Conseil Municipal - CM du 05 juin 2024

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Conseil Municipal - CM du 05 juin 2024 Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Folligny. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 05 juin 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Union Européenne, Transports, 1

Département de la Manche – Canton de Bréhal

REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE FOLLIGNY

2024 - 47 / BUDGET ASSAINISSEMENT – Devis VEOLIA pompe de relevage

Un devis a été demandé pour le renouvellement de la pompe de relevage rue du Pignolet :

Le montant est de 3655.48 € HT (4386.58 € TTC)

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, les membres du Conseil municipal décident de valider le devis présenté.

2024 - 48 / Convention avec l'Etat pour la subvention Cantine à 1 euro (avenant EGALIM)

Madame le Maire présente aux membres du Conseil municipal la convention avec l'Etat - avenant loi EGALIM, pour la subvention Cantine à 1 euro.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, les membres du Conseil municipal décident : - d'autoriser Madame le Maire à signer la convention proposée

L'an deux mille vingt-quatre, le 05 juin à vingt heures trente minutes se sont réunis, dans la salle de la Mairie les membres du conseil municipal de la commune de Folligny sous la présidence de Mme Florence GOUJAT, Maire, sur la convocation qui leur a été adressée.

Nombre de Conseillers

En exercice : 15

Procuration : 0

Présents : 12

DATE DE

CONVOCATION

28/05/2024

DATE D'AFFICHAGE

13/06/2024

Etaient présents :

BELIN Georges, TIROT Stéphanie, adjoints,

LAINÉ Michèle, Maire déléguée de Le Mesnil-Drey,

TÉTREL Sylvie, Maire déléguée de la Beslière

PIETTE Pascale, BENSET Jocelyne,

SEBIRE Michaël, LE CORFEC Stéphanie, MARIE-AMIOT Antoine,

BIDOT Hélène, MOULIN Jacky,

Formant la majorité des membres en exercice

Absent excusé ayant donné procuration :

Absents excusés : BONJOUR David, DURAND Alexandre, ANELLI Franck

Secrétaire de séance : Sylvie TETREL2

ELECTIONS EUROPEENNES

Les élections européennes se dérouleront le 09 juin 2024 de 08h00 à 18h00, heure de fermeture nationale du scrutin.

1 président et 2 assesseurs par bureau de vote pour la journée (prévoir des suppléants). Pour le bureau de Folligny, la répartition est la suivante :

Présidence : Florence GOUJAT

08h00-10h30 : Jacky MOULIN

Stéphanie LE CORFEC

10h30- 13h00 : Jean-Pierre ROGER

Hélène BIDOT

13h00-15h30 : Florence GOUJAT

Mickaël SEBIRE

15h30-18h00 : Georges BELIN

Christine HARASSE

Pour le bureau de Le Mesnil Drey :

Présidence : Michèle LAINE

08h00-10h00 : Catherine ROBLIN

Alexandre DURAND

10h00- 12h00 : Martine DELABROUSSE

Patrick ROBLIN

12h00-14h00 : Claude DIEHLMAN

Denis HUMEZ

14h00-16h00 : Gérard BRAQUEMOND

Michèle LAINE

16h00-18h00 : Stéphanie TIROT

Céline FOUCHE

Pour le bureau de La Beslière :

Présidence : Sylvie TETREL

08h00-10h00 : Joel HAREL

Sébastien AMAURY

10h00- 12h00 : Jean-Claude LEMOINE

Claire DUVAL

12h00-14h00 : Jean-Pierre YVON

Jacqueline DAIROU

14h00-16h00 : Jocelyne BENSET

Brigitte YVON

16h00-18h00 : Sylvie TETREL

Jean-Pierre GIRARD

P'TIT JOURNAL

La commission s’est réunie le 28 mai 2024.

Des articles complémentaires peuvent être transmis avant le 30 juin dernier délai avant le BAT, pour parution en juillet.3

VOLS ET DEGRADATIONS

Depuis quelques temps il est constaté un certain nombre d'actes délictueux sur le territoire de la commune :

- Vol du pot de décoration à l'entrée de la commune côté Le Repas et déplacement du deuxième

côté Hocquigny

- Destruction volontaire de la planète Jupiter du Projet SOL 50

- Vol du vélo décoratif de Mesnil Drey (retrouvé ultérieurement dans un champ…)

Des plaintes ont été déposées auprès de la gendarmerie en leur demandant de faire plus de ronde la nuit dans nos communes.

PAIN BENIT – LA BESLIERE

Le pain béni est prévu le dimanche 07 juillet 2024 à 11h00 à l'église de La Beslière. Un pique-nique partagé sera organisé à l'issue, avec un vin d'honneur offert par la Mairie déléguée.

QUESTIONS DIVERSES :

2024-49 / Autorisation de stationnement (ADS) de taxi

La compétence de la gestion des autorisations de stationnement des taxis incombe désormais aux communes.

Le maire doit fixer par arrêté le nombre d’autorisation de stationnement offertes dans la commune et délimite le périmètre du ou des ressorts géographiques de ces autorisations après avis de la commission des taxis compétente.

Pour étoffer l'offre de services, Madame le Maire propose d'augmenter à deux le nombre d’autorisations de stationnement sur la commune de Folligny, place de l'église ou place de la gare.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte deux autorisations de stationnement sur le territoire de la commune.

Entretien du Py Park

Un devis est demandé pour le débroussaillage du blokhaus du Py Park sachant que GTM ne prendra pas en charge cette prestation non comprise dans la convention car dans cette dernière, la sous traitance est exclue.

Pour rappel, elle prévoit au maximum 80 h x 22 € TTC.

Une révision du tarif peut être effectuée par voie d’avenant et la demande devra être faite quatre mois avant la fin de l’année civile, ce que nous proposons de faire car elle est valable jusqu’en Décembre 2024.4

Visite de l’Assemblée Nationale le 19 Juillet 2024

Une visite de l'Assemblée Nationale est proposée le 19juillet 2024:

- Seront présents : Sylvie Tétrel, Hélène Bidot, David Bonjour, Florence Goujat, Philippe Gourbin,

Nelly Lelievre.

Le voyage se fera par le train, à la charge de chacun.

Repas des anciens :

Deux thèmes sont proposés : les Jeux Olympiques ou le D-DAY.

Après mise au vote, le choix se porte sur les Jeux Olympiques (7 voix, une abstention 4 voix pour le D-DAY)

Une réunion de la Commission Fêtes et cérémonies est programmée le 01juillet à 18h30

80ème anniversaire :

Le programme de la journée du samedi 27 juillet 2024 est en cours de finalisation. Une vingtaine de véhicules sera présente avec un défilé prévu vers 10h00, avant une cérémonie à 11h00 au Py Park.

La présence de La Lucernaise est à confirmer

Une exposition proposée par l'ONAC est aussi prévue dans la salle BAILLY, où se déroulera un vin d'honneur.

Pour le bon déroulé de la cérémonie, un arrêté municipal ainsi que des demandes d'autorisation de circulation et stationnement seront demandés auprès des services départementaux, sur les axes autour du Py Park. Le voisinage proche sera informé par l'association des Loisirs sur les modalités de circulation pendant cette journée commémorative.

Journée Portes Ouvertes de l'école maternelle :

La journée Portes Ouvertes de l'école maternelle s'est déroulée le samedi 01 juin 2024, avec une très bonne fréquentation.

Il est prévu d'accueillir 26 enfants de 2 et 3 ans à la rentrée de septembre.

2024 - 50 / BUDGET COMMUNAL – Devis arrachage et réfection clôture 12-14 rue du Village Tétrel

Deux Devis ont été demandés.

Les travaux sont à prévoir idéalement début juillet 2024.

Une seule entreprise a répondu : Hallais TP pour un montant de 3523.00 € HT (4227.60 € TTC)

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, les membres du Conseil municipal décident de valider le devis présenté.5

TOUR DE TABLE

LE MESNIL DREY

Mr CORTI reprendra les plantations effectuées qui ont dépéries, sous garantie. Logement 14 rue du Village Tétrel : une relance a été faite auprès de l'entreprise Arnaud Huet.

Georges BELIN

La réparation de la table de ping-pong s'effectuera vendredi 07 juin dans la matinée.

Pascale PIETTE

La journée "Rendez-vous dans mon jardin" le samedi 01 juin s'est déroulée sous le soleil, avec des animations qui ont eu beaucoup de succès.

Jacky MOULIN

Le SIAEP a demandé à vérifier et compléter le fichier adresse des usagers du service de l'eau, travail qui est en cours.

Le spectacle Marie Berzail aura lieu le 06 juillet 2024. Pour compléter le bus, la réservation sera bientôt ouverte aux extérieurs de la commune.

Florence GOUJAT

La kermesse du RPI se déroulera le 28 juin à Beauchamps.

Le vide-grenier de la Saint Barnabé, organisée par l'Association des Loisirs, se déroulera au Champ de foire le 08 juin 2024

Fin de séance

Prochain Conseil municipal le 03 juillet 2024