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Compte-Rendu - CR CM 09.06.23
Procès Verbal - proces verbal 09.06.23
Convocation - Convocation CM 09.06.23
Conseil Municipal - CM du 09.06.23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Senlis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 09.06.23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Extrait
du
REGISTRE
des
DÉLIBÉRATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
at.
SUR SÉANCE
du vendredi
9 juin 2023
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SENLIS
(Oise),
légalement
convoqué
le
2 juin
2023
par
Madame
LOISELEUR,
Maire,
s'est
assemblé
le
vendredi
9 juin
2023
à 19h00
dans
la
salle
Polyvalente
du
Centre
de
Rencontre
de
l'Obélisque,
exceptionnellement
en
lieu
et
place
de
la
salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville,
en
vue
de
délibérer
sur
les
affaires
inscrites
à l’ordre
du
jour.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:33
- Présents
:23
- Pouvoirs
:9
- Votants
:32-
Absent
:1
Présents
:Mme
LOISELEUR
- Mme
ROBERT
- M.
GAUDUBOIS
- Mme
SIBILLE
- M.
GUÉDRAS
- Mme
LUDMANN
-
Mme
PALIN
SAINTE
AGATHE
- M.
REIGNAULT
- Mme
MIFSUD
- M.
LECOMTE
- Mme
BALOSSIER
- M.
CURTIL-
Mme
GORSE-CAILLOU
- M.
LEFEVRE
- M.
GAUDION
- Mme
MAUPAS
- Mme
GLASTRA
- Mme
LEPITRE
- Mme
VALLER
- Mme
PRUVOST-BITAR
- Mme
REYNAL
- Mme
BENOIST
- M.
BOULANGER
- Ont
donné
mandat
de
voter
en
leur
nom
:M.
NGUYEN
PHUOC
VONG
à
M.
REIGNAULT
-
Mme
BOUTEMY
à
M.
LECOMTE
-
M.
DIEDRICH
à
Mme
VALLER
- M.
BARON
à
Mme
LUDMANN
- M.
CHAPUIS
à
M.
GAUDION
- M.
MARLOT
à
M.
GAUDUBOIS
- M.
FLEURETTE
à
Mme
PRUVOST-BITAR
- Mme
AUNOS
à
Mme
REYNAL
- M.
GEOFFROY
à
Mme
BENOIST
—
Absente
:
Mme
PIERA
- Secrétaire
de
séance
:Mme.
BENOIST
-
Présidence
de
séance
:Mme
LOISELEUR,
Maire.
N° o1 - Désignation
du
secrétaire
de
séance
Madame
le Maire
expose :
Conformément
aux
dispositions
des
articles
L.
2121-15
et
L.
2121-21
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il convient
de
procéder
à la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Il est
d'usage
de
désigner
le
plus
jeune
membre
présent
du
Conseil
Municipal
qui
procédera
ensuite
à
l’appel
nominal
des
Conseillers
Municipaux.
Toutefois,
considérant
que
les
deux
plus
jeunes
membres
du
Conseil
Municipal
seront
désignés
pour
former
le
bureau
électoral
chargé
des
opérations
de
vote,
il convient
de
désigner
le
39e
plus
jeune
membre
de
l'assemblée
qui
procédera
ensuite
à l’appel
nominal
des
Conseillers
Municipaux.
L'exposé
entendu,
Madame
le
Maire
a soumis
au
vote
ce
projet
de
délibération
et
le
Conseil
Municipal
à main
levée
(à
la
demande
de
l’unanimité
du
Conseil
Municipal)
et
à l’unanimité,
-
a désigné
Madame
Magalie
BENOIST
secrétaire
de
séance.
A
|
|
|
Le
Secrétaire
de
Séance
|
Magalie
BENOIST
| |
Cette
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa
publicité
et
de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité,
par
courrier
adressé
au
Tribunal
administratif
d'Amiens,
14
rue
Lemerchier,
80000
AMIENS,
ou
via
l'application
Télérecours
citoyens,
accessible
via
le
site
internet
www.telerecours.fr.
Page
1
| et publié sur le site internet de la Ville le À À JU | N LVES - Reçu par la Préfecture le { 2 JUIN 2023 1 2 JUIN 2023 | Acte exécutoire le (
Extrait du REGISTRE
des
DÉLIBÉRATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
|
=
a}
SUIIIÉ SÉANCE
du vendredi
9 juin 2023
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SENLIS
(Oise),
légalement
convoqué
le 2 juin
2023
par
Madame
LOISELEUR,
Maire,
s'est
assemblé
le vendredi
9 juin
2023
à 19h00
dans
la salle
Polyvalente
du
Centre
de
Rencontre
de
l'Obélisque,
exceptionnellement
en
lieu
et
place
de
la salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de Ville,
en
vue
de
délibérer
sur
les affaires
inscrites
à l’ordre
du
jour.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 33
- Présents
: 23
- Pouvoirs
: 9 - Votants
: 32 - Absente
: 1
Présents
: Mme
LOISELEUR
- Mme
ROBERT
- M.
GAUDUBOIS
- Mme
SIBILLE
- M.
GUÉDRAS
- Mme
LUDMANN
-
Mme
PALIN
SAINTE
AGATHE
- M.
REIGNAULT
- Mme
MIFSUD
- M.
LECOMTE
- Mme
BALOSSIER
- M.
CURTIL
-
Mme
GORSE-CAILLOU
- M.
LEFEVRE
- M.
GAUDION
- Mme
MAUPAS
- Mme
GLASTRA-
Mme
LEPITRE
- Mme
VALLER
- Mme
PRUVOST-BITAR
- Mme
REYNAL
- Mme
BENOIST
- M.
BOULANGER
- Ont
donné
mandat
de
voter
en
leur
nom
: M.
NGUYEN
PHUOC
VONG
à
M.
REIGNAULT-
Mme
BOUTEMY
à
M.
LECOMTE-
M.
DIEDRICH
à
Mme
VALLER
- M.
BARON
à
Mme
LUDMANN
- M.
CHAPUIS
à
M.
GAUDION
- M.
MARLOT
à
M.
GAUDUBOIS
- M.
FLEURETTE
à
Mme
PRUVOST-BITAR
- Mme
AUNOS
à
Mme
REYNAL
- M.
GEOFFROY
à
Mme
BENOIST
— Absente :
Mme
PIERA
- Secrétaire
de
séance
: Mme.
BENOIST
- Présidence
de
séance
: Mme
LOISELEUR,
Maire.
N°
02 -
Désignation
des
suppléants
des
délégués
communaux
en
vue
de
l’élection
des
sénateurs
du
24
septembre
2023
Madame
le Maire
expose :
Vu
le Code
électoral
et
notamment
ses
articles
LO
276,
LO
278,
L.283,
L.285
à
L.289,
L.294,
L.295,
R.130
à R.148,
Vu
le décret
n°2023-257
du
6 avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l’élection
des
sénateurs, Vu
l’arrêté
préfectoral
du
26
mai
2023
fixant
le mode
de
scrutin
ainsi
que
le nombre
de
délégués,
délégués
supplémentaires
et
de
suppléant
à désigner
ou
à élire
au
collège
sénatorial
pour
chacune
des
communes
du
département
de
l'Oise
du
26
mai
2023
Madame
le Maire
rappelle
donc
que
le bureau
électoral,
qu’elle
préside,
est
composé
comme
suit:
-
Secrétaire
de
séance,
Madame
Magalie
BENOIST,
-__
Des
deux
conseillers
municipaux
les plus
âgés :
+
Monsieur
Daniel
GUÉDRAS
e
Madame
Martine
PALIN
SAINTE
AGATHE
-
Des
deux
conseillers
les
plus
jeunes
présents,
à savoir:
e
Madame
Ghizlaine
VALLER
e
Monsieur
Damien
BOULANGER
Page 1
et publié sur le site internet de la Ville le i 9 jui N 2073 - Reçu par la Préfecture le 1 2? JÜIN 2023 1 2 JUN 2023 | Acte exécutoire le Madame
le Maire
procède
alors
à un
appel
à candidatures
et,
au
vu
de
ces
candidatures,
annonce
avant
l’ouverture
du
scrutin
le nombre,
le nom
des
listes
et,
pour
chaque
liste,
le nom
des
candidats
dans
l’ordre
d'annonce. Madame
le Maire
annonce
l’ouverture
du
scrutin
et il est
alors
procédé
au
déroulement
du
vote.
Chaque
conseiller,
après
appel
de
son
nom,
remet
son
bulletin
de
vote
dans
une
enveloppe,
dans
l’urne,
après
que
Madame
le Maire
ait dûment
constaté
visuellement
que
le conseiller
n’est
porteur
que
d’une
seule
enveloppe.
Après
le vote
du
dernier conseiller
municipal,
Madame
le Maire
déclare
le scrutin
clos et les membres
du
bureau
électoral
procèdent
immédiatement
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Après
dépouillement,
Madame
le Maire
annonce
que
les résultats
sont
les suivants :
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
- Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées
dans
l’urne)
: 32
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls :
o
- Nombre
de
votes
blancs
: o
- Suffrages
exprimés
: 32
- Quotient
électoral
: 3,55
Ont
obtenu : - Liste
Continuons
Ensemble
: 25
(vingt-cinq)
voix
- Liste
Senlis
C’est Vous
: 7 (sept)
voix
Madame
le Maire
déclare
donc
que,
les 9 suppléants,
élus
pour
participer
aux
élections
sénatoriales
du
24
septembre
2023,
sont
les suivants
:
01-
M.
DEROODE
Jean-Louis
02
- Mme
SEREIN
Agnès,
03
- M.
LUDMANN
Marc,
04
- Mme
GAUDION
Raphaëlle,
05
- M.
PRUCHE
Francis,
06
- Mme
BAUBE
Dominique,
07
- M.
DELACROY
Emmanuel,
08
- M.
PAOLI
François,
09
- Mme
TEBBI
Fadhila,
|
Le
Secrétaire
de
Séance
| |
Magalie
BENOIST
Cette
délibération
peut
faire l’objet d’un
recours
dans
un
délai de deux
mois
à compter
de sa publicité
et de sa transmission
au contrôle
de
légalité, par
courrier
adressé
au
Tribunal
administratif
d'Amiens,
14
rue
Lemerchier,
80000
AMIENS,
ou
via
l'application
Télérecours
citoyens,
accessible
via
le site
internet
www.telerecours.fr.
Page
2