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Le 1er juillet 2025

Service des

Assemblées

Conseil municipal du lundi 30 juin 2025

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

Approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux

des 31 mars 2025 et 28 avril 2025

LE CONSEIL ARRETE

Contre : 10,

Mme Silvia CAMARA-

TOMBINI, Mme Céline

VERON, M. Bruno GOUA,

Mme Marielle HAMARD,

Mme Rachel CAPRON,

M. Yves AUREGAN, Mme

Sonia PORTENGUEN, Mme

Elsa RICHARD, M. Anthony

GUIDAULT, Mme Claire

SCHWEITZER.

DOSSIERS EN EXERGUE VOTE

FINANCES

Rapporteur : Julien GUILLANT

1°) Compte de gestion 2024 - Approbation (DEL-2025-169) ADOPTE A L'UNANIMITE

2°) Compte administratif 2024 - Approbation (DEL-2025-170) BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE BOUCLE

OPTIQUE ANGEVINE :

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 10, M. Bruno GOUA,

Mme Céline VERON, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

Mme Marielle HAMARD, M.

Yves AUREGAN, Mme Elsa

RICHARD, Mme Claire

SCHWEITZER, M. Anthony

GUIDAULT, Mme Sonia

PORTENGUEN, Mme Rachel

CAPRON.

N'a pas pris part aux votes:

M. Christophe BÉCHU (sorti de

la salle).- 2 -

3°) Affectation des résultats 2024 (DEL-2025-171) ADOPTE A LA MAJORITE Contre: 10, M. Bruno GOUA,

Mme Céline VERON, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

Mme Marielle HAMARD, M.

Yves AUREGAN, Mme Elsa

RICHARD, Mme Claire

SCHWEITZER, M. Anthony

GUIDAULT, Mme Sonia

PORTENGUEN, Mme Rachel

CAPRON.

4°) Exercice 2025 - Budget principal et budget annexe - Décision

modificative n° 1 (DEL-2025-172)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 10, M. Bruno GOUA,

Mme Céline VERON, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

Mme Marielle HAMARD, M.

Yves AUREGAN, Mme Elsa

RICHARD, Mme Claire

SCHWEITZER, M. Anthony

GUIDAULT, Mme Sonia

PORTENGUEN, Mme Rachel

CAPRON.

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES

PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

5°) Dotation de la police municipale en arme de poing de catégorie B et actualisation de la convention de coordination des interventions de la police municipale et de la police nationale (DEL-2025-173)

ADOPTE A LA MAJORITE

Contre: 10, M. Bruno GOUA,

Mme Céline VERON, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

Mme Marielle HAMARD, M.

Yves AUREGAN, Mme Elsa

RICHARD, Mme Claire

SCHWEITZER, M. Anthony

GUIDAULT, Mme Sonia

PORTENGUEN, Mme Rachel

CAPRON.

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Christophe BÉCHU

6°) Renouvellement urbain du centre commercial Chapeau de gendarme - Alter public - Mandat d’études pré-opérationnelles (DEL-2025-174)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DES SUFFRAGES

EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote: M.

Roch BRANCOUR, M. Francis

GUITEAU, Mme Hélène

CRUYPENNINCK, Mme Maryse

CHRÉTIEN.

Rapporteur : Florian RAPIN

7°) Quartier Belle-Beille - Rénovation du groupe scolaire Aldo Ferraro - Validation du programme et lancement du concours de maitrise d'œuvre

(DEL-2025-175)

ADOPTE A L'UNANIMITE- 3 -

DOSSIERS VOTE

ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE

Rapporteur : Nicolas DUFETEL

8°) Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions (DEL-2025-176)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

9°) Éducation artistique et culturelle - Renouvellement d'un contrat local

d'éducation artistique (Clea) - Soutien aux projets d'éducation artistique et

culturelle (EAC) (DEL-2025-177)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

10°) Direction de la Culture et du Patrimoine - Charte éthique du mécénat - Approbation (DEL-2025-178)

ADOPTE A LA

MAJORITE

Contre: 10, M. Bruno

GOUA, Mme Céline

VERON, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, Mme

Marielle HAMARD, M. Yves

AUREGAN, Mme Elsa

RICHARD, Mme Claire

SCHWEITZER, M. Anthony

GUIDAULT, Mme Sonia

PORTENGUEN, Mme

Rachel CAPRON.

11°) Théâtres municipaux d'Angers (T.MA) - Programmation théâtrale de la saison 2025 - Mécénat d’entreprise - Convention avec GMR Investissement (DEL-2025-179)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

12°) Échappées d'art - Mécénat d'entreprise - Convention avec la SARL Lucas Angers, Clenet Manutention et Pasquier Connection (DEL-2025-180)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

13°) Musées d'Angers - Artothèque - Fondation Mécène et Loire - Convention de partenariat et de mécénat (DEL-2025-181)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE

Rapporteur : Caroline FEL

14°) Médiation 49 - Attribution d’une subvention complémentaire à la subvention annuelle (DEL-2025-182)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 4 -

15°) Société publique locale (SPL) Angers Loire Restauration (Alrest) -

Convention de prestations intégrées - Avenant n°5 (DEL-2025-183)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Benoit PILET, Mme

Mathilde FAVRE D'ANNE,

Mme Marina CHUPIN, M.

Florian RAPIN, M. Laurent

VIEU, Mme Christine

STEIN, Mme Claire

SCHWEITZER.

16°) Réfection des bibliothèques-centres de documentation des écoles et des accueils de loisirs (BCD) - Mécénat d'entreprise - Convention (DEL-2025-184) ADOPTE A LA

MAJORITE

Contre: 9, M. Bruno GOUA,

Mme Céline VERON, Mme

Silvia CAMARA-TOMBINI,

Mme Marielle HAMARD,

M. Yves AUREGAN, Mme

Elsa RICHARD, Mme

Claire SCHWEITZER, M.

Anthony GUIDAULT, Mme

Rachel CAPRON.

N'a pas pris part au vote:

Mme Sonia PORTENGUEN.

POLITIQUE PETITE ENFANCE

Rapporteur : Pascale MITONNEAU

17°) VYV3 Pays de la Loire - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027 (DEL-2025-185)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Christelle LARDEUX-

COIFFARD, M. Francis

GUITEAU, M. Maxence

HENRY, M. Benoît

CHRISTIAN.

18°) Convention de partenariat et de coopération CAF - VYV3 (DEL-2025-186) ADOPTE A L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Christelle LARDEUX-

COIFFARD, M. Francis

GUITEAU, M. Maxence

HENRY, M. Benoît

CHRISTIAN.

ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS

Rapporteur : William BOUCHER

19°) Tour de France femmes 2025 - 3ème étape La Gacilly - Angers le 28 juillet 2025 - Convention avec la société Amaury Sport Organisation, Angers Loire Métropole et le Département de Maine-et-Loire (DEL-2025-187)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 5 -

20°) Politique sportive - Association Etoile Angers basket - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-188)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

21°) Politique sportive - Union féminine Angers basket 49 (Ufab 49) - Saison 2025-2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-189)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

22°) Politique sportive - SAS Angers SCO handball - Saison 2024/2025 : attribution d'une subvention exceptionnelle - Saison 2025/2026 : convention et attribution d'une subvention (DEL-2025-190)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

23°) Politique sportive - Association Angers SCO handball - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-191)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

24°) Politique sportive - SA Ducs d'Angers - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-192)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

25°) Politique sportive - Angers hockey club amateurs - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-193)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

26°) Politique sportive - Association Angers SCO football - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-194)

ADOPTE A LA

MAJORITE

Contre: 10, M. Bruno

GOUA, Mme Céline

VERON, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, Mme

Marielle HAMARD, M. Yves

AUREGAN, Mme Elsa

RICHARD, Mme Claire

SCHWEITZER, M. Anthony

GUIDAULT, Mme Sonia

PORTENGUEN, Mme

Rachel CAPRON.

N'a pas pris part au vote:

Mme Nacira MEGHERBI.

27°) Politique sportive - Croix blanche Angers football - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-195)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

28°) Politique sportive - Les Loups d'Angers tennis de table - Saison 2025/2026 - Convention - Attribution d'une subvention (DEL-2025-196)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

29°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Attribution d'une subvention manifestation (DEL-2025-197)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

30°) Politique sportive - Dispositif d'accès à l'offre "A'tout Sport" - Cezam Pays de la Loire - Convention de partenariat (DEL-2025-198)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

31°) Patinoire Angers IceParc - LS ANGERS GLACE - Convention de délégation de service public (DSP) - Avenant n°5 (DEL-2025-199)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

Mme Christelle LARDEUX-

COIFFARD.- 6 -

POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES

QUARTIERS

Rapporteur : Francis GUITEAU

32°) Fonds projets de quartier - Attribution de subventions (DEL-2025-200) ADOPTE A L'UNANIMITE

33°) Contrat de ville 2025 - Attribution de subventions complémentaires - Avenant à la convention d'objectifs conclue avec Les Petits Débrouillards

(DEL-2025-201)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Christophe BÉCHU,

Mme Marielle HAMARD.

34°) Dotation politique de la ville 2025 - Convention avec l'État (DEL-2025-202) ADOPTE A L'UNANIMITE

35°) Associations d'habitants - Association Salpinte sans frontière - Fête annuelle de quartier - Attribution d'une subvention (DEL-2025-203)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD

36°) Budget participatif - Édition 2025 - Validation des projets lauréats

(DEL-2025-204)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

Abstentions: 10, M. Bruno

GOUA, Mme Céline

VERON, Mme Silvia

CAMARA-TOMBINI, Mme

Marielle HAMARD, M. Yves

AUREGAN, Mme Elsa

RICHARD, Mme Claire

SCHWEITZER, M. Anthony

GUIDAULT, Mme Sonia

PORTENGUEN, Mme

Rachel CAPRON.

37°) Projet lauréat du budget participatif 2021 intitulé « Voie piétonne et cyclable jusqu’au parc du Hutreau » - Versement d’un fonds de concours à Angers Loire Métropole (DEL-2025-205)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

SANTE PUBLIQUE

Rapporteur : Richard YVON

38°) Association Maison Olympe - Centre de santé gynécologique et pôle "estime de soi" à Monplaisir - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2026

(DEL-2025-206)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

39°) Association Montjoie - Maison des adolescents - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2026 - Attribution d'une subvention (DEL-2025-207)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

Mme Marielle HAMARD.- 7 -

40°) Association Khera - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2026

(DEL-2025-208)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Claudette DAGUIN,

Mme Marielle HAMARD.

41°) Association ligérienne d'addictologie de Maine-et-Loire (Alia 49) -

Convention de partenariat 2025-2026 (DEL-2025-209)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

Mme Marielle HAMARD.

42°) Université d'Angers - Faculté de santé - Symposium « Politiques et soins primaires » du Groupe francophone de soins primaires (GFSP) - Attribution d’une subvention exceptionnelle (DEL-2025-210)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

Mme Corinne BOUCHOUX.

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE

Rapporteur : Pascale MITONNEAU

43°) Angers Loire Campus (ALC) - Établissements d'enseignement supérieur - Concert de rentrée étudiante - Convention financière (DEL-2025-211)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Roch BRANCOUR, M.

Benjamin KIRSCHNER, M.

Simon GIGAN, Mme Anita

DAUVILLON, Mme Corinne

BOUCHOUX, Mme

Constance NEBBULA, Mme

Elsa RICHARD, Mme Anne-

Sophie ARRAITZ.

URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN

Rapporteur : Roch BRANCOUR

44°) Paris - Rue Auguste Chabrières - Legs - Cession d'un appartement

(DEL-2025-212)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

45°) Quartier Centre-ville - Impasse du Griffon - Déclassement de parcelles (DEL-2025-213)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

46°) Quartier Centre-ville - Impasse du Griffon - Cession de parcelles

(DEL-2025-214)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

47°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2025-215)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 8 -

ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE

Rapporteur : Stéphane PABRITZ

48°) Parc de stationnement de la Cité administrative - Occupation par la Ville d’Angers d’une partie de ce parc – Convention avec l’Etat et le Département de Maine-et-Loire (DEL-2025-216)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

49°) Création d'un tarif accessoire à l’activité commerciale des commerçants non sédentaires du marché du samedi, place Lafayette (DEL-2025-217)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

50°) Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Revalorisation règlementaire des tarifs 2026 (DEL-2025-218)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES

PERSONNES

Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON

51°) Fourrière municipale et propreté publique - Octroi de remises gracieuses (DEL-2025-219)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

BATIMENTS, VOIRIE ET ESPACES PUBLICS

Rapporteur : Florian RAPIN

52°) Ancien site de la Banque de France - Acquisition - Attribution d'un fond de concours à Angers Loire Métropole - Convention (DEL-2025-220)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

RAYONNEMENT ET COOPERATIONS

Rapporteur : Benoit PILET

53°) Édition 2025 des Austin Days - Attribution de subventions (DEL-2025-221) ADOPTE A L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

Mme Roselyne BIENVENU.

54°) Association Angers Jumelages - Envoi d’un candidat angevin au concours de la chanson française de Torun, ville jumelle en Pologne - Attribution de

subvention (DEL-2025-222)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Mathilde FAVRE D'ANNE

55°) Assises nationales des cadres dirigeants des collectivités - Congrès du SNDGCT (Syndicat national des directeurs généraux des collectivités

territoriales) - Édition 2025 à Angers - Attribution d'une subvention (DEL-2025- 223)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

56°) Forum annuel des communicants publics et territoriaux - Édition 2025 à Angers - Cap'com - Attribution de subvention (DEL-2025-224)

ADOPTE A

L'UNANIMITE- 9 -

Rapporteur : Marie-Isabelle LEMIERRE

57°) Association 131ème section des médaillés militaires - Attribution d'une subvention (DEL-2025-225)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

58°) Lions club Angers Roi René - Journée citoyenne 2025 (DEL-2025-226) ADOPTE A L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

Mme Christine STEIN.

PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES

Rapporteur : Christophe BÉCHU

59°) Syndicat intercommunal du village de vacances de Lamoura (SIVVL) - Dissolution - Approbation (DEL-2025-227)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

M. Benoit PILET.

60°) Syndicat intercommunal du village de vacances de Lamoura (SIVVL) - Constitution d'un groupement de commande entre les membres - Prestations juridiques (DEL-2025-228)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'a pas pris part au vote:

M. Benoit PILET.

Rapporteur : Roselyne BIENVENU

61°) Projet Demos (Dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale) - Renouvellement de la mission de coordination du projet éducatif et artistique - Mise à jour du tableau des emplois (DEL-2025-229)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Julien GUILLANT

62°) Angers - Quartier Deux-Croix - Banchais - Avenue Victor Chatenay - Podeliha - Acquisition en Vefa 12 logements - Garantie d’emprunts

(DEL-2025-230)

ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

Mme Bénédicte BRETIN, M.

William BOUCHER, Mme

Roselyne BIENVENU, Mme

Constance NEBBULA.

63°) Angers - Quartier Justices - Madeleine - Saint-Léonard - Rue Auguste Fonteneau - OFS public Proviva - Acquisition foncière - Garantie d’emprunt (DEL-2025-231)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

64°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2025-232)

ADOPTE A

L'UNANIMITE

Rapporteur : Christophe BÉCHU

65°) Organismes divers - Désignations (DEL-2025-233) ADOPTE A

L'UNANIMITE DES

SUFFRAGES EXPRIMES

N'ont pas pris part au vote:

M. Florian RAPIN, Mme

Anne-Sophie ARRAITZ.- 10 -

w Liste des décisions du maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du

code général des collectivités territoriales. PREND ACTE

w Liste des marches pris en application de la délégation du conseil

municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-

23 du code général des collectivités territoriales.

PREND ACTE

w Questions diverses

Christophe BECHU