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Compte-Rendu - CR18022016
Document publié le Jeudi 18 février 2016 par la commune de Prahecq.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR18022016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Loisirs, Justice et droit,
REUNION DU 18 FEVRIER 2016
L’an deux mil seize, le 18 février à 20 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. ROULLEAU Claude, Maire.
Date de convocation : 09 février 2016
Présents : Mmes et Ms. BARANGER Fabrice, BONNEAU Christine, FERRE Béatrice, GABILLY Alain, GACOUGNOLLE Eric, GELIN Marina, GONNORD Pascal, GOURÇON Jean-Marc, GUERINEAU Corinne, LUSSIEZ Sonia, MAGNERON Sébastien, MARTIN François, MASSETEAU Cécile, MOINARD Philippe, ROULLEAU Claude et THIOU Sylviane. Excusés : Mmes et M. LOUME Nathalie, MOINARD Christophe et TROUVE Virginie. Secrétaire de séance : Mme GELIN Marina.
Madame LOUME Nathalie a donné pouvoir à Monsieur MARTIN François pour voter en ses lieu et place.
Monsieur MOINARD Christophe a donné pouvoir à Madame GELIN Marina pour voter en ses lieu et place.
Madame TROUVE Virginie a donné pouvoir à Monsieur GACOUGNOLLE Eric pour voter en ses lieu et place.
Monsieur le Maire ouvre la séance et remercie les membres de leur présence. Il soumet au Conseil le procès verbal de la séance du 21 janvier 2016. Le procès verbal est adopté à l’unanimité des membres présents en l'état.
ORDRE DU JOUR
Travaux
201602-01 Effacement de réseaux – rues de la Boule d'Or et de la Vinauderie. 201602-02 Avenant – agrandissement des écoles.
201602-03 Centre socio-éducatif et de loisirs.
Budget
201602-04 Transferts de charges adoptés par la CLETC.
Voirie
201602-05 Acquisition de parcelle – rue du Château.
201602-06 Aménagement de la rue de Brioux – trottoirs et aménagements de sécurité. 201602-07 Aménagement de la rue de Brioux – cheminement cyclo-pédestre.
Culture
201602-08 Cinéma en plein air et cycle cinémas.
Réglementation
201602-09 Régie de la pêche.
Personnel
201602-10 Augmentation du temps de travail.
Bibliothèque
201602-11 Commission bibliothèque. Animations
201602-12 Nuits Romanes.
Bâtiments
201602-13 Travaux d'aménagements intérieurs - mairie.
Divers
201602-14 Acquisition d'un ouvrage.
D201602-01 EFFACEMENT DE RESEAUX – RUES DE LA BOULE D'OR ET DE LA VINAUDERIE
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur MARTIN François.
Monsieur MARTIN François rappelle que par délibération n°D201503-18 du 26 mars 2015, le Conseil Municipal avait approuvé la réalisation de l’effacement des réseaux sur le secteur des rues de la Boule d'Or et de la Vinauderie ainsi que le programme de travaux, les montants prévisionnels et les modalités de financement.
Monsieur MARTIN François présente la convention locale pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de ORANGE établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d'électricité. Il rappelle que dans le cadre de l'effacement de ces réseaux, ORANGE prend en charge l'esquisse, la réception et la fourniture du matériel de génie civil ainsi que 82% des études, de la réalisation et de la dépose des travaux de câblage. La Commune prend à sa charge les études et la réalisation des travaux de pose du génie civil et 18% des études, de la réalisation et de la dépose des travaux de câblage.
Monsieur MARTIN François présente le devis relatif aux travaux de câblage de ORANGE pour un montant total de 8 209 euros H.T., auquel s'applique la déduction de la participation à hauteur de 82% de ORANGE, soit un reste à charge pour la Commune de 1 478 euros H.T..
Monsieur MARTIN François présente par ailleurs, le devis de l'entreprise COFELY INEO relatif à la réalisation des travaux de pose de génie civil pour un montant de 23 987,60 euros H.T..
En outre, il présente le devis de l'entreprise SEOLIS relatif à la réalisation des travaux d'éclairage public pour un montant de 20 683,53 euros H.T.. Il précise que le SIEDS subventionne cette partie des travaux.
Monsieur MARTIN François évoque que les travaux débuteront à la période mars-avril et s’achèveront à l'été 2016.
Monsieur le Maire précise qu'il conviendra d'engager une réflexion sur l'aménagement de ce secteur sous la forme d'une zone de rencontre (CF Article R110-2 du Code de la route) afin de recomposer cet espace, transition entre le cœur de bourg et les équipements scolaires et sportifs.
A l’unanimité, les membres du Conseil décident :
➢ d’accepter le devis de ORANGE pour un montant de 1 478 euros,
➢ d'accepter les dispositions de la convention locale pour la mise en souterrain des réseaux aériens de communications électroniques de ORANGE établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d'électricité,
➢ d'accepter le devis de l'entreprise COFELY INEO relatif à la réalisation des travaux de pose de génie civil pour un montant de 23 987,60 euros H.T., ➢ d'accepter le devis de l'entreprise SEOLIS relatif à la réalisation des travaux d'éclairage public pour un montant de 20 683,53 euros H.T.,
➢ d’autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué, Monsieur MARTIN François à signer tout document afférent,
➢ d'autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué, Monsieur MARTIN François à solliciter auprès du SIEDS une demande de subvention au titre de l'effacement des réseaux d'éclairage public,
➢ décide d'affecter ces dépenses à l'opération n°0275 « Effacement de réseaux ».
D201602-02 AVENANT – AGRANDISSEMENT DES ECOLES
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur MARTIN François.
Monsieur MARTIN François présente l’avenant relatif à la reprise de la barrière d'entrée de l’école maternelle dans le cadre du marché d'agrandissement des écoles.
Monsieur le Maire rappelle la nécessité de rehausser cette barrière afin d'éviter l'accès à l'extension de l'école maternelle en dehors des heures d'ouverture.
Monsieur MARTIN François présente le devis de rehausse du portail existant pour un montant de 1 205 euros H.T. de l'entreprise MOYNET ALU.
Monsieur le Maire évoque par ailleurs la nécessité de sécuriser le passage reliant l'ancienne voie ferrée aux parkings des écoles et salles de sports en positionnant des barrières aux entrées afin d'interdire l'accès en dehors des heures d'ouverture des écoles.
A l'unanimité, les membres du Conseil Municipal :
➢ acceptent l'avenant de l'entreprise MOYNET ALU pour un montant de 1 205 euros H.T., ➢ autorisent Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué, Monsieur MARTIN François à signer tout document afférent.
D201602-03 CENTRE SOCIO-EDUCATIF ET DE LOISIRS (CSEL)
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur MARTIN François.
Monsieur MARTIN François précise l'avancement des travaux du Centre Socio-Educatif et de Loisirs (reprise des deux murs en pierre). Il évoque la suite des travaux et notamment la réalisation des bétons intérieurs puis la réalisation du plancher béton avant d'engager les travaux dans la cour. Les travaux sur les charpentes débuteront à la mi-avril.
Le Conseil prend acte de ces informations.
D201602-04 TRANSFERTS DE CHARGES ADOPTES PAR LA CLETC
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les dispositions de l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts, Vu la décision approuvant le rapport de la CLETC en date du 25 janvier 2016,
Monsieur GONNORD Pascal, membre de la CLETC, présente le rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges du 25 janvier 2016. Il rappelle que ce rapport porte sur :
• l'évaluation du détransfert de charges au 1er janvier 2016 liées au retour du camping Terre-Neuve à la Commune de Marigny,
• l'évaluation du détransfert de charges au 1er janvier 2016 liées au retour du parcours pédagogique et géologique de la Maraîchine à la Commune de Le Bourdet, • l'évaluation du détransfert de charges au 1er janvier 2016 liées au retour des voiries aux communes de Beauvoir-sur-Niort, Fors et Prahecq,
• l'évaluation de la prise de compétence « Plan Local d'Urbanisme ».
Monsieur le Maire précise les enjeux relatifs à la restitution des voiries aux communes précitées.
A l'unanimité, les membres du Conseil approuvent le rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d'Agglomération du Niortais du 25 janvier 2016.
D201602-05 ACQUISITION DE PARCELLE – RUE DU CHATEAU
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil d'entériner, suite aux échanges avec le propriétaire et conformément à la délibération n°D201601-06, le prix d'acquisition de la parcelle AI 43, suite à la modification du parcellaire cadastral de la parcelle AI 27, subdivisé en parcelles AI 43 (future propriété communale) et AI 44 (propriété de GAEC BIMARD) sur la partie Nord de la rue du Château, dans le cadre du projet d'aménagement du CSEL pour un montant de 0,35 euros/m² soit un total de 203,70 euros, hors frais de notaires (à la charge de la Commune).
Monsieur le Maire précise que la Commune assurera la pose de la clôture de séparation.
A l'unanimité, les membres du Conseil décident :
➢ d'accepter le prix d'acquisition de la parcelle AI 43 de 582 m² pour un montant 0,35 euros/m² soit pour un montant de 203,70 euros, hors frais de notaires (à la charge de la Commune), d'autoriser Monsieur GONNORD Pascal à signer tout document notarié ou autre afférent, décide d’imputer ces dépenses à l’opération n°0243 « Acquisition de terrains ».
D201602-06 AMENAGEMENT RUE DE BRIOUX – TROTTOIRS ET AMENAGEMENT DE SECURITE
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur MARTIN François.
Monsieur MARTIN François précise qu'une réunion de travail le 09 février 2016 a été organisée avec le cabinet d'études NICOLET – GROUPE ETUDE et le Conseil Départemental. Il évoque que le Conseil Départemental a accepté le principe de diminuer sur certaines portions de la RD 740, la largeur de la chaussée à 5,60m/5,70m afin de permettre la réalisation de trottoirs de 1,30m.
Monsieur le Maire rappelle les grands principes relatifs à l'aménagement de la rue de Brioux :
• l'aménagement d'un trottoir accessible aux PMR sur la partie Nord depuis le croisement avec la rue de l'Aumônerie et jusqu'au plateau-écluse puis sur la partie Sud, • la réalisation du plateau-écluse. Monsieur MARTIN François, compte tenu des travaux de bordures de trottoirs à engager, évoque le projet de reprise du tapis d'enrobé pouvant être subventionné par le Conseil Départemental.
Monsieur MAGNERON Sébastien soulève la question de l'effacement des réseaux sur un tronçon de la rue de Brioux avant la réalisation du tapis d'enrobé.
Monsieur MARTIN François évoque qu'une demande sera adressée au SIEDS en ce sens.
Monsieur MARTIN François présente par ailleurs le projet d'aménagement de la rue de Niort depuis le carrefour de la rue du Pont Picard jusque derrière la mairie. Il évoque suite à l'acquisition d'une bande de terrains sur la route de Niort après le carrefour avec la rue du Petit Logis, que la Commune reprendra le mur en pierre. Il propose d'établir les documents d'urbanisme nécessaires et de lancer une consultation.
Monsieur MARTIN François précise que le cabinet d'études présentera prochainement de nouveaux plans d'aménagement. Sur cette base, une Commission « Voirie » se réunira afin travailler sur la définition des aménagements à présenter au Conseil Municipal. Une présentation du projet sera par la suite réalisée auprès des riverains.
Monsieur MARTIN François souligne que plusieurs tranches seront identifiées dans le cadre des aménagements ci-dessus présentés avec une tranche prioritaire relative à la réalisation du plateau-écluse.
Monsieur le Maire conclut que les travaux d'aménagement du plateau-écluse seront réalisés cet été. En ce qui concerne les autres travaux d'aménagements de voirie ci-dessus présentés, une réflexion devra être engagée sur l'étalement des travaux dans le temps compte tenu des contraintes budgétaires.
A l'unanimité, le Conseil décident :
➢ de valider les principes d'aménagement ci-dessus présentés avec une réalisation prioritaire du plateau-écluse à l'été 2016,
➢ d'autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjoint Délégué, Monsieur MARTIN François, à présenter des demandes auprès du Conseil départemental quant à la prise en charge du tapis d'enrobé d'une part et quant à une subvention au titre des aménagements de sécurité d'autre part,
➢ d'autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjoint Délégué, Monsieur MARTIN François, à solliciter le SIEDS au titre de l'effacement des réseaux sur la portion de la rue de Brioux, ➢ d'autoriser Monsieur le Maire ou l'Adjoint Délégué, Monsieur MARTIN François, à déposer le dossier d'urbanisme et à lancer une consultation pour la reprise du mur en pierre route de Niort.
D201602-07 AMENAGEMENT RUE DE BRIOUX – CHEMINEMENT CYCLO- PEDESTRE
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur MARTIN François.
Monsieur MARTIN François, suite à la dernière réunion du Conseil, présente une esquisse pour la réalisation d'une piste cyclo-pédestre rue de Brioux, à la sortie de Prahecq, direction de Périgné. Il précise qu'il a rencontré lundi 15 février le Conseil Départemental afin d'évoquer cet aménagement. Le projet consisterait à réaliser depuis le croisement avec la route de Celles, côté Sud, entre les Platanes et la chaussée (2,60m de séparation), une piste piétonne sablée de 1,40m, sécurisée par des bordures P1 sur 460 ml + 125 ml afin de rejoindre le chemin de la Rivière. Les quinze entrées côté Sud et sept entrées côté Nord seraient reprises en bicouche jusqu'aux seuils des propriétés privées.
Monsieur MARTIN François propose aux membres du Conseil de lancer une consultation pour ce projet.
A l'unanimité, les membres du Conseil :
➢ valident le projet d'aménagement de la piste cyclo-pédestre ainsi présenté, ➢ autorisent Monsieur le Maire ou l'Adjoint Délégué, Monsieur MARTIN François, à lancer une consultation.
D201602-08 CINEMA EN PLEIN AIR ET CYCLE CINEMAS
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur GOURÇON Jean-Marc.
Monsieur GOURÇON Jean-Marc présente le projet d’organisation d’un cinéma en plein air le vendredi 19 août 2016.
Il précise qu’après transmission de la liste des films disponibles par le CRPC à l’ensemble des conseillers, le film « Pourquoi j'ai pas mangé mon père » a été retenu.
Par ailleurs, Monsieur GOURÇON Jean-Marc présente le projet de mise en place d'un cycle de cinéma, animation régulière (mensuelle) autour de films récents en salle pour un montant de 50 euros par séance à la charge de la Commune. Il est précisé que le prix des places, encaissé par le CRPC, serait de 5,50 euros pour les plus de 18 ans et 4,50 euros pour les moins de 18 ans et les demandeurs d'emploi. Monsieur GOURÇON Jean-Marc évoque que cette animation pourrait avoir lieu dans la future grande salle du CSEL.
La possibilité d'utiliser la salle des fêtes au-dessus de la Mairie est soulevée.
A l’unanimité, les membres du Conseil décident :
de retenir le film « Pourquoi j'ai pas mangé mon père » pour la projection prévue en plein air le 19 août 2016,
de poursuivre la démarche consistant à mettre en place un cycle de cinéma afin d'envisager les conditions techniques d'accueil de séances dans les locaux de la Commune.
D201602-09 REGIE DE LA PECHE
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur GONNORD Pascal.
Monsieur GONNORD Pascal informe les membres du Conseil que Madame PRADA Martine, gérante du bureau de tabac à Prahecq, a émis le souhait de pouvoir vendre les cartes de pêche pour le Clan de la Chaume. Le Conseil Municipal, après délibération, émet un avis favorable quant à la vente des cartes de pêche par Madame PRADA Martine, gérante du bureau de tabac de Prahecq, dans les conditions définies par l'acte de constitution de la régie.
D201602-10 AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL
Monsieur le Maire propose d’augmenter, à compter du 1er mars 2016, le temps de travail d’une ATSEM principal de 2ème classe de 3,06 heures hebdomadaires annualisées à 3,11 heures hebdomadaires annualisées.
Le Conseil Municipal à l’unanimité, valide cette augmentation du temps de travail.
D201602-11 COMMISSION BIBLIOTHEQUE
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur GOURÇON Jean-Marc.
Monsieur GOURÇON Jean-Marc présente aux membres du Conseil le compte rendu de la Commission Bibliothèque du 10 février 2016. Il évoque les propositions d'animation pour l'année 2016 :
• Atelier jeux vidéos : animation, réalisée l'année dernière, s'adressant à un public adolescent, • Rencontre / concert d'un auteur dont l’œuvre est imprégnée de musique (mise en voix d'un roman avec musique) - Marcus Malte « Les Harmoniques », s'adressant à un public adulte.
La Commune prendrait en charge au titre de l'atelier jeux vidéos, le repas des intervenants et un goûter aux participants. Au titre de la rencontre/concert, une participation de 500 euros est demandée.
Par ailleurs, Monsieur GOURÇON Jean-Marc présente des propositions de la Commission relatives à la mise en place d'une signalétique extérieure et intérieure pour la bibliothèque ainsi que différentes propositions d'équipements.
Monsieur le Maire évoque que l'apposition d'une signalétique extérieure « bibliothèque » peut être réalisée tout en respectant une certaine cohérence sur le territoire. Les éléments relatifs aux petits aménagements intérieurs et équipements pourront être vus en interne.
A l'unanimité, suite aux propositions de la Commission, le Conseil Municipal décide : ➢ d'accepter les propositions d'animations d'atelier jeux vidéos et de rencontre / concert aux conditions ci-dessus présentées,
➢ de procéder aux travaux d'apposition d'une signalétique « bibliothèque » à l'extérieure.
D201602-12 NUITS ROMANES
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur GOURÇON Jean-Marc.
Monsieur GOURÇON Jean-Marc informe les membres du Conseil que la Commune accueillera le vendredi 08 juillet 2016, pour un concert des Nuits Romanes, le groupe de musique LEON NEWARS AND THE GHOST BAND. Il rappelle qu'un groupe de travail s'était réuni afin de communiquer à la Région par ordre de préférence les animations ou groupes souhaités et précise que le présent groupe avait été classé en premier. Par ailleurs, Monsieur GOURÇON Jean-Marc rappelle que le temps de convivialité des Nuits Romanes sera modifié cette année. Il précise que le groupe de travail s'est positionné sur une organisation du temps de convivialité qui soit assurée par les restaurateurs-commerçants de la Commune. Cette dernière offrira un verre à boire et apportera les conditions matériels et logistiques pour la réalisation de cette manifestation (tables, chaises, etc).
A l'unanimité, les membres du Conseil prennent acte de ces informations et décident de retenir une organisation du temps de convivialité qui soit assurée par les restaurateurs-commerçants de la Commune.
D201602-13 TRAVAUX D'AMENAGEMENTS INTERIEURS - MAIRIE
Monsieur le Maire évoque aux membres du Conseil le projet visant à réorganiser les locaux de la mairie et notamment le fait de prévoir des WC accessibles aux PMR et de revoir l'accueil.
Il précise que la réflexion n'est pas simple et propose de faire appel à un architecte spécialisé dans ce type d'aménagement.
A l'unanimité, les membres du Conseil autorisent Monsieur le Maire ou l'Adjoint Délégué, Monsieur MARTIN François, à recourir aux services d'un architecte afin d'établir des propositions d'aménagement intérieur de la mairie.
D201602-14 ACQUISITION D'UN OUVRAGE
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur GOURÇON Jean-Marc.
Monsieur GOURÇON Jean-Marc présente aux membres du Conseil le projet d'acquisition d'un ouvrage d'Abel Amiaux, caricaturiste prahecquois pour un montant de 300 euros.
A l'unanimité, les membres du Conseil acceptent l'acquisition du livre d'Abel Amiaux pour un montant de 300 euros.
Délibération n°1 à n°14
Fin de séance : 22 heures 15.