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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Faverges-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - listedesdeliberationsdu17janvierau28aout)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Jeunesse,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
—
ANNEE
2024
D01-2024
du
17/01/2024
Mise
en
place
et
signature
de
la
convention
avec
le
GDS
de
l'Isère
dans
la
lutte
contre
le
frelon
asiatique
L
Approuvée
à l'unanimité
D02-2024
du
17/01/2024
Signature
d’une
convention
concernant
le
fonctionnement
et
le
financement
du
service
d'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
avec
le
service
urbanisme
des
Vais
du
Dauphiné
x
Approuvée
à l'unanimité
D03-2024
du
17/01/2024
Actualisation
du
plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenades
et de
randonnés
(PDIPR)
sur
le
territoire
de
la communauté
de
communes
des
Vals
du
Dauphiné
s
Approuvée
à l'unanimité
D04-2024
du
17/01/2024
Demande
de
subvention
auprès
du
Département
pour
les
aménagements
de
sécurisation
des
abords
de
la
Halle
des
Sports
Marcel
Vergnaud
su
Approuvée
à l'unanimité
DO5-2024
du
17/01/2024
Modifications
du
tableau
des
emplois
permanents
:
Approuvée
à l'unanimité
DO6-2024
du
21/02/2024
Application
de
la
fongibilité
des
crédits
pour
la
nomenclature
M57
:
Approuvée
à l'unanimité
D07-2024
du
21/02/2024
Suppression
de
la
régie
de
recettes
«
locations
salle
des
fêtes
»
»
Approuvée
à l'unanimité
D08-2024
du
21/02/2024
Attribution
du
marché
de
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
le
projet
de
réhabilitation
d’un
bâtiment
communal
en
centre-village
x
Approuvée
à l'unanimité
D09-2024
du
27/03/2024
Approbation
et
vote
du
compte
de
gestion
2023
>
Approuvée
à l’unanimité
D10-2024
du
27/03/2024
Approbation
et
vote
du
compte
administratif
2023
>
Approuvée
à l'unanimité
D11-2024
du
27/03/2024
Affectation
des
résultats
de
l’exercice
2023
s
Approuvée
à l'unanimité
D12-2024
du
27/03/2024
Vote
du
Budget
Primitif
2024
D13-2024
du
27/03/2024
Vote
des
taux
de
fiscalité
locales
x
Approuvée
à l'unanimité
D14-2024
du
27/03/2024
Acquisition
à
l'Euro
symbolique
des
parcelles
section
C,
n°
1187,
1188,
1191
et
1192,
sises
lieu-dit
« La
Roliandière
»
x
Approuvée
à l'unanimité
D15-2024
du
24/04/2024
Versement
aux
agents
communaux
de
la
prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
Approuvée
à l'unanimité
D16-2024
du
24/04/2024
Décision
Modificative
n°1
du
BP
2024
de
la
commune
Approuvée
à l'unanimité
D17-2024
du
24/04/2024
Définition
des
ZAErR
sur
le
territoire
communal
Approuvée
à l'unanimité
D18-2024
du
24/04/2024
Instauration
du
droit
de
préemption
communal
sur
les
fonds
de
commerces
et
fonds
artisanaux
Approuvée
à l'unanimité
D19-2024
du
24/04/2024
Désignation
d’un
conseiller
municipal
délégué
Approuvée
à l'unanimité
D20-2024
du
27/06/2024
Modification
du
tableau
des
emplois
Approuvée
à l'unanimité
D21-2024
du
27/06/2024
Adhésion
au
groupement
d'achats
électricité
TE38
Approuvée
à l'unanimité
D22-2024
du
27/06/2024
Acquisition
du
fonds
de
commerce
Comptoir
de
Campagne
Approuvée
à l’unanimité
D23-2024
du
28/08/2024
Versements
des
subventions
aux
associations
pour
2024
Approuvée
à l’unanimité
D24-2024
du
28/08/2024
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
au
comité
des
fêtes
pour
la
fête
de
la
musique
Approuvée
à l’unanimité
D25-2024
du
28/08/2024
Instauration
de
la
RODP
pour
les
réseaux
publics
de
distribution
et
de
transport
d'électricité
Approuvée
à l’unanimité
D26-2024
du
28/08/2024
Instauration
de
la
RODP
pour
les
chantiers
sur
les
ouvrages
de
transport
de
gaz
et
d'électricité
L
Approuvée
à l'unanimité
D27-2024
du
28/08/2024
Création
de
deux
emplois
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d’activité
à
Approuvée
à l'unanimité
D28-2024
du
28/08/2024
Avis
conforme
sur
les
zones
ZAEnR
sur
la
commune
:
Approuvée
à l'unanimité
D29-2024
du
28/08/2024
Demande
de
versement
du
fonds
de
concours
2024
des
VDD
x
Approuvée
à l'unanimité
D30-2024
du
28/08/2024
Renouvellement
de
la
convention
avec
La
Poste
Approuvée
à l'unanimité