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Déliberation - 2025.07.22 liste des deliberations examinees
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.07.22 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
- 1 -
Le 22 juillet 2025
Service des
Assemblées
Conseil municipal du lundi 21 juillet 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
DOSSIERS EN EXERGUE VOTE
POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES
QUARTIERS
Rapporteur : Francis GUITEAU
1°) Projets de quartier - Point d'étapes 2024-2025 (DEL-2025-234) ADOPTE A L'UNANIMITE
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
2°) NPNRU Monplaisir - Future passerelle du Parc Hébert de la
Rousselière - Convention avec SNCF Réseau (DEL-2025-235)
ADOPTE A L'UNANIMITE
3°) Quartier Doutre Saint-Jacques Nazareth - Aménagement urbain -
Etudes urbaines pour l'aménagement des boulevards et places de la Doutre
(DEL-2025-236)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
Abstentions: 10, M. Bruno
GOUA, Mme Céline VERON,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves
AUREGAN, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Sonia
PORTENGUEN, Mme Rachel
CAPRON. - 2 -
4°) Rives vivantes - Aménagement urbain - Secteur boulevard de la Maine - Alter public - Choix de la maitrise d’œuvre urbaine (DEL-2025-237)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DES SUFFRAGES
EXPRIMES
Abstentions: 10, M. Bruno
GOUA, Mme Céline VERON,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Marielle
HAMARD, M. Yves
AUREGAN, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Sonia
PORTENGUEN, Mme Rachel
CAPRON.
DOSSIERS VOTE
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Caroline FEL
5°) Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions (DEL-2025-238)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
6°) Action culturelle - 3ème édition du festival Angers Pianopolis - Modification de la délibération du 28 avril 2025 - Mécénat financier d'Architrav (DEL-2025- 121) (DEL-2025-239)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
TOURISME ET RAYONNEMENT
Rapporteur : Mathilde FAVRE D'ANNE
7°) Action culturelle - Déambulation fluviale "La Grande Remontée" - Attribution de subvention (DEL-2025-240)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Karine ENGEL
8°) Politique sportive - Association sportives amateurs - Attribution de
subventions manifestation - Approbation (DEL-2025-241)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
9°) Programme "Cités éducatives" - Convention cadre pluriannuelle relative au renouvellement du label de la Cité éducative d'Angers - Avenant portant
intégration du quartier Savary-Giran (DEL-2025-242)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 3 -
10°) Maison de quartier "Maison pour tous Monplaisir" - Aide municipale au fonctionnement des accueils de loisirs associatifs - Avenant à la convention d'objectifs (DEL-2025-243)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
11°) Écoles, accueils de loisirs et structures périscolaires - Marché de transport de personnes (DEL-2025-244)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUE DE LA VILLE, CITOYENNETE ET VIE DES
QUARTIERS
Rapporteur : Francis GUITEAU
12°) Associations animatrices des maisons de quartier - Contrat de ville - Programmation 2025 - Projets de quartier - Avenants aux conventions d'objectifs - Attribution de subventions (DEL-2025-245)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Nacira MEGHERBI,
M. Julien GUILLANT.
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
13°) Mois pour agir contre les violences sexistes et sexuelles - Le Chabada - "Elles festival" - Avenant n°4 à la délégation de service public - Attribution d'une subvention (DEL-2025-246)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Karine ENGEL
14°) Comité français pour Yad Vashem - Exposition à la mémoire des Justes parmi les Nations de Maine-et-Loire - Attribution de subvention (DEL-2025-247) ADOPTE A
L'UNANIMITE
SANTE PUBLIQUE
Rapporteur : Richard YVON
15°) Association Consommation logement et cadre de vie (CLCV) - Projets « Prévention et promotion de la Santé - Médiateurs santé » et « Octobre rose - Ateliers de sensibilisation dans les quartiers » - Attribution d’une subvention exceptionnelle (DEL-2025-248)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'a pas pris part au vote:
M. Christophe BÉCHU.
16°) Association Élus locaux contre le sida (ELCS) - Label « Ville engagée contre le sida » - Adhésion à l’association (DEL-2025-249)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE
Rapporteur : Benjamin KIRSCHNER
17°) Association Eloquentia - Attribution d'une subvention (DEL-2025-250) ADOPTE A L'UNANIMITE - 4 -
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
18°) Quartier Doutre Saint-Jacques Nazareth - Rue Garnier - Déclassement d'une emprise du domaine public communal (DEL-2025-251)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
19°) Quartier Doutre Saint-Jacques Nazareth - Rue Garnier - Cession d'une emprise communale non bâtie (DEL-2025-252)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
20°) Quartier Monplaisir - 75 Route de Briollay - Cession d'anciens locaux commerciaux (DEL-2025-253)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
21°) Réserves foncières communales - Portage foncier - Portefeuille au 31 décembre 2024 auprès d'Angers Loire Métropole et de la plateforme Anjou Portage Foncier (DEL-2025-254)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
22°) Stratégie de résorption des bidonvilles - Convention d'objectifs et de
partenariat avec l'Etat, le Département de Maine-et-Loire, Angers Loire
Métropole et les communes concernées (DEL-2025-255)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
23°) Schéma directeur des paysages angevins - Patrimoine arboré - Diagnostic phytosanitaire complémentaire des arbres de la place Imbach (DEL-2025-256) ADOPTE A
L'UNANIMITE
BATIMENTS, VOIRIE ET ESPACES PUBLICS
Rapporteur : Alima TAHIRI
24°) Place de l’Europe - Rénovation de la Maison départementale des solidarités Angers Est - Exonération totale de la redevance d’occupation du domaine public en faveur du Département de Maine-et-Loire (DEL-2025-257)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Christophe BÉCHU
25°) Enfouissement des réseaux aériens de télécommunication et de basse tension - Rues Saumuroise et Eugène Delacroix - Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Orange - Convention - Versement à Angers Loire Métropole d’un fonds de concours (DEL-2025-258)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
M. Florian RAPIN, M.
Grégoire LAINÉ, Mme
Constance NEBBULA, M.
Julien GUILLANT.
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
26°) Quartier Doutre - Quai des Carmes - Retrait de la délibération de cession de gré à gré d'un bien de type modulaire au profit de la SARL La Maison du quai (DEL-2025-259)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 5 -
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET ARTISANALE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
27°) Chambre de commerce et d’industrie de Maine-et-Loire - Convention de partenariat (DEL-2025-260)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Anita DAUVILLON,
Mme Elsa RICHARD, Mme
Anne-Sophie ARRAITZ.
COMMUNICATION
Rapporteur : Christophe BÉCHU
28°) Angers Loire Télévision - Contrat d'objectifs et de moyens - Approbation (DEL-2025-261)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Rapporteur : Caroline FEL
29°) Tarification des documents des services culturels et de la photothèque (DEL-2025-262)
ADOPTE A
L'UNANIMITE
PREVENTION ET SECURITE DES BIENS ET DES
PERSONNES
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
30°) Conseil pour les droits et devoirs des familles - Création et approbation de sa composition (DEL-2025-263)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
Abstentions: 10, M. Bruno
GOUA, Mme Céline
VERON, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Marielle HAMARD, M. Yves
AUREGAN, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, M. Anthony
GUIDAULT, Mme Sonia
PORTENGUEN, Mme
Rachel CAPRON.
31°) Association sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence à l'adulte - Projet "Roulez jeunesse" - Attribution de subvention (DEL-2025-264)
ADOPTE A
L'UNANIMITE - 6 -
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Christelle LARDEUX-COIFFARD
32°) Règlement temps de travail (DEL-2025-265) ADOPTE A
L'UNANIMITE
33°) Vacations de psychologue - Actualisation (DEL-2025-266) ADOPTE A L'UNANIMITE
34°) Collège référent déontologue des agents - Déontologue des élus - Rapports d’activité 2024 (DEL-2025-267)
PREND ACTE
Le Conseil municipal prend
acte.
Rapporteur : Maxence HENRY
35°) Reprise de personnels - Espace Frédéric Mistral (DEL-2025-268) ADOPTE A L'UNANIMITE
Rapporteur : Julien GUILLANT
36°) Angers - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - ZAC des capucins - Rue Chêne Belot - Résidence "La Pinède" - Podeliha - Acquisition en vefa de 26 logements - Garantie d’emprunts (DEL-2025-269)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN, M.
William BOUCHER, Mme
Roselyne BIENVENU, Mme
Constance NEBBULA.
37°) Angers - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Boulevard Jean-Moulin -
Résidence "Ilot Alto" - Podeliha - Acquisition en Vefa de 11 logements - Garantie d’emprunts (DEL-2025-270)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN, M.
William BOUCHER, Mme
Roselyne BIENVENU, Mme
Constance NEBBULA.
38°) Angers - Quartier Hauts-de-Saint-Aubin - Avenue des Hauts-de-Saint-Aubin - Résidence "L’Aubier" - Podeliha - Acquisition en vefa de 8 logements - Garantie d’emprunts (DEL-2025-271)
ADOPTE A
L'UNANIMITE DES
SUFFRAGES EXPRIMES
N'ont pas pris part au vote:
Mme Bénédicte BRETIN, M.
William BOUCHER, Mme
Roselyne BIENVENU, Mme
Constance NEBBULA. - 7 -
w Liste des décisions du maire prises en vertu de l'article L. 2122-22 du
code général des collectivités territoriales. PREND ACTE
w Liste des marches pris en application de la délégation du conseil
municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-
23 du code général des collectivités territoriales.
PREND ACTE
w Questions diverses
Christophe BECHU