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Procès Verbal - 2023.12.11 Liste délibérations 1
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Déliberation - 2026.06.22 liste deliberations
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.06.22 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU 22 JUIN 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du Conseil Municipal
2026-CM22JUIN-01 CONSEIL MUNICIPAL Séance du Conseil Municipal du 27 avril 2026 : approbation du procès-verbal Madame le Maire Approuvée
2026-CM22JUIN -02 CONSEIL MUNICIPAL Séance du Conseil Municipal du 28 mai 2026 : approbation du procès-verbal Madame Le Maire Approuvée
2026-CM22JUIN -03 CONSEIL MUNICIPAL Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire – Abrogation de la délibération n°2026-CM20MARS-09 et nouvelle délibération Madame le Maire Approuvée
2026-CM22JUIN -04 AFFAIRES GENERALES Marchés publics en procédures adaptées : guide de procédures internes Madame Le Maire Approuvée
2026-CM22JUIN -05 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Budget Aménagement et Développement : clôture et transfert au Budget Principal Monsieur Vincent COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN -06 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Présentation des Comptes Financiers Uniques 2025 : Budget Principal Monsieur Vincent COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN -07 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Présentation des Comptes Financiers Uniques 2025 : Budget 133 - ZAC Perrine Samson Monsieur Vincent COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN -08 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Présentation des Comptes Financiers Uniques 2025 : Budget 134 - Lotissement rue de FFI Monsieur Vincent COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN-09 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Présentation des Comptes Financiers Uniques 2025 : Lotissement AFUL de Lann-Guinet Monsieur Vincent COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN-10 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Présentation des Comptes Financiers Uniques 2025 : Lotissement Les Balcons de Guenfrout Monsieur Vincent COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN-11 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Présentation des Comptes Financiers Uniques 2025 : ZA de Lann Guinet Monsieur Vincent COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN-12 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Présentation des Comptes Financiers Uniques 2025 : Lotissement chemin de Coulac Monsieur Vincent COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN-13 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Budget principal : Décision modificative 2026-01 : intégration des soldes de section du Budget Aménagement et Développement Monsieur Vincent
COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN-14 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Budget Lotissement ZAC Perrine Samson : Décision modificative 2026-01 : Transfert emprunt Monsieur Vincent
COQUET Approuvée Page 2 sur 2
2026-CM22JUIN-15 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Budget AFUL de Lann Guinet : Décision modificative 2026-01 : Crédits au chapitre 66 Monsieur Vincent
COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN-16 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Budget Lotissement ZA Lann Guinet : Décision modificative 2026- 01 : Transfert emprunt Monsieur Vincent
COQUET Approuvée
2026-CM22JUIN-17 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Subventions 2026 : associations : formation des encadrants Madame Soazig LE BRUN Approuvée
2026-CM22JUIN-18 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS Subventions 2026 : associations hors OMS Madame Soazig LE BRUN Approuvée
2026-CM22JUIN-19 FINANCES – MARCHÉS PUBLICS OGEC École Sainte Marie : contrat d’association 2026 Monsieur Stéphane SEVENO Approuvée
2026-CM22JUIN-20 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs et création des emplois permanents Madame le Maire Approuvée
2026-CM22JUIN-21 AMENAGEMENT- URBANISME-FONCIER Abrogation de la cession d’un foncier communal pour la création de deux micro-crèches rue Jules Ferry Madame le Maire Approuvée
2026-CM22JUIN-22 AMENAGEMENT- URBANISME-FONCIER AFUL de Lann Guinet : Vente Le Norcy à la commune Madame le Maire Reportée
2026-CM22JUIN-23 AMENAGEMENT- URBANISME-FONCIER AFUL de Lann Guinet : acte de remembrement Madame le Maire Reportée
2026-CM22JUIN-24 VOIRIE – ESPACES PUBLICS Voirie : Dénomination de voie et Lotissement (rue Général de Gaulle et route de Quénéah Gwen) Madame le Maire Approuvée
2026-CM22JUIN-25 CULTURE PAKA Festival édition 2026 : signature d’une convention de partenariat Madame le Maire Approuvée
2026-CM22JUIN-26 DECISIONS DU MAIRE Décisions du Maire au titre de ses délégations Madame le Maire Approuvée