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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL du 03 avril 2025 - LISTE DES DELIBÉRATIONS
Document affiché en Mairiele 0% ant 2 2s
2 C Document publié sur le site Internet de la Ville le © 8 cart Les
Naturellement
2 SENS DU NUMERO INTITULE VOTE
2025-04-01 Budget Principal - Approbation du compte administratif 2024 Approuvée
2025-04-02 | Lotissement Communal - Approbation du compte administratif 2024 Approuvée
2025-04-03 | Budget principal - Approbation du compte de gestion 2024 Approuvée
2025-04-04 Lotissement Communal - Approbation du compte de gestion 2024 Approuvée
2025-04-05 Budget Principal - Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2024 Approuvée
2025-04-06 | Lotissement Communal - Affectation du résultat de clôture de l’exercice 2024 Approuvée
2025-04-07 Budget Principal - Adoption du budget 2025 Abbrouvés
2025-04-08 Lotissement Communal - Adoption du budget 2025 AbpTOUvÉE
2025-04-09 | Taux d'imposition 2025 Approuvée
2025-04-10 | Attribution de subventions aux associations Approuvée
2025-04-11 Attribution de participations scolaires Approuvée
2025-04-12 | Modification des Commissions de travail Approuvée
2025-04-13 Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) du SEIGNANX Approuvée
Mise en place d’une navette estivale gratuite pour les usagers entre la plage et
2025-04-14 | le quartier des Trois Fontaines. Evolution de la convention avec le Syndicat des Approuvée
Mobilités Pays Basque-Adour
2025-04-15 Convention de participation financière entre la commune d Ondres et le Approuvée
Camping Lou Pignada pour la navette estivale gratuite pour la saison 2025
Convention partenariale pour la construction de huit logements locatifs sociaux,
2025-04-16 les cngasements HÉSIRrEQUES de chacune des paries dans cette Bpératisn — | Approuvée
Garantie d'emprunt opération « L'Emblème » du COL à ONDRES -— prêt 165528
DD Mairie d'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918 40440 ONDRES 05.59.45.30.06 / contact@ondres.fr / www.ondres.fr SENS DU NUMERO INTITULÉ VOTE
Adhésion à la convention de groupement portée par le SITCOM en partenariat
2025-04-17 | °V€C CITÉO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Approuvée
Abroge et remplace la délibération n° 2024-11-04 du 07 novembre 2024 portant
2025-04-18 modification du régime Indernitaire de la commune d'Ondres tenant compte des Approuvée
Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Création de treize emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité (en application de l'article L.332-23 1° du 2025-04-19 | code général de la fonction publique) Approuvée
Renouvellement d'un agent contractuel sur un poste de catégorie A - Directeur de
la communication et des systèmes informatiques. Sous réserve qu'aucun
2025-04-20 fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (article Approuvée
L.332-8 2° du code général de la fonction publique)
ONDRES, le O8 enl 202$
Éva BELIN,
Maire d'ONDRES