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Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune d'Eaubonne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 02.07.25 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE D'EAUBONNE
sn ous SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 JUILLET 2025
EAUBONNE PET E
Liste des délibérations examinées
(en application des dispositions de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ARE Objet de la délibération
2025/074 Election d'une nouvelle Adjointe à la Maire
Désignation des membres de la commission consultative municipale d'instruction n°2 Sécurité, 2025/075 Action Culturelle, Solidarité, Evènementiel et Petite enfance, suite à la démission d'un Conseiller Municipal
2025/076 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Communale d'Accessibilité suite à la démission d'un conseiller municipal
Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour l'Étude 2025/077 et la Réalisation d'Équipements d'Intérêt Général de la région de Montmorency et d'Enghien (SIEREIG) suite à la démission d'un conseiller municipal
2025/078 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière animale du Val d'Oise (SMGFA) suite à la démission d'un conseiller municipal
2025/079 Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal d'Ermont- Eaubonne (SIFE) suite à la démission d'un conseiller municipal
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de l'Association pour
2025/080 le Dépistage et le Traitement des Enfants Inadaptés de la Région d'Eaubonne-Ermont (ADETEIREE) suite à la démission d'un conseiller municipal
Demande de subvention à la Communauté d'Agglomération Val Parisis au titre du Plan Vélo
2025/081 Communautaire pour la réalisation de la liaison n° 2 prévue au sein du schéma directeur cyclable communal
Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d'Oise au titre du Fonds Val d'Oise
2025/082 Territoires pour la réalisation de la liaison n°2 prévue au sein du schéma directeur cyclable communal
2025/083 Demande de subvention à la Région Île-De-France au titre du Plan Vélo Régional pour la réalisation de la liaison n°2 prévue au sein du schéma directeur cyclable communal
2025/084 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d'Oise (CDVO) pour l'aide aux projets 2025 à l'attention des lieux de diffusion de spectacle vivant à rayonnement local
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d'Oise (CDVO) pour l'aide à la 2025/085 structuration et aux projets musicaux des établissements d'enseignement artistique spécialisé en musique, danse et théâtre pour l’année 2025/2026
2025/086 Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des loyers
2025/087 Convention d'objectifs et de moyens avec l'Amicale du personnel de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Eaubonne
Adhésion à la convention de participation pour le risque santé portée par le Centre 2025/088 Interdépartemental de Gestion (CIG) Grande Couronne - protection sociale complémentaire 2024 - 2029
2025/089 Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) Grande Couronne
2025/090 Attribution d'une indemnité forfaitaire aux animateurs accompagnateurs en séjour avec nuitées
2025/091 Modification du tableau des effectifs
2025/092 Nouveau Projet Éducatif Territorial (PEDT) - 2025-2028
2025/093 Approbation de la convention-type de partenariat tripartite pour la mise en place d'activités sur les temps périscolaires pour l’année scolaire 2025-2026.
Approbation de la convention de financement établie entre le Département du Val-d'Oise et la Ville 2025/094 d'Eaubonne - Centre Socio-Culturel Espace Jeunesse et Familles - dans le cadre de la Commission des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie du Val-d'Oise
2025/0935 Subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2025 DEP
Liste des délibérations examinées
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE D'EAUBONNE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 JUILLET 2025
Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - 2025/0956 Jeanne d'Arc d'Eaubonne (JAE)
2025/097 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - Club Gymnique Artistique d'Eaubonne (CGAE)
2025/098 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - Jeanne d'Arc d'Eaubonne - Natation
2025/099 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - Association sportive et de loisirs pour Handicapés mentaux du Val d'Oise (ASLHM 95)
2025/100 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l’année 2025-2026 - Association Val Parisis Echecs - Echiquier de Franconville
2025/101 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - Les Pieds Agiles
2025/102 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - Cercle des Médaillés Jeunesse et Sports d'Eaubonne (CMJSE)
2025/103 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - Vallée Montmorency Triathlon (VMT)
2025/104 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Aïkido Budo Eaubonne
2025/105 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Athlétisme
2025/106 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l’année 2025-2026 - CSME Badminton
2025/107 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Basketball
2025/108 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Cyclo-Loisirs
2025/109 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l’année 2025-2026 - CSME Cyclo-Route-VTT
2025/110 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Football
2025/111 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Handball
2025/112 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Judo Ju-Jitsu
2025/113 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 -
CSME Karaté
2025/114 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Pétanque
2025/115 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Randonnée Pédestre
2025/116 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Retraite Sportive
2025/117 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Tennis
2025/118 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Tennis de Table
2025/119 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - CSME Volley Ball
2025/120 Conventions d'objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l'année 2025-2026 - WOORI TAEKWONDO A
fi e RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VILLE D'EAUBONNE
A ,
OX T5 SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 2 JUILLET 2025
EAUBONNE PAT
Liste des délibérations examinées
Avenants aux conventions de mise à disposition gratuite des gymnases Paul Bert et Georges Hébert 2025/121 avec le Conseil Départemental du Val d'Oise
2025/122 Conventions d'objectifs et de moyens, pour l’année 2025-2026, avec les associations culturelles - Animathèque
2025/123 Conventions d'objectifs et de moyens, pour l'année 2025-2026, avec les associations culturelles - Art Rencontre
2025/124 Conventions d'objectifs et de moyens, pour l'année 2025-2026, avec les associations culturelles - L'Atelier Académie Dessin Peinture
2025/125 Conventions d'objectifs et de moyens, pour l'année 2025-2026, avec les associations culturelles - Collège du Temps Retrouvé
2025/126 Conventions d'objectifs et de moyens, pour l’année 2025-2026, avec les associations culturelles - Eaubonne Jazz
2025/127 Conventions d'objectifs et de moyens, pour l'année 2025-2026, avec les associations culturelles - Espace Danse
2025/128 Conventions d'objectifs et de moyens, pour l'année 2025-2026, avec les associations culturelles - Institut International Charles Perrault
2025/129 Conventions d'objectifs et de moyens, pour l’année 2025-2026, avec les associations culturelles - Lyre Amicale
2025/130 Conventions d'objectifs et de moyens, pour l'année 2025-2026, avec les associations culturelles - Musica Eaubonne
2025/131 Conventions d'objectifs et de moyens, pour l'année 2025-2026, avec les associations culturelles - Patronage Laïque Municipal
2025/132 Projet d'établissement du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC) d'Eaubonne 2025-2033
2025/133 Signature de la charte Ville ambassadrice du don d'organes
Transfert de propriété entre la commune d'Eaubonne et le Département du Val d'Oise des parcelles 2025/134 cadastrées AE n°581, 586, 490p, 495p, 588p correspondant à l'emprise foncière du collège André Chénier
Acquisition d'emprises d'alignement à l'angle de la chaussée Jules César et de la rue du Général 2025/1385 Leclerc
2025/136 Annulation du cahier des charges du lotissement /a Fresnaie
Convention avec le SIARE relative aux études pour le réaménagement écologique des berges du 2025/1357 bassin des Moulinets
2025/138 Dénomination du jardin - sis 8 avenue de la 1è"° Armée Française - en Jardin de la Paix
2025/139 Règlement intérieur d'occupation des locaux associatifs - sis avenue Saint Lambert -
Fait à Eaubonne, le 02 juillet 2025
La Maire,
ice-Présidente de la Communauté
Conformément à l'article L. 2121-25 du CGCT, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée sur les panneaux de l'Hôtel de Ville et publiée sur le site de la commune dans un délai d'une semaine suivant la séance du Conseil Municipal.