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Déliberation - Tarifs du Centre Nautique de la Canche pour lannée 2017
Document publié le Jeudi 17 novembre 2016 par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - Tarifs du Centre Nautique de la Canche pour lannée 2017)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
Délibération n° 20 Conseil Municipal du 17 novembre 2016
Direction CENTRE NAUTIQUE DE LA CANCHE
Service SPORTS
Objet : Délibération des tarifs du Centre Nautique de la Canche pour l’année
2017
Rapporteur :
Synthèse de la Délibération des tarifs du centre délibération : Nautique de la Canche en fonction du temps
d'activité, des âges des pratiquants et des
supports utilisés.
Vu l’article L 2121-29 du code général des collectivités territoriales,
Vu l'avis de la commission « sports » du 25 octobre 2016,
Le centre Nautique de la Canche propose aux différents publics qu'il
reçoit, des prestations sur des bateaux en fonction de leur choix, de leur
taille et de leur niveau.
Ces prestations sont facturées selon un barème défini ci-dessous en
fonction des différentes possibilités.
Il est proposé à l'Assemblée de voter les tarifs pour l’année 2017 définis dans le tableau ci-dessous.
Si tel est votre avis, les recettes seront affectées au chapitre 70 compte
70631
La délibération est adoptée par 33 voix pour.