Compte-Rendu - CR du 20 11 2020

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Compte-Rendu - CR du 20 11 2020 Document publié le Vendredi 20 novembre 2020 par la commune de Gresle. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 20 11 2020)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Industrie, 1

Conseil municipal du 20 novembre 2020

L’an deux mil vingt le 20 novembre à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué le 17 novembre

2020, s’est réuni en session ordinaire à l’ESPACE ANIMATION sous la présidence de Mme Isabelle

DUGELET, maire.

Présents : DUGELET Isabelle, VAGINAY Laurent, VERMOREL Michaël, NOYEL Pierre, MONCORGÉ

Philippe, COMTE Coralie, CHARLES Ghislain, MAGUET Natacha, POLLOCE Florent, DELETRE Joffrey,

COHEN Sylvie, NARBOUX Stéphanie, DESPORTE Julien, FERAILLE Marcel,

Absent excusé :

Ajout à l’ordre du jour : convention « prestation de services entre les communes membres et la communauté »

Secrétaire de séance : DELETRE Joffrey,

Les comptes rendus des 2 précédents conseils municipaux sont approuvés à l’unanimité.

DESPORTE Julien arrive à 20h30.

1. Mise en conformité du système d’assainissement, secteur Ronchevol - St Jean

Laurent Vaginay, 1er adjoint explique que, dans le cadre du schéma directeur d’assainissement approuvé ce début d’année, un programme d’actions est préconisé. Il rappelle le diagnostic et présente le devis relatif à la réhabilitation du poste de refoulement de la rue St Jean, aujourd’hui obsolète et peu performant. Cette estimation financière a été réalisée par la société SUEZ Auvergne Rhône-Alpes, délégataire pour l’intervalle 2010-2022,

La mise en conformité de l’installation ainsi que l’amélioration de son fonctionnement éviteront de nombreux déversements par temps de pluie. Ces réalisations participeront ainsi à la suppression des rejets réguliers d’effluents dans le milieu naturel sans passage par station d’épuration. De fait, ils permettront la réduction des pollutions et participeront à l’amélioration de la qualité des eaux, enjeux départementaux pour le secteur « Monts du Lyonnais et du Beaujolais » auquel appartient la commune de La Gresle, qui est tête de bassin.

Le nombre de pompes sera doublé, la puissance augmentée (de 7.5 à 11kW). Deux pompes immergées travailleront en alternance et assureront ainsi un fonctionnement continu de l’installation. En cas de problème, le système de télégestion permettra à la 2ème pompe de prendre le relais et évitera

donc les déversements que l’on connait aujourd’hui. La réparation pourra être différée et le déplacement

du technicien deviendra moins urgent.

Pendant la durée du chantier, un niveau bas du réseau sera maintenu par pompage pour éviter tout déversement. Laurent Vaginay précise que l’armoire électrique sera fournie par Suez dans le cadre du fond de renouvellement contractuel. Il est à noter que son coût est de 5 000.00€ HT.

Le devis Suez pour l’ensemble de la réhabilitation s’élève à un montant HT de 29 450.00 € .

Des demandes de subventions sont possibles, Département à hauteur de 50% et Agence de l’eau, à hauteur de 30%.2

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- approuve le programme ci-dessus et charge Mme le Maire de sa réalisation,

- autorise Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération,

- charge Mme le Maire de demander les subventions relatives à ce dossier,

2. Aménagement du site de l’ancienne usine Lardet

Isabelle Dugelet prend la parole pour faire un point sur le projet de l’ancienne usine Lardet. Elle explique que différents diagnostics ont été réalisés récemment : évaluation structurelle de la cheminée, étude environnementale.

Cette dernière comprend une étude de la qualité des sols du site vis-à-vis des anciennes activités potentiellement polluantes. Elle permet de statuer sur la compatibilité sanitaire du projet avec le site. Une analyse de la qualité des eaux souterraines du puits complète cette expertise et sera conservée. Mme le Maire précise que nous sommes accompagnés sur ce dossier par l’agence d’architecture AABT ainsi que par le bureau d’étude Réalités.

Cette opération d’aménagement a pour objectif de renforcer l’attractivité de centre bourg de la commune par :

- La conception d’une place publique appelée à devenir le nouveau cœur du village avec structures adaptées aux enjeux actuels,

- L’amélioration de la principale voie d’accès au centre bourg,

- La réalisation de nouvelles places de stationnement dans le village. - La création d’une halle couverte permettant l’accueil des manifestations en plein cœur de bourg, - L’aménagement d’une aire de jeux pour les enfants à proximité de l’école pour favoriser les échanges et le lien social.

Cette réhabilitation nécessite la démolition de l’ancienne friche industrielle et d’un ancien bâtiment d’habitation. Les anciens bureaux seront conservés et transformés ultérieurement avec une vocation publique.

La cheminée sera sauvegardée pour le maintien du patrimoine et de l’histoire du site et de la commune.

Description des travaux

L’aménagement du site de l’ancienne Usine LARDET, consiste en :

- le désamiantage et la démolition de l’ancienne usine et d’un bâtiment d’habitation ;

- la conservation des anciens bureaux de l’usine et de la cheminée emblématique du site ;

- la création d’une place publique intégrant une aire de jeux en centre bourg et à proximité de l’école ;

- la construction d’une halle pour accueillir les manifestations en cœur de bourg ;

- la construction d’un local technique ;

- l’aménagement d’un bloc sanitaire et d’un abri- bus.3

Programme prévisionnel des travaux envisagés et Programmation financière

2020 études 23 959. 00€ HT

1ère Phase 2021

Désamiantage, démolition, dépollution, maîtrise d’oeuvre 207 142. 23€ HT

2ème Phase 2022

Murs périphériques, construction local technique, halle couverte,

bloc sanitaire et abris bus, maîtrise d’œuvre 326 950.80€ HT

3ème Phase 2023

Aménagements extérieurs, espaces verts, voirie, mobiliers urbains,

maîtrise d’œuvre 199 407.21€ HT

Total de l’opération 757 459.24€ HT

Ce projet, répartis en plusieurs phases fera l’objet de demandes de subventions.

Images non contractuelles.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- approuve le programme ci-dessus,

- charge Mme le Maire de solliciter l’Etat, la Région Auvergne Rhône Alpes et le Conseil Départemental de la Loire pour l’octroi de subventions permettant de financer les différentes phases du projet

- autorise Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération,4

3. Voirie 2021

Pierre Noyel, 3ème adjoint, explique que, comme chaque année, la commune doit procéder avant le 31 décembre à la demande de subvention départementale de voirie.

Il précise que le programme 2021 sera réalisé conjointement avec celui de 2020, non effectué en raison du confinement.

Ainsi, il présente le devis estimatif réalisé par l’entreprise THIVENT qui concerne la réfection en enrobé à chaud (épaisseur de 6 cm environ) d’une partie du chemin de Bussy pour un montant HT de 22 045.00 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- approuve le programme présenté et charge le Maire de sa réalisation,

- autorise Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération,

- charge Mme le Maire de solliciter l’aide du Conseil Départemental pour l’octroi d’une subvention

Les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2021.

4. Remplacement des fenêtres de toit de la salle polyvalente et de la porte d’entrée de la mairie

Isabelle Dugelet informe qu’il est possible de solliciter le département sur de petits projets dans le cadre de l’enveloppe de solidarité cantonale.

Elle explique que les fenêtres de toit type « vélux » de la salle polyvalente sont vétustes et à l’origine

d’infiltration d’eau lors de fortes pluies.

Un devis (2 versions) de l’entreprise VERMOREL est donc présenté :

Version standard, double vitrage de base : 4 920,00 € HT,

Version confort, double vitrage de sécurité avec verre feuilleté et contrôle solaire : 5 680,00 € HT,

Mme le maire informe également que la porte d’entrée de la mairie présente d’importants défauts d’isolation thermique. Son changement devient inévitable pour des raisons de confort et d’économies d’énergies.

Un devis de l’entreprise FERMETURES PROST est présenté pour un montant de 3 516,50 € HT,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- Approuve le projet dans sa globalité, pour un montant HT de 9 376,50 € HT, - Accepte de faire réaliser les travaux de remplacement des 8 vélux et valide le devis de l’entreprise VERMOREL pour un montant de 5 860,00€ HT, version confort,

- Accepte de faire réaliser les travaux de remplacement de la porte de la mairie, et valide le devis de l’entreprise FERMETURES PROST pour un montant de 3 5160,50€ HT, - Autorise Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération,

- Charge le Maire de solliciter l’aide du Conseil Départemental pour l’octroi d’une subvention.

Les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2021.5

5. Acquisition d’une parcelle

Laurent Vaginay prend la parole quant au litige entre riverains au lieu-dit « Le Bas ». Pour rappel, l’un des protagonistes a créé un nouveau chemin censé débloquer la situation (chemin construit sans autorisation préalable). La commission voirie qui s’est rendue sur place valide l’exécution de ce chemin avec toutefois une réserve sur la descente des eaux. Afin d’avancer sur ce dossier, il est donc nécessaire pour la commune de procéder à l’acquisition de la parcelle B 1073 pour 490m².

Les conditions seront les suivantes :

- Les frais de notaires affiliés à l’acquisition seront supportés par la commune de La Gresle - Les frais de géomètre seront supportés par Monsieur Madame Patrice et Maud RENARD - Acquisition de la parcelle B 1073 (490m2) appartenant à Monsieur Madame Patrice et Maud RENARD à l’euro symbolique,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, d’accepter

l’acquisition de cette parcelle comme indiqué ci-dessus.

Le conseil municipal charge Mme le maire ou le 1er adjoint de signer tous documents afférents à ce dossier et notamment les actes notariés liés à ce dossier.

6. Transfert automatique de la compétence PLU, (Plan Local d’Urbanisme)

Isabelle Dugelet explique qu’un transfert automatique de la compétence PLU à Charlieu Belmont Communauté a été évoqué lors de la conférence des maires du 01/10/2020,

Initialement, la loi ALUR du 27 mars 2014 prévoyait que les EPCI (établissements publics de coopération

intercommunale) qui n’avaient pas pris la compétence en matière de PLU ou documents d’urbanisme en

tenant lieu et cartes communales, devenaient compétents de plein droit le premier jour de l'année suivant

l'élection du président de la communauté suite au renouvellement général des conseils municipaux et

communautaires.

Lors du dernier mandat, les communes membres de notre communauté de communes s’étaient opposés à ce transfert par minorité de blocage conformément à cette même loi.

Cette législation toujours en vigueur réinitialise ce transfert au 1er janvier 2021 et organise de nouveau une période durant laquelle un droit d’opposition pourra être exercé par les communes membres.

Si, dans les trois mois précédant le 1er janvier 2021, au moins 25 % des communes représentant 20 % minimum de la population s'opposent à ce transfert de compétence, celui-ci n'aura pas lieu une nouvelle fois. Les délibérations qui pourront être prises en compte seront donc celles qui seront rendues exécutoires entre le 1er octobre et le 31 décembre 2020.

Il faut ajouter que la communauté évoquée pourra toujours choisir de prendre la compétence PLU en cours de mandat, avec l’accord de ses communes membres suivant le principe de majorité qualifiée.

Ainsi une nouvelle délibération du conseil délibérant est nécessaire dans l’éventualité d’une opposition au transfert automatique de la compétence PLU à Charlieu Belmont Communauté.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents:

- Décide de s’opposer au transfert automatique à Charlieu Belmont communauté au 1er janvier 2021 de la compétence en matière de PLU,

- Autorise Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération,6

7. Sécurisation des boîtes mail de la mairie

Mme le maire informe que récemment, de nombreuses collectivités du territoire Charlieu-Belmont Communauté ont fait l’objet d’une campagne de courriers indésirables et malveillants. Afin de lutter contre ce type de menaces, la communauté de communes propose un outil destiné à protéger et sécuriser les boîtes mails : MAILINBLACK.

Les licences s’achètent par pack de 5 minimum, le coût évolue en fonction du nombre de boîtes à protéger. Cet achat sera donc groupé pour bénéficier d’un tarif préférentiel mais aussi pour repartir le nombre de licences utiles sur chaque commune intéressée.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- Accepte d’installer un outil de protection des boîtes mails en lien avec Charlieu-Belmont Communauté

- Autorise Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération

8. Illuminations

Clarisse Poinas propose l’acquisition de nouvelles décorations de Noël. Cette sélection a été réalisée en collaboration avec Sylvie Cohen et Joffrey Deletre et se veut dans la continuité des années précédentes afin de compléter l’installation existante de façon cohérente. Ces illuminations seront implantées dans le bourg et comprennent : . 2 grands rameaux blanc . 2 houx scintillants

Un devis de l’entreprise DUGELET est présenté pour un montant de : 2 044,40 € HT,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- Valide le devis de l’entreprise DUGELET,

- Autorise Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir et à prendre toute mesure d’exécution de la présente délibération

Isabelle Dugelet en profite pour évoquer la mise en place prochaine d’un sapin de Noël sur la place, ainsi que dans la cour de l’école.

9. Décision modificative au budget

Mme le maire informe que des crédits manquent au budget pour le paiement de certaines factures. Il y a

donc lieu de rédiger une décision modificative comme suit.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, valide la décision

modificative n°1 au budget communal comme indiqué ci-dessus.7

10. Signature convention « prestation de services entre les communes membres et la communauté »

Mme le maire rappelle que la Communauté de Communes est engagée dans une démarche de

mutualisation. Ainsi, afin de déployer les possibilités de mutualisation de prestations de services entre

communes et la communauté, Charlieu Belmont Communauté propose la signature d’une convention entre

toutes les communes du territoire pour faciliter le prêt éventuel de matériel.

Elle rappelle qu’une convention avait déjà été signée, qui est désormais caduque, et qu’il est nécessaire d’en

conclure une nouvelle pour une durée de 3 ans.

Mme le maire présente la convention correspondante et propose ensuite son adoption afin de permettre

un bénéfice réciproque de prêt de matériels entre la commune et les communes voisines

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :

- Décide de renouveler la convention de prestation de services entre les communes membres et la Communauté pour la période 2020-2022

- Autorise Mme le maire de la signature de la convention et de tous documents liés à cette convention

- Délègue à Mme le maire la possibilité de compléter l’annexe à la convention en fonction des besoins

11. Informations diverses

Construction de l’antenne à la Madone

Les travaux vont débuter prochainement.

Organisation de la distribution des almanachs aux anciens,

Chaque conseiller et adjoint se verra attribuer un «quartier» de la commune dans l’optique de la distribution des Almanachs, mais également du bulletin municipal et du calendrier de collecte des déchets de Charlieu-Belmont Communauté.

Confinement, soutient aux personnes isolées,

La préfecture demande de veiller sur chacun. La municipalité réitère son soutien aux personnes seules ou de plus de 75 ans, et souhaite organiser une nouvelle opération de prises de nouvelles et de recensements d’éventuels besoins.

Joffrey Deletre, recherche et obtient au sein du conseil des volontaires. Un planning va être mis en place.

Confinement, mesures à l’école.

Stéphanie Narboux, prend la parole. La rentrée s’est bien déroulée, les enfants portent désormais le masque tout au long de la journée.

Elle précise que dans le cadre du protocole sanitaire renforcé, Mme Hafidi fait désormais le ménage de l’école chaque soir pendant 3h1/2.

La classe du cycle 3 a déménagé dans une salle plus vaste, tout le monde est ravi.

Un copieur est désormais installé à l’école. Reconfiguration des anciens PC.8

Natacha Maguet a fait établir un devis pour l’acquisition d’un réfrigérateur destiné à la salle de conseil. Avec Coralie Comte, elles prospectent différents fournisseurs pour remplacer les chaises de la salle du conseil. Le côté pratique est évoqué, ces sièges devront comporter des assises faciles d’entretien.

Info épicerie,

Au 01 Janvier 2021, l’épicerie va changer de propriétaire. Le Panier Grelois continue son chemin… La coopération municipale avec nos commerçants va se poursuivre, il est important de conserver la possibilité de faire ses courses sur place. Chacun se doit de soutenir nos commerces et nos associations. Pour information, Brigitte propose tous les week-ends des plats à emporter.

Vitesse excessive dans la traverse du bourg

Un constat est fait, de nombreux véhicules traversent le bourg beaucoup trop vite. Il est de la responsabilité de chacun de respecter les limitations de vitesse et de « faire passer » le message. Il serait dommage de pénaliser tout le monde si il était nécessaire d’installer des chicanes ou ralentisseurs.

Info fibre,

Divers

Dans le cadre d’un stage avec la mission locale, Paul PHILIPPE est venu en renfort d’Elodie pour l’entretien du village.

Pierre Noyel, évoque une grosse panne du tracteur. Celui-ci sera réparé dans les établissements Garnier.9

L’appartement au-dessus de la poste est disponible.

Comme évoqué lors du dernier conseil, Cité Nouvelle a confirmé la construction de 3 maisons sur le terrain communal, sous la mairie. Il s’agira de logements faciles d’accès et proche du bourg., un avant-projet sera prochainement soumis à la commune.

Tour de table

Sylvie Cohen évoque le panneau de signalisation d’entrée de la commune, côté Thizy. Celui-ci n’est pas en bon état et nuit à la bonne image du village. Sa visualisation est importante afin que les gens réalisent qu’ils entrent « en agglomération » et adaptent leurs vitesses en conséquence.

Elle évoque également les décorations de Noël et souhaite que celles-ci soient étendues hors du bourg afin que chacun profite de cet esprit de fête. Cette remarque sera prise en compte lors de prochain achat d’illuminations.

Joffrey Deletre propose ses services pour un éventuel remplacement au périscolaire si nécessaire.

Fin du conseil municipal à 23h00

Prochain conseil vendredi 08 janvier 2021, 20h.