Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Compte rendu C
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Compte rendu d
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deli
unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deliberations 241125
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gévaudan - Liste des deliberations 241125)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Famille,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du lundi 24 novembre 2025 à 10h
. GÉVAUDAN_ Salle du conseil - CCG - MARVEJOLS
Liste des délibérations
N° dela INTITULE VOTE
délibération
FONCTIONNEMENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
2025-0083 Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre Unanimité
2025
2025-0084 SDEE — actualisation des statuts Unanimité
2025-085 Syndicat Mixte du bassin du Lot amont et du bassin du Dourdou Unanimité
de Conques — modification des statuts
ENFANCE / JEUNESSE
2025-0086 Action sociale d'intérêt communautaire — intégration du Service Unanimité
Public de la Petite Enfance
2025-0087 Convention Territoriale Globale — renouvellement pour la Unanimité
période 2026-2030
VOIRIE
2025-0088 Voirie : actualisation de l'intérêt communautaire 3 CONTRES
2025-0089 Déneigement — actualisation du tarif des prestations Üranimité
FINANCES
2025-0090 Déchets ménagers — cession d’une benne à ordures ménagères Unanimité
2025-0091 Budget principal — décision modificative n°2 Unanimité
2025-0092 Autorisations d'engager les dépenses d'investissement avant le Unanimité
vote du budget
EAU ET ASSAINISSEMENT
2025-0093 AEP — redevance pour performance des réseaux d’eau potable Unanimité
pour l’année 2026
2025-0094 AC-— redevance pour performance des réseaux d'assainissement Unanimité
pour l’année 2026 2025-0095 AC -— Acquisitions de terrains et autorisations de passage — Unanimité
procédure DUP pour le projet de nouvelle station d'épuration de
Marvejols
RESSOURCES HUMAINES
2025-0096 Prévoyance — modalités de mise en œuvre de la participation Unanimité
2025-0097 CDG 48 — convention d'adhésion au service de médecine Unanimité professionnelle et préventive - renouvellement
La Présidente, Le secrétaire de séance,
Patricia BREMOND Albert FALCON
4 J EL.
D (3 AS
By elles - mon
: Sirer : 2448