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Compte-Rendu - cr cm du 24 05 2022
Document publié le Mardi 24 mai 2022 par la commune de Bracieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 24 05 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
1
DEPARTEMENT DE LOIR ET CHER
Arrondissement de BLOIS
COMMUNE DE BRACIEUX
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance vendredi 24 mai 2022
L’an deux mil vingt et deux, le vingt-quatre mai,
A 19h45, le Conseil Municipal de Bracieux s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Hélène PAILLOUX, Maire.
PRESENTS : Mme PAILLOUX, Mr PINON, Mme RICHARD, Mr BEAUMONT, Mme VAN THUAN, Mr VINGERDER, Mme JAUNET, Mme GOUABAULT, Mr DUPLAN
ABSENTS EXCUSES :
Mme VERRET pouvoir à Mr PINON
Mr CORNUAU pouvoir à Mme PAILLOUX
Mr HASSE pouvoir à Mme RICHARD
Mme DEHAYNIN pouvoir à Mr BEAUMONT
ABSENTS :
Mr AFFLARD
Mme GRAMAIN-BALPE
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Mr BEAUMONT
Le quorum est atteint et le conseil municipal a commencé à 19h45 :
Présents : 9 Représentés : 4 Votants : 13
Madame le Maire rappelle à l’assemblée présente que le compte-rendu du conseil municipal du 27 avril dernier a été transmis par mail, celui-ci est validé à l’unanimité.
Madame le Maire rappelle à l’assemblée présente que le compte-rendu du conseil municipal du 9 mai courant a été transmis par mail, celui-ci est validé à l’unanimité.
Madame le Maire rappelle à l’assemblée présente que le compte-rendu du conseil municipal du 13 mai courant a été transmis par mail, celui-ci est validé à l’unanimité.
N°41025-D027-2022
1. Ressources humaines : Autorisation Spécifique d’Absence
Madame le Maire explique que les autorisations spéciales d’absences permettent à l’agent de s’absenter de son poste de travail avec, l’accord de l’autorité territoriale, pour des motifs précis et sous réserve de fournir un justificatif. Nous nous basons sur le tableau présenté par le centre de gestion du loir et cher. L’assemblée présente à l’unanimité a validé la mise à jour du cadre présenté par le centre de gestion du Loir-et-Cher. 2
N°41025-D028-2022
2. Ressources humaines : frais occasionnés par les déplacements temporaires
Madame le Maire explique la définition des frais de occasionnés par les déplacements temporaires, et qu’actuellement nous avons déjà mis en place un ordre mission pour justifier de ces derniers. La délibération sert à acter pour Bracieux le cadre et la règlementation actuelle pour la mise en règlement auprès des services de la Trésorerie.
N°41025-D029-2022
3. Finances : Subvention exceptionnelle fête de la musique
Madame le Maire explique que chaque année l’association du tennis club bracilien organise la fête de la musique lors du marché nocturne. La mairie prend en charge la moitié du coût des groupes. Il est acté à l’unanimité de régler la totalité du coût des musiciens et de refacturer la moitié de ce dernier à l’association du tennis club bracilien, soit 300€.
4. Finances : Subvention exceptionnelle association de l ‘EHPAD Vélo/Grand Age
Madame le Maire présente au conseil le projet « vélos/ grand âge » de l’association de l ‘EHPAD de Bracieux pour lequel elle sollicite une subvention sur plusieurs années. Le budget de la commune étant restreint cette année, il est décidé à l’unanimité de ne pas octroyer de subvention pour l’année 2022. Cependant, il est demandé à ladite association de présenter un dossier de demande subvention complet avant mars 2023, pour le budget 2023.
5. Finances : Avenants régies d’avances et de recettes diverses
Madame le Maire explique que l’association pour la gestion de la bibliothèque a été radié en début
d’année, qu’un agent gère la médiathèque. Après concertation avec notre conseiller aux décideurs
locaux, il est plus judicieux de faire un avenant aux régies d’avances et de recettes diverses afin d’y
intégrer les flux émanant de la médiathèque. L’assemblée délibérante a validé à l’unanimité cette
décision.
Questions diverses :
Mme PAILLOUX
Le tableau des présents pour les deux des élections législatives a été rempli avec les présents.
Le prochain conseil est le mercredi 29 juin 2022 + repas partagé avec les agents et les familles.
Les enfants des agents de moins de 18 ans aurons une carte nominative pour accéder à la piscine gratuitement.
30000 Scoots seront présents sur Chambord le week-end de la pentecôte, la circulation sur l’axe Bracieux/Chambord sera réglementé par arrêté spécifique de la préfecture.
Mr PINON
Rien à dire 3
Mme RICHARD
18/06 : Cérémonie de l’appel du 18 juin à 11h
18/06 : Fête de la musique et marché nocturne à partir de 18h
26/06 : Distribution des calculatrices aux élèves de Cm2 pendant la fête de l’Ecole 13/07 : Repas au pré de l’église, animation par le Cha’to
Festillésime en juillet en août
Mr BEAUMONT
Gymnase : Travaux repoussé à la Toussaint.
Espace jeunes : Les trois jeux commandés ont été installée
Saison animation piscine : Le flyer est en cours de conception par Marielle
Piscine : Les participants à la journée citoyenne ont été remerciés, la pataugeoire sera ouverte. L’organisme gérant le recrutement du personnel peine à trouver des maîtres-nageurs. Conseil des jeunes : ils se sont réunis pour visiter l’EHPAD, ils sont 5/6 régulièrement présents lors des sollicitations, un bon noyau.
Mr VINGERDER
Remorque pour le service technique, le devis a été réactualisé, il est moins élevé que le premier. Nous en sollicitons d’autre pour faire des comparatifs avant prise de décision. Cette dernière a été intégrée au budget lors de son vote en mars dernier.
Dates élections 2022 :
Législatives
- Dimanche 12 juin 2022
- Dimanche 19 juin 2022
Fin du conseil municipal à 20h45
Signatures des élus
Pailloux Hélène Pinon Lionel
Richard Aline Beaumont Kévin
VanThuan Nathalie Vingerder Jean-Luc
Jaunet Anne Afflard Christophe ABSENT
Verret Patricia
Pouvoir à M. PINON
Cornuau Jean-Louis
Pouvoir à Mme PAILLOUX 4
Gouabault Solène Hasse François
Pouvoir à Mme RICHARD
Gramain-Balpe Marielle ABSENTE Duplan Stéphane
Dehaynin Sylvie
Pouvoir à Mr BEAUMONT