Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 33 du 07 juillet 2017
Conseil Municipal - 02 du 10 juillet 2020
Conseil Municipal - 04 du 17 septembre 2020
Conseil Municipal - 01 du 29 mars 2026
Procès Verbal - 21 du 07 juillet 2022
Conseil Municipal - 03 du 30 juillet 2020
Conseil Municipal - 50 du 11 juillet 2019
Conseil Municipal - 04 du 20 juin 2014
Conseil Municipal - 01 du 29 mars 2014
Conseil Municipal - 12 du 22 juillet 2021
Conseil Municipal - 01 du 07 juillet 2020
Document publié le Mardi 7 juillet 2020 par la commune de Saint-Nabord.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 du 07 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
PROCES VERBAL
SEANCE N°01 du CONSEIL MUNICIPAL du 03 juillet 2020 à 20 h 00
01 –Installation du Conseil Municipal :
En l’An deux mille vingt, le 03 juillet à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de SAINT-NABORD proclamés par le bureau électoral à la suite des élections des 15 mars et 28 juin 2020, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée le 29 juin 2020 par Monsieur le Maire conformément aux articles L.2121- 7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Étaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux listés dans l’ordre provisoire du tableau avant l’élection de la Municipalité (le numéro correspond au n° d’ordre de l’élection) :
1 MONTESINOS née SILVESTRE Annie 15 AUDINOT Valéry
2 JEANNEROT Pierre 16 GRANDJEAN Stéphane
3 POIREL Roland 17 BABEL Cédric
4 CALMELS Jean-Pierre 18 BALLAND Julien
5 LHUILLIER Pascal 19 MAISON née GONCKEL Hélène
6 FLEUROT née COLLE Jocelyne 20 PARMENTIER née MOUGENOT Anne
7 NAUROY née DESBUISSON Béatrice 21 DIRAND née VUILLEMARD Mélanie
9 BEGEL Didier 22 SEILLER Théo
10 LAMBOLEZ Patrick 23 SACQUARD Daniel
11 REMOLATO née DUHOUX Isabelle 25 MANGEL Olivier
12 VUILLEMIN Nathalie 26 SEIDENGLANZ Patrick
13 NAULIN née REYNAUD Pascale 27 CLAUDEL WAGNER Francine
14 THIEBAUT née PICART Laurence
Absents excusés :
8 JACOTE LARCHER Agnès qui donne pouvoir à PARMENTIER née MOUGENOT Anne
24 DOUCHE née POIROT Patricia qui donne pouvoir à MANGEL Olivier 2
La séance est ouverte par Madame MONTESINOS Annie, doyenne de l’Assemblée.
Les résultats constatés au procès-verbal d’élection qui s’est déroulée les 15 mars et 28 juin 2020 derniers sont donnés.
La liste conduite par Monsieur Jean-Pierre CALMELS – tête de liste « Ensemble acteurs de demain » - a recueilli 769 suffrages et a obtenu 22 sièges.
Sont élus :
N° d’ordre
de l’élection NOM Prénom
N° d’ordre
de l’élection NOM Prénom
1 MONTESINOS née SILVESTRE Annie 12 VUILLEMIN Nathalie
2 JEANNEROT Pierre 13 NAULIN née REYNAUD Pascale
3 POIREL Roland 14 THIEBAUT née PICART Laurence
4 CALMELS Jean-Pierre 15 AUDINOT Valéry
5 LHUILLIER Pascal 16 GRANDJEAN Stéphane
6 FLEUROT née COLLE Jocelyne 17 BABEL Cédric
7 NAUROY née DESBUISSON Béatrice 18 BALLAND Julien
8 JACOTE LARCHER Agnès 19 MAISON née GONCKEL Hélène
9 BEGEL Didier 20 PARMENTIER née MOUGENOT Anne
10 LAMBOLEZ Patrick 21 DIRAND née VUILLEMARD Mélanie
11 REMOLATO née DUHOUX Isabelle 22 SEILLER Théo
La liste conduite par Monsieur Daniel SACQUARD – tête de liste « Action – Confiance - Proximité » - a recueilli 321 suffrages et a obtenu 3 sièges.
Sont élus :
N° d’ordre
de l’élection NOM Prénom
23 SACQUARD Daniel
24 MANGEL Olivier
25 DOUCHE née POIROT Patricia
La liste conduite par Monsieur Patrick SEIDENGLANZ - tête de liste « Imaginons SAINT-NABORD demain » - a recueilli 207 suffrages et a obtenu 2 sièges.
Sont élus :
N° d’ordre
de l’élection NOM Prénom
26 SEIDENGLANZ Patrick
27 CLAUDEL WAGNER Francine
Le Conseil Municipal, tel qu'il a été constitué lors des élections des 15 mars et 28 juin 2020, est déclaré installé. 3
À sa demande, Madame MONTESINOS donne la parole à Monsieur Daniel SACQUARD, Maire sortant :
Monsieur SACQUARD informe l’Assemblée qu’il a remis au Directeur Général des Services sa lettre de démission avec effet immédiat. Il ne prendra donc pas part au vote et n’a pas donné pouvoir. Il tient néanmoins à adresser ses remerciements aux élus ainsi qu’au personnel communal représenté notamment par Monsieur JEANDEL, Madame VALENTIN et Monsieur RISSER qui lui ont apporté et maintenu son soutien dans les bons comme dans les mauvais moments.
Il souhaite bonne route et meilleurs vœux à Jean-Pierre CALMELS puis salue et quitte l’Assemblée.
02 – Élection du Maire :
En application de l’article L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) « La séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal ».
Par conséquent, la présidence du Conseil Municipal est confiée à Madame MONTESINOS, doyenne de l'assemblée, en vue de procéder à l'élection du Maire.
Monsieur SEILLER est désigné en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal en application de l’article L.2121-15 du CGCT.
Il est procédé à l'appel nominal des membres du Conseil Municipal. La Présidente de séance dénombre 25 conseillers régulièrement présents et constate que le quorum posé par l'article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales est atteint.
Appel des membres du Conseil Municipal :
Membres en exercice : 27 ;
Membres présents : 25 puis 24 après le départ de Monsieur SACQUARD (avant le vote du point n°02) ; Votants : 27 puis 26 après le départ de Monsieur SACQUARD (avant le vote du point n°02).
La Présidente de séance, après avoir donné lecture des articles L.2122-1, et suivants du Code général des Collectivités Territoriales a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions des articles précités, à savoir : le nouveau Maire est élu par le Conseil Municipal parmi ses membres au scrutin secret et à la majorité absolue. En application de l’article L.2122-7 du CGCT, si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Sont désignés comme assesseurs : Madame MONTESINOS et Monsieur SEILLER.
Après un appel de candidature, Monsieur Jean-Pierre CALMELS se déclare candidat.
Premier tour de scrutin :
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Chaque Conseiller, à l’appel de son nom remet dans l’urne mise à disposition par la Présidente de séance son bulletin de vote sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26
À déduire, les bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du code électoral : 0
Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 26
Majorité absolue : 13
Suffrages obtenus par Monsieur Jean-Pierre CALMELS : 24
Suffrages obtenus par Monsieur Julien BALLAND 2
Monsieur Jean-Pierre CALMELS ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire et est immédiatement installé. Monsieur Jean-Pierre CALMELS déclare accepter d’exercer cette fonction. 4
Monsieur CALMELS remercie l’Assemblée pour la confiance qu’elle lui témoigne par ce vote puis prend la présidence de la séance.
Monsieur le Maire expose ensuite l’ordre du jour restant à discuter après l’installation du Conseil municipal et l’élection du Maire :
3. Fixation du nombre de postes d'Adjoints ;
4. Élection des Adjoints ;
5. Charte de l’élu local.
03 - Fixation du nombre de postes d'adjoints :
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de fixer le nombre de poste d'Adjoints, sans que ce nombre puisse être inférieur à 1 et excéder 30 pour cent de l'effectif légal du Conseil Municipal, soit, pour SAINT NABORD, un maximum de 8 postes, conformément aux articles L.2122-1 et -2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Il propose d’arrêter ce nombre à 7.
Sur proposition de Monsieur le Maire et à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- DÉCIDE de créer 7 (sept) postes d’Adjoints au Maire, pour toute la durée du mandat ;
- DONNE POUVOIR pour faire la pleine application de ses dispositions.
04 - Élection des adjoints :
Le Conseil Municipal procède ensuite à l’élection des Adjoints conformément aux articles L.2122-1 à -17 du Code Général des Collectivités Territoriales, à savoir, dans les communes de 3 500 habitants et plus, au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Chaque liste doit être composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Aucune disposition n’impose que le Maire et son premier adjoint soient de sexe différent.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection à lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
En cas d'élection d'un seul adjoint, celui-ci est élu selon les règles prévues pour l’élection du Maire ci-dessus.
Sont désignés comme assesseurs : Madame MONTESINOS et Monsieur SEILLER.
Après un appel de candidature, une liste émanant de la liste majoritaire « Ensemble acteurs de demain » est proposée dont la composition suit :
1. Julien BALLAND
2. Pascale NAULIN
3. Valéry AUDINOT
4. Isabelle REMOLATO
5. Stéphane GRANDJEAN
6. Mélanie DIRAND
7. Cédric BABEL
Premier tour de scrutin :
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. Chaque Conseiller, à l’appel de son nom remet dans l’urne mise à disposition par le Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. 5
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 26
À déduire, les bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du code électoral : 1
Reste pour le nombre des suffrages exprimés : 25
Majorité absolue : 13
Suffrages obtenus par la liste de candidature d’adjoints « Ensemble acteurs de demain» : 25
La liste de candidature d’adjoints « Ensemble acteurs de demain », ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés :
1. Julien BALLAND, 1er Adjoint au Maire ;
2. Pascale NAULIN, 2ème Adjointe au Maire ;
3. Valéry AUDINOT, 3ème Adjoint au Maire ;
4. Isabelle REMOLATO, 4ème Adjointe au Maire ;
5. Stéphane GRANDJEAN, 5ème Adjoint au Maire ;
6. Mélanie DIRAND, 6ème Adjoint au Maire ;
7. Cédric BABEL, 7ème Adjoint au Maire.
Et sont immédiatement installés. Tous déclarent accepter d’exercer ces fonctions.
05 - Charte de l’élu local :
En application de l'article L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), le Maire donne lecture en séance de la charte de l’élu local ci-dessous puis transmet cette charte aux membres du Conseil Municipal ainsi que le chapitre du CGCT consacré aux « Conditions d’exercice des mandats locaux » (articles L.2123-1 à L.2123-35 et R.2123-1 à D.2123-28).
Article L.1111-1-1
Les élus locaux sont les membres des conseils élus au suffrage universel pour administrer librement les collectivités territoriales dans les conditions prévues par la loi. Ils exercent leur mandat dans le respect des principes déontologiques consacrés par la présente charte de l'élu local.
Charte de l'élu local
1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.
2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.
3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.
5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.
6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.
7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.
Un document de synthèse réalisé par l’Association des Maires de France est en outre remis aux membres du Conseil Municipal.
Discussions :
Monsieur le Maire : Je souhaite que nous puissions travailler dans cette optique, tous ensemble, à tous les niveaux. 6
Sur proposition de Monsieur le Maire et à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- PREND ACTE de la transmission de la charte de l’élu local et des dispositions du Code Général des Collectivités territoriales relatives aux « Conditions d’exercice des mandats locaux » (articles L.2123-1 à L.2123-35 et R.2123- 1 à D.2123-28) ;
- S’ENGAGE à exercer ses fonctions dans le respect des règles et principes ainsi édictés ;
- DEMANDE à Monsieur le Maire de respecter et faire respecter ses dispositions.
QUESTIONS DIVERSES
En application des dispositions de l’article 9 du Décret n°2020-742 du 17 juin 2020 prévoyant des dispositions spécifiques en vue du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris et des conseillers métropolitains de Lyon prévu le 28 juin 2020 et adaptant certaines dispositions du code électoral ajoutant un troisième alinéa de l'article R.131 du code électoral :
Article R.131
Le décret convoquant les électeurs sénatoriaux convoque également les conseils municipaux en vue de la désignation de leurs délégués et suppléants.
Un arrêté préfectoral indique pour chaque commune le mode de scrutin ainsi que le nombre des délégués et suppléants à élire.
L'extrait de cet arrêté concernant la commune est affiché à la porte de la mairie. Il est notifié, ainsi que le lieu et l'heure de la réunion, à tous les membres du conseil municipal par les soins du maire lors de la première réunion du conseil municipal suivant le second tour, après son élection, ainsi que par écrit ou par voie électronique dès la fin de cette réunion.
Le Maire informe donc le Conseil Municipal qu’une nouvelle réunion va être convoquée à la date prévue par l’article 3 du Décret n°2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, à savoir le vendredi 10 juillet 2020 à 20h00, pour délibérer sur cette question entre autres points à l’ordre du jour. Une copie de ce Décret et de l’arrêté préfectoral du 30 juin 2020, fixant pour chaque commune du département des Vosges le nombre de délégués et le nombre de suppléants à élire le vendredi 10 juillet 2020 devant constituer le collège électoral chargé de procéder à l’élection des deux sénateurs, mentionné à l’alinéa 2 de l’article R.131 ci- dessus sont adressées aux membres du Conseil Municipal.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire prend la parole et remercie l’Assemblée pour vote de confiance envers lui et ses adjoints :
« Mesdames, messieurs,
C’est avec une très grande émotion que j’endosse aujourd’hui cet habit de premier magistrat de votre ville. De notre ville.
Avant toutes choses, je tenais tout d’abord à remercier sincèrement les électeurs, qui, par leur vote et leur confiance en l’équipe « Ensemble Acteurs de Demain » nous ont offert cette victoire et cette opportunité d’apporter un nouveau souffle à la commune.
Ce résultat nous ravit et nous donne en même temps une très grande responsabilité. Je tenais également à remercier toutes celles et ceux, qui ont œuvré pour mieux nous faire connaître, qui ont cru en nous, qui nous ont adressé des témoignages de sympathie et d’encouragements pendant ces élections.
Nous n’oublierons pas pour autant les électeurs qui ont fait un autre choix. Nous serons les élus de toutes et tous, dans un esprit de respect, d’écoute et de tolérance.
Je remercie également Monsieur Sacquard, Maire sortant pour sa gestion rigoureuse des finances de la Ville et pour la bonne santé financière dans laquelle nous retrouvons SAINT-NABORD. Fidèles à nos convictions, nous continuons de croire que le mieux vivre ensemble commence aussi par le respect de chacun. Et c’est ce que nous leur garantirons, tout au long de ce mandat. J’attacherai une importance particulière à la participation de l’ensemble des membres du Conseil Municipal aux décisions, c’est-à-dire « travailler ensemble pour le bien-être de tous » c’est pour cela que je souhaite que les représentations extérieures et les délégations soient réparties selon les disponibilités, la compétence et la motivation de chacun d’entre nous. 7
Ces élections, particulières et sans précédent, parsemées de doutes et de revirements s’achèvent à présent, et j’en retire pour ma part beaucoup de satisfaction.
Tout d’abord celle d’avoir constitué une équipe unie, solidaire, motivée qui nous a porté vers la victoire. Sans ces 26 colistiers, rien n’aurait été possible. Leur engagement a été total et c’est ma plus grande fierté. Dimanche 28 juin, vous avez décidé de nous faire confiance, de nous confier la gestion de la commune pour un mandat de six ans (ou plus précisément pour un peu plus de 5 ans et demi) et nous devons garder à l’esprit que nous ne sommes arrivés là grâce à vous, et bien évidemment, pour vous.
Nous ne vous décevrons pas.
Je voudrais également adresser un message particulier aux employés municipaux : Le principe de notre administration, c’est le service public. Je sais que je pourrai compter sur le dévouement des agents municipaux, sur leur professionnalisme et sur leur expérience. Avec toute mon équipe municipale, nous sommes heureux et fiers de pouvoir travailler bientôt avec leur concours, à leurs côtés, dans le respect des prérogatives et des compétences de chacun.
Enfin, pour terminer, je voudrais m’exprimer à l’ensemble des Conseillers qui m’entourent, leur dire que j’aborde mes nouvelles fonctions avec sérénité, en mesurant pleinement la responsabilité qui est désormais la mienne, en comptant sur chacun d’entre vous.
Certains connaissent déjà ma personnalité et savent que DYNAMISME, ENGAGEMENT et HONNETETE sont des principes primordiaux à mes yeux.
Pour ceux qui ne me connaissent pas encore, votre confiance me sera indispensable et je m’engage à faire le maximum pour bâtir ensemble une relation basée sur le respect et le dialogue. Le Conseil municipal est un lieu d'échanges, de confrontation d’idées et de décision. Il est l’essence même de la démocratie de proximité et son expression a toute sa place à SAINT-NABORD. Je tiens donc à m’engager sur ce point : je m’attacherai fermement à ce que les débats y demeurent constructifs et respectueux des idées et des personnes. Gardons à l’esprit que nos réflexions, nos décisions et nos actions, doivent être entièrement tournées vers un seul objectif : le bien-être de nos concitoyens. C’est pour cela que nous avons été élus. Et c’est, soyez-en assurés, ce qui m’animera au cours de ce mandat.
La confiance des Navoiriauds se mérite, mais surtout elle se respecte.
Merci à tous pour votre attention. »
Clôture de la séance à 20h50.
Le Maire,
Signé
Jean-Pierre CALMELS.
Le Secrétaire de séance
Signé
Théo SEILLER.