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Déliberation - Liste des deliberations 14 mars 2025
Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 14 mars 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Éducation,
0 EATA
Châteauneuf
I M sur Loire
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 MARS 2025
L'an deux mil vingt-cinq le quatorze mars à dix-neuf heures le Conseil Municipal
légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique sous la présidence de Madame Florence GALZIN, Maire.
Etaient présents : Mme Florence GALZIN, M. Régis PLISSON, Mme Marielle PIERRE, M. Frédéric BOISJIBAULT, M. Robert DUBOIS, Mme Armelle COLCOMB, Mme Françoise VENON, M. Renaud COLIN, M. Benoit GUEROULT, Mme Lucie PARMENTIER, M.
Christian PERROTIN, M. Olivier GOUSSARD, Mme Christine STIENNE, Mme Nicole MORISSET, M. Yoann POTHAIN, M. Eric MEUNIER, Mme Nathalie KASPRZYK, M. Christian PASSIGNY, Mme Eveline MEUNIER, M. Michel DUVERGER, Mme Monique
LEMOINE, M. David CHAZELAS, M. Lionel LAGRELETTE,
Formant la majorité des membres en exercice
Absents et avaient donné pouvoir :
- Mme Michèle VERCRUYSSEN à M. Robert DUBOIS
- Mme Stéphanie PISSEAU à Mme Armelle COLCOMB
- M. Fabien CORJON à Mme Monique LEMOINE
Absente :
- Mme Bernadette ROUSSEAU
Absents excusés :
- M. Philippe ASENSIO
- Mme Hasna ZENTARI
M. Olivier GOUSSARD a été élu Secrétaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a adopté,
DEL-18-2025
Reprise anticipée des résultats 2024 du budget Ville à reprendre au BP 2025 Adoptée à l'unanimité par 26 voix Pour,
(Arrivée de Mme Bernadette ROUSSEAU)
DEL-19-2025
Reprise anticipée des résultats 2024 du budget eau à reprendre au BP 2025 Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-20-2025
Reprise anticipée des résultats 2024 du budget assainissement à reprendre au BP 2025 Adoptée à l'unanimité par 27 voix Pour, DEL-21-2025
Reprise anticipée des résultats 2024 du budget du Camping de la Maltournée à reprendre au BP 2025
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-22-2025
Fongibilité des crédits sur le budget 2025
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-23-2025
Fixation des taux de fiscalité directe locale
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-24-2025
Subventions aux associations
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-25-2025
Budget primitif 2025 - Ville
Adoptée à la majorité par 25 voix Pour et 2 voix Contre,
DEL-26-2025
Budget primitif 2025 — Service de l’eau potable
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-27-2025
Budget primitif 2025 — Service de l'assainissement
Adoptée à l'unanimité par 27 voix Pour,
DEL-28-2025
Budget du Camping de la Maltournée -— reprise d'une partie de l'excédent d'investissement en recettes de la section d'exploitation
Adoptée à l'unanimité par 27 voix Pour,
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Budget primitif 2025 — Camping de la Maltournée
Adoptée à la majorité par 25 voix Pour et 2 voix Contre,
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Marché de travaux pour l'aménagement du bâtiment dédié aux associations rue de Gabereau — régularisation des prestations en plus et moins-values par avenant Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
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Extension des vestiaires des Terres du Château — Modification n°4 de l'autorisation de programme
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
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Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour, DEL-33-2025
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Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
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Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
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Requalification de la rue de la Gêne (Assainissement) — Modification n°3 de l'autorisation de programme
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
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Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
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Construction d’un centre pédiatrique — Modification n°4 de l'autorisation de programme Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
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Instauration des périmètres de protection autour des captages d'eau potable — Modification n°11 de l'autorisation de programme
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-41-2025
Interconnexion du réseau d’eau potable avec les ressources des collectivités voisines — Modification n°2 de l'autorisation de programme
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
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Création d'une piste cyclable Gare — Passage à niveau — Création de l'autorisation de programme
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-43-2025
Création d'une piste cyclable Gare — rue des Champs — Création de l'autorisation de programme
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour, DEL-44-2025
Rénovation du parvis de la Nouvelle Halle — Création de l'autorisation de programme Adoptée à l'unanimité par 27 voix Pour,
DEL-45-2025
Aménagement rue du Maréchal Leclerc - Création de l'autorisation de programme Adoptée à l’unanimité par 78 voix Pour,
DEL-46-2025
Construction d'un équipement sportif boulodrome -— tir à l'arc — Création de l'autorisation de programme
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-47-2025
Convention de partenariat pour l'inclusion scolaire entre la ville de Châteauneuf-sur-Loire — l'école élémentaire Morvant — l'Education Nationale — IME Saint Martial Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-48-2025
Convention Logement d'urgence entre la ville et le CCAS
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-49-2025
Approbation du règlement intérieur du camping municipal de la Maltournée Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-50-2025
Renouvellement de l'adhésion de la ville de Châteauneuf-sur-Loire à la prestation « retraite » du centre de gestion
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
(Mme le Maire ne prend part ni aux débats ni au vote)
DEL-51-2025
Renouvellement de la convention d'adhésion à la prestation « paie » du centre départemental de la fonction publique territoriale du Loiret
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
(Mme le Maire ne prend part ni aux débats ni au vote)
DEL-52-2025
Autorisation de recrutement d'agents saisonniers en complément de la délibération DEL- 104-2022
Adoptée à l’unanimité par 26 voix Pour,
(Mme Françoise VENON ne prend ni aux débats ni au vote)
DEL-53-2025
Modification de la délibération nODEL-156-2024 du Conseil municipal du 22 novembre 2024 relative à la vente de parcelles communales cadastrées section AC n°52, 53, 54 et 55 sises lieudit « la Charbonnière ».
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
DEL-54-2025
Mise à jour de la longueur de la voirie communale
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour, DEL-55-2025
Vente d'une parcelle communale cadastrée section BK n°678
Adoptée à l’unanimité par 27 voix Pour,
Le Maire,
Florence GALZIN