Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux
unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 100 2022 Adm gengouv Approbation PV 190922
Document publié le Lundi 19 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - 100 2022 Adm gengouv Approbation PV 190922)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
onfluent
at
Département
de
Lot
et
Garonne
otoaux
Prayssas
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
CONFLUENT
ET
DES
COTEAUX
DE
PRAYSSAS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
- Séance
du
12
décembre
2022
Corsnesnante de cormmrles
Nombre
de
membres
du
conseil
: 46
Quorum
: 24
En
exercice
: 46
Présents
à la réunion (à
l'ouverture)
: 38
Date
convocation
: 06/12/2022
Pouvoirs
de vote
: 1 (en cours
de séance)
Date
d'affichage:
06/12/2022
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le
douze
décembre,
à dix-sept
heures
trente,
les
conseillers
communautaires
se
sont
réunis
à la
salle
Saint
Clair
de
Port
Sainte
Marie,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
Monsieur
le
Président,
conformément
à l’article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Locales.
Délibération
n°100-2022
— Administration
générale
/ gouvernance
Acte rendu exécutoire après le dépôt en
Approbation Procès-verbal de la séance du 19 septembre 2022
Préfieture:
ES
Dr
Publication
:
Annexe
| : PV
séance
du
19
septembre
2022
Commune
Nom
-Prénom
e
A.
e
Observation
‘#
€
|
D
lgl'é
|
& |
El
8
a
|*
alle
GIRARDI
Christian
X
LARRIEU
Catherine
X
LE
MOINE
Éric
X
ROSSET
Lise
x
LAFON
Alain
X
AIGUILLON
BIDET
Valérie
x
MELON
Christophe
X
BEUTON
Michèle
X
JACOB
Joël
X
LEVEUR
Brigitte
X
PEDURAND
Michel
x
AMBRUS
LAFOUGERE
Christian
X
BAZENS
CASTELL
Francis
X
BOURRAN
PILONI
Béatrice
X X
art
à
104
CLERMONT-DESSOUS
CAUSERO
J-Flerce
X
nes
LE AMEL
(avant
délib.
113-2022)
ORLIAC
Dominique
X
Départ
à 19h
(avant
délib.
113-2022)
COURS
JANAILLAC
Nicolas
x
MASSET
Michel
X
DAMAZAN
ROSSATO
Stéphane
X
AGOSTI
Christine
X
FREGIMONT
PALADIN
Alain
X
Départ
à 20h
(uvant
défib,
120-2022)
GALAPIAN
LEÉBON
Georges
X
GRANGES/LOT
BOË
J-Maric
X
LACEPEDE
CASSAGNE
Sophie
X
LAGARRIGUE
JÉANNEY
Patrick
X
LAUGNAC
LABAT
Jocelyne
X
LUSIGNAN-PETIT
LAGARDE
Philippe
X
MADAILLAN
DARQUIES
Philippe
X
MONHEURT
ARMAND
José
X
MONTPEZAT
d'AGENAIS
ISEIGNOURET
Jacqueline
|
X
Délibération
100-2022
1/2
AR
Prefecture
047-200068922-20221212-1002022-DE Reçu le
16/12/2022 NICOLE
COLLADO
François
X
LARROY
Jacques
X
PORT-STE-MARIE
GENTILLET
J-Pierre
ARCAS
Elisabeth
X
LIENARD
Pascale
X
BOUSQUIER
Philippe
X
FRAYSSAS
RUGGERI Aldo
x
PUCH
d'AGENAIS
MAILLE
Alain
X
RAZIMET
TEULLET
Daniel
X
SAINT-LAURENT
TREVISAN
Jocelyne
X
Suppléée
par GHILARDI
Stéphanie
SAINT-LEGER
SAUBOI
Bernard
X
SAINT-LEON
BUGER
Nathalie
X
Arrivée à 175
SAINT-PIÈRRE
de
BUZETIYON
Patrick
X
Suppléé
par T'HOUEILLE
Josiane
SAINT-SALVY
VISINTIN
Jacques
x
SAINT-SARDOS
MAS
Xavier
X
Suppléé
par FONTANILLE
Pierre —
Départ
à 20h
(urunt
délib,
120-2022)
SEMBAS
LASCOMBES
Aurorc
X
Suppléé
par GINDRE
Olivier
Soit, pour
cette
séance
:
39
4
À
été
nommé
Secrétaire
de
séance
: José
ARMAND
Délibération
n°100-2022
— Administration
générale
/ gouvernance
Approbation
Procès-verbal
de
la séance
du
19 septembre
2022
Annexe
|
: PV
séance
du
19
seprembre
2022
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture : 16/12/2022 Publication
: 16/12/2022
Vu
le procès-verbal
de
la séance
du
19
septembre
2022,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré
38
Voix pour - O Voix contre — 0 Abstention
Adopte
le procès-verbal
de
la séance
19
septembre
2022,
ci-joint
en annexe.
Pour
copie
certifiée
conforme,
Le
Président,
Délibération
100-2022
Le
secrétaire
de
séance,
AR
Prefecture
047-200068922-20221212-1002022-DE Reçu le
16/12/2022