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unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deliberations 30042024
Document publié le Mardi 30 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deliberations 30042024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du mardi 30 avril 2024 à 16h
Salle du conseil- CCDG- MARVEJOLS
Liste des délibérations
N° de la INTITULE VOTE
délibération
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
2024-062 Décisions prises par délégation Unanimité
2024-063 Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 Unanimité
FINANCES
2024-064 Office de Tourisme du Commerce et de la Culture — comptes de Unanimité gestion 2023
2024-065 Office de Tourisme du Commerce et de la Culture — comptes ad- Unanimité ministratifs 2023
2024-066 Office de Tourisme du Commerce et de la Culture - budget pri- Unanimité mitif 2024
CULTURE
2024-067 Association Maison Pour Tous — don à la Communauté de Com- Unanimité munes - acceptation
2024-068 Saison culturelle 24/25 - programmation Unanimité
AMENGAMEMENT DU TERRITOIRE
2024-069 Aménagement du Pré Belot — classement dans le do- Unanimité maine public des parcelles A2850 et A2851
2024-070 PLUi — présentation du diagnostic Unanimité
DECHETS
2024-071 Déchetterie — dépôts de l’association Emmaüs- Unanimité
remise gracieuse
Le secrétaire de séance
Chantal LLABRES