Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 2022 11 24 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 09 14 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2021 09 23 signe
Procès Verbal - PV CM 2022 09 29
Ordre du Jour - ODJ CM 2022 01 27 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2022 02 24
Ordre du Jour - CM ODJ 2024 03 14 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 02 02 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 06 07 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2023 04 13 signe
Ordre du Jour - ODJ CM 2022 09 29 2022 signe
Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune de Veynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2022 09 29 2022 signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département des Hautes Alpes Veynes, le 23 septembre 2022
MAIRIE DE VEYN ES
Monsieur le Maire de Veynes
aux
Arrondissement de Gap
Mairie de Veynes : LS
05400 Veynes Conseillers Municipaux
Tél: 04 92 58 10 22
Fax: 04 92 57 29 71
Mesdames les Conseillères Municipales,
Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal le
Jeudi 29 septembre 2022 à 18 heures
Salle du Conseil Municipal
en vue de l'examen de l'ordre du jour suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2022
Motion s’opposant à l’autorisation préfectorale de création d’un forage d’exploitation dans la nappe du petit Buëch à Furmeyer pour alimenter le canal de la Béoux
Administration — Ressources Humaines - Économie - Communication
Attribution marché de travaux STEP ;
Convention territoriale globale avec la Caisse d’Allocations Familiales ;
M57 nomenclature simplifiée ;
DM réseau de chaleur ;
Convention mise à disposition de personnel ;
Congrès des Maires : remboursement des frais. SES.
&
Environnement — Gestion de l’eau — Cadre de vie
Ÿ Photovoltaïque : convention de coopération avec la CCBD ;
Ÿ Coupe affouage 2022 ;
Ÿ Parc des Baronnies Provençales Le jour de la Nuit.
Travaux - Voirie — Réseaux — Patrimoine — Urbanisme
Ÿ Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme — bilan de la concertation et arrêt du projet ; Ÿ Convention de transfert de maitrise d’ouvrage pour les travaux d’aménagement de l’Avenue
des Martyrs.
Education — Enfance - Jeunesse
Ÿ Charges de fonctionnement des écoles ;
Ÿ Répartition des frais de fonctionnement de la cantine scolaire ;
Ÿ Convention avec le CCAS de Veynes pour la restauration scolaire.
Commission Culture - Tourisme
Ÿ Pôle Culturel : tarifs université Inter Ages du Pays Veynois (UIAPV) ;
Ÿ Convention Médiathèque municipale / écoles de Veynes ;
Ÿ Subvention exceptionnelle Musique Municipale ;
Ÿ Convention de location annuelle salle du QDA avec la Cie le Pas de l’oiseau et annexe
financière n°3.
Commission Prévention — Sécurité — Accessibilité — Affaires Militaires
Ÿ Désignation d’un correspondant incendie et secours.
Questions diverses
Dans l'attente de cette rencontre recevez, cher(e) collègue, l'expression de mes sentiments les meil-
leurs.