Compte-Rendu - doc4178

Documents similaires

Procès Verbal - pv0818octobre2017 2832

Procès Verbal - pv0117janvier2018 2868

Procès Verbal - pv0316mars2016 2181

Procès Verbal - pv0529aout2020 3511

Procès Verbal - pv0329avril2019 3251

Procès Verbal - doc9869

Conseil Municipal - doc2842

Procès Verbal - doc7440

Procès Verbal - doc8515

Procès Verbal - doc7518

Compte-Rendu - doc4178 Document publié le Jeudi 8 septembre 2011 par la commune d'Écuillé. Lien du pdf (Compte-Rendu - doc4178)Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille, Compte Rendu du CONSEIL MUNICIPAL du 8 septembre 2011

Membres présents : M. Jean-Louis DEMOIS, Mme Béatrice JUNG, MM Olivier BROSSARD, Fabrice LEPAGE, David BARAIZE, Alain HUET, Paul ABELARD, Ludovic VIOT, Mme Anne VIAUD-JOUAN, M. Giovanni PETIT, Mme Sandrine ROUXEL, M. Christian LIAU.

Excusés ayant donné pouvoir : Gilbert PORCHER à Christian LIAU, Jean-Pierre SACHET à M. BARAIZE.

1) Compte rendu de l’étude accessibilité des bâtiments communaux / bureau Véritas – A la demande de Véritas compte rendu reporté le 3 novembre.

2) Sictom : convention colonne à verres : Signature de la convention avec le Sictom pour la mise à disposition du terrain communal rue du Portineau où est installée la colonne à verre semi-enterrée. Le vidage a lieu entre 8h le matin et 18h le soir pour éviter des nuisances sonores. Les abords sont nettoyés chaque semaine. En cas de remplissage ou de problème chacun peut appeler le Sictom au 02 41 37 56 79 ou sur le numéro vert 0800 77 06 99. La convention est prévue pour une durée de 10 ans mais étant donné notre départ à l’agglomération angevine, et ainsi que le prévoit la convention d’évaluation des charges, la convention qui nous lie, durera jusqu’au 31/12/2013.

3) Travaux de Sécurisation du bourg : convention subvention, choix des entreprises… Suite à la consultation, sept entreprises ont retiré le dossier, quatre ont répondu. L’entreprise Jugé d’Etriché a été retenue pour un montant de 153 801 HT. Malgré les subventions dont la commune bénéficiera, ces aménagements restent lourds. C’est d’ailleurs la raison essentielle pour laquelle ces travaux n’ont pas été effectués plus tôt. De plus, certaines subventions ne sont perçues que 2 ans plus tard. Il devrait rester 35 % de la dépense à notre charge. Certaines plantations, seront effectuées par l’employé communal.

Les travaux débuteront le 17 octobre pour se terminer mi décembre. La circulation sera alternée, seulement 2 jours seront bloqués totalement.

Les riverains directement concernés seront reçus à la mairie le 23 septembre. Suite à la première réunion publique de l’an passé où chacun avait pu s’approprier le projet, une deuxième réunion publique le 21 octobre en présentera les différentes phases et aspects, une discussion s’en suivra.

4) Création Emploi en Contrat Aidé CUI-CAE Secrétariat 22h durant 6 mois (délib. 2011-51) Mourad Loefler a terminé le contrat CAE au 15 mai au lieu du 14 décembre 2011 puisqu’il a trouvé un poste à durée indéterminée : secrétaire de mairie à Cuon. Nous avions souhaité reconduire le poste mais ces contrats avaient été suspendus. Puisqu’ils sont à nouveau possible, le poste d’adjoint administratif en contrat aidé CUI-CAE en aide au secrétariat. Ce contrat est destiné à accompagner les personnes rencontrant des difficultés particulières d’insertion sociale et professionnelle. Il fait l’objet d’une convention avec le Pôle Emploi pour définir les conditions du parcours d’insertion. Ce contrat prévoit une rémunération sur la base du SMIC et une exonération de cotisations et contributions patronales. Pour ce contrat, la commune cotisera au régime de l’assurance chômage. Ainsi un poste d’adjoint administratif en CAE est créé à compter du 1/10/2011 pour se terminer le 31/03/2012 (mini 6 mois renouvelable dans la limite de 24 mois) pour une durée hebdomadaire de 22 heures.

5) Réunion publique du 21 octobre

Le conseil souhaite organiser une réunion publique vendredi 21 octobre qui développera plusieurs thèmes : - travaux de la première phase de sécurisation du bourg avec M. Bessonet de Pragma Ingenerie - présentation de l’agglomération angevine que nous rejoindrons au 01/01/2012, avec la participation de JL Gascoin v-pdt - avancée du PLU de la commune avec Claire Gomond, urbaniste à ALM.

Une information sera envoyée à tous les foyers.

6) Inauguration de la Bibliothèque le 17 septembre

Désormais au rez-de-chaussée de la Mairie la « nouvelle » bibliothèque sera inaugurée samedi 17 septembre. En raison de leur emploi du temps chargé, M. Jeanneteau, député, et M. Marchand, conseiller général, l’inaugureront dès 9h30. A 10h30 les animatrices de la bibliothèque présenteront un Conte animé. Puis à 11h15 des Ateliers – Jeux occuperont les jeunes tandis que les moins jeunes pourront découvrir l’exposition sur Jean de la Fontaine gracieusement prêtée par la BDP Maine et Loire. A midi aura lieu un Vin d’honneur en musique avec le groupe de l’atelier « ADO ACTE Tiercé ».

7) Remise de la médaille de la Légion d’Honneur à M. Léon PARIS

M. Paris a été promu Chevalier de la Légion d’Honneur le 14 juillet 2011 au titre de la résistance et de la déportation. La médaille lui sera remise le 8 octobre lors d’une cérémonie privée.

8) Délégués à Angers Loire Métropole

M. le Maire et Mme Béatrice Jung sont pressentis pour être délégués. ALM fonctionne avec 4 commissions. Un délégué peut être membre de plusieurs commissions. Cf. le site Internet d’Angers Loire Métropole.

9) Point sur la rentrée scolaire

Le nouveau directeur est Philippe Desportes qui arrive de l’école de Huillé. Les 4 classes sont ainsi réparties : - M. David Godot reste avec les CM1-CM2

- Mme Sylvia Potinière arrive de l’école de La Pouëze et prend en charge les CE1-CE2, suite à Mme Battais - M. Philippe Desportes enseigne en classe de GS-CP, suite à Mme Goulet- Mme Christelle Battais enseigne en PS-MS, en remplacement de Mme Lemenand partie pour Tiercé - Mme Christine Richard assure la décharge de direction (lundi) et le complément de Mme Potinière (mardi) Réunion de tous les parents le 12 septembre à 18h30.

Cantine : à compter de la rentrée : 1 repas bio/semaine sans supplément de prix. Les convives sont nombreux (jusqu’à 75 cette année au lieu de 71/72 l’an dernier).

10) Infos et Questions diverses

Démission de Nathalie Gadet, vice-présidente Enfance jeunesse CCLS début janvier 2012 (déménagement)

Réunion urbanisme / PLU à St Sylvain à 18h le 26/09

Bulletin municipal : articles attendus pour le 20/09

CCAS réunion le 30/09. Info : repas des anciens 5 février

Chemins : Une réunion avec l’association des randonneurs a eu lieu le 3. Une prochaine rencontre est organisée fin septembre afin de faire le tour de la commune pour voir les travaux à faire. Entente avec M. Daniel des Thibergères afin d’éloigner le chemin qui passe au ras de sa maison pour le faire passer le long de la haie. Travaux à faire : broyer, buser, planter une haie.

Travaux mairie : Félicitations à André pour les travaux de réfection de l’entrée de la mairie et de la salle de Conseil !

Prochain conseil : jeudi 6 octobre