02 Budget général – majoration du taux de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
Approuvée
07-2026/03 TERRITOIRE D’ENERGIE – SMEG DU GARD – Sécurisation fils nus - Poste Charavel
Approuvée
07-2026/04 Approbation de la cession de la parcelle AK 388 à la commune de
Sabran
Approuvée
07-2026/05 Approbation de la cession partielle des parcelles AK 694 et AK 695
issues du redécoupage après division de la parcelle AK 514 et de la
parcelle AO 397 issue du redécoupage de la parcelle AO 153 à la
commune de Sabran
Approuvée
07-2026/06 Adhésion à l’association pour la création d’un PNR des Garrigues
gardoises, approbation de ses statuts et désignation des représentants
pour siéger à l’assemblée générale
Approuvée
07-2026/07 Attribution d’un mandat spécial pour participation au 108ème
congrès des maires de France du 24 au 26 novembre 2026
Approuvée
07-2026/08 Dénomination de la voie interne du lotissement « les jardins de la rousse » au hameau de Colombier
Approuvée
Les délibérations sont détaillées et consignées sur le registre des délibérations.
Ce registre peut être consulté en mairie.
Affichée le 2 octobre 2026
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des
délibérations examinées par le Conseil Municipal doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de
la commune — lorsqu’il existe — dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations
par le Conseil Municipal