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Document publié le Jeudi 26 mars 2015 par la commune de Boz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 03 mars 26 sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2015
COMPTE RENDU sommaire
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 11
Présents : 10
Date de convocation : 19/03/2015
L’an deux mille quinze et le 26 mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Monique JOUBERT-LAURENCIN, Maire.
Présents :
JOUBERT LAURENCIN Monique GANDY Catherine LEBON Claire
GIRAUD Alain CORMY Marc
GUICHARD Laurent DRUESNES Sandrine MATHY Frédéric
COTE Monique GALLOT Jean Michel,
Absents : BORTOLOSO Erick
1 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2015
Après examen des propositions faites par Mme le Maire, il a été décidé à l’unanimité de voter le BP de la commune 2015 tel qui suit :
Section de fonctionnement Section d’investissement Dépenses : 408 393, 94 € Dépenses 252 432, 97 € Recettes : 408 393, 94 € Recettes 252 432, 97 €
2 – ADHESION AU SERVICE COMMUN POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROITS DU SOL (ADS) CREE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE PONT DE VAUX
Le conseil municipal, à la majorité (neuf pour, une abstention), accepte d’adhérer au service commun d’instruction des autorisations du droit des sols qui sera créé sur le territoire de la Communauté de Communes de Pont de Vaux.
3 –DIAGNOSTIC RESEAUX
La dernière réunion du 20 mars n’a pas été constructive. La société VERDI et ses sous- traitants ont fourni des rapports importants mais sans solutions et ne peuvent pas nous indiquer d’où arrivent les eaux claires. Un complément est attendu.
Par ailleurs, il faudra prévoir un entretien du réseau plus régulièrement.
3 –TRAVAUX DE VOIRIE
Le lit du pont de la Jutane entre Boz et Ozan a été redressé.
La commission voirie se réunira prochainement pour un état des lieux, sachant que la priorité est donnée à la réfection du réseau d’eaux pluviales.
4- LOCAL DES POMPIERS
Afin d’établir les dossiers de subvention, il convient d’y annexer des plans. Des devis seront demandés auprès de divers architectes.
DIVERS
Eclairage public rue de l’Ecole : le SIAE a fait parvenir le plan de financement. 5000 € restent à la charge de la commune.
Affiché le 07 avril 2015