Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20130225 PV CR 1146
Procès Verbal - 20150825 PV CR 5341
Procès Verbal - 20120305 PV CR 5013
Procès Verbal - 20151027 PV CR 0058
Procès Verbal - 20150127 PV CR 2549
Procès Verbal - 20141216 PV CR 1216
Procès Verbal - 20090928 PV CR 0029
Procès Verbal - 20131125 PV CR 0321
Procès Verbal - 20081030 PV CR 5612
Procès Verbal - 20130701 PV CR 1737
Procès Verbal - 20140329 PV CR 0416
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Nonglard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20140329 PV CR 0416)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Mairie de Nonglard
Page 1
140329aa
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2014
L’an deux mille quatorze, le 29 mars à 10h00, le Conseil Municipal de la commune de Nonglard, dûment convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie.
Présents : M Daniel AUDIBERT, M Dominique BOUVET, Mme Agnès BRUNOT, Mme Christelle COMBET, M Thierry DUFOUR, M François FOSSOUX, M Christophe GUITTON, Mme Viviane JEANTET, Mme Chantal MACQUET, M Yoan MAZZA, Mme Marie-Noëlle MINARD, Mme Laurence NIQUET, M Eric PIERRE, M Jean- Philippe TAVARES, Mme Bénédicte VIVIANT
Absents : Néant
Secrétaire de séance : M François FOSSOUX
Ordre du jour :
Election du maire
Désignation du nombre d’adjoints
Election des adjoints
Montant des indemnités de fonction – maire et adjoints
Le quorum étant atteint, Monsieur Eric LABAZ, Maire sortant ouvre la séance, et donne immédiatement la présidence à M Daniel AUDIBERT, le plus âgé du nouveau conseil municipal.
1- Election du Maire
M AUDIBERT demande aux conseillers municipaux, candidats au poste de maire de se manifester. M GUITTON annonce qu’il est candidat pour assurer cette fonction.
Il est ensuite procédé aux opérations de vote.
Après dépouillement des votes, il est constaté qu’il y a 14 suffrages exprimés et 1 blanc. M Christophe GUITTON recueille 14 voix. Ayant obtenu la majorité absolue, il a été proclamé maire et immédiatement installé.
Délibération 2014-20
M GUITTON prend la présidence de la séance.
2- Désignation du nombre d’adjoints
M. GUITTON, après avoir informé le Conseil que celui-ci peut désigner un maximum de quatre adjoints, lui propose donc de fixer à quatre le nombre des adjoints.
Le Conseil, à l’unanimité, décide de fixer à quatre le nombre d’adjoints. Délibération 2014-21
3- Election des adjoints
M GUITTON propose pour assurer le poste de 1er adjoint, M Daniel AUDIBERT. Après dépouillement des votes, il est constaté qu’il y a 14 suffrages exprimés et 1 blanc. M Daniel AUDIBERT recueille 14 voix. Ayant obtenu la majorité absolue, il est proclamé premier adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
Délibération 2014-22
M GUITTON propose pour assurer le poste de 2ème adjoint, Mme Chantal MACQUET. Après dépouillement des votes, il est constaté qu’il y a 14 suffrages exprimés et 1 blanc. Mme Chantal MACQUET recueille 14 voix. Ayant obtenu la majorité absolue, elle est proclamée deuxième adjointe et immédiatement installée dans ses fonctions.
Délibération 2014-22 Mairie de Nonglard
Page 2
M GUITTON propose pour assurer le poste de 3ème adjoint, Mme Marie-Noëlle MINARD. Après dépouillement des votes, il est constaté qu’il y a 14 suffrages exprimés et 1 blanc. Mme Marie-Noëlle MINARD recueille 14 voix. Ayant obtenu la majorité absolue, elle est proclamée troisième adjointe et immédiatement installée dans ses fonctions.
Délibération 2014-22
M GUITTON propose pour assurer le poste de 4ème adjoint, M Jean-Philippe TAVARES. Après dépouillement des votes, il est constaté qu’il y a 14 suffrages exprimés et 1 blanc. M Jean-Philippe TAVARES recueille 14 voix. Ayant obtenu la majorité absolue, il est proclamé quatrième adjoint et immédiatement installé dans ses fonctions.
Délibération 2014-22
4- Montant des indemnités de fonction – Maire et Adjoints
M GUITTON, après avoir rappelé que la situation financière de la commune est très serrée, propose de ne pas fixer le montant des indemnités à leur maximum, mais de les diminuer de façon à ne pas obérer le budget communal.
Il est donc proposé au conseil municipal de fixer les indemnités du maire et des adjoints à 92 % du montant maximum prévu par le Code Général des Collectivités Territoriales. En conséquence les indemnités du Maire s’élèveront à environ 1084 € brut par mois et les indemnités des adjoints à 288 € brut par mois.
Le conseil, à l’unanimité, approuve cette proposition.
5 – Informations hors ordre du jour
M GUITTON informe le conseil que
- Le 1er adjoint, M AUDIBERT, aura à sa charge l’administration de la commune et notamment : les finances, la gestion du personnel, l’urbanisme. Il sera également par application de la loi, délégué communautaire à la Communauté de Communes Fier et Usses.
- Le 2ème adjoint, Mme MACQUET, aura à sa charge les travaux et notamment la voirie et les bâtiments (hors projet école)
- Le 3ème adjoint, Mme MINARD, aura à sa charge le scolaire et le périscolaire et notamment le projet d’extension de l’école.
- Le 4ème adjoint, M TAVARES, aura à sa charge la vie communale, et notamment les relations avec les associations, le CCAS, les fêtes et cérémonies.
M GUITTON expose que le SYANE (Syndicat des énergies et de l’aménagement numérique de la Haute Savoie) auquel adhère la commune va se réunir dès le 24 avril prochain. La commune dispose d’un représentant qui siègera au Collège des Communes. Il convient donc de choisir le délégué de la commune. M GUITTON propose que la commune soit représentée par M Thierry DUFOUR. Le conseil, à l’unanimité, approuve cette proposition.
La séance est levée à 12 h 00