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Déliberation - 2026.04.28 liste des deliberations examinees
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.04.28 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
- 1 -
Le 28 avril 2026
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 27 avril 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
INSTALLATION DU CONSEIL : REPRESENTATIONS ET
DESIGNATIONS
VOTE
Rapporteur : Christophe BÉCHU
1°) Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Désignation des membres (DEL-2026-90)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
2°) Commission de contrôle - Création et désignation des membres
(DEL-2026-91)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
3°) Écoles maternelles, primaires et élémentaires publiques - Désignation de représentants (DEL-2026-92)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
4°) Instances internes diverses - Désignation de représentants (DEL-2026-93) ADOPTE A L'UNANIMITE - 2 -
5°) Sociétés publiques locales et société d'économie mixte locale - Désignation de représentants (DEL-2026-94)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Roch BRANCOUR, Mme
Laure RONDEAU-
DESROCHES, M. Antoine
LELARGE, Mme Sophie
LEBEAUPIN, Mme Marie
DE TOURNEMIRE, M.
Maxence HENRY, Mme
Marina CHUPIN, M.
Florian RAPIN, Mme
Aurélia PERROTTE, M.
Benjamin KIRSCHNER,
Mme Karine ENGEL, M.
Youssouf SENOUSSI, Mme
Marianne DESSET, Mme
Nabila OTMANI, M. Julien
GUILLANT, M. Laurent
VIEU, Mme Christine BLIN,
Mme Anita DAUVILLON,
M. Arnaud FAGET, M.
Romain LAVEAU, Mme
Kildine LE PROUX DE LA
RIVIERE, M. Christophe
MARQUET, Mme Touraya
MARSLI, Mme Isabelle
PRIME, Mme Sylva
ROTUREAU, M. Augustin
THIEFFRY, Mme Augustine
YECKE-EKWE. - 3 -
6°) Organismes extérieurs du secteur de la Culture - Désignation de représentants (DEL-2026-95)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD, Mme Jeanne
BEHRE-ROBINSON, Mme
Laure RONDEAU-
DESROCHES, M. Nicolas
DUFETEL, Mme Marie DE
TOURNEMIRE, Mme
Marina CHUPIN, M.
Florian RAPIN, Mme
Aurélia PERROTTE, Mme
Marianne DESSET, M.
Dimitri LOISEAU, Mme
Nabila OTMANI, Mme
Roselyne BIENVENU, M.
Laurent VIEU, Mme Marie-
Scholastique
BOULDOIRES, M.
Benjamin BRIAND-
BOUCHER, Mme Rachel
CAPRON, Mme Christine
FARGES, Mme Zahia
JORY, M. Christophe
MARQUET, Mme Touraya
MARSLI, M. Sylvain
MARTINET, M. Stéphane
PABRITZ, Mme Isabelle
PRIME, Mme Victoria-Luz
REDON-GRAUX.
7°) Organismes extérieurs du secteur de l'Éducation - Désignation de
représentants (DEL-2026-96)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Florian RAPIN, M.
Dimitri LOISEAU, Mme
Zahia JORY.
8°) Organismes extérieurs des secteurs de la Jeunesse et des Sports - Désignation de représentants (DEL-2026-97)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Sophie LEBEAUPIN,
M. Benjamin KIRSCHNER,
Mme Karine ENGEL, M.
Laurent VIEU, M. Xavier
BAUDOUIN, M. Arnaud
FAGET, M. Sylvain
MARTINET. - 4 -
9°) Organismes extérieurs des secteurs Urbanisme, Habitat et Logement -
Désignation de représentants (DEL-2026-98)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Benjamin KIRSCHNER,
M. Youssouf SENOUSSI,
Mme Nabila OTMANI, M.
Julien GUILLANT, M.
Jérôme CHASSEREAU.
10°) Instances et organismes extérieurs des secteurs Finances, Commande
publique et Évaluation des politiques publiques - Désignation de représentants (DEL-2026-99)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Julien GUILLANT.
Rapporteur : Laure RONDEAU-DESROCHES
11°) Organismes extérieurs divers - Désignation de représentants (DEL-2026- 100)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD, M. Christophe
BÉCHU, M. Anthony
LUSSON, Mme Jeanne
BEHRE-ROBINSON, Mme
Laure RONDEAU-
DESROCHES, M. Antoine
LELARGE, Mme Marie DE
TOURNEMIRE, Mme
Aurélia PERROTTE, Mme
Karine ENGEL, Mme
Marianne DESSET, M.
Simon GIGAN, Mme
Roselyne BIENVENU, Mme
Anita DAUVILLON, M.
Stéphane PABRITZ, Mme
Isabelle PRIME, M.
Augustin THIEFFRY, M.
Angelo TOCCO.
Rapporteur : Christophe BÉCHU
12°) Correspondant défense - Désignation (DEL-2026-101) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
13°) Association Plante & cité - Désignation d'un représentant (DEL-2026-102) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Christophe BÉCHU. - 5 -
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
Rapporteur : Christophe BÉCHU
14°) Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune d'Angers pour les exercices 2019 - 2025 (DEL-2026-103) PREND ACTE
15°) Attribution d'un complément indemnitaire annuel (CIA) - Mobilisation exceptionnelle des agents pour la gestion des crues (DEL-2026-104)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
AUTRES DOSSIERS VOTE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
16°) Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions de fonctionnement (DEL-2026-105)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Roselyne BIENVENU.
17°) Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions (DEL-2026-106)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
18°) Direction de la culture et du patrimoine - Mécénat d'entreprise Angers Pianopolis - DEMOS - Exposition Tolkien (DEL-2026-107)
ADOPTE A LA
MAJORITE
Contre: 1, M. Benjamin
BRIAND-BOUCHER.
19°) Action culturelle - GIP Cafés cultures - Adhésion 2026 (DEL-2026-108) ADOPTE A L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Aurélia PERROTTE,
Mme Nabila OTMANI.
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Dimitri LOISEAU
20°) Politique sportive - Dispositif "Partenaires Clubs" - Aide à l'adhésion à une association sportive - Attribution de subventions - Approbation (DEL-2026-109) ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Romain LAVEAU, Mme
Léa VERNEREY. - 6 -
21°) Politique sportive - Associations sportives amateurs - Attribution de
subventions "manifestations" - Approbation (DEL-2026-110)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Léa VERNEREY.
POLITIQUES EDUCATIVES
Rapporteur : Antoine LELARGE
22°) Organisation des activités périscolaires - Année scolaire 2025/2026 -
Association "Angers centre animation" - Convention - Attribution de subvention (DEL-2026-111)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
CITOYENNETE, SOLIDARITES ET VIE DES QUARTIERS
Rapporteur : Aurélia PERROTTE
23°) Association Fédération des Œuvres Laïques (FOL) - Mise à disposition d'une exposition - Avenant à la CPO (DEL-2026-112)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
24°) Associations animatrices de Maison de quartier – Convention pluriannuelle d’objectifs – Avenants – Attribution de subventions (DEL-2026-113)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Youssouf SENOUSSI, M.
Julien GUILLANT, M.
Christophe MARQUET.
Rapporteur : Nabila OTMANI
25°) Fonds Projets de quartier - Attribution de subventions (DEL-2026-114) ADOPTE A L'UNANIMITE
POLITIQUE PETITE ENFANCE ET FAMILLE
Rapporteur : Marina CHUPIN
26°) Dispositif de soutien aux Maisons d'assistants maternels (MAM) - Révision et attribution d'une subvention à la MAM Ma vie en couleur (DEL-2026-115) ADOPTE A
L'UNANIMITE
27°) Soutien aux associations - Attribution de subventions de fonctionnement (DEL-2026-116)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
28°) Places de crèche à vocation d'insertion professionnelle - Convention de partenariat avec Aldev, la CAF, Khera et VYV3 (DEL-2026-117)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Christelle LARDEUX-
COIFFARD, M. Maxence
HENRY, Mme Aurélia
PERROTTE, Mme Anita
DAUVILLON, M. Arnaud
FAGET. - 7 -
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
29°) Service civique - Association Unis-Cité Pays-de-la-Loire - Attribution d'une subvention (DEL-2026-118)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
30°) Label jeunesse engagée – Association Réseau angevin de droit International et européen – Subvention - Attribution (DEL-2026-119)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Léa VERNEREY.
Rapporteur : Victoria-Luz REDON-GRAUX
31°) Association Face - Troisième édition du projet lycéen " le procès du sexisme " - Attribution de subvention (DEL-2026-120)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Antoine LELARGE.
FINANCES
Rapporteur : Christophe BÉCHU
32°) Angers - Deux-Croix - Banchais - Rue du Grand Montrejeau - Résidence "Les Jardins d'Amytis" - Soclova - Acquisition en vefa de 29 logements - Garantie d'emprunt (DEL-2026-121)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Florian RAPIN, M.
Benjamin KIRSCHNER,
Mme Nabila OTMANI, M.
Julien GUILLANT, Mme
Anita DAUVILLON, M.
Romain LAVEAU, M.
Christophe MARQUET,
Mme Touraya MARSLI,
Mme Augustine YECKE-
EKWE.
Rapporteur : Julien GUILLANT
33°) Finances - Régularisation des comptes de tiers - Créances éteintes -
Admissions en non-valeur (DEL-2026-122)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET RENOUVELLEMENT
URBAIN
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
34°) Bilan 2025 des acquisitions et des cessions immobilières (DEL-2026-123) PREND ACTE - 8 -
BATIMENTS ET ESPACE PUBLIC
Rapporteur : Florian RAPIN
35°) Ecole des arts du cirque - Transition écologique - Avenants aux marchés de travaux (DEL-2026-124)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
36°) Transition écologique - Quartier la Roseraie - Centre Technique
Environnement Propreté (CTEP) - Redevance d'occupation temporaire -
Installation et exploitation de panneaux solaires photovoltaïques (DEL-2026-125)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
37°) Mise en place des illuminations de fin d'année 2027 à 2030 - Location, pose et dépose des décorations lumineuses - Autorisation de signature du contrat (DEL- 2026-126)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
TRANSITION ECOLOGIQUE, NATURE EN VILLE
Rapporteur : Sylva ROTUREAU
38°) Gestion des chats libres et errants – Associations Comité d’actions pour la stérilisation des chats libres d’Angers et de l’agglomération - Vétos d’Anjou – Un Cœur Sans Toit Félin – 1000 & Une Aventure de Chats – Convention – Approbation (DEL-2026-127)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
RAYONNEMENT ET COOPERATIONS
Rapporteur : Marianne DESSET
39°) Programmation d'Angers fête l'Europe et attribution de subventions
(DEL-2026-128)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON, M. Antoine
LELARGE, M. William
BENAISSA.
40°) Subventions de fonctionnement 2026 : Maison de l'Europe, Angers
International Welcome, Parcours le Monde - Attribution (DEL-2026-129)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Jeanne BEHRE-
ROBINSON, M. Antoine
LELARGE, Mme Karine
ENGEL, M. William
BENAISSA.
41°) Festival Maïwoche d'Osnabrück - Edition 2026 - Soutien au déplacement de groupes angevins à l'étranger - Attribution de subventions (DEL-2026-130) ADOPTE A
L'UNANIMITE - 9 -
MEMOIRE
Rapporteur : Ivan MARTINEAU
42°) Association des Porte-Drapeaux d'Angers et de la région angevine -
Attribution de subvention (DEL-2026-131)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
Mme Karine ENGEL.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Julien GUILLANT
43°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2026-132)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
44°) Association Contact 49 - Attribution d'une subvention (DEL-2026-133) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Antoine LELARGE
45°) Voeu relatif à la carte scolaire 2026 (DEL-2026-134) ADOPTE A
L'UNANIMITE
w Liste des décisions du maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du
code général des collectivités territoriales. PREND ACTE
w Liste des marches pris en application de la délégation du conseil
municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-
23 du code général des collectivités territoriales.
PREND ACTE
w Questions diverses
Christophe BECHU