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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Éducation,
1
N° de la
délibération INTITULE VOTE
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
2026-082 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2026 Unanimité
2026-083 Conseil communautaire – Règlement intérieur 2 CONTRE
2026-084 Commission d’appel d’offres et Commission de délégations de service public– Règlement intérieur Unanimité
2026-085 CLECT – Règlement intérieur Unanimité
URBANISME
2026-086 PLUI – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) Unanimité
CULTURE
2026-087 Saison culturelle 26/27 - programmation Unanimité
FINANCES
2026-088 Budget principal - décision modificative n°1 Unanimité
2026-089 Budget cinéma - décision modificative n°1 Unanimité
2026-090 Budget SPANC - décision modificative n°1 Unanimité
2026-091 Motion relative au projet d’aménagement de la RN88 entre l’A75 et Barjac Unanimité
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du vendredi 19 juin 2026 à 10h
Salle du conseil - CCG - MARVEJOLS
Liste des délibérations