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Compte-Rendu - CR 27 11 2019 Document publié le Mercredi 27 novembre 2019 par la commune de Gresle. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 27 11 2019)Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Famille, 1

Conseil municipal du 27 Novembre 2019

L’an deux mil dix-neuf le 27 novembre, le Conseil Municipal dûment convoqué le 22 novembre 2019,

s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Mme Isabelle DUGELET, Maire.

Présents : Isabelle DUGELET, Philippe POULETTE, Damien PETIT, Marcel FERAILLE, Simone TRY,

Sylvie CLAUZEL, Jérôme ROSNOBLET, Pierre NOYEL

Absents excusés : Clarisse POINAS. Michaël VERMOREL, Philippe MONCORGÉ, Claire Anne LABROSSE, Olivier ARTHAUD,

1 pouvoir : Claire-Anne LABROSSE à Sylvie CLAUZEL

1 pouvoir : Michaël VERMOREL à Isabelle DUGELET.

1 pouvoir : Pierre NOYEL à Philippe POULETTE, jusqu’à son arrivée.

Jérôme ROSNOBLET arrive à 20h30,

Pierre NOYEL arrive à 20h35,

Secrétaire de séance : Damien PETIT.

Le compte rendu du précédent conseil municipal est approuvé à l’unanimité.

Madame le maire propose un ajout à l’ordre du jour : convention groupement énergies

1. Voirie 2020 – demande de subvention,

2. Approbation du Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2018,

3. Devis Plaire, remplacement d'une minuterie de cadran à l'église,

4. Financement du réseau d’aide aux élèves en difficultés (RASED) du secteur de Charlieu,

5. Point sur la mise en place de la fibre,

6. Convention groupement énergies

7. Divers.

1. Voirie 2020 – demande de subvention

Comme chaque année, Pierre NOYEL explique que la commune doit procéder avant le 31/12 à la demande

de subvention départementale pour la voirie qui sera réalisée en 2020. Il précise que la commission ne s’est

pas réunie cette année mais a échangé par téléphone afin de définir les priorités.

Ainsi, il présente le devis estimatif réalisé par l’entreprise THIVENT, en ne sélectionnant que les travaux

prioritaires car le budget ne permet pas de réaliser tous les travaux demandés dans le devis :

Désignation des voies Devis estimatif HT en €

Montée de Grenier 27 594,00 €

Chemin de Bussy 13 598,00 €

TOTAL 41 192,00 €

Jérôme ROSNOBLET évoque le Haut de Manet, assez dégradé. Cela fera l’objet de la voirie 2021.

Il faut continuer à entretenir nos chemins régulièrement, comme jusqu’à présent.2

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- approuvent le programme ci-dessus

- chargent le Maire de sa réalisation

- chargent le Maire de solliciter l’aide du Conseil Départemental pour l’octroi d’une subvention

Les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2020.

2. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau Potable 2018

Isabelle Dugelet présente le rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable qui doit être approuvé par le conseil municipal et qui est consultable par les habitants.

Elle précise que le Syndicat Intercommunal des Eaux Rhône. Loire. Nord sera absorbé au 1er Janvier 2020 par la Roannaise de l’eau. Du fait de ce transfert, les tarifs devraient baisser.

Après présentation de ce rapport, le Conseil Municipal, après délibération et à l’unanimité des membres

présents ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2018.

3. Devis PLAIRE, remplacement d'une minuterie de cadran à l'église,

Depuis l’épisode neigeux fin Octobre 2018, un cadran du clocher ne fonctionne plus. Isabelle Dugelet présente le devis pour le remplacement d'une minuterie de cadran à l'église. Pour cette intervention il sera nécessaire de louer une nacelle pour accéder à l’horloge ( 22 mètres).

Le devis de la société Plaire s’élève à 1 278.22€ HT

Les devis pour la location d’une nacelle s’élèvent à 538.50€ HT, 775.00€ HT et 1 860.22€ HT selon les fournisseurs et les prestations.

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- approuvent le devis de la société Plaire,

- chargent Mme le Maire à choisir la prestation la moins chère en ce qui concerne la location de la nacelle adaptée,

- autorisent Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération.

4. Financement du réseau d’aide aux élèves en difficultés (RASED) du secteur de Charlieu,

Isabelle Dugelet présente le RASED, le réseau d’aide aux élèves en difficultés. Il s’agit d’une équipe d’enseignants qui intervient gratuitement auprès des élèves en difficultés dans les écoles. Si nécessaire, il intervient plusieurs fois selon les besoins, c’est un soutien important pour les enseignants lorsqu’un élève à des difficultés d’apprentissage.

L’équipe se compose de :

. Mme Venard, psychologue,

. Mr Chazelle, enseignant spécialisé,

. Mr Buzet-Bague, enseignant spécialisé dans le comportement.

Ce réseau réclame des moyens financiers afin de pouvoir travailler dans de bonnes conditions. Le siège administratif est à Charlieu, il bénéficie donc des locaux mais ont besoin de matériel.3

Afin de trouver une solution de financement et de répartir les dépenses, l’inspectrice d’académie propose une contribution d’un euro par élève versée par les communes concernées par les interventions sur le réseau.

Cela représente à ce jour 1 701 élèves sur la circonscription (il ne s’agit pas de la communauté de communes).

Les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents, après en avoir délibéré approuvent la contribution d’un euro par élève.

A cette occasion, Isabelle Dugelet évoque que l’école est obligatoire à partir de 3 ans. La mise en place s’est bien passée dans notre école.

Autre point évoqué concernant l’école, l’organisation de la semaine. Suivant le décret n°2017-1108 il est possible de déroger à l’organisation du temps scolaire sur 9 demi- journées. Aussi, nous conservons une répartition du temps d’enseignement hebdomadaire sur 4 jours et ce pour une durée de 3 ans, jusqu’au 31 Août 2023.

5. Point sur la fibre

Isabelle Dugelet évoque le point fait avec Michaël Vermorel, suite à l’assemblée des maires du 14 novembre à Charlieu.

Le projet est divisé en 11 PM (point de mutualisation) soit un total de 9500 prises. A ce jour 8 PM sont terminés, 3 350 prises sont opérationnelles et 2 225 ont déjà un abonnement, et 114 sont en attente. Point négatif, 401 échecs.

Une réunion publique sera organisée début 2020 sur la commune. La présence des usagers est importante. Il est à noter que c’est à la charge de l’usager de fournir un fourreau accessible afin d’effectuer le raccordement. Les travaux doivent donc être effectués avant leur venue.

La pose de prise est gratuite jusqu’à 2025.

Point important :

Toute habitation ayant un permis de construire postérieur au 1er Janvier 2019 devra prendre en charge son raccordement. Le coût est de 1 200€ pour l’usager. La communauté de communes prendra en charge si nécessaire le coût du rallongement si nécessaire.

6. Convention groupement d’énergies

Isabelle Dugelet évoque le fait que nous sommes à ce jour adhérent au groupement d'achat d’énergies depuis novembre 2014 pour le gaz et l’électricité.

Dans un souci de simplification, une nouvelle convention d'adhésion au groupement d'achat d'énergies du SIEL-TE Loire vient d'être établit à toutes les énergies afin de demander au SIEL-TE Loire de gérer les différents contrats au fur et à mesure de l'intégration d'une nouvelle énergie dans le groupement, et d’avoir un document unique.

Isabelle Dugelet précise que cela est très confortable car le choix d’un prestataire est compliqué. De plus les volumes traités permettent des tarifs intéressants dans le cadre de cette convention.4

Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

1) approuvent la nouvelle convention constitutive du groupement de commandes pour l’achat d'électricité et de gaz

2) autorisent Mme le Maire à signer la convention constitutive du groupement après éventuelles adaptations pour tenir compte des observations qui pourraient être formulées par les services de l’Etat

7. Divers

- Madame le maire félicite Pierre Noyel, 1er adjoint pour l’arrivée de Manohé dans son foyer, il s’agit du 10ème bébé de l’année pour la commune.

- Illuminations, Sylvie Clauzel présente le projet des nouvelles décorations de Noël. Avec Clarisse Poinas, elles ont choisi selon le budget qui leur était attribuée. Elles ont fait le choix de privilégier le centre du bourg, avec les commerces.

Dans un esprit festif, le bourg sera éclairé durant les fêtes, il n’y aura pas de coupures le soir durant 2 semaines.

Les câbles sur lesquels sont installées les guirlandes resteront en place tout au long de l’année. Cela permettra éventuellement d’installer d’autres décorations.

Ces décorations de Noël ont été installées par la société Dugelet, Cours la Ville dans le cadre du partenariat avec le SIEL, Syndicat intercommunal d'énergies de la Loire, à la réponse d’un appel d’offre du SIEL.

Pour répondre à certains questionnements, Isabelle Dugelet précise que si un élu est entrepreneur, il peut travailler sur un projet d’un montant de 16 000€ maximum pour une commune de moins de 3 500 habitants.

En ce qui concerne les marchés publics, à partir du 1er janvier 2020, le seuil minimum pour la mise en œuvre d’un marché public sera désormais de 40 000€. En dessous, il n’est pas obligatoire et un marché peut être signé et conclu de gré à gré. Mais les élus ont l’habitude de comparer les devis pour les travaux conséquents.

- Vœux du maire : Pour les vœux 2020 l’organisation sera différente des autres années. Afin de réunir toutes les générations, les vœux auront lieu le Dimanche 19 janvier à l’Espace Animation à 14h30 puis s’enchainera une après-midi musicale en compagnie du groupe « So Chic ».

- Les vœux à l’EHPAD auront lieu le Vendredi 17 janvier en compagnie de « Tempo Muset »

- Isabelle Dugelet propose pour cette année d’offrir un Almanach « Notre Temps » aux personnes de plus de 75 ans, le conseil valide à l’unanimité cette idée. Il sera porté avec l’invitation pour les vœux.

- Isabelle Dugelet présente « Profil Croisé », établit par la société Ithéa Conseil, il s’agit de données chiffrées de La Gresle, démographie, petite enfance, logement, vie locale…etc C’est un recueil très intéressant qui permet d’avoir une image juste de la population de la Gresle. Nous pouvons constater par exemple que 100% des parents des enfants de moins de 3 ans sont actifs.

Nos services périscolaires sont donc en adéquation avec la population de la Gresle.5

- Pierre Noyel évoque le travail de Christophe Desaye, notre agent communal. Les fossés sont un travail très important, qui prend beaucoup de temps mais qui est nécessaire.

Il est précisé que lors de taille, il ne faut pas déposer de déchets verts dans les fossés.

Il indique que lors du dernier déneigement, tout s’est bien passé.

Petite précision lors d’un prochain épisode de neige, il serait peut-être judicieux de demander aux habitants du Chemin des Clous de laisser leurs véhicules sur le parking pour faciliter le passage de la lame.

Il précise que Frédéric Dejob travaille régulièrement sur la commune, en binôme avec Christophe, leurs compétences sont différentes et complémentaires.

Le bourg est propre, le travail de Christophe est très satisfaisant.

Le fleurissement et la mise en place de sapins (bourg et école) seront prochainement effectués.

- Isabelle Dugelet évoque la soirée du vendredi 6 décembre, présentation et dédicace de l’ouvrage de Marie Noëlle Moncorgé, sur l’histoire du Tissage et plus particulièrement la vie de la Gresle à la fin du XIXème siècle.

- Marcel Ferraille évoque la foire au boudin samedi 7 décembre sur la place et invite tous les greslis à venir déguster le boudin, vin chaud et marrons à partir de 10h.

Fin du conseil municipal à 21h40