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Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 12 Decembre 2020
Document publié le Samedi 12 décembre 2020 par la commune de Sainte-Catherine.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 12 Decembre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
Mairie de Sainte Catherine – 63580 Sainte Catherine
Siret : 21630328900013
Mairie de Sainte Catherine
Bourg, 63580
Tel : 04 73 72 04 33
Mail : commune-de-ste-catherine@orange.fr
Web : www.saintecatherine63.fr
Procès-Verbal Conseil Municipal du 12 Décembre 2020
Présents : PAULET Jean-Yves, BOYER David, GANNE Claudine, GENESTIER Marie, JOLY Daniel,
LAPAYRE André
Absent excusé : RANNAUD Frédéric donnant pouvoir à JOLY Daniel
A été nommée secrétaire : GENESTIER Marie
Convocation : le 7 Décembre 2020
Séance à huis-clos
Ordre du jour :
- Approbation du PV du 19 Septembre 2020
- Travaux cimetière
- Adhésion au pôle santé
- Tri des déchets de la salle des Fêtes
- Nomination d’un référent ambroisie sur la commune
- Modification des statuts ALF
- Décisions modificatives
- Questions diverses
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 Septembre 2020
Le compte rendu du conseil municipal du 19 Septembre a été approuvé à l’unanimité
DCM-2020/7/1 : Travaux cimetière (enrobage des allées, enduit des murs)
Le conseil municipal a étudié les devis concernant la réfection en enrobage des allées du cimetière et
de l’emplacement devant le cimetière et l’accès aux poubelles, ainsi que l’enduit des murs du
nouveau cimetière.
Devis des allées du cimetière ainsi que l’emplacement devant et allant aux poubelles :
Fournisseur Cimetière Travaux annexes TOTAL H-T TOTAL TTC
CYMARO 7083,00€
2618,00€ 5057,00€
15559,00€ 18670,80€
CTPP 20181,31€
6132,00€
9637,00€ 35950,31€ 43140,37€
EUROVIA 18894,00€ 2907,20€ 21802,10€ 26162,52€
CHEVALIER 17394,00€ Compris 17394,00€ 20872,80€ Mairie de Sainte Catherine – 63580 Sainte Catherine
Siret : 21630328900013
Devis des travaux sur murs (crépis) :
Fournisseur Crépis murs TOTAL H-T TOTAL TTC
PAUL BRUNO 6395,00€ 6395,00€ 7674,00€
MARTIN- GUERREIRO 6 435.00 € 6 435.00€ 7 722,00€
PONTENIER 7916,67€ 7916,67€ 9500,00€
- En ce qui concerne les travaux au niveau des murs : après discussion, il a été décidé à
l’unanimité de confier le poste de travaux à l’entreprise Fabrice MARTIN-GUERREIRO
- En ce qui concerne les travaux d’enrobage : après discussion, il a été décidé à l’unanimité de
confier le poste travaux à l’entreprise CHEVALIER
DCM 2020/7/2 : Adhésion au pôle santé au Centre de Gestion
L’adhésion au pôle santé concerne les missions telles que Visite médicale, Visite médicale périodique
pour les agents bénéficiant d’une surveillance médicale particulière, Visites de reprise, Sécurité au
travail, ainsi que toutes les missions relatives à la santé au travail.
L’adhésion annuelle s’élève à 102,00€
La délibération d’accord a été donnée à l’unanimité par le Conseil Municipal.
DCM 2020/7/3 Tri des déchets lors de la location de la Salle des Fêtes
Après délibération, le Conseil Municipal a convenu à l’unanimité de rajouter une caution de 50,00€
concernant le tri des déchets lors de la location de la salle des Fêtes.
Celle-ci sera ainsi ajoutée à la caution initiale concernant les dégâts éventuelles et se portera ainsi à
200,00€.
DCM 2020/7/4 : Nomination d’un référent Ambroisie sur la commune
Après divers échanges, a été nommé référent Ambroisie de la commune : BOYER David
DCM 2020/7/5 : Modification des statuts ALF
Lors de la séance du 15 Octobre 2020, le Conseil Communautaire décide à l’unanimité de modifier
les statuts de l’abattoir d’Ambert, afin de repousser au 1er Janvier 2022 le transfert de compétences
ayant trait à l’abattoir d’Ambert.
Le conseil municipal donne son accord à la Communauté de Communes concernant les modifications
des statuts de l’abattoir d’Ambert. Mairie de Sainte Catherine – 63580 Sainte Catherine
Siret : 21630328900013
DCM/2020/7/6 : Décisions modificatives
Il est à noter un trop perçu de taxe aménagement, il convient donc faire des décisions modificatives :
D-615228 Entretien et réparations autres bâtiments -65 €
D-023 Virement à la section d’investissement +65 €
R-021 Virement de la section de fonctionnement +65 €
D-10226 Taxe d’aménagement +65 €
Le conseil municipal donne son accord en délibération pour ces décisions modificatives.
Questions diverses :
- Colis des anciens : Afin de réactualiser le montant des colis que nous réservons à nos « anciens », il
a été décidé à l’unanimité de rajouter 10,00€ au montant de ces derniers, passant donc à un colis
d’un montant de 40,00€
- Auberge de Manon : Le Bail liant l’Auberge de Manon à la Communauté de Commune a été
dénoncé par Mr Arnaud. Celui-ci prendra fin le 7 Février 2021.
- Acquisition d’un enregistreur : un enregistreur va être acheté par la mairie. Celui-ci servira lors de
réunions, notamment lors des conseils municipaux, et sera le seul référant Audio des réunions. Il
pourra être utilisé par le ou la secrétaire de séance afin de rédiger les Procès-Verbaux des réunions.
Il restera la propriété de la mairie et ne pourra quitter les locaux de la mairie.
Ainsi, il a été décidé à l’unanimité que l’enregistrement des Conseils Municipaux par les Conseillers
municipaux ou les adjoints se fera exclusivement sur le matériel enregistreur de la mairie.
-Accueil d’un camp éclaireur sur la Commune : Le groupe Eclaireurs et Eclaireuses de France de
Lyon a demandé si la commune de Sainte Catherine acceptait de les accueillir pour l’organisation de
leur camp sur cet été 2021. Il s’agit d’un séjour d’une quinzaine de jours regroupant entre 30 et 40
enfants. Le but étant de faire découvrir aux enfants le patrimoine, la culture ainsi que la population
d’une région. Les enfants sont encadrés par une directrice, ainsi que huit animateurs qualifiés, ainsi
que par deux ou trois parents volontaires.
Le conseil municipal a donné son accord.
Les responsables du camp viendront lors d’un Conseil Municipal au mois de Mars, nous expliquer
plus en détail leur organisation ainsi que les modalités de leur accueil.
La réunion a pris fin sur ces questions diverses.