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PLU - Annexes - plan sup
PLU - Procédure - Procédure
Procès Verbal - 1515975
Déliberation - 1344093
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pujaudran.
Lien du pdf (Déliberation - 1344093)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
MAIRIE DE
COMPTE-RENDU
DE LA SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ps
DU
14 Septembre
2022
Conseillers
municipaux
en
exercice:
19
Votants
: 19
Présents
: 16
Procurations
: 3
Présents
:
- Mesdames
ABADIE,
CAZENEUVE,
DELFINI,
FRITZ,
LACROIX,
MARTELOZZO,
POUJAL,
RUBIO,
SAVARD
- Messieurs
CANDIARD
,DASSIEU,
GOUZY,
KLIMACEK,
PERIN,
SUEL,
DAUBA
Absents
excusés : - Monsieur
BRISARD
qui
donne
procuration
à
Madame
ABADIE
- Monsieur
DASSIEU
qui
donne
procuration
à
Madame
RUBIO
- Monsieur
KLEIN-MEYER
qui
donne
procuration
à
Monsieur
SUEL
Secrétaire
de
séance
: Véronique
DELFINI
Début
de
séance
: 20h38
1.Approbation
du
Compte-rendu
du
20
Juillet
2022
Vote
: unanimité
2.Délibération
pour
l'approbation
du
compte-rendu
d'activité
de
la
Communauté
de
communes
de
la
Gascogne
toulousaine
Madame
la
Maire
informe
que
les
éléments
du
rapport
d'activité
2021
ont
été
envoyés
en
pièce
jointe
avec
le
mail
de
convocation.
Vote
: unanimité
3.Décision
modificative
Madame
la
Maire
explique
que
les
actions
ARAC
de
la commune
doivent
être
inscrites
sur
le compte
27639 Vote
: unanimité
4.Délibération
sur
la
modification
des
statuts
du
SDEG
(syndicat
départemental
d'énergie
du
Gers)
Madame
la
Maire
informe
que
les
éléments
ont
été
envoyés
en
pièce
jointe
avec
le
mail
de
convocation.
Le
conseil
doit
acter
un
changement
de
nom,
Territoire
d'énergie
du
Gers.
Vote
: unanimité
Page
1 sur
3 MAIRIE DE
COMPTE-RENDU
DE LA SEANCE
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Po
DU
14 Septembre
2022
Conseillers
municipaux
en
exercice:
19
Votants
: 19
Présents
: 16
Procurations
: 3
5.Création
d’une
commission
d'appel
d'offres
Madame
la
Maire
indique
qu'il
faut
créer
cette
commission
obligatoire.
Madame
la
Maire
indique
qu’il
faut
trois
titulaires
et trois
suppléants.
Elle
propose
à Monsieur
Gouzy
d’être
membre
de
la commission.
Sont
intéressés
: Mesdames
MARTELOZZO
et
DELFINI,
Messieurs
BRISARD,
DASSIEU,
KLIMACEK,
PERIN
et
SUEL. Seront
titulaires
: Madame
Martelozzo,
Monsieur
Suel
et
sur
proposition
de
Madame
la
Maire,
Monsieur
GOUZY. Seront
suppléants
: Madame
DELFINI,
Messieurs
BRISARD,
DASSIEU,
KLIMACEK
et
PERIN.
Madame
la
Maire
est
membre
d'office.
Vote
: unanimité
6.Questions
diverses
>
entretien
des
ponts
La
DREAL
demande
si le conseil
municipal
a délibéré
par
rapport
à l'entretien
des
ponts.
Ils veulent
que
la
commune
récupère
l'entretien
des
ponts
en
convention
avec
la
DIRSO.
Un
élu(Christian)
précise
que
la commune
doit
avancer
et
la
DIRSO
les
rembourse.
Cela
concernerait
le
pont
du
Chemin
des
bordes.
>
Marché
artisanal
23
septembre
La
municipalité
organisera
en
collaboration
avec
l’association
Les
Autan
Tik
en
plus
du
marché
traditionnel
un
marché
avec
des
artisans
d'art
avec
une
possibilité
de
restauration.
Ils seront
20
à venir
exposer.
Les
horaires
du
marché
seront
de
16h
à 22h.
L’avenue
Victor
Capoul,
la ruelle
et
la
place
du
marché
seront
fermés. Les
élus
sont
sollicités
pour
la distribution
des
flyers
d’information
aux
habitants.
>
TAD
(Transport
à
la demande)
Le transport
à
la demande
est
mis
en
place
depuis
le 29
août
en
partenariat
CCGT/Région
et financement
à
hauteur
de
70
%
par
la
Région
Occitanie.
Les
personnes
intéressées
doivent
appeler
la
plateforme
d’appel
de
la
Région
la veille
avant
16h.
Le
transport
vient
à domicile
des
personnes
et
les
amène
vers
l'Isle-Jourdain
et
sur
le
marché
de
Pujaudran.
I y a
un
mini
bus
de
9
place
et
un
véhicule
5
places.
C'est
la société
Dethomas
qui
eu
le
marché.
Il'est
ouvert
à toute
la population,
aux
lycéens,
aux
collégiens
etc.
Le trajet
est
de
2 € et 3€
en
aller-retour.
Ce
même
service
existe
d’ Auch
à Saint-Blancard
depuis
janvier.
Page
2
sur
3 MAIRIE
DE
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
à
DU
14
Septembre
2022
Conseillers
municipaux
en
exercice:
19
Votants
: 19
Présents
: 16
Procurations
: 3
Il'est
proposé
que
certains
élus
accompagnent
les
personnes
âgées
ou
en
difficulté
pour
qu'ils
comprennent
le système
et
peut-être
appeler
la plateforme
pour
eux.
>
boulangerie
Le
marché
est
lancé,
résultat
des
devis
le
12
Octobre,
suivi
de
la
préparation
du
chantier
et
de
3
mois
de
travaux. Discussions
autour
du
projet,
doutes
de
certains
élus
sur
l'étude
de
marché,
l'investissement
et
l’intérêt
d’avoir
une
boulangerie
sur
Pujaudran.
Rappel
que
c’est
un
projet
plébiscité
par
les
habitants
en
1 ère
position
lors
de
la concertation,
que
c’est
un
service
à la
population
et
une
promesse
de
campagne
de
dynamiser
le centre
bourg
et
le commerce
de
proximité.
>
Entente
Ségoufielle
Pujaudran
pour
le tennis
Le
club
de
tennis
de
Pujaudran
crée
une
entente
avec
le club
de
Ségoufielle
et
donnera
de
cours
aux
enfants.
>
Aide
à
l'adhésion
à une
association
de
Pujaudran
Le
CCAS
de
Pujaudran
propose
une
aide
financière
aux
familles
non
imposables
et
hors
défiscalisation
pour
adhérer
à
une
association
de
la commune.
L'aide
peut
aller
de
50
à 100€
en
fonction
du
prix
de
l’adhésion
à
l’association
choisi.
Le
montant
sera
de
50€
pour
une
adhésion
jusqu’
à
100€
; de
70€
pour
un
prix
d'adhésion
entre
100
et
200€
et
de
100€
pour
un
prix
d'adhésion
à plus
de
200€.
>
Ordures
ménagères
Madame
la
Maire
propose
de
recenser
les
personnes
en
difficulté
pour
déposer
leurs
ordures
ménagères
et
que
les
agents
communaux
y passent
une
fois
par
semaine
afin
de
les
récupérer.
>
APE
L'association
des
parents
d'élèves
demande
si elle
pourra
organiser
les
évènements
prévus
en
cette
fin
d'année
(Halloween
et
Noël)
dans
la salle
du
bas
vu
qu
‘il y a des
travaux
de
prévus.
Madame
la
Maire
accepte
et
dit que
c’est
possible
dans
la salle
du
haut
pour
le spectacle
de
Noël
dans
les
conditions
du
bureau
de
sécurité
>
Projet
Skate
Parc
Un
groupe
de
travail
élus
et
citoyens
est
créé.
>
Défense
incendie
La
défense
incendie
est
à la charge
de
la commune
et
beaucoup
de
secteurs
n’en
sont
pas
pourvus.
Ce
retard
engendre
des
refus
de
permis
de
construire.
La
plaine
est
mal
desservie
notamment
le sud.
Le
Conseil
Municipal
décide
qu’il
n’y
a pas
besoin
de
consulter
à chaque
fois.
Fin
de
séance
: 22h24
Page
3
sur 3