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Ordre du Jour - cms du jour 17 01 2023
Document publié le Mardi 17 janvier 2023 par la commune de Clichy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour 17 01 2023)
Thèmes du document : Famille, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
République Française
_______
Ville de Clichy-la-Garenne
Séance du conseil municipal du 17 janvier 2023
_______
Ordre du jour
_______
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 29 novembre 2022
Vie institutionnelle
1. Installation de Monsieur Philippe CARON et de Monsieur Guillaume SCHMIDT en qualité de conseillers municipaux en remplacement de deux conseillers municipaux démissionnaires
2. Désignation de nouveaux membres au sein des commissions municipales, associations locales, organismes extérieurs structures intercommunales, sociétés d'économie mixte et syndicats mixtes
Finances
3. Adoption du budget primitif 2023 - Budget Principal
4. Adoption du Budget primitif 2023 - Budget annexe Exploitation du stationnement payant
5. Approbation de la subvention annuelle accordée au CCAS
6. Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales 2022
7. Reconduction de la convention d'avance de trésorerie pour le SIVU Co.Cli.Co
8. Approbation du protocole transactionnel à conclure entre la ville de Clichy et la société Elis
Système d'information
9. Portail OPEN DATA 92 -Approbation de la convention à conclure entre le département des Hauts-de-Seine et la ville de Clichy
Ressources humaines
10. Approbation du renouvellement de la convention à conclure avec l'association SOS MNS
Commerce 11. Aide à l'embellissement des devantures - Attribution des subventions
12. Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce du local sis 55, rue de Neuilly
13. Rétrocession des droits au bail commercial du local sis 60, rue de Neuilly
14. Rétrocession du fonds de commerce situé 6, rue du Landy
15. Prolongation de l'exonération du paiement des droits de place pour les commerçants du marché situé rue Villeneuve
Petite enfance
16. Approbation de la révision du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant de la ville de Clichy
Affaires scolaires
17. Attribution de subventions aux écoles maternelles, élémentaires et primaires de Clichy dans le cadre de la réalisation d'actions au titre des projets d'éducation artistique et culturelle pour l'année scolaire 2022-2023
Services techniques - Travaux
18. Approbation du protocole d'accord à conclure entre la ville de Clichy et l'association diocésaine de Nanterre
Affaires culturelles
19. Adhésion du Théâtre Rutebeuf au réseau des musiques actuelles en Ile-de-France
Vie associative
20. Attribution des subventions de fonctionnement aux associations clichoises au titre de l'exercice 2023 et approbation des conventions d'objectifs y afférentes
Urbanisme Aménagement
21. Cession du lot A (Pavillon) section ZA n°49 sise La Quartelade à Murat-le-Quaire
Administration générale
22. Communication des rapports annuels 2020 des délégations de services publics et des services publics locaux gérés en régie ou par voie de compétence transférée
23. Création et prise de participation de la Ville de Clichy-la-Garenne dans une société publique locale portant sur la gestion du stationnement en ouvrage et en voirie
24. Désignation des représentants du conseil municipal pour siéger au sein des instances de la société publique locale portant sur la gestion du stationnement en ouvrage et en voirie 25. Décisions du Maire et Contrats
Clichy, le 10 janvier 2023
Rémi MUZEAU
Maire de Clichy-la-Garenne
Vice-Président du Département des Hauts-de-Seine