Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - SKM C300i23042208220
Déliberation - SKM C300i24020310240
Procès Verbal - SKM C300i24032211430
Déliberation - SKM C300i23042611530
Déliberation - SKM C300i23112422160
Déliberation - SKM C300i22122819420
Déliberation - SKM C300i23042611530 1
Déliberation - SKM C300i24053010060
Convocation - SKM C300i25060309360
Déliberation - SKM C300i23021611360
Procès Verbal - SKM C300i24013117270
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Lucey.
Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C300i24013117270)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
| TU c ÿ- Commune de Lucey
É L | Procès-verbal du Conseil municipal
SÉANCE DU 18 DECEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 18 décembre, les membres du Conseil municipal de la Commune de
Lucey, se sont réunis à 19 h 00 en mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 4
novembre 2023, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
ÉTAIENT PRÉSENTS : BAILET M.C - HERLEM B- HENAULT T - COLLIN C - CROIZIER F - HALLER F
LEVEQUE A - PAOLI 1 — SANTOS GENET A — VITALLY C — LOBROT R
Madame le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Alexandra SANTOS GENET est désignée pour
remplir cette fonction qu’elle accepte.
ORDRE DU JOUR
-__ Délibérations à prendre
- Questions diverses
Le procès-verbal du 16 novembre 2023 a été approuvé à l'unanimité après quelques modifications
apportées à la demande de certains membres du conseil municipal.
DELIBERATION A PRENDRE
Délibération pour une adhésion à la mission de secrétariat de mairie itinérant proposée par le
Centre de Gestion de la Savoie
Délibération pour une adhésion au service intérim du Centre de Gestion de la Savoie
Approbation des rapports annuels 2023 de la Communauté de Communes de Yenne :
- Sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
- Sur le prix et la qualité du service d’eau potable
- _ Surle prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
Délibération triennale sur l’organisation des rythmes scolaire à l’école maternelle de Lucey : 4
jours par semaine
Délibération pour l'attribution de ticket restaurant pour les employés
Délibération pour l'attribution de primes diverses pour les employés Par manque d'informations complémentaires concernant ces 2 dernières délibérations
(primes diverses et ticket restaurant), le conseil municipal décide de reporter ces décisions à
la prochaine réunion.
QUESTIONS DIVERSES
Gratuité de la salle des fêtes : L'association Les Ecosseurs a loué la salle des fêtes le 15 décembre pour
l'organisation d’un marché de Noël. Les maraîchers ont été très impactés par les crues du Rhône ce
mois de décembre ; sur proposition de Madame le Maire, le conseil municipal a donc décidé d’accordé
la gratuité pour la location de la salle des fêtes.
Appartement de Monsieur CARLIER : nous avons reçu une lettre de dédite de Monsieur CARLIER.
L'appartement sera libéré à la date du 6 janvier 2024. Un état des lieux sera réalisé. Des travaux seront
très certainement à prévoir (montant des travaux à évaluer) avant de pouvoir le relouer.
Cérémonie des vœux: dimanche 14 janvier 2024 à 10 h 45 suivie du repas des ainés à l'Auberge de
Lucey. Pour des économies budgétaires, il n’y aura pas de colis gourmand pour les personnes qui ne
viennent pas au repas, à l’exception des habitants qui ne peuvent pas se déplacer.
Accident de voiture sur la route de Vraisin : le terrain impacté par cet accident appartient à Monsieur
BARLET jacques.
Dépenses 2024 à prévoir : du fait de l’évolution de la situation professionnelle de Richard FERNANDEZ,
employé communal, des dépenses supplémentaires pour la mairie sont à prévoir concernant :
- les salaires, le bilan de compétence et les formations de Richard FERNANDEZ
- les salaires de Yvan MATHELIN.
Le Maire, La Secrétaire,
BAILET Marie Christine, SANTOS GENET Alexandra,