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unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc03 03 2025 0
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Liancourtois la Vallée Dorée - 00 ojcc03 03 2025 0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Budget,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 03 mars 2025 à 20h30
Salle Marcel Patoux – 1, rue de Nogent à Laigneville
Points d’information – Conseil Communautaire du 3 mars 2025
FINANCES / ADMINISTRATION GENERALE
1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2025
3. Modification du règlement intérieur des instances
4. Élection d’un représentant au Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA)
5. Élection de représentants au Syndicat Mixte de l’Oise Très Haut Débit (SMOTHD)
6. Débat d’Orientations Budgétaires – budget principal 2025 – rapport d’orientation budgétaire
7. Débat d’Orientations Budgétaires – budget annexe 2025 eau potable, budget annexe 2025
assainissement collectif, budget annexe 2025 assainissement non collectif
8. Présentation d’un rapport sur la situation en matière d’égalité entre les hommes et les femmes
9. Octroi de dégrèvements sur surconsommation d’eau des usagers – budgets annexes eau potable
et assainissement
EAU / ASSAINISSEMENT
10. Création d’un tarif pour la fourniture d’un compact à 3 compteurs avenue Jean Jaurès à Rantigny
11. Approbation du lancement et de la signature du futur marché public relatif à l’exploitation,
l’entretien et la maintenance des ouvrages et des réseaux d’assainissement et de pluvial sur le
territoire de la Communauté de Communes du Liancourtois.
12. Dommage de l’entreprise Degauchy sur un câble d’alimentation ENEDIS ayant entrainé la
coupure de courant au niveau du poste d’assainissement Pyramide à Liancourt
ESPACE FRANCE SERVICES
13. Autorisation du Président à signer une convention de subventionnement avec l’ANCT dans le
cadre de la feuille de route France Numérique ensemble AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
14. Aire d’accueil des gens du voyage de Laigneville : Modification de la tarification des fluides
CHEDEVILLE
15. Autorisation du Président à signer la convention d’occupation temporaire d’un camion restaurant
(Foodtruck) sur le parc Chédeville