Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PVCM 08022024 1
Procès Verbal - PVCM 23022022
Procès Verbal - PVCM 200325
Procès Verbal - PVCM 26032024
Procès Verbal - PVCM 280122 1
Procès Verbal - PVCM 11.01.2022
Procès Verbal - PVCM 190522
Déliberation - rc cm11072012 1
Procès Verbal - 2021 02 22 PVCM 1
Procès Verbal - PVCM 17102023
Procès Verbal - PVCM 20092024 1
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Neubois.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM 20092024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Loisirs,
COMMUNE
DE
NEUBOIS
67220
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
20/09/2024
A
20
H
00
Sous
la
Présidence
de
Mme
Marie
Odile
UHLERICH,
Maire
Etaient
présents
: M.
Mmes,
DIGEL
Fabien,
MARCOT
Estelle,
BLAS
Jean-Luc,
COLLIN
Jean-Marc,
MARTIN
Joël,
ALISON
Frédérique,
GROSSIORD
Evelyne,
MOSSER
Geoffroy. Absents
excusés
:
Mme
MERTZ
Anne
qui
donne
procuration
à M.
MARTIN
Joël,
Mme
BLUNTZER
Sylvie
qui
donne
procuration
à Mme
UHLERICH
Marie
Odile,
M.
KAETZEL
Michel
qui
donne
procuration
à M.
BLAS
Jean-Luc,
M.
THIRION
Romuald
qui
donne
procuration
à M.
MOSSER
Geoffroy,
M.
WIRTH
Benoît.
ORDRE
DU
JOUR
1)
Approbation
du
procès-verbal
du
06.06.2024
2)
Voirie
: classement
dans
le domaine
public
3)
Aménagement
foncier
: procédure
de
biens
vacants
sans
maître
4)
Afua
Wolfsgrub
: approbation
du
plan
de
remembrement
et
des
prescriptions
règlementaires
spécifiques
à l'opération
5)
Bons
cadeaux
Noël
seniors
6)
Demande
de
subvention
7)
Divers Désignation
d'un
secrétaire
de
séance :
Le
Conseil
Municipal
désigne
Mme
MARCOT
Estelle
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
1)
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
06/06/2024
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
ne
soulève
aucune
observation,
il est
adopté
à
l'unanimité.
2)
Voirie
: classement
dans
le
domaine
public
Plusieurs
parcelles
relevant
de
la voirie
communale
sont
encore
inscrites
dans
le domaine
privé
de
la Commune.
Dans
un
souci
de
cohérence,
il s'agit
de
les
intégrer
dans
le domaine
public
communal.
Après
avoir
entendu
les
explications
du
Maire,
le Conseil
Municipal :
1)
approuve
le
classement
des
parcelles
suivantes
dans
le
domaine
public
communal
:
Section
20
Parcelle
328
: 0.20
are
Section
20
Parcelle
15
: 1.80
are
Section
20
Parcelle
382
: 2.11
ares
2)
charge
le Maire
d'effectuer
les démarches
nécessaires
auprès
du Juge
du Livre
Foncier.
Adopté
à l'unanimité
3)
Aménagement
foncier
:
mise
en
œuvre
d'une
procédure
de
biens
vacants
sans
maître Le
Maire
explique
que
dans
la
procédure
d'aménagement
foncier,
un
recensement
des
parcelles
sans
propriétaires
vivants
connus
a été
établi
par
un
groupe
de
travail
composé
du
maire,
du
géomètre
en
charge
du
dossier
et
de
propriétaires
connaissant
bien
le
ban
communal. Le
Maire
propose
de
mettre
en
œuvre
la
procédure
de
biens
vacants
sans
maître
qui
permettra
à la Commune
d'en
devenir
propriétaire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
-
charge
le
Maire
de
mettre
en
œuvre
la
procédure
de
biens
vacants
sans
maître
pour
les
parcelles
suivantes : N°
Nom
Prénom
Section
Contenance
parcelle
2
enm
3
64
683
3
90
486
3
92
910
ASSO
NOTRE
DAME
°
.
7
DU
FRANKENBERG
:
nu
908
8
102
520
3
103
768
12
8
783
12
10
1607
KESSER
19
a
2613
ROUYER
AUGUSTE
11
122
1149
BLOCH
Ida
4
25
1255
BOCKSTALLER
Alphonse
4
13
1741
BUCHS
Emile
7
70
1304
CLAD
Emile
31
3530
TIPPEL
Marie
18
13
785
20
112
1243
SCHWEY
Ernestine
10
55
1076
KIEFFER
a
ne
16
24
1879
DONTENVILLE
Joseph
5
45
1823
GUNTZ
Aloyse
7
35
806
TRAPP
Colette
19
55
646
KERN
Marguerite
7
69
1861
FLICK
Emile
11
123
548
FOUR
Jean
3
164
318
BOHN
Emile
9
33
355
3
361
654
GEIGER
Jules
8
20
7
8
21
1095
13
27
810
GOETTELMANN
Alfred
a
343
375
GOETZ
Albert
15
51
417
WILLM
Eugénie
$
226
820
15
131
456
3
38
750
CARIER
Albertine
10
105
178
10
106
433 JESSEL
Marie
16
14
1280
JESSEL
Sophie
12
2
462
JOLY
Jérôme
10
28
1067
PIERROT
Mélanie
12
170
894
KEBEL
Anne
LAVIGNE
Joséphine
3
3852
497
MATHIEU
Xavier
15
45
290
.-.
13
224
_
901
BRAUN
Léonie
19
62
1184
13
384
426
13
385
20
DOUVIER
Mathilde
13
386
24
19
110
337
OEHLER
Charles
16
41
1462
|
3
80
505
ORIGAS
Odile
13
249
1105
|
10
117
128
NOUSSE
Françoise
10
118
711
10
117
89
SCHEIBLING
Roland
10
118
500
BARTZEN
Lucie
12
57
174
SIMON
Mélanie
3
119
521
STALTER
Victor
23
124
113
STAUFFER
Richard
18
61
1153
VANTRECK
Jacob
3
91
393
LEOBOLD
Joseph
13
50
516
WANNER
Aloyse
7
71
640
SCAGLIANTI
Natalie
3
244
174
WERLE
Victorine
8
96
852
SIFFERLIN
Mélanie
13
253
800
WINE
Aloyse
3
220
1454
ZIESSEL
Catherine
13
255
634
10
117
89
WINE
Louis
10
118
500
-
autorise
le Maire
à signer
tous
les
documents
se
rapportant
à cette
affaire.
Adopté à
l'unanimité.
La
prochaine
étape
de
l'aménagement
foncier
est
le
classement
des
terres
par
la
commission
communale.
Ceci
permettra
une
évaluation
des
parcelles
et
génèrera
l'attribution
de
points
sur
chaque
compte
de
propriétaire.
Cette
évaluation
sera
soumise
à enquête
publique. A
l'issue
de
l'aménagement,
les
propriétaires
retrouveront
à
1%
près
leurs
points
de
départ. 4)
Afua
Wolfsgrub
:
approbation
du
plan
de
remembrement
et
des
prescriptions
règlementaires
spécifiques
à
l'opération.
Suite
aux
différentes
rencontres
avec
les propriétaires,
le Cabinet
Un
Point
Six a élaboré
un
plan
d'aménagement
approuvé
le 26
juin
2024
par
lesdits
propriétaires.
Ce
plan
figurera
dans
le dossier
de
remembrement
qui sera
déposé
auprès
de
la Direction
Départementale
des
Territoires.
Sur
proposition
de
Mme
le
Maire,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
émet
un
avis
favorable
à ce
dossier.
Adopté
à
l'unanimité
5)
Bons
cadeaux
de
Noël
des
Seniors
Mme
le Maire
propose
de
reconduire
la distribution
de
bons
cadeaux
de
Noël
d'un
montant
de
20
€
pour
les
personnes
de
65
ans
et
plus.
Pour
rappel,
132
bons
ont
été
distribués
et
utilisés
en
2023.
Mme
GROSSIORD
Evelyne
déplore
que
la
Commune
n'organise
plus
la
fête
de
Noël
des
personnes
âgées
qui
permettait
de
maintenir
un
lien
social
et
estime
que
la Commune
n'a
pas
à
distribuer
de
l'argent.
Le
Maire
prend
acte
de
cette
remarque.
Mme
MARCOT
Estelle
précise
que
l'année
dernière
des
restaurants
ont
été
rajoutés
et
cela
a été
fort
apprécié.
Le
bon
permet
à chacun
de
se
faire
plaisir.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir,
délibéré,
approuve
cette
proposition.
La
distribution
est
prévue
pour
la mi-décembre
2024.
Adopté
par
12
voix
pour
et
1 abstention
(Mme
GROSSIORD
Evelyne)
6)
Demande
de
subvention
Mme
le
Maire
présente
le
projet
de
Mme
Mélody
OZIAU
et
de
sa
collègue
Delphine,
toutes
deux
infirmières
qui
participent
en
novembre
au
Raid
Amazones
100
%
féminin
au
Cambodge.
Elles
ont
choisi
d'aider
l'association
Alsace
Alzheimer
67.
Mme
le
Maire
propose
aux
conseillers
municipaux
de
soutenir
cette
initiative.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
discuté,
décide
de
verser
une
subvention
de
300
€
à
l'association
Alsace
Alzheimer
67.
Cette
somme
sera
prélevée
sur
la
réserve
du
compte
65748. Adopté
à l'unanimité 1)
Divers
-
communications
du
Maire
Réfection
du
chemin
rural
Hollé:
les
travaux
ont
été
réalisés
courant
septembre
et
s'élèvent
à 4
095€
TTC.
Les
travaux
de
marquage
au
sol
ont
été
réalisés,
la société
MSR68
doit
encore
finaliser
le
marquage
de
deux
places
de
stationnement
et
celui
des
places
du
parking
du
lotissement.
Mme
GROSSIORD
Evelyne
souligne
que
la
priorité
à
droite
de
la
rue
St
Materne
n'est
pas
respectée
et
qu'il
faudrait
remettre
le stop.
Le
nouveau
toboggan
de
l'aire
de
jeux
devrait
être
installé
début
octobre,
la
pose
des
bordures
se
fera
dans
le cadre
de
la journée
citoyenne.
Relevage
de
l'orgue
: La
Fondation
du
Patrimoine
a reversé
6 016
€ au
titre
des
dons
des
particuliers
et
d'entreprises
et
2 000
€ supplémentaires
représentant
8
%
des
25
700
€
de
travaux.
Concert
du
trio
Pantoum
organisé
dans
le
cadre
du
Festival
Passeurs
de
Musique
le
23
août
dernier.
Très
beau
concert
qui
a
ravi
les
mélomanes.
Mme
Elodie
HAAS-STEIBLE
s'est
dit
très
satisfaite
de
cette
première
dans
notre
commune.
Félicitations
au
Conseil
de
Fabrique
et à la Chorale
Ste
Cécile
qui
ont
assuré
la restauration.
Marche
populaire
de
montagne
du
15
septembre
2024
: Elle
a connu
un
franc
succès
avec
presque
600
marcheurs.
Mme
MARCOT
Estelle
remercie
les
associations
pour
leur
participation
et
plus
spécialement
Mathieu
KOESSEL
pour
ses
précieux
conseils.
La
marche
est
reconduite
l'année
prochaine,
le
dimanche
14
septembre
2025.
Journée
citoyenne
: elle
aura
lieu
le samedi
26
octobre
2024.
Cérémonie
de
la
Commémoration
de
l'Armistice
du
11
novembre
1918
: Lundi
11
novembre
2024,
messe
à
10
h
30
suivie
d'un
vin
d'honneur.
Marché
de
Noël
et
concert
de
la
chorale
Batt'ments
de
Cœur
le
dimanche
8
décembre
2024
sous
l'égide
de Kritt' Evènements.
Neubois
le
2 1
SEP.
2024
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Marie
Odile
VALERIE
MARCOT
Estelle