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Compte-Rendu - PVCM 20250414
Ordre du Jour - DCM 14 mai 2019 version internet 1
Procès Verbal - PVCM 08022024 1
Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Neubois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM 08022024 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Logement, Justice et droit,
COMMUNE
DE
NEUBOIS
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
8
FEVRIER
2024
Sous
la
Présidence
de
Mme
UHLERICH
Marie
Odile,
Maire
Etaient
présents
: Mmes,
Mrs
DIGEL
Fabien,
MARCOT
Estelle,
BLAS
Jean-Luc,
COLLIN
Jean-Marc,
MARTIN
Joël,
KAETZEL
Michel,
ALISON
Frédérique,
MERTZ
Anne,
GROSSIORD
Evelyne,
MOSSER
Geoffroy,
THIRION
Romuald.
Absents
excusés :
Mme
BLUNTZER
Sylvie
qui
donne
procuration
à Mme
le Maire
M.
WIRTH
Benoît,
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
07/12/2023
2.
Forêt
: programme
des
travaux
d'exploitation
- état
de
prévisions
des
coupes
2024
Compte
Administratif
et
Compte
de
Gestion
2023
Affectation
du
résultat
2023
Personnel
communal
: mise
en
place
de
la prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
6.
Personnel
communal
: augmentation
du
coefficient
horaire
de
la secrétaire
de
mairie
au
01.03.2024.
7.
Maison
des
associations
: tarif
de
location
Fleurissement
2023
: bons
cadeaux
9.
Divers Oo $ w
œ Désignation
d'un
secrétaire
de
séance :
Le
Conseil
Municipal
désigne
M.
MOSSER
Geoffroy
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
07/12/2023
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
ne
soulève
aucune
observation,
il est
adopté
à
l'unanimité.
2.
Forêt
:
programme
des
travaux
d'exploitation
-
état
de
prévisions
des
coupes
2024
Mme
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
VINCENT
Jérôme
qui
dresse
un
bilan
forestier
de
l'année
écoulée.
La
forêt
a
globalement
moins
souffert,
mais
l'impact
du
changement
climatique
reste
important
dans
le dépérissement
des
peuplements.
L'inflation
économique
et
le
marché
immobilier
en
baisse
ont
également
des
répercussions
tant
dans
l'exploitation
des
forêts
que
dans
la
vente
des
bois
façonnés.
Le
renouvellement
du
bail
de
la chasse
n'a soulevé
aucun
problème.
Les
dégâts
de
sangliers
restent
un
sujet
d'actualité.
Les
coupes
de
bois
permettent :
-_
d'éliminer
les
bois
secs
qui
constituent
un
danger,
-
d'assurer
un
bon
développement
des
bois
sains.
La régénération
naturelle
est
préconisée.
L'introduction
de
nouvelles
essences
plus
adaptées
au
changement
climatique
est
également
testée
(chêne
pubescent,
cèdre
de
l'Atlas,
chêne
sessile),.
Les
coupes
de
pins
se
feront
en
août-septembre
pour
éviter
le bleuissement
du
bois.
Ce
bois
sera
vendu
pour
la
fabrication
de
palettes
et
pour
les
charpentes.
Un
appel
d'offres
sera
fait
prochainement.
Des
lots
de
bois
de
chauffage
seront
mis
en
vente
pour
les
particuliers.
Les
contrats
de
2022
avec
les
débardeurs
ont
été
actualisés
avec
une
hausse
de
10
%.
Des
travaux
d'entretien
des
fossés
et
des
rigoles
et
la
remise
en
état
du
chemin
entre
Neubois
et
Dieffenbach
sont
nécessaires.
L'élargissement
de
la
piste
parcelle
8
est
indispensable
pour
permettre
son
exploitation.
Certains
de
ces
travaux
seront
réalisés
par
la Commune
sans
faire
appel
à l'ONF. L'emplacement
des
enclos
témoins
est
à déterminer,
les piquets
sont
à fournir
par
la Commune,
le grillage
sera
fourni
par
l'ONF.
La
mise
en
place
pourra
se
faire
en
collaboration
avec
la Commune,
les
chasseurs
et
l'ONF.
M.
VINCENT
Jérôme
propose
une
sortie
en
forêt
en
mai
-juin
2024
et
invite
le Conseil
Municipal
à participer
au
prochain
martelage.
Pour
2024,
M.
VINCENT
Jérôme
a
prévu
des
travaux
d'abattage,
de
façonnage
et
de
débardage
dans
les
parcelles
2,4,5,7,8
pour
un
montant
de
23
300
€
HT.
Les
prévisions
des
recettes
s'élèvent
à 58
554€
Brut
HT.
Les
travaux
d'infrastructure
et
cynégétiques
s'élèvent
à 3 700
€
HT
auxquels
s'ajoutent
les
honoraires
et
l'assistance
technique
de
l'ONF
pour
un
montant
de
3 043.50
€
HT.
Mme
le Maire
remercie
M.
VINCENT
Jérôme
pour
son
intervention
détaillée.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
approuve
le
programme
de
travaux
d'exploitation
et
de
coupes
pour
2024.
Adopté
à l'unanimité.
.
Compte
Administratif
et
Compte
de
Gestion
2023
Mme
le
Maire
présente
en
détail
la section
de
fonctionnement
et
la section
d'investissement
du
compte
administratif
2023
et
répond
aux
questions
posées.
INVEST.
FONCT
SOLDE
RECETTES PREVISION
588 920,00 €
492 884,00 €
TITRES
EMIS
401 574,24 €
461 173,40 €
DEPENSES PREVISIONS
588 920,00 €
492 884,00 €
MANDATS
EMIS
207 593,86 €
375 177,56 €
RESULTAT
193 980,38 €
85 995,84 €
279 976,22 €
RESULTAT
REPORTE
-
250 113,77 €
7419153€
|-
17592224€
RESULTAT INV CUMULE
|-
56 133,39 €
RESULTAT
-
56 133,39 €
160 187,37 €
104 053,98 €
Puis
elle se
retire
et
les comptes
sont
vérifiés
sous
la présidence
de
M.
DIGEL
Fabien,
Adjoint
au
Maire
et
approuvés
à l'unanimité.
Les
conseillers
municipaux
approuvent
également
à
l'unanimité
le compte
de
gestion
établi
par
le Comptable
de
Trésor. 4.
Affectation
du
résultat
2023
Le
Conseil
Municipal,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2023,
constate
que
le compte
administratif
présente
:
. un
résultat
global
en
section
de
fonctionnement
de
160
187.37
€
. un
déficit
d'investissement
de
56
133.39
€
et
décide
d'affecter
ce
résultat
comme
suit :
. 1068
recettes
d'investissement
56
133.39
€
. 002
report
en
recettes
de
fonctionnement
104
053.98
€
Adopté
à l'unanimité.
5.
Personnel
communal
:
mise
en
place
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle Le
Conseil
Municipal
de
NEUBOIS,
Sur
rapport
du
Maire,
Vu
le code
général
de
la fonction
publique
:
Vu
le décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023
précité,
Vu
l'avis
favorable
du
comité
social
territorial
en
date
du
11.12.2023
:
Vu
le tableau
des
effectifs
:
Considérant
qu'il
ÿ
a
lieu
de
soutenir
le
pouvoir
d'achat
des
agents
de
la
fonction
publique
territoriale
ayant
perçu
une
rémunération
brute
inférieure
ou
égale
à 39
000
euros
au
titre
de
la période
courant
du
1° juillet
2022
au
30
juin
2023 ;
Considérant
qu'il
appartient
à
l'organe
délibérant
de
fixer
le
régime
indemnitaire
dans
les
limites
prévues
pour
les
fonctionnaires
de
l'Etat
:
Considérant
que
le décret
n°2023-1006
du
31
octobre
2023
précité
prévoit
qu'il revient
à l'organe
délibérant
de
fixer
certaines
modalités
d'application
de
la prime
de
pouvoir
d'achat,
notamment
le montant
de
cette
prime
déterminé
en
fonction
de
la
rémunération
brute
perçue
par
les
agents
sur
la
période
courant
du
1°" juillet
2022
au
30
juin
2023.
DECIDE
Article
1%
:
D'instituer
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
dans
les
conditions
fixées
par
le décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023
portant
création
d'une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
certains
agents
publics
de
la
fonction
publique
territoriale.
Cette
prime
n'est
pas
reconductible. Article
2
: Le
barème
des
montants
de
la prime
est
fixé
comme
suit
:
Rémunération
brute
perçue
au
titre
de
la
Montant
maximum
période
courant
du
de
la
prime
de
pouvoir
ler
juillet
2022
au
30
juin
2023
d'achat
Inférieure
ou
égale
à 23
700
€
800
€
Le
montant
de
la prime
est
réduit
à proportion
de
la quotité
de
travail
et
de
la durée
d'emploi
de
l'agent
sur
la
période
courant
du
1°
juillet
2022
au
30
juin
2023.
Article
3
: La
prime
est
versée
en
une
fois
avant
le 30
juin
2023.
Article
4:
Décide
d'inscrire
les
crédits
budgétaires
nécessaires
au
versement
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
au
budget
de
la
collectivité
et
charge
l'autorité
territoriale
de
procéder
aux
attributions
individuelles
par
arrêté
individuel
en
tenant
compte
des
conditions
de
versement
fixées
par
le décret
n°2023-1006
du
31
octobre
2023
précité
et
arrêtées
par
la présente
délibération.
Adopté
à l'unanimité.
6.
Personnel
communal
:
augmentation
du
coefficient
horaire
de
la
secrétaire
de
mairie
au
01.03.2024.
Le
Maire
explique
que
le secrétariat
de
l'AFUA
Wolfsgrub
sera
assuré
par
la
secrétaire
de
mairie
et
propose
une
augmentation
du
coefficient
horaire
de
0.50
h/35°"%
à
compter
du
1“
mars
2024.
L'AFUA
Wolfsgrub
remboursera
à
la Commune
les
charges
salariales
et
patronales.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
- _
Approuve
l'augmentation
horaire
de 0.50
h/35°"%
à
partir
du
1°" mars
2024
jusqu'à
la
dissolution
de
l'AFUA
Wolfsgrub
qui
interviendra
par
arrêté
préfectoral
à la fin
des
travaux
de
viabilité,
-
Décide
de
facturer
ce
quota
horaire
à l'AFUA
Wolfsgrub,
-
Autorise
le Maire
à signer
la convention
correspondante.
Adopté
l'unanimité.
7.
Maison
des
associations
: tarif
de
location
Mme
le
Maire
explique
que
l'association
Mycelium
a
réduit
ses
activités
et
n'occupe
plus
qu'une
seule
salle
dans
la Maison
des
Associations.
Elle
propose
de
réviser
le loyer
comme
suit
: -
Loyer
mensuel
: 250
€
-
Charges
mensuelles
: 100
€.
Le
Conseil
Municipal :
-
approuve
ces
dispositions
qui
entreront
en
vigueur
à compter
du
1°
mars
2024
-
décide
d'établir
un
avenant
à la convention
de
bail
signé
en
2021.
Adopté
à l'unanimité.
8.
Fleurissement
2023
: bons
cadeaux
Le
Conseil
Municipal
décide
de
reconduire
la
remise
de
bons
d'achat
aux
lauréats.
Il fixe
le montant
à
20
€
pour
les
prix
d'excellence
et
d'honneur
et
une
plante
pour
les
prix
d'encouragement.
La
dépense
sera
inscrite
au compte
65132
du
budget
primitif
2024
La
remise
des
prix
des
Maisons
Fleuries
aura
lieu
le
vendredi
5
avril
2024
à
20h00
à la salle
polyvalente.
Une
commande
groupée
de
fleurs
et
de
terreau
sera
organisée
par
le comité
des
fêtes
Kritt' Evénements
et
la Commune.
Adopté
à l'unanimité.
9.
Divers
Dates
à retenir :
Commission
Finances
: le
lundi
11
mars
2024
à
19
h
30,
Conseil
Municipal
: le mardi
26
mars
2024
à 20
h O0,
Démarrage
des
travaux
de
voirie
rue
de
l'Altenberg
(remplacement
du
réseau
d'eaux
pluviales
et
aménagement
du
trottoir)
le 26
avril
prochain,
Journée
citoyenne
le samedi
4
mai
2024.
Voirie
: Mme
ALISON
Frédérique
s'enquiert
du
marquage
au
sol
nécessaire
à
la
sécurité
des
piétons,
du
bac
à sel
à poser
rue
des
Pinsons
et
Mme
GROSSIORD
Evelyne
sur
le respect
des
priorités
à droite
dans
la traversée
du
village.
Mme
le
Maire
demandera
à
l'agent
communal
de
poser
un
bac
à
sel
et
précise
qu'elle
réunira
une
Commission
Voirie
pour
arrêter
les
mesures
à mettre
en
place
(marquage
au sol, stationnement,
contrôle
de
vitesse
dès
qu'elle
disposera
de tous
les
devis).
Neubois
le
16.02.2024
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Marie
Odile
UHLERICH
MOSSER
Geoffrey
UT