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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bègles.
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Thèmes du document : Télécommunications et internet, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Communes - Ville de Bègles (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21330039500018
POSTE COMPTABLE : Trésorier de Mérignac
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : Budget principal BE1 (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 16
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 18
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 20
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 22
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) 23
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement 34
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement 73
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 110
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 111
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux 115
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 116
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 117
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement 119
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N 120
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 121
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes 122
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements 123
A4 - Etat des provisions 124
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses 125
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes 126
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers 128
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées 130
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties 136
A10.3 - Opérations liées aux cessions 233
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement 234
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt 237
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 238 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 3
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents 241
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel 242
C1.2 - Actions de formation des élus 248
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier 249
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement 251
C3.2 - Liste des établissements publics créés 252
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes 253
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
C4 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes 255
D2 - Arrêté et signatures 256
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 4
Code INSEE
39
Ville de Bègles
Budget principal BE1
CA
2023
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine
Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
30890
289
Bordeaux Métropole
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
37166760 39535336 1190,212316 1270,60
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
Fiche DGCL 2023
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1220,97 1299
2 Produit des impositions directes/population 876,27 719
3 Recettes réelles de fonctionnement/population 1367,05 1494
4 Dépenses d’équipement brut/population 143,12 344
5 Encours de dette/population 128,13 1006
6 DGF/population 109,24 198
7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 51,13 % 61,60 % 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 91,84 % 93,60 % 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 10,47 % 23,10 % 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 9,37 % 67,40 %
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, ...) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- sans (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) semi-budgétaires (pas d'inscriptions en recettes de la section d'investissement) .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° .......... du ..........). Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 6
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 39 694 813,86 G 43 337 556,90
Section d’investissement B 8 770 111,71 H 9 059 598,01
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 12 040 813,86
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 2 990 632,78 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations + reports) = A+B+C+D 51 455 558,35 = G+H+I+J 64 437 968,77
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 3 493 829,31 L 234 228,49
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 3 493 829,31 = K+L 234 228,49
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 39 694 813,86 = G+I+K 55 378 370,76
Section d’investissement = B+D+F 15 254 573,80 = H+J+L 9 293 826,50
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 54 949 387,66 = G+H+I+J+K+L 64 672 197,26
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 3 493 829,31 L 234 228,49 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 230 622,21
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 65 303,42 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non
mandatées
Titres restant à émettre
21 Immobilisations corporelles 2 173 866,15 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 1 251 053,46 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
454110 Opération pour compte de tiers n° 10 - Travaux effectués
d'office pour le compte de tiers (2)
3 606,28 0,00
454210 Opération pour compte de tiers n° 10 - Travaux effectués
d'office pour le compte de tiers (2)
0,00 3 606,28
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 8 754 758,67 6 781 595,34 525 082,21 0,00 1 448 081,12
012 Charges de personnel, frais assimilés 19 477 884,64 19 283 432,48 1 010,24 0,00 193 441,92
014 Atténuations de produits 5 959 423,00 5 952 204,00 0,00 0,00 7 219,00
65 Autres charges de gestion courante 5 071 298,10 4 783 797,88 30 178,00 0,00 257 322,22
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 39 263 364,41 36 801 029,70 556 270,45 0,00 1 906 064,26
66 Charges financières 199 810,11 161 889,26 31 705,27 0,00 6 215,58
67 Charges exceptionnelles 171 340,00 163 889,00 1 000,00 0,00 6 451,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 30 000,00 0,00 30 000,00
022 Dépenses imprévues 1 173 568,78
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
40 838 083,30 37 126 807,96 588 975,72 0,00 3 122 299,62
023 Virement à la section d'investissement (2) 12 040 160,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 707 499,18 1 979 030,18 -271 531,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
13 747 659,18 1 979 030,18 11 768 629,00
TOTAL 54 585 742,48 39 105 838,14 588 975,72 0,00 14 890 928,62
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 50 000,00 70 701,34 0,00 0,00 -20 701,34
70 Produits services, domaine et ventes div 3 212 415,00 3 086 165,84 262 353,29 0,00 -136 104,13
73 Impôts et taxes 31 203 877,00 31 077 940,12 319 490,77 0,00 -193 553,89
74 Dotations et participations 6 550 419,80 6 090 859,09 594 865,23 0,00 -135 304,52
75 Autres produits de gestion courante 215 738,00 236 109,42 3 600,00 0,00 -23 971,42
Total des recettes de gestion courante 41 232 449,80 40 561 775,81 1 180 309,29 0,00 -509 635,30
76 Produits financiers 0,00 424,05 0,00 0,00 -424,05
77 Produits exceptionnels 173 102,00 474 760,44 0,00 0,00 -301 658,44
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 30 000,00 10 910,49 19 089,51
Total des recettes réelles de
fonctionnement
41 435 551,80 41 047 870,79 1 180 309,29 0,00 -792 628,28
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 109 376,82 1 109 376,82 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
1 109 376,82 1 109 376,82 0,00
TOTAL 42 544 928,62 42 157 247,61 1 180 309,29 0,00 -792 628,28
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 12 040 813,86
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 334 857,74 193 927,53 65 303,42 75 626,79
204 Subventions d'équipement versées 1 323 566,00 1 323 566,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 400 449,28 2 597 228,55 2 173 866,15 1 629 354,58
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 4 763 338,30 1 629 963,77 1 251 053,46 1 882 321,07
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 12 822 211,32 5 744 685,85 3 490 223,03 3 587 302,44
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 072 000,00 1 069 012,14 0,00 2 987,86
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00
27 Autres immobilisations financières 3 000 000,00 0,00 0,00 3 000 000,00
020 Dépenses imprévues 399 813,22
Total des dépenses financières 4 473 313,22 1 069 012,14 0,00 3 404 301,08
45... Total des opé. pour compte de tiers (6) 46 306,28 0,00 3 606,28 42 700,00
Total des dépenses réelles d’investissement 17 341 830,82 6 813 697,99 3 493 829,31 7 034 303,52
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 109 376,82 1 109 376,82 0,00
041 Opérations patrimoniales (1) 867 627,36 847 036,90 20 590,46
Total des dépenses d’ordre d’investissement 1 977 004,18 1 956 413,72 20 590,46
TOTAL 19 318 835,00 8 770 111,71 3 493 829,31 7 054 893,98
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 2 990 632,78
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 260 000,00 52 260,00 230 622,21 -22 882,21
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 260 000,00 52 260,00 230 622,21 -22 882,21
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 1 049 951,00 1 033 768,92 0,00 16 182,08
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 5 145 923,96 5 145 923,96 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 1 578,05 0,00 -1 578,05
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 192 000,00 0,00
Total des recettes financières 7 387 874,96 6 181 270,93 0,00 1 206 604,03
45... Total des opé. pour le compte de tiers (6) 46 306,28 0,00 3 606,28 42 700,00
Total des recettes réelles d’investissement 7 694 181,24 6 233 530,93 234 228,49 1 226 421,82
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 12 040 160,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 707 499,18 1 979 030,18 -271 531,00
041 Opérations patrimoniales (1) 867 627,36 847 036,90 20 590,46
Total des recettes d’ordre d’investissement 14 615 286,54 2 826 067,08 11 789 219,46
TOTAL 22 309 467,78 9 059 598,01 234 228,49 13 015 641,28 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 10
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 0,00
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 7 306 677,55 7 306 677,55
012 Charges de personnel, frais assimilés 19 284 442,72 19 284 442,72
014 Atténuations de produits 5 952 204,00 5 952 204,00
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 4 813 975,88 4 813 975,88
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 193 594,53 0,00 193 594,53
67 Charges exceptionnelles 164 889,00 272 500,00 437 389,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 1 706 530,18 1 706 530,18
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 37 715 783,68 1 979 030,18 39 694 813,86 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 1 069 012,14 0,00 1 069 012,14
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 1 109 376,82 1 109 376,82
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 193 927,53 560,40 194 487,93
204 Subventions d'équipement versées 1 323 566,00 0,00 1 323 566,00
21 Immobilisations corporelles (6) 2 597 228,55 641 973,57 3 239 202,12
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (6) 1 629 963,77 204 502,93 1 834 466,70 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45... Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 6 813 697,99 1 956 413,72 8 770 111,71 Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
2 990 632,78
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 70 701,34 70 701,34
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 3 348 519,13 3 348 519,13
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 31 397 430,89 31 397 430,89
74 Dotations et participations 6 685 724,32 6 685 724,32
75 Autres produits de gestion courante 239 709,42 0,00 239 709,42
76 Produits financiers 424,05 0,00 424,05
77 Produits exceptionnels 474 760,44 1 109 376,82 1 584 137,26
78 Reprise sur amortissements et provisions 10 910,49 0,00 10 910,49 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 42 228 180,08 1 109 376,82 43 337 556,90
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
12 040 813,86
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 033 768,92 0,00 1 033 768,92 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 5 145 923,96 5 145 923,96
13 Subventions d'investissement 52 260,00 615 369,57 667 629,57
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 225 621,05 225 621,05
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 213 985,79 213 985,79 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 46 878,95 46 878,95
22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(5) 0,00 17 681,54 17 681,54
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 1 578,05 0,00 1 578,05
28 Amortissement des immobilisations 1 706 530,18 1 706 530,18
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45... Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 6 233 530,93 2 826 067,08 9 059 598,01 Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 8 754 758,67 6 781 595,34 525 082,21 0,00 1 448 081,12
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 95 027,00 73 261,89 16 956,00 0,00 4 809,11
60611 Eau et assainissement 152 871,42 127 388,63 25 000,00 0,00 482,79
60612 Energie - Electricité 3 665 342,88 2 431 563,62 332 566,05 0,00 901 213,21
60621 Combustibles 1 000,00 536,40 0,00 0,00 463,60
60623 Alimentation 1 194 207,64 1 188 913,05 2 866,97 0,00 2 427,62
60624 Produits de traitement 16 215,00 15 883,87 0,00 0,00 331,13
60628 Autres fournitures non stockées 40 045,55 34 082,02 0,00 0,00 5 963,53
60631 Fournitures d'entretien 176 400,80 174 593,46 249,36 0,00 1 557,98
60632 Fournitures de petit équipement 129 177,26 94 329,22 13 618,56 0,00 21 229,48
60636 Vêtements de travail 39 608,00 38 513,84 492,53 0,00 601,63
6064 Fournitures administratives 30 901,45 18 885,51 1 318,41 0,00 10 697,53
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 90 343,69 87 353,05 0,00 0,00 2 990,64
6067 Fournitures scolaires 69 604,00 67 632,87 0,00 0,00 1 971,13
6068 Autres matières et fournitures 133 718,76 113 203,17 3 459,07 0,00 17 056,52
611 Contrats de prestations de services 310 108,13 282 423,26 14 930,76 0,00 12 754,11
6132 Locations immobilières 158 644,00 122 793,14 15 561,10 0,00 20 289,76
6135 Locations mobilières 150 554,44 133 708,87 0,00 0,00 16 845,57
614 Charges locatives et de copropriété 20 782,00 11 652,03 3 843,00 0,00 5 286,97
61521 Entretien terrains 30 813,40 29 804,36 0,00 0,00 1 009,04
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 14 382,19 2 964,00 0,00 0,00 11 418,19
61558 Entretien autres biens mobiliers 59 977,02 48 373,62 5 160,59 0,00 6 442,81
6156 Maintenance 32 959,39 24 067,70 5 010,89 0,00 3 880,80
6161 Multirisques 69 082,81 67 882,81 1 200,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 56 921,00 49 074,45 0,00 0,00 7 846,55
6182 Documentation générale et technique 44 696,45 38 781,57 309,00 0,00 5 605,88
6184 Versements à des organismes de formation 45 000,00 38 926,24 1 230,00 0,00 4 843,76
6185 Frais de colloques et de séminaires 11 283,90 3 108,63 350,00 0,00 7 825,27
6188 Autres frais divers 122 887,23 86 370,65 4 760,46 0,00 31 756,12
6226 Honoraires 51 903,57 24 242,57 2 120,00 0,00 25 541,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 27 182,00 23 722,80 0,00 0,00 3 459,20
6228 Divers 384 718,59 303 124,89 25 270,62 0,00 56 323,08
6231 Annonces et insertions 4 072,86 2 262,00 0,00 0,00 1 810,86
6232 Fêtes et cérémonies 70 599,34 55 761,04 10 556,63 0,00 4 281,67
6236 Catalogues et imprimés 83 289,74 51 770,58 13 653,96 0,00 17 865,20
6237 Publications 39 890,50 30 464,30 7 835,00 0,00 1 591,20
6238 Divers 47 930,95 36 217,04 0,00 0,00 11 713,91
6241 Transports de biens 19 733,99 12 623,74 96,00 0,00 7 014,25
6244 Transports administratifs 440,00 210,00 0,00 0,00 230,00
6247 Transports collectifs 16 832,20 15 924,00 0,00 0,00 908,20
6248 Divers 159,80 79,80 0,00 0,00 80,00
6251 Voyages et déplacements 4 354,10 3 314,58 0,00 0,00 1 039,52
6256 Missions 5 800,00 4 716,28 0,00 0,00 1 083,72
6257 Réceptions 24 537,13 14 346,98 94,16 0,00 10 095,99
6261 Frais d'affranchissement 73 302,55 47 167,74 100,00 0,00 26 034,81
6262 Frais de télécommunications 739,20 739,20 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 5 360,00 2 790,43 0,00 0,00 2 569,57
6281 Concours divers (cotisations) 46 561,99 35 828,61 0,00 0,00 10 733,38
6283 Frais de nettoyage des locaux 38 075,00 13 506,60 44,00 0,00 24 524,40
6288 Autres services extérieurs 636 947,36 541 944,33 13 810,39 0,00 81 192,64
63512 Taxes foncières 115 679,00 79 431,00 600,00 0,00 35 648,00
63513 Autres impôts locaux 2 871,00 0,00 2 000,00 0,00 871,00
6354 Droits d'enregistrement et de timbre 100,00 0,00 0,00 0,00 100,00
6358 Autres droits 358,00 357,81 0,00 0,00 0,19
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 90 764,39 74 977,09 18,70 0,00 15 768,60
012 Charges de personnel, frais assimilés 19 477 884,64 19 283 432,48 1 010,24 0,00 193 441,92
6215 Personnel affecté par CL de rattachement 37 700,25 37 700,25 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 41 794,75 37 948,92 1 010,24 0,00 2 835,59
6331 Versement mobilité 236 801,54 223 286,39 0,00 0,00 13 515,15
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 59 200,56 55 821,01 0,00 0,00 3 379,55
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 127 679,16 122 538,27 0,00 0,00 5 140,89
64111 Rémunération principale titulaires 8 273 916,29 8 252 919,07 0,00 0,00 20 997,22
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 259 858,20 245 159,98 0,00 0,00 14 698,22
64118 Autres indemnités titulaires 2 114 273,86 2 064 944,43 0,00 0,00 49 329,43
64131 Rémunérations non tit. 2 946 398,05 2 933 804,65 0,00 0,00 12 593,40
64168 Autres emplois d'insertion 69 802,80 66 668,74 0,00 0,00 3 134,06
6417 Rémunérations des apprentis 33 938,22 33 938,22 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 2 198 720,25 2 168 572,83 0,00 0,00 30 147,42
6453 Cotisations aux caisses de retraites 2 830 834,46 2 808 529,58 0,00 0,00 22 304,88
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 122 540,66 116 929,92 0,00 0,00 5 610,74
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 2 000,00 166,00 0,00 0,00 1 834,00
6472 Prestations familiales directes 18 700,00 18 474,75 0,00 0,00 225,25
64731 Allocations chômage versées directement 425,57 425,57 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 45 000,00 41 533,20 0,00 0,00 3 466,80
6478 Autres charges sociales diverses 6 000,00 3 248,16 0,00 0,00 2 751,84
6488 Autres charges 52 300,02 50 822,54 0,00 0,00 1 477,48
014 Atténuations de produits 5 959 423,00 5 952 204,00 0,00 0,00 7 219,00
7391178 Autres restitut° dégrèvt contrib. direct 13 785,00 13 785,00 0,00 0,00 0,00
739211 Attributions de compensation 5 732 138,00 5 732 138,00 0,00 0,00 0,00
739221 FNGIR 13 500,00 13 500,00 0,00 0,00 0,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 200 000,00 192 781,00 0,00 0,00 7 219,00
65 Autres charges de gestion courante 5 071 298,10 4 783 797,88 30 178,00 0,00 257 322,22
6518 Autres 1 400,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00
6531 Indemnités 307 249,49 305 265,49 0,00 0,00 1 984,00
6532 Frais de mission 15 177,50 3 087,23 0,00 0,00 12 090,27
6533 Cotisations de retraite 28 750,51 28 750,51 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 23 000,00 20 116,69 0,00 0,00 2 883,31
6535 Formation 7 000,00 6 346,49 0,00 0,00 653,51
6536 Frais de représentation du maire 822,50 403,30 0,00 0,00 419,20
65371 Compensations pour formation 1 821,10 0,00 0,00 0,00 1 821,10
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 1 178,90 1 178,90 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 7 900,00 7 476,56 0,00 0,00 423,44
6542 Créances éteintes 21 900,00 21 871,64 0,00 0,00 28,36
65548 Autres contributions 14 111,51 14 111,51 0,00 0,00 0,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 8 600,00 6 551,56 0,00 0,00 2 048,44
657362 Subv. fonct. CCAS 1 330 000,00 1 330 000,00 0,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 780 000,00 780 000,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 2 514 126,59 2 252 644,10 30 178,00 0,00 231 304,49
65888 Autres 8 260,00 5 993,90 0,00 0,00 2 266,10
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
39 263 364,41 36 801 029,70 556 270,45 0,00 1 906 064,26
66 Charges financières (b) 199 810,11 161 889,26 31 705,27 0,00 6 215,58
66111 Intérêts réglés à l'échéance 205 000,00 203 284,42 0,00 0,00 1 715,58
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -9 689,89 -41 395,16 31 705,27 0,00 0,00
6688 Autres 4 500,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
67 Charges exceptionnelles (c) 171 340,00 163 889,00 1 000,00 0,00 6 451,00
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché 2,24 0,00 0,00 0,00 2,24
6714 Bourses et prix 1 600,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 30 300,00 29 907,79 0,00 0,00 392,21
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 19 488,74 18 626,16 0,00 0,00 862,58
6745 Subv. aux personnes de droit privé 5 692,52 500,00 0,00 0,00 5 192,52
6748 Autres subventions exceptionnelles 1 000,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 113 256,50 113 255,05 0,00 0,00 1,45
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 30 000,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
022 Dépenses imprévues (e) 1 173 568,78
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
40 838 083,30 37 126 807,96 588 975,72 0,00 3 122 299,62
023 Virement à la section d'investissement 12 040 160,00 0,00 12 040 160,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
1 707 499,18 1 979 030,18 -271 531,00
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00 46 878,95 -46 878,95
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00 225 621,05 -225 621,05
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 707 499,18 1 706 530,18 969,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
13 747 659,18 1 979 030,18 11 768 629,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 13 747 659,18 1 979 030,18 11 768 629,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
54 585 742,48 39 105 838,14 588 975,72 0,00 14 890 928,62
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 15
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 31 705,27
Montant des ICNE de l’exercice N-1 -41 395,16
= Différence ICNE N – ICNE N-1 -9 689,89
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 16
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 50 000,00 70 701,34 0,00 0,00 -20 701,34
6419 Remboursements rémunérations personnel 40 000,00 60 196,09 0,00 0,00 -20 196,09
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 10 000,00 10 505,25 0,00 0,00 -505,25
70 Produits services, domaine et ventes div 3 212 415,00 3 086 165,84 262 353,29 0,00 -136 104,13
70311 Concessions cimetières (produit net) 30 000,00 28 374,96 0,00 0,00 1 625,04
70321 Stationnement et location voie publique 5 000,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 100 000,00 33 940,00 0,00 0,00 66 060,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 300,00 300,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 36 365,94 0,00 0,00 -36 365,94
7062 Redevances services à caractère culturel 69 300,00 80 097,63 0,00 0,00 -10 797,63
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 173 006,46 0,00 0,00 -173 006,46
7066 Redevances services à caractère social 241 000,00 227 742,96 0,00 0,00 13 257,04
7067 Redev. services périscolaires et enseign 343 162,00 402 202,07 0,00 0,00 -59 040,07
70688 Autres prestations de services 1 454 653,00 1 409 145,04 0,00 0,00 45 507,96
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 360 000,00 82 152,08 244 168,18 0,00 33 679,74
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 600 000,00 612 160,90 18 185,11 0,00 -30 346,01
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 8 000,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 1 000,00 677,80 0,00 0,00 322,20
73 Impôts et taxes 31 203 877,00 31 077 940,12 319 490,77 0,00 -193 553,89
73111 Impôts directs locaux 26 991 526,00 27 032 477,00 0,00 0,00 -40 951,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 0,00 35 547,00 0,00 0,00 -35 547,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 1 518 851,00 1 577 002,70 0,00 0,00 -58 151,70
73221 FNGIR 13 500,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00
73223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 200 000,00 0,00 0,00 0,00 200 000,00
7336 Droits de place 20 000,00 21 421,88 0,00 0,00 -1 421,88
7343 Taxes sur les pylônes électriques 0,00 2 800,00 0,00 0,00 -2 800,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 560 000,00 742 902,99 0,00 0,00 -182 902,99
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 300 000,00 65 075,20 319 490,77 0,00 -84 565,97
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 1 600 000,00 1 600 713,35 0,00 0,00 -713,35
74 Dotations et participations 6 550 419,80 6 090 859,09 594 865,23 0,00 -135 304,52
7411 Dotation forfaitaire 2 567 064,00 2 399 128,00 0,00 0,00 167 936,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 851 569,00 857 692,00 0,00 0,00 -6 123,00
74127 Dotation nationale de péréquation 108 380,00 117 597,00 0,00 0,00 -9 217,00
74718 Autres participations Etat 243 811,50 477 168,95 5 275,57 0,00 -238 633,02
7473 Participat° Départements 33 506,00 29 258,32 0,00 0,00 4 247,68
74751 Participat° GFP de rattachement 15 000,00 16 445,32 0,00 0,00 -1 445,32
7478 Participat° Autres organismes 1 780 589,30 1 180 540,50 589 589,66 0,00 10 459,14
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 0,00 1 239,00 0,00 0,00 -1 239,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 0,00 8 376,00 0,00 0,00 -8 376,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 860 000,00 913 749,00 0,00 0,00 -53 749,00
7484 Dotation de recensement 5 500,00 5 815,00 0,00 0,00 -315,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 20 000,00 43 000,00 0,00 0,00 -23 000,00
7488 Autres attributions et participations 65 000,00 40 850,00 0,00 0,00 24 150,00
75 Autres produits de gestion courante 215 738,00 236 109,42 3 600,00 0,00 -23 971,42
752 Revenus des immeubles 211 738,00 233 605,89 3 600,00 0,00 -25 467,89
7588 Autres produits div. de gestion courante 4 000,00 2 503,53 0,00 0,00 1 496,47
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
41 232 449,80 40 561 775,81 1 180 309,29 0,00 -509 635,30
76 Produits financiers (b) 0,00 424,05 0,00 0,00 -424,05
761 Produits de participations 0,00 424,05 0,00 0,00 -424,05
77 Produits exceptionnels (c) 173 102,00 474 760,44 0,00 0,00 -301 658,44
7711 Dédits et pénalités perçus 149 102,00 149 102,14 0,00 0,00 -0,14
7713 Libéralités reçues 10 000,00 30 000,00 0,00 0,00 -20 000,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 2 000,00 1 856,50 0,00 0,00 143,50
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 8 466,37 0,00 0,00 -8 466,37
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 272 500,00 0,00 0,00 -272 500,00
7788 Produits exceptionnels divers 12 000,00 12 835,43 0,00 0,00 -835,43
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 30 000,00 10 910,49 0,00 0,00 19 089,51
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 30 000,00 10 910,49 0,00 0,00 19 089,51
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
41 435 551,80 41 047 870,79 1 180 309,29 0,00 -792 628,28
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
1 109 376,82 1 109 376,82 0,00
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées 1 109 376,82 1 109 376,82 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 17
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 1 109 376,82 1 109 376,82 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
42 544 928,62 42 157 247,61 1 180 309,29 0,00 -792 628,28
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
12 040 813,86
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 334 857,74 193 927,53 65 303,42 75 626,79
2031 Frais d'études 232 967,15 150 170,66 57 779,42 25 017,07
2051 Concessions, droits similaires 101 890,59 43 756,87 7 524,00 50 609,72
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 1 323 566,00 1 323 566,00 0,00 0,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 5 605,00 5 605,00 0,00 0,00
204173 Autres EPL : Proj infrastruct. int. Nat. 453 000,00 453 000,00 0,00 0,00
2046 Attrib. de compensation d'investissement 864 961,00 864 961,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 6 400 449,28 2 597 228,55 2 173 866,15 1 629 354,58
2111 Terrains nus 326 900,00 0,00 326 900,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 105 169,00 104 364,85 0,00 804,15
2115 Terrains bâtis 696 100,00 0,00 0,00 696 100,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 28 240,80 25 080,85 0,00 3 159,95
2128 Autres agencements et aménagements 363 141,07 219 975,18 130 158,56 13 007,33
21312 Bâtiments scolaires 9 718,67 8 363,68 0,00 1 354,99
21318 Autres bâtiments publics 58 253,12 58 181,43 0,00 71,69
2135 Installations générales, agencements 3 169 078,83 1 223 140,71 1 236 160,25 709 777,87
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 7 676,49 7 337,77 0,00 338,72
2148 Construct° sol autrui - Autres construct 1 496,00 0,00 1 495,72 0,28
2151 Réseaux de voirie 201 981,76 172 674,16 4 305,00 25 002,60
2152 Installations de voirie 129 907,66 70 489,73 45 402,16 14 015,77
21532 Réseaux d'assainissement 5 000,00 0,00 4 989,60 10,40
21533 Réseaux câblés 174 803,35 18 592,02 132 626,88 23 584,45
21534 Réseaux d'électrification 15 060,28 11 719,67 1 331,28 2 009,33
21538 Autres réseaux 384 732,50 245 064,49 91 718,27 47 949,74
21568 Autres matériels, outillages incendie 7 569,98 3 069,23 1 632,01 2 868,74
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 29 856,45 23 090,62 6 111,06 654,77
2161 Oeuvres et objets d'art 51 437,00 41 237,00 0,00 10 200,00
2181 Installat° générales, agencements 47 777,11 47 777,11 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 2 425,20 2 298,00 0,00 127,20
2183 Matériel de bureau et informatique 3 905,65 2 950,31 0,00 955,34
2184 Mobilier 110 341,63 43 235,73 28 397,49 38 708,41
2188 Autres immobilisations corporelles 469 876,73 268 586,01 162 637,87 38 652,85
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 4 763 338,30 1 629 963,77 1 251 053,46 1 882 321,07
2312 Agencements et aménagements de terrains 1 445 325,99 1 023 696,11 342 588,70 79 041,18
2313 Constructions 3 089 665,31 586 921,54 724 374,93 1 778 368,84
2315 Installat°, matériel et outillage techni 209 000,00 0,00 184 089,83 24 910,17
238 Avances versées commandes immo. incorp. 19 347,00 19 346,12 0,00 0,88
Total des dépenses d’équipement 12 822 211,32 5 744 685,85 3 490 223,03 3 587 302,44
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 072 000,00 1 069 012,14 0,00 2 987,86
1641 Emprunts en euros 1 070 000,00 1 067 067,88 0,00 2 932,12
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 000,00 1 944,26 0,00 55,74
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00
266 Autres formes de participation 1 500,00 0,00 0,00 1 500,00
27 Autres immobilisations financières 3 000 000,00 0,00 0,00 3 000 000,00
272 Titres immobilisés (droits de créance) 3 000 000,00 0,00 0,00 3 000 000,00
020 Dépenses imprévues 399 813,22
Total des dépenses financières 4 473 313,22 1 069 012,14 0,00 3 404 301,08
454107 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers (3) 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00
454109 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers (3) 2 700,00 0,00 0,00 2 700,00
454110 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers (3) 3 606,28 0,00 3 606,28 0,00
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 46 306,28 0,00 3 606,28 42 700,00
TOTAL DEPENSES REELLES 17 341 830,82 6 813 697,99 3 493 829,31 7 034 303,52
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 1 109 376,82 1 109 376,82 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 1 109 376,82 1 109 376,82 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 1 109 376,82 1 109 376,82 0,00
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 867 627,36 847 036,90 20 590,46 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
2051 Concessions, droits similaires 560,40 560,40 0,00
2111 Terrains nus 615 369,57 615 369,57 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 21 240,00 21 240,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 2 280,00 2 280,00 0,00
2148 Construct° sol autrui - Autres construct 3 084,00 3 084,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 15 240,00 15 240,00 0,00
2313 Constructions 209 853,39 189 262,93 20 590,46
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 1 977 004,18 1 956 413,72 20 590,46
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
19 318 835,00 8 770 111,71 3 493 829,31 7 054 893,98
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
2 990 632,78
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 260 000,00 52 260,00 230 622,21 -22 882,21
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 50 000,00 52 260,00 230 622,21 -232 882,21
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 210 000,00 0,00 0,00 210 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 260 000,00 52 260,00 230 622,21 -22 882,21
10 Dotations, fonds divers et réserves 6 195 874,96 6 179 692,88 0,00 16 182,08
10222 FCTVA 432 000,00 385 240,98 0,00 46 759,02
10226 Taxe d'aménagement 480 000,00 502 165,94 0,00 -22 165,94
10228 Autres fonds 115 000,00 116 362,00 0,00 -1 362,00
10251 Dons et legs en capital 22 951,00 30 000,00 0,00 -7 049,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 5 145 923,96 5 145 923,96 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 1 578,05 0,00 -1 578,05
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 1 578,05 0,00 -1 578,05
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 192 000,00 0,00
Total des recettes financières 7 387 874,96 6 181 270,93 0,00 1 206 604,03
454207 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers (2) 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00
454209 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers (2) 2 700,00 0,00 0,00 2 700,00
454210 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers (2) 3 606,28 0,00 3 606,28 0,00
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 46 306,28 0,00 3 606,28 42 700,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 7 694 181,24 6 233 530,93 234 228,49 1 226 421,82
021 Virement de la sect° de fonctionnement 12 040 160,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 1 707 499,18 1 979 030,18 -271 531,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 225 621,05 -225 621,05
2111 Terrains nus 0,00 44 378,95 -44 378,95
2112 Terrains de voirie 0,00 2 500,00 -2 500,00
28031 Frais d'études 30 522,60 30 522,60 0,00
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 6 497,00 6 497,00 0,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 5 605,00 5 605,00 0,00
28041513 GFP rat : Projet infrastructure 12 895,00 12 895,00 0,00
28041642 IC : Bâtiments, installations 9 550,00 9 550,00 0,00
2804173 Autres EPL : Proj infrastruct. int. Nat. 77 242,00 77 242,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 7 860,30 7 860,30 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 124 766,52 124 766,52 0,00
28046 Attributions compensation investissement 864 961,00 864 961,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 10 088,00 10 088,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 12 908,85 12 908,85 0,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 147,20 147,20 0,00
28158 Autres installat°, matériel et outillage 57 813,65 57 813,65 0,00
28182 Matériel de transport 47 274,06 47 274,06 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 2 628,41 2 628,41 0,00
28184 Mobilier 132 665,09 132 665,09 0,00
28188 Autres immo. corporelles 304 074,50 303 105,50 969,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
13 747 659,18 1 979 030,18 11 768 629,00
041 Opérations patrimoniales (5) 867 627,36 847 036,90 20 590,46
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 615 369,57 615 369,57 0,00
2031 Frais d'études 212 257,79 213 985,79 -1 728,00
237 Avances versées commandes immo. corpo. 560,40 560,40 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
238 Avances versées commandes immo. incorp. 39 439,60 17 121,14 22 318,46
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 14 615 286,54 2 826 067,08 11 789 219,46
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
22 309 467,78 9 059 598,01 234 228,49 13 015 641,28
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
Cet état ne contient pas d'information. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
15 683 557 -778 982 -728 373 14 422 -1 171 586 -2 016 848 -2 595 571 -2 381 201 -6 221 191 -533 571 -8 819 578 40 916 035
55 378 371 211 741 53 442 0 1 143 171 133 213 730 913 287 772 2 483 284 0 1 216 697 49 118 138
39 694 814 990 723 781 815 -14 422 2 314 757 2 150 061 3 326 484 2 668 973 8 704 474 533 571 10 036 275 8 202 103
-3 259 601 0 -722 555 0 -231 938 0 -290 328 -161 373 -1 135 648 -1 632 -716 126 0
234 228 0 230 622 0 0 0 0 0 0 3 606 0 0
3 493 829 0 953 178 0 231 938 0 290 328 161 373 1 135 648 5 238 716 126 0
-2 701 146 -166 -2 228 840 0 -203 367 -5 706 -545 525 -154 881 -1 054 848 -3 493 -593 457 2 089 135
9 059 598 0 0 0 53 672 0 0 30 000 0 0 166 8 975 760
11 760 744 166 2 228 840 0 257 039 5 706 545 525 184 881 1 054 848 3 493 593 623 6 886 625
2 990 633 2 990 633
1 956 414 1 956 414
1 939 578 1 939 578
1 323 566 0 453 000 0 0 0 0 0 0 0 0
4 421 120 166 1 775 840 0 257 039 5 706 545 525 184 881 1 054 848 3 493 593 623
6 813 698 166 2 228 840 0 257 039 5 706 545 525 184 881 1 054 848 3 493 593 623 1 939 578
IV – ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE (1) A1
Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles
- Equipements municipaux (2)
- Equip. non municipaux (c/204) (3)
- Opérations financières
Dépenses d’ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses
Total recettes
Solde d’investissement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR investissement
FONCTIONNEMENT
REALISATIONS (de l’exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses
Total recettes
Solde de fonctionnement
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
SOLDE RAR fonctionnement
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Ou biens de la structure intercommunale.
(3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 24
4 990 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 990 0
115 892 0 115 064 0 0 0 828 0 0 0 0 0
176 979 0 176 979 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 496 0 0 0 0 0 1 496 0 0 0 0 0
7 338 0 0 0 5 214 0 1 700 0 0 424 0 0
2 459 301 166 5 958 0 459 931 3 834 416 328 202 065 522 667 0 848 352 0
58 181 0 0 0 0 0 8 951 3 829 0 0 45 402 0
8 364 0 0 0 0 0 0 0 8 364 0 0 0
350 134 0 274 354 0 1 656 0 63 876 0 10 248 0 0 0
25 081 0 25 081 0 0 0 0 0 0 0 0 0
104 365 0 104 365 0 0 0 0 0 0 0 0 0
326 900 0 326 900 0 0 0 0 0 0 0 0 0
4 771 095 166 1 385 054 0 488 977 5 706 737 736 346 254 682 055 5 125 1 120 023 0
864 961 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 864 961
453 000 0 453 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 605 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 605
1 323 566 0 453 000 0 0 0 0 0 0 0 0 870 566
51 281 0 0 0 0 0 0 0 0 0 51 281 0
207 950 0 22 838 0 0 0 67 073 0 91 961 0 26 078 0
259 231 0 22 838 0 0 0 67 073 0 91 961 0 77 359 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 944 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 944
1 067 068 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 067 068
1 069 012 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 069 012
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
10 307 527 166 3 182 018 0 488 977 5 706 835 852 346 254 2 190 496 8 731 1 309 750 1 939 578
15 254 574 166 3 182 018 0 488 977 5 706 835 852 346 254 2 190 496 8 731 1 309 750 6 886 625
IV – ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
INVESTISSEMENT
DEPENSES
Total dépenses d’investissement
Dépenses réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
204 Subventions d'équipement versées
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel
204173 Autres EPL : Proj infrastruct. int. Nat.
2046 Attrib. de compensation
d'investissement
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2113 Terrains aménagés autres que voirie
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2128 Autres agencements et
aménagements
21312 Bâtiments scolaires
21318 Autres bâtiments publics
2135 Installations générales, agencements
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné.
2148 Construct° sol autrui - Autres
construct
2151 Réseaux de voirie
2152 Installations de voirie
21532 Réseaux d'assainissement Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 25
189 263 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 189 263
15 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 15 240
3 084 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 084
2 280 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 280
21 240 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 240
615 370 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 615 370
560 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 560
847 037 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 847 037
1 109 377 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 109 377
1 109 377 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 109 377
1 956 414 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 956 414
3 606 0 0 0 0 0 0 0 0 3 606 0 0
3 606 0 0 0 0 0 0 0 0 3 606 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
19 346 0 0 0 0 0 0 0 19 346 0 0 0
184 090 0 184 090 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 311 296 0 56 948 0 0 0 31 044 0 1 110 938 0 112 367 0
1 366 285 0 1 080 088 0 0 0 0 0 286 197 0 0 0
2 881 017 0 1 321 126 0 0 0 31 044 0 1 416 480 0 112 367 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
431 224 0 879 0 17 330 1 871 159 595 88 711 83 588 0 79 249 0
71 633 0 0 0 4 846 0 17 166 4 401 36 639 0 8 582 0
2 950 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 950 0
2 298 0 0 0 0 0 2 298 0 0 0 0 0
47 777 0 0 0 0 0 47 777 0 0 0 0 0
41 237 0 0 0 0 0 0 41 237 0 0 0 0
29 202 0 21 766 0 0 0 1 424 6 011 0 0 0 0
4 701 0 0 0 0 0 0 0 0 4 701 0 0
336 783 0 320 486 0 0 0 16 297 0 0 0 0 0
13 051 0 13 051 0 0 0 0 0 0 0 0 0
151 219 0 171 0 0 0 0 0 20 549 0 130 499 0 151 219 151 219 0 0 171 171 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 549 20 549 0 0 130 499 130 499 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
21533 Réseaux câblés
21534 Réseaux d'électrification
21538 Autres réseaux
21568 Autres matériels, outillages incendie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
2161 Oeuvres et objets d'art
2181 Installat° générales, agencements
2182 Matériel de transport
2183 Matériel de bureau et informatique
2184 Mobilier
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2315 Installat°, matériel et outillage techni
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
Opérations d’équipement
Opérations pour compte de tiers
454110 Travaux effectués d'office pour le
compte de tiers
Dépenses d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
198 Neutral. amort. subv. équip. versées
041 Opérations patrimoniales
2051 Concessions, droits similaires
2111 Terrains nus
2128 Autres agencements et
aménagements
21312 Bâtiments scolaires
2148 Construct° sol autrui - Autres
construct
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 26
30 523 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 30 523
2 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 500
44 379 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 44 379
225 621 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 225 621
1 979 030 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 979 030
2 826 067 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 826 067
3 606 0 0 0 0 0 0 0 0 3 606 0 0
3 606 0 0 0 0 0 0 0 0 3 606 0 0
1 578 0 0 0 1 412 0 0 0 0 0 166 0
1 578 0 0 0 1 412 0 0 0 0 0 166 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
282 882 0 230 622 0 52 260 0 0 0 0 0 0 0
282 882 0 230 622 0 52 260 0 0 0 0 0 0 0
5 145 924 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 145 924
30 000 0 0 0 0 0 0 30 000 0 0 0 0
116 362 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 116 362
502 166 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 502 166
385 241 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 385 241
6 179 693 0 0 0 0 0 0 30 000 0 0 0 6 149 693
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
6 467 759 0 230 622 0 53 672 0 0 30 000 0 3 606 166 6 149 693
9 293 827 0 230 622 0 53 672 0 0 30 000 0 3 606 166 8 975 760
2 990 633 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 990 633 2 990 633 2 990 633 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 990 633 2 990 633
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
001Solde d’exécution reporté de N-1
RECETTES
Total recettes d’investissement
Recettes réelles
010 Stocks
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10226 Taxe d'aménagement
10228 Autres fonds
10251 Dons et legs en capital
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
13 Subventions d'investissement
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
26 Participat° et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
Opérations pour compte de tiers
454210 Travaux effectués d'office pour le
compte de tiers
Recettes d’ordre
040 Opérat° ordre transfert entre sections
192 Plus ou moins-values sur cession
immo.
2111 Terrains nus
2112 Terrains de voirie
28031 Frais d'études Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 27
536 0 0 0 0 0 0 536 0 0 0 0
2 764 130 1 698 177 949 0 0 0 0 0 0 0 2 584 483 0
152 389 0 677 0 0 0 0 0 0 0 151 712 0
90 218 0 0 0 642 0 27 786 0 45 188 0 16 602 0
7 306 678 495 972 407 604 -14 422 300 667 33 911 308 731 441 880 1 612 189 27 507 3 692 637 0
37 715 784 990 723 781 815 -14 422 2 314 757 2 150 061 3 326 484 2 668 973 8 704 474 533 571 10 036 275 6 223 073
39 694 814 990 723 781 815 -14 422 2 314 757 2 150 061 3 326 484 2 668 973 8 704 474 533 571 10 036 275 8 202 103
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
17 121 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 17 121
560 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 560
213 986 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 213 986
615 370 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 615 370
847 037 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 847 037
303 106 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 303 106
132 665 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 132 665
2 628 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 628
47 274 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 47 274
57 814 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 57 814
147 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 147
12 909 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 909
10 088 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 088
864 961 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 864 961
124 767 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 124 767
7 860 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 860
77 242 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 77 242
9 550 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 9 550
12 895 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 895
5 605 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 605
6 497 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 497 6 497 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 497
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
2804122 Subv.Régions : Bâtiments,
installations
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel
28041513 GFP rat : Projet infrastructure
28041642 IC : Bâtiments, installations
2804173 Autres EPL : Proj infrastruct. int. Nat.
280421 Privé : Bien mobilier, matériel
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
28046 Attributions compensation
investissement
28051 Concessions et droits similaires
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
281568 Autres matériels, outillages incendie
28158 Autres installat°, matériel et outillage
28182 Matériel de transport
28183 Matériel de bureau et informatique
28184 Mobilier
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales
1328 Autres subventions d'équip. non
transf.
2031 Frais d'études
237 Avances versées commandes immo.
corpo.
238 Avances versées commandes immo.
incorp.
001Solde d’exécution reporté de N-1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de fonctionnement
Dépenses réelles
011 Charges à caractère général
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60621 Combustibles Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 28
4 716 0 0 0 0 0 0 0 0 0 4 716 0
3 315 0 0 0 0 0 0 148 0 0 3 166 0
80 0 0 0 0 0 80 0 0 0 0 0
15 924 0 0 0 87 0 608 0 15 229 0 0 0
210 0 0 0 0 0 0 0 210 0 0 0
12 720 9 323 0 0 0 0 -6 3 403 0 0 0 0
36 217 4 194 558 0 0 0 0 95 0 0 31 370 0
38 299 0 0 0 0 0 0 0 0 0 38 299 0
65 425 0 2 033 0 0 0 0 19 689 898 0 42 805 0
66 318 21 798 0 0 317 0 0 24 927 0 0 19 276 0
2 262 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 262 0
328 396 8 376 35 785 0 0 23 364 0 94 915 3 920 0 162 036 0
23 723 0 0 0 0 0 0 0 0 378 23 345 0
26 363 0 4 800 0 0 0 0 0 14 336 0 7 227 0
91 131 4 257 7 424 0 52 728 0 2 390 9 747 0 7 558 7 028 0
3 459 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 459 0
40 156 0 0 0 0 0 0 0 0 0 40 156 0
39 091 0 1 935 0 0 459 457 7 019 19 982 0 9 240 0
49 074 2 200 19 375 0 0 0 27 499 0 0 0 0 0
69 083 0 0 0 0 0 0 0 0 0 69 083 0
29 079 0 0 0 0 0 3 519 0 18 346 1 140 6 073 0
53 534 0 0 0 2 660 0 8 769 8 886 22 314 0 10 905 0
2 964 0 0 0 0 0 0 0 2 964 0 0 0
29 804 0 6 504 0 0 0 21 354 0 0 0 1 946 0
15 495 3 309 0 0 913 0 172 0 0 0 11 101 0
133 709 109 582 0 0 2 172 0 892 13 758 0 0 7 304 0
138 354 0 300 0 0 0 38 039 1 929 98 086 0 0 0
297 354 0 35 510 0 80 000 0 0 109 619 4 223 10 503 57 499 0
116 662 1 046 476 0 3 437 0 40 240 14 331 18 229 0 38 903 0
67 633 0 0 0 0 0 0 0 67 633 0 0 0
87 353 0 0 0 458 0 316 76 097 10 482 0 0 0
20 204 0 0 0 0 0 0 1 519 0 0 18 685 0
39 006 0 0 0 0 0 0 0 0 0 39 006 0
107 948 0 9 200 0 9 950 0 13 451 25 296 44 132 0 5 919 0
174 843 0 0 0 216 0 4 266 48 15 668 0 154 645 0
34 082 5 694 3 129 0 11 791 0 7 164 150 50 0 6 104 0
15 884 0 0 0 -60 0 15 944 0 0 0 0 0
1 191 780 1 275 202 0 1 149 0 237 522 1 188 091 0 305 0 1 191 780 1 275 202 0 1 149 0 237 522 1 188 091 0 305 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
60623 Alimentation
60624 Produits de traitement
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60636 Vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disques, ... (médiathèque)
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
611 Contrats de prestations de services
6132 Locations immobilières
6135 Locations mobilières
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
6226 Honoraires
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6236 Catalogues et imprimés
6237 Publications
6238 Divers
6241 Transports de biens
6244 Transports administratifs
6247 Transports collectifs
6248 Divers
6251 Voyages et déplacements
6256 Missions Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 29
13 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 500
5 732 138 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 732 138
13 785 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 13 785
5 952 204 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 952 204
50 823 300 500 0 2 157 0 5 372 4 336 9 518 1 481 27 159 0
3 248 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 248 0
41 533 0 0 0 0 0 0 0 0 0 41 533 0
426 0 0 0 32 0 0 0 0 0 393 0
18 475 0 0 0 0 0 0 0 0 0 18 475 0
166 0 0 0 0 0 0 0 0 0 166 0
116 930 260 0 0 13 523 0 9 371 6 346 44 973 3 800 38 658 0
2 808 530 6 559 56 105 0 231 945 0 370 604 277 732 997 102 65 384 803 099 0
2 168 573 5 036 26 997 0 199 122 0 243 702 185 903 799 116 58 924 649 772 0
33 938 0 0 0 0 0 0 15 090 15 515 0 3 334 0
66 669 0 0 0 11 331 0 0 0 55 338 0 0 0
2 933 805 6 414 0 0 332 803 0 231 578 176 359 1 076 096 93 821 1 016 734 0
2 064 944 6 619 54 892 0 173 463 0 285 583 200 657 674 156 58 622 610 952 0
245 160 974 4 497 0 13 905 0 27 725 19 667 98 535 8 674 71 183 0
8 252 919 18 694 179 942 0 686 948 0 1 126 982 849 149 2 937 220 185 411 2 268 573 0
122 538 287 1 925 0 11 042 0 14 740 11 220 44 568 3 146 35 611 0
55 821 130 875 0 5 029 0 6 695 5 097 20 394 1 430 16 171 0
223 286 522 3 499 0 20 116 0 26 779 20 387 81 230 5 720 65 034 0
38 959 0 0 0 0 0 0 0 0 0 38 959 0
37 700 0 0 0 37 700 0 0 0 0 0 0 0
19 284 443 45 794 329 232 0 1 739 116 0 2 349 130 1 771 943 6 853 761 486 412 5 709 056 0
74 996 3 705 67 380 0 0 0 315 3 116 0 0 479 0
358 0 0 0 0 0 0 358 0 0 0 0
2 000 0 0 0 0 2 000 0 0 0 0 0 0
80 031 18 878 2 729 -14 422 0 8 089 52 822 0 4 504 0 7 431 0
555 755 299 882 31 638 0 133 696 0 34 931 18 414 16 402 7 929 12 862 0
13 551 0 0 0 512 0 6 812 6 226 0 0 0 0
35 829 0 0 0 0 0 0 0 0 0 35 829 0
2 790 16 0 0 0 0 674 1 0 0 2 100 0
739 739 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
47 268 0 0 0 0 0 0 27 1 160 0 46 081 0
14 441 0 0 0 0 0 0 1 104 143 0 13 194 0 14 441 0 0 0 0 0 0 1 104 143 0 13 194 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
6257 Réceptions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6283 Frais de nettoyage des locaux
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6358 Autres droits
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
012 Charges de personnel, frais assimilés
6215 Personnel affecté par CL de
rattachement
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT
64111 Rémunération principale titulaires
64112 NBI, SFT, indemnité résidence
64118 Autres indemnités titulaires
64131 Rémunérations non tit.
64168 Autres emplois d'insertion
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
6472 Prestations familiales directes
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres charges
014 Atténuations de produits
7391178 Autres restitut° dégrèvt contrib. direct
739211 Attributions de compensation
739221 FNGIR Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 30
1 979 030 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 979 030
1 979 030 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 979 030
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
113 255 0 0 0 0 0 76 0 0 5 040 108 139 0
1 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 000 0
500 0 0 0 0 0 0 0 0 500 0 0
18 626 0 80 0 268 0 95 0 49 0 65 18 069
29 908 0 0 0 100 0 0 0 0 0 0 29 808
1 600 1 500 0 0 0 0 0 0 0 0 100 0
164 889 1 500 80 0 368 0 171 0 49 5 540 109 304 47 876
-9 690 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -9 690
203 284 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 203 284
193 595 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 193 595
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
5 994 0 0 0 0 0 8 151 0 -2 208 0 1 50
2 282 822 447 457 44 900 0 274 605 6 150 660 300 455 150 234 132 0 160 128 0
780 000 0 0 0 0 780 000 0 0 0 0 0 0
1 330 000 0 0 0 0 1 330 000 0 0 0 0 0 0
6 552 0 0 0 0 0 0 0 6 552 0 0 0
14 112 0 0 0 0 0 0 0 0 14 112 0 0
21 872 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 21 872
7 477 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 7 477
1 179 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 179 0
403 0 0 0 0 0 0 0 0 0 403 0
6 346 0 0 0 0 0 0 0 0 0 6 346 0
20 117 0 0 0 0 0 0 0 0 0 20 117 0
28 751 0 0 0 0 0 0 0 0 0 28 751 0
3 087 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 087 0
305 265 0 0 0 0 0 0 0 0 0 305 265 0
4 813 976 447 457 44 900 0 274 605 2 116 150 668 451 455 150 238 476 14 112 525 278 29 398
192 781 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 192 781 192 781 192 781 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 192 781 192 781
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
739223 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
65 Autres charges de gestion courante
6531 Indemnités
6532 Frais de mission
6533 Cotisations de retraite
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
6535 Formation
6536 Frais de représentation du maire
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
65548 Autres contributions
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement
657362 Subv. fonct. CCAS
65737 Autres établissements publics locaux
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
65888 Autres
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
67 Charges exceptionnelles
6714 Bourses et prix
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
6745 Subv. aux personnes de droit privé
6748 Autres subventions exceptionnelles
678 Autres charges exceptionnelles
68 Dot. aux amortissements et
provisions
Dépenses d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre sections Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 31
630 346 0 0 0 0 0 0 0 0 0 630 346 0
326 320 0 0 0 0 0 0 0 0 0 326 320 0
1 409 145 5 334 0 0 77 712 0 195 486 0 1 103 400 0 27 212 0
402 202 0 0 0 0 0 0 0 402 202 0 0 0
227 743 0 0 0 227 743 0 0 0 0 0 0 0
173 006 0 0 0 0 0 173 006 0 0 0 0 0
80 098 0 0 0 0 0 0 80 098 0 0 0 0
36 366 0 0 0 0 0 0 0 0 0 36 366 0
300 0 0 0 0 0 300 0 0 0 0 0
33 940 0 33 940 0 0 0 0 0 0 0 0 0
28 375 0 0 0 0 0 0 0 0 0 28 375 0
3 348 519 5 334 33 940 0 305 455 0 368 793 80 775 1 505 602 0 1 048 619 0
10 505 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 505 0
60 196 0 0 0 0 0 0 0 0 0 60 196 0
70 701 0 0 0 0 0 0 0 0 0 70 701 0
42 228 180 211 741 53 442 0 1 143 171 133 213 730 913 287 772 2 483 284 0 1 216 697 35 967 947
55 378 371 211 741 53 442 0 1 143 171 133 213 730 913 287 772 2 483 284 0 1 216 697 49 118 138
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 706 530 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 706 530
225 621 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 225 621
46 879 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 46 879 46 879 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 46 879
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations
(positives)
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
043 Opérat° ordre intérieur de la section
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES
Total recettes de fonctionnement
Recettes réelles
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements rémunérations
personnel
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
70 Produits des services, du
domaine, vente
70311 Concessions cimetières (produit net)
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
7035 Locations de droits de chasse et
pêche
70388 Autres redevances et recettes
diverses
7062 Redevances services à caractère
culturel
70631 Redevances services à caractère
sportif
7066 Redevances services à caractère
social
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
70688 Autres prestations de services
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 32
474 760 0 0 0 0 0 0 179 102 0 0 12 835 282 823
424 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 424
424 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 424
2 504 0 2 502 0 0 0 0 0 0 0 1 0
237 206 139 440 0 0 25 517 3 957 14 400 17 894 2 688 0 33 309 0
239 709 139 440 2 502 0 25 517 3 957 14 400 17 894 2 688 0 33 310 0
40 850 40 850 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
43 000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 43 000 0
5 815 0 0 0 0 0 0 0 0 0 5 815 0
913 749 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 913 749
8 376 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 376
1 239 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 239
1 770 130 5 250 15 000 0 802 464 114 256 328 246 0 502 549 0 2 366 0
16 445 -555 0 0 0 15 000 0 2 000 0 0 0 0
29 258 0 0 0 9 734 0 19 474 0 0 0 50 0
482 445 0 2 000 0 0 0 0 8 000 472 445 0 0 0
117 597 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 117 597
857 692 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 857 692
2 399 128 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 399 128
6 685 724 45 545 17 000 0 812 198 129 256 347 720 10 000 974 994 0 51 231 4 297 781
1 600 713 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 600 713
384 566 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 384 566
742 903 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 742 903
2 800 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 2 800
21 422 21 422 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 577 003 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 577 003
35 547 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 35 547
27 032 477 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 27 032 477
31 397 431 21 422 0 0 0 0 0 0 0 0 0 31 376 009
678 0 0 0 0 0 0 678 0 0 0 0 678 0 0 0 0 0 0 678 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
73 Impôts et taxes
73111 Impôts directs locaux
7318 Autres impôts locaux ou assimilés
73212 Dotation de solidarité communautaire
7336 Droits de place
7343 Taxes sur les pylônes électriques
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
74 Dotations et participations
7411 Dotation forfaitaire
74123 Dotation de solidarité urbaine
74127 Dotation nationale de péréquation
74718 Autres participations Etat
7473 Participat° Départements
74751 Participat° GFP de rattachement
7478 Participat° Autres organismes
7482 Compens. perte taxe add. droits
mutation
74832 Attribution du fonds départemental
TP
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes
foncière
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
7488 Autres attributions et participations
75 Autres produits de gestion
courante
752 Revenus des immeubles
7588 Autres produits div. de gestion
courante
76 Produits financiers
761 Produits de participations
77 Produits exceptionnels Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 33
12 040 814 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 040 814
0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0
1 109 377 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 109 377
1 109 377 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 109 377
1 109 377 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 109 377
10 910 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 910
10 910 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 10 910
12 835 0 0 0 0 0 0 0 0 0 12 835 0
272 500 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 272 500
8 466 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 8 466
1 857 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1 857
30 000 0 0 0 0 0 0 30 000 0 0 0 0
149 102 0 0 0 0 0 0 149 102 0 0 0 0 149 102 0 0 0 0 0 0 149 102 0 0 0 0
Art. (1) Libellé
01
Opérations
non
ventilables
0
Services
généraux
administrat°
publiques
1
Sécurité et
salubrité
publiques
2
Enseignement -
Formation
3
Culture
4
Sport et
jeunesse
5
Interventions
sociales et
santé
6
Famille
7
Logement
8
Aménagt et
services urbains,
environnemt
9
Action
économique
TOTAL
7711 Dédits et pénalités perçus
7713 Libéralités reçues
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
775 Produits des cessions
d'immobilisations
7788 Produits exceptionnels divers
78 Reprise sur amortissements et
provisions
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants
Recettes d’ordre
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
002 Excédent de fonctionnement reporté
(1)Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 34
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES 8 202 102,83 10 032 775,17 0,00 3 500,00 18 238 378,00
Réalisations 8 202 102,83 10 032 775,17 0,00 3 500,00 18 238 378,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 3 692 637,27 0,00 0,00 3 692 637,27
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 16 602,00 0,00 0,00 16 602,00
60611 Eau et assainissement 0,00 151 711,63 0,00 0,00 151 711,63
60612 Energie - Electricité 0,00 2 584 482,57 0,00 0,00 2 584 482,57
60623 Alimentation 0,00 304,85 0,00 0,00 304,85
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 6 104,14 0,00 0,00 6 104,14
60631 Fournitures d'entretien 0,00 154 645,41 0,00 0,00 154 645,41
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 5 918,61 0,00 0,00 5 918,61
60636 Vêtements de travail 0,00 39 006,37 0,00 0,00 39 006,37
6064 Fournitures administratives 0,00 18 685,32 0,00 0,00 18 685,32
6068 Autres matières et fournitures 0,00 38 903,42 0,00 0,00 38 903,42
611 Contrats de prestations de services 0,00 57 499,45 0,00 0,00 57 499,45
6135 Locations mobilières 0,00 7 304,43 0,00 0,00 7 304,43
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 11 101,27 0,00 0,00 11 101,27
61521 Entretien terrains 0,00 1 946,40 0,00 0,00 1 946,40
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 10 904,98 0,00 0,00 10 904,98
6156 Maintenance 0,00 6 073,20 0,00 0,00 6 073,20
6161 Multirisques 0,00 69 082,81 0,00 0,00 69 082,81
6182 Documentation générale et technique 0,00 9 239,82 0,00 0,00 9 239,82
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 40 156,24 0,00 0,00 40 156,24
6185 Frais de colloques et de séminaires 0,00 3 458,63 0,00 0,00 3 458,63
6188 Autres frais divers 0,00 7 028,34 0,00 0,00 7 028,34
6226 Honoraires 0,00 7 227,00 0,00 0,00 7 227,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 23 344,80 0,00 0,00 23 344,80
6228 Divers 0,00 162 035,94 0,00 0,00 162 035,94
6231 Annonces et insertions 0,00 2 262,00 0,00 0,00 2 262,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 19 275,65 0,00 0,00 19 275,65
6236 Catalogues et imprimés 0,00 42 805,02 0,00 0,00 42 805,02
6237 Publications 0,00 38 299,30 0,00 0,00 38 299,30
6238 Divers 0,00 31 370,04 0,00 0,00 31 370,04
6251 Voyages et déplacements 0,00 3 166,48 0,00 0,00 3 166,48
6256 Missions 0,00 4 716,28 0,00 0,00 4 716,28
6257 Réceptions 0,00 13 193,89 0,00 0,00 13 193,89
6261 Frais d'affranchissement 0,00 46 080,79 0,00 0,00 46 080,79
627 Services bancaires et assimilés 0,00 2 099,71 0,00 0,00 2 099,71
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 35 828,61 0,00 0,00 35 828,61 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 35
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
6288 Autres services extérieurs 0,00 12 862,37 0,00 0,00 12 862,37
63512 Taxes foncières 0,00 7 431,00 0,00 0,00 7 431,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 478,50 0,00 0,00 478,50
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 5 709 055,93 0,00 0,00 5 709 055,93
6218 Autre personnel extérieur 0,00 38 959,16 0,00 0,00 38 959,16
6331 Versement mobilité 0,00 65 033,61 0,00 0,00 65 033,61
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 16 171,50 0,00 0,00 16 171,50
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 35 611,33 0,00 0,00 35 611,33
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 2 268 573,37 0,00 0,00 2 268 573,37
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 71 182,82 0,00 0,00 71 182,82
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 610 952,44 0,00 0,00 610 952,44
64131 Rémunérations non tit. 0,00 1 016 734,04 0,00 0,00 1 016 734,04
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 3 333,68 0,00 0,00 3 333,68
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 649 772,47 0,00 0,00 649 772,47
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 803 099,12 0,00 0,00 803 099,12
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 38 658,12 0,00 0,00 38 658,12
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 0,00 166,00 0,00 0,00 166,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 18 474,75 0,00 0,00 18 474,75
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 393,12 0,00 0,00 393,12
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 41 533,20 0,00 0,00 41 533,20
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 3 248,16 0,00 0,00 3 248,16
6488 Autres charges 0,00 27 159,04 0,00 0,00 27 159,04
014 Atténuations de produits 5 952 204,00 0,00 0,00 0,00 5 952 204,00
7391178 Autres restitut° dégrèvt contrib. direct 13 785,00 0,00 0,00 0,00 13 785,00
739211 Attributions de compensation 5 732 138,00 0,00 0,00 0,00 5 732 138,00
739221 FNGIR 13 500,00 0,00 0,00 0,00 13 500,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 192 781,00 0,00 0,00 0,00 192 781,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 979 030,18 0,00 0,00 0,00 1 979 030,18
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 46 878,95 0,00 0,00 0,00 46 878,95
6761 Différences sur réalisations (positives) 225 621,05 0,00 0,00 0,00 225 621,05
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 706 530,18 0,00 0,00 0,00 1 706 530,18
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 29 397,73 522 777,74 0,00 2 500,00 554 675,47
6531 Indemnités 0,00 305 265,49 0,00 0,00 305 265,49
6532 Frais de mission 0,00 3 087,23 0,00 0,00 3 087,23
6533 Cotisations de retraite 0,00 28 750,51 0,00 0,00 28 750,51
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 20 116,69 0,00 0,00 20 116,69
6535 Formation 0,00 6 346,49 0,00 0,00 6 346,49
6536 Frais de représentation du maire 0,00 403,30 0,00 0,00 403,30
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat 0,00 1 178,90 0,00 0,00 1 178,90
6541 Créances admises en non-valeur 7 476,56 0,00 0,00 0,00 7 476,56
6542 Créances éteintes 21 871,64 0,00 0,00 0,00 21 871,64
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 157 628,00 0,00 2 500,00 160 128,00
65888 Autres 49,53 1,13 0,00 0,00 50,66
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 193 594,53 0,00 0,00 0,00 193 594,53
66111 Intérêts réglés à l'échéance 203 284,42 0,00 0,00 0,00 203 284,42 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 36
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -9 689,89 0,00 0,00 0,00 -9 689,89
67 Charges exceptionnelles 47 876,39 108 304,23 0,00 1 000,00 157 180,62
6714 Bourses et prix 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 29 807,79 0,00 0,00 0,00 29 807,79
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 18 068,60 65,40 0,00 0,00 18 134,00
6748 Autres subventions exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 1 000,00 1 000,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 108 138,83 0,00 0,00 108 138,83
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 49 118 138,10 1 216 697,35 0,00 0,00 50 334 835,45
Réalisations 49 118 138,10 1 216 697,35 0,00 0,00 50 334 835,45
002 Résultat de fonctionnement reporté 12 040 813,86 0,00 0,00 0,00 12 040 813,86
013 Atténuations de charges 0,00 70 701,34 0,00 0,00 70 701,34
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 60 196,09 0,00 0,00 60 196,09
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 0,00 10 505,25 0,00 0,00 10 505,25
042 Opérat° ordre transfert entre sections 1 109 376,82 0,00 0,00 0,00 1 109 376,82
7768 Neutral. amort. subv. équip. versées 1 109 376,82 0,00 0,00 0,00 1 109 376,82
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 1 048 619,43 0,00 0,00 1 048 619,43
70311 Concessions cimetières (produit net) 0,00 28 374,96 0,00 0,00 28 374,96
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 36 365,94 0,00 0,00 36 365,94
70688 Autres prestations de services 0,00 27 212,26 0,00 0,00 27 212,26
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 0,00 326 320,26 0,00 0,00 326 320,26
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 0,00 630 346,01 0,00 0,00 630 346,01
73 Impôts et taxes 31 376 009,01 0,00 0,00 0,00 31 376 009,01
73111 Impôts directs locaux 27 032 477,00 0,00 0,00 0,00 27 032 477,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 35 547,00 0,00 0,00 0,00 35 547,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 1 577 002,70 0,00 0,00 0,00 1 577 002,70
7343 Taxes sur les pylônes électriques 2 800,00 0,00 0,00 0,00 2 800,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 742 902,99 0,00 0,00 0,00 742 902,99
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 384 565,97 0,00 0,00 0,00 384 565,97
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 1 600 713,35 0,00 0,00 0,00 1 600 713,35
74 Dotations et participations 4 297 781,00 51 230,82 0,00 0,00 4 349 011,82
7411 Dotation forfaitaire 2 399 128,00 0,00 0,00 0,00 2 399 128,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 857 692,00 0,00 0,00 0,00 857 692,00
74127 Dotation nationale de péréquation 117 597,00 0,00 0,00 0,00 117 597,00
7473 Participat° Départements 0,00 50,32 0,00 0,00 50,32
7478 Participat° Autres organismes 0,00 2 365,50 0,00 0,00 2 365,50
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 1 239,00 0,00 0,00 0,00 1 239,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 8 376,00 0,00 0,00 0,00 8 376,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 913 749,00 0,00 0,00 0,00 913 749,00
7484 Dotation de recensement 0,00 5 815,00 0,00 0,00 5 815,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 0,00 43 000,00 0,00 0,00 43 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 33 310,33 0,00 0,00 33 310,33
752 Revenus des immeubles 0,00 33 309,20 0,00 0,00 33 309,20
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 1,13 0,00 0,00 1,13 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 37
(2) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
76 Produits financiers 424,05 0,00 0,00 0,00 424,05
761 Produits de participations 424,05 0,00 0,00 0,00 424,05
77 Produits exceptionnels 282 822,87 12 835,43 0,00 0,00 295 658,30
7718 Autres produits except. opérat° gestion 1 856,50 0,00 0,00 0,00 1 856,50
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 8 466,37 0,00 0,00 0,00 8 466,37
775 Produits des cessions d'immobilisations 272 500,00 0,00 0,00 0,00 272 500,00
7788 Produits exceptionnels divers 0,00 12 835,43 0,00 0,00 12 835,43
78 Reprise sur amortissements et provisions 10 910,49 0,00 0,00 0,00 10 910,49
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 10 910,49 0,00 0,00 0,00 10 910,49
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 40 916 035,27 -8 816 077,82 0,00 -3 500,00 32 096 457,45
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES 8 484 057,74 359 898,65 477 683,35 265 143,38 36 824,74 262 845,17 146 322,14 0,00 3 500,00
Réalisations 8 484 057,74 359 898,65 477 683,35 265 143,38 36 824,74 262 845,17 146 322,14 0,00 3 500,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 3 348 511,73 4 487,06 6 415,38 265 143,38 36 824,74 11 869,58 19 385,40 0,00 0,00
6042 Achats prestat° services (hors
terrains)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 602,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 151 711,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 2 584 482,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 304,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non
stockées
5 846,74 257,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 154 645,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit
équipement
4 996,03 0,00 716,88 0,00 205,70 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Vêtements de travail 39 006,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 14 610,87 39,06 4 035,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 34 753,92 0,00 0,00 0,00 4 149,50 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
40 042,39 0,00 0,00 17 457,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 7 304,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
11 101,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 946,40 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens
mobiliers
10 904,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 6 073,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 69 082,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 38
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
6182 Documentation générale et
technique
8 999,82 0,00 0,00 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
40 156,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6185 Frais de colloques et de
séminaires
3 458,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 2 803,64 0,00 1 308,20 2 916,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 7 227,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 23 344,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 26 894,53 3 433,00 0,00 131 708,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 0,00 0,00 0,00 2 262,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 19 275,65 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 837,76 342,00 354,91 41 270,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 38 299,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 748,03 110,75 0,00 30 511,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 3 166,48 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6256 Missions 4 716,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 13 193,89 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 46 080,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 2 099,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 35 828,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 6 682,79 0,00 0,00 0,00 0,00 6 179,58 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 904,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 690,00 837,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 478,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
4 880 135,63 0,00 471 267,97 0,00 0,00 230 715,59 126 936,74 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 38 959,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 54 981,34 0,00 5 672,46 0,00 0,00 2 948,49 1 431,32 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au
F.N.A.L.
13 745,47 0,00 1 331,12 0,00 0,00 737,08 357,83 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et
CDGFPT
30 082,62 0,00 3 119,72 0,00 0,00 1 621,70 787,29 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
1 970 923,24 0,00 194 073,37 0,00 0,00 33 763,59 69 813,17 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 60 836,97 0,00 6 684,99 0,00 0,00 990,49 2 670,37 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 530 410,47 0,00 46 317,60 0,00 0,00 16 310,20 17 914,17 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 818 369,13 0,00 85 685,72 0,00 0,00 112 679,19 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 3 333,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 541 120,52 0,00 57 092,50 0,00 0,00 40 516,91 11 042,54 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
697 227,38 0,00 67 088,41 0,00 0,00 15 863,28 22 920,05 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 30 671,29 0,00 3 423,28 0,00 0,00 4 563,55 0,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C.
supplément familial
166,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 18 474,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 39
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
64731 Allocations chômage versées
directement
393,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 41 533,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales
diverses
3 248,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 25 659,13 0,00 778,80 0,00 0,00 721,11 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7391178 Autres restitut° dégrèvt contrib.
direct
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739211 Attributions de compensation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739221 FNGIR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739223 Fonds péréquation ress. com.
et intercom
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
675 Valeurs comptables
immobilisations cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
147 206,15 355 311,59 0,00 0,00 0,00 20 260,00 0,00 0,00 2 500,00
6531 Indemnités 0,00 305 265,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6532 Frais de mission 3 087,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 0,00 28 750,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part
patron
0,00 20 116,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6535 Formation 6 346,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6536 Frais de représentation du
maire
403,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin
mandat
0,00 1 178,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en
non-valeur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
137 368,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 260,00 0,00 0,00 2 500,00
65888 Autres 1,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 40
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
66112 Intérêts - Rattachement des
ICNE
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 108 204,23 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6714 Bourses et prix 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
65,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6748 Autres subventions
exceptionnelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
678 Autres charges exceptionnelles 108 138,83 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 065 809,73 0,00 51 180,50 36 365,94 0,00 4 800,00 58 541,18 0,00 0,00
Réalisations 1 065 809,73 0,00 51 180,50 36 365,94 0,00 4 800,00 58 541,18 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 69 044,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 657,02 0,00 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
58 539,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 657,02 0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et
prévoyance
10 505,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7768 Neutral. amort. subv. équip.
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
983 878,53 0,00 0,00 36 365,94 0,00 0,00 28 374,96 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières
(produit net)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 374,96 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes
diverses
0,00 0,00 0,00 36 365,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 27 212,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. ,
régies
326 320,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres
organismes
630 346,01 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 41
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
73212 Dotation de solidarité
communautaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7343 Taxes sur les pylônes
électriques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale
d'électricité
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité
extérieur
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de
mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 50,32 0,00 51 180,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7411 Dotation forfaitaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74123 Dotation de solidarité urbaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74127 Dotation nationale de
péréquation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participat° Départements 50,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 2 365,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add.
droits mutation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74832 Attribution du fonds
départemental TP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat°
taxes foncière
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 0,00 0,00 5 815,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres
sécurisés
0,00 0,00 43 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
1,13 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00 28 509,20 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00 28 509,20 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
1,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
761 Produits de participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 12 835,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat°
gestion
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions
d'immobilisations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7788 Produits exceptionnels divers 12 835,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs
circulants
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 42
(2) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -7 418 248,01 -359 898,65 -426 502,85 -228 777,44 -36 824,74 -258 045,17 -87 780,96 0,00 -3 500,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 43
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES 501 398,64 32 172,11 533 570,75
Réalisations 501 398,64 32 172,11 533 570,75
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 9 446,75 18 060,60 27 507,35
611 Contrats de prestations de services 0,00 10 502,60 10 502,60
6156 Maintenance 1 140,24 0,00 1 140,24
6188 Autres frais divers 0,00 7 558,00 7 558,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 378,00 0,00 378,00
6288 Autres services extérieurs 7 928,51 0,00 7 928,51
012 Charges de personnel, frais assimilés 486 411,89 0,00 486 411,89
6331 Versement mobilité 5 719,85 0,00 5 719,85
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 429,92 0,00 1 429,92
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 145,60 0,00 3 145,60
64111 Rémunération principale titulaires 185 411,06 0,00 185 411,06
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 8 674,14 0,00 8 674,14
64118 Autres indemnités titulaires 58 622,12 0,00 58 622,12
64131 Rémunérations non tit. 93 820,64 0,00 93 820,64
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 58 923,76 0,00 58 923,76
6453 Cotisations aux caisses de retraites 65 384,34 0,00 65 384,34
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 799,74 0,00 3 799,74
6488 Autres charges 1 480,72 0,00 1 480,72
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 14 111,51 14 111,51
65548 Autres contributions 0,00 14 111,51 14 111,51
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 5 540,00 0,00 5 540,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 500,00 0,00 500,00
678 Autres charges exceptionnelles 5 040,00 0,00 5 040,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 44
(2) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -501 398,64 -32 172,11 -533 570,75
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES 278 090,84 0,00 223 307,80 0,00 0,00
Réalisations 278 090,84 0,00 223 307,80 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 8 306,51 0,00 1 140,24 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 1 140,24 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 378,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 7 928,51 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 264 244,33 0,00 222 167,56 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 3 314,41 0,00 2 405,44 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 828,58 0,00 601,34 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 1 822,73 0,00 1 322,87 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 69 097,51 0,00 116 313,55 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 3 721,22 0,00 4 952,92 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 19 629,15 0,00 38 992,97 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit. 93 820,64 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 40 366,12 0,00 18 557,64 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 26 893,16 0,00 38 491,18 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 3 799,74 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 951,07 0,00 529,65 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65548 Autres contributions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 5 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6745 Subv. aux personnes de droit privé 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 45
(2) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
678 Autres charges exceptionnelles 5 040,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -278 090,84 0,00 -223 307,80 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 46
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES 736 183,38 3 942 952,09 200,00 0,00 0,00 4 025 139,01 8 704 474,48
Réalisations 736 183,38 3 942 952,09 200,00 0,00 0,00 4 025 139,01 8 704 474,48
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 9 044,54 167 754,26 0,00 0,00 0,00 1 435 390,66 1 612 189,46
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 188,00 45 188,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188 091,03 1 188 091,03
60628 Autres fournitures non stockées 49,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49,88
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 667,64 15 667,64
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 22 285,91 0,00 0,00 0,00 21 846,24 44 132,15
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 7 513,69 0,00 0,00 0,00 2 968,42 10 482,11
6067 Fournitures scolaires 433,64 67 199,23 0,00 0,00 0,00 0,00 67 632,87
6068 Autres matières et fournitures 23,02 198,14 0,00 0,00 0,00 18 008,26 18 229,42
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 223,23 4 223,23
6132 Locations immobilières 0,00 35 717,73 0,00 0,00 0,00 62 368,12 98 085,85
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 964,00 2 964,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 314,02 22 314,02
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 345,95 18 345,95
6182 Documentation générale et technique 0,00 19 981,56 0,00 0,00 0,00 0,00 19 981,56
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 335,57 14 335,57
6228 Divers 3 920,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 920,00
6236 Catalogues et imprimés 898,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 898,00
6244 Transports administratifs 0,00 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00 210,00
6247 Transports collectifs 2 560,00 10 144,00 0,00 0,00 0,00 2 525,00 15 229,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143,00 143,00
6261 Frais d'affranchissement 1 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 160,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 402,18 16 402,18
63512 Taxes foncières 0,00 4 504,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 504,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 493 406,74 3 775 197,83 0,00 0,00 0,00 2 585 156,14 6 853 760,71
6331 Versement mobilité 5 293,65 44 647,85 0,00 0,00 0,00 31 288,78 81 230,28
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 410,57 11 161,79 0,00 0,00 0,00 7 821,75 20 394,11
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 085,62 24 266,61 0,00 0,00 0,00 17 215,65 44 567,88
64111 Rémunération principale titulaires 226 869,51 1 749 298,49 0,00 0,00 0,00 961 051,92 2 937 219,92
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 11 354,40 55 575,82 0,00 0,00 0,00 31 604,94 98 535,16
64118 Autres indemnités titulaires 63 679,72 374 843,25 0,00 0,00 0,00 235 633,20 674 156,17
64131 Rémunérations non tit. 50 476,05 444 062,95 0,00 0,00 0,00 581 557,45 1 076 096,45
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 55 337,64 0,00 0,00 0,00 0,00 55 337,64
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 514,88 15 514,88
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 51 086,95 405 416,31 0,00 0,00 0,00 342 612,96 799 116,22 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 47
(2) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du premier
degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
6453 Cotisations aux caisses de retraites 76 909,33 586 623,49 0,00 0,00 0,00 333 568,71 997 101,53
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 940,94 19 178,62 0,00 0,00 0,00 23 853,15 44 972,71
6488 Autres charges 1 300,00 4 785,01 0,00 0,00 0,00 3 432,75 9 517,76
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 233 732,10 0,00 200,00 0,00 0,00 4 543,50 238 475,60
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 551,56 6 551,56
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 233 732,10 0,00 200,00 0,00 0,00 200,00 234 132,10
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -2 208,06 -2 208,06
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48,71 48,71
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48,71 48,71
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 2 688,00 472 444,52 0,00 0,00 0,00 2 008 151,29 2 483 283,81
Réalisations 2 688,00 472 444,52 0,00 0,00 0,00 2 008 151,29 2 483 283,81
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 505 602,20 1 505 602,20
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 402 202,07 402 202,07
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 103 400,13 1 103 400,13
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 472 444,52 0,00 0,00 0,00 502 549,09 974 993,61
74718 Autres participations Etat 0,00 472 444,52 0,00 0,00 0,00 0,00 472 444,52
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 502 549,09 502 549,09
75 Autres produits de gestion courante 2 688,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 688,00
752 Revenus des immeubles 2 688,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 688,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -733 495,38 -3 470 507,57 -200,00 0,00 0,00 -2 016 987,72 -6 221 190,67
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES 2 527 705,28 1 415 246,81 0,00 2 182 864,47 6 551,56 200,00 0,00 1 835 522,98
Réalisations 2 527 705,28 1 415 246,81 0,00 2 182 864,47 6 551,56 200,00 0,00 1 835 522,98 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 48
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 89 124,39 78 629,87 0,00 1 345 907,10 0,00 0,00 0,00 89 483,56
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 188,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 1 186 507,42 0,00 0,00 0,00 1 583,61
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 15 667,64 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 18 773,73 3 512,18 0,00 13 156,26 0,00 0,00 0,00 8 689,98
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 1 896,44 5 617,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 968,42
6067 Fournitures scolaires 21 687,91 45 511,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 198,14 0,00 5 881,89 0,00 0,00 0,00 12 126,37
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 4 223,23 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 35 717,73 0,00 0,00 62 368,12 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 964,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 22 314,02 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 18 345,95 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 4 196,58 15 784,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 14 335,57 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6244 Transports administratifs 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 5 845,00 4 299,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 525,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 143,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 402,18
63512 Taxes foncières 797,00 3 707,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 2 438 580,89 1 336 616,94 0,00 839 119,29 0,00 0,00 0,00 1 746 036,85
6331 Versement mobilité 28 593,02 16 054,83 0,00 9 281,12 0,00 0,00 0,00 22 007,66
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 7 148,02 4 013,77 0,00 2 320,05 0,00 0,00 0,00 5 501,70
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 15 587,56 8 679,05 0,00 5 104,99 0,00 0,00 0,00 12 110,66
64111 Rémunération principale titulaires 1 148 853,85 600 444,64 0,00 457 297,92 0,00 0,00 0,00 503 754,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 39 734,09 15 841,73 0,00 14 897,08 0,00 0,00 0,00 16 707,86
64118 Autres indemnités titulaires 246 157,54 128 685,71 0,00 116 576,95 0,00 0,00 0,00 119 056,25
64131 Rémunérations non tit. 267 275,61 176 787,34 0,00 11 610,62 0,00 0,00 0,00 569 946,83
64168 Autres emplois d'insertion 26 467,78 28 869,86 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 514,88
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 257 954,04 147 462,27 0,00 75 165,95 0,00 0,00 0,00 267 447,01
6453 Cotisations aux caisses de retraites 385 752,94 200 870,55 0,00 146 097,03 0,00 0,00 0,00 187 471,68
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 10 900,88 8 277,74 0,00 467,58 0,00 0,00 0,00 23 385,57
6488 Autres charges 4 155,56 629,45 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 3 132,75
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 -2 208,06 6 551,56 200,00 0,00 0,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 6 551,56 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 200,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 49
(2) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 -2 208,06 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 46,14 0,00 0,00 0,00 2,57
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 46,14 0,00 0,00 0,00 2,57
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 472 444,52 0,00 0,00 1 103 400,13 0,00 0,00 0,00 904 751,16
Réalisations 472 444,52 0,00 0,00 1 103 400,13 0,00 0,00 0,00 904 751,16
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 1 103 400,13 0,00 0,00 0,00 402 202,07
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 402 202,07
70688 Autres prestations de services 0,00 0,00 0,00 1 103 400,13 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 472 444,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 502 549,09
74718 Autres participations Etat 472 444,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 502 549,09
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -2 055 260,76 -1 415 246,81 0,00 -1 079 464,34 -6 551,56 -200,00 0,00 -930 771,82
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 50
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 3 – Culture
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES 118 668,77 808 202,87 1 222 676,61 519 424,33 2 668 972,58
Réalisations 118 668,77 808 202,87 1 222 676,61 519 424,33 2 668 972,58
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 12 353,60 42 397,10 264 204,75 122 924,33 441 879,78
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 536,40 536,40
60623 Alimentation 0,00 17,97 146,92 356,86 521,75
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 150,00 0,00 0,00 150,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 47,80 47,80
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 6 856,15 15 832,98 2 607,06 25 296,19
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 1 518,60 0,00 1 518,60
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 76 096,56 0,00 76 096,56
6068 Autres matières et fournitures 0,00 3 847,00 7 295,62 3 188,55 14 331,17
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 109 618,98 0,00 109 618,98
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 420,00 1 509,24 1 929,24
6135 Locations mobilières 0,00 5 346,00 0,00 8 412,32 13 758,32
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 8 885,60 0,00 0,00 8 885,60
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 6 691,02 327,50 7 018,52
6188 Autres frais divers 0,00 2 205,84 236,08 7 304,70 9 746,62
6228 Divers 2 112,00 10 463,54 14 133,29 68 205,69 94 914,52
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 340,95 24 586,53 24 927,48
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 19 688,84 0,00 19 688,84
6238 Divers 0,00 0,00 95,00 0,00 95,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 639,00 2 764,19 3 403,19
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 148,10 0,00 148,10
6257 Réceptions 0,00 0,00 1 104,25 0,00 1 104,25
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 26,95 0,00 26,95
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,94 0,94
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 3 620,40 453,00 2 152,80 6 226,20
6288 Autres services extérieurs 10 241,60 0,00 8 172,83 0,00 18 414,43
6358 Autres droits 0,00 0,00 357,81 0,00 357,81
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 1 004,60 1 187,97 923,75 3 116,32
012 Charges de personnel, frais assimilés 106 315,17 707 155,77 958 471,86 0,00 1 771 942,80
6331 Versement mobilité 1 188,22 8 387,97 10 811,29 0,00 20 387,48
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 297,06 2 096,92 2 702,88 0,00 5 096,86
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 653,61 4 620,58 5 946,00 0,00 11 220,19
64111 Rémunération principale titulaires 23 680,54 358 340,40 467 127,82 0,00 849 148,76
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 4 049,00 15 617,95 0,00 19 666,95
64118 Autres indemnités titulaires 10 329,86 77 202,79 113 124,68 0,00 200 657,33 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 51
(2) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
64131 Rémunérations non tit. 44 597,64 59 272,96 72 488,62 0,00 176 359,22
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 15 089,66 0,00 15 089,66
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 14 801,22 77 041,88 94 059,85 0,00 185 902,95
6453 Cotisations aux caisses de retraites 9 050,02 112 646,36 156 035,19 0,00 277 731,57
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 447,00 2 229,31 2 669,61 0,00 6 345,92
6488 Autres charges 270,00 1 267,60 2 798,31 0,00 4 335,91
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 58 650,00 0,00 396 500,00 455 150,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 58 650,00 0,00 396 500,00 455 150,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 79 937,63 38 677,80 169 156,27 287 771,70
Réalisations 0,00 79 937,63 38 677,80 169 156,27 287 771,70
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 79 937,63 677,80 160,00 80 775,43
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 79 937,63 0,00 160,00 80 097,63
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 677,80 0,00 677,80
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 8 000,00 2 000,00 10 000,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 8 000,00 0,00 8 000,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 17 894,13 17 894,13
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 17 894,13 17 894,13
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 30 000,00 149 102,14 179 102,14
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 149 102,14 149 102,14
7713 Libéralités reçues 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -118 668,77 -728 265,24 -1 183 998,81 -350 268,06 -2 381 200,88 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 52
(2)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES 744 990,87 0,00 5 000,00 58 212,00 792 435,30 277 997,18 152 244,13 0,00
Réalisations 744 990,87 0,00 5 000,00 58 212,00 792 435,30 277 997,18 152 244,13 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 36 435,10 0,00 0,00 5 962,00 103 829,11 50 756,66 109 618,98 0,00
60621 Combustibles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 17,97 0,00 0,00 0,00 146,92 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 6 856,15 0,00 0,00 0,00 62,06 15 770,92 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 518,60 0,00 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 76 096,56 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 3 847,00 0,00 0,00 0,00 6 265,71 1 029,91 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 618,98 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 420,00 0,00 0,00
6135 Locations mobilières 5 346,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 8 885,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 5 268,00 1 423,02 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 663,84 0,00 0,00 1 542,00 201,08 35,00 0,00 0,00
6228 Divers 9 663,94 0,00 0,00 799,60 10 835,84 3 297,45 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 340,95 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 1 368,00 18 320,84 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 639,00 0,00 0,00
6251 Voyages et déplacements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148,10 0,00 0,00
6257 Réceptions 0,00 0,00 0,00 0,00 793,47 310,78 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26,95 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 3 620,40 453,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 6 972,83 0,00 0,00
6358 Autres droits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 357,81 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 1 004,60 0,00 0,00 0,00 1 138,47 49,50 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 707 155,77 0,00 0,00 0,00 688 606,19 227 240,52 42 625,15 0,00
6331 Versement mobilité 8 387,97 0,00 0,00 0,00 7 772,52 2 569,97 468,80 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 2 096,92 0,00 0,00 0,00 1 943,20 642,50 117,18 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 4 620,58 0,00 0,00 0,00 4 274,73 1 413,41 257,86 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 358 340,40 0,00 0,00 0,00 359 260,53 85 009,36 22 857,93 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 4 049,00 0,00 0,00 0,00 10 817,26 4 217,56 583,13 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 77 202,79 0,00 0,00 0,00 77 874,53 28 273,69 6 976,46 0,00
64131 Rémunérations non tit. 59 272,96 0,00 0,00 0,00 25 631,81 46 856,81 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 15 089,66 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 77 041,88 0,00 0,00 0,00 64 229,75 26 213,21 3 616,89 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 112 646,36 0,00 0,00 0,00 118 746,12 29 784,38 7 504,69 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 2 229,31 0,00 0,00 0,00 1 009,98 1 659,63 0,00 0,00
6488 Autres charges 1 267,60 0,00 0,00 0,00 1 956,10 600,00 242,21 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 53
(2)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 400,00 0,00 5 000,00 52 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 1 400,00 0,00 5 000,00 52 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 79 937,63 0,00 0,00 0,00 0,00 38 677,80 0,00 0,00
Réalisations 79 937,63 0,00 0,00 0,00 0,00 38 677,80 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 79 937,63 0,00 0,00 0,00 0,00 677,80 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 79 937,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 677,80 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
7711 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7713 Libéralités reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -665 053,24 0,00 -5 000,00 -58 212,00 -792 435,30 -239 319,38 -152 244,13 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 54
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES 941 296,76 1 467 579,99 917 606,99 3 326 483,74
Réalisations 941 296,76 1 467 579,99 917 606,99 3 326 483,74
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 32 764,93 224 462,93 51 503,42 308 731,28
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 3 442,00 24 343,99 27 785,99
60623 Alimentation 0,00 0,00 236,94 236,94
60624 Produits de traitement 0,00 15 943,87 0,00 15 943,87
60628 Autres fournitures non stockées 2 968,61 796,01 3 399,36 7 163,98
60631 Fournitures d'entretien 0,00 4 265,97 0,00 4 265,97
60632 Fournitures de petit équipement 995,32 7 290,12 5 165,44 13 450,88
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 316,48 316,48
6068 Autres matières et fournitures 0,00 37 339,82 2 899,95 40 239,77
6132 Locations immobilières 27 118,00 0,00 10 921,15 38 039,15
6135 Locations mobilières 0,00 545,56 346,00 891,56
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 171,91 171,91
61521 Entretien terrains 0,00 21 353,96 0,00 21 353,96
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 8 769,17 0,00 8 769,17
6156 Maintenance 0,00 3 519,20 0,00 3 519,20
617 Etudes et recherches 0,00 27 499,45 0,00 27 499,45
6182 Documentation générale et technique 0,00 457,00 0,00 457,00
6188 Autres frais divers 0,00 2 390,04 0,00 2 390,04
6241 Transports de biens 0,00 -6,25 0,00 -6,25
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 608,00 608,00
6248 Divers 0,00 0,00 79,80 79,80
627 Services bancaires et assimilés 0,00 673,53 0,00 673,53
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 3 798,00 3 014,40 6 812,40
6288 Autres services extérieurs 0,00 34 931,18 0,00 34 931,18
63512 Taxes foncières 1 683,00 51 139,00 0,00 52 822,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 315,30 0,00 315,30
012 Charges de personnel, frais assimilés 543 231,83 1 243 022,06 562 876,05 2 349 129,94
6331 Versement mobilité 6 611,73 13 872,25 6 294,52 26 778,50
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 652,93 3 468,02 1 573,58 6 694,53
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 636,45 7 629,46 3 473,80 14 739,71
64111 Rémunération principale titulaires 164 098,67 667 892,45 294 991,14 1 126 982,26
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 5 211,45 12 192,84 10 320,64 27 724,93
64118 Autres indemnités titulaires 40 147,92 178 430,84 67 004,54 285 583,30
64131 Rémunérations non tit. 174 952,92 26 987,18 29 637,74 231 577,84
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 78 468,67 111 254,58 53 979,15 243 702,40
6453 Cotisations aux caisses de retraites 60 521,99 216 666,29 93 415,62 370 603,90 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 55
(2) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 7 046,02 1 092,98 1 231,89 9 370,89
6488 Autres charges 883,08 3 535,17 953,43 5 371,68
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 365 300,00 0,00 303 151,30 668 451,30
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 365 300,00 0,00 295 000,00 660 300,00
65888 Autres 0,00 0,00 8 151,30 8 151,30
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 95,00 76,22 171,22
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 95,00 0,00 95,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 0,00 76,22 76,22
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 217 590,46 513 322,05 730 912,51
Réalisations 0,00 217 590,46 513 322,05 730 912,51
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 183 716,46 185 076,30 368 792,76
7035 Locations de droits de chasse et pêche 0,00 300,00 0,00 300,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 173 006,46 0,00 173 006,46
70688 Autres prestations de services 0,00 10 410,00 185 076,30 195 486,30
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 19 474,00 328 245,75 347 719,75
7473 Participat° Départements 0,00 19 474,00 0,00 19 474,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 328 245,75 328 245,75
75 Autres produits de gestion courante 0,00 14 400,00 0,00 14 400,00
752 Revenus des immeubles 0,00 14 400,00 0,00 14 400,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -941 296,76 -1 249 989,53 -404 284,94 -2 595 571,23
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES 11 524,34 747 917,59 631 642,19 76 495,87 0,00 13 258,34 904 348,65 0,00
Réalisations 11 524,34 747 917,59 631 642,19 76 495,87 0,00 13 258,34 904 348,65 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
011 Charges à caractère général 11 524,34 121 272,96 15 169,76 76 495,87 0,00 13 258,34 38 245,08 0,00
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 3 442,00 0,00 4 648,96 19 695,03 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 236,94 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 0,00 15 943,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 796,01 0,00 0,00 1 853,22 1 546,14 0,00
60631 Fournitures d'entretien 1 291,37 1 727,26 1 247,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 5 154,16 158,40 1 977,56 0,00 4 265,84 899,60 0,00
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 316,48 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 297,60 30 262,33 4 787,84 1 992,05 0,00 1 936,90 963,05 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 921,15 0,00
6135 Locations mobilières 0,00 -261,00 806,56 0,00 0,00 0,00 346,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 171,91 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 14 905,92 0,00 6 448,04 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 3 310,37 3 269,51 441,00 1 748,29 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 2 500,00 594,16 425,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 3 000,00 0,00 24 499,45 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 2 390,04 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 0,00 -6,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 608,00 0,00
6248 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 79,80 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 673,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 3 798,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 014,40 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 1 752,74 33 178,44 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 327,00 46 683,00 3 309,00 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 315,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 626 644,63 616 377,43 0,00 0,00 0,00 562 876,05 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 7 047,72 6 824,53 0,00 0,00 0,00 6 294,52 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 1 761,89 1 706,13 0,00 0,00 0,00 1 573,58 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 3 875,97 3 753,49 0,00 0,00 0,00 3 473,80 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 348 940,26 318 952,19 0,00 0,00 0,00 294 991,14 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 2 541,07 9 651,77 0,00 0,00 0,00 10 320,64 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 89 356,25 89 074,59 0,00 0,00 0,00 67 004,54 0,00
64131 Rémunérations non tit. 0,00 4 260,77 22 726,41 0,00 0,00 0,00 29 637,74 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 55 020,50 56 234,08 0,00 0,00 0,00 53 979,15 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 112 657,39 104 008,90 0,00 0,00 0,00 93 415,62 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 172,56 920,42 0,00 0,00 0,00 1 231,89 0,00
6488 Autres charges 0,00 1 010,25 2 524,92 0,00 0,00 0,00 953,43 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 303 151,30 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 295 000,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 151,30 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 57
(2) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 95,00 0,00 0,00 0,00 76,22 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 95,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76,22 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 2 550,00 195 266,46 19 774,00 0,00 268 711,28 244 610,77 0,00
Réalisations 0,00 2 550,00 195 266,46 19 774,00 0,00 268 711,28 244 610,77 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 2 550,00 180 866,46 300,00 0,00 97 467,61 87 608,69 0,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 173 006,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 0,00 2 550,00 7 860,00 0,00 0,00 97 467,61 87 608,69 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 19 474,00 0,00 171 243,67 157 002,08 0,00
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 19 474,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 171 243,67 157 002,08 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 14 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 14 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -11 524,34 -745 367,59 -436 375,73 -56 721,87 0,00 255 452,94 -659 737,88 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 58
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES 1 650,00 2 148 411,15 2 150 061,15
Réalisations 1 650,00 2 148 411,15 2 150 061,15
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 33 911,15 33 911,15
6182 Documentation générale et technique 0,00 458,65 458,65
6228 Divers 0,00 23 363,50 23 363,50
63512 Taxes foncières 0,00 8 089,00 8 089,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 2 000,00 2 000,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 1 650,00 2 114 500,00 2 116 150,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 1 330 000,00 1 330 000,00
65737 Autres établissements publics locaux 0,00 780 000,00 780 000,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 1 650,00 4 500,00 6 150,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 133 212,79 133 212,79
Réalisations 0,00 133 212,79 133 212,79
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 129 255,56 129 255,56
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 15 000,00 15 000,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 114 255,56 114 255,56
75 Autres produits de gestion courante 0,00 3 957,23 3 957,23
752 Revenus des immeubles 0,00 3 957,23 3 957,23
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 59
(2) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -1 650,00 -2 015 198,36 -2 016 848,36
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES 0,00 1 500,00 150,00 2 140 544,50 0,00 458,65 7 408,00 0,00
Réalisations 0,00 1 500,00 150,00 2 140 544,50 0,00 458,65 7 408,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 0,00 0,00 28 344,50 0,00 458,65 5 108,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 458,65 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 23 363,50 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 4 981,00 0,00 0,00 3 108,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 1 500,00 150,00 2 112 200,00 0,00 0,00 2 300,00 0,00
657362 Subv. fonct. CCAS 0,00 0,00 0,00 1 330 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 0,00 0,00 0,00 780 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 1 500,00 150,00 2 200,00 0,00 0,00 2 300,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 53 656,63 75 598,93 0,00 2 907,23 1 050,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 53 656,63 75 598,93 0,00 2 907,23 1 050,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 53 656,63 75 598,93 0,00 0,00 0,00
74751 Participat° GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 38 656,63 75 598,93 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 907,23 1 050,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 907,23 1 050,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 60
(2) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -1 500,00 -150,00 -2 086 887,87 75 598,93 -458,65 -4 500,77 1 050,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 61
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 6 – Famille
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES -60,00 192 320,38 0,00 3 644,53 2 118 852,03 2 314 756,94
Réalisations -60,00 192 320,38 0,00 3 644,53 2 118 852,03 2 314 756,94
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général -60,00 -321,70 0,00 3 644,53 297 404,53 300 667,36
6042 Achats prestat° services (hors terrains) 0,00 0,00 0,00 0,00 641,90 641,90
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 1 149,23 1 149,23
60624 Produits de traitement -60,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -60,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 11 791,01 11 791,01
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 216,00 216,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 9 949,73 9 949,73
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 0,00 0,00 0,00 0,00 457,90 457,90
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 3 436,70 3 436,70
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 79 999,91 79 999,91
6135 Locations mobilières 0,00 1 422,24 0,00 0,00 750,20 2 172,44
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 -2 731,92 0,00 3 644,53 0,00 912,61
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 987,98 0,00 0,00 1 672,46 2 660,44
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 52 727,69 52 727,69
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 0,00 0,00 316,50 316,50
6247 Transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 87,00 87,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 512,00 512,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 133 696,30 133 696,30
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 187 373,63 0,00 0,00 1 551 742,50 1 739 116,13
6215 Personnel affecté par CL de rattachement 0,00 37 700,25 0,00 0,00 0,00 37 700,25
6331 Versement mobilité 0,00 1 748,26 0,00 0,00 18 367,47 20 115,73
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 437,13 0,00 0,00 4 591,61 5 028,74
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 961,56 0,00 0,00 10 080,49 11 042,05
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 56 855,07 0,00 0,00 630 092,93 686 948,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 13 905,24 13 905,24
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 13 349,10 0,00 0,00 160 113,40 173 462,50
64131 Rémunérations non tit. 0,00 35 779,47 0,00 0,00 297 023,41 332 802,88
64168 Autres emplois d'insertion 0,00 0,00 0,00 0,00 11 331,10 11 331,10
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 19 131,47 0,00 0,00 179 990,37 199 121,84
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 19 723,97 0,00 0,00 212 221,16 231 945,13
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 0,00 1 445,13 0,00 0,00 12 077,66 13 522,79
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 32,45 32,45
6488 Autres charges 0,00 242,22 0,00 0,00 1 915,21 2 157,43
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 62
(2) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 5 000,00 0,00 0,00 269 605,00 274 605,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 5 000,00 0,00 0,00 269 605,00 274 605,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 268,45 0,00 0,00 100,00 368,45
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 100,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 268,45 0,00 0,00 0,00 268,45
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 77 712,35 0,00 5 478,00 1 059 980,45 1 143 170,80
Réalisations 0,00 77 712,35 0,00 5 478,00 1 059 980,45 1 143 170,80
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 77 712,35 0,00 0,00 227 742,96 305 455,31
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 227 742,96 227 742,96
70688 Autres prestations de services 0,00 77 712,35 0,00 0,00 0,00 77 712,35
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 5 478,00 806 720,26 812 198,26
7473 Participat° Départements 0,00 0,00 0,00 1 000,00 8 734,00 9 734,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 4 478,00 797 986,26 802 464,26
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 25 517,23 25 517,23
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 25 517,23 25 517,23
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 60,00 -114 608,03 0,00 1 833,47 -1 058 871,58 -1 171 586,14
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 63
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 7 – Logement
(2) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES 0,00 -14 422,00 0,00 0,00 -14 422,00
Réalisations 0,00 -14 422,00 0,00 0,00 -14 422,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 -14 422,00 0,00 0,00 -14 422,00
63512 Taxes foncières 0,00 -14 422,00 0,00 0,00 -14 422,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 14 422,00 0,00 0,00 14 422,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 64
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 65
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES 190 821,32 37 360,80 553 633,29 781 815,41
Réalisations 190 821,32 37 360,80 553 633,29 781 815,41
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 190 741,32 22 360,80 194 501,50 407 603,62
60611 Eau et assainissement 677,00 0,00 0,00 677,00
60612 Energie - Electricité 177 948,80 0,00 0,00 177 948,80
60623 Alimentation 0,00 0,00 201,66 201,66
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 3 129,23 3 129,23
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 9 200,22 9 200,22
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 475,96 475,96
611 Contrats de prestations de services 11 725,52 0,00 23 784,33 35 509,85
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 300,00 300,00
61521 Entretien terrains 0,00 6 504,00 0,00 6 504,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 19 375,00 19 375,00
6182 Documentation générale et technique 0,00 16,70 1 918,32 1 935,02
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 7 423,70 7 423,70
6226 Honoraires 0,00 0,00 4 800,00 4 800,00
6228 Divers 0,00 12 478,10 23 307,30 35 785,40
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 2 032,68 2 032,68
6238 Divers 0,00 258,00 300,00 558,00
6288 Autres services extérieurs 390,00 375,00 30 872,72 31 637,72
63512 Taxes foncières 0,00 2 729,00 0,00 2 729,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 67 380,38 67 380,38
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00 0,00 329 231,79 329 231,79
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 3 499,29 3 499,29
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 874,92 874,92
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 1 924,64 1 924,64
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 179 941,78 179 941,78
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 4 497,10 4 497,10
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 54 891,88 54 891,88
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 26 997,39 26 997,39
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 56 104,79 56 104,79
6488 Autres charges 0,00 0,00 500,00 500,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 15 000,00 29 900,00 44 900,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 0,00 15 000,00 29 900,00 44 900,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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(2) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 80,00 0,00 0,00 80,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 80,00 0,00 0,00 80,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 33 940,00 15 000,00 4 502,40 53 442,40
Réalisations 33 940,00 15 000,00 4 502,40 53 442,40
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 33 940,00 0,00 0,00 33 940,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 33 940,00 0,00 0,00 33 940,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 15 000,00 2 000,00 17 000,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 2 502,40 2 502,40
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 2 502,40 2 502,40
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -156 881,32 -22 360,80 -549 130,89 -728 373,01
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES 0,00 677,00 0,00 12 115,52 0,00 0,00 178 028,80
Réalisations 0,00 677,00 0,00 12 115,52 0,00 0,00 178 028,80
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 677,00 0,00 12 115,52 0,00 0,00 177 948,80
60611 Eau et assainissement 0,00 677,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 177 948,80
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 11 725,52 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 390,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°,
personnes privée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des
groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 80,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 940,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 940,00
002 Résultat de fonctionnement
reporté
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 68
(2) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
reporté
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du
domaine, vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 940,00
70323 Redev. occupat° domaine
public communal
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 940,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements
et provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) 0,00 -677,00 0,00 -12 115,52 0,00 0,00 -144 088,80
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES 391,80 0,00 0,00 8 233,00 28 736,00 553 633,29 0,00 0,00 0,00
Réalisations 391,80 0,00 0,00 8 233,00 28 736,00 553 633,29 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 391,80 0,00 0,00 8 233,00 13 736,00 194 501,50 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 201,66 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 129,23 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 200,22 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 475,96 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 784,33 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 6 504,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 375,00 0,00 0,00 0,00
6182 Documentation générale et technique 16,70 0,00 0,00 0,00 0,00 1 918,32 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 423,70 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 69
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 423,70 0,00 0,00 0,00
6226 Honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 800,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,10 0,00 0,00 0,00 12 478,00 23 307,30 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 032,68 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 258,00 300,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 375,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 872,72 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 1 729,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres
organismes)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 380,38 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais
assimilés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 329 231,79 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 499,29 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 874,92 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 924,64 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 941,78 0,00 0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 497,10 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 891,88 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 997,39 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 56 104,79 0,00 0,00 0,00
6488 Autres charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 29 900,00 0,00 0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes
privée
0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00 29 900,00 0,00 0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 4 502,40 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 4 502,40 0,00 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine,
vente
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public
communal
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 70
(2) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
74 Dotations et participations 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00
7478 Participat° Autres organismes 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 502,40 0,00 0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 502,40 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et
provisions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -391,80 0,00 0,00 6 767,00 -28 736,00 -549 130,89 0,00 0,00 0,00
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 71
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) – DETAIL FONCTIONNEMENT
A1.1
FONCTION 9 – Action économique
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES 975 912,32 16,25 0,00 0,00 14 794,24 0,00 0,00 990 722,81
Réalisations 975 912,32 16,25 0,00 0,00 14 794,24 0,00 0,00 990 722,81
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
011 Charges à caractère général 481 161,79 16,25 0,00 0,00 14 794,24 0,00 0,00 495 972,28
60612 Energie - Electricité 1 698,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 698,30
60623 Alimentation 1 274,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 274,56
60628 Autres fournitures non stockées 5 693,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 693,78
6068 Autres matières et fournitures 1 045,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 045,80
6135 Locations mobilières 109 582,12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 109 582,12
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 3 309,24 0,00 0,00 3 309,24
617 Etudes et recherches 2 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 200,00
6188 Autres frais divers 4 256,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 256,72
6228 Divers 8 376,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 376,15
6232 Fêtes et cérémonies 21 798,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 798,04
6238 Divers 4 194,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 194,00
6241 Transports de biens 9 322,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 322,80
6262 Frais de télécommunications 739,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 739,20
627 Services bancaires et assimilés 0,00 16,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16,25
6288 Autres services extérieurs 299 882,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 299 882,03
63512 Taxes foncières 7 393,00 0,00 0,00 0,00 11 485,00 0,00 0,00 18 878,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 3 705,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 705,29
012 Charges de personnel, frais assimilés 45 793,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 793,53
6331 Versement mobilité 521,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 521,65
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 130,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 130,43
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 286,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 286,87
64111 Rémunération principale titulaires 18 693,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 693,92
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 973,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 973,64
64118 Autres indemnités titulaires 6 618,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 618,69
64131 Rémunérations non tit. 6 413,58 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 413,58
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 5 035,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 035,80
6453 Cotisations aux caisses de retraites 6 559,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 559,20
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 259,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 259,75
6488 Autres charges 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 300,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 72
(2) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
65 Autres charges de gestion courante 447 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 447 457,00
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 447 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 447 457,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges exceptionnelles 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
6714 Bourses et prix 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 101 952,21 21 421,88 0,00 0,00 88 367,21 0,00 0,00 211 741,30
Réalisations 101 952,21 21 421,88 0,00 0,00 88 367,21 0,00 0,00 211 741,30
002 Résultat de fonctionnement reporté 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Produits des services, du domaine, vente 5 334,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 334,00
70688 Autres prestations de services 5 334,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 334,00
73 Impôts et taxes 0,00 21 421,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 421,88
7336 Droits de place 0,00 21 421,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 421,88
74 Dotations et participations 45 545,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 545,32
74751 Participat° GFP de rattachement -554,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -554,68
7478 Participat° Autres organismes 5 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 250,00
7488 Autres attributions et participations 40 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 850,00
75 Autres produits de gestion courante 51 072,89 0,00 0,00 0,00 88 367,21 0,00 0,00 139 440,10
752 Revenus des immeubles 51 072,89 0,00 0,00 0,00 88 367,21 0,00 0,00 139 440,10
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (3) -873 960,11 21 405,63 0,00 0,00 73 572,97 0,00 0,00 -778 981,51
(1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement
public ou budget annexe (L. 2312-3, R. 2311-1 et R. 2311-10). Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de 10 000 habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le
plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique).Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d’habitants (articles L. 5211-36 a1 et R.
5211-14 + L. 5711-1 et R. 5711-2 du CGCT).
(2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires.
(3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des Réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent
à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 73
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 0 – Services généraux des administrations publiques locales
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
DEPENSES (2) 6 886 624,64 1 309 749,88 0,00 0,00 8 196 374,52
Réalisations 6 886 624,64 593 623,46 0,00 0,00 7 480 248,10
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 2 990 632,78 0,00 0,00 0,00 2 990 632,78
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 1 109 376,82 0,00 0,00 0,00 1 109 376,82
198 Neutral. amort. subv. équip. versées 1 109 376,82 0,00 0,00 0,00 1 109 376,82
041 Opérations patrimoniales 847 036,90 0,00 0,00 0,00 847 036,90
2051 Concessions, droits similaires 560,40 0,00 0,00 0,00 560,40
2111 Terrains nus 615 369,57 0,00 0,00 0,00 615 369,57
2128 Autres agencements et aménagements 21 240,00 0,00 0,00 0,00 21 240,00
21312 Bâtiments scolaires 2 280,00 0,00 0,00 0,00 2 280,00
2148 Construct° sol autrui - Autres construct 3 084,00 0,00 0,00 0,00 3 084,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 15 240,00 0,00 0,00 0,00 15 240,00
2313 Constructions 189 262,93 0,00 0,00 0,00 189 262,93
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 1 069 012,14 0,00 0,00 0,00 1 069 012,14
1641 Emprunts en euros 1 067 067,88 0,00 0,00 0,00 1 067 067,88
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 944,26 0,00 0,00 0,00 1 944,26
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 64 367,13 0,00 0,00 64 367,13
2031 Frais d'études 0,00 20 610,26 0,00 0,00 20 610,26
2051 Concessions, droits similaires 0,00 43 756,87 0,00 0,00 43 756,87
204 Subventions d'équipement versées 870 566,00 0,00 0,00 0,00 870 566,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 5 605,00 0,00 0,00 0,00 5 605,00
2046 Attrib. de compensation d'investissement 864 961,00 0,00 0,00 0,00 864 961,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 416 889,16 0,00 0,00 416 889,16
21318 Autres bâtiments publics 0,00 45 402,30 0,00 0,00 45 402,30
2135 Installations générales, agencements 0,00 300 235,65 0,00 0,00 300 235,65
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 868,25 0,00 0,00 868,25
2183 Matériel de bureau et informatique 0,00 2 950,31 0,00 0,00 2 950,31 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 74
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
2184 Mobilier 0,00 7 634,33 0,00 0,00 7 634,33
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 59 798,32 0,00 0,00 59 798,32
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 112 367,17 0,00 0,00 112 367,17
2313 Constructions 0,00 112 367,17 0,00 0,00 112 367,17
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 716 126,42 0,00 0,00 716 126,42
RECETTES (2) 8 975 759,96 166,22 0,00 0,00 8 975 926,18
Réalisations 8 975 759,96 166,22 0,00 0,00 8 975 926,18
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 1 979 030,18 0,00 0,00 0,00 1 979 030,18
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 225 621,05 0,00 0,00 0,00 225 621,05
2111 Terrains nus 44 378,95 0,00 0,00 0,00 44 378,95
2112 Terrains de voirie 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
28031 Frais d'études 30 522,60 0,00 0,00 0,00 30 522,60
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 6 497,00 0,00 0,00 0,00 6 497,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 5 605,00 0,00 0,00 0,00 5 605,00
28041513 GFP rat : Projet infrastructure 12 895,00 0,00 0,00 0,00 12 895,00
28041642 IC : Bâtiments, installations 9 550,00 0,00 0,00 0,00 9 550,00
2804173 Autres EPL : Proj infrastruct. int. Nat. 77 242,00 0,00 0,00 0,00 77 242,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 7 860,30 0,00 0,00 0,00 7 860,30
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 124 766,52 0,00 0,00 0,00 124 766,52
28046 Attributions compensation investissement 864 961,00 0,00 0,00 0,00 864 961,00
28051 Concessions et droits similaires 10 088,00 0,00 0,00 0,00 10 088,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 12 908,85 0,00 0,00 0,00 12 908,85
281568 Autres matériels, outillages incendie 147,20 0,00 0,00 0,00 147,20
28158 Autres installat°, matériel et outillage 57 813,65 0,00 0,00 0,00 57 813,65
28182 Matériel de transport 47 274,06 0,00 0,00 0,00 47 274,06
28183 Matériel de bureau et informatique 2 628,41 0,00 0,00 0,00 2 628,41
28184 Mobilier 132 665,09 0,00 0,00 0,00 132 665,09
28188 Autres immo. corporelles 303 105,50 0,00 0,00 0,00 303 105,50
041 Opérations patrimoniales 847 036,90 0,00 0,00 0,00 847 036,90
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 615 369,57 0,00 0,00 0,00 615 369,57
2031 Frais d'études 213 985,79 0,00 0,00 0,00 213 985,79
237 Avances versées commandes immo. corpo. 560,40 0,00 0,00 0,00 560,40
238 Avances versées commandes immo. incorp. 17 121,14 0,00 0,00 0,00 17 121,14 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 75
(1) Libellé 01
Opérations non ventilables
02
Administration générale
03
Justice
04
Coopérat° décentralisée, act°
européen.
Total
10 Dotations, fonds divers et réserves 6 149 692,88 0,00 0,00 0,00 6 149 692,88
10222 FCTVA 385 240,98 0,00 0,00 0,00 385 240,98
10226 Taxe d'aménagement 502 165,94 0,00 0,00 0,00 502 165,94
10228 Autres fonds 116 362,00 0,00 0,00 0,00 116 362,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 5 145 923,96 0,00 0,00 0,00 5 145 923,96
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 166,22 0,00 0,00 166,22
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 166,22 0,00 0,00 166,22
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 2 089 135,32 -1 309 583,66 0,00 0,00 779 551,66
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
DEPENSES (2) 1 136 276,56 0,00 4 193,36 59 779,47 0,00 109 500,49 0,00 0,00 0,00
Réalisations 453 785,83 0,00 0,00 50 586,87 0,00 89 250,76 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
198 Neutral. amort. subv. équip.
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 76
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
2148 Construct° sol autrui - Autres
construct
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
20 610,26 0,00 0,00 43 756,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 20 610,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 43 756,87 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041511 GFP rat : Bien mobilier,
matériel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2046 Attrib. de compensation
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 320 808,40 0,00 0,00 6 830,00 0,00 89 250,76 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 45 402,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
210 984,89 0,00 0,00 0,00 0,00 89 250,76 0,00 0,00 0,00
21532 Réseaux d'assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 868,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et
informatique
2 950,31 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 7 634,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
52 968,32 0,00 0,00 6 830,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 77
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
23 Immobilisations en cours 112 367,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 112 367,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 682 490,73 0,00 4 193,36 9 192,60 0,00 20 249,73 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 166,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 166,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur
cession immo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804122 Subv.Régions : Bâtiments,
installations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier,
matériel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041513 GFP rat : Projet infrastructure 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28041642 IC : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804173 Autres EPL : Proj infrastruct.
int. Nat.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments,
installat°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28046 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits
similaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 78
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
281568 Autres matériels, outillages
incendie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28158 Autres installat°, matériel et
outillage
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et
informatique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip.
non transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
237 Avances versées commandes
immo. corpo.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances versées commandes
immo. incorp.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement
capitalisés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 79
(1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04
020
Administrat°générale
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'état
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux assoc.
(non classées
ailleurs)
026
Cimetières et pompes
funèbres
041
Subvention globale
048
Autres act° de
coopérat°
décentralisée
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
166,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
275 Dépôts et cautionnements
versés
166,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -1 136 110,34 0,00 -4 193,36 -59 779,47 0,00 -109 500,49 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 80
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 1 – Sécurité et salubrité publiques
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
DEPENSES (2) 8 731,20 0,00 8 731,20
Réalisations 3 492,91 0,00 3 492,91
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 492,91 0,00 3 492,91
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 423,68 0,00 423,68
21568 Autres matériels, outillages incendie 3 069,23 0,00 3 069,23
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
454110 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 5 238,29 0,00 5 238,29
RECETTES (2) 3 606,28 0,00 3 606,28
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 81
(1) Libellé 11
Sécurité intérieure
12
Hygiène et salubrité publique
Total
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
454210 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 3 606,28 0,00 3 606,28
SOLDE (2) -5 124,92 0,00 -5 124,92
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
DEPENSES (2) 3 606,28 0,00 0,00 5 124,92 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 3 492,91 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 3 492,91 0,00
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 0,00 0,00 0,00 423,68 0,00
21568 Autres matériels, outillages incendie 0,00 0,00 0,00 3 069,23 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 82
(1) Libellé Sous-fonction 11
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
113
Pompiers, incendies et secours
114
Autres services de protection
civile
454110 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 3 606,28 0,00 0,00 1 632,01 0,00
RECETTES (2) 3 606,28 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
454210 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 3 606,28 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 -5 124,92 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 83
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 2 – Enseignement - Formation
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
DEPENSES (2) 224 976,66 875 104,83 0,00 0,00 0,00 1 090 414,06 2 190 495,55
Réalisations 205 890,22 454 726,17 0,00 0,00 0,00 394 231,28 1 054 847,67
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 23 013,68 0,00 0,00 0,00 0,00 48 473,98 71 487,66
2031 Frais d'études 23 013,68 0,00 0,00 0,00 0,00 48 473,98 71 487,66
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 40 553,30 316 447,13 0,00 0,00 0,00 68 731,62 425 732,05
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 8 363,68 0,00 0,00 0,00 0,00 8 363,68
2135 Installations générales, agencements 0,00 261 774,03 0,00 0,00 0,00 49 904,03 311 678,06
21533 Réseaux câblés 0,00 17 552,77 0,00 0,00 0,00 0,00 17 552,77
2184 Mobilier 0,00 23 910,00 0,00 0,00 0,00 829,07 24 739,07
2188 Autres immobilisations corporelles 40 553,30 4 846,65 0,00 0,00 0,00 17 998,52 63 398,47
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 142 323,24 138 279,04 0,00 0,00 0,00 277 025,68 557 627,96
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 138 279,04 0,00 0,00 0,00 0,00 138 279,04
2313 Constructions 142 323,24 0,00 0,00 0,00 0,00 257 679,56 400 002,80
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 346,12 19 346,12
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 19 086,44 420 378,66 0,00 0,00 0,00 696 182,78 1 135 647,88
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 84
(1) Libellé 20
Services communs
21
Enseignement du
premier degré
22
Enseignement du
deuxième degré
23
Enseignement
supérieur
24
Formation continue
25
Services annexes de
l'enseignement
Total
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -224 976,66 -875 104,83 0,00 0,00 0,00 -1 090 414,06 -2 190 495,55
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
DEPENSES (2) 283 199,57 591 905,26 0,00 1 053 305,42 0,00 6 454,92 0,00 30 653,72
Réalisations 110 442,78 344 283,39 0,00 358 188,02 0,00 6 454,92 0,00 29 588,34
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 48 473,98 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 48 473,98 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 110 442,78 206 004,35 0,00 60 093,55 0,00 6 454,92 0,00 2 183,15 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 85
(1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classes de
découverte et autres
services
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 7 773,94 589,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 85 361,46 176 412,57 0,00 49 904,03 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 2 937,01 14 615,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 10 611,16 13 298,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 829,07
2188 Autres immobilisations corporelles 3 759,21 1 087,44 0,00 10 189,52 0,00 6 454,92 0,00 1 354,08
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 138 279,04 0,00 249 620,49 0,00 0,00 0,00 27 405,19
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 138 279,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 230 274,37 0,00 0,00 0,00 27 405,19
238 Avances versées commandes immo. incorp. 0,00 0,00 0,00 19 346,12 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 172 756,79 247 621,87 0,00 695 117,40 0,00 0,00 0,00 1 065,38
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -283 199,57 -591 905,26 0,00 -1 053 305,42 0,00 -6 454,92 0,00 -30 653,72 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 87
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 3 – Culture
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
DEPENSES (2) 0,00 158 138,95 69 004,47 119 110,60 346 254,02
Réalisations 0,00 62 500,58 65 284,43 57 095,93 184 880,94
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 62 500,58 65 284,43 57 095,93 184 880,94
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 3 828,56 3 828,56
2135 Installations générales, agencements 0,00 36 546,91 21 156,20 28 196,19 85 899,30
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 1 632,30 1 578,53 3 210,83
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 38 764,00 2 473,00 41 237,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 799,55 3 601,31 4 400,86
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 25 953,67 2 932,38 17 418,34 46 304,39
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 95 638,37 3 720,04 62 014,67 161 373,08
RECETTES (2) 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
Réalisations 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 88
(1) Libellé 30
Services communs
31
Expression artistique
32
Conservation et diffusion des
patrimoine
33
Action culturelle
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
10251 Dons et legs en capital 0,00 0,00 30 000,00 0,00 30 000,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -158 138,95 -39 004,47 -119 110,60 -316 254,02
(1)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
DEPENSES (2) 90 349,25 0,00 0,00 67 789,70 19 867,31 43 527,98 0,00 5 609,18
Réalisations 35 785,27 0,00 0,00 26 715,31 18 947,27 40 727,98 0,00 5 609,18
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 35 785,27 0,00 0,00 26 715,31 18 947,27 40 727,98 0,00 5 609,18
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 23 332,80 0,00 0,00 13 214,11 15 547,02 0,00 0,00 5 609,18
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 759,78 872,52 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 764,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 89
(1)
Libellé
Sous-fonction 31 Sous-fonction 32
311
Expression musicale,
lyrique et choré.
312
Arts plastiques,
activités
artistiques
313
Théâtres
314
Cinémas et
autres salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 542,46 257,09 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 12 452,47 0,00 0,00 13 501,20 2 098,01 834,37 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 54 563,98 0,00 0,00 41 074,39 920,04 2 800,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
10251 Dons et legs en capital 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -90 349,25 0,00 0,00 -67 789,70 -19 867,31 -13 527,98 0,00 -5 609,18
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 90
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 4 – Sport et jeunesse
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
DEPENSES (2) 27 354,34 703 840,07 104 658,05 835 852,46
Réalisations 11 084,22 477 886,19 56 554,47 545 524,88
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 40 560,00 17 512,74 58 072,74
2031 Frais d'études 0,00 40 560,00 17 512,74 58 072,74
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 084,22 419 722,19 39 041,73 469 848,14
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 24 063,77 0,00 24 063,77
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 8 950,57 8 950,57
2135 Installations générales, agencements 7 300,98 252 246,17 26 174,17 285 721,32
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 237,60 1 462,56 0,00 1 700,16
2148 Construct° sol autrui - Autres construct 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 828,00 0,00 828,00
21538 Autres réseaux 0,00 16 297,20 0,00 16 297,20
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 1 424,40 0,00 1 424,40
2181 Installat° générales, agencements 0,00 47 777,11 0,00 47 777,11
2182 Matériel de transport 0,00 2 298,00 0,00 2 298,00
2184 Mobilier 0,00 780,00 835,62 1 615,62
2188 Autres immobilisations corporelles 3 545,64 72 544,98 3 081,37 79 171,99
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 17 604,00 0,00 17 604,00
2313 Constructions 0,00 17 604,00 0,00 17 604,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 91
(1) Libellé 40
Services communs
41
Sports
42
Jeunesse
Total
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 16 270,12 225 953,88 48 103,58 290 327,58
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -27 354,34 -703 840,07 -104 658,05 -835 852,46
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
DEPENSES (2) 422 090,47 149 368,82 35 175,39 97 205,39 0,00 15 298,08 89 359,97 0,00
Réalisations 333 651,08 72 935,46 13 906,30 57 393,35 0,00 12 742,49 43 811,98 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 40 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 512,74 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 92
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
2031 Frais d'études 40 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 512,74 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 275 487,08 72 935,46 13 906,30 57 393,35 0,00 12 742,49 26 299,24 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 24 063,77 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 950,57 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 244 857,03 2 971,20 4 417,94 0,00 0,00 2 826,00 23 348,17 0,00
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 0,00 1 462,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2148 Construct° sol autrui - Autres construct 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 828,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 16 297,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 1 424,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° générales, agencements 0,00 47 777,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00 2 298,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 0,00 0,00 780,00 0,00 0,00 835,62 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 30 630,05 2 174,99 8 708,36 31 031,58 0,00 130,30 2 951,07 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 17 604,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 17 604,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 88 439,39 76 433,36 21 269,09 39 812,04 0,00 2 555,59 45 547,99 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 93
(1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de
loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -422 090,47 -149 368,82 -35 175,39 -97 205,39 0,00 -15 298,08 -89 359,97 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 94
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 5 – Interventions sociales et santé
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
DEPENSES (2) 0,00 5 705,87 5 705,87
Réalisations 0,00 5 705,87 5 705,87
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 5 705,87 5 705,87
2135 Installations générales, agencements 0,00 3 834,46 3 834,46
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 871,41 1 871,41
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 95
(1) Libellé 51
Santé
52
Interventions sociales
Total
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 -5 705,87 -5 705,87
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 871,41 0,00 3 834,46 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 1 871,41 0,00 3 834,46 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 871,41 0,00 3 834,46 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 834,46 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 871,41 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 96
(1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52
510
Services
communs
511
Dispensaires, autres
établist sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
520
Services
communs
521
Services à
caractère social
handicapés
522
Act° pour l'enfance
et l'adolescence
523
Act° pour
personnes en
difficulté
524
Autres services
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -1 871,41 0,00 -3 834,46 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 97
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 6 – Famille
(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
DEPENSES (2) 403 295,98 2 437,15 0,00 17 500,05 65 743,94 488 977,12
Réalisations 175 543,00 2 437,15 0,00 17 500,05 61 558,54 257 038,74
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 175 543,00 2 437,15 0,00 17 500,05 61 558,54 257 038,74
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 175 543,00 140,06 0,00 0,00 53 965,45 229 648,51
2145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 0,00 0,00 0,00 5 213,93 0,00 5 213,93
2184 Mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 4 845,85 4 845,85
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 2 297,09 0,00 12 286,12 2 747,24 17 330,45
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 227 752,98 0,00 0,00 0,00 4 185,40 231 938,38
RECETTES (2) 52 260,00 0,00 0,00 0,00 1 411,83 53 671,83
Réalisations 52 260,00 0,00 0,00 0,00 1 411,83 53 671,83
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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(1) Libellé 60
Services communs
61
Services en faveur des
personnes âgées
62
Actions en faveur de la
maternité
63
Aides à la famille
64
Crèches et garderies
Total
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 52 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 260,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 52 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 260,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 1 411,83 1 411,83
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 0,00 0,00 0,00 1 411,83 1 411,83
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -351 035,98 -2 437,15 0,00 -17 500,05 -64 332,11 -435 305,29
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 99
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 7 – Logement
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 100
(1) Libellé 70
Services communs
71
Parc privé de la ville
72
Aide au secteur locatif
73
Aides à l'accession à la propriété
Total
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 101
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 8 – Aménagement et services urbains, environnement
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
DEPENSES (2) 516 609,34 2 629 626,40 35 781,79 3 182 017,53
Réalisations 239 469,96 1 970 664,96 18 704,93 2 228 839,85
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 453 000,00 0,00 453 000,00
204173 Autres EPL : Proj infrastruct. int. Nat. 0,00 453 000,00 0,00 453 000,00
21 Immobilisations corporelles 239 469,96 575 300,32 18 704,93 833 475,21
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 104 364,85 0,00 104 364,85
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 25 080,85 0,00 25 080,85
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 195 911,41 0,00 195 911,41
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 5 957,88 5 957,88
2151 Réseaux de voirie 0,00 172 674,16 0,00 172 674,16
2152 Installations de voirie 0,00 57 364,66 12 297,07 69 661,73
21533 Réseaux câblés 171,00 0,00 0,00 171,00
21534 Réseaux d'électrification 11 719,67 0,00 0,00 11 719,67
21538 Autres réseaux 227 579,29 1 188,00 0,00 228 767,29
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 18 455,39 0,00 18 455,39
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 261,00 449,98 710,98
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 942 364,64 0,00 942 364,64
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 885 417,07 0,00 885 417,07
2313 Constructions 0,00 56 947,57 0,00 56 947,57
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 102
(1) Libellé 81
Services urbains
82
Aménagement urbain
83
Environnement
Total
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 277 139,38 658 961,44 17 076,86 953 177,68
RECETTES (2) 0,00 230 622,21 0,00 230 622,21
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 230 622,21 0,00 230 622,21
SOLDE (2) -516 609,34 -2 399 004,19 -35 781,79 -2 951 395,32
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
DEPENSES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 516 609,34 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 239 469,96 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204173 Autres EPL : Proj infrastruct. int.
Nat.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 239 469,96 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que
voirie
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et
d'arbustes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales,
agencements
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 171,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 11 719,67 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 227 579,29 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
2315 Installat°, matériel et outillage
techni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 277 139,38 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre
sections
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 105
(1) Libellé Sous-fonction 81
810
Services communs
811
Eau et assainissement
812
Collecte et traitement ordures
ménagères
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et services
divers
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 -516 609,34 0,00 0,00
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
DEPENSES (2) 115 029,36 0,00 176 979,16 1 499 582,31 838 035,57 35 781,79 0,00 0,00 0,00
Réalisations 57 625,66 0,00 172 674,16 1 229 229,57 511 135,57 18 704,93 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 453 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204173 Autres EPL : Proj infrastruct. int. Nat. 0,00 0,00 0,00 0,00 453 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 57 625,66 0,00 172 674,16 343 812,50 1 188,00 18 704,93 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 104 364,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 25 080,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 195 911,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2135 Installations générales, agencements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 957,88 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 172 674,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 57 364,66 0,00 0,00 0,00 0,00 12 297,07 0,00 0,00 0,00
21533 Réseaux câblés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 18 455,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 261,00 0,00 0,00 0,00 0,00 449,98 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 106
(1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83
820
Services communs
821
Equipements de
voirie
822
Voirie communale
et routes
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Act° spécif. lutte
contre la pollution
833
Préservation du
milieu naturel
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 885 417,07 56 947,57 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de
terrains
0,00 0,00 0,00 885 417,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 56 947,57 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 57 403,70 0,00 4 305,00 270 352,74 326 900,00 17 076,86 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 230 622,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect°
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat°
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 230 622,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -115 029,36 0,00 -176 979,16 -1 268 960,10 -838 035,57 -35 781,79 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 107
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 108
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT
A1.2
FONCTION 9 – Action économique
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
DEPENSES (2) 165,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165,53
Réalisations 165,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165,53
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 165,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165,53
2135 Installations générales, agencements 165,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 165,53
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations d’équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Réalisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
001 Solde d'exécution sect° d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 109
(1) Libellé 90
Interventions
économiques
91
Foires et marchés
92
Aides à
l'agriculture et aux
industries
93
Aides à l'énergie,
indus. manufact.,
BTP
94
Aides commerce et
services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
Total
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser au 31/12 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
SOLDE (2) -165,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -165,53
(1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé).
(2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l’exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002
apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 110
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 111
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
17 660 205,65
1641 Emprunts en euros (total) 17 660 205,65
0293/002 (82) Société Générale 29/12/2006 29/06/2011 29/06/2012 1 425 000,00 C TAUX
STRUCTURES
4,280 4,342 A C N D-4
8937369 (95) Caisse d'Epargne 03/05/2018 05/12/2011 05/09/2012 1 000 000,00 F FIXE 4,070 3,963 S C N A-1
A33100PU (90) Caisse d'Epargne 16/12/2010 21/12/2010 21/03/2011 1 500 000,00 F FIXE 3,540 3,589 T C N A-1
A33100PU-002 (91) Caisse d'Epargne 16/12/2010 11/03/2011 11/06/2011 1 500 000,00 F FIXE 4,150 4,215 T C N A-1
MIN266258EUR (87) Caisse Française de
Financement Local
25/08/2009 01/03/2010 01/06/2010 1 000 000,00 F FIXE 4,150 4,333 T C N A-1
MON264954EUR (86) Caisse Française de
Financement Local
06/04/2009 01/06/2009 01/06/2010 1 472 000,00 F FIXE 4,610 4,618 A P N A-1
MON276725EUR (93) Caisse Française de
Financement Local
02/12/2011 23/12/2011 25/03/2012 1 000 000,00 F FIXE 4,980 5,073 T C N A-1
MON281589EUR (98) La Banque Postale 12/12/2013 30/12/2013 01/04/2014 1 500 000,00 F FIXE 3,430 3,475 T C N A-1
MON502080EUR (99) Caisse Française de
Financement Local
15/12/2014 01/01/2015 01/11/2015 4 763 205,65 F FIXE 4,320 4,385 A X Libre N A-1
ONE-4329362 (92) Société Générale 20/10/2011 24/10/2011 24/01/2012 1 500 000,00 F FIXE 4,500 4,644 T C N A-1
ONE-4921173 (97) Société Générale 19/03/2012 31/01/2013 30/04/2013 1 000 000,00 F FIXE 5,340 5,529 T C N A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 112
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général 17 660 205,65
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 113
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
0,00 3 957 797,22 1 067 067,88 203 284,42 0,00 31 705,27
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 3 957 797,22 1 067 067,88 203 284,42 0,00 31 705,27
0293/002 (82) N 0,00 A-1 146 634,81 2,50 F FIXE 2,960 46 095,19 5 704,81 0,00 2 205,77
8937369 (95) N 0,00 A-1 233 333,41 3,18 F FIXE 4,070 66 666,66 11 531,67 0,00 3 078,59
A33100PU (90) N 0,00 A-1 200 000,00 1,98 F FIXE 3,540 100 000,00 9 292,50 0,00 213,96
A33100PU-002 (91) N 0,00 A-1 225 000,00 2,20 F FIXE 4,150 100 000,00 11 931,26 0,00 538,70
MIN266258EUR (87) N 0,00 A-1 83 333,15 1,17 F FIXE 4,150 66 666,68 5 256,66 0,00 297,80
MON264954EUR (86) N 0,00 A-1 132 016,11 0,42 F FIXE 4,610 126 198,35 11 903,69 0,00 3 558,45
MON276725EUR (93) N 0,00 A-1 199 999,84 2,99 F FIXE 4,980 66 666,68 12 035,00 0,00 191,54
MON281589EUR (98) N 0,00 A-1 525 000,00 5,00 F FIXE 3,430 100 000,00 20 151,26 0,00 4 501,88
MON502080EUR (99) N 0,00 A-1 1 629 146,58 5,84 F FIXE 4,320 228 107,65 81 347,74 0,00 11 925,35
ONE-4329362 (92) N 0,00 A-1 300 000,00 2,82 F FIXE 4,500 100 000,00 16 537,50 0,00 2 587,50
ONE-4921173 (97) N 0,00 A-1 283 333,32 4,08 F FIXE 5,340 66 666,67 17 592,33 0,00 2 605,73
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 114
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(10)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(12)
Index (13)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(14)
Capital
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 3 957 797,22 1 067 067,88 203 284,42 0,00 31 705,27
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(12) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 115
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 116
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4
A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
11 0 0 0 0
% de l’encours 99,99 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 3 957 797,22 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits
0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 117
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant
dû au 31/12/N
Date de fin
du contrat
Organisme
co-contractant
Type de
couverture
(3)
Nature de la
couverture
(change ou
taux)
Notionnel de
l’instrument de
couverture
Date de début
du contrat
Date de fin
du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des
commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées
pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente
d'option
Taux fixe (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un , d'une option ( , , , ). swap cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 118
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé Taux reçu (7) Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat Catégorie d’emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Index Niveau de taux Charges c/668 Produits c/768
Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux fixe (total) 0,00 0,00
Taux variable simple (total) 0,00 0,00
Taux complexe (total) (2) 0,00 0,00
Total 0,00 0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux.
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un . swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 119
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6
A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Année de
mobilisation et
profil d’amort.
de l’emprunt Date du
refinance-
ment
Organisme
prêteur ou chef
de file
Capital restant
dû
Capital
réaménagé
Durée
résidu-
elle
Pério-
dicité
des
rem-
bour-
se-
ments
(6)
Caractéristiques du
taux
Coût de sortie (10) Annuité de l'exercice
ICNE de
l'exercice
Année
Profil
(5)
Type
de
taux
(7)
Index
(8)
Niveau
de
taux
(9)
Type
(11)
Montant (12) Intérêts (13) Capital
Total des dépenses au c/ 166
Refinancement de dette (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes au c/ 166
Refinancement de dette (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l’emprunt quitté.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : Euribor 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s’agit de retracer les caractéristiques de l’indemnité de remboursement anticipé due relative à l’emprunt quitté.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d’autofinancement et de capitalisation.
(13) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 120
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N A2.7
A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1)
N° du contrat
d’emprunt
Date de
souscrip-
tion du
contrat
initial
Date de
renégocia-
tion
Organisme prêteur
Durée
résiduelle en
années
Taux (2) Nominal
Profil d'amortissement
et périodicité de
remboursement (6)
Capital restant
dû au 31/12/N
ICNE de
l'exercice
Annuité payée dans l'exercice (s’il y a
lieu)
Con-
trat
initial
Con-
trat
rené-
gocié
Contrat initial Contrat renégocié
Contrat initial
Contrat
renégocié (5)
Contrat
initial
Contrat
renégocié
Intérêts Capital
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Type
de
taux
(3)
Index (4)
Taux
act.
Total 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
(2) Taux à la date de renégociation.
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : Euribor 3 mois).
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d’amortissement, indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres. in fine
- Pour la périodicité de remboursement, indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, X autre. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 121
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME
A2.8
A2.8 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION
PAR PRÊTEUR
Dette en capital à
l’origine (2)
Dette en capital au
31/12 de l’exercice
Annuité payée au
cours de l’exercice
Dont
Intérêts (3) Capital
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Auprès des organismes de droit public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dette provenant d’émissions obligataires(ex : émissions publiques ou privées) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat.
(2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune.
(3) . Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 122
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES A2.9
A2.9 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 123
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A3
A3 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES
CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du
Biens de faible valeur
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du
CGCT) : 500 euros €
06/04/2006
Procédure
d’amortissement
(linéaire, dégressif,
variable)
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
L Logiciels bureautique 5 19/12/1996
L Logiciels spécifiques 5 19/12/1996
L Frais d'études 5 19/12/1996
L Frais de recherches et de développement 5 19/12/1996
L Camions et véhicules industriels 10 19/12/1996
L Voitures 8 19/12/1996
L Cycles, cyclomoteurs et autres 2 roues 5 19/12/1996
L Autres matériel roulant 10 19/12/1996
L Mobilier de bureau 10 19/12/1996
L mobilier scolaire 10 19/12/1996
L Autre mobilier 10 19/12/1996
L Matériel de bureau 5 19/12/1996
L Matériel informatique gros et moyens systèmes 5 19/12/1996
L Micro informatique 5 19/12/1996
L Installations et matériel de chauffage 15 19/12/1996
L Appareils de levage ascenseurs 20 19/12/1996
L Equipements de garage et ateliers 10 19/12/1996
L Equipements de cuisine 10 19/12/1996
L Equipements sportifs 10 19/12/1996
L Installations de voirie 20 19/12/1996
L Plantations 15 19/12/1996
L Autres agencements et aménagements de terrains 20 19/12/1996
L Agencements et aménagement de bâtiments 20 19/12/1996
L Bâtiments légers et abris 15 19/12/1996
L Installations électriques et téléphoniques 10 19/12/1996
L Matériel de téléphonie 5 19/12/1996
L Subventions d'équipement des biens immobiliers ou des installations 30 03/11/2016
L Subventions d'équipement projets infrastructure d'intérêt national 40 03/11/2016
L Attributions de compensation 1 20/12/2018
L Révisions de niveaux de service d'investissement 1 20/12/2018 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 124
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A4
A4 – ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l’exercice (1)
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions
constituées
au 01/01/N
Montant total
des
provisions
constituées
Montant des
reprises SOLDE
PROVISIONS BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions. pour risques et charges (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour dépréciation (2) 0,00 105 720,58 105 720,58 10 910,49 94 810,09
Dotations aux provisions pour dépréciation
des actifs ciirculants
0,00 17/11/2020 105 720,58 105 720,58 10 910,49 94 810,09
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES 0,00 105 720,58 105 720,58 10 910,49 94 810,09
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement ...). Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 125
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES
A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES =A + B 1 469 813,22 I 1 067 067,88
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1 070 000,00 1 067 067,88
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 1 070 000,00 1 067 067,88
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérat° afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 399 813,22 0,00
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 399 813,22 0,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses au 31/12
Solde d’exécution
D001 de l’exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 1 067 067,88 3 493 829,31 2 990 632,78 7 551 529,97
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 126
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES
A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 15 966 659,18 III 2 711 877,15
Ressources propres externes de l’année (a) 1 027 000,00 1 005 346,97
10222 FCTVA 432 000,00 385 240,98
10223 TLE 0,00 0,00
10226 Taxe d’aménagement 480 000,00 502 165,94
10228 Autres fonds 115 000,00 116 362,00
13146 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d’investissement 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 0,00 1 578,05
Ressources propres internes de l’année (b) (2) 14 939 659,18 1 706 530,18
15... Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
28... Amortissement des immobilisations
28031 Frais d'études 30 522,60 30 522,60
2804122 Subv.Régions : Bâtiments, installations 6 497,00 6 497,00
28041511 GFP rat : Bien mobilier, matériel 5 605,00 5 605,00
28041513 GFP rat : Projet infrastructure 12 895,00 12 895,00
28041642 IC : Bâtiments, installations 9 550,00 9 550,00
2804173 Autres EPL : Proj infrastruct. int. Nat. 77 242,00 77 242,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 7 860,30 7 860,30
2804412 Sub nat org pub - Bâtiments, installat° 124 766,52 124 766,52
28046 Attributions compensation investissement 864 961,00 864 961,00
28051 Concessions et droits similaires 10 088,00 10 088,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 12 908,85 12 908,85
281568 Autres matériels, outillages incendie 147,20 147,20
28158 Autres installat°, matériel et outillage 57 813,65 57 813,65
28182 Matériel de transport 47 274,06 47 274,06
28183 Matériel de bureau et informatique 2 628,41 2 628,41
28184 Mobilier 132 665,09 132 665,09
28188 Autres immo. corporelles 304 074,50 303 105,50
29... Prov. pour dépréciat° immobilisations
39... Prov. dépréciat° des stocks et en-cours
481... Charges à rép. sur plusieurs exercices
49... Prov. dépréc. comptes de tiers
59... Prov. dépréc. comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 192 000,00 0,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 12 040 160,00 0,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes au 31/12
Solde d’exécution
R001 de l’exercice
précédent
Affectation
R1068 de l’exercice
précédent
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
2 711 877,15 234 228,49 0,00 5 145 923,96 8 092 029,60 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 127
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 7 551 529,97
Ressources propres disponibles IV 8 092 029,60
Solde V = IV – II (3) 540 499,63
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(3) Indiquer le signe algébrique. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 128
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9
A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 07 Intitulé de l'opération : Péril imminent Bègles 2023 Date de la délibération : 22/03/2022
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 0,00 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
454107 Péril imminent Bègles 2023 (2) 0,00 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
454207 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 40 000,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
N° opération : 09 Intitulé de l'opération : PERIL RUE NEUVE Date de la délibération : 21/03/2023
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 0,00 2 700,00 0,00 0,00 2 700,00 0,00
454109 PERIL RUE NEUVE (2) 0,00 2 700,00 0,00 0,00 2 700,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 2 700,00 0,00 0,00 2 700,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 2 700,00 0,00 0,00 2 700,00 0,00
454209 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 2 700,00 0,00 0,00 2 700,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 2 700,00 0,00 0,00 2 700,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 129
N° opération : 10 Intitulé de l'opération : 2022 Péril 63 cours Victor Hugo Date de la délibération : 21/03/2023
Cumul des
réalisations avant
l’exercice
Sur l’exercice Cumul des
réalisations au
31/12/N
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Réalisations Restes à réaliser Op. à annuler
DEPENSES (a) 0,00 3 606,28 0,00 3 606,28 0,00 0,00
454110 2022 Péril 63 cours Victor Hugo (2) 0,00 3 606,28 0,00 3 606,28 0,00 0,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 0,00 3 606,28 0,00 3 606,28 0,00 0,00
RECETTES (b) 0,00 3 606,28 0,00 3 606,28 0,00 0,00
454210 Financement par le mandant et par d’autres tiers (4) 0,00 3 606,28 0,00 3 606,28 0,00 0,00
040 Financement par le mandataire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 0,00 3 606,28 0,00 3 606,28 0,00 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(4) Indiquer le chapitre. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES
A10.1
A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
Acquisitions à titre onéreux
01/01/2023 2023B00722 - BT042 B137 TENNIS DE TABLE
DUHOURQUET
1 201,44 0,00 0
01/01/2023 2023B00724 - BT011 B304 BATIMENT ASSO LES
AMIS DE SUPE
40 688,50 0,00 0
01/01/2023 2023D00011 - 2023 - BIENS DE FAIBLE VALEUR
(2158)
1 973,05 0,00 1
01/01/2023 2023D00012 - 2023 - BIENS DE FAIBLE VALEUR
(2182)
1 716,00 0,00 1
01/01/2023 2023D00013 - 2023 - BIENS DE FAIBLE VALEUR
(2188)
40 793,29 0,00 1
01/01/2023 2023D00024 - ACQUISITION D OEUVRE CITADELLE 6 000,00 0,00 0
01/01/2023 2023D00027 - ASPIRATEUR BALAYEUSE SALLE DE
TENNIS AMORT 10ANS
2 295,43 0,00 10
01/01/2023 2023D00028 - ACQUISITION OEUVRE DE ANDRE
PAILLOUX
10 000,00 0,00 0
01/01/2023 2023D00030 - BUT DE FOOTBALL AMORT 10ANS 3 000,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00031 - AUTOLOLAVEUSE PRO AMORT
10ANS MATERNELLE PREVERT
3 780,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00033 - AUTOLOLAVEUSE PRO AMORT
10ANS MATERNELLE PVC
3 780,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00035 - AUTOLOLAVEUSE PRO AMORT
10ANS ECOLE ST MAURICE
3 780,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00036 - AUTOLOLAVEUSE AUTOPORTEE
AMORT 10ANS JEAN ZAY
12 924,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00037 - LAVEUSE GHIBLI ROLLY AMORT
10ANS JEAN ZAY
3 060,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00038 - LAVEUSE GHIBLI ROLLY AMORT
10ANS BUISSON
3 060,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00039 - LAVEUSE GHIBLI ROLLY AMORT
10ANS FERRADE
3 060,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00040 - LAVEUSE GHIBLI ROLLY AMORT
10ANS BOILEAU
3 060,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00043 - ARMOIRE REFRIGEREE SALLE DE
REPAS AGENTS AMROT 10
1 445,88 0,00 10
01/01/2023 2023D00046 - BUTS DE HAND AMORT 10ANS 2 010,84 0,00 10
01/01/2023 2023D00047 - BUTS DE RUGBY AMORT 10ANS 3 989,16 0,00 10
01/01/2023 2023D00051 - AUTOLAVEUSE GL PRO LI
BATIEMENT COMMUNAUX
3 780,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00052 - AUTOLAVEUSE GL PRO LI
BATIEMENT COMMUNAUX
3 780,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00053 - AUTOLAVEUSE GL PRO LI
BATIEMENT COMMUNAUX
3 780,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00054 - AUTOLAVEUSE FIMAP GLX PRO BT
COMMUNAUX
4 200,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00055 - AUTOLAVEUSE FIMAP
AUTOTRACTEE BT COMMUNNAUX
6 864,00 0,00 10
01/01/2023 2023D00056 - MONOBROSSE FIMAP HAUTE
VITESSE BT COMMUNAUX
1 156,20 0,00 10
01/01/2023 2023D00205 - ARMOIRE REFRIGEREE AMORT 10
ANS
1 915,20 0,00 10
01/01/2023 2023D00227 - AUTOLAVEUSE PISCINE AMORT 10
ANS
6 203,03 0,00 10
01/01/2023 2023B00010 - BT084 - B159 - MAISON DES SPORTS 5 486,81 0,00 0
01/01/2023 2023B00011 - BT058 - B111 - EGLISE SAINT PIERRE 5 609,18 0,00 0
01/01/2023 2023B00012 - BT073 - B135 - GYMNASE LANGEVIN -
BASKET
93 628,56 0,00 0
01/01/2023 2023B00013 - BT026 - B62 - ECOLE MATERNELLE
PREVERT
4 623,52 0,00 0
01/01/2023 2023B00014 - BT178 - B147 - GUICHET STADE
MOGA
1 462,56 0,00 0
01/01/2023 2023B00015 - BT086E-B170 - ANNEXE BAT
LANGEVIN PARVIS ST
89 169,76 0,00 0
01/01/2023 2023B00016 - BT036 - B73 - ECOLE EL SALENGRO 4 654,42 0,00 0 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 131
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
01/01/2023 2023B00017 - 2021-BEG016-01 - TRAVAUX
AMENAGEMENTS ESPACES PU
10 740,36 0,00 0
01/01/2023 2023B00018 - BT079 - B152 - CLUB HOUSE FOOT
CAB
2 971,20 0,00 0
01/01/2023 2023B00019 - BT040 - CENTRE DE VIE
DUHOURQUET
1 435,68 0,00 0
01/01/2023 2023B00020 - BT182 - HANGARS RUE DILLY
PROLONGEE
394,75 0,00 0
01/01/2023 2023B00037 - BT182 - HANGARS RUE DILLY
PROLONGEE
98,69 0,00 0
01/01/2023 2023B00038 - BT021 - B61 - ECOLE MATERNELLE
BUISSON
2 863,33 0,00 0
01/01/2023 2023B00039 - BT025 - B56 - ECOLE MAT SAINT
MAURICE
55 711,43 0,00 0
01/01/2023 2023B00040 - BT028 - B43 - ANNEXE MATERNELLE
COUTURIER
2 147,50 0,00 0
01/01/2023 2023B00041 - BT027 - B57 - ECOLE MATERNELLE
COUTURIER
10 266,47 0,00 0
01/01/2023 2023B00042 - BT022 - B55 - ECOLE MAT LA
FERRADE
2 826,00 0,00 0
01/01/2023 2023B00043 - BT020 - B58 - ECOLE MATERNELLE
BOILEAU
4 097,21 0,00 0
01/01/2023 2023B00044 - BT177 - B59 - ESPACE EDUC MAT
JEAN ZAY
2 826,00 0,00 0
01/01/2023 2023B00045 - BT033 - B68 - ECOLE ELEMENTAIRE
LANGEVIN
65 686,87 0,00 0
01/01/2023 2023B00046 - BT031 - B72 - ECOLE EL GAMBETTA 39 859,16 0,00 0
01/01/2023 2023B00047 - BT030 - B75 - ECOLE EL BUISSON 22 112,92 0,00 0
01/01/2023 2023B00048 - BT037 - B69 - ECOLE EL SEMBAT 89 909,18 0,00 0
01/01/2023 2023B00049 - BT097 - B74 - ECOLE EL JOLIOT
CURIE BAT A
1 413,00 0,00 0
01/01/2023 2023B00050 - BT098 - B74 - ECOLE EL JOLIOT
CURIE BAT B
1 413,00 0,00 0
01/01/2023 2023B00052 - BT001 - B7 - HOTEL DE VILLE BEGLES 85 587,23 0,00 0
01/01/2023 2023B00072 - BT085 - B163 - MAISON DE LA
PARENTALITE EX CLPE
178 369,00 0,00 0
01/01/2023 2023B00247 - BT004 - B1 - BATIMENT NOUTARY 4 046,51 0,00 0
01/01/2023 2023B00284 - DIAGNOSTIC DE RESEAUX ET
POINTS D EAU INTERIEU
7 800,00 0,00 0
01/01/2023 2023B00298 - AIRE DE JEUX BEGLES PLAGE 104 364,85 0,00 0
01/01/2023 2023B00307 - BT070 - B175 - LUDOTHEQUE ESTEY 2 187,53 0,00 0
01/01/2023 2023B00308 - BT010 - B99 - BIBLIOTHEQUE 15 547,02 0,00 0
01/01/2023 2023B00313 - BT113 - B93 - CINEMA LE FESTIVAL 13 214,11 0,00 0
01/01/2023 2023B00314 - BT009 - B87 - ECOLE DE MUSIQUE 23 332,80 0,00 0
01/01/2023 2023B00360 - BT082 - B157 - PISCINE MUNICIPALE
BEGLES
7 975,93 0,00 0
01/01/2023 2023B00365 - BT001 - B7 - HOTEL DE VILLE BEGLES 45 402,30 0,00 0
01/01/2023 2023B00433 - BT104 - B231 - HALTE GARDERIE LES
PTITS COEUR
15 715,39 0,00 0
01/01/2023 2023B00589 - BT087 - B173 - FEDERATION DES
SYNDICATS DE QU
81,00 0,00 0
01/01/2023 2023B00590 - BT089 - B181 - MAISON DES LACS 1 008,66 0,00 0
01/01/2023 2023D00679 - TRAVAUX AMENAGEMENTS
PAYSAGERS PLAINE DES SPORTS
11 665,07 0,00 15
01/01/2023 2023I00003 - INSTALLATION DE VOIRIE 2023 70 489,73 0,00 0
01/01/2023 2023I00004 - AUTRES RESEAUX ECLAIRAGE PUB
2023
245 064,49 0,00 0
01/01/2023 2023I00007 - RESEAUX D ELECTRIFICATION 21534
ANNEE 2023
11 719,67 0,00 0
01/01/2023 2023I00010 - RESEAUX DE VOIRIE 172 674,16 0,00 0
01/01/2023 2023M00006 - 2023 - BIENS DE FAIBLE VALEUR
(2183)
2 950,31 0,00 1
01/01/2023 2023M00007 - 2023 - BIENS DE FAIBLE VALEUR
(2184)
41 418,15 0,00 1
01/01/2023 2023O00005 - COM INVEST EVOLUTION DES
SERVEURS WEB
2 520,00 0,00 5
01/01/2023 2023O00013 - MISSION AMOE REFONTE DU SITE
WEB DE LA MAIRIE DE
16 740,00 0,00 5
02/01/2023 2023D00246 - BAIE DE SONORISATION CINEMA LE
FESTIVAL
1 800,00 0,00 10
02/01/2023 2023D00248 - DECODEUR DOLBY CP950 CINEMA
LE FESTI
4 362,00 0,00 10 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 132
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
02/01/2023 2023D00249 - AMPLIFICATEUR YAMAHAPX3 SERIE
21EEBZ01039 FESTIVAL
915,60 0,00 10
02/01/2023 2023D00250 - AMPLIFICATEUR YAMAHAPX3 NUM
21EECI01068 FESTIVAL
915,60 0,00 10
02/01/2023 2023D00251 - AMPLIFICATEUR YAMAHAPX10 NUM
21EEBZ1007 FESTIVAL
1 257,60 0,00 10
02/01/2023 2023D00253 - AMPLIFICATEUR YAMAHAPX10 NUM
21EECJ01043 FESTIVAL
1 324,80 0,00 10
06/02/2023 2023D00252 - AMPLIFICATEUR YAMAHAPX10 NUM
21EECH01021 FESTIVAL
1 257,60 0,00 10
07/02/2023 2023B00482 - LOCAL RESIDENCE M THOREZ 5 637,61 0,00 0
13/02/2023 2023D00272 - 1 TABLE DE PING PONG ELEM
JOLIOT CURIE AMORT 10
3 325,50 0,00 10
13/02/2023 2023D00275 - 1 VELO ELIPTIQUE AMORT 10 ANS 8 982,48 0,00 10
14/02/2023 2023I00013 - 2023 RESEAUX CABLES (21533) 18 592,02 0,00 0
20/02/2023 2023D00286 - 1 HOTTE POUR LAVERIE ECOLE
ELEMENTAIRE SEMBAT AMOR
7 981,68 0,00 10
23/02/2023 2046 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION
INVESTISSEMENT 2023
864 961,00 864 961,00 1
24/02/2023 2023D00288 - 2023 MATERIEL INCENDIE BFV
(21568)
3 069,23 0,00 1
24/02/2023 2023B00328 - BT002 - B5 - BATIMENT SERVICES
TECHNIQUES B
32 661,31 0,00 0
28/02/2023 2023B00341 - BT026 - B62 - ECOLE MATERNELLE
PREVERT
7 773,94 0,00 0
28/02/2023 2023O00029 - REFONTE GRAPHIQUE SITE WEB
2023
25 057,27 0,00 5
14/03/2023 2023B00354 - BT037 - B69 - ECOLE EL SEMBAT 589,74 0,00 0
21/03/2023 2023D00395 - TOILE POUR TRAMPOLINE GYMNASE
BOYER AMORT 10 ANS
2 000,00 0,00 10
31/03/2023 2023D00408 - ECHELLE 3 PAN AMORT 10ANS 590,40 0,00 10
31/03/2023 2023D00442 - 1 TENTE BARNUM POUR REGIE
TECHNIQUE AMORT 10ANS
558,00 0,00 10
19/04/2023 2023B00391 - BT086 BAT CENTRE LANGEVIN 10 164,37 0,00 0
21/04/2023 2023B00419 - BT100 - B74 - ECOLE EL JOLIOT
CURIE BAT D
629,36 0,00 0
21/04/2023 2023D00451 - ELEM-RS HABILLAGE HOTTE ECOLE
SALENGRO SALENGRO AM
1 294,80 0,00 10
24/04/2023 2023D00471 - 2 BACHES AMORT 10ANS 2 348,78 0,00 10
24/04/2023 2023D00607 - RING DE BOXE GONFLABLE AMORT
10ANS
5 950,00 0,00 10
28/04/2023 2023D00462 - ACHAT D ACCORDEONS PIGINIE
MOD SIMBA AMORT 10 ANS
2 719,20 0,00 10
28/04/2023 2023D00463 - ACHAT 1 ACCORDEONS AMORT 10
ANS MODEL PETER PAN
2 719,20 0,00 10
30/04/2023 2023B00441 - 2128 ANNEE 2023 AUTRES
AGENCEMENTS ET
70 785,49 0,00 0
30/04/2023 2023D00504 - TRAVAUX AMENAGEMENTS
PAYSAGERS PLAINE DES SPO
13 415,78 0,00 15
02/05/2023 2023D00472 - ELEM-RS INSTALLATION CADRE A
ROULEAU SUR TABLE ENT
967,50 0,00 10
02/05/2023 2023D00555 - 1 PERFORATEUR POUR MONTAGE
CHAPITEAU
654,40 0,00 10
07/05/2023 2023B00444 - BT041 - B136 - GYMNASE
DUHOURQUET
92 210,48 0,00 0
07/05/2023 2023B00445 - BT074 - B139 - GYMNASE BOYER 50 989,52 0,00 0
16/05/2023 2023B00469 - PRESTATION DE TELERELEVE SUR
CHAUFFERIES EXISTANTE
1 122,00 0,00 0
26/05/2023 2023D00534 - ACQUISITION DE 25 OEUVRES 5 000,00 0,00 0
29/05/2023 2023B00468 - BT085 - B163 - EX CENTRE DE
LOISIRS PE BEGLES
8 950,57 0,00 0
30/05/2023 2023D00532 - PARE BALLONS ECOLE ROGER
SALENGRO AMORT 10ANS
3 129,42 0,00 10
31/05/2023 2023D00527 - 1 VELO AMORT 10 ANS 582,00 0,00 10
06/06/2023 2023B00467 - TRANCHE OPTIONNELLE 1 SCHEMA
DIRECTEUR IMMOBIL
36 949,50 0,00 0
09/06/2023 2023D00624 - ASPIRO BROSSEUR KARCHER CV
38/2 ADVENE
772,80 0,00 10
12/06/2023 2023D00565 - CONTAINER CHARIOT SUR
ROULETTES AMORT 10ANS
1 181,10 0,00 10
12/06/2023 2023M00078 - KIT TAPIS MOZAIC MULTICOLORE 542,46 0,00 10 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 133
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
21/06/2023 2023D00554 - 1 ADOUCISSEUR D EAU POUR LAVE
VAISSELLE ECOLE SEMB
1 103,92 0,00 10
22/06/2023 2023D00566 - 1 DEFIBRILLATEUR LIFEPACK CR2
AMORT 10ANS
1 286,10 0,00 10
22/06/2023 2023D00567 - 1 DEFIBRILLATEUR LIFEPACK CR2
AMORT 10ANS
1 286,10 0,00 10
23/06/2023 2023D00568 - 1 ADOUCISSEUR D'EAU POUR LAVE
VAISSELLE ECOLE SALE
1 103,92 0,00 10
27/06/2023 2023S00018 - REVISIONS NIVEAU DE SERVICE 2022 5 605,00 5 605,00 1
28/06/2023 2023B00485 - BT149 - BATIMENT 7 CHAPITO 8 224,44 0,00 0
29/06/2023 2023D00578 - 1 ACHAT ET POSE DE BRUMISATEUR 10 563,13 0,00 10
30/06/2023 2023D00593 - AC2 ILOT DE FRAICHEUR
FOURNITURE ET POSE SYSTEME D
7 892,26 0,00 10
05/07/2023 2023B00488 - PLAINE DES SPORTS 10 874,51 0,00 0
12/07/2023 2023D00606 - 1 AUTOLAVEUSE AUTOTRACTEE
AMORT 10ANS
6 071,64 0,00 10
27/07/2023 2023B00521 - BT149 - BATIMENT 7 CHAPITO 3 828,56 0,00 0
18/08/2023 2023D00610 - TAPIS ACCES PLAGE PMR AMORT
10ANS
973,44 0,00 10
18/08/2023 2023D00638 - ACQ. TERRAINS LOUIS DENIS
MALLET
615 369,57 0,00 0
18/08/2023 2023D00836 - AC1 ACHAT 1 ARMOIRE FROIDE
FOYER CROIZAT AMORT 10A
2 116,80 0,00 10
21/08/2023 2023D00680 - SYSTEME HF NUMERIQUE AMORT
10ANS
1 257,24 0,00 10
21/08/2023 2023D00878 - 1 LAVE VAISSELLE UPSTER H 500
AMORT 10
10 594,13 0,00 10
21/08/2023 2023D00879 - 1 TABLE GAUCHE POUR MACHINE A
CAPOT AMORT 10
904,13 0,00 10
21/08/2023 2023D00880 - 1 ADOUCISSEUR AMORT 10 787,86 0,00 10
24/08/2023 2023D00857 - 37 SCULPTURES 14 800,00 0,00 0
24/08/2023 2023D00858 - 2 OBJETS DOMESTIQUES 200,00 0,00 0
25/08/2023 2023M00109 - 1 LITS EASY CAT WK PANNEAUX EN
BOIS AMORT 10 ANS
637,56 0,00 10
25/08/2023 2023M00110 - LITS EASY CAT WK PANNEAUX EN
BOIS AMORT 10 ANS
637,56 0,00 10
31/08/2023 2023B00592 - BT062A - CENTRE SOCIAL ET CULT
ESTEY
380,16 0,00 0
31/08/2023 2023B00593 - BT069 - B127 - LOGEMENT FONCTION
CENTRE LURCA
173,92 0,00 0
31/08/2023 2023B00594 - BT064 - B183 - SALLE MUSSONVILLE 135,00 0,00 0
31/08/2023 2023B00595 - BT066 - B118 - SALLE ALBERT
DELTEIL
10 378,13 0,00 0
31/08/2023 2023B00596 - BT034 - B274 - SALLE SAINT
MAURICE
209,48 0,00 0
31/08/2023 2023B00598 - BT189 - DOJO BEGLAIS 237,60 0,00 0
31/08/2023 2023B00602 - BEGLES PLAGE 37 282,86 0,00 0
31/08/2023 2023D00700 - 1 CISAILLE ELEM BUISSON AMORT
10ANS
503,44 0,00 10
06/09/2023 2023D00683 - TERRAIN RUE ERNEST RENAN 2 500,00 0,00 0
07/09/2023 2023D00689 - DEROULEUR COUPEUR MURAL
AMORT 10 ANS
657,60 0,00 10
08/09/2023 2023D00770 - RESTAURATION DE 3 OEUVRES 1 764,00 0,00 0
19/09/2023 2023D00726 - CHAISE HAUTE CHEF D'ORCHESTRE
AMORT 10 ANS
507,30 0,00 10
21/09/2023 2023D00733 - ACQUISITION 4 OEUVRES 1 000,00 0,00 0
21/09/2023 2023D00845 - 1 LAVE LINGE AMORT 10ANS 759,00 0,00 10
21/09/2023 2023D00847 - 1 SECHE LINGE AMORT 10 ANS 659,00 0,00 10
22/09/2023 2023B00608 - BT044 - B125 - LOCAL REMUE
MENINGES LGT DUHOURQUET
7 100,69 0,00 0
25/09/2023 2023D00731 - 1 STRUCTURE WORKOUT BEGLES 14 981,76 0,00 10
28/09/2023 2023B00615 - BT038 - B69 - POINT ACCEUIL
ENFANCE SEMBAT
183,61 0,00 0
29/09/2023 2023B00631 - BT023 - B283 - BT EMPLOI 165,53 0,00 0
29/09/2023 2023B00632 - BT116 - BUREAU INFORMATION
SENIORS
140,06 0,00 0
29/09/2023 2023B00633 - BT018 - B248 - FORUM DES
SOLIDARITES
278,86 0,00 0
29/09/2023 2023B00634 - BT072 - B13 - BATIMENT LOCAL
APEIS
8,92 0,00 0
30/09/2023 2023D00744 - 1 TENTE GARDEN COTTAGE 5X5
AMORT 10ANS
5 330,16 0,00 10 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 134
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
30/09/2023 2023M00123 - BT050 - B147 - TRIBUNE OCEAN -
STADE MOGA
47 777,11 0,00 0
04/10/2023 2023D00734 - ACHAT D'UN SAXOPHONE ALTO
YAMAHA AMORT 10 ANS
1 122,00 0,00 10
04/10/2023 2023D00735 - ACHAT CLARINETTE SIB BUFFET
CRAMPON AMORT 10ANS
572,40 0,00 10
09/10/2023 2023D00745 - 1 PANNEAU BASKET MURAL
LANGEVIN AMORT 10ANS
3 607,23 0,00 10
13/10/2023 2023D00837 - RESTAURATION OEUVRE L'HOMME
DEBOUT
2 473,00 0,00 0
16/10/2023 2023D00811 - 1 SONORISATION COMPACT AMORT
10 ANS
2 231,90 0,00 10
26/10/2023 2023D00801 - 7 PROJECTEURS POUR REGIE
TECHNIQUE CULTURE AMORT 1
7 198,80 0,00 10
30/10/2023 2023D00826 - 1 CHEVALET MATERNELLE BUISSON
AMORT 10ANS
684,00 0,00 10
31/10/2023 2023B00671 - BT054 - B140 - TENNIS COUVERT -
STADE MOGA
1 154,28 0,00 0
31/10/2023 2023B00674 - BT048 - SALLE DE MUSCULATION
FITNESS PIE
679,08 0,00 0
31/10/2023 2023B00678 - BT008 - B9 - BAT SERVICE CULTUREL
BEGLES
189,71 0,00 0
31/10/2023 2023D00810 - 1 PAIRE DE BUTS DE HANDBALL
RENFORCE AMORT 10AN
8 997,60 0,00 10
31/10/2023 2023D00831 - 1 KIT STEREO 2 KM184 NEUMANN
AMORT 10ANS
1 500,58 0,00 10
31/10/2023 2023D00832 - 1 KIT STEREO 2 C214 AKG AMORT
10ANS
978,67 0,00 10
03/11/2023 2023D00812 - AV 2023-BEG027 RESTAURANT
SCOLAIRE BUISSON
7 930,19 0,00 0
07/11/2023 2023D00815 - BT021 AVANCE AGRANDISSEMENT
RESTAURANT BUISSON
5 115,93 0,00 0
07/11/2023 2023D00816 - BT021 AVANCE TRAVAUX D
AGRANDISSEMENT DU RESTAURAN
6 300,00 0,00 0
08/11/2023 2023B00711 - BT020 - B58 - ECOLE MATERNELLE
BOILEAU
43 832,34 0,00 0
08/11/2023 2023B00716 - BT021 - B61 - ECOLE MATERNELLE
BUISSON
46 459,62 0,00 0
13/11/2023 2023D00827 - ACHAT BUT DE FOOTBALL AMORT
10ANS
2 657,00 0,00 10
13/11/2023 2023D00828 - SECHE LINGE BEKO ELEMENTAIRE
LANGEVIN AMORT 10 AN
559,00 0,00 10
13/11/2023 2023D00829 - LAVE LINGE GRUNDIG MAT LA
FERRADE AMORT 10 ANS
669,00 0,00 10
14/11/2023 2023D00833 - SECHE LINGE BEKO MATERNELLE
LA FERRADE AMORT 10 AN
559,00 0,00 10
22/11/2023 2023D00871 - APPAREIL PHOTOS SONY ALPHA 7 IV 2 613,10 0,00 10
22/11/2023 2023D00872 - APPAREIL SONY FE 55F 1.8 ZEISS
NOIR
869,00 0,00 10
22/11/2023 2023D00873 - SONY FE 20-70MM F4 G 1 599,00 0,00 10
22/11/2023 2023D00874 - RODE WIRELESS GO II KIT
INTERVIEW ET RODE CABLE
531,90 0,00 10
22/11/2023 2023D00875 - PANASONIC DC TZ200D NOIR 799,00 0,00 10
23/11/2023 2023B00679 - BT059 - CHAPELLE MUSSONVILLE
ESPACE JEAN VAUTRIN
24 802,48 0,00 0
01/12/2023 2023D00887 - MACHINE DE DECOUPE
AUTOMATISEE AMORT 10ANS
759,78 0,00 10
06/12/2023 2023D00901 - FLUTE TRAVERSIEREPOWEL
SONARE AMORT 10 ANS
3 130,20 0,00 10
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou
affermage
Divers
27/09/2023 AC1-ESPLANADE DES MUSIQUE - ETUDE
AMENAGEMENT ESPLANADE DES MUSIQUES
8 970,00 0,00 5
27/09/2023 amenagement du dorat - etude reamenagement du
dorat
47 488,68 0,00 5
27/09/2023 B147 - LOCAL CYCLISTE STADE LOCHE 12 753,54 0,00 5 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 135
Modalités et date
d’acquisition Désignation du bien
Valeur d’acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l’amortissement
27/09/2023 B163 - AUDIT CHAUFFAGE CLPE 5 378,05 0,00 5
27/09/2023 B285-2031-2011 - MISSION SPS TRVX RENOV
INTERIEURE BAT J ESSO
16 146,00 0,00 5
27/09/2023 ETUD70 - ETUDE ECLAIRAGE TENNIS COUVERT 103 585,56 0,00 5
27/09/2023 ETUD71 - DIAGNOSTIC SECURITE TENNIS COU 18 896,80 0,00 5
27/09/2023 VR-2031-2018 - Etude 1701 AC2 AMO 9 300,00 0,00 5
27/09/2023 2031-2008 - etude complexe LANGEVIN 5 142,80 0,00 5
TOTAL GENERAL 4 338 738,88 870 566,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 136
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES
A10.2
A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre
onéreux
08/09/2023 2023D00683 - TERRAIN RUE ERNEST
RENAN
2 500,00 0 0,00 2 500,00 2 500,00 0,00
06/12/2023 T130 - MAL LECLERC 458,83 0 0,00 458,83 6 459,33 6 000,50
06/12/2023 2023D00882 - TERRAIN SIS RUE MAL
LECLERC
27 130,19 0 0,00 27 130,19 27 130,19 0,00
06/12/2023 T129 - MAL LECLERC 130 444,17 0 0,00 2 615,31 36 818,18 34 202,87
06/12/2023 T131 - MAL LECLERC 2 339,50 0 0,00 14 174,62 199 592,30 185 417,68
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession
ou affermage
Mise à la réforme
02/08/2023 71INV5305 - MEUBLE ACAJOU
EMPIRE+SUPP TEL
728,71 0 0,00 728,71 0,00 -728,71
02/08/2023 76INV171/1 - 3 BERGERES EMPIRE 1 087,57 0 0,00 1 087,57 0,00 -1 087,57
02/08/2023 76INV171/2 - GUERIDON EMPIRE 315,57 0 0,00 315,57 0,00 -315,57
02/08/2023 76INV171/3 - LAMPE EMPIRE 157,48 0 0,00 157,48 0,00 -157,48
02/08/2023 79INV131 - 12 APPLIQUES EMPIRE 1 902,56 0 0,00 1 902,56 0,00 -1 902,56
02/08/2023 79INV132 - LUSTRE EMPIRE SALLE DU
CONSEIL
1 512,97 0 0,00 1 512,97 0,00 -1 512,97
02/08/2023 86INV122 - 40 FAUTEUILS SALVADER 8 056,65 0 0,00 8 056,65 0,00 -8 056,65
02/08/2023 87INV145 - 2 SIEGES CAMBRIDGE 455,99 0 0,00 455,99 0,00 -455,99
02/08/2023 87INV148 - 1 TABLE+30 SIEGES 9 639,43 0 0,00 9 639,43 0,00 -9 639,43
02/08/2023 89INV - MARIANNE BRONZE 844,70 0 0,00 844,70 0,00 -844,70
02/08/2023 90INV09 - DUPLICATEUR RONEO 11 473,75 0 0,00 11 473,75 0,00 -11 473,75
02/08/2023 90INV29 - MACHINE PLAN CADASTRE
PLANELEC
11 209,88 0 0,00 11 209,88 0,00 -11 209,88
02/08/2023 90INV30 - MACHINE A REPRODUIRE OCE
PLAN
8 805,18 0 0,00 8 805,18 0,00 -8 805,18
02/08/2023 92INV01 - 25 ISOLOIRS 5 529,00 0 0,00 5 529,00 0,00 -5 529,00
10/08/2023 2018129 - BLENDER MOULINEX 104,97 1 104,97 0,00 0,00 0,00
10/08/2023 2018182 - PRESENTOIR COUVERTS
CUISINE
9 697,20 5 9 697,20 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 1INF01 - INSTALL ET PARAMETRAGE
APIC4
6 563,84 0 6 563,84 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 1INF06 - LOGICIEL GESTION FINANC DU
PA
14 221,66 0 14 221,66 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2000/INF/01 - LOGICIELS DROITS DE CITES 13 219,07 0 13 219,07 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2000/INF/13 - INFORMATISATION ETAT
CIVIL
11 950,48 0 11 950,48 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2000/ST/06 - REMORQUES 1 ESSIEU PTC
1130KG
4 535,95 0 0,00 4 535,95 0,00 -4 535,95
17/08/2023 200090 - 7 LICENCES ARPEGES
CONCERTO PE
3 617,90 0 3 617,90 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2002INF17 - LOGICIEL ASTRE +
MIGRATION SDL7
1 554,80 0 1 554,80 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2002INF20 - LICENCE SUP ARPEGE ALTO 729,56 0 729,56 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2002INF28 - LOGICIEL ASTRE
RH/MIG.SDL7
2 511,60 0 2 511,60 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2002INF33 - LOGICIELS FROITS DE
CITES+DGI
4 485,00 0 4 485,00 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2003INF13 - INST NLE VERSION BUSINESS
OBJE
1 375,40 0 1 375,40 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2003INF16 - MAJ VERSION APIC 4 838,47 0 838,47 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 20040240 - MODULE MELODIE V4 3 829,35 0 3 829,35 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 20040255-2182 - PEUGEOT PARTNER
170CSTD 1.1E
14 377,11 0 0,00 14 377,11 0,00 -14 377,11 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 137
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
17/08/2023 2005019 - PROGICIEL ASTRE GESTION
FINANC
19 423,04 0 19 423,04 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2005020 - MIGRATION ASTRE GF 3 109,60 0 3 109,60 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2005031 - LOGICIEL ASTRE RH 4 126,20 0 4 126,20 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 20040039 - MEPP ASTRE GRH 1 375,40 0 1 375,40 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 20040107 - GESTION ET EXPERT DETTE 4 162,08 0 4 162,08 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2006/108 - TWINGO PKA12 60 I4 7 417,80 0 0,00 7 417,80 0,00 -7 417,80
17/08/2023 2006/125 - LICENCE B.E.A. 6 099,60 0 6 099,60 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2006/187 - LOGICIELS PISCINE 9 051,32 0 9 051,32 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2006/243 - LICENCE ARPEGE 3 283,02 0 3 283,02 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2008073 - ACHAT VEHICULE MASTER
PROPULS
29 636,88 0 0,00 29 636,88 0,00 -29 636,88
17/08/2023 2008135 - LICENCE ARPEGE ALTO 1 459,12 0 1 459,12 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2008152 - LICENCES ACTI MUSEO ET FILE
MAKER-MUSEE-
7 720,41 0 7 720,41 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2008179 - 3 CLIO CAMPUS 19 583,68 8 19 583,68 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2008/2 - LICENCE ARPEGE MAESTRO 3 826,00 0 3 826,00 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2008286 - LICENCE REQUETEUR 1 032,15 0 1 032,15 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2009126 - LOGAN PICK UP 1.5 DCI IMMAT
AC095JS
9 585,81 0 0,00 9 585,81 0,00 -9 585,81
17/08/2023 2009145 - PROGICIEL DE GESTION
SCOLAIRE
2 403,96 0 2 403,96 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2009182 - BROYEUR DE BRANCHES GTM 3 588,00 0 3 588,00 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2009195 - DETAGUEUR NT5.5CV 9L 7 000,00 0 0,00 7 000,00 0,00 -7 000,00
17/08/2023 2009201 - LOGICIEL INTERFACE
PRELEVEMENT AUTOMATIQUE
538,20 0 538,20 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2009206 - RENAULT MASTER POLYBRAS 38 793,12 0 0,00 38 793,12 0,00 -38 793,12
17/08/2023 2009214 - SOUFFLEUR ESPACES VERTS 623,71 0 0,00 623,71 0,00 -623,71
17/08/2023 2009215 - TONDEUSE ESPACES VERTS 2 286,76 0 0,00 2 286,76 0,00 -2 286,76
17/08/2023 2010004 - INTERFACE CONCERTO DANS
ASTRE GF
358,80 0 358,80 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2010019 - LOGICIEL ARPEGE CONCERTO 2 134,86 0 2 134,86 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2010044 - LOGICIEL ARPEGE CONCERTO -
PASSEPORTS
6 386,64 0 6 386,64 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2010045 - TARCTEUR COMPACT NS 54646 10 644,40 0 0,00 10 644,40 0,00 -10 644,40
17/08/2023 2010104 - LOGICIEL IPE MUSIC 284,05 0 284,05 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2010115 - 2 DEBOROUISSAILLEUSES
ZENOAH/ESPACES VERTS
1 152,94 0 0,00 1 152,94 0,00 -1 152,94
17/08/2023 2010137 - INTERFACE
COMPTABLE+INTERFACE CAF
2 714,92 0 2 714,92 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2010164 - SALAMANDRE LICENCE
PROGICIEL LS SCOLAIRE VERSION 6
4 018,56 0 4 018,56 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2010169 - VEHICULE FIAT DUCATTO
MULTIJET PACK
17 489,11 0 0,00 17 489,11 0,00 -17 489,11
17/08/2023 2010194 - FIAT PANDA 1.3 MULTIJET
DIESEL DYNAMIC 5 PLACES
8 117,00 0 0,00 8 117,00 0,00 -8 117,00
17/08/2023 2010208 - GOUPIL G3-2-LONG 21 928,37 0 0,00 21 928,37 0,00 -21 928,37
17/08/2023 2010233 - PROGICIEL FORMASOFT 6 279,00 0 6 279,00 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2010234 - PARAMETRAGE ET VALIDATION
DES FLUX PES
1 596,66 0 1 596,66 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2011001 - TRACTEUR I4240 DHUA KUBOTA 38 740,78 0 0,00 38 740,78 0,00 -38 740,78
17/08/2023 2011003 - 3 DEBROUISSALLEUSES A
LAMES RECIPROQUES
1 704,30 0 0,00 1 704,30 0,00 -1 704,30
17/08/2023 2011009 - REMORQUE ASPIRATEUR
FEUILLES
13 484,90 0 0,00 13 484,90 0,00 -13 484,90
17/08/2023 2011020 - TONDEUSE HONDA HRX 537 1 333,09 0 0,00 1 333,09 0,00 -1 333,09
17/08/2023 2011049 - PROGICIELS UNIVERS
BUSINESS OBJECT
897,00 0 897,00 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2011144 - LOGICIELS GMA DIVERS
MODULES
13 969,28 0 13 969,28 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2011179 - LICENCES ARPEGE CONCERTO
+ ORACLE
1 512,94 0 1 512,94 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2011220 - BROYEUR VEGETAUX 3 420,56 0 0,00 3 420,56 0,00 -3 420,56
17/08/2023 2011234 - MICRO ENFOUISSEUR PIERRE
ET SEMOIR
13 939,38 0 0,00 13 939,38 0,00 -13 939,38
17/08/2023 2011235 - CUVE TRAITEMENT EFFLUENT
PHYTO
3 313,40 0 0,00 3 313,40 0,00 -3 313,40
17/08/2023 2011252 - AUDIT MIGRATION 8 090,94 0 8 090,94 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2011256 - LICENCES N4DS RH 1 794,00 0 1 794,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 138
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
17/08/2023 2011257 - TRONCONNEUSE ELAGEUSE
STIHL
576,46 0 0,00 576,46 0,00 -576,46
17/08/2023 2011271 - PROGICIEL MIGRATION
ELECTION
5 023,20 0 5 023,20 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2012012 - PROGICIELS WEB MIGRATION
ELECTION ASSISTANCE
1 423,24 0 1 136,00 287,24 0,00 -287,24
17/08/2023 2012017 - DEBROUISSAILLEUSE SERVICE
CIMETIERE
644,00 0 0,00 644,00 0,00 -644,00
17/08/2023 2012023 - LOGICIEL AUTOCAD RI2T 1 826,29 0 1 460,00 366,29 0,00 -366,29
17/08/2023 2012024 - DEVELOPPEMENT DU SERVEUR
MICROSOFT SHARE POINT
13 873,60 0 11 096,00 2 777,60 0,00 -2 777,60
17/08/2023 2012065 - LICENCE ARPEGE 1 094,34 0 872,00 222,34 0,00 -222,34
17/08/2023 2012068 - LICENCE N4DS 2 332,20 0 1 864,00 468,20 0,00 -468,20
17/08/2023 2012109 - EVOLUTION ET MAINTENANCE
DU SYST TELEPHONIE VILLE
50 744,90 0 50 744,90 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2012113 - MIGRATION EXCHANGE
2007>2010
4 921,54 0 3 936,00 985,54 0,00 -985,54
17/08/2023 2012118 - MAL LOGICIEL FINEREADER
CORPORATE
836,00 0 668,00 168,00 0,00 -168,00
17/08/2023 2012122 - LICENCE WEB MUSEO 6 243,12 0 4 992,00 1 251,12 0,00 -1 251,12
17/08/2023 2012129 - LICENCE ARPEGE 1 094,34 0 872,00 222,34 0,00 -222,34
17/08/2023 2012130 - LOGICIEL AUTOCAD RI2T 1 672,01 0 1 336,00 336,01 0,00 -336,01
17/08/2023 2012131 - LOGICIEL GFI CARENCE 2 107,95 0 1 684,00 423,95 0,00 -423,95
17/08/2023 2012164 - LOGICIEL ADUCTIS 24 613,68 0 19 688,00 4 925,68 0,00 -4 925,68
17/08/2023 2012235 - LICENCE APIC - SERVICE
ESPACES VERTS
2 750,80 0 550,80 2 200,00 0,00 -2 200,00
17/08/2023 2012240 - FANEUSE A 2 ROTORS 2 685,62 0 0,00 2 685,62 0,00 -2 685,62
17/08/2023 2012241 - FAUCHEUSE BELLON MIT TFL
1350
4 199,40 0 0,00 4 199,40 0,00 -4 199,40
17/08/2023 2012242 - TRONCONNESE ELAGUEUSE
STIHL MS201T
550,90 0 0,00 550,90 0,00 -550,90
17/08/2023 2013019 - ASTRE RH -
PARAMETRAGE+TRANSFERT DE
COMPETENCES
12 434,93 0 7 458,00 4 976,93 0,00 -4 976,93
17/08/2023 2013021 - ASTRE/ATAL-AMELIORATION
LOGICIEL INTERFACE TPS REE
2 224,56 0 1 332,00 892,56 0,00 -892,56
17/08/2023 2013024 - LOGICIEL 6 924,84 0 4 152,00 2 772,84 0,00 -2 772,84
17/08/2023 2013035-1 - TERMINAUX FRANCE
TELECOM STANDARD MAIRIE
1 883,48 0 564,00 1 319,48 0,00 -1 319,48
17/08/2023 2013069 - ASPIRATEUR - ESPACES VERTS 999,51 0 0,00 999,51 0,00 -999,51
17/08/2023 2013097 - LICENCE PHOTOTEQUE 6 936,80 0 4 161,00 2 775,80 0,00 -2 775,80
17/08/2023 2015144 - SWITCH HP BIBLIOTHEQUE 558,00 0 0,00 558,00 0,00 -558,00
17/08/2023 2015151 - VIDEOPROJECTEUR BENQ
POJECTEUR 3D
1 617,60 0 0,00 1 617,60 0,00 -1 617,60
17/08/2023 2015153 - BADGEUSE UPGRADE OFFICE
PLANNING
6 333,60 0 1 265,79 5 067,81 0,00 -5 067,81
17/08/2023 2015155 - MIGRATION VERS ORACLE 11
CCAS INTEGRATION PROGICIE
4 080,00 0 816,00 3 264,00 0,00 -3 264,00
17/08/2023 2015159 - 6 MICROS HAUTE
PERFORMANCE FUJITSU CELSIUS W350
8 935,20 0 0,00 8 935,20 0,00 -8 935,20
17/08/2023 2015161 - 25 ORDINATEURS HP
BIBLIOTHEQUE
13 776,00 0 0,00 13 776,00 0,00 -13 776,00
17/08/2023 2015165 - SERVEUR HP PROLIANSERVICE
INFORMA
5 220,00 0 0,00 5 220,00 0,00 -5 220,00
17/08/2023 2015166 - LICENCE OPEN GOVT PR
SERVEUR SERVIC
792,00 0 158,00 634,00 0,00 -634,00
17/08/2023 2015171 - SERVEUR HP PROLIANT
BIBLIOTHEQUE
5 220,00 0 0,00 5 220,00 0,00 -5 220,00
17/08/2023 2015173 - LICENCES SERVEUR OPEN
GOVT SERVEUR SERVIC
792,00 0 158,00 634,00 0,00 -634,00
17/08/2023 2015181 - IPHONE 6 64 GO GRIS 574,80 0 0,00 574,80 0,00 -574,80
17/08/2023 2015200 - MODULE RAM POUR
CONCERTO OPUS
3 252,00 0 650,00 2 602,00 0,00 -2 602,00
17/08/2023 2015201 - SYSTEME VIDEO PROJECTION
CLASSE MOBILE MAT ST MAUR
3 710,03 0 0,00 3 710,03 0,00 -3 710,03
17/08/2023 2015202 - SYSTEME GESTION BIBLIO
INSTAL ET PARAMETRAGE
15 540,00 0 3 108,00 12 432,00 0,00 -12 432,00
17/08/2023 2015203 - 21 BORNES DE POINTAGE
CONCERTO
42 000,00 0 0,00 42 000,00 0,00 -42 000,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 139
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
17/08/2023 2015217 - VIDEO PROJECTEUR CLASSE
MOBILE ECOLE MATERRNELLE
1 023,36 0 0,00 1 023,36 0,00 -1 023,36
17/08/2023 2015223 - SECHE CHAUSSURES + PIEDS 1 429,18 0 0,00 1 429,18 0,00 -1 429,18
17/08/2023 2015224 - SECHE CHAUSSURES + 20
PAIRES + PIEDS
2 243,85 0 0,00 2 243,85 0,00 -2 243,85
17/08/2023 2015237 - 5 ORDINATEURS PORTABLES
LENOVO THINK
6 234,00 0 0,00 6 234,00 0,00 -6 234,00
17/08/2023 2015268 - MINI PELLE KOBELCO SK 17SR
CANOPY
27 600,00 0 0,00 27 600,00 0,00 -27 600,00
17/08/2023 2015287 - 30 LICENCES NORSKALE
SOLUTION DE GESTION
4 703,04 0 0,00 4 703,04 0,00 -4 703,04
17/08/2023 2015359 - RECIPROCATOR SARP REF
VS272WCA
660,00 0 0,00 660,00 0,00 -660,00
17/08/2023 2015478 - LICENECE RH 3 414,00 0 682,00 2 732,00 0,00 -2 732,00
17/08/2023 2015484 - DEBROUSAILLEUSE
HUSQVARNA 2
1 144,80 0 0,00 1 144,80 0,00 -1 144,80
17/08/2023 2016 2010045 - REMORQUE MORGNIEUX
TRACTEUR KUBOTA BX 2350
1 754,40 0 0,00 1 754,40 0,00 -1 754,40
17/08/2023 2016012 - TONDEUSE HONDA ESPACES
VERTS
1 757,60 0 0,00 1 757,60 0,00 -1 757,60
17/08/2023 2016013 - SOUFFLEUR BR500 ESPACES
VERTS
553,02 0 0,00 553,02 0,00 -553,02
17/08/2023 2016023 - TRONCONNEUSE MS 291 557,70 0 0,00 557,70 0,00 -557,70
17/08/2023 2016025 - TONDEUSE AUTOPORTEE
GIANNI ESPACES VERTS
26 420,40 0 0,00 26 420,40 0,00 -26 420,40
17/08/2023 2016056 - PERCEUSE VISSEUSE MAKITA 502,80 0 0,00 502,80 0,00 -502,80
17/08/2023 2016057 - COMPRESSEUR ABAC 544,92 0 0,00 544,92 0,00 -544,92
17/08/2023 2013117 - SOUFFLEUR AIRION - ESPACES
VERTS
897,00 0 0,00 897,00 0,00 -897,00
17/08/2023 2013118 - DEBROUISSAILLEUR - ESPECES
VERTS
1 213,94 0 0,00 1 213,94 0,00 -1 213,94
17/08/2023 2013121 - BATTERIE ADAPTABLE DIVERS
OUTILS - BRIGADE VERTE
1 782,04 0 0,00 1 782,04 0,00 -1 782,04
17/08/2023 2013135 - LOGICIEL TERMINAL POUR LES
MARCHES
1 258,79 0 753,00 505,79 0,00 -505,79
17/08/2023 2013173 - GOUPIL G23-2 LONG AVEC
NETTOYEUR HP
20 520,79 0 0,00 20 520,79 0,00 -20 520,79
17/08/2023 2013253 - LICENCE POEN GOVT WINDWS
SERVEUR 2012 DATACENTER
6 440,46 0 3 864,00 2 576,46 0,00 -2 576,46
17/08/2023 2013291 - GFI PROGICIELS-FORFAIT
SEPA-SERVICE RH
1 076,40 0 645,00 431,40 0,00 -431,40
17/08/2023 2014001 - ORDINTEUR PORTABLE 557,37 0 0,00 557,37 0,00 -557,37
17/08/2023 2014003 - MICRO ORDINATEURS 6 408,65 0 6 408,65 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2014009 - LOGICIEL VM INTERNE 1 345,50 0 538,00 807,50 0,00 -807,50
17/08/2023 2014017 - LOGICIEL ASTRE RH 2 152,80 0 860,00 1 292,80 0,00 -1 292,80
17/08/2023 2014018 - PARAMETRAGE CONCERTO V5
SEPA
837,20 0 334,00 503,20 0,00 -503,20
17/08/2023 2014022 - 10 MICRO ORDINATEURS RI2T 6 430,08 0 0,00 6 430,08 0,00 -6 430,08
17/08/2023 2014023 - ORDINATEURS - ECOLE
LANGEVIN
799,01 0 0,00 799,01 0,00 -799,01
17/08/2023 2014025 - ORDINATEURS - ECOLE
GAMBETTA
799,01 0 0,00 799,01 0,00 -799,01
17/08/2023 2014027 - ORDINATEURS - ECOLE JOLIOT
CURIE
799,01 0 0,00 799,01 0,00 -799,01
17/08/2023 2014039 - ASTRE GF
PARAMETRAGE+VALIDATION FLUX PES
V2
3 204,00 0 1 280,00 1 924,00 0,00 -1 924,00
17/08/2023 2014041 - ASTRE 1 076,40 0 430,00 646,40 0,00 -646,40
17/08/2023 2014042 - ASTRE 1 080,00 0 432,00 648,00 0,00 -648,00
17/08/2023 2014045 - MACBOOK 1 005,22 0 0,00 1 005,22 0,00 -1 005,22
17/08/2023 2014048 - PORTABLES ELUS 32 613,36 0 0,00 32 613,36 0,00 -32 613,36
17/08/2023 2014064 - ORDINATEUR INTEL PENTIUM
DUAL CORE
7 073,09 0 0,00 7 073,09 0,00 -7 073,09
17/08/2023 2014066 - VIDEO PROJECTION EPSON 1 818,00 0 0,00 1 818,00 0,00 -1 818,00
17/08/2023 2014067 - MICRO ORDINATEUR POUR
POSTE DAO TEC
949,01 0 949,01 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2014073 - BALAYEUSE COMPACTE C540
15942
2 184,00 0 0,00 2 184,00 0,00 -2 184,00
17/08/2023 2014082 - LICENCE AUTOCAD AUTODESK
BUILDING DESIGN ED2015
6 786,00 0 2 714,00 4 072,00 0,00 -4 072,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 140
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
17/08/2023 2014095 - ACQUIS 7 PORTABLES
SAMSUNG
3 830,40 0 0,00 3 830,40 0,00 -3 830,40
17/08/2023 2014098 - LICENCE 12ALL POUR LA
CULTURE
1 140,00 0 456,00 684,00 0,00 -684,00
17/08/2023 2014106 - LICENCE ADOBE CREATIVE
SUITE 6
2 350,80 0 940,00 1 410,80 0,00 -1 410,80
17/08/2023 2014116 - LOGICIEL TEAMVIEWER 9
PREMIUM
1 098,00 0 438,00 660,00 0,00 -660,00
17/08/2023 2014127 - PC INTEL CORE AVEC ECRAN 7 271,09 0 0,00 7 271,09 0,00 -7 271,09
17/08/2023 2014145 - 5 PORTABLES SAMSUNG PAE
ET MAT
2 736,00 0 0,00 2 736,00 0,00 -2 736,00
17/08/2023 2014155 - GESTION DES SERVEURS
VIRTUELS
2 880,00 0 1 152,00 1 728,00 0,00 -1 728,00
17/08/2023 2014162 - ORDINATEURS INTEL CORE -
DIVERS SERVICES
7 271,09 0 0,00 7 271,09 0,00 -7 271,09
17/08/2023 2014163 - VIDEO PROJECTEUR - PDU 1 462,80 0 0,00 1 462,80 0,00 -1 462,80
17/08/2023 2014164 - SWITCH - SERVICE COM 586,80 0 0,00 586,80 0,00 -586,80
17/08/2023 2014167 - ORDINATEURS - ECOLES
MATERNELLES
3 268,03 0 0,00 3 268,03 0,00 -3 268,03
17/08/2023 2014176 - PORTABLES - BIBLIOTHEQUE 547,20 0 0,00 547,20 0,00 -547,20
17/08/2023 2014179 - BASE ROULANTE GOUPIL G3 6 23 110,39 0 0,00 23 110,39 0,00 -23 110,39
17/08/2023 2014186 - 2 SERVEURS INFORMATIQUES 11 052,00 0 0,00 11 052,00 0,00 -11 052,00
17/08/2023 2014187 - LICENCE POUR SERVEUR
INFORMATIQUE
2 322,00 0 928,00 1 394,00 0,00 -1 394,00
17/08/2023 2014209 - ORDINATEUR - EDUCATION 660,00 0 0,00 660,00 0,00 -660,00
17/08/2023 2014211 - ORDINATEURS - DIVERS SITES 7 271,09 0 0,00 7 271,09 0,00 -7 271,09
17/08/2023 2014224 - SWITCHES - SERVICE
INFORMATIQUES
1 760,40 0 0,00 1 760,40 0,00 -1 760,40
17/08/2023 2014241 - LICENCE ARPEGE REQUIEM 1 098,00 0 438,00 660,00 0,00 -660,00
17/08/2023 2014290 - MATERIEL DELL SONIC WALL 10 066,98 0 0,00 10 066,98 0,00 -10 066,98
17/08/2023 2014291 - LICENCES SONICWALL ET DELL
FIREWAL
1 762,08 0 704,00 1 058,08 0,00 -1 058,08
17/08/2023 2014345 - MIGRATION SHARE POINT 3 948,00 0 1 578,00 2 370,00 0,00 -2 370,00
17/08/2023 2014352 - PACK BATTERIES 3 444,00 0 0,00 3 444,00 0,00 -3 444,00
17/08/2023 2014353 - DEBROUSSAILLEUSES 1 021,20 0 0,00 1 021,20 0,00 -1 021,20
17/08/2023 2014354 - SOUFFLEURS 1 740,00 0 0,00 1 740,00 0,00 -1 740,00
17/08/2023 2014355 - SECATEURS 2 289,60 0 0,00 2 289,60 0,00 -2 289,60
17/08/2023 2015035 - MIGRATION ORACLE MISE A
JOUR SERVEUR DE BASES UNIX
960,00 0 192,00 768,00 0,00 -768,00
17/08/2023 2015038 - MIGRATION ORACLE SERVEUR
APPLI GFI
12 390,00 0 2 478,00 9 912,00 0,00 -9 912,00
17/08/2023 2015041 - MIGRATION ORACLE ANALYSE
MODIFICATION INSTALLATION
570,00 0 114,00 456,00 0,00 -456,00
17/08/2023 2015042 - RENJAULT MASTER COMBI
BLANC L1H1 ENERGY DCI 100
20 523,50 0 0,00 20 523,50 0,00 -20 523,50
17/08/2023 2015043 - 23 PC OPTIFLEX 3030 AIO BTS
INTEL
16 956,75 0 0,00 16 956,75 0,00 -16 956,75
17/08/2023 2015044 - 23 LICENCES OPEN A EDUC MS
OFFICE
1 506,68 0 0,00 1 506,68 0,00 -1 506,68
17/08/2023 2015061 - TONDEUSE 15 480,00 0 0,00 15 480,00 0,00 -15 480,00
17/08/2023 2015076 - TONDEUSE HONDA HRH536HXE
ESPACES VERTS
1 826,40 0 0,00 1 826,40 0,00 -1 826,40
17/08/2023 2015077 - TONDEUSE HONDA HRH536HXE
ESPACES VERTS
1 826,40 0 0,00 1 826,40 0,00 -1 826,40
17/08/2023 2015078 - 4 IMPRIMANTES ECOLE F
BUISSON
2 611,20 0 0,00 2 611,20 0,00 -2 611,20
17/08/2023 2015085 - IMPRIMANTE OFFICE JET PRO 652,80 0 0,00 652,80 0,00 -652,80
17/08/2023 2015095 - ELAGUEUR HT 131 STIHL 667,20 0 0,00 667,20 0,00 -667,20
17/08/2023 2015117 - MIGRATION CONCERTO ET
ESPACE FAMILLE
29 971,98 0 5 994,13 23 977,85 0,00 -23 977,85
17/08/2023 2015124 - AJOUT STOCKAGE BAIE P2000 5 424,00 0 0,00 5 424,00 0,00 -5 424,00
17/08/2023 2015129 - GROUPE ELECTROGENE
CHANTIER
1 289,50 0 0,00 1 289,50 0,00 -1 289,50
17/08/2023 2015130 - MOTOPOMPE GMP ESSENCE
ARROSAGE
564,00 0 0,00 564,00 0,00 -564,00
17/08/2023 2015132 - SCIE A ONGLETS ET
PIETEMENT
1 609,90 0 0,00 1 609,90 0,00 -1 609,90
17/08/2023 2015141 - 5 ORDINATEURS MICRO HP
BIBLIOTHEQUE
3 930,00 0 0,00 3 930,00 0,00 -3 930,00
17/08/2023 2007/180 - LOGICIEL DADSU - OEM OFFICE 1 399,32 0 1 399,32 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 141
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
17/08/2023 2007/205 - DOSEUR DOSATRON D12
FERTILISAT
578,00 0 578,00 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2007/219 - LICENCE DDC CONSULT
MAJIC2
816,87 0 816,87 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2007/220 - MULCHEUSE 1 355,07 0 1 355,07 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2007/270 - MIGRATION ARPEGE-REQUIEM 1 862,17 0 1 862,17 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 2007/68 - GFI MODULE ANTERIORITE 5 740,80 0 5 740,80 0,00 0,00 0,00
17/08/2023 99INF22 - INSTAL ORACLE ET SDL7 1 195,05 0 1 195,05 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1ST24 - ENSEMBLE/FETES TABLES ET
BANCS
3 031,95 10 3 031,95 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/BIB/01 - MOBILIER BIBLIOTHEQUE 3 017,04 10 3 017,04 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/BIB/02 - ENSEMBLE DE 3 TOURS BD 1 473,77 10 1 473,77 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1AP02 - MOBILIER CENTRE JEAN LURCAT 3 980,61 10 3 980,61 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1EDUC07 - MOBILIER SCOLAIRE
SALENGRO
968,17 10 968,17 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1EDUC12 - MOBIIER ECOLE M.SEMBAT 4 417,44 10 4 417,44 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1EDUC13 - MOBILIER MATERNELLE CURIE 981,66 10 981,66 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1EDUC20 - MOBILIER ECOLES
MATERNELLES
2 280,98 10 2 280,98 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1EDUC21 - MOBILIER ECOLES PRIMAIRES 10 657,03 10 10 657,03 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1EDUC32 - MOBILIER SCOL.PRIMAIRE
GAMBETT
5 137,23 10 5 137,23 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1EDUC35 - MOBILIER
RESTO.SCOL.F.BUISSON
16 288,75 10 16 288,75 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1EDUC37 - MOBILIER POINT ACCUEIL
ENFANCE
1 118,89 10 1 118,89 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1PE04 - TABLES DE JARDIN CRECHE
MPALE
3 602,82 10 3 602,82 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1PE08 - MOBILIER NOUVELLE CRECHE 1 899,87 10 1 899,87 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1PE10 - MOBILIER NOUVELLE CRECHE 1 117,68 10 1 117,68 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1PE13 - MOBILIER NOUVELLE CRECHE 2 206,18 10 2 206,18 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG01 - MOBILIER CCAS 949,93 10 949,93 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG03 - POSTE MEDIA COMPACT+SIEGES
FAX
1 213,40 10 1 213,40 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG05 - CHAISE ET FAUTEUIL CULTURE 1 159,61 10 1 159,61 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG07 - ARMOIRES SCE SPORT ENFANCE 1 157,79 10 1 157,79 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG11 - 40 CHAISES SITEK-ECOLE
MUSIQUE
2 370,28 10 2 370,28 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG12 - TABLE PLAN COMPACT CAISSON
HTE
3 475,19 10 3 475,19 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG14 - BUREAU CAISSON SCE
PERSONNEL
718,38 10 718,38 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG15 - MOBILIER ST SCE EXT 1 549,80 10 1 549,80 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG18 - MOBILIER ACCUEIL SCE SPORT
ENF
891,59 10 891,59 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG19 - MOBILIER MUSEE 1 684,72 10 1 684,72 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SG21 - MOBILIER SCE URBANISME 2 942,79 10 2 942,79 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SO01 - MOBILIER BIS ET RESTAURANT
CLU
992,23 10 992,23 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 1SP07 - MOBILIER CENTRE DE VIE 3 616,50 10 3 616,50 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/EDUC/24 - MOBILIER ECOLE
GAMBETTA
2 034,46 10 2 034,46 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/EDUC/27 - MOBILIER BUISSON 1 958,23 10 1 958,23 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/EDUC/28 - MOBILIER JOLIOT CURIE 2 283,42 10 2 283,42 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/EDUC/29 - TABLES CHAISES M
SEMBAT
3 658,70 10 3 658,70 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/EDUC/30 - CHAISES MEUBLES DE
RANGEMENT
1 264,36 10 1 264,36 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/EDUC/35 - MOBILIER ECOLE PRIM
GAMBETTA
1 444,06 10 1 444,06 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/EDUC/36 - MOBILIER HALL ET SALLE
D ACTIV
1 192,66 10 1 192,66 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/EDUC/36BIS - GRINDA STR
DOSS/ACCOUD
103,67 10 103,67 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/EDUC/40 - MOBILIER CENTRE
LOISIRS BUISSO
638,00 10 638,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/SG/02 - MOBILIER 2 958,69 10 2 958,69 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/SG/03 - MOBILIER SCE SPORT
ENFANCE
923,78 10 923,78 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 142
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
08/09/2023 2000/SG/05 - MOBILIER RESTAURANT
MAIRIE
686,02 10 686,02 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003JE02 - MOBILIER 553,75 10 553,75 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003JE06 - DIVERS MOBILIERS 3 541,36 10 3 541,36 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003PE01 - ARMOIRE HTE DE
RANGEMENT
1 511,75 10 1 511,75 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE01 - MOBILIER SCOLAIRE 3 407,24 10 3 407,24 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE03 - TABLE + CHAISES ORCHIDEE 602,78 10 602,78 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE05 - ARMOIRE+TABLE+8 CHAISES 837,90 10 837,90 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE06 - MOBILIER SCOLAIRE 2 364,54 10 2 364,54 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE15 - 11 TABLES BERMUDES 1 616,58 10 1 616,58 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE16 - 46 CHAISES CAT PRIMAIRE 1 867,00 10 1 867,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE18 - BANQUETTE D'ACCUEIL 705,60 10 705,60 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE26 - DIVERS MOBILIERS 1 475,74 10 1 475,74 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE34 - MOBILIER SCOLAIRE 1 017,68 10 1 017,68 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE36 - MOBILIER SCOLAIRE 2 104,35 10 2 104,35 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE37 - MOBILIER SCOLAIRE 999,40 10 999,40 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE38 - MOBILIER SCOLAIRE 660,13 10 660,13 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE43 - CANAPE SKUTSKAR
BLEU+HOUSE
872,70 10 872,70 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE44 - RAYONNAGES+TABLES
ATLANTIS
1 001,77 10 1 001,77 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE46 - VAISSELIER + BANQUETTE 891,34 10 891,34 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE48 - DIVERS MOBILIER 1 625,00 10 1 625,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE50 - MOBILIER SCOLAIRE 939,39 10 939,39 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE51 - MOBILIER SCOLAIRE 1 198,45 10 1 198,45 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/SG/09 - MOBILIER DIVERS SEG 1 593,56 10 1 593,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/SG/10 - AMENAGEMENT ACCUEIL
MAIRIE
16 358,56 10 16 358,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/SG/11 - AMENAGEMENT INTERIEUR
ACCUEIL
2 641,95 10 2 641,95 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/SG/12 - ACCUEIL PUBLIC MOBILIER 8 817,43 10 8 817,43 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/SG/13 - MOBILIER
CHAISES+FAUTEUIL REPA
7 559,18 10 7 559,18 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/ST/14 - MOBILIER 3 500,72 10 3 500,72 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2000/ST/15 - ENSEMBLE TABLES BANCS 5 297,02 10 5 297,02 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/BIB/01 - MOBILIER 2 285,57 10 2 285,57 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/JE/01 - PLAN DE
TRAV+SIEGE+CAISSON
734,33 10 734,33 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/MQA/01 - CANAPE+HOUSSE 896,40 10 896,40 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/PE/03 - SIEGE ARMOIRE
(PHARMA+RANGEMT)
995,53 10 995,53 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/PE/04 - MOBILIER 1 525,25 10 1 525,25 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/PE/06 - MOBILIER 6 059,39 10 6 059,39 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/PE07 - MEUBLE PLIABLE AVEC BAC 1 211,66 10 1 211,66 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/PE/09 - FAUTEUIL PULLMAN 827,05 10 827,05 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/PE/13 - MEUBLE A LANGER (BOIS) 607,51 10 607,51 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/PE19 -
MOBILIER+VESTIARE+MEUBLES A CA
3 584,06 10 3 584,06 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/PE/23 - ENSEMBLE PODIEUM BOIS 1 497,19 10 1 497,19 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/02 - MOBILIER SCOLAIRES
(LANGEVIN +
5 746,39 10 5 746,39 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/04 - 60 CHAISES CM COQUILLES +
3
2 221,50 10 2 221,50 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/11 - CHAISE+ARMOIRE+MEUBLES
32 CASE
1 005,73 10 1 005,73 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/24 - MOBILIER SCOLAIRE 7 751,73 10 7 751,73 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/25 - MOBILIER SCOLAIRE 1 717,95 10 1 717,95 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/26 - MOBILIER SCOLAIRE 1 525,31 10 1 525,31 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/27 - MOBILIER SCOLAIRE 2 905,59 10 2 905,59 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/28 - MOBILIER SCOLAIRE 1 491,73 10 1 491,73 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/29 - MOBILIER SCOLAIRE 4 990,62 10 4 990,62 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/32 - ARMOIRE 185X135 PORTES 618,33 10 618,33 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/35 - MOBILIER
(TABLE+CHAISE+ARMOIRE
4 624,09 10 4 624,09 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/37 - MOBILIER 764,34 10 764,34 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/38 - BUREAU 525,00 10 525,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/40 - BUREAU+CHAISES 565,58 10 565,58 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SE/41 - CHARIOT A
LIVRES+CHAISES+RAYON
782,18 10 782,18 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 143
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
08/09/2023 2002/SG/02 - CREDENCE 3
TIROIRS+SUPPORTS
684,24 10 684,24 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SG/03 - 2 BUREAUX+2CAISSONS 1 172,08 10 1 172,08 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SG/06 - RAYONNAGE+PLANS DE
TRAVAIL+BQ
2 453,00 10 2 453,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SG/07 - BLOC VESTIARES+CHAISES 5 191,84 10 5 191,84 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SG/08 - PLAN COMPACT CAISSON
TOP SIEGE
1 059,66 10 1 059,66 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SG/09 - CAISON+CAISSON+PLAN DE
TRAVAIL
887,43 10 887,43 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SG/11 - MOBILIER BUREAU CMS 906,68 10 906,68 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SG/12 - PLAN
PANORAMIK+CAISSON+CHAISE
971,15 10 971,15 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2002/SG/13 - PLAN
COMPACT+CAISON+TOP 43
586,04 10 586,04 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003BIB02 - 10 BIBLIOTHEQUES
TOURNANTES
5 152,73 10 5 152,73 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040133 - TABLES +
CHAISES/MANIFESTATION
10 647,49 10 10 647,49 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040178 - TABLES , CHAISES,CHEVALET 549,68 10 549,68 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040195 - MOBILIER DE BUREAU 1 695,93 10 1 695,93 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040196 - MOBILIER SCOLAIRE 562,72 10 562,72 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040197 - MOBILIER SCOLAIRE 2 783,74 10 2 783,74 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040206 - MOBILIER SCOLAIRE 1 191,11 10 1 191,11 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040208 - BANCS GIGOGNES+ CHARIOT 522,47 10 522,47 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040209 - BUREAUX - TABLES ET
CHAISES
1 835,03 10 1 835,03 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040216 - MOBILIER SCOLAIRE 831,02 10 831,02 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040222 - MOBILIER BIBLIOTHEQUE 4 228,19 10 4 228,19 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040227 - MOBILIER SCOLAIRE 4 028,53 10 4 028,53 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040228 - MOBILIER SCOLAIRE 3 361,91 10 3 361,91 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040230 - MOBILIER SCOLAIRE 3 294,80 10 3 294,80 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040233 - MOBILIER 2 061,90 10 2 061,90 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040237 - 4 BIBLIOTHEQUES
TOURNANTES
3 245,99 10 3 245,99 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040238 - MOBILIER RESTAURANT
SCOLAIRE
5 499,18 10 5 499,18 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040250 - MOBILIER ESPACE JEUNES 2 334,59 10 2 334,59 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005101 - PRESENTOIR MOBILE 897,00 10 897,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005102 - LIT MATELAS 1 545,23 10 1 545,23 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005110 - MOBILIER PISCINE 2 862,02 10 2 862,02 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005113 - CHAISES+TABLES HG
RIBAMBULLE
1 186,40 10 1 186,40 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005115 - MOBILIER MATERNELLE
J.CURIE
592,20 10 592,20 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005116 - MOBILIER MATERNELLE
BOILEAU
354,60 10 354,60 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005129 - 6 BIBLIOTHEQUES
TOURNANTES
3 650,00 10 3 650,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005139 - MOBILIER BUREAU
APPARITEURS
3 536,57 10 3 536,57 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005143 - 5 CHAUFFEUSES ARGOS 2 500,97 10 2 500,97 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040260 - TABLES CHAISES TABOURETS 1 051,85 10 1 051,85 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040261 - MOBILIER ADMINISTRATIF 12 851,38 10 12 851,38 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040266 - VITRINE + CHAISES 780,99 10 780,99 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040277 - MOBILIER BIBLIOTHEQUE 529,20 10 529,20 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005007 - 2 BUREAUX+ 1 MEUBLE
INFORMATIQ
627,90 10 627,90 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005016 - RAYONNAGES BIBLIOTHEQUE 1 140,25 10 1 140,25 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005028 - MOBILIER SCOLAIRE 1 730,19 10 1 730,19 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005035 - CHAISE DE TRAVAIL TISSU 144,72 10 144,72 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005036 - CHAISE DE TRAVAIL 272,69 10 272,69 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005037 - CHAISES DE TRAVAIL 818,06 10 818,06 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005038 - ARMOIRE 105X120 352,82 10 352,82 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005041 - ARMOIRE REST SCOL MAT
BOILEAU
329,23 10 329,23 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005047 - PLAN DE
TRAVAIL/SUPPORT/CHAISE
369,56 10 369,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005048 - PRESENTOIRS 1 162,51 10 1 162,51 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005049 - MARCHE-PIEDS 55,02 10 55,02 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 144
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
08/09/2023 2005050 - RAYONNAGES 553,75 10 553,75 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005052 - 10 CHAISES EMPILABLES /
SALLES
2 372,91 10 2 372,91 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005054 - ARMOIRE 198X120 472,42 10 472,42 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005064 - DIVERS MOBILIER 748,70 10 748,70 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005068-2184 - 2 VESTIAIRES + 2 BLOCS 3
CASES
813,28 10 813,28 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005072 - MEUBLE INFORMATIQUE 281,06 10 281,06 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005081-2184 - CHAISES + VITRINE 930,49 10 930,49 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005082 - ARMOIRE+CAISSON
MOBILE+CHAISE
1 014,21 10 1 014,21 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005083 - CAISSON + PLAN DE TRAVAIL 605,18 10 605,18 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE52 - MOBILIER SCOLAIRE 3 774,86 10 3 774,86 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE53 - 20 TABLES +80 CHAISES 9 000,14 10 9 000,14 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SE54 - MOBILIER SCOLAIRE 4 292,35 10 4 292,35 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG03 - MOBILIER BUREAU 3 046,21 10 3 046,21 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG05 - BUREAU SERIE OSMOSE
MERISIER
1 396,93 10 1 396,93 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG09 - TABLE TONNEAU+10CHAISES
VISITE
893,41 10 893,41 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG10 - BUREAU
MULTIMEDIA+RAYONNAGE
643,45 10 643,45 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG11 - BUREAU AVEC RETOUR 984,31 10 984,31 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG12 - MOBILIER DE BUREAU 1 005,84 10 1 005,84 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG14 - CHAISES PLIANTES
LAQUEES(20)
1 913,60 10 1 913,60 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG15 - BANQUE ACCUEIL+RETOUR 719,39 10 719,39 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG16 - DIVERS MOBILIER 1 941,92 10 1 941,92 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG17 - DIVERS MOBILIER 1 723,35 10 1 723,35 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003SG18 - MOBILIER DE BUREAU 1 432,81 10 1 432,81 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003ST19 - TABLES & CHAISES 11 399,36 10 11 399,36 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003ST28 - 60 BANCS+24 TABLES
EURO2000
3 370,85 10 3 370,85 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2003ST29 - CAISSON 3 TIROIRS+CHAISES 586,04 10 586,04 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040042 - CANAPE - TABLES -
BIBLIOTHEQUE
789,50 10 789,50 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040045 - MOBILIER DE BUREAU 1 750,59 10 1 750,59 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040067 - MOBILIER ADMINIST MR
CARQUIL
1 999,65 10 1 999,65 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040069 - MOBILIER ADMINISTRATIF
MUSEE
1 048,11 10 1 048,11 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040072 - TABLE REUNION + 12 CHAISES
VIS
1 056,25 10 1 056,25 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040082 - MOBILIER ADMINISTRATIF 3 104,69 10 3 104,69 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040083 - MOBILIER ADMINISTRATIF 2 089,11 10 2 089,11 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 20040104 - MOBILIER SCOLAIRE 1 964,27 10 1 964,27 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005153 - MOBILIER SCOLAIRE 1 340,72 10 1 340,72 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005155 - EXTRA GARDE MANGER 128,70 10 128,70 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005156 - RAYONNAGES SALLE DES
MAITRES
868,63 10 868,63 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005158 - MOBILIER SCOLAIRE 7 350,93 10 7 350,93 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005160 - 25 COUCHETTES 762,44 10 762,44 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005163 - BUREAUX ENFANTS 708,99 10 708,99 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005165 - MOBILIER SCOLAIRE 451,07 10 451,07 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005167 - MOBILIER MAISON CHANTIER
PISCI
2 576,18 10 2 576,18 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005168 - MOBILIER SCOLAIRE 730,58 10 730,58 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005169 - TABLES ET CHAISES 3 408,60 10 3 408,60 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005170 - CHAISES-BANCS-ARMOIRE 846,47 10 846,47 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005171 - ARMOIRE 561,06 10 561,06 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005172 - MOBILIER SCOLAIRE 368,13 10 368,13 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005173 - PRESENTOIR MAISON
CHANTIER PIS
235,61 10 235,61 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005176 - ARMOIRES ET CHAISES 821,65 10 821,65 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005179 - TABLE-CHAISES-ARMOIRE 397,67 10 397,67 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005182 - MOBILIER DE BUREAU 2 393,20 10 2 393,20 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005183 - MOBILIER PAE BUISSON 905,00 10 905,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005191 - 23 CHAISES OLA+8 CHAISES
ARIAN
2 548,68 10 2 548,68 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005194 - MOBILIER SCOLAIRE 1 931,40 10 1 931,40 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 145
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
08/09/2023 2007/098 - TABLES 4 623,43 10 4 623,43 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/107 - TABLES 3 327,03 10 3 327,03 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007117 - MOB ADM PAE SEMBAT 2 240,10 10 2 240,10 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007124 - MOBILIER ETAT CIVIL 795,34 10 795,34 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/143 - ELEM DE PRESENTATION
ALIMENT
2 500,00 10 2 500,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005195 - MOBILIER SCOLAIRE 2 750,66 10 2 750,66 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005198 - MOBILIER RESTAURANT
SCOLAIRE
412,84 10 412,84 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005204 - 20 CHAISES VISITEURS 1 172,08 10 1 172,08 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005210 - MEUBLE BAS 242,79 10 242,79 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005213 - BANQUETTES-TABLE-CHAISES 1 036,21 10 1 036,21 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005215 - CHAISES ET COMMODE 195,20 10 195,20 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005223 - LOT DE 2 ARMOIRES 331,77 10 331,77 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005232 - CANAPES FAUTEUILS 1 421,00 10 1 421,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005235 - MOBILIER SCOLAIRE 4 949,62 10 4 949,62 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005236 - MEUBLE DE RANGEMENT 521,52 10 521,52 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005237 - MOBILIER SCOLAIRE 4 431,51 10 4 431,51 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005238 - MEUBLES ESPACE JEUNES 1 236,90 10 1 236,90 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005240 - 10 TABLES PLIANTES RONDES 2 714,92 10 2 714,92 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2005241 - FAUTEUILS ET TABLES FUTURA 906,57 10 906,57 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006004 - TABLES 912,55 10 912,55 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006020 - CHAISES 1 577,28 10 1 577,28 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006024 - MOBILIER PISCINE 95 967,04 10 95 967,04 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006037 - TABLES PIEDS CARRES 692,48 10 692,48 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006040 - BUREAU + CAISSON 668,56 10 668,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006042 - MOBILIER SCE SPORTS 1 261,78 10 1 261,78 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006044 - TABLE CHAISES DACTYLO+ CH
CHOQ
1 075,20 10 1 075,20 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006045 - MOBILIER MAISON QUARTIER
THORE
4 738,56 10 4 738,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006046 - ARMOIRE+CHAISE
DACTYLO+ESCBEAU
626,70 10 626,70 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006049 - MOB BUREAU CRECHE PTITS
COEURS
922,12 10 922,12 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006070 - 4 MODULES MURAL 1 028,56 10 1 028,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006075 - TABLES ET CHAISES 4 166,86 10 4 166,86 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/144 - VITRINE 1 033,34 10 1 033,34 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/146 - MOBILIER MAT FERRADE 2 841,22 10 2 841,22 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/147 - MOBILIER MAT LA FERRADE 966,25 10 966,25 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/149 - MOBILIER MAT JOLIOT CURIE 828,00 10 828,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/152 - MOBILIER MATERNELLE CURIE 822,85 10 822,85 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/154 - MOBILIER PISCINE 3 719,56 10 3 719,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/156 - MOBILIER 1 226,64 10 1 226,64 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/157 - MOBILIER PRIMAIRE BUISSON 773,86 10 773,86 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/160 - RAYONNAGES PRIMAIRE
BUISSON
678,01 10 678,01 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/164 - MOBILIER PISCINE 2 735,25 10 2 735,25 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/169 - MOBILIER 810,75 10 810,75 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/170 - MOBILIER GAMBETTA 593,22 10 593,22 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/171 - MOBILIER LANGEVIN 369,56 10 369,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/172 - MOBILIER MARCEL SEMBAT 1 641,51 10 1 641,51 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/177 - MOBILIER SERVICE SPORTS 7 984,04 10 7 984,04 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/181 - ARMOIRES SERVIC ADMINST
PISCIN
979,52 10 979,52 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/183 - MOBILIER CINEMA LE FESTIVAL 1 674,40 10 1 674,40 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/184 - TABLE DE VERRE PISCINE 1 329,45 10 1 329,45 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/189-2184 - TABLE ESTAMINET
PISCINE
11 362,00 10 11 362,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/191 - MOBILIER PERISCOLAIRE
GAMBETTA
786,80 10 786,80 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/200 - TABLES+BANCS SERVICE
GENERAL
1 800,46 10 1 800,46 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/201 - MOBILIER HALTE HEUX
RIBAMBULE
364,68 10 364,68 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/202 - CHAISES MATERNELLE ST
MAURICE
730,00 10 730,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/203 - CHAISES ECOLE SALENGRO 2 211,83 10 2 211,83 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/204 - CHAISES+TABLES PRIMAIRE
BUISS
3 510,15 10 3 510,15 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 146
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
08/09/2023 2006/207 - CHAISES+TABLES PRIMAIRE
GAMBET
2 317,53 10 2 317,53 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/208 - CHAISE+TRIPTIQUE PRIMAIRE
CURI
621,97 10 621,97 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/211 - BUREAU ESPACE VERT MR
CAZAUBO
4 021,70 10 4 021,70 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/217 - MOBILIERS ADMINISTRATIF 16 904,20 10 16 904,20 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/239 - MOBILIER MATERNELLE
BOILEAU
2 314,80 10 2 314,80 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/244 - MODUL MOBILIER
BIBLIOTHEQUE
1 703,58 10 1 703,58 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/249 - MOBILIER PAE FERDINAND
BUISS
2 763,24 10 2 763,24 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/262 - MOBILIER RIBAMBULLE 1 541,64 10 1 541,64 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/263 - MEUBLE POUR CARTE
GEOGRAPH
550,00 10 550,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2006/273 - MOBILIER PAE LANGEVIN 611,16 10 611,16 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/152 - BANC 1 378,75 10 1 378,75 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/153 - BANC TABOURET 1 683,63 10 1 683,63 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/154 - TABLE 2 557,05 10 2 557,05 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/165 - MOBILIER SCOLAIRE DIVERS
TABLE
3 411,21 10 3 411,21 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/169 - TABLES CHAISES 853,82 10 853,82 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/170 - TABLES/CHAISES/BANC 753,84 10 753,84 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/173 - MEUBLE /CHAUFFEUSE 711,11 10 711,11 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/174 - 2 PETITS CANAPES 1 110,00 10 1 110,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/184 - MEUBLE 560,70 10 560,70 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/19 - MOBILIERS PRIMAIRE JOLIOT
CUR
3 933,52 10 3 933,52 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/191 - MOBILIER MATERNELLE
BOILEAU
1 447,20 12 1 447,20 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/193 - ARMOIRES PISCINE 776,20 10 776,20 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/201 - MOBILIER SCOLAIRE MAT
BOILEAU
5 516,67 10 5 516,67 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/202 - TABLES 1 ET 2 PLACES
SALENGRO
1 629,72 10 1 629,72 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007203 - 21 CHAISES ET 14 TAB BUISSON 2 157,06 10 2 157,06 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/206 - RAYONNAG ET SERRES LIV
BIBLIOT
903,22 10 903,22 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/209 - MOBILIER SCOLAIRE PRIM
CURIE D
562,01 10 562,01 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/211 - MOBILIER SCOLAIRE LA
FERRADE
1 765,90 10 1 765,90 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/213 - PUPITRE ET MEUBLES MAT
BUISSON
708,63 10 708,63 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/257 - MOBILIER SCOLAIRE MAT
BOILEAU
1 891,62 10 1 891,62 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/277 - MOBILIER PAE MARCEL
SEMBAT
1 715,30 10 1 715,30 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/28 - MOBILIER REST SCOL LANGEVIN 4 650,05 10 4 650,05 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/283 - 3 BANCS-TABLES BOIS 1 020,00 10 1 020,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/29 - MOBILIER SERVICE ELECTION 883,85 10 883,85 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/290 - MOB RGT TABES TAB CHAISES 4 508,92 10 4 508,92 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/30 - MOBILIER PAE JOLIOT CURIE 4 221,09 10 4 221,09 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/31 - MOBILIER PAE 780,95 10 780,95 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/32 - MOBILIER PRIMAIRE LANGEVIN 3 749,46 10 3 749,46 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/37 - MOBILIER PAE MARCEL SEMBAT 2 761,56 10 2 761,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/38 - PAE
LANGEVIN=ARMOIRE+BANQUETTE
1 688,63 10 1 688,63 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/6 - MOBILIERS POINT RENC JEUNES 3 079,08 10 3 079,08 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/7 - MOBILIERS POINT RENC JEUNES 2 635,98 10 2 635,98 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/75 - ARMOIRE 1010X590X1300 598,00 10 598,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/8 - MOBILIERS POINT RENC JEUNES 1 729,40 10 1 729,40 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/82 - MOBILIER POLE VIE LOCALE 2 346,55 10 2 346,55 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/84 - MOBILIER SERV URBANISME 1 396,93 10 1 396,93 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/85 - MOBILIER MAISON DES LACS 3 717,17 10 3 717,17 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/86 - MOBILIER ECOLE DE MUSIQUE 615,94 10 615,94 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 2007/9 - MOBILIER POINT RENCONTRE
JEUNE
3 085,68 10 3 085,68 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 147
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
08/09/2023 2007/95 - MOBILIER SERVICE
INFORMATION
1 079,08 10 1 079,08 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 82INV300 - COMMODE EMPIRE+FRIGO
ENCASTRAB
1 724,67 0 0,00 1 724,67 0,00 -1 724,67
08/09/2023 84INV1350 - LAVEUSE ETI TYPE N 360 I 27 901,21 0 0,00 27 901,21 0,00 -27 901,21
08/09/2023 85INV1375 - BATEAU FAUCARDEUR 8 803,37 0 0,00 8 803,37 0,00 -8 803,37
08/09/2023 86INV102 - 14 ISOLOIRS 7 734,12 0 0,00 7 734,12 0,00 -7 734,12
08/09/2023 86INV1213 - PIANO CHOISEUL 5 030,82 0 0,00 5 030,82 0,00 -5 030,82
08/09/2023 86INV1220 - MELANGEUR 6 474,51 0 0,00 6 474,51 0,00 -6 474,51
08/09/2023 86INV1222 - 5 MARMITES LOBRY 21 162,97 0 0,00 21 162,97 0,00 -21 162,97
08/09/2023 86INV131 - LUSTRE SALLE DES MARIAGES 1 643,71 0 0,00 1 643,71 0,00 -1 643,71
08/09/2023 88INV01 - 36 EXTINCTEURS 6 749,79 0 0,00 6 749,79 0,00 -6 749,79
08/09/2023 88INV02 - HAIES POTEAUX 17 947,56 0 0,00 17 947,56 0,00 -17 947,56
08/09/2023 89INV04 - 3 LAVEUSES INOX 10 048,18 0 0,00 10 048,18 0,00 -10 048,18
08/09/2023 90INV01 - ASPIRATEUR GOURBILLON 7 597,41 0 0,00 7 597,41 0,00 -7 597,41
08/09/2023 90INV02 - 3 LAVEUSES FRONTALESINO 11 091,27 0 0,00 11 091,27 0,00 -11 091,27
08/09/2023 91DOT01 - DOTATION LIVRES 53 989,47 0 0,00 53 989,47 0,00 -53 989,47
08/09/2023 91INV101 - PIANO BACH 5 793,06 0 0,00 5 793,06 0,00 -5 793,06
08/09/2023 91INV91 - ARMOIRE FORTE 2 378,20 0 0,00 2 378,20 0,00 -2 378,20
08/09/2023 91INV92 - 3 PHOTOCOPIEURS RICOH 8 190,45 0 0,00 8 190,45 0,00 -8 190,45
08/09/2023 91INV93 - BARRES ASS
PARALLELES+POUTRE
6 024,98 0 0,00 6 024,98 0,00 -6 024,98
08/09/2023 91INV94 - 4 HAUT PARLEURS+2
ENCEINTES
5 945,47 0 0,00 5 945,47 0,00 -5 945,47
08/09/2023 91INV95 - 3 PHOTOCOPIEURS 9 022,15 0 0,00 9 022,15 0,00 -9 022,15
08/09/2023 91INV96 - FOUR CHARIOTS BACS 30 443,14 0 0,00 30 443,14 0,00 -30 443,14
08/09/2023 91INV97 - TRANCHEUR A VIANDE 5 444,02 0 0,00 5 444,02 0,00 -5 444,02
08/09/2023 91ST16 - ILLUMINATIONS 9 465,59 0 0,00 9 465,59 0,00 -9 465,59
08/09/2023 92INV - 2 LAVEUSES NILFISK 4 313,61 0 0,00 4 313,61 0,00 -4 313,61
08/09/2023 92INV100 - PIANO SAUTER 3 902,69 0 0,00 3 902,69 0,00 -3 902,69
08/09/2023 92ST15 - TABLEAU NUMERIQUE STADE
LOCHE
10 002,11 0 0,00 10 002,11 0,00 -10 002,11
08/09/2023 92ST17 - DISTRIBUTEUR D'ENGRAIS 7 927,35 0 0,00 7 927,35 0,00 -7 927,35
08/09/2023 93CUIS01 - BALANCE ELECTRONIQUE 678,02 0 0,00 678,02 0,00 -678,02
08/09/2023 93CUIS02 - CHARIOTS+REDUCTEUR 2 704,84 0 0,00 2 704,84 0,00 -2 704,84
08/09/2023 93CUIS03 - CHARIOT+LAVE
MAINS+ETAGERES
1 978,36 0 0,00 1 978,36 0,00 -1 978,36
08/09/2023 93CUIS04 - APPAREILS GERMICIDE 1 757,42 0 0,00 1 757,42 0,00 -1 757,42
08/09/2023 93CUIS05 - ENROULEUR 1 635,74 0 0,00 1 635,74 0,00 -1 635,74
08/09/2023 93CUIS06 - CHAMBRES FROIDES 24 458,15 0 0,00 24 458,15 0,00 -24 458,15
08/09/2023 93CUIS07 - CHARIOT PORTE USTENSILES 455,08 0 0,00 455,08 0,00 -455,08
08/09/2023 93CUIS08 - ROBOT MAJOR 799,90 0 0,00 799,90 0,00 -799,90
08/09/2023 93INV - DIVERS 3 974,21 0 0,00 3 974,21 0,00 -3 974,21
08/09/2023 93INVST01 - COMPTOIR BAR 12 656,32 0 0,00 12 656,32 0,00 -12 656,32
08/09/2023 93INV102 - PIANO SCHIMMEL 4 573,47 0 0,00 4 573,47 0,00 -4 573,47
08/09/2023 93INV103 - BATTERIE 762,25 0 0,00 762,25 0,00 -762,25
08/09/2023 93INV104 - CORNET YAMAHA 609,80 0 0,00 609,80 0,00 -609,80
08/09/2023 93INV105 - MATERIEL DE PERCUSSION 3 506,33 0 0,00 3 506,33 0,00 -3 506,33
08/09/2023 93ST02 - BANCS 2 196,78 0 0,00 2 196,78 0,00 -2 196,78
08/09/2023 93ST05 - 4 BANCS HIMALAYA 1 410,28 0 0,00 1 410,28 0,00 -1 410,28
08/09/2023 93ST06 - BANCS PUBLICS 1 424,64 0 0,00 1 424,64 0,00 -1 424,64
08/09/2023 93ST07 - PANNEAUX JUMELAGE 1 386,77 0 0,00 1 386,77 0,00 -1 386,77
08/09/2023 93ST09 - MORTAISEUSE 2 505,73 0 0,00 2 505,73 0,00 -2 505,73
08/09/2023 93ST10 - CUVE CHEMO 1 067,14 0 0,00 1 067,14 0,00 -1 067,14
08/09/2023 93ST15 - MACHINES 1 941,71 0 0,00 1 941,71 0,00 -1 941,71
08/09/2023 93ST16 - BANCS 2 270,98 0 0,00 2 270,98 0,00 -2 270,98
08/09/2023 93ST19 - GROUPE SOUDAGE 2 693,99 0 0,00 2 693,99 0,00 -2 693,99
08/09/2023 93ST20 - COFFRET PINCE 911,80 0 0,00 911,80 0,00 -911,80
08/09/2023 93ST21 - DALLES 4 782,28 0 0,00 4 782,28 0,00 -4 782,28
08/09/2023 93ST22 - POUBELLES CARREES 1 840,73 0 0,00 1 840,73 0,00 -1 840,73
08/09/2023 93ST23 - TRONCONNEUSE 4 057,42 0 0,00 4 057,42 0,00 -4 057,42
08/09/2023 93ST24 - BARRIERES 3 048,36 0 0,00 3 048,36 0,00 -3 048,36
08/09/2023 93ST27 - PROTECTION VOIRIE 1 836,07 0 0,00 1 836,07 0,00 -1 836,07
08/09/2023 93ST28 - ELEMENT URBAIN SCULPTURE 1 524,49 0 0,00 1 524,49 0,00 -1 524,49
08/09/2023 93ST29 - SCULPTURE MOBILIER URBAIN 1 524,49 0 0,00 1 524,49 0,00 -1 524,49
08/09/2023 93ST30 - TONDEUSE KUBOTA 1 295,82 0 0,00 1 295,82 0,00 -1 295,82
08/09/2023 93ST31 - BANCS 2 408,32 0 0,00 2 408,32 0,00 -2 408,32
08/09/2023 93ST32 - 1/2 OEUFS 2 489,68 0 0,00 2 489,68 0,00 -2 489,68
08/09/2023 93ST33 - BARRIERES 1 468,86 0 0,00 1 468,86 0,00 -1 468,86
08/09/2023 93ST34 - BANCS 3 554,55 0 0,00 3 554,55 0,00 -3 554,55 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 148
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
08/09/2023 94AP01 - GROUPE MOTO POMPE 1 272,50 0 0,00 1 272,50 0,00 -1 272,50
08/09/2023 94SPT03 - DEBROUSSAILLEUSE 523,51 0 0,00 523,51 0,00 -523,51
08/09/2023 94ST01 - BORNES EN FONTE 1 431,97 0 0,00 1 431,97 0,00 -1 431,97
08/09/2023 94ST07 - TONDEUSE KUBOTA 1 448,27 0 0,00 1 448,27 0,00 -1 448,27
08/09/2023 94ST10 - ELEMENT MOB URBAIN 762,25 0 0,00 762,25 0,00 -762,25
08/09/2023 94ST11 - POMPE A ESSENCE 45 678,76 0 0,00 45 678,76 0,00 -45 678,76
08/09/2023 95SPT02 - TONDEUSE AERATEUR 31 369,59 0 0,00 31 369,59 0,00 -31 369,59
08/09/2023 95ST01 - BORNES 3 616,09 0 0,00 3 616,09 0,00 -3 616,09
08/09/2023 95ST02 - JARDINIERES FONTAINE 7 886,69 0 0,00 7 886,69 0,00 -7 886,69
08/09/2023 95ST05 - DEFLECTEUR 992,07 0 0,00 992,07 0,00 -992,07
08/09/2023 95ST06 - BARRIERES DE PROTECTION 2 448,03 0 0,00 2 448,03 0,00 -2 448,03
08/09/2023 95ST07 - MOTOCULTEUR 3 435,29 0 0,00 3 435,29 0,00 -3 435,29
08/09/2023 95ST10 - TONDEUSE 1 356,80 0 0,00 1 356,80 0,00 -1 356,80
08/09/2023 95ST11 - BARRIERES DE PROTECTION 1 224,05 0 0,00 1 224,05 0,00 -1 224,05
08/09/2023 95ST12 - BORNES 8 054,84 0 0,00 8 054,84 0,00 -8 054,84
08/09/2023 96/CULT/03 -
16FAUTEUILSMODELEM69221006
1 573,98 10 1 573,98 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/CULT/05 -
30CHAISESPLIANTESREF2000CONF/N
2 000,92 10 2 000,92 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/02 -
MOBILIERRESTAURENTSCOLMATSTMAU
3 472,99 10 3 472,99 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/11 - MOBILIER SCOL MATERNEL
STMAURI
1 301,66 10 1 301,66 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/12 - MOBILIERS MATERNELLE LA
FERRAD
1 580,05 10 1 580,05 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/16 - TABLEAUX PRIMAIRE J
CURIE
804,99 10 804,99 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/28 -
96CHAISESCOQUILLEPRIMAIRESEMBA
2 625,25 10 2 625,25 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/29 -
8TABLESSTRATIFIEESPRIMSALENGRO
856,36 10 856,36 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/37 -
MOBILIERSCOLAIREPRIMAIRESEMBAT
1 365,18 10 1 365,18 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/39 - MOBILIER SCOLAIRE
LANGEVIN
1 361,67 10 1 361,67 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/51 -
BACSALBUM+PRESENTOIRMATSTMAURI
925,37 10 925,37 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/55 -
DIVANBANQUETTESCHAUFFEUSESPOUF
943,66 10 943,66 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/EDUC/59 -
TABLES+CHAISESPRIMAIRELANGEVIN
5 592,09 10 5 592,09 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/LAB/01 - DIVERS MOBILIERS LABEYRIE 1 860,05 10 1 860,05 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/SG/02 - FAUTEUIL+CHAISE+ARMOIRE 1 599,53 10 1 599,53 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/SG/03 - RAYONNAGES 661,87 10 661,87 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/SG/05 -
2CAISSONSMOBILES+FAUTEUIL+SIEG
645,33 10 645,33 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96SG06 - ARMOIRE IGNIFUGEE 4 861,09 10 4 861,09 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/SG/07 -
ARMOIRE+CAISSONSMOBILE+FAUTEUI
1 176,69 10 1 176,69 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 96/ST/09 - CHAISES 1 494,01 10 1 494,01 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 9695ST13 - MOBILIER URBAIN 5 459,20 0 0,00 5 459,20 0,00 -5 459,20
08/09/2023 97BIB01 - TABLETTE+STRUCTURES
DOUBLE FAC
1 646,96 10 1 646,96 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/BIB/03 -
ENSELEMENTSPOURBIBLIOGAMMEMILI
4 529,69 10 4 529,69 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/CUIS/01/01 -
RAYONNAGE5NIVEAUX2300*500*2000
1 462,37 10 1 462,37 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/CUIS/01/02 -
RAYONNAGE5NIVEAUX3300*500*2000
2 008,42 10 2 008,42 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/CUIS/01/03 - PANIER CHARRIOT
CADDIE
1 241,01 10 1 241,01 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97CULT01 - 8 TABLES TRAPEZE +
10CHAISES
981,77 10 981,77 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/12/01 - BARRIERE HIBOU 278,98 10 278,98 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/12/02 - BARRIERE PIN PARASOL 301,85 10 301,85 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/12/03 - BARRIERE L OURS 195,13 10 195,13 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/16 - 3TAPIS 4TABLES 1CHAISE 914,69 10 914,69 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/21 - BUREAU MELAMINE
CHAMPAGNE
775,55 10 775,55 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 149
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
08/09/2023 97/EDUC/22/01 - TABLE TUBE EPOXY
ROUGE
234,05 10 234,05 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/22/02 -
TABLE2PLACESEPOXYROUGEAVECCASI
200,54 10 200,54 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/22/03 - CHAISE EPOXY ROUGE 113,33 10 113,33 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/22/04 - TABLE GAMME
BERMUDES
127,86 10 127,86 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/22/05 - TABLE 1PLACE AVEC
CASIER
720,61 10 720,61 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/22/06 - CHAISE CONTRPLAQUE
VERNI
305,49 10 305,49 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/22/07 - TABLE 2 PLACES 1 694,98 10 1 694,98 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/22/08 - BUREAU MELAMINE
CHAMPAGNE
387,78 10 387,78 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/23/01 - TABLES STRATIFIEE
CHAMPAGNE
538,06 10 538,06 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/23/02 - CHAISE TUBE EPOXY
JAUNE
498,64 10 498,64 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/24/01 - TABLE DEMI RONDE 384,33 10 384,33 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/24/02 - CHAISE EPOXY VERT ET
BLEU
271,99 10 271,99 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/24/03 - BANC SANS DOSSIER 160 158,17 10 158,17 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/24/04 - BANC AVEC DOSSIER 120 156,69 10 156,69 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/24/05 - BANC SANS DOSSIER 120 132,79 10 132,79 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/EDUC/24/06 - BANC AVEC DOSSIER 160 187,48 10 187,48 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG01 - 1 ARMOIRE 198X120 PORTES
RIDEA
1 434,06 10 1 434,06 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG02 - BUREAU +CHAISE+CAISSON
MOBILE
499,16 10 499,16 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG03 - 1 CONVERTIBLE 3 PL SIRROCO
VER
1 311,06 10 1 311,06 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG04 - TELEVISEUR COULEUR PHILIPS 745,48 10 745,48 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG05 - 1 POSTE SECRETAIRE DATA +
VEST
2 836,12 10 2 836,12 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG06 - 1 MEUBLE COURRIER CAB 274,41 10 274,41 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG07 - 1 POSTE ECO HOME DATA
ACAJOU
182,01 10 182,01 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG08 - 2 FAUTEUILS DONA AVEC
ACCOUDOI
381,12 10 381,12 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG09 - 1 FAUTEUIL AVEC ACCOUDOIRS 190,56 10 190,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG10 - 1 PLAN TRAVAIL + 1 CAISSON
INF
571,78 10 571,78 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG11 - 1 ARMOIRE IGNIFUGEE 5 515,61 10 5 515,61 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG12 - 1 ARMOIRE FORTE ACIAL SE 110 868,20 10 868,20 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97SG14 - 1 ARMOIRE RIDEAUX GRISE + 1 637,97 10 637,97 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97ST04 - TAPIS PROTECTION COCO 9 936,92 10 9 936,92 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97ST06 - 1 BELVEDERE +RIDEAUX
+AVANCEE
9 146,94 20 9 146,94 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97ST11 - 30 BANCS EURO JAUNE+ 60
TABLES
6 486,35 10 6 486,35 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 97/ST/23 - CHAISES FLIP 4 412,48 10 4 412,48 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/ADUC01 - DIVERS MOBILIERS
SALENGRO
4 982,58 10 4 982,58 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/AP01 - TABLE GAMME STRATIFIE 1 207,18 10 1 207,18 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/AP02 - CHAISE GAEL MARRON 1 224,46 10 1 224,46 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/AP03 - TABLE BEIGE 2 061,00 10 2 061,00 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/AS01 - BUREAU MINISTRE 794,25 10 794,25 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/AS03 - MOBILIERS ARMOIRES 977,18 10 977,18 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/AS07 - CLUSTRA JEUX PIEDS 727,51 10 727,51 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/BIB03 - BIBLIOTHEQUE TOURNANTE 1 437,92 10 1 437,92 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/CRP02 - PLONGE A LEGUMES 2 BACS 753,80 10 753,80 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/CRP06 - TABLE DE CHEF BAC 678,42 10 678,42 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/CRP07 - TABLE DE DEBARRASSAGE 1 839,09 10 1 839,09 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/CRP09 - MIROIRS CRECHES LACOSTE 790,94 10 790,94 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/CRP10 - DIVERS MATERIELS CRECHE
LACOST
1 090,25 10 1 090,25 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/CRP11 - DIVERS MATERIELS CRECHE
LACOST
910,81 10 910,81 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/CRP12 - STRUCTURE DE JEUX 1 904,72 10 1 904,72 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 150
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
08/09/2023 98/EDUC03 - DIVERS MOBILIERS ECOLES
GAMBET
2 076,35 10 2 076,35 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC111 - KIT DE 4 GRILLES 660,03 10 660,03 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC116 - BACS A FLEURS 862,52 10 862,52 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC17 - DIVERS MATERIELS ECOLES
JOLIOT
7 688,03 10 7 688,03 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC24 - CLAUSTRA ATLAN MARCEL
SEMBAT
674,79 10 674,79 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC27 - TABLES 25 2 097,17 10 2 097,17 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC28 - CHAISES 1 481,26 10 1 481,26 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98//EDUC29 - TABLES PIN GAMBETTA 1 205,95 10 1 205,95 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC61 - TRIPTYQUE PRIM BUISSON 983,98 10 983,98 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC67 - TABLES 1 047,29 10 1 047,29 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC79 - TABLES 1 258,30 10 1 258,30 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC87 - TABLE STRATIFIE 1 688,33 10 1 688,33 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/EDUC89 - CHAISE COQUE MOULEE 713,96 10 713,96 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/SG01 - DIVERS MATERIELS SERIE
BURAILL
1 338,97 10 1 338,97 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/SG02 - DIVERS MOBILIERS 1 638,13 10 1 638,13 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/SG16 - BUREAUX MINISTRE DACTYLO 1 014,87 10 1 014,87 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/SG17 - ARMOIRE PORTE COULISSANTE 1 296,17 10 1 296,17 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/SG18 - DEPART VESTIAIRE 910,07 10 910,07 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/ST04 - TABLES BANCS 3 276,27 10 3 276,27 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98/ST07 - CHAISES FLIP 4 391,34 10 4 391,34 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 98ST98 - ADDUCTION GAZ NATUREL 459,63 0 0,00 459,63 0,00 -459,63
08/09/2023 99BI02 - ELEMENTS SIMPLE FACE GAMME
MIL
1 220,05 10 1 220,05 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99CULT01 - POTEAUX
GUIDFLEX+CORDONS
1 266,73 10 1 266,73 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99CULT10 - LOT MOBILIER CINEMA
FESTIVAL
1 319,33 10 1 319,33 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99EDUC18 - MOBILIER SCOLAIRE MAT LA 992,23 10 992,23 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99EDUC21 - 1 LOT MOBILIER SCOLAIRE 1 283,56 10 1 283,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99EDUC22 - 1 LOT MOBILIER SCOLAIRE 3 497,13 10 3 497,13 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99EDUC23 - 1 LOT MOBILIER SCOLAIRE 4 489,98 10 4 489,98 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99EDUC24 - 1 LOT MOBILIER SCOLAIRE 1 518,83 10 1 518,83 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99EDUC25 - 1 LOT MOBILIER SCOLAIRE 1 108,64 10 1 108,64 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99EDUC26 - 1 LOT MOBILIER SCOLAIRE 1 500,35 10 1 500,35 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99EDUC40 - LOT MOBILIER SCOLAIRE 5 085,69 10 5 085,69 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99LAC04 - APPAREILS ELECTRO
MENAGER
3 025,80 10 3 025,80 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99LAC05 - LOT DIVERS MEUBLES 2 094,59 10 2 094,59 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99LAC09 - LOT DIVERS MEUBLES 1 081,63 10 1 081,63 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99LAC10 - LOT DIVERS JEUX EXTERIEURS 8 069,33 10 8 069,33 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99LAC11 - LOT EQUIPEMENT EXTERIEUR 1 172,33 10 1 172,33 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99SG01 - MOBILIER SECRETAIRE
PARLEMENT
733,58 10 733,58 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99SG08 - VESTIAIRES CUISINES 3 491,38 10 3 491,38 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99SG10 - 2 PLANS COMPACT +1CAISSON 1 261,24 10 1 261,24 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99SG12 - EQUIPEMENT BUREAU 1 287,89 10 1 287,89 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99SG13 - ARMOIRE RIDEAUX
MONOBLOC198*12
842,05 10 842,05 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99SG14 - EQUIPEMENT BUREAU 663,71 10 663,71 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99SO02 - MOB MAISON DE QUARTIER Y
FARGE
2 026,18 10 2 026,18 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99SO08 - ARMOIRE ETAGERES SERRURE 804,01 10 804,01 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99ST09/1 - MOBILIER PLATE FORME DE
SERVIC
10 072,80 10 10 072,80 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99ST09/2 - MOBILIER PLATE FORME DE
SERVIC
7 383,56 10 7 383,56 0,00 0,00 0,00
08/09/2023 99ST40 - MOBILIER STROFOR LOCAL CAF 29 899,22 10 29 899,22 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 1ST16 - DEBROUSSAILLEUSE BRIGADE
VERTE
731,76 10 731,76 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 1ST18 - MONOBROSSE+ACCESSOIRES 1 735,80 10 1 735,80 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 1ST21 - TRONCONNEUSE CK 300 S/SOCLE 2 361,16 10 2 361,16 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 1ST22 - PONCEUSE ET BANDES 1 272,66 10 1 272,66 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 1ST28 - COFFRET CALAGE GARAGE 914,38 10 914,38 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 1ST30 - BINEUSE ROTATIVE 1 180,57 10 1 180,57 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 116/2007 - TONDO BROYEUR 3 770,00 15 3 770,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 151
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
18/09/2023 1ST10 - TONDEUSE AUTOPORTE
VENTRALE
15 549,80 10 15 549,80 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2000/ST/07 - TONDEUSES 24 086,94 10 24 086,94 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2000/ST/19 - SCIE A FORMAT PAOLINI +
REPRIS
7 475,49 10 7 475,49 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2000/ST/21 - ASPIRATEUR GAZ
ECHAPPEMENT
3 506,15 10 3 506,15 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2000/ST/22 - POSTE MIG JUNIOR 2 015,15 10 2 015,15 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2000/ST/25 -
DEBROUSSAILLEUSES+SOUFFLEUR
1 340,12 10 1 340,12 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2000/ST/27 - 2 SOUFFLEURS 1 285,42 10 1 285,42 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2000/ST/28 - STHIL SOUFFLEUR 1 768,41 10 1 768,41 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2000/ST/32 - KUBOTA TONDOBROYEUR 1 303,65 10 1 303,65 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2000/ST/34 - APPAREIL CHAUFFAGE
GIORDANO
3 353,88 15 3 353,88 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/SP/10 - TONDEUSE AUTOPORTEE
KUBOTA
23 264,59 10 23 264,59 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/ST/15 - BORNE DE CHARGE
P/VEHICULE ELE
2 409,94 10 2 409,94 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/ST/17 - REGLOPHARE/REOUSSE
TRANSMISSIO
2 783,95 10 2 783,95 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/ST/18 - KARCHER NETTOYEUR
HAUTE PRESSI
772,62 10 772,62 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/ST/21 - MOTEUR TONDEUSE TORO
322D
6 936,43 5 6 936,43 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/ST/23 - NETTOYEUR HTE PRESSION
HD 640S
709,23 10 709,23 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/ST/24 - BETONNIERE THERMIQUE
PRO
1 306,34 10 1 306,34 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/ST/29 - 2 SOUFFLEURS STI BR420 1 047,70 10 1 047,70 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/ST/30 - 2 DEBROUSSAILLEUSES KUB
D530XL
1 172,08 10 1 172,08 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/ST/32 -
TONDEUSE+DEBROUSS+SOUFLEUR
2 365,69 10 2 365,69 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2002/ST/34 - MOBILIER URBAIN
(TABLES+BANCS)
15 244,22 10 15 244,22 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040141 - APPAREIL CONTROLE TRAIN
AVANT
3 347,96 10 3 347,96 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040147 - TONDEUSE HELICOIDALE
ROBERINE
16 620,00 10 16 620,00 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040148 - GROUPE ELECTROGENE
LX3000
559,97 10 559,97 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040153 - SYSTEME DESHERBAGE
BALAYEUSE
5 382,00 10 5 382,00 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040174 - DEPLAQUEUSE RANSOMES
RYAN
4 700,00 10 4 700,00 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040198 - SOUFFLEUR+DEBROUSS+
MOTOBINEUS
2 228,15 10 2 228,15 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040231 - COMPRESSEUR MTZ 80 HP 2 562,86 10 2 562,86 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040255 - SOUFFLEUR +
DEBROUSSAILLEUR
1 055,00 10 1 055,00 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005086 - ARROSEURS STADE MUSARD 7 809,88 10 7 809,88 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005093 - MACHINE A CLEFS 2 828,54 10 2 828,54 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005130 - POMPES IMMERGEES 2 849,00 10 2 849,00 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005131 - EQUIPEMENT SPORTIF 1 959,05 10 1 959,05 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005133 - 2
DEBROUSSAILLEUSES+2SOUFFLEUR
2 038,41 10 2 038,41 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005046 - PORTES SECTIONNELLES
ELECTRIQU
14 505,57 10 14 505,57 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005055 - NETTOYEUR DE PLAGE 7 669,95 10 7 669,95 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005057 - SOUFFLEUR ASPIRATEUR 270,30 10 270,30 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005058 - TAILLE-HAIES SUR PERCHE 534,61 10 534,61 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005059 - TONDEUSE RANSOMES 38 472,93 10 38 472,93 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2003SP04 - TONDEUSE KUBOTA 621HTC 1 525,00 10 1 525,00 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2003SP06 - DEBROUSSAILLEUSE KUBOTA
D530XL
380,01 10 380,01 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2003ST04 - GROUPE HTE PRESSION
AQUASPEED
26 730,60 10 26 730,60 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2003ST09 - CUVE A EAU CORNU GP500
S/ESSIE
3 900,00 10 3 900,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 152
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
18/09/2023 2003ST17 - EQUILIBREUSE DE ROUES 2 876,14 10 2 876,14 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2003ST22 - ARMOIRE DE LAVAGE EAU
CHAUDE
7 101,85 10 7 101,85 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2003ST25 - PERCEUSE BATTERIE PACK
SPIT327
743,31 10 743,31 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2003ST33 - PORTE VOITURE + EQUIPT 4 938,55 10 4 938,55 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2003ST36 - TOURET A
MEULER+PERCEUSE A COL
2 439,84 10 2 439,84 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2003ST43 - TARIERE PFLANZFUCHS
S/ROUES
3 411,59 10 3 411,59 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2003ST45 - SOUFFLEUR S/ROUES BILLY
GOAT
2 060,71 10 2 060,71 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040001 - SOUFFLEUR STHIL BR420 520,86 10 520,86 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040005 - TRONCONNEUSE ELAGUEUSE
S/PERCH
739,00 10 739,00 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 200400079 - SOUFFLEUR STHIL 1 062,57 10 1 062,57 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040009 - SOUFFLEUR 2 099,99 10 2 099,99 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040077 - PERFORATEUR SPIT + 2
BATTEERIE
837,21 10 837,21 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040091 -
SOUFFLEUR+DEBROUISSAILEUE GIRO
1 345,86 10 1 345,86 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040092 - NETTOYEUR HP TERMIQUE 1 234,27 10 1 234,27 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 20040093 - GERBEUR ELECTRIQUE
STACKY
6 338,80 10 6 338,80 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005150 -
SOUFFLEUR-TAILLE-HAIE-TRONCONN
4 119,41 10 4 119,41 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005193 - SYSTEME DE GESTION
CARBURANT
11 631,10 10 11 631,10 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2006/89 - RIDEAUX POUR BUS 1 435,20 10 1 435,20 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007/106 - CHARIO 3 281,82 10 3 281,82 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007/108 - SIGNALISATION DE CHANTIER 2 759,77 10 2 759,77 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005199 - LASERMETRE PD 32 716,40 10 716,40 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005200 - BURINEUR TE 905 AVR 230V 992,68 10 992,68 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005201 - SECATEUR ELECTRIQUE 2 051,14 10 2 051,14 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005208 - NETTOYEUR HP ET
COMPRESSEUR
2 958,38 10 2 958,38 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005222 - SOUFFLEUR STHIL 481,59 10 481,59 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2005233 - TIRE FORT 1 965,45 10 1 965,45 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2006/192 - MARTEAU
PERFORATEUR+MECHE+ACCU
903,11 10 903,11 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2006/266 - ASPIRATEUR INDUSTRIEL STAD
MOG
702,81 10 702,81 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2006/30 - MELANGEUR CARBURANT 2
TEMPS
10 308,32 10 10 308,32 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2006/51 - EQUIPT POUR BALAYEUSE NO
61
849,16 10 849,16 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2006/64 - DEBROUSSAILLEUSE FS 450 663,78 10 663,78 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2006/65 - ELAGUEUR STILH HT 75 576,47 10 576,47 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2006/66 - SOUFLEUR STILH BR 600 595,61 10 595,61 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2006/82 - DECOMPACTEUR+CHARIOT
MONTAGE
23 948,70 10 23 948,70 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2006/84 - POSTE SOUDURE POUR
ATELIERS
2 386,02 10 2 386,02 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007/238 - PERCEUSE A COLONNE 938,66 10 938,66 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007/249 - GODET TRACTEU + LEVE
PALETTE + BA
7 793,46 10 7 793,46 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007/255 - BALLON 330L SYSTEME
ARROSAGE
960,39 10 960,39 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007284 - TABLETTES MARCHEGAY ESP
VERTS
961,58 10 961,58 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007/35 - EPANDEUR ENGRAIS SPORT 1 700,71 10 1 700,71 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007/66 - MARTEAU PERFORT GBH 36 716,40 10 716,40 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007/78 - TONDO BROYEUR DU1520 5 927,38 10 5 927,38 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007/92 - PANNEAUX CLIGNOTANT ESPAC
VERT
2 372,16 10 2 372,16 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 2007/94 - RAMPE SECURITE ESPACE
VERT
568,10 10 568,10 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 91ST03 - 111 45 693,28 18 45 693,28 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 92CUIS01 - SAUTEUSES 36 485,09 0 0,00 36 485,09 0,00 -36 485,09
18/09/2023 92ST02 - REDUCTEUR SMV/ASPIRATRICE 4 339,31 0 0,00 4 339,31 0,00 -4 339,31 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 153
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
18/09/2023 92ST03 - ASPIRATRICE VEGA 60 207,91 0 0,00 60 207,91 0,00 -60 207,91
18/09/2023 92ST04 - PANNEAUX SIGNALISATION 6 400,37 0 0,00 6 400,37 0,00 -6 400,37
18/09/2023 93ST18 - TRACTEUR L3250+TONDEUSE
KUBOTA
24 391,83 0 0,00 24 391,83 0,00 -24 391,83
18/09/2023 93ST47 - BALAYEUSE RENAULT 4190 KW
33
8 136,20 0 0,00 8 136,20 0,00 -8 136,20
18/09/2023 96AP01 - BALAYEUSE HAMSTER 700E 2 886,50 10 2 886,50 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 96EDUC42 - BALAYEUSE HAMSTER 700E 2 886,50 10 2 886,50 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 96SPT01 - CS/4PT
CONTRASEEDER+EPANDEUR E
9 146,94 10 9 146,94 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 96/ST/03 - 35 BARRIERES 4 504,41 10 4 504,41 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 96/ST/11 - 17 POUBELLES 1 500,24 10 1 500,24 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 96/ST/12 - BROYEUR NICOLAS 22 889,76 10 22 889,76 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97CUIS04 - NETTOYEUR VAPEUR BONNET 2 137,48 10 2 137,48 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97CUIS05 - PIANO SUSPENDU BONNET 8 144,71 10 8 144,71 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97ST01 - JARDINIERE PYRAMIDALE (6) 5 634,82 10 5 634,82 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97ST03 - ECHAFFAUDAGE
"ROLLSTAR"8M10
2 962,43 10 2 962,43 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97ST08 - TONDEUSES KUBOTA DIESEL (2) 3 043,49 10 3 043,49 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97ST09 - TONDEUSE AUTOPORTEE
KUBOTA
24 361,35 10 24 361,35 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97ST18 - TRONCONNEUSE DIESEL STIHL 1 219,59 10 1 219,59 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97ST19/1 - GROUPE ELECTROGENE
KUBOTA
701,27 10 701,27 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97ST19/2 - TONDEUSES DIESEL KUBOTA
(3)
4 564,32 10 4 564,32 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97ST19/3 - TRONCONNEUSE DIESEL
STIHL
580,83 10 580,83 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 97ST19/4 - DEBROUSSAILLEUSES
KUBOTA (5)
2 298,17 10 2 298,17 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 98/ST03 - MELANGEUR STATION CTM 4 853,73 10 4 853,73 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 98/ST13 - JEUX HAUT VERDUC 4 375,71 10 4 375,71 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 98/ST22 - DOSATRON KIT DESHERBAGE 1 948,76 10 1 948,76 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 98/ST23 - TONDEUSE KUBOTA N 29993 1 219,59 10 1 219,59 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 98/ST25 - ENSEMBLE JEUX CITE M
THOREZ
11 424,66 10 11 424,66 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 99ST12 - COMBINE RABO-DEGAU
PAOLONI
8 541,72 10 8 541,72 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 99ST22 - DOSATRON DOUBLE KIT 1 987,82 10 1 987,82 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 99ST29 - MOTEUR GX340 1 231,79 10 1 231,79 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 99ST30 - DEBROUSAILLEUSE KUBOTA 487,21 10 487,21 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 99ST31 - CUVE DE PULVERISATEUR 2 197,05 10 2 197,05 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 99ST37 - SOUFFLEUR WIND 432,06 10 432,06 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 99ST42 - TONDOBROYEUR 6 966,16 10 6 966,16 0,00 0,00 0,00
18/09/2023 99ST45 - ROTAVATOR MAJAR 3 261,80 10 3 261,80 0,00 0,00 0,00
19/09/2023 96ST01 - CANDELABRES 36 518,82 23 36 518,82 0,00 0,00 0,00
19/09/2023 97ST10 - CLIMATISATION/BALAYEUSE 4 888,30 22 4 888,30 0,00 0,00 0,00
20/09/2023 87/ST/1259 - PULVERISATEUR 1 639,22 0 0,00 1 639,22 0,00 -1 639,22
20/09/2023 88/ST - CYCLOMOTEURPEUGEOT 9349519 773,68 0 0,00 773,68 0,00 -773,68
20/09/2023 90/SG - 1 MOBYLETTE PEUGEOT 888,40 0 0,00 888,40 0,00 -888,40
20/09/2023 91/SG - CYCLOMOTEUR PEUGEOT 922,39 0 0,00 922,39 0,00 -922,39
20/09/2023 94/SG - CYCLOMOTEUR PEUGEOT TYPE
MVL
1 083,15 0 0,00 1 083,15 0,00 -1 083,15
20/09/2023 94/ST - CYCLOMOTEUR PEUGEOT MVL 1 132,70 0 0,00 1 132,70 0,00 -1 132,70
20/09/2023 95/ENVIRT - SCOOTER SIMSON SR
GAMMA
2 803,63 0 0,00 2 803,63 0,00 -2 803,63
30/09/2023 1ST37N - EXTINCTEURS 392,74 17 392,74 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 1ST38N - EXTINCTEURS 529,67 17 529,67 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 1INF04 - EQUIPEMENT BPS 13 381,49 5 13 381,49 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 1INF05 - PORTABLE COMPAQ 5 060,70 5 5 060,70 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 1INF10 - EQUIPEMENT MATERIEL
INFORMATIQ
13 959,47 5 13 959,47 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 1INF11 - EQUIPEMENT MATERIEL
INFORMATIQ
10 348,63 5 10 348,63 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 1INF13 - SERVEUR HP UNIX/HP-UX.011 40 112,39 5 40 112,39 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 1INF15 - CANON A20+NIKON COOLPIX
995+AC
2 150,36 5 2 150,36 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2000/INF/08 - MICRO ORDINATEUR
PENTIUM II
2 407,01 5 2 407,01 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 154
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
30/09/2023 2000/INF/12 - 2 IMPRIMANTES HP
LASERJET 2100
2 500,41 5 2 500,41 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2000/INF/15 - DOCUPRINT XEROX N24 2 664,04 5 2 664,04 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2000/INF/17-2183 - ROUTEUR 1 614,23 5 1 614,23 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2000/INF/20 - IMPRIMANTES XEROX+HP 3 933,20 5 3 933,20 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2000/INF/21 - MICRO-ORDINATEURS RI2T 21 197,21 5 21 197,21 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2000/INF/22 - CARTE ETHERNET COMPAQ 3 145,18 5 3 145,18 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2000/INF/24 - IMPRIMANT HP LASERJET 1 189,10 5 1 189,10 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2000/INF/29 - IMPRIMANTES HP DESKJET 1 839,70 5 1 839,70 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2000/INF/30 - MICRO-ORDINATEURS 18 871,05 5 18 871,05 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF33 - EXTENSION RAM COMPAQ
256MO
777,40 5 777,40 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF34 - 1 MICRO RI2TPENTIUM 4
2.6GHZ
992,68 5 992,68 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF35 - 1 MICRO RI2TPENTIUM 4
2.6GHZ
1 058,46 5 1 058,46 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF36 - 2 MICRO PENTIUM
4+IMPRIMANTE
2 335,79 5 2 335,79 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003SE41 - PC MULTIMEDIA PENTIUM4
2.4GHZ
1 136,20 5 1 136,20 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2000ST01N - EXTINCTEURS 100,20 18 100,20 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/01 - MICRO PORTABLE COMPAQ
ARMADIA
1 821,47 5 1 821,47 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/02 - PC PENTIUM III 1GHZ +
IMPRIM
1 448,26 5 1 448,26 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/03 - 3 MICRO RI2T PENTIUM III
GHZ20
2 995,98 5 2 995,98 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/06 - IMPRIMANTE HP LASER JET
2200
1 575,13 5 1 575,13 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/08 - 3MICRO RI2T PENTIUMIII
1GHZ20
2 995,98 5 2 995,98 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/12 - 3 PENTIUM III
1GHZ-20+ECRAN+
6 051,16 5 6 051,16 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/14 - 1 IMPRIM EPSON STYLUS
1520
1 263,45 5 1 263,45 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/15 - SERVEUR COMPAQ
ML370+DISK 36.4
5 250,44 5 5 250,44 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/18 - MICRO RI2T PENTIUM III
1GHZ20
2 010,48 5 2 010,48 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/22 - PENTIUM III 1GHZ ECRAN
CLAVIER
2 010,48 5 2 010,48 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/26 - EQUIPT MICRO INF MAISON
YFARGE
6 113,95 5 6 113,95 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/27 - SERVEUR HP TC 3100 7 588,62 5 7 588,62 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/30 - PENTIUM III 1.2GHZ ECRAN
CLAVI
1 005,24 5 1 005,24 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/INF/32 - MICRO COMPLET +
IMPRIMANTE
1 345,50 5 1 345,50 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002/SE/06 - INTEL PENTIUMIII
1GHZ+IMPRIMAN
1 512,94 5 1 512,94 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2002ST26N - EXTINCTEURS 815,42 16 815,42 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF02 - MICRO ORD RI2T PENTIUM4
1.7GHZ
1 034,54 5 1 034,54 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF03 - MICRO PENTIUM 4+GRAVEUR 1 327,56 5 1 327,56 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF06 - MICRO PENTIUM
4+IMPRIMANTE HP
1 246,23 5 1 246,23 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF09 - 5 MICRO PENTIUM 4/1.8GHZ 5 232,50 5 5 232,50 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF11 - MICRO ORD RI2T PENTIUM4 1 046,50 5 1 046,50 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF15 - 6 PC MULTI
MEDIA+IMPRIMANTE HP
6 207,24 5 6 207,24 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF19 - SERVEUR MESSAGERIE
PENTIUM4
777,40 5 777,40 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF20 - ORDINATEUR PORTABLE
COMPAQ TC
3 312,92 5 3 312,92 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF21 - IMPRIMANTE
HP+SCANNER+LASERJET
2 321,44 5 2 321,44 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF24 - 13 MICROS RI2T PENTIUM4
1.8GHZ
11 505,52 5 11 505,52 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF26 - 1 MICRO RI2T PENTIUM4
1.8GHZ
885,04 5 885,04 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 155
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
30/09/2023 2003INF27 - MICRO ORD RI2T PENTIUM 4 885,04 5 885,04 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF29 - MICRO RI2T PENTIUM4
2.4GHZ
992,68 5 992,68 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003INF32 - IMPRIMANTE HP LASERJET
1300N
651,82 5 651,82 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040109 - 6 MICROS ORD RI2T+IMPRIM
LASER
6 267,04 5 6 267,04 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040110 - MICRO ORD RI2T
PENTIUM4+GRAVEU
914,94 5 914,94 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040123 - MICRO ORD RI2T PENTIUM 4 855,14 5 855,14 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040146 - IMPRIMANTE HP LASERJET 564,51 5 564,51 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040151 - 14 MICRO ORDINATEURS+ 1
IMPRIM
12 157,34 5 12 157,34 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040170 - IMPRIMANTE LASERJET HP
1300N
564,51 10 564,51 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040201 - 6 IMPRIMANTES LASERJET HP
1300
3 387,07 5 3 387,07 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040225 - IMPRIMANTE HP + GRAVEUR
DVD NC
735,54 5 735,54 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040241 - ORDINATEUR ARKOON A200R 8 456,92 5 8 456,92 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005091 - MICRO PORTABLE HP NX 6110 9 472,32 5 9 472,32 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005094 - APP PHOTO NUMERIQUE SONY
CYBER
480,66 5 480,66 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005097 - MICRO + IMPRIMANTE HP
INKJET
3 342,82 5 3 342,82 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005099 - SERVEUR HP PROLIANT ML 350
G4
7 337,46 5 7 337,46 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005135 - MAT INFORMAT+SERVEUR
BELKIN
2 549,87 5 2 549,87 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005136 - MICRO ORDINATEUR+ MICRO
PORTAB
1 937,52 5 1 937,52 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005141 - 11 MICRO-ORDINATEURS
PENTIUM 4
8 288,28 5 8 288,28 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005145 - 2 IMPRIMANTES HP+GRAVEUR
DVD
1 085,97 5 1 085,97 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040256 - 21 ORDINATEURS INTEL
MAGELLAN
16 450,98 5 16 450,98 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040259 - IMPRIMANTE HP LASERJET
2300DTN
1 194,80 5 1 194,80 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040265N - CENTRALES INCENDIE +
ALARMES
2 278,46 14 2 278,46 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2004248N - EXTINCTEURS 627,35 14 627,35 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005004N - EXTINCTEURS CAB MUSICAL
LARSEN
702,95 13 702,95 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005024 - BORNE D-TAG ETHERNET 3 501,89 5 3 501,89 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005029 - MISE EN SERV-TESTS DES
BORNES
657,80 5 657,80 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005034 - APP PHOTOS
NUM+SCANNER+GRAVEUR
576,90 5 576,90 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005040 - VIDEOPROJECTEUR 2000
LUMENS
3 707,60 5 3 707,60 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005056 - APP PHOTO NUMERIQUE FUJI
F810
454,00 5 454,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005067 - MASTER X PRO 35,88 5 35,88 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005068 - PORTABLE APPLE DE MR LE
MAIRE
1 519,64 5 1 519,64 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003ST18N - 2003ST18 849,51 15 849,51 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2003ST34N - EXTINCTEURS 1 087,53 15 1 087,53 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040025 - MICRO ORD RI2T PENTIUM 4 980,72 5 980,72 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040040 - RETRO PROJECTEUR VIDEO
EPSON
4 066,40 10 4 066,40 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040062 - ORDINATEUR
PORTABLE+SACOCHE
1 602,64 5 1 602,64 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 20040063 - MICRO ORD RI2T PENTIUM 4 980,72 5 980,72 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005152 - IMPRIMANTE HP LASER JET
2430TN
1 213,94 5 1 213,94 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005161 - SERVEUR HP PROLIANT ML 350
G4
5 854,42 5 5 854,42 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005162 - COMMUTATEUE D-LINK+CABLE
ETHER
217,67 5 217,67 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 156
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
30/09/2023 2005175 - MICRO+MICRO
PORTABLE+ECRAN 17"
2 840,50 5 2 840,50 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005177 - SCANNER CANON LIOE 500F 159,00 5 159,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005184 - APP PHOTO NUM NIKON
COOLPIX
249,00 5 249,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/95 - MICROS ORDI PENTIUM 4.3 6 279,00 5 6 279,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/116 - 10 MICRO ORDINATEURS 7 355,40 5 7 355,40 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/132 - SERVEUR HP PROLIANT DL 380
G5
6 147,44 5 6 147,44 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/134 - APC NETSHELTER SX42U
600MM
3 288,96 5 3 288,96 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/135 - ORDINATEURS 8 294,26 5 8 294,26 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/138 - SERVEUR HP PROLIANT DL 360
G
5 274,36 5 5 274,36 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/139 - SERVEUR BLACKBURRY 8100 1 535,66 5 1 535,66 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/141 - ORDINATEURS 944,84 5 944,84 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005196N - SIGNALETIQUE INCENDIE 473,14 13 473,14 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005212 - IMPRIMANTE HP PSC 2575 199,00 5 199,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005217 - AGENDA ELECTRONIQUE HP
IPAQ
568,10 5 568,10 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005220 - MICRO PORTABLE+IMPRIMANTE
HP
1 459,12 5 1 459,12 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005226 - APP PHOTO NUM CANON A95 331,99 5 331,99 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2005239 - APP PHOTO NUM NIKON
COOLPIX
636,88 5 636,88 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/003 - MATERIEL VIDEO 1 421,00 5 1 421,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006007 - MICRO PORTABLE HP NX6110
PM740
1 357,46 5 1 357,46 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006010 - MATERIEL INFORMATIQUE 24 261,22 5 24 261,22 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006011 - IMPRIMANTES + ACCESSOIRES 1 209,16 5 1 209,16 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006018 - MICRO ORDINATEUR MAISON
LACS
1 584,70 5 1 584,70 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006073 - PENTIUM 4 6 308,90 5 6 308,90 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/105 - PENTIUM 4 3GHZ 5 382,00 5 5 382,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006110 - EXCTINCTEURS 6 927,21 10 6 927,21 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/112 - ORDINATEUR INTEL LACROSSE
1865
538,20 5 538,20 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/113 - ORDINATEUR HP IPAQ HW 6915 737,93 5 737,93 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/115 - 5 ORDINATEUR RI2T PENTIUM 4 4 485,00 5 4 485,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/116 - IMPRIMANTES LASERJET 1320N 968,76 5 968,76 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/129 - MATERIEL PROTECTION
INCENDIE
1 878,86 10 1 878,86 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/131 - MICRO ORDINATEUR PENTIUM
4
897,00 5 897,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/141 - EVOLUTIOJ SERVEUR HP 9000 23 250,24 5 23 250,24 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/161 - ORDI PORT HP NX6110
PM740+1 OR
3 611,92 5 3 611,92 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/163 - PLAN EVACUATION PISCINE 834,14 10 834,14 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/186 - TERMINAL BANCAIRE PISCINE 955,60 5 955,60 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/188 - ORDINATEURS PISCINE 13 218,79 5 13 218,79 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/189 - PERIPHERIQUES INFORMATQ
PISCIN
15 466,68 5 15 466,68 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/195 - DESNEFUUMAGE PISCINE 5 860,40 10 5 860,40 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/197 - ORDINATEUR RI2T PENTIUM 4 897,00 5 897,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/205 - CONTROLE D'ACCES PISCINE 22 995,49 5 22 995,49 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/225 - ORDINATEUR RI2T PENTIUM 4 897,00 5 897,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/236 - ORDINATEUR RI2T PENTIUM 4 1 794,00 5 1 794,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/245 - IMPRIMANTE LASER HP P2015X 603,98 5 603,98 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006276 - ORDINATEUR INTEL PINTIUM 897,00 10 897,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/33 - ORDINATEUR PENTIUM 4 3 GHZ 879,06 5 879,06 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/68 - ORDI POWER PC G5 DUAL CORE
2.3
4 475,90 5 4 475,90 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/72 - MATERIEL DE SAISIE+CODE
BARRE
4 144,14 5 4 144,14 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2006/86 - SERVEUR MAIL 3 583,81 5 3 583,81 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/99 - ORDINATEURS 3 641,82 5 3 641,82 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2008-999N - REGUL 199,00 10 199,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2009021 - MATERIEL DE PROTECTION
INCENDIE ACCUEIL JEUNES
219,84 9 219,84 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 157
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
30/09/2023 2009173 - REMPLEMENT POTEAU
INCENDIE COMPLEXE LANGEVIN
3 289,00 10 3 289,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/177 - INSTALLATION DERVEUR
APPLIC
1 435,20 5 1 435,20 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/178 - 2 MICRO HP/DISQUE DUR
/IMPRIM
2 350,14 5 2 350,14 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/179 - MICRO ORDINATEURS 4 413,24 5 4 413,24 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/200 - ORDINATEUR 1 423,24 5 1 423,24 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/208 - COMESCOPE SONY SR 52 549,04 5 549,04 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/22 - 1 ORDI HP NX7400 + 2
IMPRIMANT
1 997,32 5 1 997,32 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/226 - VIDEO PROJECTEUR 950,82 5 950,82 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/24 - ASSISTANT PERSONNELHP
IPACQ
531,02 5 531,02 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/262 - 2 ORDIRI2T INTEL E 2140 1 471,08 5 1 471,08 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/276 - EXTINCTEURS 6 495,72 10 6 495,72 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/281 - APP PHOTO NIMERIQUE 669,00 5 669,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/34 - APN RICOH 500G WIDE+CARTE
MEM
621,00 5 621,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/52 - CAMESCOPE NUM SONY
DCR-SR 50
775,14 5 775,14 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/54 - SONDE ANALYS RESEAU NSS
100
12 279,86 5 12 279,86 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/63 - BORNE WI FI 642,25 5 642,25 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 2007/73 - CABLAGE SERVEUR
INFORMATIQ
719,00 5 719,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 96/EDUC/GAMBETTA/33 - 6 MICRO 486
DX4-100+ECRANS+LOG
6 996,18 5 6 996,18 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 96/INFORMATIQUE/01 - IBM PC
PENTIUM+ECRAN SAMSUNG+
3 006,79 5 3 006,79 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 96/INFORMATIQUE/03 - 486DX4
SAMSUNG+ECRAN14"+CABLAG
6 060,19 5 6 060,19 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 96/INFORMATIQUE/07 - PONT ROUTEUR
NUMERIS IP/IPX
7 297,51 5 7 297,51 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 96/INFORMATIQUE/11 - PENTIUM166MHZ
RAM32MO CD-ROOM
6 520,69 5 6 520,69 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 96/INFORMATIQUE/12 - ORDINATEUR
SDL7
45 669,15 5 45 669,15 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 96/INFORMATIQUE/13 - HP LASERJET +
EXTENSION GARANT
5 350,53 5 5 350,53 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 96/INFORMATIQUE/15 - LOGICIEL
NETWARE 4.11
7 558,43 5 7 558,43 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 97INFORMATIQUE02/1 - DIGITAL UNIX
ALPHA SERVEUR
30 966,81 5 30 966,81 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 97INFORMATIQUE02/2 - RZ28D/VW/GB
16BITS DISK
5 385,05 5 5 385,05 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 97INFORMATIQUE02/3 -
KZPSC/RAID/CONTROLEUR WITH 3
2 826,49 5 2 826,49 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 97INFORMATIQUE03/1 - PENTIUM 100MHZ
VENTURIS FX5100
31 633,88 5 31 633,88 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 97INFORMATIQUE03/3 - PENTIUM 10MHZ
CELEBRIS GL5100
10 282,63 5 10 282,63 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 97INFORMATIQUE03/4 - MONITEUR 15"
COULEUR VENTURIS
11 008,27 5 11 008,27 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 97INFORMATIQUE16/1 - MICRO
ORDI.PENTIUM RI2T+ACCES
10 884,84 5 10 884,84 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 97/INFORMATIQUE/19 -
MICROPENTIUM13364/2.6+ACCESSOI
2 434,22 5 2 434,22 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 98/INF01/1 - MICRO PORTABLE COMPACT 7 928,73 5 7 928,73 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 98/INF02/01 - MICRO ORD PENTUIM
WINDOWS
2 591,33 5 2 591,33 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99EDUC15 - 2 UC INTEL C333MHZ
32MO-4+3PAI
1 958,04 10 1 958,04 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99EDUC16 - UC INTEL
C33MHZ32MO-4.3GO+CART
1 103,12 10 1 103,12 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF05 - MICRO PENTIUM II 333 MHZ 2 684,26 5 2 684,26 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF06 - MICRO PENTIUM II 333 MHZ 1 507,60 5 1 507,60 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF09 - D.D.2.1GO + INSTALLATION 786,88 5 786,88 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF10 - 1 LOT CARTES RESEAU
ETHERNET
1 527,77 5 1 527,77 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 158
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
30/09/2023 99INF11 - MICRO PENTIUM 2 350 MHZ 64
MO
2 390,10 5 2 390,10 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF13 - MISE A JOUR PENTIUM 2 400
MHZ
900,88 5 900,88 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF14/1 - UN INTEL PII 350 MHZ 64 MO 4 397,78 5 4 397,78 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF14/2 - UN INTEL PII 350MHZ 64MO 1 099,44 5 1 099,44 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF14/3 - UC INTEL PII 350MHZ 64MO 3 298,33 5 3 298,33 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF18 - IMPRIMANTE HP LASERJET 781,38 5 781,38 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF20 - UC INTEL PII 350MHZ 128 MO 1 286,97 5 1 286,97 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF21 - VIDEO PROJECTEUR VPL S900E
LCD
8 218,25 10 8 218,25 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF26 - MICRO ORDPOWERMAC G4 350
64MO
3 088,74 5 3 088,74 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF27 - MICRO ORDINATEUR RI2T
PENTIUM
1 523,41 5 1 523,41 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF28 - MICRO PORTABLE COMPAQ
ARMADE
2 424,29 5 2 424,29 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF29 - MICRO ORDINATEUR RI2T
PENTIUM
4 272,39 5 4 272,39 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF30 - MICRO ORDINATEUR RI2T
PENTIUM
4 814,02 5 4 814,02 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF31 - MICRO ORDINATEUR RI2T
PENTIUM
8 373,06 5 8 373,06 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF32 - MICRO ORDINATEUR RI2T
PENTIUM
13 559,56 5 13 559,56 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF33 - MICRO ORDINATEUR RI2T
PENTIUM
8 424,54 5 8 424,54 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF34 - MATERIEL INFORMATIQUE
URBANIS
8 238,48 5 8 238,48 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF35 - IMPRIMANTE HP LASERJET
2100TN
2 004,00 5 2 004,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF36 - IMPRIMANTE HP LASERJET
2100TN
1 002,00 5 1 002,00 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99INF37 - MATERIEL INFORMATIQUE
BIBLIOTH
11 729,85 5 11 729,85 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99ST21N - EXTINCTEURS 4 343,54 19 4 343,54 0,00 0,00 0,00
30/09/2023 99ST36N - EXTINCTEURS 1 934,14 19 1 934,14 0,00 0,00 0,00
04/10/2023 2008D00429 - FICHE AJUSTEMENT
INVENTAIRE TP 2182
19 167,98 0 0,00 19 167,98 0,00 -19 167,98
04/10/2023 85/ATELIER - RENAULT 4L N 37 5 048,04 0 0,00 5 048,04 0,00 -5 048,04
04/10/2023 85/TRANSP - CAR SAVIEM N 1 76 140,27 0 0,00 76 140,27 0,00 -76 140,27
04/10/2023 86/JARDIN - RENAULT MASTER N 23 15 072,09 0 0,00 15 072,09 0,00 -15 072,09
04/10/2023 86/SG - RENAULT MASTER N 24 15 657,81 0 0,00 15 657,81 0,00 -15 657,81
04/10/2023 87/ST/9 - TRACTEUR
FERRARI+REMORQUE
8 142,30 0 0,00 8 142,30 0,00 -8 142,30
04/10/2023 88/JARDIN - RENAULT TRAFIC N 81 12 240,47 0 0,00 12 240,47 0,00 -12 240,47
04/10/2023 88/SG - TRIVESPA 220 CC 4 698,63 0 0,00 4 698,63 0,00 -4 698,63
04/10/2023 88/SG/1 - RENAULT EXPRESS N 29 7 247,60 0 0,00 7 247,60 0,00 -7 247,60
04/10/2023 89/ATELIER - CAMION BENNE CITROEN
C25 N 42
14 819,57 0 0,00 14 819,57 0,00 -14 819,57
04/10/2023 89/ELUS - RENAULT SUPER 5 N 57 8 158,31 0 0,00 8 158,31 0,00 -8 158,31
04/10/2023 89/TRANSP - AUTOCAR RENAULT SAVIEM
N 4
125 750,62 0 0,00 125 750,62 0,00 -125 750,62
04/10/2023 90/ATELIER - RENAULT EXPRESS N 63 7 626,57 0 0,00 7 626,57 0,00 -7 626,57
04/10/2023 90/JARDIN - RENAULT PICK UP N 47 8 927,26 0 0,00 8 927,26 0,00 -8 927,26
04/10/2023 90/JARDIN/2 - RENAULT SUPER 5 FIVE N
44
7 007,78 0 0,00 7 007,78 0,00 -7 007,78
04/10/2023 91/ELUS - PEUGEOT 405 N 52 12 224,89 0 0,00 12 224,89 0,00 -12 224,89
04/10/2023 92/ATELIER - CITROEN C15 N 67 7 720,53 0 0,00 7 720,53 0,00 -7 720,53
04/10/2023 92/CUISINE - RENAULT MASTER N6 18 921,70 0 0,00 18 921,70 0,00 -18 921,70
04/10/2023 92/SG - CITROEN C15 N 19 7 395,00 0 0,00 7 395,00 0,00 -7 395,00
04/10/2023 92/ST - CITREN C15 N11 9 416,66 0 0,00 9 416,66 0,00 -9 416,66
04/10/2023 92/ST/1 - CITROEN AX N 25 6 655,77 0 0,00 6 655,77 0,00 -6 655,77
04/10/2023 93/CVACPA - CITROEN C15 N 26 16 446,69 0 0,00 16 446,69 0,00 -16 446,69
04/10/2023 93/ENVIR - CITROEN C15 N 34 10 671,43 0 0,00 10 671,43 0,00 -10 671,43
04/10/2023 94/CULTURE - CITROEN AX KWAY N 76 4 116,12 0 0,00 4 116,12 0,00 -4 116,12
04/10/2023 94/ENVIR - CITROEN PICK UP 10 313,48 0 0,00 10 313,48 0,00 -10 313,48
04/10/2023 94/PRET - CITROEN C 15 N 21 8 112,53 0 0,00 8 112,53 0,00 -8 112,53
04/10/2023 94/TECHN - CITROEN AX N 49 6 097,96 0 0,00 6 097,96 0,00 -6 097,96
04/10/2023 95/JARDIN - CITROEN C 15N 20 9 673,77 0 0,00 9 673,77 0,00 -9 673,77 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 159
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 1ST17 - PERFORATEURS+MALETTE 2 888,61 10 2 888,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1ST20 - SIGNALETIQUE PARC
MUSSONVILLE
3 001,14 10 3 001,14 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1ST23 - TERMINAL TOP GUN LASER 2 820,31 10 2 820,31 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1ST25 - SIGNALETIQUE MAIRIE ET POSE 2 197,79 10 2 197,79 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1ST26 - FOURNITURES MATERIEL SON 1 749,81 10 1 749,81 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1ST34 - ENSEMBLE MAJORCOM 1 415,78 10 1 415,78 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/AP/02 - SOUFFLEUR ASPIRATEUR
STIHL
1 062,57 10 1 062,57 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/CUIS/01 - CONTAINER CHAUFFANT 898,88 10 898,88 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/CU/01 - CONSOLE SON ALLEN &
HEATH
1 676,94 10 1 676,94 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/CU/02 - ENCEINTES RETOUR PIEDS 1 285,45 10 1 285,45 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/CU/05 - VIOLONCELLE 768,34 10 768,34 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/CU/06 - PROJECTEUR 1 372,15 10 1 372,15 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/CU/07 - PONTS ALUMINIUM 1 411,81 10 1 411,81 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/CU/08 - TROMPETTES 768,04 10 768,04 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000CU09 - FLUTE TRAVERSIERE 914,69 10 914,69 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/CU/11 -
SYNTHETISEUR+HOUSSE+PIED
1 524,49 10 1 524,49 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/CU/12 - VIOLONS VIOLONCELLE
ARCHET
1 817,50 10 1 817,50 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/EDUC/02 - ASPIRATEUR EAU
BROSSE
853,71 10 853,71 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/EDUC/07 - ACHAT JEUX ECOLES PV
COUTURIER
7 622,45 10 7 622,45 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/EDUC/08 - MONOBROSSE BASSE
ASPIRATEUR
2 694,09 5 2 694,09 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/EDUC/18 - COMBINAISON MOSAIQUE 8 384,70 10 8 384,70 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/EDUC/20 - LAVE LINGE MIELE W 145
S
1 056,47 10 1 056,47 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1CUIS01 - CHARIOTS EQUIPES-CUISINE 3 041,93 10 3 041,93 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1CU01 - GROSSE CAISSE+SET 3
MARCHING
762,25 10 762,25 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1CU02 - SAXOPHONE TENOR PROFESS. 2 972,76 10 2 972,76 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1CU03 - EQUIPEMENT MATERIEL
SPECTACLE
5 428,04 10 5 428,04 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1CU05 - DJEMBES ECOLE DE MUSIQUE 1 600,71 10 1 600,71 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC02 - STRUCTURE OIOAGYM 4 529,99 10 4 529,99 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC03 - REMPART SPECIFIQUE 6 682,05 10 6 682,05 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC04 - MONOBROSSE+ACCESSOIRES 1 726,35 10 1 726,35 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC05 - ASPIRATEURS
RESTO.SCOLAIRES
1 831,99 10 1 831,99 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC06 - MATERIEL GYM. MATERNELLE
BUISS
1 487,90 10 1 487,90 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC08 - AUDIOVISUEL+MATERIEL
PRIMAIRES
847,65 10 847,65 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC14 - GARAGE DUR ROUES
DUHOURQUET
4 777,02 10 4 777,02 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC17 - MACHINE A LAVER
MATERNELLE
1 004,64 10 1 004,64 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC18 - MACHINE A LAVER
MATERNELLE
1 004,64 10 1 004,64 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC19 - MACHINE A LAVER
MATERNELLE
1 065,62 10 1 065,62 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC23 - BUTS DE HAND BALL
PRIMAIRE
1 513,33 10 1 513,33 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC24 - BUT DE BASKET MOBILE 1 546,15 10 1 546,15 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC25 - JEU LUDO AU FEU-COUR
MATERNELL
3 318,39 10 3 318,39 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC30 - BILLARD POOL ANGLAIS 686,02 10 686,02 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC39 - BUTS DE BASKET ECOLE
PRIMAIRE
1 082,38 10 1 082,38 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1EDUC40 - CHARIOT ET ACCESSOIRES
RESTAURANT
2 238,27 10 2 238,27 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1JE02 - TENTE PLEINE AIR POINT
RENCONT
2 149,66 10 2 149,66 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1PE02 - FOUR MICRO ONDE+ CAFETIERE 616,10 10 616,10 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1PE05 - CHARIOTS SERVICE CRECHE
MPALE
827,78 10 827,78 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 160
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 1SG22 - HORODATEURS SERVICES
TECNIQUES
2 845,51 10 2 845,51 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1SP01 - ABRI TOUCHE 2M PLASTIFIE BLEU 1 524,27 10 1 524,27 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1SP02 - DERIVEUR 420 YACHING AN 1979 762,25 10 762,25 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1SP03 - VOILIER CECLA+ACCESSOIRES 1 219,59 10 1 219,59 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1SP04 -
DEBROUISSAILLEUSE+SOUFFLEUR
1 273,20 10 1 273,20 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1SP05 - BUTS FOOT MINIMES 2 187,95 10 2 187,95 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1SP06 - SURFACE EVOLUTION-CENTRE
VIE
1 586,08 10 1 586,08 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1SP10 - DERIVEURS OPTIMIST 2 195,27 10 2 195,27 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1ST05 - OIECES ARROSAGE PL A.BRIAND 2 286,74 10 2 286,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1ST09 - PORTIQUES SALLE DES BERGES 8 350,67 10 8 350,67 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 1ST12 - JARDINIERES BRIDE PONT SNCF 4 877,61 10 4 877,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/EDUC/21 - LLAVE LINGE MIELE W 145
S
1 056,47 10 1 056,47 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/EDUC/33 - TABLES + MACHINES A
LAVER
5 653,66 10 5 653,66 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/EDUC/34 - CYCLES ENFANTS ET
TENTES
1 416,74 10 1 416,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/EDUC/39 - BUT DE HAND EXT ECOLE
GAMBETTA
1 651,90 10 1 651,90 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/EDUC/41 - BABY FOOT RENE PIERRE 686,02 10 686,02 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/JE/03 - TENTES DAKOTA ET
PATROUILLES
1 303,52 10 1 303,52 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000JE04 - FOURNITURE ET POSE STORE
BIJ
703,79 10 703,79 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/MQ/01 - TELEPROJESTEUR TOSHIBA
43PJ93G
1 675,41 10 1 675,41 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/PE/01 - ELECTROMENAGER MIELE 2 077,88 10 2 077,88 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SG/06 - PROGRAMMATEUR PMP 1
PRG
2 098,61 10 2 098,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003JE03 - TELEVISEUR+HOME CINEMA
PHILIPS
1 410,01 10 1 410,01 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE07 - BUTS DE FOOT HAND 1 457,92 10 1 457,92 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE08 - 2 ASPIRATEURS EAU
POUSSIERE
3 955,56 10 3 955,56 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE11 - LAVE LINGE MIELE 950,00 10 950,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE12 - JEU DE VOILES POUR VOILIER
420
1 344,00 10 1 344,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE14 - CAMESCOPE MV 6301 777,40 10 777,40 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE22 - TV+LECTEUR DVD 766,99 10 766,99 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE28 - KIT 7 PIECES LUNA 576,00 10 576,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE31 - APP PHOTO NUM
SONY+RADIO K7/CD
629,00 10 629,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE42 - MATERIEL VIDEO 2 362,34 10 2 362,34 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE49 - LAVE LINGE MIELLE 830,00 10 830,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SG/07 - BALANCE ELECTRONIQUE
CUISINE
856,95 10 856,95 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SP/01 - BUTS DE FOOT/
SCELLEMENT
1 676,74 10 1 676,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SP/02 - POTEAUX DE RUGBY
ALUMINIUM
2 721,26 10 2 721,26 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SP/03 - BUTS MULTI SPORT 4 076,88 10 4 076,88 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SP/05 - KIT DE TESTS N 96-495 DU 2 085,84 10 2 085,84 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SP/06 - BUT DE HAND GYMNASE
DUHOURQUET
984,58 10 984,58 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SP/07 - TABLEAU DE MARQUE
STRAMATEL
3 201,43 10 3 201,43 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SP/08 - POTEAUX DE RUGBY PLAINE
SPORTS
2 262,40 10 2 262,40 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SP/09 - BUTS DE FOOTBALL PLAINE
SPORTS
1 239,84 10 1 239,84 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/SP/10 - 3 OPTIMISTS MARQUE
OPTICHOC
2 286,74 10 2 286,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/ST/11 - STRUCTURE JEU BASIC
FANTASIA
4 831,72 10 4 831,72 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/ST/16 - BANC PIETEMENT FONTE + 1 048,39 10 1 048,39 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/ST/17 - MATERIEL SON 2 758,83 10 2 758,83 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/ST/18 - FOURNITURS ELECTRIQUES 6 391,07 10 6 391,07 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 161
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 2000/ST/20 - MATERIEL SONO 902,28 10 902,28 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/ST/29 - CLOISONS + BARRIERES 5 214,52 10 5 214,52 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/ST/31 - BANC 6 LATTES PIETEMENT
FONTE
3 646,58 10 3 646,58 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/ST/36 - PARE BALLON+FILET STADE
MALLET
4 550,93 10 4 550,93 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2000/ST/38 - 8 BANCS PIETEMENT
FONTE+8 CORB
5 294,83 10 5 294,83 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/CA/01 - APPAREILS
PHOTOS+OBJECTIFS+
989,10 10 989,10 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/CUIS/03 - ESSOREUSE DITO SAMA 2 691,00 10 2 691,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/CU/01 - SYNTHETISEUR YAMAHA
PSR 550
762,25 10 762,25 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/CU/02 - PIANO KAWAI ES
NOIR+PEDALE+
1 677,00 10 1 677,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/CU/03 - ACCORDEON SOFRANI+SAX
TENOR
3 600,00 10 3 600,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/CU/04 - MATERIEL SON 1 515,79 10 1 515,79 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/CU/05 - COMBINE AMPLI 821,00 10 821,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/CU/06 - ACHAT EXPOSITION 2 025,00 10 2 025,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/CU/07 - EQUIPT SON DOLBY
NUMERIQUE
8 100,00 10 8 100,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/PE/05 - CUISINE SIEMENS
ENCASTRABLE
1 952,41 10 1 952,41 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/PE/08 - . 1 155,25 10 1 155,25 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/PE/10 - STRUCTURE MOTRICITE LE
CAMION
667,32 10 667,32 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/PE/16 - MATERIEL CUISINENLLE
CRECHE
1 420,16 10 1 420,16 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/PE/17 - ABRI JARDIN 899,45 10 899,45 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/PE/20 - CHARIOT D ENTRETIEN 724,84 10 724,84 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/PE/22 - MEUBLE
AQUARIUM+AQUARIUM+FILTR
854,71 10 854,71 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/PE/24 -
TRICYCLES+PORTEURS+QUADRICYCL
899,14 10 899,14 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/PE/30 - TOBOGAN PALAIS
PRINCESSE
5 547,19 10 5 547,19 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SE/08 - 10 TAPIS+1MATELAS 1 301,95 10 1 301,95 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SE/09 - ASPIRATEURS
MONOBROSSE
3 482,36 10 3 482,36 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SE/10 - TABLEU TRIPTYQUE 477,89 10 477,89 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SE/12 - MATERIEL AUDIO 1 269,05 10 1 269,05 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SE/23 - 7 TAPIS DE GYM + 1
MATELAS
1 031,32 10 1 031,32 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SE/33 - SECHE LINGE+LAVE LINGE 4 477,82 10 4 477,82 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SE/34 - COMBINE SONO BARTHE 592,02 10 592,02 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SG/01 - FAX AGORIS 911,35 10 911,35 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/01 - MOTEUR MARINER 6CV 1 676,94 10 1 676,94 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/02 - TONDEUSE KUBOTA W621
HTC
1 523,99 10 1 523,99 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/025 - BUTS DE FOOT
RABATABLES ET
4 090,32 10 4 090,32 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/04 - CATAMARAN HOBBIE CAT 13 1 372,04 10 1 372,04 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/05 - BUTS DE FOOT
RABATTABLES ET RE
4 090,32 10 4 090,32 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/06 - PULVERISATEUR
BLANCHARD
2 240,83 10 2 240,83 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/08 - CAGE A LANCER LE DISQUE 8 385,00 10 8 385,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/11 - TRACEUSE TOP LINE TXE 252 825,00 10 825,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/12 - BANC VESTIAIRE 610,00 10 610,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/14 - ABRI DE TOUCHE 2 415,92 10 2 415,92 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/SP/15 - RATELIERS GALVANISES PR 2 906,28 10 2 906,28 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/ST/01 - SIEGES TRIBUNE STADE
MOGA
1 838,61 10 1 838,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/ST/04 - ARMOIRE FACOM 1 318,15 10 1 318,15 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/ST/13 - STORES VENITIENS 936,85 10 936,85 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/ST/14 - STORES VENITIENS 2 582,71 10 2 582,71 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/ST/27 - TOTEM 2 692,11 10 2 692,11 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/ST/37 - PANNEAUX SIGNALISATION 2 309,01 10 2 309,01 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/ST/38 - PANNEAU PEDAGOGIQUE 992,68 10 992,68 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 162
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 2002/ST/40 - MATERIEL D4ILLUMINATION 2 735,85 10 2 735,85 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2002/ST/41 - PAIRE DE BUTS DE HAND 1 728,22 10 1 728,22 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003CU01 - PIANO GT YAMAHA NOIR
VERNIS
8 400,00 10 8 400,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003CU02 - PONT LUMIERE FIXATION
MURALE
1 470,36 10 1 470,36 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040113 - TRANCHEUR+NETTOYEUR HTE
PRESS
5 858,01 10 5 858,01 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040116 - ENROULEUR
AUTOMATIQUE+SUPPORT
4 463,47 10 4 463,47 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040117 - VITRINE D'AFFICHAGE
MARCHES
1 343,59 10 1 343,59 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040119 - ARMOIRE REFRIGEREE 2 322,63 10 2 322,63 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040121 - 1 LAVE LINGE+2 SECHELINGE
MIEL
2 463,76 10 2 463,76 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040126 - REMORQUE URBA MOBIL 9 983,56 10 9 983,56 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040127 - 2 GARDEN COTTAGE 9 488,38 10 9 488,38 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040128 - TABLEAU A PORTEES
MUSICALES
596,80 10 596,80 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040134 - BARRIERES ET BARRES INTER
RANG
4 887,00 10 4 887,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040136 - POSTE DE SECOURS 2 302,07 10 2 302,07 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040137 - STORES TOILE 2 823,52 10 2 823,52 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040140 - ENSEMBLE RAYONNAGES 3 947,92 10 3 947,92 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040156 - TABLE DE PING-PONG +
ACCESSOIR
655,00 10 655,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040166 - DSA ACCESS AED + KIT
TRAINING
2 546,28 15 2 546,28 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040171 - SECHE LINGE 10KG MIELE 4 927,22 10 4 927,22 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040172 - TIRALO POUR BAIGNADE 1 397,53 10 1 397,53 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040173 - JET D'EAU + GRAND GEYSER 5 079,28 10 5 079,28 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040175 - DOUCHE DE PLAGE
"FOUESNANTAISE
3 760,22 10 3 760,22 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040176 - PANNEAUX SIGNALETIQUES 8 974,68 10 8 974,68 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040181 - BUTS DE BASKET 2 858,44 10 2 858,44 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040182 - CAGES FOOT + PROTECT
RUGBY
3 139,57 10 3 139,57 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040183 - BUT DE HANDBALL + FILET 2 325,74 10 2 325,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040200 - DVD GRAVEUR PHILIPS 599,00 10 599,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040205 - MATERIEL EQUIP SPORT 7 993,35 10 7 993,35 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040212 - FILMS SOLAIRE CELCIUS
ARGENT
2 263,19 10 2 263,19 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040217 - MATERIEL AUDIO VIDEO 1 766,25 10 1 766,25 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040218 - ENSEMBLE SONO 4 688,67 10 4 688,67 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040232 - BILLARD POOL + BABYFOOT
BONZIN
1 765,00 10 1 765,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040234 - TAPIS ET JEU DE TONNEAU 584,85 10 584,85 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040236 - SONO MULTI EFFET YAMAHA 777,40 10 777,40 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040239 - SECHE LINGE - LAVE LINGE 4 920,34 10 4 920,34 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040243 - CLARINETTE-RESINE YAMAHA 500,00 10 500,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040244 - SAXO-ALTO+ SAXO-SOPRANO
YAMAHA
2 460,00 10 2 460,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040245 - ONDULEUR RIELLO DLP 500 2 571,40 10 2 571,40 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040247 - 2 AGENDAS ELECTONIQUES
PALMS
1 200,78 10 1 200,78 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040251 - STORE TOILE 2 823,52 10 2 823,52 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005085 - AUTOLAVEUSE ASPIRATEUR
BALAYEU
4 256,01 10 4 256,01 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005087 - APP PHOTO CANON EOS 300X 249,00 5 249,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005092 - JARDINIERES 4 582,56 10 4 582,56 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005100 - LAVE VAISSELLE REST
MUNICIPAL
1 906,13 10 1 906,13 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005105 -
SCANNER+PLASTIFIEUSE+PERFORERI
339,78 10 339,78 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005108 - EQUIPEMENT DE PROJECTION
CLF
1 254,84 10 1 254,84 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005112 - ASPIRATEUR 381,05 10 381,05 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005114 - MATERIEL AUDIO
MATERNELLES
605,27 10 605,27 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005123 - STORE DE JARDIN 199,00 10 199,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 163
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 2005124 - CONGELATEUR 149,00 10 149,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005125 - 2 ASPIRATEURS 838,67 10 838,67 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005132 - IMPRIMANTE 149,00 5 149,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005144 - COMBINE FOOT HAND BASKET
RUGBY
8 967,61 10 8 967,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005146 - ECHELLES 439,83 10 439,83 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040257 - NETTOY.HTE
PRESSION-CONRTAINER
9 727,07 10 9 727,07 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040263 - MATERIEL AUDIO-VIDEO 925,79 10 925,79 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040273 - 3 VIOLONS + 2 VIOLONCELLES 2 297,50 10 2 297,50 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040274 - 2 MICROS 1 341,62 10 1 341,62 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040275 - EGALISEUR LA AUDIO 715,50 10 715,50 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040276 - MATERIEL LOISIRS 633,15 10 633,15 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040281 - SECHE LINGE MIELE FACADE
INOX
2 023,03 10 2 023,03 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005009 - BACHES DE PROTECTION 5 997,70 10 5 997,70 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005010 - PANNEAUX INFORMATION 1 000,00 10 1 000,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005011 - PYRAMIDES + BLOC CUISINE 1 462,79 10 1 462,79 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005012 - APP PHOTO NUMERIQUE 299,00 5 299,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005013 - OMNIPC OFFICE COMPACT
EDITION
2 884,75 10 2 884,75 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005015 - SIGNALETIQUE SCE
TECHNIQUE
2 106,13 14 2 106,13 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005017 - RIDEAUX METALLIQUES 2 445,49 10 2 445,49 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005021 - ECHAFAUDAGE SCE
ELECTRIQUE
2 192,82 10 2 192,82 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005030 - FILMS MIROIR
ARGENT-VENITIEN
2 217,38 10 2 217,38 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005039 - REHAUSSE POUR TOTEM 123,19 10 123,19 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005042 - 36 SIEGES REHAUSSEURS
ENFANTS
3 401,42 14 3 401,42 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005053 - 4 OPTIMIST OPTILENE VERSION
B.
4 190,40 10 4 190,40 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005062 - VTT 1 588,38 5 1 588,38 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005070 - ENROULEUR DE SOL PVC 3 495,76 14 3 495,76 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005071 - TENTES DE MANIFESTATIONS 7 963,69 10 7 963,69 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005073 - ENSEMBLE SONO
PORTABLE+ACCESSO
841,39 10 841,39 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005075 - LAVE VAISSELLE 1 939,70 10 1 939,70 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005077 - 5 KAYACS AUTOVIDEURS+10
PAGAIE
3 381,75 10 3 381,75 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005079 - MAQUETTE AIRE DE JEUX
SENIOR
8 440,00 10 8 440,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005080 - COLONNES VESTIAIRES 941,14 10 941,14 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005084 - ASPIRATEUR EAU ET
POUSSIERES
428,41 10 428,41 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SE55 - TEST COMPLET WISC III 881,78 10 881,78 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SG01 - FAX CANON MLE FZV02253 1 009,42 10 1 009,42 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SG19 - FAX BROTHER 8390P 710,42 10 710,42 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SG20 - PHOTOCOPIEUR LASERJET
3330 MFP
1 011,82 10 1 011,82 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SP01 - VOILIER 420 OCCASION 762,25 10 762,25 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SP02 - ASPIRO BROSSEUR 500,02 10 500,02 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SP03 - AUTO LAVEUSE
TRACTION+ACCESSOI
7 653,31 10 7 653,31 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SP05 - COUTEAUX AERATEUR
NOBLAT 45 DB
1 100,00 10 1 100,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SP07 - BUTS FOOTS + ABRIS DE
TOUCHE
2 560,00 10 2 560,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SP08 - ENSEMBLE COUTEAUX
P/AERATEURS
681,72 10 681,72 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SP09 - PARE BALLONS 3 500,00 10 3 500,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SP10 - BATEAU EVOLUTION+BATEAU
DECOUV
4 140,00 10 4 140,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SP12 - OPTIMIST "OPTILENE"
VERSION B
1 154,00 10 1 154,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003SP13 - PLANIMETRE PLA 104 986,70 10 986,70 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST01 - 2 BUNGALOWS OCCASION 6 346,31 10 6 346,31 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST06 - TELEPHONE SN 258 STAR 646,44 10 646,44 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 164
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 2003ST07 - PROGRAMMATEUR
ARROSAGE AUTO
2 751,12 10 2 751,12 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST10 - RIDEAUX BUS RECREAO 1 480,72 10 1 480,72 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST12 - BUNGALOW OCCASION 5 116,87 10 5 116,87 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST15 - TENTE GARDEN COTTAGE 7 449,40 10 7 449,40 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST20 - MATERIEL SONO 5 622,92 10 5 622,92 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST21 - POMPE AVEC
ASPIRATION&REFOULEM
3 951,13 10 3 951,13 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST23 - JEUX DE COUR 3 006,36 10 3 006,36 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST26 - ASPIRATEURS EAU
&POUSSIERE
803,71 10 803,71 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST27 - ASPIRATEURS EAU
&POUSSIERE
1 429,22 10 1 429,22 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST30 - GARAGE POUR VELOS 2 990,00 10 2 990,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST31 - PARE BALLONS 2 493,42 10 2 493,42 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST35 - PAROI GONFLABLE 2 400,00 10 2 400,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST37 - CLOISON TISSU+CLOISONS
GRILLAG
3 953,37 10 3 953,37 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST38 - CHAPITEAUX EN TOILE PVC 3 250,01 10 3 250,01 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST40 - MEGABLOC SANITAIRE MGN
19
3 851,12 10 3 851,12 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST44 - MEUBLE DE CHANGE (HALTE
GARD)+
5 297,80 10 5 297,80 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST53 - STORES 2 820,43 10 2 820,43 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST54 - STORES 4 005,88 10 4 005,88 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2003ST55 - PARE BALLON 4 996,54 10 4 996,54 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040003 - LAVE LINGE TOP MIELE 830,00 10 830,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040007 - SECHE LINGE FRONTAL MIELE 750,00 10 750,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040017 - 8 CAISSONS AFFICHES
LUMINEUX
8 013,20 10 8 013,20 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040018 - ENSEIGNE BIBLIOTHEQUE 3 188,63 10 3 188,63 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040027 - MASSICOT DE SECURITE RC
3941
1 184,04 10 1 184,04 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040030 - JEU "LA GARE DE CAMPAGNE" 6 697,60 10 6 697,60 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040041 - TELEPHONE SANS FIL 604,58 10 604,58 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040043 -
HOUSSE-TISSUS-TABLEAUX-TAPIS
636,00 10 636,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040054 - 2 BATEAUX OPTIMIST 2 193,32 10 2 193,32 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 20040102 - LAVE LINGE ET SECHE LINGE
MIEL
1 579,99 10 1 579,99 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005149 -
REFRIGERATEUR-CONGELATEUR
116,96 10 116,96 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005154 - 2 ARMOIRES FROIDES 2 004,50 10 2 004,50 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005157 - APPAREIL
PHOTO+DVD+TELEPHONE
195,13 5 195,13 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005159 - MACHINE A LAVER A CAPOT 4 037,74 10 4 037,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005164 - CHARIOT-CASIERS-COUVERTS 379,89 10 379,89 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005166 - MATERIEL DE CUISINE 3 757,72 10 3 757,72 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005180 - TAPIS DE SOL 755,87 10 755,87 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005181 - MINI FOUR-RADIO K7/CD 289,70 14 289,70 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005185 - MICRO ONDES-LAVE VAISSELLE 828,00 10 828,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/90 - CUVE ESSENCE+POMPE A MAIN 3 247,14 10 3 247,14 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/94 - MATERIEL SONORISATION HK
LUCAS
2 499,64 10 2 499,64 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/97 - 4 OPTIMIST VERSION C/VF 5 535,60 10 5 535,60 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007027 - PLAQUES DE RUES 1 128,83 10 1 128,83 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007090 - LAVE VAISSELLE RPA
LANGEVIN
3 647,26 10 3 647,26 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/102 - PARAPLUIE/STANDPLIANT 1 280,00 10 1 280,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/104 - ECLAIRAGE 1 031,00 10 1 031,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/110 - STORE 940,06 10 940,06 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/12 - COUPE PAIN INOX CP250 1 502,18 10 1 502,18 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/127 - SECHE CHEVEUX 943,64 10 943,64 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/128 - CASIERS A CHAUSSURES 2 750,80 10 2 750,80 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/129 - MICRO SERRE TETE 541,91 10 541,91 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/13 - ASPIRATEUR POUSSIERE
LANGEVIN
551,45 10 551,45 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/130 - MACHINE A LAVER 595,00 10 595,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/131 - ARMOIRE FROIDE LIEBHHERR 1 539,74 10 1 539,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/133 - MEUBLES INOX 1 542,84 10 1 542,84 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 165
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 2007/137 - 2 ENCEINTES + GRADATEUR
PORTAB
2 493,66 10 2 493,66 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/14 - AUTOLAVEUSE REST SCOL
LANGEVI
2 442,89 10 2 442,89 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/15 - MONOBROSSE REST SCOL
SEMBAT
2 028,12 10 2 028,12 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005202 - SECHE LINGE 449,00 10 449,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005203 - LAVE LINGE 679,00 10 679,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005205 - RIDEAU D'OCCULTATION 229,63 13 229,63 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005206 - 2 MACHINES A COUDRE 298,00 10 298,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005207 - BACS ET JARDINIERES 2 122,36 14 2 122,36 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005211 - 2 CYCLES VTT + ACCESSOIRES 604,00 5 604,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005214 - CONTENEURS INOX POUR
CUISINE
6 903,35 10 6 903,35 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005216 - TAPIS SUR MEUBLE D'ACCUEIL 226,76 10 226,76 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005224 - FILETS PROTECTION BULLE
TENNIS
2 999,57 10 2 999,57 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005228 - 2 REFRIGERATEURS TABLE TOP 598,00 10 598,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2005234 - FOUR MICRO ONDES + RADIO
K7
228,90 10 228,90 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006008 - CRIC BOUDIN 549,98 10 549,98 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006015 - AUTOLAVEUSE PRIMAIRE
M.SEMBAT
2 361,73 10 2 361,73 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006016 - BALAYEUSE MANUELLE PRIM
BUISS
542,59 10 542,59 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006017 - TV LECTEUR DVD CABLE 2 478,90 10 2 478,90 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/028 - TRIBUNE RENVERSABLE/PING
PONG
3 982,68 13 3 982,68 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006091 - EXT AUTOCOM STANDARD 2 393,73 13 2 393,73 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/100 - AQUASIEGE 5 696,49 10 5 696,49 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/104 - SECHE CHEVEUX 2 345,30 10 2 345,30 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/117 - CASIERS VESTIAIRES 2
COLONNES
520,26 10 520,26 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/118 - TURBO BOYEUR CUISINE
CENTRALE
6 960,72 10 6 960,72 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/120 - OSSATURE RIDEAUX PISCINE 2 800,00 10 2 800,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/121 - MOBILIER PISCINE 5 991,96 10 5 991,96 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/1-2188 - MATERIEL CUISINE 3 147,87 10 3 147,87 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/123 - MATERIEL DE SECURITE
PISCINE
7 307,86 10 7 307,86 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/124 - NETTOYEUR HTE PRESSION 743,66 10 743,66 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006126 - LAVE VAISSELLE A CAPOT 5 127,24 10 5 127,24 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/128 - NETTOYEUR VAPEUR +
AUTOLAVEUSE
8 850,40 10 8 850,40 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/134 - JEUX EXTRIEURS LES PETIT
COEUR
2 773,52 10 2 773,52 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/145 - MATERIEL BALISAGE PISCINE 814,00 10 814,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/158 - SIGNALITIQUE PISCINE 7 779,47 10 7 779,47 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/159 - SIGNALITIQUE CAISSE PISCINE 1 333,54 10 1 333,54 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/165 - RIDEAU D OCCULTATION
PISCINE
2 783,33 10 2 783,33 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/167 - PLAQUE VERRE GRAVEE
PISCINE
700,00 10 700,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/174 - MATERIL DIVERS PISCINE 2 214,99 10 2 214,99 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/179 - TAPIS BUREAUX MR LE MAIRE 729,50 10 729,50 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/2 - ECRAN MURAL+VIDEO
PROJECTEUR
1 600,25 10 1 600,25 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/209 - COFFRE FORT FICHET PISCINE 2 916,75 10 2 916,75 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/213 - APP AUDIO CD DBLE
LECTEUR+FLYC
550,00 10 550,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/228 - MAT AUDIOVISUEL PRIMAIRE
GAMBE
1 348,92 10 1 348,92 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/231 - MAT AUDIOV PRIMAIRE
SEMBAT
596,80 10 596,80 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/238 - RAMEUR BOIOS WATERROWER 1 971,61 10 1 971,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/241 - COL DE CYGNE PISCINE (JEUX) 1 829,28 10 1 829,28 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/250 - PISTE DEVOLUTION PISCINE 4 312,15 10 4 312,15 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/251 - MATERIEL DE SPORT PISCINE 790,60 10 790,60 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/258 - MATERIEL SPORT GYMN
DUHOURQUE
2 326,22 10 2 326,22 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 166
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 2006/261 - SIGNALITIQUE PISCINE 1 421,10 10 1 421,10 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/264 - JEUX PAE 2 500,00 10 2 500,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/269 - SIGNALITIQUE PISCINE 7 447,49 10 7 447,49 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/272 -
THERMOSCELLEUSE+EMPREINTES
3 892,98 10 3 892,98 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/274 - TABLE PING PONG+HOUSE PRJ 598,90 10 598,90 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/58 - LAVEUSE CA 510S 5 026,78 10 5 026,78 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/62 - TABLE INOX 304 BROSSE 1 650,48 10 1 650,48 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/63 - 3 VTT 270 MT + 3 VTT 340 Y9 940,70 5 940,70 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/69 - SONO PORTATIVE TXA 620CD 925,03 10 925,03 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/76 - TENTE COTTAGE (PRINCIPE
WALTER
4 169,08 10 4 169,08 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/77 - MATS TOUPIES 2 521,77 10 2 521,77 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/78 - SYST TELEPHONIQ ALCATEL
OMNIPC
3 468,40 5 3 468,40 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2006/83 - TOILES PVC BUVETTES 4 018,56 10 4 018,56 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/150 - LAVE VAISELLE 4 163,02 10 4 163,02 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007155 - VESTIAIRES BOILEAU 795,34 10 795,34 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/156 - SIPHONS PISCINE 3 490,67 10 3 490,67 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/162 - ARMOIRES,ETAGERES
MURALES INOX
1 584,53 10 1 584,53 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/172 - 2 VIOLONS 1 VIOLONCELLE 1 297,00 10 1 297,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/175 - 2 ARMOIRES PHYTOSANITAIRE 1 528,49 10 1 528,49 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/188 - 2 FLUTES 1 CLARINETTE 1 450,00 10 1 450,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/192 - ASPIRATEUR BUREAU
MEDECIN SCOL
551,46 10 551,46 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/212 - SIGNALETIQUE LURCAT ET
ESTEY
4 659,62 10 4 659,62 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/221 - 3 CLOISONS 1 237,00 10 1 237,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/227 - KIT PANNEAUX EXPOSITION 1 583,50 10 1 583,50 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/230 - RIDEAUX OCCULTANT MAT
BUISSON
5 127,34 10 5 127,34 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/231 - RIDEAUX OCCULTANT MAT
BUISSON
4 639,61 10 4 639,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/232 - RIDEAUX OCCULTANT RET
SCOLAIRE
241,83 12 241,83 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/233 - RIDEAUX OCCULTANT RET
SCOLAIRE
2 106,12 10 2 106,12 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/250 - PAIRE BUT HAND RABATTABLE 2 726,88 10 2 726,88 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/251 - 2 PAIRES BUTS FOOT A7
PLAINE D
4 000,00 10 4 000,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/252 - FILET PARE BALLON PLAINE
SPORT
9 974,64 10 9 974,64 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/253 - BATTERIES GEL PISCINE 753,48 10 753,48 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/254 - JEUX EXTERIEURS SQUARE
ROUSSEL
8 565,75 10 8 565,75 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/265 - 2 VOILIERS HANDICAPES
HALTE NA
2 000,00 10 2 000,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/268 - LAVE LINGE MIELE REST
SCOLAIRE
905,00 10 905,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/272 - CHAMBRE
FROIDE:CLPE+RIBAMBULLE
1 573,92 10 1 573,92 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/279 - AFFICHEUR TEMPERATURE 6 946,37 10 6 946,37 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/287 - PROJECTEUR INFOCUS PAE
SEMBAT
599,50 10 599,50 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/3 - ARMOIRE FROIDE LIEBHER 640L 1 225,61 10 1 225,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/5 - MATERIEL PRJ : PRESENTOIR
ETC
1 131,68 10 1 131,68 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/53 - SAXOPHONE SERIE 12639
YAMAHA
4 041,59 12 4 041,59 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/58 - VOILIERS DERIVEURS OPTILENE
CV
4 196,22 10 4 196,22 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/60 - ARMOIRE FROIDE PETITS
COEURS
7 291,68 10 7 291,68 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/61 - BUT BASKET MURAL LANGEVIN 2 392,00 10 2 392,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/64 - LAVE LINEG BRANDT WTC6267F 645,00 12 645,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/74 - GRILLES D EXPO CINEMA LE
FESTI
808,20 12 808,20 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/76 - TENTE GARDEN COOTAGE 5X5 4 722,41 10 4 722,41 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 167
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 2007/79 - DIVERS MATERIELS
SONORISATION
3 447,76 10 3 447,76 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 2007/97 - SPOT ECALIRAGE 1 908,56 10 1 908,56 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/ATL/08 -
8PAIRESDESKIROSSIGNOL+CHAUSSUR
1 981,84 10 1 981,84 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/ATL/09 -
5PAIRESDESKIROSSIGNOL+21CHAUSS
2 282,16 10 2 282,16 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/ATL/10/01 - 16VELOS+ACCESSOIRES 3 193,35 10 3 193,35 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/ATL/10/02 - 21 PLATS ISECO TAR 80 1 861,10 10 1 861,10 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/AYL/04 - MATERIEL SONO 865,87 10 865,87 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CR01/1 - CUISINIERE CV60688 873,53 10 873,53 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CR01/2 - CAMESCOPE JVC 760,72 10 760,72 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CUIS01 - HOTTE TOLE
ELECTROZINGUEE
1 018,55 10 1 018,55 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CUIS03 - ADOUCISSEUR NP 12C 906,03 10 906,03 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CUIS04 - BALANCE ELECT + HACHOIRE
ELECT
2 348,60 10 2 348,60 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CULT01 - PAIRE ENCEINTES 600 WATTS 1 814,75 10 1 814,75 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CULT02 - ACT 6+ ANALOGIQUE 3 089,98 10 3 089,98 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CULT04 - PIANO A QUEUE YOUNG
CHANG
6 097,96 10 6 097,96 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CULT06 - SYNTHETISEUR KORG 1 829,39 10 1 829,39 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CULT07 - DECORS "AFRIQUE 1ENFANT
1JOUR"
2 286,74 10 2 286,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CULT08 - BOITIER MULTI 16/8 891,83 10 891,83 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/CULT/09 -
AMPLITVC+LECTEURCD+MAGNETOSCOP
695,17 10 695,17 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/CULT/10 - TISSU NON FEU INTISSE
NOIR
1 093,03 10 1 093,03 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96CULT11 - BASSE SI 4 PISTONS
SAXHORN
1 981,84 10 1 981,84 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96EDUC03 - PAIRE BUTS
HAND-BALL/FILETS
1 047,97 10 1 047,97 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96EDUC10 - MONOBROSSE+ASPIRATEUR
AVEC EQU
2 757,80 10 2 757,80 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96EDUC13 - TVC/SCOPE PHILIPS 775,97 10 775,97 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96EDUC14 - MONOBROSSE MH 1 443,25 10 1 443,25 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/EDUC17 -
1DOUBLETOBOGGAN+CLOISONS
920,79 10 920,79 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/EDUC/24 -
KITSBABYMODULE+PETITESVASQUES
999,88 10 999,88 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/EDUC/36 -
COMBINESTEREOCASSETTES+PROJECT
804,99 10 804,99 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96EDUC43 - BALANCOIRE TOURNESOL 893,53 10 893,53 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96EDUC44 - JEUX DE COURS COMBIN. 3 568,60 10 3 568,60 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96EDUC45 - STRUCTURE MOSAIQUE 4 748,94 10 4 748,94 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96EDUC48 - ASPIRATEUR EQUIP
PROFFESSION
3 005,90 10 3 005,90 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96EDUC52 - STRUCT
MOSAIQUE+MONTAGE+SOUCOU
7 451,58 10 7 451,58 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96HG01 - JEU "L'ELEPHANT" 1 523,73 10 1 523,73 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 96/ST/07 - PROJECTEURSON+MICRO 1 552,08 10 1 552,08 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/AP/01/01 - CHAISE GAEL 1 224,46 10 1 224,46 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/AP/01/02 - TABLE EURO JAUNE 1 370,63 10 1 370,63 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/AP/01/03 - TABLE BEIGE 2 000,33 10 2 000,33 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/AS/01/01 - TV MITSU AVEC MEUBLE 913,17 10 913,17 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/AS/01/02 - CAMESCOPE PANASONIC 760,72 10 760,72 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/AS/01/03 - PHONEFAX SAGEM 684,50 5 684,50 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/AS/01/04 - PHOTOCOPIEUR CANON 663,15 10 663,15 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/CLPE/01 - MATELAS REPOS+DRAP
HOUSSE
3 291,04 10 3 291,04 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/CUIS/02/01 - CONTAINER ISECO 6 055,21 10 6 055,21 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/CUIS/02/02 - THERMOPORT RIEBER 2 311,80 10 2 311,80 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/CUIS/03 - CUVE A LEGUMES 140 L 777,70 10 777,70 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/CULT/02 - ORGUE GARELL TOCCATA 3 048,98 10 3 048,98 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/CULT/03 - PIANO ROLAND E28 AVEC
PIEDS
1 216,54 10 1 216,54 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/CULT/04/01 - VIOLONCELLE 1/8 762,25 10 762,25 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/CULT/04/02 - VIOLONCELLE 1/4 838,47 10 838,47 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/CULT/04/03 - VIOLON 1/4 289,65 10 289,65 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 168
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 97/CULT/04/04 - VIOLON 1/4 396,37 10 396,37 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/CULT/05 - ECHAFFAUDAGE PLANCHER
4M
928,46 10 928,46 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/02 -
VELOSPEUGEOTVTTGARCONS24POUCES
982,38 5 982,38 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/03 -
4VELOSRR20+2VELOSRR24+4VELOSRR
1 456,50 5 1 456,50 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/05 - SCARIFICATEUR NOBLAT 2 663,12 10 2 663,12 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/06 -
MONOBROSSEM450NUE+ASPIRATEUR
1 907,31 10 1 907,31 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/07 - REMORQUE POUR AVIRONS
6 BATEAU
1 751,64 10 1 751,64 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/15 - DUPLICATEUR 652,48 10 652,48 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/26/01 - COUPE PAIN CPS/220
MONO
1 520,47 10 1 520,47 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/28 - ASPIRATEUR
SQ450+ACCESSOIRES
1 057,05 10 1 057,05 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/29 - REMORQUEUR JAUNE 2 888,34 10 2 888,34 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/32/01 - LOCOMOTIVE M525 4 105,45 10 4 105,45 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/32/02 - TOMBERAU 1 689,61 10 1 689,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/32/03 - OASIS 683,94 10 683,94 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/32/04 - BALANCOIRE
AVECSIEGESETCHAINES
1 507,60 10 1 507,60 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/EDUC/33 - NETTOYEUR KARCHER 914,69 10 914,69 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/05 - BARRIERES AMOVIBLES 6 802,58 10 6 802,58 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/13 - MATERIEL SONO AUDIO 2 997,39 10 2 997,39 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/17 - ALARME POUR SERRES
MUNICIPALES
4 573,47 10 4 573,47 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/31/01 -
RIDEAUDOCCULTATIONMATERNELLEBU
772,18 10 772,18 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/31/02 -
RIDEAUDOCCULTATIONMATERNELLEBU
321,74 10 321,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/32/01 - STORE VENITIEN 557,08 10 557,08 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/32/02 - STORE VENITIEN 518,47 10 518,47 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/32/03 - ACCESSOIRES 90,09 10 90,09 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/34 - RIDEAU VOILAGE SUR RAIL ALU 1 057,16 10 1 057,16 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/35/01 -
RIDEAUDOCCULTATIONMATERNBOILEA
752,88 10 752,88 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/35/02 -
RIDEAUDOCCULTATIONMATERBOILEAU
535,01 10 535,01 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97ST36 - RIDEAU D'OCCULTATION MAT
BOILE
262,91 10 262,91 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/36/01 -
RIDEAUDOCCULTATIONMATERBOILEAU
408,15 10 408,15 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/37 -
EQUIPEMENTRESTAURENTCLUBAMBROI
9 408,89 22 9 408,89 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/39 -
EQUIPEMENTRESTAURENTSCOLAIREMA
6 073,60 22 6 073,60 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/40 - STORE SCREEN 1 092,09 10 1 092,09 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/43 - TECHNOSCREENS 1 456,12 10 1 456,12 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/46/01 - ALCATEL 4400MS C 14 US 7 015,12 10 7 015,12 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/46/02 - ALCATEL
4740(GESTIONETTAXATION
4 755,92 10 4 755,92 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/46/03 - POSTE OPERATEUR 4034 849,40 10 849,40 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/46/04 - POSTE4012+BOITIER V24 578,22 10 578,22 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/46/05 - MAIN D OEUVRE MONTAGE
TEST
5 556,24 10 5 556,24 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 97/ST/47 - ALARME PLAINE DES SPORTS 2 972,76 10 2 972,76 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/AS04 - STORES VENITIENS 808,77 10 808,77 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/CUIS03 - MACHINE LAVE LINGE 4 504,41 10 4 504,41 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/CUIS05 - FOURNITURE ENREGISTREUR
TEMP
3 306,61 10 3 306,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/CUIS06 - TRANCHEUR A PIGNONS 2 252,39 10 2 252,39 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/CUIS07 - COUPE LEGUMES 5 803,70 10 5 803,70 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/CUIS08 - CHARIOT TOURNUS 1 279,62 10 1 279,62 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/CUIS09 - CHARIOT 825,13 10 825,13 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/CULT02 - PROJECTEUR JEUX D
ORGUES
9 907,22 10 9 907,22 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/CULT03 - TAPIS DE DANSE 849,40 10 849,40 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/CULT04 - SYNTHETISEUR KORG 1 219,59 10 1 219,59 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 169
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 98/CULT06 - LOT MATERIEL REGIE 6 402,15 10 6 402,15 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/CULT07 - SAXOPHONE YAMAHA 1 067,14 10 1 067,14 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC04 - STRUCTURE MOSAIQUE
JEUX
5 935,53 10 5 935,53 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC05 - JEUX DE COURS
MATERNELLE BUISS
869,08 10 869,08 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC06 - CHARIOT T 10 DES INDIENS 4 699,30 10 4 699,30 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC07 - TABLE SORTIE MACHINE A
LAVER
874,41 10 874,41 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC08 - SOCLE ROULEUR TABLE
ADOSSEE
838,56 10 838,56 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC09 - DIVERS ELECTROMENAGER
ET HIFI
2 605,35 10 2 605,35 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC10 - CHARIOTS ENTRET 753,80 10 753,80 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC106 - MONOBROSSE ECOLE
MATERNELLE
1 687,59 10 1 687,59 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC107 - TABLE ADOSSEE 996,67 10 996,67 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC11 - DIVERS MOBILIERS POINTS
ACCUEI
945,64 10 945,64 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC110 - BANCS ALU 1 018,55 10 1 018,55 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC12 - DIVERS MOBILIERS ACCUEIL
ENFAN
1 487,14 10 1 487,14 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC18 - DIVERT SPORT ENFANCE 2 271,49 10 2 271,49 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC20 - LAVE LINGE ARTHUR MARTIN 1 127,39 10 1 127,39 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC21 - LOT D OPTIMIST 2 286,74 10 2 286,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC30 - ASPIRATEUR MONOPHASE 1 452,44 10 1 452,44 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC31 - ASPIRATEUR PROF
POUSSIERE
1 112,31 10 1 112,31 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC32 - PLONGE ADOSSEE INOX 755,27 10 755,27 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC33 - TABLE ENTREE MACHINE
BAC
1 487,01 10 1 487,01 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC34 - TABLE DE SORTIE MACHINE
LAVER
755,09 10 755,09 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC35 - PLONGE ADOSSEE 755,27 10 755,27 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC36 - TABLE ENTREE MACHINE
AVEC BAC
1 487,01 10 1 487,01 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC42 - PLONGE OFFICE ECOLE
LANGEVIN
2 730,22 10 2 730,22 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC43 - PANNEAUX BASKET
GYMNASE LANGEV
9 126,49 10 9 126,49 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC44 - MARINER MOTEUR 25CV 1 981,84 8 1 981,84 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC51 - LA LOCOMOTIVE 4 311,36 10 4 311,36 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC52 - WAGON DE VOYAGEURS 4 702,97 10 4 702,97 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC54 - BANC DE JARDIN 706,00 10 706,00 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC55 - L ATELIER 4 042,94 10 4 042,94 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/EDUC99 - VTT ADULTE 2 286,74 10 2 286,74 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98INFORMATIQUE02 - MOCROPENTIUM
IMP EPSON
5 489,87 5 5 489,87 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/SG29 - ARMOIRE FORTE ACIAL 945,93 10 945,93 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/SPT01 - BUT DE RUGBY ALU 1 801,76 10 1 801,76 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/ST01 - COUVERTURE SERRE BACHES 2 068,59 10 2 068,59 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/ST05 - ACHAT TOILE DE STANDS 4 557,18 10 4 557,18 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/ST06 - PONT ELEVATEUR 3 033,58 10 3 033,58 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/ST08 - MACHINE DEMONTE PNEUX 1 323,75 10 1 323,75 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/ST09 - PRESSE ATELIER 1 275,39 10 1 275,39 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/ST11 - EMETTEUR RECEPTEUR 1 503,92 10 1 503,92 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/ST20 - SONO MOBILE 1 684,93 10 1 684,93 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 98/ST26 - LOT RAYONNAGE CASIERS 1 593,09 10 1 593,09 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99AP01 - GROUPE ELECTROGENE 579,31 10 579,31 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99CUIS02 - EPLUCHEUSE DITO SAMA
TYPE TI25
4 155,09 10 4 155,09 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99CUIS04 - TRANCHEUR A PIGNONS C 350
OMA
2 252,57 10 2 252,57 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99CULT06 - MAT SCENIQUE PARC DE
PROJECTEU
2 648,65 10 2 648,65 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99CULT07 - CLARINETTE BASSE
BUFFET-CRAMPO
3 391,99 10 3 391,99 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99CULT08 - SYNTHETISEUR YAMAHA REF
P 200
1 943,72 10 1 943,72 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC03 - BALANCOIRE "TOURNESOL" 1 059,00 10 1 059,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 170
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/10/2023 99/EDUC/04 - FOURNITURE ET POSE BUTS
DE BAS
2 404,80 10 2 404,80 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC04 - BALEINE RIEUSE LUDO 2 172,96 10 2 172,96 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC06 - PASSERELLE FILET P24 3 037,81 10 3 037,81 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC07 - TOUR AVEC TOIT P11 4 212,82 10 4 212,82 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC08 - MONOBROSSE BASSE
VITESSE
1 962,82 10 1 962,82 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC12 - TV THOMSON
MAGNETOSCOPE RADIO
963,21 10 963,21 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC13 - TV
THOMSON+MAGNETOSCOPE+COMBIN
1 447,29 10 1 447,29 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC31 - EQUIP CUISINE REST SCOL 6 979,45 10 6 979,45 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC32 - EQUIP CUISINE REST SCOL 9 005,15 10 9 005,15 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC46 - JEU DE COUR TOBOGAN
CHLOROPHYL
1 590,33 10 1 590,33 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC47 - JEU DE COUR TOUR
CHLOROPHYLE
3 923,43 10 3 923,43 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC48 - JEU DE COUR PASSERELLE
FILET
2 811,12 10 2 811,12 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99EDUC53 - AVE LINGE ARMAR AW1000AA 684,50 10 684,50 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99JE05 - HP HK AUDIO LINEAR PRO 3 974,04 10 3 974,04 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99JE06 - PUPITRE
TANGO+MICRO+HORIZIODES
5 312,45 10 5 312,45 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99JE07 - MATERIEL AUDIO SENNHEISER 947,94 10 947,94 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99SO06 - STRUCT PSYCHOMOTRICITE KIT 3 755,94 10 3 755,94 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99SO07 - LAVEUSE A PORTE FRONTALE
INO 3
2 881,17 10 2 881,17 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99SPC01 - BANC ABRI DE TOUCHE 2M50 1 924,95 10 1 924,95 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99SPC04 - SABLEUSE MAJAR TYPE
VS700RL
4 412,48 10 4 412,48 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99SPC06 - FILET PARE BALLONS 108 M2 3 047,92 10 3 047,92 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99ST04 - PULVERISATEUR COMPACSTAR 3 247,16 10 3 247,16 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99ST08 - LOT DEPART/SUIVANT
VESTIAIRE
691,29 10 691,29 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99ST10 - BACHES POUR FORUM PLATE
FORME
3 764,95 10 3 764,95 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99/ST/12 - MATERIEL ARROSAGE PARC
MAIRIE
8 323,61 10 8 323,61 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99ST19 - CHAPITEAUX EN TOILE PVC 5 242,58 10 5 242,58 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99ST26 - ENSEMBLE MATERIEL TOPO 2 152,56 10 2 152,56 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99ST27 - FACADE ENTRTIEN GRAISSAGE 2 339,54 10 2 339,54 0,00 0,00 0,00
05/10/2023 99ST32 - COMPRESSEUR 500L
14BARS+KIT DE
3 133,44 10 3 133,44 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 1ST15 - CYCLOMOTEUR PEUGEOT TYPE
VOG/V
2 041,29 5 2 041,29 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 1ST36 - FOURGON TOLE ESS PEUGEOT
BOXER
17 279,32 8 17 279,32 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 1ST42 - JUMPER DIESEL 8CV ISOTHERME 41 915,61 8 41 915,61 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2000/EDUC/32 - REMORQUE PLATEAU
TYPE UP 0530
1 207,40 10 1 207,40 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2000/ST/02 - VOITURE SAXO 3 PORTES
ESSENCE
7 317,55 8 7 317,55 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2000/ST/26 - VEHICULE 406 ESS 14 CV 26 906,18 8 26 906,18 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2002/SP/09 - TRACTEUR RENAULT DIONIS 34 379,13 10 34 379,13 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2002/ST/07 - FOURGON CITROEN JUMPY 13 632,60 8 13 632,60 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2002/ST/08 - FOURGON CITROEN JUMPY 13 632,60 8 13 632,60 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2002/ST/11 - BERLINGO ELECT 4CV 3 190,00 8 3 190,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2002/ST/12 - SAXO ELECTRIQUE 3
PORTES 1CV
5 364,00 8 5 364,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2002/ST/25 - 206 PEUGEOT 5P XT 1.4E 11 016,00 8 11 016,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2005147 - CAISSON BENNE POUR 3.5T 2 942,16 8 2 942,16 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2005081 - SCOOTER BLEU CPI M.ROAD 46,00 5 46,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2003/ST/02 - PEUGEOT 206XT 5PORTES
1.4 ESS
11 096,00 8 11 096,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2003/ST/05 - CYCLOMOTEUR PEUGEOT
MVL
1 300,00 5 1 300,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2003/ST/08 - AMENAGT INT CITROEN
JUMPY
2 003,30 8 2 003,30 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2003/ST/24 - PEUGEOT 307 XT 5PORTES
5CV
16 532,50 8 16 532,50 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 171
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
18/10/2023 2003/ST/32 - RENAULT MASCOTT 110.35
CABINE
38 500,00 8 38 500,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 20040028 - PEUGEOT 206 XT 1.4L 5
PORTES
11 312,79 8 11 312,79 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 20040037 - CYCLOMOTEUR PEUGEOT
49CC
1 149,00 5 1 149,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 20040076 - CITROEN C2 1.1 ESS 3P 4CV 8 756,50 5 8 756,50 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 20040090 - PEUGEOT 206 XRPRES 1.1 ESS 8 729,51 8 8 729,51 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 20040095 - PEUGEOT FOURGON EXPERT 13 270,82 8 13 270,82 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 20040098 - CITROEN JUMPY FOURGON
TOLE
13 358,12 8 13 358,12 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2007/144 - BERLINGO BIVOUAC 12 676,00 8 12 676,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2007/145 - PEUGEOT 206 XBOX 9 835,50 8 9 835,50 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2006/196 - MASTER CHASSIS CABINE
RENAULT
37 414,71 8 37 414,71 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2006/212 - PEUGEOT BOXER 6081 TC 33 18 364,58 8 18 364,58 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2006/214 - JUMPER PLATEAU 9279 CT 33 20 651,00 8 20 651,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2006/216 - REMORQUEROUE JOKEY
ALKO48
969,00 10 969,00 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2006/280 - CHANGEMNT MOTEUR C15
2185LV33
1 737,76 8 1 737,76 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2006/56 - SCOOTERS APPARITEURS 4 996,40 5 4 996,40 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2007/163 - MOTEUR BATEAU SUZUKI 6 CV 1 642,11 8 1 642,11 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 2007/187+ - BERLINGO CONFORT HDI 12 680,26 8 12 680,26 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 96PROG428CYCLO - PEUGEOT VOGVSM
NOIR
975,67 5 975,67 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 96PROG428CYCLO2 - 2 CYCLOOTEURS
PEUGEOT
2 100,75 5 2 100,75 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 96SERVICETECHNIQUE02 - RENAULT
MASTER T35C
19 454,46 10 19 454,46 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 96SERVICETECHNIQUE03 - RENAULT
CLIO 5 AL 3 1.4L
9 722,70 8 9 722,70 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 97ST02 - RENAULT VEHICULE INDUSTRIEL 18 385,35 10 18 385,35 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 97ST07 - CYCLOMOTEURS PEUGEOT
MVLM
2 134,28 5 2 134,28 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 97ST12 - JUMPER FRIGO DIESEL 8CV 40 528,21 10 40 528,21 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 98/EDUC39 - 1 BARQUE FUN YAK 2 103,80 8 2 103,80 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 98/EDUC41 - REMORQUE PORTE
OPTIMISTE
2 058,05 8 2 058,05 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 98/ST16 - FOURGONNETTE PARTNER 9 015,44 8 9 015,44 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 98/ST19 - CITROEN SAXO 4409NN33 6 860,21 8 6 860,21 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 98/ST27 - VEHICULE JUMPER 21 916,97 8 21 916,97 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 98/ST28 - PEUGEOT 306 EQUINOXE 5 716,18 8 5 716,18 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 99ST15 - CYCLOMOTEUR PEUGEOT 1 054,95 5 1 054,95 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 99ST18 - CITROEN XSARA 5 PORTES
ESSENCE
5 001,36 8 5 001,36 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 99ST25 - PEUGEOT PARTNER 150C 475KG 7 313,38 10 7 313,38 0,00 0,00 0,00
18/10/2023 99ST39 - BERLINGO ELECTRIQUE 6117 PD
33
5 515,61 8 5 515,61 0,00 0,00 0,00
31/10/2023 2005060N - PLANS EVACUATION INCENDIE 875,23 25 875,23 0,00 0,00 0,00
08/12/2023 2021B00413 - PORT BEGLES - TX SUR
TERRAIN
21 529,00 0 0,00 21 529,00 0,00 -21 529,00
08/12/2023 2022B00415 - PORT BEGLES - TX SUR
BATIMENTS
1 623 709,90 0 0,00 1 623 709,90 0,00 -1 623 709,90
18/12/2023 2008D00900 - PORT BEGLES - FICHE
AJUST. TP 2158
364 294,82 5 18 061,96 346 232,86 0,00 -346 232,86
18/12/2023 2188-PORT DE BEGLES - PORT DE
BEGLES FICHE AJUST. TP 2188
16 064,25 2 14 737,45 1 326,80 0,00 -1 326,80
Divers
20/04/2023 2018135 - MOBILIER SCOLAIRE ECOLE
ELEMENTAIRE SAMBAT
851,34 1 851,34 0,00 0,00 0,00
20/04/2023 2018178 - FAC. IX121102 DU 23/11/2018 701,90 1 701,90 0,00 0,00 0,00
20/04/2023 2018180 - FAC. IX121102 DU 23/11/2018 701,90 1 701,90 0,00 0,00 0,00
20/04/2023 2020M900 - 1TABLE RONDE ET 6 CHAISES 320,45 1 320,45 0,00 0,00 0,00
20/04/2023 2020M901 - MOBILIER ALSH ELEMENTAIRE
BUISSON
734,74 1 734,74 0,00 0,00 0,00
20/04/2023 2020M902 - MOBILIER PREVERT 5 473,90 1 5 473,90 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2006/140 - APN MAT ST MAURICE CANON
A 530
258,22 1 258,22 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2006/173 - ORDINATEUR HP IPAQ HX2790 492,75 1 492,75 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 172
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
30/06/2023 2006/242 - IMPIRMANTE LASER PHASER
6110N
434,15 1 434,15 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2006/248 - APN SAMSUNG DIGIMAX I 6
PMP
250,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 20040169 - IMPRIMANTE HP DESKJET 5850 251,16 1 251,16 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 20040215 - 7 IMPRIMANTES HP LASER
1010
1 297,66 1 1 297,66 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 20040258 - IMPRIMANTE HP DESKJET 5850 251,16 1 251,16 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2005140 - APP PHOTO NUM NIKON
COOLPIX
298,89 1 298,89 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2006/107 - SCANER HP SCANJET 5590C 346,84 1 346,84 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 20040084 - 2 APPAREILS PHOTO
NUMERIQUE
354,02 1 354,02 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 20040132 - 2 IMPRIMANTES + 2 SCANNERS 507,10 1 507,10 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2000/INF/03 - IMPRIMANTE
EPSON+MODEM FAX
262,54 1 262,54 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2000/INF/07 - DOUCHETTES LASER
DATALOGIC
3 153,09 1 3 153,09 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2000/INF/09 - LOT IMPRIMAMNTES MAT
INFORMAT
543,10 1 543,10 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 1INF07 - PARABOLE 2 931,62 1 2 931,62 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 1INF09 - EXTENSION RAM 270,90 1 270,90 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 1INF14 - DOUCHETTE LASER
DATALOGIC+DECO
446,71 1 446,71 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 1INF17 - EXTENSIO MEMOIRE COMPAQ
128 MO
511,07 1 511,07 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2003INF14 - SWITCH D-LINK 16 PORTS
DESKTOP
149,50 1 149,50 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2003INF18 - CARTE VIDEO PINACLE
STUDIO LUX
379,13 1 379,13 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2003INF31 - CARTE VIDEO PINACLE
STUDIO LUI
370,76 1 370,76 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 20040060 - GRAVEUR DVD-ROM NEC 161,46 1 161,46 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008 - APP PHOTO NUMERIQUE CANON
IXUS 75
199,04 1 199,04 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008042 - 2 APPAREILS PHOTO
NUMERIQUE
238,06 1 238,06 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008111 - SERVEUR TELEPHONIQUE 321,72 1 321,72 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008142 - APPAREIL PHOTO
NUMER..HALTE GARD. PETITS COEURS
275,80 1 275,80 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009038 - IPHONE 330,10 1 330,10 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009072 - disque dur et barettes 1 et 2 go 227,42 1 227,42 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009074 - ecran 19 pouces hp plat lcd 215,28 1 215,28 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009076 - imprimante dymc 400 usb et
etiquettes
891,02 1 891,02 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009077 - 2 ihones b go 660,19 1 660,19 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008169 - IMPRIMANTE HP PHOTOSMART
HG PETITS COEURS
191,36 1 191,36 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008190 - ECRAN PLAT 22 HP PLAT LCD 226,04 1 226,04 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008208 - APPAREIL PHOTO NUMERIQUE
COMPACT FUJI FINEPIX J10
159,07 1 159,07 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008213 - APPAREIL PHOTONUMERIQUE
CANON POWERSHOT A470
142,32 1 142,32 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008277 - APPAREIL PHOTO NUMERIQUE 405,44 1 405,44 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008291 - PACK BLACKBERRY 88 9000 424,58 1 424,58 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008299 - APPAREIL PHOTO NIMERIQUE
RIBAMBULLE
99,01 1 99,01 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2008303 - MICRO PORTABLE ASUS EEE
PC 1000H MAIRIE
466,44 1 466,44 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2006/50 - APP PHOT NUMERIQ PENTAX
OPTID
150,00 1 150,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007/111 - LINKSYS WIRELESS 350,43 1 350,43 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007/117 - APPAREIL PHOTO 265,10 1 265,10 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007119 - DIVERS 381,52 1 381,52 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007/207 - APPAR PHOTO NUMERIQUE ET
ACCES
398,06 1 398,06 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007/217 - ACHAT T INSTAL6 PC R12T
PENTIU
932,88 1 932,88 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007/25 - APNFUJI F650 + CARTE
MEMOIRE
398,08 1 398,08 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 173
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
30/06/2023 2007/256 - TEL PORTABLE PACK QTECK
300 +
843,18 1 843,18 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007/260 - 2 IMPRIMANTES 376,74 1 376,74 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007/274 - 1 APN OLYPUS X790+1CARTE
MEMOI
149,00 1 149,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007/285 - CAMESCOPE SONY PAE
SEMBAT
399,06 1 399,06 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007/51 - APN PANASONIC DMCFX01 494,50 1 494,50 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2007/55 - 4 APN FUJI F650 398,08 1 398,08 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009108 - 13 IMPRIMANTES HP LASERJET
P 1005
2 176,72 1 2 176,72 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009109 - IPHONE S 16 41,86 1 41,86 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009110 - APN CANON POWERSHOT A470 128,04 1 128,04 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009136 - achat appareil photo numeroqie
ecole mat la ferrad
218,00 1 218,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009139 - imprimante et cable usb pour m
sembat
173,30 1 173,30 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009147 - 2 NUMERIQUE CANON
POWERSHOT A470-1TREPIEDPHOT
285,87 1 285,87 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011033 - app photos num pae langevin 178,00 1 178,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011037 - app photo numerique - cano
powershot A
148,31 1 148,31 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011047 - APP PHOTO KODACK - PAE
PAUL LANGEVIN
99,00 1 99,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011057 - VIDEO PROJECTEUR SONY
VPL-EX100 XGA 2300 LUMENS
496,34 1 496,34 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011078 - mat ecran hp 197,34 1 197,34 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011080 - i phone 4 noir 16 go num ime
012657008180112
203,20 1 203,20 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011088 - PACK IPHONE 4 G JMG 393,48 1 393,48 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009165 - ORDINATEUR P0RTABLE ASUS
EEE PC 1005HA-SOURIS
406,64 1 406,64 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009190 - 16 souris logitech prim sembat 191,36 1 191,36 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009192 - appareil photo numerique sce
jeunesse
119,00 1 119,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009199 - CONTROLEUR DE STOCKAGE
ET CABLE POUR SERVEUR
227,24 1 227,24 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2009229 - appareil ohoto et accessoires 276,70 1 276,70 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010005 - IPHONE S 16GO 119,60 1 119,60 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010018 - APN OLYMPUS 6020 - SERVICE
JEUNESSE
299,00 1 299,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010051 - APPAREIL PHOTO CASIO NOIR
EX H15
264,16 1 264,16 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010058 - IPHONE 231,90 1 231,90 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010087 - camescope sony mat pv coutuier 299,05 1 299,05 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010135 - APP PHOTO NUJMERIQUE ELEM
SEMBAT
269,14 1 269,14 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010150 - APP PHOTO ECOLE SALENGRO 189,00 1 189,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010171 - IPHONE 285,84 1 285,84 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010188 - maj classe mobile salengro buisson 4 922,73 1 4 922,73 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010202 - douchette metrologic casque pro 449,70 1 449,70 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010203 - iphone 4g 16 go 285,84 1 285,84 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2010224 - appareil photo numerique sony
ecole gambetta
199,00 1 199,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011018 - IPHONE NOIR 16Go 229,51 1 229,51 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011027 - APPAREIL NUMERIQUE CARTE
NUMERIQUE PAE J CURIE
67,90 1 67,90 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012040 - SWITCH HP PROCURVE 24
PORTS
849,16 1 849,16 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012058 - IMPRIMANTE HP
OFFICEJET+DISQUE DUR 500GO
968,76 1 968,76 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012069 - APPAREIL PHOTO TZ18 ET
CARTE MEMOIRE 4GO
200,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012106 - TABLETTE SAMSUNG GALAXY /
MUSEE
389,00 1 389,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2013032 - APP PHOTO NUMERIQUE - PDU 494,50 1 494,50 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2013046 - SCANNER 328,90 1 328,90 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012153 - I PHONE 4 S NOIR 204,40 1 204,40 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012163 - IMPRIMANTE HP LASERJET PRO
400
422,00 1 422,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 174
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
30/06/2023 2012175 - TELEPHONES PORTABLES -
services techniques
536,05 1 536,05 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012188 - APP PHOTO NUMERIQUE SONY 226,04 1 226,04 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012202 - IMPRIM. BP COLOR LASER 480,00 1 480,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012208 - IMP LASER JET PRO*SCE
TECHNIQUES
422,00 1 422,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012214 - video projecteur ec sembat 1 371,41 1 1 371,41 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012229 - CAMESCOPE SONY - SERVICE
JEUNESSE
274,80 1 274,80 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012233 - APN PANASONIC - MATERNELLE
LA FERRADE
139,90 1 139,90 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012258 - app canon 216,89 1 216,89 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2012261 - STUDIO ENREGISTREMENT
PORTABLE-ECOLE ELEM BUISSON
216,83 1 216,83 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011089 - APP PHOTO NUM CANON
ESPACE VERT
269,03 1 269,03 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011107 - IPHO?E HTC SAMSUNG 456,51 1 456,51 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011118 - imprimante hp laserjet paul vaillant
couturier
276,08 1 276,08 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011121 - SCANNER HP G4010 150,00 1 150,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011129 - APPLE IPAD 2 3G 32 G 490,24 1 490,24 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011140 - VIDEO PROJECTEUR PAE
MARCEL SEMBAT
399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011155 - TERMINAUX HTC 430,08 1 430,08 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011198 - APP PHOTO OLYMPUS TG810 353,66 1 353,66 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011200 - 2 imprimantes pae langevin 655,41 1 655,41 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011201 - 1 micro portable 242,34 1 242,34 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011231 - IMPRIMANTE LASERJET COLOR
CP1525N - PAE GAMBETTA
329,20 1 329,20 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011233 - VIDEOPROJECTEUR ENCEINTE
SUPPORT MAT LA FERRADE
483,84 1 483,84 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2011240 - IMPRIMANTE HP OFFICE JET
BPRO 8000
270,10 1 270,10 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2013054 - IMPRIMANTE HP OFFICE JET
PORTABLE - CULTURE
353,12 1 353,12 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2013060 - ONDULEUR 321,72 1 321,72 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2013065 - dd externe ix2 iomega 441,32 1 441,32 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2013102 - IMPRIMANTE HP LASERJET PRO
- ELECTIONS
422,00 1 422,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014204 - 5 IMPRIMANTES PAM 1 403,40 1 1 403,40 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014212 - IMPRIMANTES - PAE 1 368,00 1 1 368,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014230 - 10 TABLETTES - BIBLIOTHEQUE 3 123,00 1 3 123,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2013155 - imprimante laser jet 843,99 1 843,99 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2013233 - APN CANON
SX260HS+ETUI+CARTE 16GO
215,99 1 215,99 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2013238 - 6 DISQUES EXT 1TO SEAGATE
EXPANSION
789,43 1 789,43 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2013249 - 10 iPHONE 5S 4 782,80 1 4 782,80 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014019 - IMPRIMANTE HP LASERJET PRO
400 M401DN
415,01 1 415,01 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014052 - 1 iPHONE 5S GRIS 478,28 1 478,28 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014053 - 1 iPHONE 5S GRIS + 1 HUAWEI
DOMINO
505,08 1 505,08 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014139 - CAMESCOPES CEREMONIE
100E ANNIVERSAIRE
962,67 1 962,67 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014156 - TABLETTE BIJ 624,60 1 624,60 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014181 - VIDEO PROJECTEUR+ECRAN -
BIBLIOTHEQUE
742,80 1 742,80 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014183 - 15 LISSEUSES - BIBLIOTHEQUE 2 098,50 1 2 098,50 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014188 - 4 IMPRIMANTES - MAT
BOILEAU+BUISSON+CURIE+ST MAURI
1 612,22 1 1 612,22 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015079 - SWITCH HP ECOLE F BUISSON 399,60 1 399,60 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015092 - VIDEO PROJECTEUR SONY ET
SACOCHE DE TRANSPORT
490,67 1 490,67 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015271 - APPAREIL PHOTO NUMERIQUE
SONY DSC CRECHE RIBAMBULL
129,00 1 129,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015278 - TABLETTE SAMSUNGGALAXY
TAB 4
312,30 1 312,30 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015113 - SCANNER HP USB COULEUR 90,30 1 90,30 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 175
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
30/06/2023 2015114 - IMPRIMANTES HP OHHCE JET
PRO ELUS
3 840,00 1 3 840,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015115 - IMPRIMANTE SAMSUNG 191,30 1 191,30 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015119 - ACHAT APPAREIL PHOTO
PANASONIC LUMIX COMMUNICATION
499,90 1 499,90 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015125 - POINT D ACCES NETGEAR
WIRELESS PROSAFE
504,00 1 504,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015138 - APPAREIL PHOTO NUMERIQUE
PAE SEMBAT
399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015145 - SWITCH D LINK WEB SMART
BIBLIOTHEQUE
174,00 1 174,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015149 - DISQUE DUR 1TO EXTERNE USB 207,31 1 207,31 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015158 - CASQUES LOGITECH
BIBLIOTHEQUE REINFORMATISATION
254,10 1 254,10 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015160 - 5 WEBCAMS BIBLIOTHEQUE 240,60 1 240,60 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015162 - ANTIVOL UNIVERSEL TABLETTE
TACTILE BIBLIOTHEQUE
177,00 1 177,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015163 - 2 ROUTEURS SANS FIL ECOLE
ST MAURICE ET JOLIOT CUR
128,81 1 128,81 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015182 - 9 IPHONE 6 64GO GRIS 4 309,20 1 4 309,20 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015183 - 10 TEL SAMSUNG GALAXY S4
MINI BLACK EDITION
2 868,00 1 2 868,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015191 - SWITCH D LINK WEB SMART
REINFORMATISATION BIBLIOTH
174,00 1 174,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014249 - IPHONE 4S NOIR 203,88 1 203,88 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014340 - ENREGISTREUR STEREO EL
ROGER SALENGRO
114,00 1 114,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014346 - ECRAN RETRO SUR PIED
ELEMENTAIRE F BUISSON
100,00 1 100,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2014368 - ECRAN MURAL ELEMENTAIRE
JOLIOT CURIE
144,59 1 144,59 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015319 - APPAREIL PHOTONUMERIQUE
MATERNELLE
99,05 1 99,05 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015323 - 3 APPAREILS NUMERIQUES
MATERNELLE LA FERRADE
291,71 1 291,71 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015339 - investissement CENSO POINT
ACCES NETGEAR WIRELESS
126,00 1 126,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015355 - BORNE WIFI CUISINE
CENTRALE
126,00 1 126,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2016188 - CAMERA TIMELAPSE 226,30 1 226,30 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2016192 - APPAREIL PHOTO JEUNESSE 399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2016198 - APPAREIL NUMERIQUE 94,80 1 94,80 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2016201 - 1 APPAREILS PHOTOS NIKON
CLPMEN PAM
388,20 1 388,20 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015377 - TABLETTE WACOM INTUOS PRO
MEDIUM ET ADAPTATEUR
355,62 1 355,62 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015389 - APPAREIL PHOTO NUMERIQUE
CANON JEUNESSE
149,00 1 149,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015390 - IMPRIMANTE HP MAISON DES
LACS
460,20 1 460,20 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015400 - IMPRIMANTE LOCAL TERRES
NEUVES
306,60 1 306,60 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015417 - APPAREIL PHOTO FUJIFILM
ELEMENTAIRE ROGER SALENGRO
270,42 1 270,42 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015418 - CASQUE ET WEBCAM ECOLE
ELEMENTAIRE ROGER SALENGRO
60,07 1 60,07 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2015429 - APPAREIL PHOTO CANNON
IXUS + CARTE DE MEMOIRE
178,89 1 178,89 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2016067 - APPAREIL PHOTO PANASONIC 474,97 1 474,97 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2016068 - ENREGISTREUR NUMERIQUE
APH 2N
174,59 1 174,59 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2017133 - 2 APPAREIL PHOTO
MATERNELLE FERDINAND BUISSON
300,10 1 300,10 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2017148 - 2 APPAREILS PHOTO CLPE 263,79 1 263,79 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2016233 - GO PRO CAMESCOPE HERO
LCD
279,00 1 279,00 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2016241 - BOITE MULTICASES ET
APPAREIL PHOTO
291,05 1 291,05 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 2017027 - APPAREIL PHOTO NIKON
MATERNELL
261,74 1 261,74 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 176
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
30/06/2023 2021M00006 - TABLETTE GRAPHIQUE
WACOM AMORT 1AN
599,90 1 599,90 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99EDUC37 - SCANNER EPSON GT 7000
USB
257,39 1 257,39 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99EDUC38 - IMPRIMANTE EPSON STYLUS
COLOR
294,17 1 294,17 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99EDUC39 - SCANNER EPSON GT7000
USB
257,39 1 257,39 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99EDUC39/1 - IMPRIMANTE EPSON
STYLUS COLOR
294,17 1 294,17 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99INF08 - CARTE MEMOIRE 64 MO 357,41 1 357,41 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99INF12/1 - BARETTES RAM 16 MO EDO 422,86 1 422,86 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99INF12/2 - BARETTES RAM 16 MO EDO 1 253,88 1 1 253,88 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99INF15 - IMPRIMANTE EPSON STYLUS
COLOR
211,43 1 211,43 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99INF19 - MODEM ROBOTICS FAXMODEM 119,50 1 119,50 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99INF25 - GRAVEUR HP CD WRITER PLUS
821
330,94 1 330,94 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99IN02 - BOITIER MARKNET PRO
ETHERNET
257,39 1 257,39 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99IN03 - FAX/MODEM US ROBOTIC C336 459,63 1 459,63 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99SG04 - CARTE SCSI ADAPTEC PCMCIA
1460
237,17 1 237,17 0,00 0,00 0,00
30/06/2023 99SG04/1 - SCANNER EPSON GT7000 220,62 1 220,62 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2006/193 - EXCTINCTEURS SALLES ECMM 326,29 1 326,29 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 20040219N - EXTINCTEURS 2 526,10 1 2 526,10 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2004249N - EXTINCTEURS 252,99 1 252,99 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2005003N - SIGNALETIQUE INCENDIE 437,62 1 437,62 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2005005N - EXTINCTEURS MATERNELLE
FERRADE
327,76 1 327,76 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2006013 - 5 PLANS D'EVACUATION
INCENDIE
445,82 1 445,82 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2006014 - 5 EXTINCTEURS MAISON
CARNOT
402,49 1 402,49 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2006019 - PLAN EVACUATION PRIM
LANGEVIN
437,62 1 437,62 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 20040075 - PLANTATIONS
ARBRES/MENDES FRAN
3 344,35 1 3 344,35 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2000/ST/08 - LOT ARBUSTES 501,64 1 501,64 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 20040029 - PLANTATIONS
ARBRES/CIMETIERE
6 000,03 1 6 000,03 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2008137 - MATERIEL INCENDIE CHAPELLE
MUSSONVILLE
677,80 1 677,80 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2009031 - plan evacuation incendie pt accueil
jeunes
87,52 1 87,52 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2007/171 - EXTINCTEURS 283,50 1 283,50 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2007/195 - MATERIEL ANTIFEU MAT
BOILEAU
587,59 1 587,59 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2007/215 - 5 PLANS EVACUATION 437,62 1 437,62 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2009140 - extincteurs pour stock magasin 1 590,62 1 1 590,62 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2009240 - arbres 1 571,95 1 1 571,95 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2009241 - arbres divers sites 2 509,85 1 2 509,85 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2010028 - EXTINCTEURS A EAU POUDRE
CO2
2 197,59 1 2 197,59 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2010218 - 2POMMIERS 2POIRIERS
6VIGNES CL ARRDT NORD OUEST
339,43 1 339,43 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2011005 - noisetier 6 207,94 1 6 207,94 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012004 - ARBUSTES 834,25 1 834,25 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012007 - 5 ARBUSTES / CELTIS
AUSTRALIS
561,14 1 561,14 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012018 - 2 CHENES ESPACE VERT 248,70 1 248,70 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012020 - cerisiers ud japon poiriers et
chenes
2 074,12 1 2 074,12 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012021 - pommier 17,49 1 17,49 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012028 - ARBUSTES 1 175,83 1 1 175,83 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012037 - DIVERS ARBRES 1 138,24 1 1 138,24 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012268 - ACHAT ARBRES FRUITIERS 203,36 1 203,36 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012/269 - ACHAT ARBRES POIRIERS 160,57 1 160,57 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012/270 - ACHAT ARBRES 875,16 1 875,16 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2012/273 - ACHAR 174 ARBUSTES 1 673,48 1 1 673,48 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 177
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
20/07/2023 2013017 - ARBRES 226,38 1 226,38 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2013018 - ARBRES 1 149,57 1 1 149,57 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2013026 - achat divers arbres fruitiers 900,27 1 900,27 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2013027 - achat divers arbres 236,47 1 236,47 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2013028 - achat divers arbres 633,88 1 633,88 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2013037 - DIVERS ARBRES 1 171,97 1 1 171,97 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2013038 - DIVERS ARBRES 134,12 1 134,12 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2013039 - DIVERS ARBUSTES 644,57 1 644,57 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2011172 - equipmt extincteurs bat 23 1 490,69 1 1 490,69 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2011225 - EQUIPMT PLAN SECOURS BAT
EMPLOI 23
702,41 1 702,41 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2013068 - ARBUSTES 523,44 1 523,44 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2013269 - EXCTINCTEURS - SALLE PIE 259,89 1 259,89 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2013294 - ARBRES 598,45 1 598,45 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2014028 - ARBRES ET ARBUSTES 1 430,28 1 1 430,28 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2014032 - ARBRES 679,00 1 679,00 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 201405 - ARBUSTES 2 999,17 1 2 999,17 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2015060 - DIVERS ARBUSTES 4 297,22 1 4 297,22 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2015101 - DIVERS ARBUSTES 1 284,61 1 1 284,61 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2015105 - PLANTATION ARBRES
FRUITIERS
497,24 1 497,24 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2015192 - PLANTATION ARBRES BLERIOT
EIFFEL
7 410,36 1 7 410,36 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2015193 - PLANTATION ARBRES
MUSSONVILLE
5 109,00 1 5 109,00 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2015229 - PLANTATION ARBRES PARC
MUSSONVILLE
5 032,80 1 5 032,80 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2015452 - FAC. 15000798 DU 07/11/2015 1 021,90 1 1 021,90 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2015481 - PLANTATIONS ARBUSTES 1 931,60 1 1 931,60 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2016011 - FOURNITURES ARBRES 1 981,34 1 1 981,34 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2016035 - PLANTATIONS BERGES DE
GARONNE
5 373,60 1 5 373,60 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2016036 - PLANTATIONS PORT DU DELTA
VERT
9 759,24 1 9 759,24 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2016040 - PLANTATIONS DANS VILLE 9 985,20 1 9 985,20 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2016041 - PLANTATIONS DANS LES
ECOLES
1 660,80 1 1 660,80 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2016042 - PLANTATIONS RUE DENIS
MALLET
10 573,80 1 10 573,80 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2016055 - 121 ARBUSTES ESPACES
VERTS
780,81 1 780,81 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2016058 - 95 ARBRES MUSSONVILLE 15 000,00 1 15 000,00 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2016073 - PLANTATIONS BICENTENAIRE 10 125,12 1 10 125,12 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2018058 - EXTINCTEURS 809,40 1 809,40 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2016266 - PLANTATION 306 ARBUSTES 1 552,98 1 1 552,98 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2019D00151 - BT185 B320 FOURNITURE
DE SIGNALETIQUE INCENDIE DAN
283,56 1 283,56 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2019D00201 - B73 BT036 FOURNITURE DE
SIGNALETIQUE INCENDIE ECOL
58,68 1 58,68 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2019D00204 - FOURNITURE DE
SIGNALETIQUE INCENDIE SALLE
DUHOURQU
284,28 1 284,28 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2020D00035 - FOURNITURE DE
SIGNALETIQUE INCENDIE DANS DIVERS
BA
264,00 1 264,00 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2020D00159 - FOURNITURE DE
SIGNALETIQUE INCENDIE ECOLE
SALENGRO
174,05 1 174,05 0,00 0,00 0,00
20/07/2023 2020D00163 - BT009 B87 FOURNITURE DE
SIGNALETIQUE INCENDIE A L
381,00 1 381,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 1ST04 - NETTOYEUR HP BRIGADE VERTE 543,34 1 543,34 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 1ST11 - DEBROUSSAILLEUSE 601,69 1 601,69 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 1ST14 - RESERVOIR+PLATEAU SUPPORT 231,15 1 231,15 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 1ST19 - ASPIRATEUR EAU+POUSSIERE
WD215
596,66 1 596,66 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 1ST33 - DEBROUSSAILLEUSE 1 189,10 1 1 189,10 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 1ST35 - ASPIRATEUR SOUFFLEUR
THERMIQUE
304,90 1 304,90 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 1ST44 - CHARIOT MANCHE ALU FRANGE 208,90 1 208,90 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 120/2007 - CHARIOT MANUTENTION 603,50 1 603,50 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 178
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/07/2023 20040094 - TRACEUR A ROULEAUX 489,86 1 489,86 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2000/ST/24 - ECHELLE 276,41 1 276,41 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2000/ST/33 - SOUFFLEUR+ ECROU+PASSE
FIL
1 075,74 1 1 075,74 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2002/ST/03 - TOURET A MEULER 132,74 1 132,74 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2002/ST/10 - PERCEUSE COLONNE 397,48 1 397,48 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2002/ST/20 - COFFRET + BORNE
CHARGE/ELECT
1 016,60 1 1 016,60 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2002/ST/22 - MOTOPOMPE + DEVIDOIR
RETRACT.
446,57 1 446,57 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2002/ST/31 - ASPIRATEUR-SOUFFLEUR
THERMIQUE
247,19 1 247,19 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2002/ST/33 - TAILLE HAIES EH 561 446,71 1 446,71 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 20040002 - TAILLE HAIE HS80-600 479,00 1 479,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2008337 - echaffaudage 343,29 1 343,29 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2008338 - perceuse percus 203,12 1 203,12 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2009024 - ASPIRATEUR SOUFFLEUR MAC
241 THERMIQUE
129,99 1 129,99 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2008283 - aspirateur souffleur broyeur mac 32
td cimetiere
159,00 1 159,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2008311 - 1 malaxeur 1 scie sauteuse 1 157,72 1 1 157,72 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2006/85 - CHARIOT POUR POSTE
SOUDURE
233,22 1 233,22 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2007/223 - 2 COMBI SYST STHIL 889,01 1 889,01 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2007/56 - GRUE PLIANTE GE.1000 321,72 1 321,72 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2010232 - perceuse visseuse sans fils 473,62 1 473,62 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2011004 - 2 elagueuses 2 tronconneuses 568,10 1 568,10 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2012045 - 2 meuleuses electriques espaces
verts
160,67 1 160,67 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2012054 - COMPRESSEUR 10L K210 442,04 1 442,04 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2012077 - POSTE DE SOUDURE PORTATIF
ATELIER
460,66 1 460,66 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2012078 - MEULEUSE DE FINITION POUR
ATELIER
430,56 1 430,56 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2012089 - TAILLE
HAIE+DEBROUSAILLEUSE/STADES
1 152,32 1 1 152,32 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2013022 - CHARIOT FLEURISTE -
ESPACES VERTS
625,51 6 625,51 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2013023 - BROUETTE ET DEVIDOIR -
ESPACES VERTS
763,05 1 763,05 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2013044 - PERCEUSE VISSEUSE -
SERVICES TECHNIQUES
409,24 1 409,24 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2011135 - 2 VISSEUSES A BATTERIES -
SPORTS
730,33 1 730,33 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2013053 - PERCEUSE SANS FIL -
CIMETIERE
462,85 1 462,85 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2013124 - meuleuse 368,97 1 368,97 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2013125 - perforateurs 499,93 1 499,93 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2013126 - perceuse 306,17 1 306,17 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2013245 - VISSEUSE+FORTETS -
JEUNESSE
295,00 1 295,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2014059 - SOUFFLEUR 0 DOS - STILH - BR
200
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2014060 - PERCEUSE SANS FIL 18V 189,99 1 189,99 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2014081 - VISSEUSE BATTERIE LION
BS10A - MAGASIN MUNICIPAL
270,00 1 270,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2014122 - PONCEUSE EXENTRIQUE GEX -
SERVICE DES SPORTS
475,20 1 475,20 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015030 - 3 DEBROUSSAILLEUSES UMK
SERVICE DES SPORTS
1 317,00 1 1 317,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015286 - SCIE A ONGLET RADIALE
SERVICE JEUNESSE
349,90 1 349,90 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015118 - PERCEUSE VISSEUSE 355,98 1 355,98 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015128 - PERCEUSE VISSEUSE 418,80 1 418,80 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015175 - NETTOYEUR THERMIQUE
CIMETIERE
399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015176 - 2 VISS3EUSES ATELIERS 948,60 1 948,60 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015218 - PONCEUSE EXCENTRIQUE
ATELIER
477,60 1 477,60 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015219 - RABOT GHO 238,68 1 238,68 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 179
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/07/2023 2015220 - PONCEUSE VIBRANTE GSS 275,12 1 275,12 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015235 - PONCEUSE AVEC ASPIRATEUR
SERVICE ATELIER
357,60 1 357,60 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2014294 - MEULEUSE 2 MAINS ET
BROUETTE CIMETIERE
310,00 1 310,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015333 - SOUFFLEUR ASB TH STIHL
CIMETIERE
349,00 1 349,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016204 - 3 PERCEUSES 694,70 1 694,70 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015386 - 2 VISSEUSES PERCEUSES
SERVICE ATELIER
478,01 1 478,01 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2015439 - 3 PULVERISATEURS
SUPERGREEN
207,36 1 207,36 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016014 - MESUREUR D ISOLEMENT SCE
TECHNIQUE
322,08 1 322,08 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016015 - TESTEUR PINCE 195,60 1 195,60 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016016 - PINCE MULTIMETRE TRMS SCE
TECHNIQUE
238,80 1 238,80 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016022 - TRONCONNEUSE MS 193T 326,82 1 326,82 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016045 - DESHERBEUR ET SARCLOIR 424,80 1 424,80 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016054 - TRANSPALETTE CGARGE 2500
KG
444,00 1 444,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016063 - ECHELLE TELESCOPIQUE
EXTENDER
250,80 1 250,80 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016085 - PONCEUSE 254,98 1 254,98 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016086 - PERCEUSE 1 289,42 1 1 289,42 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016102 - STATION DE SOUDAGE 354,00 1 354,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016163 - DECOUPEUR PONCEUR 8
ACCESSOIRES
238,80 1 238,80 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017179 - AFFUTEUSE CHAINE 448,80 1 448,80 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017180 - DEBROUSSAILLEUSE 1 926,00 1 1 926,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017181 - SOUFFLEUR 1 536,00 1 1 536,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017182 - TAILLE HAIES 603,60 1 603,60 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017185 - 8 BATTERIES HUSQVARNA
BLI300
1 910,40 1 1 910,40 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2018010 - PELLE A NEIGE 688,50 1 688,50 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2018011 - EPANDEUR 3 661,20 1 3 661,20 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2018137 - MEULEUSE ET COFFRET
OUTILLAGE
696,59 1 696,59 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2018038 - POMPE VIDE CAVE 398,36 1 398,36 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2018052 - COMPRESSEUR STADES 190,80 1 190,80 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2018057 - VISSEUSE PERCEUSE 251,10 1 251,10 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2018122 - SOUFFLEUR ELECTRIQUE 366,00 1 366,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2018123 - DEBROUSSAILLEUSE 300,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016269 - SCIE SUR PERCHE HAYAUCHI 530,04 1 530,04 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2016270 - COUPE BRANCHE
TELESCOPIQUE
450,00 1 450,00 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017025 - CHALUMEAU COMPLET AVEC
BOUTEILLE DE GAZ
309,67 1 309,67 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017043 - ACHAT D UNE STATION DE
GONFLAGE
311,54 1 311,54 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017045 - MINI BOOSTER 600 A 357,60 1 357,60 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017055 - MEULEUSE SERVICE
TECHNIQUE
101,38 1 101,38 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017056 - 3 VISSEUSES MAKITA 1 039,99 1 1 039,99 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017086N - PERFORATEUR BURINEUR 390,50 1 390,50 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2017087N - VISSEUSE A CHOC 142,80 1 142,80 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 201823 - FAC. 36857 DU 15/04/2018 395,30 1 395,30 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2019D00010 - 2019 2158 aut instal mat outil
BFV
7 716,23 1 7 716,23 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2019D00107 - ACHAT D'UNE
TRONCONNEUSE ELECTRIQUE AMORT
1AN
246,25 1 246,25 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2020D00022 - EQUIPEMENTS
TECHNIQUES STADES AMORT 1AN PU INF
A 5
2 546,40 1 2 546,40 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2020D00056 - DIVERS OUTILLAGES
AMORT 1AN PU INF A 500E
3 746,60 1 3 746,60 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2020D00282 - BATTERIES ET CHARGEURS
AMORT 1AN PU INFERIEUR A 50
2 720,64 1 2 720,64 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2021D00229 - BFV 2158 4 105,12 1 4 105,12 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 180
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/07/2023 2158-103-2014 - coffret visseuse makita 238,80 1 238,80 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 2158-108-2014 - coffret visseuse makita 238,80 1 238,80 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 97ST19/5 - TRONCONNEUSES ZENDAH (2) 542,60 1 542,60 0,00 0,00 0,00
25/07/2023 98/ST24 - SOUFLEUR STIHL ESSENCE
N228
686,02 1 686,02 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/136 - TABLEAU ECOLE PV
COUTURIER
381,88 1 381,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/139 - CHAISES EMPILABLES 301,39 1 301,39 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/148 - MOBILIER MATERN ST
MAURICE
87,31 1 87,31 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/150 - BUREAU SERVICE ADM
PISCINE
139,00 1 139,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/153 - BAC A ALBUM 85,50 1 85,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/166 - TABLE HARMONIE BIPLACE 154,80 1 154,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/168 - TABOURETS DE BARS PISCINE 295,00 1 295,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/180 - 2 FAUTEUILS DIRECTION 332,49 1 332,49 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/182 - ARMOIRES SERVICE DES
SPORTS
326,51 1 326,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/188-2184 - COQUES PLASTIQ GRIS 1 339,52 1 1 339,52 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/190 - BAC A LIVRES MATERN
BUISSON
146,70 1 146,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/220 - 1 BUREAU+1CAISSON 385,11 1 385,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/221 - COUCHETTES MAT CURIE 386,10 1 386,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/237 - CHAISES EMPILLABLES
MISTRAL
777,40 1 777,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040168 - BANQUETTE 3 PLACES
AMANDINE
61,38 1 61,38 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040186 - BUREAU DIRECTRICE 517,90 1 517,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040187 - TABLE KADDOU 196,14 1 196,14 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040188 - TABLE KADDOU 294,22 1 294,22 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040189 - TABLEAU TRIPTYQUE MIXTE 345,64 1 345,64 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040190 - PIED BUREAU INSTIT 75,00 1 75,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040194 - 2 CHAISES REGLABLES
BLEUES
162,00 1 162,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040207 - TABLE + BANC SANS DOSSIER 181,97 1 181,97 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040210 - BANC-COFFRE + CHARIOT
LIVRES
479,39 1 479,39 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040213 - BAC A LIVRES 292,84 1 292,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040221 - 7 TABLES V60 2 PLACES 1 354,24 1 1 354,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040223 - TABLE RECTANGULAIRE 69,75 1 69,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040253 - MEUBLE BAS 475,00 1 475,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040254 - ARMOIRE 472,42 1 472,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040267 - MEUBLE A ETAGERES 233,10 1 233,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040268 - MEUBLE A 15 BACS 359,10 1 359,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040269 - MEUBLES CUISINE ENFANTS 278,10 1 278,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040271 - TAPIS-POUF-CHAUFFEUSES 435,39 1 435,39 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040272 - ARMOIRE PORTE A RIDEAUX 472,42 1 472,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040280 - PRESENTOIRS 1 569,39 1 1 569,39 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2005026 - COMMODE 5 TIROIRS 129,00 1 129,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006038 - ARMOIRE 326,51 1 326,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006039 - 3 PRESENTOIRS 1 040,52 1 1 040,52 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006041 - CAISSON+RANGEMENT 2
PORTES
481,99 1 481,99 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006047 - CREDENCE MUSEE 393,48 1 393,48 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006048 - 4 CHAISES VISITEURS+1
DAXCTYLO
475,53 1 475,53 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006092 - DIVERS 314,10 1 314,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/103 - RAYONNAGE FLIP 306,50 1 306,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/119 - CHAISES LONGUES POUR
PISCINE
285,00 1 285,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/135 - TABLEAUX MURAUX VELEDA 632,64 1 632,64 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1SG04 - ARMOIRE RIDEAUX MONOBLOC
198X6
363,75 1 363,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1SG06 - FAUTEUIL ET CHAISES VISITEURS 340,96 1 340,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1SG08 - ARMOIRE A RIDEAUX 339,13 1 339,13 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1SG09 - BLOC DE 3 VESTIAIRES 948,11 1 948,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1SG10 - CAISSON ET TABLE A
ROULETTES
322,72 1 322,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1SG13 - MOBILIER NOUVELLE CRECHE 452,17 1 452,17 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 181
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 1SG16 - CHAISES VISITEUR ACCUEIL
PERSO
393,83 1 393,83 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1SPO8 - ARMOIRE CENTRE DE VIE SALLE
DE
460,75 1 460,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1ST29 - CHAISE FLIP M3 SCE GENERAL 3 865,38 1 3 865,38 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/AP/01 - TABLE PIEDS PLIANTS 1 664,66 1 1 664,66 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/AP/05 - CHAISES CENTRE J LURCAT 2 404,92 1 2 404,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/05 - TABLES INFORMATIQUES
ECOLES
1 263,85 1 1 263,85 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/06 - TABLES INFORMATQIEUS
ECOLES
2 527,69 1 2 527,69 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/10 - MOBILIER SCOLAIRE J
CURIE
604,42 1 604,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040068 - MOBILIER ADMINISTRATIF 901,72 1 901,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040070 - SIEGES TRAVAIL + CHAISES
VISIT
224,67 1 224,67 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040071 - ARMOIRES ARCHIVES 310,06 1 310,06 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040085 - CHAISE DE TRAVAIL DACTYLO 144,72 1 144,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040086 - STAND INFORMATIQUE +
CHAISE
520,26 1 520,26 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040087 - ARMOIRES A RIDEAUX 911,35 1 911,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040103 - BIBLIOTHEQUE SANS PORTE 352,58 1 352,58 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040118 - MOBILIER SCOLAIRE 3 750,75 1 3 750,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040150 - 15 COUCHETTES 540,00 1 540,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040162 - MOBILIER CUISINE 463,06 1 463,06 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040163 - 25 COUCHETTES EMPILABLES 884,00 1 884,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040164 - 30 COUCHETTES EMPILIABLES 1 060,80 1 1 060,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040165 - 13 COUCHETTES EMPILABLES 459,68 1 459,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/13 - TABLES CASIERS
CHAISES
937,17 1 937,17 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/16 - 15 MATELAS MOUSSE 512,46 1 512,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/17 - SECHE DESSINS 216,78 1 216,78 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/25 - TABLES LANGEVIN 2 548,88 1 2 548,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/26 - TABLES GAMBETTA 1 132,43 1 1 132,43 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/31 - FAUTEUIL TABLE
MATERNELLE
156,24 1 156,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/37 - GRINDA HOUS+GRINDA
STR ASS/COU
381,12 1 381,12 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/EDUC/43 - PRESENTOIR AVEC
COFFRE
494,11 1 494,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/SG/01 - CAVE A VIN 547,29 1 547,29 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/SG/04 - RAYONNAGES
BIBLIOTHEQUE
381,07 1 381,07 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2000/SO/01 - PETIT MOBILIER CLPE 604,46 1 604,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/PE/11 - 9 MATELAS DE CHANGE 315,89 1 315,89 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/PE/14 - 2 LITS PLIANTS 152,14 1 152,14 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/PE/15 - CLIC CLAC+HOUSSE+TABLE
BASSE
428,34 1 428,34 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1EDUC10 - BAC EAU ET SABLE MOBILE 260,00 1 260,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1EDUC11 - TABLE ROULANTE
RESTO.SCOLAIRE.
1 255,26 1 1 255,26 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1EDUC26 - BANQUETTE 3
PL-MAT.F.BUISSON
532,96 1 532,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1EDUC34 - ARMOIRE RIDEAUX CENTRE
LOISIRS
454,00 1 454,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1EDUC36 - ARMOIRE PT ACCUEIL
ENFANCE
324,55 1 324,55 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1EDUC38 - MEUBLES 9 CASIERS 513,19 1 513,19 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1EDU31 - MOBILIER SCOLAIRE MAT.ST
MAURI
583,44 1 583,44 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1JE01 - MOBILIER BUREAU INFORMATION 592,57 1 592,57 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1PE11 - SIEGE SYNCHRO
ERGOSTYL+ACCOUD
452,18 1 452,18 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 1SG02 - SIEGE HOUSTON ACCUEIL CCAS 258,91 1 258,91 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/PE/28 - 7 LITS COUCHETTES 3 281,49 1 3 281,49 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/PE/31 - PRESENTOIR PETER PAN 133,55 1 133,55 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/05 - TABLE ROULANTE
STRATIFIEE
251,05 1 251,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/07 - POSTE DE TRAVAIL D ANGLE 105,00 1 105,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/13 - TABLE MOBILE 2 PLATEAUX 181,22 1 181,22 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 182
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2002/SE/14 - ENSEMBLE 5 TIROIRS
MODULO
74,09 1 74,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/15 - COUCHETTES EMPILABLES 740,08 1 740,08 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/16 - COUCHETTES EMPILABLES 924,81 1 924,81 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/17 - COUCHETTES EMPILABLES 2 034,58 1 2 034,58 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/18 - COLONE AVEC
NICHE+BANQUETTE
296,84 1 296,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/22 - MEUBLES A CASES GEANT 271,80 1 271,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/36 - BUREAU INFORMATIQUE 130,36 1 130,36 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/39 - TABLE+CHAISES SATURNE 212,89 1 212,89 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SE/42 - CHAISE 645,82 1 645,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SG/04 - ARMOIRE RIDEAU
MONOBLOC
473,14 1 473,14 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SG/05 - COMPTOIR 30 TIROIRS 457,00 1 457,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/SG/10 - DESSERTE SUR ROULETTES
MULTI
131,56 1 131,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/ST/02 - TABLE PLATEAU 2 024,85 1 2 024,85 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/ST/05 - 44 CHAISES FLIP M3 POUR
FETE
2 126,01 1 2 126,01 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/ST/09 - CLOISONS AMOVIBLES 2 248,48 1 2 248,48 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2002/ST/35 - TABLE EURO 220X60 292,45 1 292,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003JE05 - 4 MEUBLES INFORM
+SUPPORTCLAVI
478,40 1 478,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE02 - BAC GEANT AVEC ROULETTES 24,70 1 24,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE04 - 4 TABLES "KADDOU" 399,46 1 399,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE13 - RAYONNAGE 213,35 1 213,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE17 - BIBLIOTHEQUE PLAN INCLINE 481,50 1 481,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE19 - 15 COUCHETTES CELDA 600,00 1 600,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE21 - 2 TABLEAUX TRIPTYQUE 991,36 1 991,36 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE23 - 25 COUCHETTES EMPILABLES 912,50 1 912,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE24 - BANQUETTES 2 & 3 PLACES 315,22 1 315,22 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE25 - 40 COUCHETTES EMPILABLES 1 460,00 1 1 460,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE29 - 20 COUCHETTES EMPILABLES 730,00 1 730,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE35 - MOBILIER SCOLAIRE(2
TABLES+CHA
409,00 1 409,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SE40 - LIT PLIANT 348,04 1 348,04 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SG02 - 3 SIEGES DE TRAVAIL
SG+CABINET
566,90 1 566,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SG04 - ARMOIRES PORTES RIDEAUX
GRIS
911,35 1 911,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SG07 - ARMOIRE PORTES RIDEAUX
BEIGE
455,68 1 455,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SG08 - 2 CHAISES AURORE 216,98 1 216,98 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003SG13 - ARMOIRES PORTES RIDEAUX
ANTHRA
911,35 1 911,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2003ST13 - MOBILIER (53 CHAISES FLIP) 2 560,88 1 2 560,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040010 - 2 TABLES BERMUDES 261,59 1 261,59 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040012 - 2 TABLES BERMUDES 1/2
RONDE
203,34 1 203,34 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040014 - 10 CHAISES VERNI BLEU 506,77 1 506,77 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040015 - 1 CLASSEUR A RIDEAU 202,23 1 202,23 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040021 - MOBILIER SCOLAIRE 617,90 1 617,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040022 - 2 TABLES ELODIE 1/2 LUNE 297,80 1 297,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040023 - 12 CHAISES ELODIE 327,23 1 327,23 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040024 - MOBILIER SCOLAIRE 436,76 1 436,76 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040047 - MOOBILIER BUREAU 493,05 1 493,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040048 - 2 SIEGES DE TRAVAIL
DOSSIER HT
246,02 1 246,02 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040049 - MOBILIER DE BUREAU 398,51 1 398,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040050 - ARMOIRE A PORTES A
RIDEAUX
387,32 1 387,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040051 - 4 CHAISES VISITEURS 203,32 1 203,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040052 - SIEGE DE TRAVAIL 232,80 1 232,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040053 - SUPPORT PHOTOCOPIEUR 117,93 1 117,93 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040055 - MOBILIER ADMINISTRATIF 433,07 1 433,07 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040056 - ARMOIRE A PORTES A
RIDEAUX
387,32 1 387,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040057 - MOBILIER DE BUREAU 2 086,06 1 2 086,06 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040058 - SIEGE DE TRAVAIL DOSSIER
HAUT
123,01 1 123,01 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 183
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 20040059 - MOBILIER ADMINISTRATIF 1 365,29 1 1 365,29 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040065 - MOBILIER SCOLAIRE 861,96 1 861,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20040066 - MOBILIER BUREAU DES ELUS 455,44 1 455,44 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/70 - MOBILIER ACCEUIL MAIRIE 660,19 1 660,19 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/71 - MOBILIER CABINET 153,09 1 153,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/72 - BANCS VESTIAIRES PETITS
TOURS
762,00 1 762,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/83 - MOBILIER SERVICE URBANISME 177,01 1 177,01 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/87 - MOBILIER SERVICE CCAS 326,51 1 326,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/88 - MOBILIER CIMETIERE 326,51 1 326,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008039 - ETAGERES & MEUBLES PORT
COULIS
594,50 1 594,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008043 - 4 ETAGERES MURALES PISCINE 91,80 1 91,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008044 - BAS A LIVRES 4 CASES J CURIE 157,50 1 157,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008045 - TRIBANCS GIGOGNE J CURIE 260,10 1 260,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008056 - 2 CHSES TRAV ET ACCOUDOIRS 440,13 1 440,13 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008057 - CHAISE TRVAL M MERLETTE 220,06 1 220,06 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008058 - CHIASE SECRETARIAT MAIRE 188,97 1 188,97 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008060 - CHAISE HARMONY FINANCES 258,34 1 258,34 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008061 - ARMOIRE ECOLE MUSIQUE 942,45 1 942,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008062 - MEUBLE RANGEMENT SCE
ENVRT
160,26 1 160,26 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008063 - 6 CHAISES PAE SEMBAT 559,73 1 559,73 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008064 - ARMOIRE A RIDEAU POLE VIE
LOCA
358,80 1 358,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008065 - MEUBLE RANGEMENT
CIMETEIRE
502,32 1 502,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008071 - PLAN ET CAISSON
SECRETARIAT
620,72 1 620,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008089 - TABLES+CHAISES 2 444,64 1 2 444,64 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008090 - BUREAUX ELUS MERCIER ET
PEREZ
358,80 1 358,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008098 - 1 ARMOIRES SCE VOIRIE 358,80 1 358,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008102 - 50 CHAISES CENTRER JEAN
LURCAT
950,82 1 950,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008113 - 3 CHAISES DE TRAVAIL
HARMONY
825,24 1 825,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008125 - BANQUETTE KLIPAN 348,00 1 348,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008139 - 3 SIEGES DE TRAVAIL BUREAU 397,07 1 397,07 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008320 - table retroprojecteur primaire
langevin
199,73 1 199,73 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008330 - CASIERS ECOLE GAMBETTA 377,94 1 377,94 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008332 - ARMOIRE 2 PORTES PAE
JOLIOT CURIE
290,63 1 290,63 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 20090039 - materiel douche pour handicapes
sce piscine
394,00 1 394,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009005 - MOBILIER SCOLAIRE ECOLE
MATERNELLE BUISSON
476,46 1 476,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009047 - mobilier cde g pae joliot curie educ
loisir
473,62 1 473,62 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009048 - fauteuil travail dana cuisine
centrale
116,01 1 116,01 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009050 - meuble rangement pole
developpement urbain
180,60 1 180,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009051 - armoire ap loge gardien hetre
anthracite
369,56 1 369,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009062 - mobilioer culture maison musique
m 0804
369,56 1 369,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009063 - mobilier drh 0804 424,58 1 424,58 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009078 - SERIE BURIALE HETRE-PLAN
COMPACT 180 RETOUR DROITE
465,24 1 465,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008146 - MEUBLES RANGEMENT ELUS 425,78 1 425,78 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008159 - 10 TABLES POLYPRO..SALLA
DELTEIL
1 075,20 1 1 075,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008173 - CHARIOTS FERMANT A CLE 344,45 1 344,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008185 - CHAISE COQUE MATERNELLE
BOILEAU
245,95 1 245,95 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008215 - PRESENTOIR ET BAC ALBUM
MATERNELLE BOILEAU
220,14 1 220,14 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008220 - meuble modulaire 3 tiroirs 62,18 1 62,18 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 184
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2008221 - banque d accueil sce educ 143,52 1 143,52 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008222 - 1 armoire rideaux 251,16 1 251,16 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008223 - banc 2 lames avec dossier mat
boileau
120,80 1 120,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008224 - mob scom mat curie 401,86 1 401,86 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008226 - mob scol mat ferrade 274,51 1 274,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008231 - 48 CHAISES POUR RESTO DU
PERSONNEL
4 384,99 1 4 384,99 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008233 - 2 ARMOIRES (DRH) MARCHE
08/04
717,60 1 717,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008241 - ARMORE DE RANGEMENT MAT
JOLIOT CURIE
316,94 1 316,94 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008244 - mob scolaire maternelle buisson 190,16 1 190,16 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008246 - BIBLIOTHEQUE MURALE MAT
BUISSON
63,00 1 63,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008247 - CANAPE TIROIR ET COUSSINS
PAE CURIE
257,14 1 257,14 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008249 - BIBLIOTHEQUE PRESENTOIRE
MAT LA FERRADE
89,10 1 89,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008250 - DESSERTE MOBILE 107,64 1 107,64 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008251 - BUREAUX 2 PLACES PRIM
LNAGEVIN
422,00 1 422,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008253 - TABLEAU TRYPTIQUE PRIM
CURIE
325,54 1 325,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008254 - TABLEAU CADRE ALU VERT
PRIMAIRE CURIE
178,20 1 178,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008256 - 1 ARMOIRE ET 3 BANCS
PRIMAIRE SALENGRO
818,97 1 818,97 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008266 - MOBILIER SCOLAIRE
MATEENELLE BOILEAU
618,33 1 618,33 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008267 - MOBILIER SCOLAIRE
MATERNELLE J CURIE
540,00 1 540,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008268 - BANQUE ACCEUIL AP SCE 148,30 1 148,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008269 - bureau sce info 598,00 1 598,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008271 - chaise table meuble chapelle
mussonville
352,00 1 352,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008272 - petit bac a eau mat st maurice 165,60 1 165,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008274 - mobilier scolaire maternelle boileau 366,31 1 366,31 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008276 - mobilier d exterieur maternelle f
buisson
213,19 1 213,19 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008281 - bibliotheque mat pv couturier 384,04 1 384,04 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008288 - TABLES PLATEAU CLASSIME
MAT BOILEAU
556,89 1 556,89 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2008314 - 2 bancs avec dossiers 294,16 1 294,16 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2006/260 - MOBILIER MATERNELLE LA
FERRAD
193,80 1 193,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/020 - PLAN DE TRAVAIL 57,41 1 57,41 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/11 - MEUBLES MATERNELLE
BOILEAU
347,40 1 347,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/146 - TABLEAU 361,13 1 361,13 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/147 - TABLEAU 1 132,73 1 1 132,73 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/149 - CHEVALET 278,10 1 278,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/157 - TABLEAU ENFANT 120X120 342,65 1 342,65 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/158 - 10 COUCHETTES EMPILABLES
BLEUE
360,35 1 360,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/159 - MEUBLE 2 PORTES CROQ LUNE
1023
270,89 1 270,89 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/161 - ARMOIRE A RIDEAU 120X198 328,90 1 328,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/164 - CHEVALET COMPACT ET BACS 323,10 1 323,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/166 - BANS SANS DOSSIER L120 H26 108,11 1 108,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/167 - TABLEAU DOUBLE FACE
PIVOTANT
283,45 1 283,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/181 - BANC 229,00 1 229,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/182 - TABLES 177,32 1 177,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/183 - BANC 88,03 1 88,03 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/185 - 2 CLOISON 82,80 1 82,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/186 - CLOISON 38,70 1 38,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/194 - 1 CHAISE BUREAU MEDECIN
TRAVAI
180,60 1 180,60 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 185
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2007/197 - BANQUETTE 3 PLACES LA
FERRADE
147,60 1 147,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/198 - TAB TRIPTYQUE EMAIL 1X2
BUISSO
376,74 1 376,74 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/2 - ETAGERES POUR MEUBLE A TOIT 32,29 1 32,29 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/214 -
ARMOIRE+BACS+INTERCALAIRES
449,70 1 449,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/224 - 12 CHAISES 299,96 1 299,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/225 - BUREAU 123,19 1 123,19 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/234 - CHAISES 49,63 1 49,63 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/236 - CHAISES 288,24 1 288,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/237 - ARMOIRES 562,12 1 562,12 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/240 - TABOURETS 588,33 1 588,33 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/245 - CLASSEUR ET ARMOIRE
MEDEC SCOL
455,68 1 455,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/258 - ARMOIRE SERVICE PISCINE 418,60 1 418,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/259 - 4 CHAISES MATERNELLE
BOILEAU
129,65 1 129,65 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/263 - ELEMT DE CUISINE 475,00 1 475,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/275 - MOBILIER MATERNELLE
BOILEAU
425,66 1 425,66 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/36 - MOBILIER SERVICE CULT 1
CHAIS
179,40 1 179,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/43 - CHAISE DACTYLE MUSEE 153,09 1 153,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/44 - SUPPORT TELEPH SERV
ENVIRONN
71,76 1 71,76 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/45 - CHAISE DACTYLO CUISINE 358,00 1 358,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/46 - RANGEMENT POUR ARCHIVES 466,44 1 466,44 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/47 - CHAISE DACTYLE SERV AFF
PUBLI
179,40 1 179,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/48 - FAUTEUIL + PORTE MANTEAUX 287,04 1 287,04 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/49 - FAUTEUIL HARMONY ERGO 287,04 1 287,04 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/50 - CAISSON MOBILE
3T430X600X610
135,15 1 135,15 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2007/69 - MOBILIER BUREAU SERVIC
INFORMA
179,40 1 179,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009085 - 3 SIEGES DE TRAVAILK
BIBLIOTHEQUE
272,69 1 272,69 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009088 - 12 TABLES PLIANTES FESTIVAL
CINEMA
1 349,09 1 1 349,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009091 - TABLE PLIANTE CHAPELLE
MUSSONVILLE
1 124,24 1 1 124,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009112 - mobilier scolaire ecole mat prevert
banc 3 lames
118,40 1 118,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009122 - banquette et chauffeuse mat la
ferrade
185,40 1 185,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009131 - bac album mat la ferrade 281,06 1 281,06 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009135 - bibliotheques ecole salengro 490,36 1 490,36 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009137 - tour a livres bleue tablette blanche
mat st marice
302,40 1 302,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009149 - 2 CLAUSTRAS ET 1TABLE OCTO 662,58 1 662,58 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011031 - TABLES POUFS TABOURETS
PAE F BUISSON
523,85 1 523,85 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011044 - lot de 4 couchettes empilables pae
f buisson
490,20 1 490,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011045 - 3 tables salle lecture biblio 215,00 1 215,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011051 - achat mobilier wesco pae marcel
sembat
1 013,85 1 1 013,85 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011061 - CLAUSTRA PERISCOLAIRE
GAMBETTA
456,87 1 456,87 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011066 - TABLES ET CHAISES SALLE DE
LECTURE
270,00 1 270,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011069 - TABLES ET CHAISES LOCAL
ANCIENS COMBATTANTS
612,62 1 612,62 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011071 - TABLES ET CHAUISES PAE
JOLIOT CURIE
1 107,18 1 1 107,18 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011072 - MEUBLE PORTE BATTANTE PAE
FERDINAND BUISSON
414,49 1 414,49 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011073 - banquette 2 places chauffeuse
droite
204,52 1 204,52 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 186
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2011075 - tables et chaises local an
combattants
443,41 1 443,41 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011082 - 4 COUCHETTES EMPILABLES
PAE LANGEVIN
559,73 1 559,73 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011083 - MOBILIER BUREAU CUISINE
CENTRALE SIEGE TRAVAIL
106,92 1 106,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011084 - MOBILIER BUREAU CULTURE
ARMOIRE HTE BIBLIO
200,21 1 200,21 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011085 - MOBILIER BUREAU 2 SIEGES
TRAVAIL BIBLIO
213,84 1 213,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009153 - kalisstub rayonnage ecole j curie 278,67 1 278,67 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009154 - table de reunion 6 personnes ecole
p langevin
329,80 1 329,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009155 - banquette 3-4 places ecole j curie 139,92 1 139,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009159 - 1 bureau de maitre+ 4 chaises avec
accoudoirs
635,82 1 635,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009164 - MOBILIER SCOLAIRE ECOLE
MATERNELLE LANGEVIN
1 433,61 1 1 433,61 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009168 - MOBILIER SOLAIRE ECOLE
PRIMAIRE BUISSON
3 543,23 1 3 543,23 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009170 - COIFFEUSE+COMBINE
LINGERIE
378,00 1 378,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009171 - MEUBLE BIFACE DESSERTE DE
PEINTURE ECOLE BOILEAU
569,70 1 569,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009172 - MEUBLE SUR ROULETTE A 9
BACS ECOLE MAT BUISSON
225,00 1 225,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009175 - MOBILIER SCOLAIRE
MATERNELLE SAINT MAURICE
702,96 1 702,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009176 - TABLES ET CHAISES ECOLE
MAT LA FERRADE
1 601,92 1 1 601,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009177 - TABLES ET BUREAUX ECOLE
LEMENTAIRE GAMBETTA
1 889,68 1 1 889,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009183 - banc/bloc
30cases/chaises/tables/ec mat joliot cur
1 123,81 1 1 123,81 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009186 - plan de travail chaise
maya/informatique
447,30 1 447,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009188 - canape 2 places gris/jeunesse des
lacs
139,00 1 139,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009189 - canaoe 2 palces jeunesse des lacs 198,00 1 198,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009196 - DESSUS DE TABLES
RESTAURANT EN LEXAN
848,56 1 848,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009204 - mobilier creche 3 ptits tours 432,95 1 432,95 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2009209 - TABLE AGORA- ECOLE MAT F
BUISSON
125,58 1 125,58 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010002 - SIEGE ACCOPURDOIRS
STANDARD
116,01 1 116,01 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010003 - CASIERS SCOLAIRES ECOLE
GAMBETTA
149,50 1 149,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010015 - caisson a roulette tout metal r
salengro
213,25 1 213,25 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010032 - mobilier rest scolaire primaire
salengro
9 134,81 1 9 134,81 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010034 - MOBILIER DE BUREAU 222,46 1 222,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010035 - MOBILIER DE BUREAU 232,02 1 232,02 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010036 - MOBILIER DE BUREAU 90,90 1 90,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010037 - mobilier de bureau 391,09 1 391,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010038 - MOBILIER DE BUREAU 466,44 1 466,44 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010049 - LOT 6 CHAISES EMPILABLES T
T3 T1023 3029516N
171,03 1 171,03 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010050 - CHEVALET BACS CASIERS
MEUBLE ETAGERES SECHE DESSIN
775,35 1 775,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010054 - table tradition60*40 BEIGE 233,82 1 233,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010059 - TABLE
INFORMATIQUE+SUPPORT UC = ECOLE
ST MAURICE
500,40 1 500,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010060 - MOBILIER - POLE VIE LOCALE 165,05 1 165,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010061 - cloisons+pieds = GUICHET
UNIQUE
403,05 1 403,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010062 - ARMOIRE = POLE VIE LOCALE 358,80 1 358,80 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 187
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2010063 - MOBILIER = SERVICE
TECHNIQUE
924,51 1 924,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010064 - DEMI
LUNE+EXTENSION+SUPPORT UC
MOBILE=POLE URBAIN
694,88 1 694,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010067 - SIEGE+PLAN DROIT+CAISSON =
PAE CURIE
448,50 1 448,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010069 - ARMOIRE 198X120 PORTES RID
- CHAPELLE MUSSONVILLE
358,80 1 358,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010080 - PDU 2 ARMOIRES ANTHRA
HETRE
609,96 1 609,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010081 - LOT BUREAUX CAISSONS
BURAILE MERISIE SERV FINANCES
2 057,12 1 2 057,12 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010082 - lot BUREAU CAISSON 2
ARMOIRES OPTINEO HETRE
1 058,46 1 1 058,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010083 - BUREAU ART AH441A 684,11 1 684,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010086 - bac a livres mat st maurice 294,22 1 294,22 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010092 - tour a livres ecole f buisson 405,44 1 405,44 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010093 - table multiactivite 283,50 1 283,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010095 - EM F BUISSON PISTE
GRAPHIQUE MOBILE JAUNE
411,84 1 411,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010096 - 5 tables pliantes sce jeunesse 370,86 1 370,86 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010103 - canapes pour pae sembat 338,00 1 338,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010107 - mobilier clpe 2 478,58 1 2 478,58 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010110 - CIMETIERE SAP BUREAU
CAISSON CHAISE
1 382,58 1 1 382,58 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010111 - MAISON MUSIQUE BUREAU
TABLE CAISSON FAUTEUIL CHAIS
3 000,76 1 3 000,76 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010114 - table basse et poufs/pae buisson 316,94 1 316,94 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010125 - armoire de rangement pour la
lingerie
449,00 1 449,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010128 - 1 table 2 chaises en bois 271,71 1 271,71 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010129 - banc dossier sans bacs mat
buisson
246,00 1 246,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010134 - 3 LOTS DE 2 CHAISES COQUE
LAQUEE
407,56 1 407,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010147 - . 210,50 1 210,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010155 - MOBILIER ECOLE F BUISSON
TABLES ET CAISIERS
1 571,54 1 1 571,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010156 - CHAIS EETUDE ECOLE
GAMBETTA ELEM
526,24 1 526,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010157 - PIPITRE ECOLE ELEM R
SALENGRO
3 492,32 1 3 492,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010160 - PETIT MOBILIER / ECOLE ELEM
BUISSON2
458,07 1 458,07 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010/161 - TABLES9CHAISES / ECOLE MAT
BUISSON
478,79 1 478,79 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010/162 - BANC ECOLE ELEM SEMBAT 1 315,60 1 1 315,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010165 - BLOC 15 CASES / ECOLE MAT
PV COUTURIER
316,46 1 316,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010179 - FAUTEUIL D'ALLAITEMENT 208,80 1 208,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010180 - VESTAIRE 5 CASIERS - PAE
JOLIOT CURIE
490,36 1 490,36 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010184 - mobilier ecole joliot curie 2 939,65 1 2 939,65 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010195 - bancs scolaires ecole mat joliot
curie
269,10 1 269,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010198 - TABLES CHAISES BANCS
MATERNELLES LA FERRADE
1 241,97 1 1 241,97 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010200 - MPOBILIER ARMOIRZE ECOLE
MAT JOLIOT CURIE
736,26 1 736,26 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010207 - table pliante plume sce jeunesse 439,03 1 439,03 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010222 - mobilier lot de 4 chaises empilables
ribambulle
250,20 1 250,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010226 - tables et chaises pour le clpe 717,96 1 717,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2010230 - mobilier de bureau creche 3 p'tits
tours
339,66 1 339,66 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011011 - TABLE + CHAISES ECOLE MAT
PV COUTURIER
3 697,43 1 3 697,43 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011014 - TABLE+CHAISES - ECOLE MAT
PV COUTURIER
861,12 1 861,12 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 188
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2011025 - MOBILIER - PAE PAUL
LANGEVIN
675,00 1 675,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012001 - BANC AVEC DOSSIER - LES
PETITS COEURS
144,00 1 144,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012002 - 2 ARMOIRES MURALES -
MATERNELLE LA FERRADE
460,70 1 460,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012009 - MEUBLE RGT MAT PAUL
VAILLANT COUTURIER
277,96 1 277,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012039 - 4 FAUTEUILS RELAX SORENZA 546,81 1 546,81 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012072 - TABLE DUPLEX/FINANCES 273,47 1 273,47 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012073 - CDE G 2012 MOBILIER 1 250,42 1 1 250,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012074 - CAISSON MOBILE
COMMUNICATION
160,26 1 160,26 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012075 - FAUTEUIL AVEC SOUTIEN
LOMBAIRE DRH
412,62 1 412,62 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012082 - SIEGE EKLA HT DOSSIER /ETAT
CIVIL
365,98 1 365,98 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012083 - caisson sieges pdu 1 781,86 1 1 781,86 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012085 - FAUTEUIL+PLATEAU-POLE VIE
LOCALE
816,33 1 816,33 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012088 - plateau telescopique 1 022,70 1 1 022,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012093 - ARMOIRE MURALE DE
RANGEMENT/MAT LA FERRADE
218,87 1 218,87 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012094 - MOBILIER / ECOLE DE MUSIQUE 2 150,95 1 2 150,95 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012096 - MOBILIER / PISCINE 375,13 1 375,13 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012104 - 1 PUFS+1 CANAPE - PAE
LANGEVIN
259,00 1 259,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012126 - CHAISES PLIABLES+ARMOIRES
- JEUNESSE
1 444,59 1 1 444,59 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012127 - TABLES ABATANTES -
JEUNESSE
833,61 1 833,61 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012128 - MEUBLE A BACS - MAT
PREVERT
315,00 1 315,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012138 - MEUBLE 30 CASE AVEC BACS
PLASTIQUE
283,20 1 283,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013001 - MEUBLE BAS RANGEMENT 346,54 1 346,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013004 - BAC RANGEMENT 233,22 1 233,22 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013005 - CHAISES BASSES ADULTES 176,05 1 176,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013006 - CHAISES BASSES ADULTES 352,10 1 352,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013029 - chaises basses adultes maternelle
f. BUISSON
352,10 1 352,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013030 - chaises basses adultes maternelle
st maurice
352,10 1 352,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012145 - CANAPE - ECOLE DE MUSIQUE 149,25 1 149,25 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012146 - MOBILIER SCOLAIRE MAT LA
FERRADE
475,89 1 475,89 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012147 - LOT DE 6 CHAISES MAT J
PREVERT
169,83 1 169,83 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012151 - TABLE RECTANGULAIRE 4
PIEDS ROUGES MAT J CURIE
143,82 1 143,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012155 - 6 BANQUETTES ASSISES
CRECHE 3 PTTS TOURS
416,66 1 416,66 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012161 - TABLE PORTE DE PLACARD
SALLE PERSO CRECHE
95,00 1 95,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012162 - COUCHET EMPILABLE
BANQUETTES TAPIS TABLES PAE SEMB
1 667,61 1 1 667,61 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012166 - AMENAGEMENT SALLE PERSO
CRECHE PETIT COEUR
687,16 1 687,16 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012178 - MEUBLES DE RANGEMENT -
PAE JOLIOT CURIE
1 998,75 1 1 998,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012184 - presentoir mobile pae langevin 246,38 1 246,38 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012187 - 10 CHAISES P LANGEVIN 239,20 1 239,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012195 - 4 COCUHETTES EMPILABLES
MAT LA FERRADE
161,28 1 161,28 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012196 - 6 COUCHETTES EMPILABLES
MAT BUISSON
241,92 1 241,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012197 - MOB SCOLAIRE MAT BOILEAU 235,98 1 235,98 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012199 - suege tissu 370,76 1 370,76 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012204 - 2 BANQUETTES EM SEMBA 385,73 1 385,73 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 189
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2012205 - ARMOIRES ET CHAISES EM
BUISSON
894,44 1 894,44 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012206 - 6 TABLES ET 1CHAISE
ADULTE/EM LA FERRADE
589,77 1 589,77 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012207 - 1 TABLE 2 BANCS 4 CHAISES EM
BOILEAU
753,72 1 753,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012210 - BANC 2 TABLES 11 CHAISES 662,40 1 662,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012216 - 1 banc 3 chaises em prevert 509,45 1 509,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012221 - 2 fauteuils 3 p titd tours 431,10 1 431,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012227 - MEUBLE BAS ET ARMOIRE -
PRIMAIRE ROGER SALENGRO
525,00 1 525,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012228 - TOUR A LIVRES KALISS
STRUCTURE ECOLE JOLIOT CURIE
362,78 1 362,78 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012238 - FOURNITURE DE MOBILIER DE
BUREAU BIBLIOTHEQUE
1 244,98 1 1 244,98 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012243 - BANC DOSSIER-MATERNELLE
FERDINAND
242,00 1 242,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012249 - MOBILIER
SCOLAIRE-MATERNELLE ST MAURICE
2 084,00 1 2 084,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012255 - MOBILIERS - ECOLE ELEM
LANGEVIN
2 887,50 1 2 887,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2012256 - CHAISES COQUE - PAE
FERDIAND BUISSON
889,82 1 889,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011090 - tables zang blanc sce technique 3 121,82 1 3 121,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011092 - tables et chaises ikea bibliotheque 370,00 1 370,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011093 - tables et chaises ikea salle de
lecture
45,00 1 45,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011094 - chaise noire ikea bibliotheque 45,00 1 45,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011095 - caisson retour armoire musee 628,85 1 628,85 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011096 - 3 sieges 1 presnetoir sports cde g 663,42 1 663,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011098 - MEUBLE TV - PAE PAUL
LANGEVIN
59,00 1 59,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011100 - MOBILIERS DE BUREAUX - CLPE 1 235,46 1 1 235,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011102 - TRANSATS/SALONS DE JARDIN
PAE JOLIOT
933,10 1 933,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011104 - MOBILIERS DE BUREAU -
SERVICE TECHNIQUE MAGASIN
428,64 1 428,64 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011105 - ARMOIRE BASSE A RIDEAUX -
URBANISME
739,13 1 739,13 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011106 - ARMOIRE HAUTE A RIDEAUX -
SERVICES GENERAUX
316,94 1 316,94 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011117 - CLAUSTRA FORME VAGUE -
ECOLE ELEMENTAIRE SALENGRO
321,54 1 321,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011119 - materiel camping service jeunesse 312,25 1 312,25 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011127 - 2 CAISSONS MOBILES+SIEGE
ACCEUIL ETAT CIVIL
470,98 1 470,98 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011128 - COUCHETTE
EMPILABLES-CRECHE 3 PETITS TOURS
687,20 1 687,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011136 - ENS MOBILIER BUREAU MUSEE 771,42 1 771,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011137 - TABLE INFO MAT ST MAURICE 38,70 1 38,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011141 - 1 caisson mobile et 1 armoire
guichet petite enfan
474,09 1 474,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011142 - 1 siege de travail sce com 106,92 1 106,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011147 - MOBILIER BUREAU BAT EMPLOI
23
22 168,91 1 22 168,91 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011162 - ELEMNTAIRE GAMBETTA -
TABLES ET CHAISES
5 150,57 1 5 150,57 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011167 - 6 chaises mat ferdinand buisson 170,50 1 170,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011168 - 2 armoires 1 meuble 2 bureaux mat
st maurice
1 696,60 1 1 696,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011175 - BANC 3 LAMES EC MARCEL
SEMBAT
620,01 1 620,01 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011176 - MEUBLE 1 COLONNE MAT
FERDINAND BUISSON
177,30 1 177,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011186 - 2 MEUBLES MATERNELLE PAUL
VAILLANT
679,90 1 679,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011187 - 3 TABLES MAT FERDINAND
BUISSON
589,68 1 589,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011188 - 1 ARMOIRE FERD BUISSON 359,52 1 359,52 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 190
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2011190 - MOBILIER SCOLAIRE MAT
JACQUES PREVERT
818,60 1 818,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011191 - 4 TABLES MELAMINE ECOLE
PAUL LANGEVIN
881,69 1 881,69 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011192 - MOBILIER SCOLAIRE F BUISSON 1 668,42 1 1 668,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011195 - TABLE EVOLUTION MAT
BOILEAU
220,05 1 220,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011196 - MEUBLE GRANDE PORTE ET
CHAUFFEUSE MAT ST MAURICE
612,45 1 612,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011197 - 4 LITS 4 MATELAS CRECHE 3
PTITS TOURS
2 246,09 1 2 246,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011199 - BUREAU MAITRE KIT
RAYONNAGE ECOLE EL JOLIOT CURIE
597,40 1 597,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011205 - KIT RAYONNAGE MAT J
PREVERT
346,60 1 346,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011206 - TABLES CHAISES MEUBLE
ECOLE MAT BOILEAU
1 428,38 1 1 428,38 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011209 - ARMOIRES P BATT -
ELEMENTAIRE LANGEVIN
1 136,68 1 1 136,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011210 - 3 ARMOIRES - ELEMENTAIRE
JOLIOT CURIE
1 223,51 1 1 223,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011211 - MOBILIER SCOLAIRE -
ELEMNTAIRE ROGER SALENGRO
1 016,11 1 1 016,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011213 - BANQUETTE ET CHAUFFEUSE
MATERNELLE FERDINAND BUISS
296,56 1 296,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011232 - 1 BANQUETTE 1 CHAUFFEUSE
WESCO
109,08 1 109,08 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011238 - TABLES POUFD CJAISES
ARMOIRES PAE SEMBAT
2 290,59 1 2 290,59 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011239 - CASIER TABLE EL GAMBETTA 979,76 1 979,76 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011248 - CANAPE ENFANT 83,64 1 83,64 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011258 - 4 TABLES MODULAIRES
JEUNESSE DES LACS
1 592,12 1 1 592,12 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011259 - MOBILIER SECTEUR JEUNESSE
BIBLIOTHEQUE
896,64 1 896,64 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011263 - COMPLEMEN?T MOBILIER
BUREAU EMPLOI
1 906,81 1 1 906,81 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011266 - MOB SCOLAIRE LA FERRADE 1 103,31 1 1 103,31 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2011272 - R 1 288,45 1 1 288,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013083 - 3 TABLES+ 3 BANCS - PAE
LANGEVIN
1 578,00 1 1 578,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013089 - FAUTEUIL-BANQUETTE -
CRECHE 3 PETITS TOURS
225,81 1 225,81 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013093 - TABLES - SERVICE GENERAL 1 160,12 1 1 160,12 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013094 - TABLES POLYETHYLENE -
SALLES MUNICIPALES
638,07 1 638,07 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013095 - 7 TABLES - SALLE JOLIOT CURIE 406,04 1 406,04 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013100 - MOBILIER - BUREAU RH 1 092,85 1 1 092,85 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013115 - RAYOONAGE RANGEMENT -
MAT PV COUTURIER
264,97 1 264,97 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013119 - 4 FAUTEUILS SCOOP - SERVICE
EDUCATION
605,89 1 605,89 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013120 - CAISSON+FAUTEUIL SCOOP -
PAE
583,53 1 583,53 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014194 - CHAISES PLIANTES -
MATERNELLE BOILEAU
182,10 1 182,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014196 - ARMOIRE/CLAUSTRA
PRESENTOIRE
2 328,11 1 2 328,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014199 - BAC A LIVRES - MATERNELLE
SAINT MAURICE
590,40 1 590,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014203 - PETIT MOBILIER - MAT
PREVERT
894,43 1 894,43 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014215 - CHAISES EN BOIS - PETITS
TOURS
553,48 1 553,48 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014216 - MAXI BANQUETTE -
MATERNELLE BUISSON
167,10 1 167,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014217 - 2 MEUBLES 30 CASES - MAT
BUISSON
719,75 1 719,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014229 - 16 CHAISES EMPILABLES -
ESPACES VERTS
608,26 1 608,26 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 191
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2014234 - BLOC DE RANGEMENT+BACS -
PERISCOLAIRE ST MAURICE
852,25 1 852,25 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014238 - BANQUETTES+POUFS -
PERISCOLAIRE MAT BUISSON
233,46 1 233,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014243 - FAUTEUIL - GUICHET UNIQUE 192,68 1 192,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014244 - 2 CHAISES DE
REUNION+FAUTEUIL DE TRAVAIL - ELUS
333,92 1 333,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014245 - BAC A LIVRES+CHAUFFEUSES -
PAE SEMBAT
648,04 1 648,04 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014247 - BANQUETTE+PRESENTOIR - LA
FERRADE PERISCOLAIRE
165,40 1 165,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013137 - MOBILIER 430,20 1 430,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013145 - PAIRE ACCOTOIR - BUREAU RH 137,24 1 137,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013146 -
RAYONNAGES/CAISSONS-BIBLIOTHEQUE
3 449,32 1 3 449,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013151 - FAUTEUIL SCOOOP ET
SYNCHROME ERGO - AFFAIRES PUBLI
801,08 1 801,08 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013169 - mobilier ecole j prevers 4 568,07 1 4 568,07 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013172 - MOBILIERS SCOLAIRE 2 569,21 1 2 569,21 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013175 - MOBILIER SCOLAIRE -
ELEMENTAIRE LANGEVIN
3 248,00 1 3 248,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013178 - BANQUETTE 2
PLACES+CHAUFFEUSE-CRECHE 3 PETITS
TOUR
309,36 1 309,36 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013191 - MEUBLE BAS PORTES
BATTANTES - MAT LA FERRADE
273,07 1 273,07 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013193 - FUTEUIL SCOOP - CUISINE 151,47 1 151,47 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013194 - FAUTEUIL SCOOP -
RIBAMBULLE
151,47 1 151,47 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013195 - FAUTEUIL SCOOP - SERVICE
INFORMATIQUE
302,95 1 302,95 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013198 - TABLE FIXE ROMANE - MAT J.
CURIE
74,97 1 74,97 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013199 - COUCHETTES EMPLIBLES - MAT
J. PREVERT
553,50 1 553,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013207 - BANC AVEC DOSSIER - MAT F
BUISSON
369,99 1 369,99 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013213 - CAISSON METAL FAUTEUIL
SCOOP/ACCOTOIRE
707,19 1 707,19 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013217 - MOBILIERS SCOLAIRES MAT F.
BUISSON
1 129,00 1 1 129,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013220 - TABLE OPEN 1 353,63 1 1 353,63 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013221 - ENSEMBLE MOBILIER DE
BUREAU
1 019,75 1 1 019,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013224 - MAUBLE BAS - BIBLIOTHEQUE
FERDINAND BUISSON
655,20 1 655,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013225 - PLATEAU STRATIFIE REHAUSSE
ORDINATEUR-JOLIOT CURIE
325,90 1 325,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013227 - MOBILIER SCOLAIRE - MAT AINT
MAURICE
1 092,67 1 1 092,67 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013228 - CANAPE/FAUTEUIL - SERVICE
JEUNESSE
586,90 1 586,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013229 - BIBLIOTHEQUE - MAT
FERDINAND BUISSON
69,91 1 69,91 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013230 - CASE MELANIMNE BAC
PLASTIQUE-PV COUTURIER
394,11 1 394,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013232 - POUF 3 PLACES - ELEM PAUL
LANGEVIN
800,94 1 800,94 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013244 - CHAISES SAKI - ELEMENTAIRE
MARCEL SEMBAT
797,68 1 797,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013246 - MEUBLES A PORTES
BATTANTES-HALTE GARD PETITS COEUR
301,68 1 301,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013252 - FAUTEUILS EN BOIS ROUGE -
LES PETITS COEURS
313,87 1 313,87 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013254 - TABLEAU PIVOTANT -
ELEMENTAIRE MARCEL SEMBAT
352,38 1 352,38 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013256 - 2 TABLES TRADITIONS - PETITS
COEURS
227,88 1 227,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013262 - 3 MODULES - ELEME
FERDINAND BUISSON
383,40 1 383,40 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 192
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2013263 - TABLE+CHAISE - ELEME JOLIOT
CURIE
1 092,33 1 1 092,33 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013266 - BUREAU - CAISSON FAUTEUIL -
CULTURE
2 193,82 1 2 193,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013268 - CANAPE+FAUTEUIL - JEUNESSE
DES LACS
499,30 1 499,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013272 - FAUTEUIL + CHAUFFEUSE
BIBLIO - PAE BUISSON2
537,21 1 537,21 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013276 - 2 CANAPES - PAE JOLIOT CURIE 507,92 1 507,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013278 - CHAISES/TABLES - ECOLE DE
MUSIQUE
2 260,69 1 2 260,69 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013281 - MOBILIER - ELEM GAMBETTA 2 753,72 1 2 753,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2013284 - CHAISES - ELEM FERDINAND
BUISSON
209,31 1 209,31 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014008 - 2 CANAPES - PAE FERDINAND
BUISSON
550,97 1 550,97 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014033 - CHAISES BASSES ADULTES -
MATERNELLE BUISSON
256,71 1 256,71 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014034 - CHAISES BASSES ADULTESZ -
MATERNELLE SAINT MAURICE
171,14 1 171,14 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014036 - CHAISES BASSES ADULTES -
MATERNELLE JOLIOT CURIE
85,57 1 85,57 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014037 - CHAISES - MATERNELLE LA
FERRADE
342,27 1 342,27 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014038 - CHAISES BASSES
ADULTES-MATERNELLE PV COUTURIER
342,27 1 342,27 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014047 - MOBILIER IKEA - MAISON DE LA
MUSIQUE
2 351,00 1 2 351,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014075 - BANQUETTES 2M ET 1M
VESTIAIRES
522,00 1 522,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014083 - ARMOIRES RIDEAUX -
SERVICES TECHNIQUES
2 452,04 1 2 452,04 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014084 - BUREAU LIGNE TETRIS -
SERVICE INFORMATIQUE
484,80 1 484,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014085 - CAHISE DE TRAVAIL MAYA -
SERVICE INFORMATIQUE
309,84 1 309,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014086 - FAUTEIL TERTIO - CRECHE
PETIT COEURS
192,68 1 192,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014087 - 1 CHAISE + FAUTEUIL - SERVICE
TECHNIQUE
331,91 1 331,91 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014088 - FAUTEUIL TERTIO - GUICHET
UNIQUE
192,68 1 192,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014108 - CLAUSTRA - REST SCOLAIRE
JOLIOT CURIE
3 299,61 1 3 299,61 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014119 - FAUTEUIL DE TRAVAIL TERTIO -
PDU
578,05 1 578,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014120 - CHAISE DE TRAVAIL TERTIO -
ECOLE DE MUSIQUE
159,84 1 159,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014131 - ARMOIRE A RIDEAUX 866,74 1 866,74 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014134 - CAISSON MOBILE - ECOLE DE
MUSIQUE
244,54 1 244,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014135 - TABLE+CHAISE REST SCOLAIRE
ELEMENT JOLIO CURIE
2 665,74 1 2 665,74 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014154 - BAC ROULETTE POUR ALBUM -
3 PETITS TOURS
144,53 1 144,53 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014159 - FAUTEUIL TERTIO - ESPACES
VERTS
963,42 1 963,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014160 - ETAGERES KITA -BIJ 495,84 1 495,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014169 - TABLES+CHAISES -
MATERNELLE PREVERT
826,26 1 826,26 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014175 - BANC - MATERNELLE LA
FERRADE
89,00 1 89,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014180 - CHAISES - MATERNELLE PV
COUTURIER
346,36 1 346,36 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014184 - MOBILIER SCOLAIRE - MAT ST
MAURICE
1 699,92 1 1 699,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014193 - DESSERTE MOBILE -
MATERNELLE BOILEAU
152,08 1 152,08 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015001 - 6 TABLES INFORMATIQUES
ELEMENTAIRE F BUISSON
942,35 1 942,35 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 193
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2015004 - VESTIAIRES MULTICASES
PERISCO MAT BUISSON
241,20 1 241,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015007 - VESTIAIRES MULTICASES
PERISCO PREVERT
196,80 1 196,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015010 - VESTIAIRES PERISCO LA
FERRADE
241,20 1 241,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015011 - ARMOIRE PERISCO LA
FERRADE
310,40 1 310,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015012 - VESTIAIRES PERISCO PV
COUTURIER
241,20 1 241,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015013 - BUREAU PERISCO MATERN PV
COUTURIER
425,37 1 425,37 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015014 - BIBLIOTHEQUE PERISCO PAUL
VAILLANT
221,55 1 221,55 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015016 - VESTIAIRES PERISCO ST
MAURICE
228,00 1 228,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015021 - CHAISES ET 2 FAUTEUILS DE
TRAVAIL SERVICE RH
1 031,75 1 1 031,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015022 - BUREAU CLASSIQUE PIEDS L
QUATUOR LABELIO
294,82 1 294,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015023 - CAISSONS MOBILE 2 TIROIRS 1 222,62 1 1 222,62 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015024 - ARMOIRE A RIDEAUX TON BOIS
VINCO
407,85 1 407,85 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015028 - BANC VESTIAIRE MAT LA
FERRADE
364,86 1 364,86 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015036 - RANGE DESSINS EVENTAIL
RIBAMBULLE
360,41 1 360,41 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015051 - 2 Surmeubles ELEMENTAIRE F
BUISSON
805,99 1 805,99 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015053 - CHAISE REGLABLE A
ROULETTES
111,49 1 111,49 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015055 - 3 TABLES PERISCOLAIRE
ELEMENTAIRE SALENGRO
427,50 1 427,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015056 - 6 BANCS PERISCOLAIRE
ELEMENTAIRE SALENGRO
604,37 1 604,37 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015057 - LOT DE 3 SIEGES
PERISCOLAIRE ELEMENTAIRE SALENGRO
143,50 1 143,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015058 - 4 BANQUETTES PERISCOLAIRE
SALENGRO
549,50 1 549,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015063 - BUREAUX ET CAISSONS
MOBILIER FORMATION RH
3 150,88 1 3 150,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015064 - TABLES MOBILIER FORMATION
RH
563,16 1 563,16 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015065 - MEUBLE BAS MOBILIER
FORMATION RH
451,84 1 451,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015067 - CAISSON HAUTEUR BUREAU
60CM
385,93 1 385,93 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015068 - ARMOIRE A RIDEAU CLASSIQUE 337,24 1 337,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015069 - 3 RAYONNAGES POUR
ARCHIVES
419,63 1 419,63 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015070 - MOBILIER 435,30 1 435,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015071 - MOBILIER 323,86 1 323,86 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015074 - ETAGERES MURALES 728,67 1 728,67 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015081 - 2 ETAGERES MURALES
ELEMENTAIRE LANGEVIN
160,80 1 160,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015082 - 1 FAUTEUIL ELEMENTAIRE
LANGEVIN
169,24 1 169,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015084 - 4 CHAISES ELEMENTAIRE
GAMBETTA
166,84 1 166,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015087 - FAUTEUIL ELEMENTAIRE
GAMBETTA
184,90 1 184,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015089 - ARMOIRE ELEMENTAIRE
GAMBETTA
339,74 1 339,74 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015094 - TABLE BASSE BIBLIOTHEQUE 152,60 1 152,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015102 - LOT LIT COCON AVEC MATELAS
COLORIS VERT
687,68 1 687,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015103 - FAUTEUIL DE TRAVAIL
BIBLIOTHEQUE
208,49 1 208,49 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015104 - CHAISES VISITEURS
BIBLIOTHEQUE
2 137,62 1 2 137,62 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 194
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2015110 - TABLES PLIANTES ET
UNIVERSALIS BIBLIOTHEQUE
1 704,25 1 1 704,25 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015112 - BANQUES D ACCUEIL ET
PORTEMANTEAUX
1 162,29 1 1 162,29 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015264 - ARMOIRE A RIDEAUX SERVICE
TECHNIQUE
409,42 1 409,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015267 - RAYONNAGES POUR LE MUSEE 621,73 1 621,73 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015283 - 16 CHAISES EMPILABLES
ESPACES VERTS
635,33 1 635,33 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015284 - 2 VITRINES EXTERIEURES PORT 355,36 1 355,36 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015288 - 36 CHAISES PLIANTES
BIBLIOTHEQUE
3 158,78 1 3 158,78 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015294 - ARMOIRE PAE MARCEL SEMBAT 310,45 1 310,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015306 - CHAISES DACTYLOS MAISON
DES LACS
89,70 1 89,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015309 - CAISSON 2 TIROIRS
MATERNELLE FERDINAND BUISSON
150,12 1 150,12 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015311 - BANC TRIANON MATERNELLE
PV COUTURIER
353,16 1 353,16 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015312 - BANC ZIP ZAP MATERNELLE
BOILEAU
126,54 1 126,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015177 - FAUTEUIL DE TRAVAIL WI MAX
PISCINE
302,24 1 302,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015178 - FAUTEUIL DE TRAVAIL TERTIO
SERVICE EDUCATION
210,42 1 210,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015179 - 2 CHAISES DE TRAVAIL TERTIO
SERVICE TECHNIQUE
325,61 1 325,61 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015186 - 4 FAUTEUILS ET CHAISES DE
TRAVAIL PREVENTION COM
1 038,42 1 1 038,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015194 - CAISSON MOBILE ESPACES
VERTS
286,00 1 286,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015206 - RAYONNAGE ARCHIVES
SERVICE INFORMATIQUE
131,08 1 131,08 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015225 - ARMOIREB A RIDEAUX SERVICE
EDUCATION
306,07 1 306,07 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015231 - ENSEMBLE TABLE ET CHAISES
ACCUEIL PUBLIC
218,17 1 218,17 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015234 - 2 TABOURETS MUSEE 159,43 1 159,43 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015240 - FAUTEUILES ENFANTS
RIBAMBULLE
183,60 1 183,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015241 - BANQUETTES ENFANTS
RIBAMBULLE
443,21 1 443,21 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015242 - CHAISES ENFANTS
RIBAMBULLE
187,65 1 187,65 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015245 - TABOURET MATERNELLE
BOILEAU
74,70 1 74,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015247 - 14 BACS A PRESENTOIRS
MATERNELLE F BUISSON
289,80 1 289,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015248 - BIBLIOTHEQUE PRESENTOIR
MATERNELLE F BUISSON
131,53 1 131,53 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015249 - 2 MEUBLES A 12 BACS
MATERNELLE F BUISSON
706,33 1 706,33 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015250 - 1 MAXI BIBLIOTHEQUE
MATRERNELLE F BUISSON
467,93 1 467,93 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015251 - 2 MEUBLES MOYENS A BAC
MATERNELLE F BUISSON
456,13 1 456,13 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014250 - TABLE UNIVERSALIS - ECOLE
DE MUSIQUE
290,52 1 290,52 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014251 - REPOSE PIEDS - SERVICE
PREVENTION
98,21 1 98,21 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014252 - PORTE MANTEAUX GRIS 167,00 1 167,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014256 - JOUETS ET MOBILIERS
PERISCOLAIRE P VAILLANT COUTUR
626,40 1 626,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014259 - BANQUETTES FAUTEUILS+BACS
DE RANGEMENT - PERISCOL
215,74 1 215,74 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014261 - MEUBLES IKEA - PERISCO
LANGEVIN
281,90 1 281,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014264 - BANQUETTES + BACS DE
RANGEMENT - PERISCO LA FERRAD
125,98 1 125,98 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 195
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2014277 - VITRINE EXTERIEURE?PORTE
LEVANTE PLEXIGLASS
440,40 1 440,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014280 - TABLES - MAT PV COUTURIER 117,08 1 117,08 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014283 - MOBILIERS PERISCOLAIRE MAT
JOLIOT CURIE
1 716,21 1 1 716,21 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014285 - MOBILIERS PERISCOLAIRE MAT
PREVERT
239,20 1 239,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014287 - MOBILIERS PERISCOLAIRE
PREVERT
320,80 1 320,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014289 - LITS ET MATELAS CRECHE 3
PTITS TOURS
2 690,46 1 2 690,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014293 - MOBILIER POUR COINS JEUX
PERISCOLAIRE
337,10 1 337,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014296 - PRESENTOIR MOBILE
PERISCOLAIRE SALENGRO
259,20 1 259,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014299 - PRESENTOIR PRERISCOLAIRE
SEMBAT
259,20 1 259,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014301 - TABLES CHAISES MALIBU J
CURIE
608,24 1 608,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014310 - MOBILIER PERISCOLAIRE
BOILEAU
549,00 1 549,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014312 - BANCS POUR VESTIAIRE
MATERNELLE LA FERRADE
782,10 1 782,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014314 - ARMOIRE DE RANGEMENT PAE
JOLIOT CURIE
407,30 1 407,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014315 - MOBILIER POUR LA SECTION
ADULTE BIBLIOTHEQUE
5 261,39 1 5 261,39 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014318 - 6 CHAUFFEUSES ENFANT KONE 2 344,54 1 2 344,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014322 - 2 TABLES ET MEUBLES DE
RANGEMENT
770,10 1 770,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014325 - ARMOIRE POLE VIE LOCALE
RESPONSABLE EDUCATION
433,37 1 433,37 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014327 - ARMOIRE SALLE BLERIOT 284,40 1 284,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014328 - TABLE ECOLE MATERNELLE F
BUISSON
327,92 1 327,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014330 - 4 Tables et 2 demi lune salle 3
POLE VEIE LOCALE
1 387,82 1 1 387,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014331 - BUREAU ET ARMOIRE ELUS 1 092,90 1 1 092,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014334 - PETIT MOBILIER PERISCOLAIRE
PAUL LANGEVIN
1 318,17 1 1 318,17 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014335 - PETIT MOBILIER PAE PAUL
LANGEVIN
1 475,12 1 1 475,12 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014338 - CANAPE PVC PERISCOLAIRE
PREVERT
84,80 1 84,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014339 - CANAPE PVC PERISCOLAIRE P
VAILLANT COUTURIER
84,80 1 84,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014343 - MOBILIER DE RANGEMENT
RIBAMBULLE
501,23 1 501,23 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014344 - BUREAUX ET CAISSONS
MOBILE SALLE 3
1 302,05 1 1 302,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014356 - CHAISES DE TRAVAIL SERV
EDUC SALLE 3
319,68 1 319,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014357 - CHAISE DE TRAVAIL TERTIO
AFFAIRES PUBLIQUES
159,84 1 159,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014360 - TABLES POUFS CHAUFFEUSES
PERISCOLAIRE M SEMBAT
799,88 1 799,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014361 - LOT 3 MODULES CASES
ELEMENTAIRE SEMBAT
418,28 1 418,28 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014371 - MEUBLE CASIER 1 COLONNE ET
CLIP CHAISE
1 414,73 1 1 414,73 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014373 - 180CHAISES PLIANTES SALLE
BLERIOT
2 440,80 1 2 440,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014374 - 30 TABLES PLIANTES SALLE
BLERIOT
1 782,00 1 1 782,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2014377 - MEUBLES DE RNAGEMENT
ECOLE JOLIOT CURIE
2 066,03 1 2 066,03 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015315 - BANC ECOLE MATERNELLE ST
MAURICE
152,16 1 152,16 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015316 - TABLE MATERNELLE ST
MAURICE
159,11 1 159,11 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 196
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2015317 - BLOC DE 15 CASES
MATERNELLE PV COUTURIER
367,02 1 367,02 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015330 - MEUBLE BAS MOBILIERS
MATERNELLE FERDINAND BUISSON
234,20 1 234,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015331 - TABLE MOBILIERS MATERNELLE
FERDINAND BUISSON
118,89 1 118,89 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015332 - MOBILIERS ARMOIRE
MATERNELLE FERDINAND BUISSON
342,01 1 342,01 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015336 - BANCS AVEC DOSSIERS ET
SANS MATERNELLE F BUISSON
457,46 1 457,46 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015348 - FAUTEUIL MATERNELLE LA
FERRADE
176,69 1 176,69 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015349 - MEUBLE 30 CASES
MATERNELLE LA FERRADE
434,09 1 434,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015350 - TABLE MATERNELLE LA
FERRADE
141,97 1 141,97 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015351 - FAUTEUIL DE TRAVAIL MAISON
DES LACS
408,43 1 408,43 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016170 - POUF KONE UNICOLORE
ORANGE
361,73 1 361,73 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016172 - MEUBLE ROULETTE A BACS
MATERN BOILEAU
217,09 1 217,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016176 - 3 ETAGERES CASIERS BEBES 199,90 1 199,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016183 - FAUTEUIL AVEC TETIERE 267,68 1 267,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016193 - MEUBLE CASES 368,70 1 368,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016195 - ENSEMBLE MEUBLE A CASES 905,49 1 905,49 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016196 - TABLE ARMOIRE BUREAU 414,09 1 414,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016202 - 2 MEUBLES BOIS PAM 485,63 1 485,63 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015379 - CAISSON MOBILE CABINET DU
MAIRE
284,66 1 284,66 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015388 - MEUBLE UN TIROIR HALTE
GARDERIE LES PTITS COEURS
372,95 1 372,95 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015411 - 18 CHAISES MATERNELLES
BOILEAU
620,57 1 620,57 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015412 - CHAISE DE BUREAU
MATERNELLE BOILEAU
95,72 1 95,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015436 - ARMOIRE A RIDEAUX AVEC
CHASSIS TELESCOPIQUE
456,19 1 456,19 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015437 - TABLE UNIVERSALIS RH 124,58 1 124,58 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015446 - TABLES MATERNELLE PREVERT 432,77 1 432,77 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015447 - CHAISES TABOURETS BANCS
MATRENELLE
353,86 1 353,86 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015449 - 8 CHAISES MONOBLOC
EMPILABLE BIBLIOT
1 338,69 1 1 338,69 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015453 - FAUTEUIL CHAISES SCOLAIRE
ELEMENT GAMBETTA
902,33 1 902,33 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015454 - TABLES SCOLAIRES ELEMENT
GAMBETTA
702,96 1 702,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015461 - TABLES POUR BIBLIOTHEQUE
PAE JOLIOT
194,66 1 194,66 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015462 - CHAISES POUR BIBLIOTHEQUE
PAE JOLIOT
341,29 1 341,29 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015468 - BANC MDF SANS DOSSIER
PLAGE DE BEGLES
138,98 1 138,98 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015469 - FAUTEUIL DE TRAVAIL WI MAX
SYLVIANE MESSER
299,88 1 299,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015475 - ARMOIRE D ENTRETIEN 2015 275,73 1 275,73 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2015476 - 2 CHAISES BASSES POUR
ADULTE MAT LA FERRADE
173,09 1 173,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016002 - 4 BANCS ASSISE 3 LAMES
ELEMENTARE ROGER SALENGRO
389,23 1 389,23 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016005 - 6 TABLES NARVAL SALLE DE
REUNIN 1 ER ETAGE
543,82 1 543,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016010 - 4 LOTS DE 6 CHAISES
MATERNELLE BOILEAU
205,61 1 205,61 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016017 - TABLE RETRO ELEMENTAIRE
BUISSON
140,88 1 140,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016018 - LIT PLIANT AVEC MATELAS ET
HOUSSE
211,90 1 211,90 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 197
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2016019 - CHAISE INFORMATIQUE ET 2
TABOURETS
266,78 1 266,78 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016028 - 2 CANAPES JEUNESSE DES
LACS
992,27 1 992,27 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016029 - 2 TABLES BASSES JEUNESSE
DES LACS
282,17 1 282,17 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016030 - 6 FAUTEUILS JEUNESSE DES
LACS
672,06 1 672,06 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016033 - 2 BANQUETTES PIANO
HYDROLYQUE
624,75 1 624,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016053 - PRESENTOIR AVEC COFFRE 385,99 1 385,99 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016065 - RAYONNADE BIBLIOTHEQUE 173,06 1 173,06 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016066 - CAISSON MOBILE
BIBLIOTHEQUE
285,56 1 285,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016082 - CHAISE DE TRAVAIL TERTIO 170,78 1 170,78 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016104 - 2 CHAISES DE TERAVAIL
TERTIO
341,57 1 341,57 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016116 - CAISSON MOBILE SERVICE DES
SPORTS
180,52 1 180,52 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016119 - TABOURETS DE BAR PLIANT 81,41 1 81,41 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016120 - ARMOIRE A RIDEAUX SCE DES
SPORTS
344,72 1 344,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016127 - FAUTEUIL SERVICES
TECHNIQUES
204,22 1 204,22 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016128 - FAUTEUIL DE TRAVAIL 306,42 1 306,42 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016134 - MOBILIERS MATERNELLE
FERNAND BUISSON
913,14 1 913,14 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016135 - MEUBLE MOYEN A CASES ET
BACS
447,30 1 447,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016136 - BANQUETTE 2 PLACES ET POUF
TRAPEZE ST MAURICE
393,61 1 393,61 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016137 - LITS SURELEVES MATERNELLE
LA FERRADE
827,73 1 827,73 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016144 - MEUBLE A ACCES SUPERIEUR 249,90 1 249,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016145 - LITS MATERNELLE BOILEAU 833,23 1 833,23 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016146 - MATELAS MATERNELLE
BOILEAU
90,92 1 90,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016148 - POUF VERT CLAIR TRAPEZE 162,02 1 162,02 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016152 - BIBLIOTHEQUE MURALE 79,20 1 79,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016155 - MEUBLE A BACS ET A CASES
PLASTIQIQUE
469,08 1 469,08 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016162 - CHAISE DE TRAVAIL S VIVES 235,55 1 235,55 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017112 - BAC 4 CASES METALLIQUE MAT
LA FERRADE
215,00 1 215,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017113 - Meubles à 30 bacs 45,24 1 45,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017118 - 2 BACS A LIVRES MATERNELLE
SAINT MAURICE
423,92 1 423,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017119 - MEUBLE 30 CASES 1 233,61 1 1 233,61 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017144 - PRESENTOIRS MATERNELLE
BUISSON
1 098,32 1 1 098,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017145N - ETAGERES PRESENTOIRS
MAT FERDINAND BUISSON
139,00 1 139,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017150 - TABLE ET BANC PLIANT ALSH
JOLIOT CURIE
333,05 1 333,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017157 - BIBLIOTHEQUE MATERNELLE
PAUL VAILLANT
344,40 1 344,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017158 - DESSERTE ET BACS
MATERNELLE PAUL VAILLANT
432,54 1 432,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017169 - MEUBLE 309,50 1 309,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017170 - BANC 211,80 1 211,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017183 - 4 COUCHETTES PTITS COEURS 348,03 1 348,03 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017190 - 8 BANCS COMPLEXE LANGEVIN 1 536,00 1 1 536,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018001 - 3 CHAISES MATERNELLE ST
MAURICE
282,56 1 282,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018006 - MOBILIER 952,82 1 952,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018018 - CHAISES ET BANCS 1 127,67 1 1 127,67 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018126 - FAUTEUIL SERVICE
PREVENTION
239,40 1 239,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018133 - TABLE BLANC PERISCOLAIRE
PVC
559,79 1 559,79 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 198
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2018134 - MOBILIER SCOLAIRE 851,34 1 851,34 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018144 - CHAISES ENFANTS 618,24 1 618,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018156 - BIBLIOTHEQUE 244,28 1 244,28 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018157 - CHAUFFEUSE 259,05 1 259,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018162 - MOBILIER PERISCOLAIRE 325,00 1 325,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018171 - FAUTEUIL 2 ACCOUDOIRS 210,18 1 210,18 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018176 - MOBILIER POUR PAE PAUL
LANGEVIN
309,93 1 309,93 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018177 - FAUTEUIL SCE PREVETION 248,60 1 248,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018179 - FAC. IX121102 DU 23/11/2018 701,90 1 701,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018019 - FAC. 53387310 DU 16/03/2018 1 100,96 1 1 100,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018026 - PRESENTOIR MURAL 6 CASES 466,99 1 466,99 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018055 - ACHAT DE 20 TABLES PLIANTES 1 032,00 1 1 032,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018074 - MEUBLE DE BLIBLIOTHEQUE 1 114,87 1 1 114,87 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018077 - 4 CHAISES 229,86 1 229,86 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018078 - TABLE ET BANC MATERNELLE
BOILEAU
267,91 1 267,91 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018081 - BIBLIOTHEQUE MEUBLE 3
CASES
449,32 1 449,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018082 - TABLES FORUM PRIMAIRE
JOLIOT CURIE
1 616,18 1 1 616,18 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018083 - CHAISES ELEMENTAIRES
JOLIOT CURIE
765,94 1 765,94 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018085 - ARMOIRE HAUTE ELEMENTAIRE
JOLIOT CURIE
424,35 1 424,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018099 - BANC SANS DOSSIER
COMPLEXE LANGEVIN
294,51 1 294,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018101 - TABLES MATERNELLE BUISSON 375,59 1 375,59 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018102 - BANCS ELEMENTAIRE
SALENGRO
94,60 1 94,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018105 - 6 BANCS ELEMENTAIRE
SEMBAT
610,07 1 610,07 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018108 - MOBILIERS ELEMENTAIRE
LANGEVIN
557,78 1 557,78 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018109 - mobiliers maternelle paul vaillant 753,00 1 753,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018112 - MEUBLE A ETAGERES
MATERNELLE BUISSON
292,89 1 292,89 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2018113 - MOBILIERS MAT SAINT
MAURICE
300,03 1 300,03 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016216 - 3 CHAISES ADULTE 250,69 1 250,69 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016218 - MEUBLE 360,08 1 360,08 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016219 - FAUTEIL BUREAU 301,92 1 301,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016220 - 5 CHAISES 669,35 1 669,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016222 - ETAGERES ET BACS 110,96 1 110,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016231 - MEUBLE RANGEMENT 270,34 1 270,34 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016232 - ARMOIRES TABLES BANCS
PLIANTS
1 078,63 1 1 078,63 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016234 - ARMOIRE DE BUREAU 299,41 1 299,41 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016242 - PRESENTOIR LIVRES 195,16 1 195,16 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016252 - CLAUTRAS TOON ENFANT
PERISCOLAIRE
308,32 1 308,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016253 - SIEGES MULTICOLORES
PERICOLAIRE
149,77 1 149,77 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2016259 - PETIT MOBILIER MATERNELLE
PREVERT
1 209,82 1 1 209,82 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017002 - CANAPE LOFT 572,04 1 572,04 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017005 - CHAISES TABLE ET BANCS 2 271,44 1 2 271,44 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017006 - 2 CANAPES PERISCOLAIRE
GAMBETTA
572,04 1 572,04 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017011 - TABLES ET CHAISES 1 216,73 1 1 216,73 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017013 - 6 BANCS ELEMENTAIRE 430,03 1 430,03 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017018 - DIVERS MOBILIER 1 413,87 1 1 413,87 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017019 - MEUBLE ET BACS PLASTICS 199,53 1 199,53 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017020 - TABLES CHAISES ET CASIERS 2 309,75 1 2 309,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017028 - MEUBLE HAUTEUR 4
COLONNES
405,47 1 405,47 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017029 - 20 TABLES ET 40 BANCS
EMPILABLES
2 856,00 1 2 856,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017032 - 100 CHAISES ACCROCHABLES 1 674,00 1 1 674,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017052 - ACHAT DE TABLES PLIANTES 1 135,20 1 1 135,20 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 199
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 2017053 - CHAISE DE TRAVAIL MUSEE 204,22 1 204,22 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017054 - 2 CHAISES DE BUREAU
SERVICE PETITE ENFANCE
341,57 1 341,57 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017078 - 2 tables et 2 fauteuils en bois vert
clair
498,90 1 498,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2017089 - 5 tables et 10 bancs pliable 423,50 1 423,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/AS02 - MOBILIERS 148,00 1 148,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/AS05 - TELEPHONE REPONDEUR 187,36 1 187,36 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/AS06 - TABLE 496,40 1 496,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/AS08 - PORTE MANTEAU 64,35 1 64,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/AS21 - SIEGE ECO 54,13 1 54,13 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/AS24 - KONCEPT AMENAGEMENT
LOCAL
311,00 1 311,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/BIB01 - BIBLIOTHEQUE TOURNANTE 467,54 1 467,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/CRP01 - RESERVE SECHE
RAYONNAGE
247,10 1 247,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/CRP03 - RAYONNAGE LEGUMES 231,66 1 231,66 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/CRP04 - TABLE CENTRALE INOX 468,83 1 468,83 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/CRP05 - TABLETTE MICRO ONDES 159,95 1 159,95 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/CRP08 - DIVERS MOBILIERS 289,88 1 289,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/CULT05 - BAGUETTE DE PIANO 609,80 1 609,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2019M00001 - 2019 2184 mob Mobil BFV 48 437,70 1 48 437,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2019M00018 - MOBILIERS ELEMENTAIRE
JOLIOT CURIE AMORT 1 AN
0,00 1 0,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2020M00010 - 2184 MOBILIER BFV AMORT
1 AN
57 512,76 1 57 512,76 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2020M00013 - TABLETTES AMORT 1AN 89,00 1 89,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2020M00024 - FAUTEUIL ET CHAISE
ACCUEIL ELEMENTAIRE JOLIOT CURI
398,05 1 398,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2020M00026 - BT097-B74 MOBILIERS
ELEM. JOLIOT CURIE
437,89 1 437,89 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2021M00004 - BFV 2021 30 950,30 1 30 950,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2021M00035 - 2019-E0001B-01 BT031
MOBILIER ECOLE GAMBETTA AMORT
0,00 1 0,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2021M00037 - 2019-E0001B-01 BT037
MOBILIER ELEMENTAIRE MARCEL S
5 648,10 1 5 648,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2021M00038 - 2019-E0001B-01 BT097
MOBILIERS ELEMENTAIRE JOLIOT
7 879,72 1 7 879,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2021M00042 - 2019-E0001B-01 MOBILIERS
DIVERSES ECOLES BFV
13 267,41 1 13 267,41 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2021M00107 - TOUR A MANGAS BASE
PIVOTANTE SUR ROULETTES BIBLIOT
1 316,30 1 1 316,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2021M00113 - materiel electoral 4 021,33 1 4 021,33 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2021M00119 - TABLE RECTANGULAIRE ET
COLONNE A BULLE WESCO
115,00 1 115,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2111112 - MOBILIER DE BUREAU
URBANISME
859,93 1 859,93 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2111113 - MOBILIER MAISON DE LA
MUSIQUE
972,10 1 972,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2184-117-2014 - FAUTEUIL DE TRAVAIL
TERTIO FINANCES
192,68 1 192,68 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2184-118-2014 - CHAISE DE TRAVAIL 159,84 1 159,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2184-143-2014 - FAUTEUIL ET BANQUETTE
MATERNELLE F BUISSON
274,50 1 274,50 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2184-144-2014 - ARMOIRE BOIS ET METAL
MATERNELLE LA FERRADE
362,70 1 362,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2184-150-2014 - TBLE VLORE CASIER
METAL MATERNELLE BOILEAU
129,62 1 129,62 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 2206/137 - BANQUETTE BLEU 3 PLACES 63,45 1 63,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/01 -
2TABLESSTRATIFIEES+CHEVALETAPE
433,11 1 433,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/08 - TABLE PROJECTEUR GIGAN
II
121,96 1 121,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/15 - TABLE DEMI RONDE BLEU 261,64 1 261,64 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/20 - TABLEAU METALLIQUE 115,33 1 115,33 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/21 -
BACAEAUTRANSPARENTETSATABLETTE
361,53 1 361,53 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/22 -
MEUBLESCASIERSGEANT+CASIERSTRA
594,78 1 594,78 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 200
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 96/EDUC/23 - MEUBLES A CASIERS
GEANTS
226,77 1 226,77 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/25 -
BIBLIOTHEQUEPLANMELAMINE+BACEA
485,93 1 485,93 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/26 - TABLE
INFORMATIQUE+SUPPORTMURA
300,32 1 300,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/30/01 - BIBLIOTHEQUE
CHAMPAGNE
384,33 1 384,33 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/30/02 - BIBLIOTHEQUE SUR PIED 92,00 1 92,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/35 -
BANCMATDOSSIERROUGE+TABLE120*6
330,20 1 330,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/40 -
TABLEAUTRIPTIQUE200BV+PANNEAU
479,79 1 479,79 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/41 - MEUBLE A CASIER +SECHE
DESSIN
327,84 1 327,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/50 - BIBLIOBUS 103,54 1 103,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/EDUC/54 -
ARMOIREALUPIETARCEAUMELAMINECH
287,51 1 287,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/SG/01 - SIEGES DACTYLO+TABLES 300,60 1 300,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/SG/04 - CHAISE AL40 TISSU A650 165,47 1 165,47 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 96/SG/09 -
BUREAU2TIROIRS+SIEGEDACTYLO
604,88 1 604,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/AP/03 - CHARRIOT POUR CHAISES 124,65 1 124,65 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/01/1 - CHARRIOT MENAGE
PICCOLO
202,24 1 202,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/01/2 -
ASPIRATEUREAN&POUSSIERESSOTECO
420,77 1 420,77 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/08/01 - TRIPTYQUE 200 VBV 477,70 1 477,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/08/02 - CHAISES 135,99 1 135,99 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/09 - TRIPTYQUE 477,70 1 477,70 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/10 -
14CHAISESCONTREPLAQUEVERNIH26H
317,32 1 317,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/17/01 - PRESENTOIR A REVUES 296,21 1 296,21 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/17/02 - TABLE OPALE 120*60 140,25 1 140,25 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/17/03 - CHAISE PLIANTE FLIP 217,09 1 217,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/18/01 - SUPPORT VIDEO 471,07 1 471,07 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/18/02 - MICROSTATION 298,80 1 298,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/18/03 - ARMOIRE 192,09 1 192,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/19/01 - CHARRIOT PORTE
BALLONS
122,11 1 122,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/19/02 - TAPIS
CIRCULATIONROUTIEREWESCO
43,45 1 43,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/19/03 - TAPIS
ALPHABET/CHIFFRES WESCO
92,08 1 92,08 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/19/04 - BIBLIOTHEQUE A PLAN 185,23 1 185,23 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/19/05 - TABLETTE POUR BAC A
EAU
53,51 1 53,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/EDUC/20 - MEUBLE A CASIERS 590,25 1 590,25 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/SG/15/01 - TABLE RONDE MERISIER 271,18 1 271,18 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/SG/15/02 - CHAISE CONFERENCE 202,24 1 202,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 97/SG/16 - COFFRE MOBILE 2 TIROIRS
QUARTA
158,11 1 158,11 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99EDUC44 - TABLE120*80 SHETLAND
INSONIRI
335,30 1 335,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99EDUC45 - CHAISE CATPRIMAIRE
CONTREPLAQU
355,75 1 355,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99JE08 - TABOURETS REF 0003505 BIJ 473,24 1 473,24 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99JE09 - MANGE DEBOUT FRANKFURT 126,58 1 126,58 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99JE09/1 - PLATEAU DIAM 60 INOX 81,26 1 81,26 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99JE10 - TABLE MICRO INFORMATIQUE 216,95 1 216,95 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC01/1 - TABLE RECTANGULAIRE
120/60
280,51 1 280,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC01/2 - TABLE RECTANGULAIRE 80/60 242,85 1 242,85 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC01/3 - TABLES DEMI LUNE 120/60 675,96 1 675,96 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC02/1 - CHAISE RONDO NATUREL 457,35 1 457,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC02/2 - CHAISES RONDO TURQUOISE 536,62 1 536,62 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC02/3 - CHAISES RONDO BORDEAUX 853,71 1 853,71 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC03/1 - MEUBLE MOYEN LARGE AVEC
SOCLE
713,61 1 713,61 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 201
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 99LAC03/2 - MEUBLE MOYEN LARGE AVEC
SOCLE
520,61 1 520,61 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC03/3 - MEUBLE MOYEN LARGE SANS
SOCLE
529,15 1 529,15 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC06 - PETIT APPAREILS ELECTRO
MENAGE
251,08 1 251,08 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC07 - MATERIEL PEDAGOGIQUE 669,17 1 669,17 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC08 - LOT DIVERS 344,12 1 344,12 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC12 - KIT LUDOGYM 211,90 1 211,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99LAC13 - LOT DE LINGES DIVERS 772,84 1 772,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SG02 - 3 FAUTEUILS 668,31 1 668,31 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SG05 - ARMOIRE A RIDEAUX BEIGE 248,20 1 248,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SG06 - POSTE DE TRAVAIL ELAN
140*80+
347,48 1 347,48 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SG07 - POSTE INFORMATIQUE CLPE 255,56 1 255,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SG09 - CAISSON MOBILE 2T U69330 200,40 1 200,40 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SG11 - ANGLE DE LIAISON 90D
MODERATO
114,91 1 114,91 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SG15 - FAUTEUIL ALU TRESSAGE
PROFIL B
590,72 1 590,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SG15/1 - TABLE RIOJA ALU 243,79 1 243,79 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SG15/2 - PIEDS INOX 70*70 196,91 1 196,91 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SG3 - CHAISES BYBO TISSU A933 248,20 1 248,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SO01 - POSTE NUMERIQUE MC405 112,15 1 112,15 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SO03 - MOB MAISON DE QUARTIER Y
FARGE
241,78 1 241,78 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99SO05 - VITRINE PLEXIGLAS MAISON DE 225,22 1 225,22 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99ST06 - MICRO ONDES DAEWOO 151,69 1 151,69 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99ST07 - TABLE TOP ZANUSSI 211,90 1 211,90 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC02 - TABLES ROULANTES PAUL
LANGEVIN
432,37 1 432,37 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC113 - TABLE ROULANTE 1 113,56 1 1 113,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC114 - TABLE 351,56 1 351,56 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC115 - CHAISE 413,89 1 413,89 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC26 - DIVERS CHAISES 468,09 1 468,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC56 - CHARIOT TAPIS 225,01 1 225,01 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC57 - RANGE TOUT 227,76 1 227,76 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC58 - MATELAS 384,85 1 384,85 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC59 - MIROIR 304,60 1 304,60 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC60 - CANAPE ANGLE 256,02 1 256,02 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC62 - BANC SS DOSSIER 223,20 1 223,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC63 - CHAISE 145,98 1 145,98 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC64 - FAUTEUIL 161,74 1 161,74 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC65 - TABLE OVALE 129,34 1 129,34 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC66 - CHAISES 140,43 1 140,43 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC68 - TABLES 206,45 1 206,45 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC69 - TABLES 503,32 1 503,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC70 - CHAISES 103,47 1 103,47 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC71 - CHAISES 206,94 1 206,94 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC72 - TABLE STRATIFIE 59,87 1 59,87 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC73 - CHAISES 280,85 1 280,85 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC74 - BANCS 237,00 1 237,00 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC75 - BANC AVEC DOSSIER 96,57 1 96,57 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC76 - TABLE OVALE 129,34 1 129,34 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC77 - TABLE RONDE 166,30 1 166,30 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC78 - CHAISE 140,43 1 140,43 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC80 - CHAISE REGLABLE 592,51 1 592,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC81 - CHAISE CONTRE PLAQUE 116,78 1 116,78 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC82 - CHARIOY A TIROIRS 143,51 1 143,51 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC83 - CHAISE CONTRE PLAQUE 93,62 1 93,62 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC84 - CHEVALET A PEINDRE 294,16 1 294,16 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC85 - CHAISE TUBE 296,25 1 296,25 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/EDUC88 - TABLE GAMME 343,31 1 343,31 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG03 - CLASSEUR MONOBLOC 211,43 1 211,43 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG04 - POSTE DE TRAVAIL CLAN BEIGE 205,92 1 205,92 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG05 - BIBLIOTHEQUE 365,87 1 365,87 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG06 - SIEGE MARJOLAINE 301,52 1 301,52 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG07 - TABLE BUREAU 64,35 1 64,35 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG08 - ARMOIRES 272,10 1 272,10 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG09 - ARMOIRES 459,63 1 459,63 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 202
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/07/2023 98/SG10 - FAUTEUIL MODEM 237,17 1 237,17 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG11 - SIEGE HOUSTON 319,91 1 319,91 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG12 - BUREAU 2 MINISTRE 264,75 1 264,75 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG13 - ARMOIRE A RIDEAUX 310,71 1 310,71 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG14 - TABLE COLLECT 248,20 1 248,20 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG15 - CHAISES EMPIL 467,72 1 467,72 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG19 - SIEGES FAX 463,31 1 463,31 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG20 - ARMOIRE RIDEAU 444,93 1 444,93 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG21 - CLASSEUR 190,29 1 190,29 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG22 - FICHIER A TIROIR 218,79 1 218,79 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG23 - STAND FICHIERS 136,05 1 136,05 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG24 - ELEMENT CLASSEMENT 129,80 1 129,80 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG25 - LOT 6 TIROIRS 130,54 1 130,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG26 - COFFRE MOBILE 328,18 1 328,18 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG27 - POSTE INFORMATIQUE 201,32 1 201,32 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 98/SG28 - RETOUR DESSERTE 194,88 1 194,88 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99AP03 - CHAISES GAEL EMPILABLES 1 217,26 1 1 217,26 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99BI01/1 - ELEMENT SIMPLE FACE GAMME
MILI
297,84 1 297,84 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99BI01/2 - TABLETTE BUTE GAMME MILIOS 359,43 1 359,43 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99CULT05 - 6 PANNEAUX PHOTO ET
OUTIL OUV
972,02 1 972,02 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99CULT09 - 1 LOT DE 3VITRINES 510*690 463,09 1 463,09 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99CULT09/1 - 1 LOT DE 2 VITRINES
720*990
523,65 1 523,65 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99EDUC01 - MATELAS NON FEU 478,29 1 478,29 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99EDUC02/1 - TABLE VIDEO MOBILE 1.60M 379,47 1 379,47 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99EDUC02/2 - TABLE VIDEO MOBILE 95-2 196,54 1 196,54 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99EDUC17 - MOBILIER SCOLAIRE MAT ST
MAURI
390,36 1 390,36 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99EDUC19 - TABLEAU 1 FACE 200
AUBECQ
203,74 1 203,74 0,00 0,00 0,00
31/07/2023 99EDUC20 - 1 LOT MOBILIER SCOLAIRE 430,15 1 430,15 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 125/2007 - VTT 301,52 1 301,52 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 20040112 - GALERIE+ECHELLE S/JUMPY
CITROE
450,00 1 450,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2007/96 - 2 VTT MBK 327,85 1 327,85 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2008127 - VEHICULE C-15 1725 MC 33 500,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2006/53 - 4 VELOS + 4 CASQUES 1 034,60 1 1 034,60 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2007/40 - REMORQUE MISE EN EAU CATA
FIXE
408,67 1 408,67 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2009237 - velos 26 et 24 arcade 996,00 1 996,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2010231 - 6 VELOS 24 ARCADE OCCASION
2010
996,00 1 996,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2011274 - 6 VELOS 24 ARCADE OCCASION
2011
1 000,00 1 1 000,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2013013 - 9 VELOS + REMORQUE 1 000,00 1 1 000,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2014225 - VELOS - SERVICE JEUNESSE 708,85 1 708,85 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2014006 - VTT 1 000,00 1 1 000,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2014341 - 10 VTT 24 ET 26 POUCES
SERVICE DES SPORTS
1 500,00 1 1 500,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2015422 - 8 VTT D OCCASION 1 500,00 1 1 500,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2016224 - 8 VTT 1 800,00 1 1 800,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2019D00011 - 2019 2182 mat transport BFV 489,00 1 489,00 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 2021D00468 - 2182 BFV 813,60 1 813,60 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 99ST24 - VELO PEUGEOT 273,65 1 273,65 0,00 0,00 0,00
01/08/2023 98/EDUC40 - PORTE OPTIMISTE 609,03 1 609,03 0,00 0,00 0,00
30/08/2023 2019D00172 - DEPOT DE GARANTIE 61
AVENUE ROGER SALENGRO
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040177 - FOUR MICRO-ONDE 99,00 1 99,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040180 - EQUIPEMENT POSTE DE
SECOURS
83,75 1 83,75 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040191 - PROJECTEUR A DIAPOSITIVES 154,71 1 154,71 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040199 - RADIO LASER PANASONIC 180,00 1 180,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040203 - APPAREIL PHOTO NUMERIQUE
CANON
379,00 1 379,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040204 - 2 TABLEAUX TRIPTYQUE 775,01 1 775,01 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040224 - ASPIRATEUR NILFISK HSD
2000
468,32 1 468,32 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 203
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/08/2023 20040229 - 4 APPAREILS PHOTOS NUM
FUJI
316,00 1 316,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040278 - APPAREIL PHOTO NUM+ MINI
CHAIN
306,46 1 306,46 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040279 - FOUR MICRO-ONDES
WHIRLPOOL
229,00 1 229,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2005008 - TELECOPIEUR
SAGEM+ACCESSOIRES
195,49 1 195,49 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2005018 - TABLES INOX SUR ROULETTES 800,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1SG17 - PLAQUE CHAUFFNTE+PLATS 582,27 1 582,27 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1SG20 - RELIEUSE SECRETARIAT
GENERAL
528,75 1 528,75 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1SP09 - VTT BLOODY BIKE 24H35 747,56 1 747,56 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1ST03 - CHAPITEAUX TOILE PVC 2 362,98 1 2 362,98 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/AP/03 - ASPIRATEUR PROF+SACS 589,83 1 589,83 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/AP/04 - REFRIGERATEUR TABLE TOP 211,90 1 211,90 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/CULT/10 - FLIGHT CASE+PLANCHE A
ROULETTE
431,76 1 431,76 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/CU/03 - MAGNETOS SV630F 227,15 1 227,15 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/CU/04 - PLAN INCLINE ALU POUR
TRANSPT
437,59 1 437,59 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/01 - TROTTINETTES 611,38 1 611,38 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/03 - LOT DE 25 VTT 2 134,29 1 2 134,29 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/09 - APPAREIL PHOTO FUJI
FILM
149,70 1 149,70 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040073 - REFRIGERATEUR ZANUSSI 299,00 1 299,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040074 - REFRIGERATEUR ZANUSSI 299,00 1 299,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040096 - JOUETS EDUCATIFS 639,43 1 639,43 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040097 - LAMPE DE BUREAU 69,25 1 69,25 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040114 - 150 BARRIERES DE
CIRCULATION
5 830,50 1 5 830,50 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040115 - LIGNES D'EAU 4 FLOTTEURS 1 246,83 1 1 246,83 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040120 - 220 LIGNES D'EAU 4
FLOTTEURS
1 828,68 1 1 828,68 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040125 - KIT PISCINE EASY SET 479,90 1 479,90 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040135 - 10 PANNEAUX "BAIGNADE
INTERDIT
865,90 1 865,90 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040139 - 4 BOUEES DE BALISAGE
SPHERIQUE
274,02 1 274,02 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040142 - 15 ISOLOIRS POUR
HANDICAPES
4 287,66 1 4 287,66 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040143 - MAT ALU CYLINDRIQUE 6M 236,81 1 236,81 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040144 - 4 VELOS TOUT TERRAIN MBK 769,98 1 769,98 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040145 - 4 VELOS TOUT TERRAIN MBK 769,98 1 769,98 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040154 - AMPLIFICATEUR PIONEER A
109
150,70 1 150,70 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040157 - APPAREIL PHOTO NUMERIQUE 225,80 1 225,80 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040160 - JEUX PEDAGOGIQUES 470,03 1 470,03 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040161 - RADIO CASSETTE LASER
THOMSON
209,90 1 209,90 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040167 - RADIO CASSETTE LASER
SONY
383,92 1 383,92 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/11 - PETIT MATERIEL ECOLES
MATERN
1 461,00 1 1 461,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/12 - RADIO TELECOP RETRO
ECOLES
1 530,83 1 1 530,83 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/14 - PANNEAUX MURAUX +
TABLEAU MET
557,05 1 557,05 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/15 - TABLETTE BAS A EAU
MATERNELLE
52,14 1 52,14 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/19 - LAVE LINGE WHIRPOOL
AWA 936
441,34 1 441,34 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/22 - TRYPTIQUE GAMBETTA 879,55 1 879,55 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/23 - MOBILIER SALLE
INFORMATIQUE
549,72 1 549,72 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/38 - MATERIEL AUDIO VISUEL 515,32 1 515,32 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/EDUC/42 - TABLE CORNILLEAU 514,17 1 514,17 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/SE/01 - RANGE VELOS + ACCROCHE
VELOS
489,05 1 489,05 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/ST/03 - ECLAIRAGE FIN ANNEE 8 490,42 1 8 490,42 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 204
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/08/2023 2000/ST/09 - JARDINIERE DROITE + JEU
DE
4 003,95 1 4 003,95 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2000/TE/02 - APPAREIL PHOTO
CHARGEUR FLASH
580,22 1 580,22 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/CUIS/02 - BALANCE SOEHNLE 20KGS 416,21 1 416,21 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/PE/18 - PORTES MANTEAUX 197,13 1 197,13 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1AP01 - MATELAS THERA 211,90 1 211,90 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1CU04 - MATERIEL SON 303,37 1 303,37 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1CU06 - MATERIEL SERVICE CULTURE 488,39 1 488,39 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1EDUC01 - PATINETTES CENTRE LOISIRS 1 143,25 1 1 143,25 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1EDUC09 - MAGNETOSCOPE MATERN.LA
FERRADE
351,71 1 351,71 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1EDUC15 - MACHINE A LAVER PRIMAIRE 455,82 1 455,82 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1EDUC16 - MACHINE A LAVER PRIMAIRE 455,82 1 455,82 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1EDUC22 - TABLEAU TRYPTIQUE
PRIMAIRE
290,86 1 290,86 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1EDUC28 - TABLEAU TRYPTIQUE
MATERNELLE
335,49 1 335,49 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1EDUC29 - REFRIGERATEUR
CONGELATEUR
379,60 1 379,60 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1EDUC33 - VELOS 20 POUCES 609,03 1 609,03 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1PE01 - ASPIRATEUR ROWENTA-HALTE
GARDE
149,40 1 149,40 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1PE07 - EQUIPEMENT CRECHE 455,37 1 455,37 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1PE09 - VESTIAIRES PORTE MANTEAU 34,64 1 34,64 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 1PE13-2188 - TABLEAU AFFICHAGE
CRECHE
194,18 1 194,18 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/PE/2002 - LOCOPOUSSE 108,55 1 108,55 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/PE/21 - RADIO K7+MAGNETO+FER+T
A REPA
572,43 1 572,43 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/PE/25 - CENTRIFUGEUSE 69,97 1 69,97 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/PE/27 - PATERES 266,82 1 266,82 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/PE/29 - TELEPHONE FAX
REPONDEUR
379,99 1 379,99 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/SE/01 - CHARIOT RANGE
ACESS+PORTES
412,06 1 412,06 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/SE/03 - PANNEAUX AFFICHAGE 567,06 1 567,06 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/SE/19 - COFFRET FUJI APS NEXIA
220+RAD
264,93 1 264,93 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/SE/20 -
PROJECTEUR+TABLE+ECRAN+RADIOK7
405,50 1 405,50 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/SE/21 - TABLEAU BLANC TOLE
LAQUE
84,06 1 84,06 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/SE/31 - APP PHOTO KODAK DX3700 450,00 1 450,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/SP/03 - TAPIS COINS
JUXTAPOSABLES
731,95 1 731,95 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/SP/07 - 5 VTT BLOODY BIKE SPRINGS 885,04 1 885,04 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/SP/13 - BANC SUEDOIS 533,99 1 533,99 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/SP/16 - NETTOYEUR HTE PRESSION 285,00 1 285,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/ST/06 - BARRIERES 1 973,40 1 1 973,40 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2002/ST/39 - VASQUE 410,00 1 410,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003BIB01 - SCANNETTE LASER SYMBOL
LS-1902
550,16 1 550,16 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003JE01 - ASPIRATEUR POUSSIERE GDS
1010
337,75 1 337,75 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003JE04 - SUPPORT TELEVISION VLS
12081
89,99 1 89,99 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003SE09 - 2 ASPIRATEURS PROF
POUSSIERE
833,12 1 833,12 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003SE10 - 2 ASPIRATEURS PROF
POUSSIERE
796,54 1 796,54 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003SE20 - BANC DE COUR VERT 679,71 1 679,71 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003SE27 - RADIO K7/CD THOMSON+APP
PHOTO
568,70 1 568,70 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003SE30 - PLATINE CD+1RADIO K7
SONY+1RAD
387,50 1 387,50 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003SE32 - 2 VTT GSR FS M/19+3 VTT
RIGID
717,99 1 717,99 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003SE33 - 5 VTT MTX 225 RIGID 24'' BLEU 787,51 1 787,51 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003SE39 - MATERIEL HIFI 277,20 1 277,20 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 205
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/08/2023 2003SE45 - 10 COLLECTEURS DE
DECHETS VERT
914,94 1 914,94 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003SE47 - CUISINIERE COMPACTE 497,93 1 497,93 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003SP11 - 320 COMBINAISONS+26
PAIRES DE
737,74 1 737,74 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003ST03 - JARDINIERES POUR
CANDELABRES
1 278,33 1 1 278,33 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003ST11 - 5 URNES CRISTAL 1200
BULLETINS
938,86 1 938,86 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003ST14 - 25 BARRIERES VOIRIE 1 539,85 1 1 539,85 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003ST16 - ASPIRATEUR
PROFESSIONNEL POUSS
422,19 1 422,19 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 2003ST42 - 2TABLE TOP FAGOR FS12 439,98 1 439,98 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 20040046 - SUPPORT TELEPHONE 61,30 1 61,30 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS09 - FOUR MICRO ONDES 166,17 1 166,17 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS10 - TABLE BUREAU 103,18 1 103,18 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS11 - CHAISES EMPILABLES 233,42 1 233,42 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS12 - CLASSEUR MOBILIER 59,20 1 59,20 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS13 - BOOK CASE 199,59 1 199,59 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS14 - TABLE BASSE 69,35 1 69,35 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS15 - CHEVALET 74,43 1 74,43 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS16 - BOOK CASE 133,62 1 133,62 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS17 - JEU 2 PORTES BATTANTES 40,59 1 40,59 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS18 - SUPPORT ENS VIDEO 148,85 1 148,85 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS19 - CORBEILLE COURRIER 25,06 1 25,06 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS20 - TABLE BUREAU 431,32 1 431,32 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS22 - TAPIS ACCUEIL 92,29 1 92,29 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS23 - LAMPE HALOGENE 49,46 1 49,46 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS25 - LOT VAISSELLES 147,11 1 147,11 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS26 - RECHAUD 45,58 1 45,58 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS27 - MICRO ONDES 76,07 1 76,07 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/AS28 - LOT DE VAISSELLE 132,75 1 132,75 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/CULT01 - TALKIES WALKIES 490,52 1 490,52 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/CULT08 - FLUTE TRAVERSIRE 457,35 1 457,35 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/CULT09 - CORNET 609,80 1 609,80 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/CULT10 - TABLE DE TENNIS. 362,52 1 362,52 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/CULT11 - MICRO VOCAL 15,09 1 15,09 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/CULT12 - CHAINE HIFI 425,33 1 425,33 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/CULT13 - MICRO ONDE 171,81 1 171,81 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/CULT14 - MAGNETOSCOPE 316,18 1 316,18 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 275-3-2009 - DEPOT
GARANTIE-AQUITANIS-GUICHET PETITE
ENFANCE
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 9EDUC11 - LAVE LINGE ARTHUR MARTIN 593,03 1 593,03 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/ATL/02 -
GRILLESDEPRESENTOIR+PIETEMENT
320,91 1 320,91 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/ATL/05 - ASPIRATEUR BORA 12 289,57 1 289,57 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/ATL/06 - RIDEAUX D OCCULTATION 478,02 1 478,02 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/ATL/07/01 - CABANE DE TRAPPEUR 450,94 1 450,94 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/ATL/07/02 - TABLE MOBILE 550*440*900
INOX
262,09 1 262,09 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/ATL/07/03 - COUVERCLES ETANCHES
RIEBER
482,80 1 482,80 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/EDUC/04 - LAVE LINGE THOMSON L82V 577,78 1 577,78 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/EDUC/05 - RADIO CASSETTE PHILIPS
BOILEAU
181,41 1 181,41 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/EDUC/06 - RADIO
CASSETTEPHILIPSSTMAURICE
181,41 1 181,41 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/EDUC/07 -
2RADIOCASSETTESLASERPHILIPS
189,04 1 189,04 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/EDUC/09 -
RADIOCASSETTESSAMSUNG J.CURIE
135,68 1 135,68 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/EDUC/27 -
SECHELINGETHOMSONMATERBOILEAU
608,27 1 608,27 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/EDUC/38 -
MAGNETOSONY+TABLTRIPT+MAGNETO
516,65 1 516,65 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/EDUC/46 -
MATELASDEREPOSNONFEUMATERPREVE
177,41 1 177,41 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 96/EDUC/47 -
XYLOPHONECHROMATIQUEALTOTENOR
583,12 1 583,12 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 206
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/08/2023 96/EDUC/49 -
TABLEDEPINGPONGCORNILLEAU340
297,28 1 297,28 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/AS/01/05 - MAGNETOSCOPE 419,23 1 419,23 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/CR/01 - CONGELATEUR 608,27 1 608,27 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/04 - LAVE LINGE WIRLPOOL 608,27 1 608,27 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/11 - MAGNETOSCOPE 280,50 1 280,50 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/13 - TVC THOMSON 557,96 1 557,96 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/14/01 - PROJECTEUR
KINDERMANN
135,68 1 135,68 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/14/02 - RADIO CASSETTES 240,85 1 240,85 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/25/01 - TELEVISEUR COULEUR
SABA
585,40 1 585,40 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/25/02 -
SUPPORTANTIVOLSEQUOIAERARD
135,68 1 135,68 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/25/03 - CISAILLE CLEMENTZ 160,07 1 160,07 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/26/02 - TABLE SOCLE P/COUPE
PAIN
319,91 1 319,91 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/27 - VITRINE CADRE ALU LAQUE 521,38 1 521,38 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/EDUC/34 - VITRINE CADRE ALU LAQUE 521,38 1 521,38 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/INFORMATION/01 - APPAREIL PHOTO 198,18 1 198,18 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/SG/13 - REFRIGERATEUR ARIST 425,33 1 425,33 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/SG/17 - CHAISE OKER GRISE 325,42 1 325,42 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/SG/18/01 - CHAISE BY80 496,40 1 496,40 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/SG/18/02 - FAUTEUILS BU56 634,29 1 634,29 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/SG/19/01 - VESTIAIRE MONOBLOC 3
CASES
366,79 1 366,79 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/SG/19/02 -
SOCLE4PIEDSPOURVESTIAIREMONOBL
35,85 1 35,85 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/ST/14 - CAISSE AJOUREE
COULEURBRIQUE40
381,82 1 381,82 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/ST/15 - STORE PRIMAIRE SALENGRO 557,08 1 557,08 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/ST/27 - CAISSE PLASTIQUE COULEUR
BRIQU
90,32 1 90,32 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/ST/28 - TOILE PVC COLORI BLANC 216,95 1 216,95 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/ST/29 - BAC ALLIBERT 370,97 1 370,97 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/ST/30 - TOILE LYVERNIGHT SABLE 02 213,27 1 213,27 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/ST/33/01 -
RIDEAUDOCCULTATIONMATERNELLEST
538,69 1 538,69 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/ST/41 - STORES A BANDES
TECHNODRAP
459,63 1 459,63 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 97/ST/44 - TOILE RIDEAU 285,43 1 285,43 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC35 - CHAINE HIFI MIDI PHILIPS
AS680
379,47 1 379,47 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC36 - COMBINE TELE
MAGNETOSCOPE SAMS
405,40 1 405,40 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC41 - RADIO BICASSETTE LASER
PANASON
196,54 1 196,54 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC42 - RADIO CASSETTE LASER
THOMSON
74,65 1 74,65 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC43 - VITRINE ALU ANODISE C.9 A4 174,66 1 174,66 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC49 - VITRINE ALU ANODISE C.9 A4 174,66 1 174,66 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC50 - TABLE DE TITRAGE HAMA
EASY SCR
227,15 1 227,15 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC51 - MAGNETOSCOPE AKAI VS
G781
227,15 1 227,15 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC52 - TELEVISEUR BRANDT 70210
S2
455,82 1 455,82 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99JE01 - CHAINE HIFI AIWA 425,33 1 425,33 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99JE02 - MAGNETOSCOPE TOSHIBA 333,86 1 333,86 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99JE03 - PLATINE LASER SONY 150,92 1 150,92 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99JE04 - PLATINE LASER PHILIPS 120,43 1 120,43 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99SO04 - STORES MAISON QUARTIER Y
FARGE
358,40 1 358,40 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99SPC02 - BANCS SPECTATEURS 623,63 1 623,63 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99SPC03 - BANCS SPECTATEURS 332,77 1 332,77 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99ST01 - DEBROUSSAILLEUSE KUBOTA
D430
823,04 1 823,04 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99ST02 - SOUFFLEUR STIHL 400 686,02 1 686,02 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99ST03 - TRONCONNEUSE ZENOAH 243,92 1 243,92 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99ST13 - CHAISES FLIP M3 4 391,34 1 4 391,34 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 207
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
31/08/2023 99ST20 - CORBEILLE TYPE VILLE DE
PARIS
3 662,36 1 3 662,36 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99ST23 - AMPLI/PREAMPLI +CORDON 617,52 1 617,52 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99ST28 - DOUBLE ENREGISTEUR K7 277,92 1 277,92 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99ST35 - ENCEINTE 2 VOIES 20W/100V
BLAN
316,14 1 316,14 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99ST44 - CORBEILLES TYPE VP 9048 4 320,56 1 4 320,56 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/CULT15 - REFRIGERATEUR 157,17 1 157,17 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC101 - TEL SS FILS 606,72 1 606,72 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC102 - RADIO CASSETTE LASER 74,65 1 74,65 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC103 - CHAINE HIFI 379,47 1 379,47 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC104 - MINI CHAINE HIFI 272,84 1 272,84 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC105 - TEL SS FIL MATRA 120,42 1 120,42 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC108 - ETAGERE MURALE 205,92 1 205,92 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC109 - CHARIOT A ASSIETTES 501,55 1 501,55 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC112 - MIXAGE VIDEO 193,76 1 193,76 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC13 - DIVERS MOBILIERS ACCUEIL
ENFAN
429,91 1 429,91 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC14 - ASPIRATEUR 420,76 1 420,76 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC15 - CHARIOT ET EQUIPEMENT 521,16 1 521,16 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC16 - 1 ASPIRATEUR 499,02 1 499,02 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC23 - LAVE LINGE ARTHUR MARTIN 563,70 1 563,70 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC37 - TABLE SORTIE MACHINE A
LAVER
532,07 1 532,07 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC38 - SOCLE REHAUSSEE 223,01 1 223,01 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC45 - MAGNETOSCOPE 222,58 1 222,58 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC46 - TVC GOLDSTAR 532,05 1 532,05 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC47 - ECRAN SUR PIED 90,71 1 90,71 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC48 - RADIO CASSETTE 240,87 1 240,87 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC49 - CASQUE 75,46 1 75,46 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC50 - KONICA 53,20 1 53,20 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC53 - FLEURETTE 205,92 1 205,92 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC86 - CHAINE HIFI 425,25 1 425,25 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/EDUC98 - BABY FOOT 609,80 1 609,80 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/INF01 - SCANNER FILM OLYMPUS 609,80 1 609,80 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/ST10 - PRESSE HYDRAULIQUE 567,74 1 567,74 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 98/ST12 - AMPLI 233,35 1 233,35 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99AP02 - SOUFFLEUR STIHL 584,18 1 584,18 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99CULT02 - EQUALIZER YAMAHA 257,21 1 257,21 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99CULT03 - TAPIS DE DANSE EN 1.50M 1 127,94 1 1 127,94 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99CULT04 - ECHELLE TRANSF 3PL
3M10*6M89
172,82 1 172,82 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99CULT11 - PRATICABLE SAMIA 2M/1M 2 665,88 1 2 665,88 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99CULT12 - FLY PIEDS SUR ROUES OCCS 275,78 1 275,78 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC05 - MONOBROSSE PLATEAU
STABIPAD
140,83 1 140,83 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC09 - ASPIRATEUR GW 1030
MONOPHA
726,22 1 726,22 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC10 - TABLE TITRAGE SONY REF
KV 14MI
225,47 1 225,47 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC14 - CAMESCOPE+SACOCHE 533,57 1 533,57 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC27 - RETROPROJECTEUR
GAMBETTA
229,82 1 229,82 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC28 - RADIO BICASSETTES LASER
JVC
227,06 1 227,06 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC29 - RADIO BICASSETTES LASER
JVC
196,54 1 196,54 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC30 - TEL/REP SF PHILIPS EVALIA 150,76 1 150,76 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC33 - RADIO BICASSETTES LASER
PAN
196,54 1 196,54 0,00 0,00 0,00
31/08/2023 99EDUC34 - APP PHOTO KONICA Z-UP110 150,76 1 150,76 0,00 0,00 0,00
04/09/2023 2019D00131 - AVANCE FORFAITAIRE
CHAPIT'O
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
04/09/2023 2019D00138 - AVANCE FORFAITAIRE
CHAPIT O LOT 9 ELECTRCITE 2019-
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
04/09/2023 2020D00127 - BT054 - B140 AV ECLAIRAGE
BULLE DE TENNIS
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
04/09/2023 2020D00128 - BT082 - B157 AVANCE
REMPLACEMENT ECLAIRAGE PISCINE
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 208
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
05/09/2023 2020B00510 - BT010 B99 AC4 REFECTION
TOITURE TERRASSE BIBLIOTHE
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
05/09/2023 2020B00678 - AC 8 AMENAGEMENT
ESPACE VERT BLERIOT DT RG 1021,56
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
05/09/2023 2020B00679 - POSE CLOTURE PARCELLE
bn14
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
05/09/2023 2020B00685 - CREATION DE 7 FOSSES D
ARBRE TERRES NEUVE VEGETAL
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
05/09/2023 2021B00629 - BT189 DIAGNOSTIC EDL
AMIANTE ET PLOMB DOJO BEGLAIS
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
05/09/2023 2021B00929 - BT058 NETTOYAGE
ENLEVEMENT FIENTES PIGEONS EGLISE
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
05/09/2023 2021B01299 - BT101 REMPLACEMENT DE
MENUISERIES CRECHE CLAPO
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
06/09/2023 2019D00101 - OEUVRE D ART 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
06/09/2023 2019M00014 - 17 LITS SUPERPOSES MAT
BOILEAU AMORT 10 ANS
0,00 10 0,00 0,00 0,00 0,00
06/09/2023 2020D00354 - VOIRIE RENOVATION
CHAUSSEE REPRISE ENROBE PARKING
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
06/09/2023 2020D00355 - VILLE RENOVATION DE
CHAUSSE REPRISE PAVé ORANGERIE
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
12/09/2023 DEPCAUT1 - CANAL SATELLITE 0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
12/09/2023 275-1-2009 - depot de garantie effia
concessions
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
12/09/2023 275-2-2009 - BADGE DEPOT DE GARANTIE
EFFIA SA
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/138 - RADIO K7 PANASONIC RX-ES29 190,16 1 190,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/151 - MATERIEL CUISINE 386,68 1 386,68 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/175 - AQUA MARCHE VENTOUSES
PISCINE
272,33 1 272,33 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/194 - BACS PLASTIQUES +
ARMOIRES CLE
599,87 1 599,87 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/199 - ENSEMBLE BOIS SAUNA 160,00 1 160,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/206 - NAPPES COULEURS 1 148,16 1 1 148,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/210 - SECHE LINGE ARTHUR MARTIN
ADC5
469,00 1 469,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/215 - 6 TERMINAUX REFLEX 1 180,45 1 1 180,45 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/222 - POMPE ELEC POUR CUVE A
ESSENCE
265,51 1 265,51 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/227 - MAT AUDIOVISUEL PRIMAIRE
BUISS
403,05 1 403,05 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/229 - MAT AUDIOVISUEL PRIM
LANGEVIN
129,17 1 129,17 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/230 - MAT AUDIOVISUEL PRIM
SALENGRO
118,40 1 118,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/232 - MAT AUDIOVISUEL PRIM J
CURIE
129,17 1 129,17 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/246 - MICRO ONDE+CAFETIERE 119,89 1 119,89 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/247 - MAGNETOSCOPE PANASONIC
NV HV61
149,00 1 149,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/25 - TELECOPIEUR LASER
BIBLIOTHEQUE
269,10 1 269,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/259 - SECHES MAINS PISCINE 587,71 1 587,71 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006021 - SECHE LINGE ARTHUR MARTIN 449,00 1 449,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006022 - ASPIRATEUR EAU POUSSIERE 214,24 1 214,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006023 - ASPIRATEUR PROFESSIONNEL 404,44 1 404,44 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006026 - CAFETIERE EXPRESSO KRUPS 199,00 1 199,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006052 - SECHE LINGE 469,00 1 469,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006081 - SOUDEUSE MARCHEPIED 352,22 1 352,22 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/101 - BOITIER
MULTICASQUES+CASQUES
133,47 1 133,47 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/102 - BOITIER
MULTICASQUES+CASQUES
162,42 1 162,42 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/111 - MATERIEL SONO FLY CONSOLE
12U
191,36 1 191,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/122 - ASPIRATEUR DORSAL
BACKUUM
487,63 1 487,63 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 10113 - porte casiers verres et assiettes 372,43 1 372,43 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 BOUCHERIEMOREIRAFISAC -
SUBVENTION FISAC DANS LE CADRE DU
2 721,00 5 2 721,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 209
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 BOURYFISAC - SUBVENTION FISAC DANS
LE CADRE DU
4 874,00 5 4 874,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 OCEANCLEANERS-FISAC - SUBVENTION
FISAC DANS LE CADRE DU
13 884,00 5 13 884,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 POULAILLERDEFREDFISAC - SOLDE
SUBVENTION DANS LE CADRE DU FISAC
13 898,30 5 13 898,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 THYABEAUTEFISAC - SUBVENTION FISAC
DANS LE CADRE DU
3 859,00 5 3 859,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 T264PARCELLEAC555 - SUBVENTION
EQUIPEMENT SUITE CESSIO EURO
1 538,52 5 1 538,52 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/77 - CHARIOT SANIDUO ET MANAGE
BLEU
387,50 1 387,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/81 - COFFRES DE STOCKAGE ESPAC
VER
1 196,00 1 1 196,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/89 - TELEVISION HITACHI CL21F60S 173,00 1 173,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/91 - TELEVISION COMBI TD141 109,00 1 109,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/93 - RATELIERS VELOS ESP JEUNES 145,40 1 145,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008016 - TELE COULEUR LECTEUR DVD 238,00 1 238,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008024 - CREPIERE KRAMPZ 199,90 1 199,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008026 - CONSOLE MIXAGE 412,02 1 412,02 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008027 - SYSTEME SHURE PGX VOCAL 498,70 1 498,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008032 - CENTRIFUGEUSE PHILIPS 189,00 1 189,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008040 - 6 TAPIS DE SPORT PAE SEMBAT 973,90 1 973,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008046 - 17 CLOISONS MOBILES CTR
LUCAT
6 026,40 1 6 026,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008072 - LECTEUR DVD CINEMA
FESTIVAL
89,00 1 89,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008079 - JOUETS LIEU ECOUTE
PARENTS
174,00 1 174,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008080 - 2 CHARIOTS TRANSPORT INOX 216,60 1 216,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008081 - MAT EDUCATIF THOREZ 98,01 1 98,01 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008082 - JEUX ET JOUETS ECOUTE
PARENTS
936,27 1 936,27 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008083 - CHAINE HI FI ESPACE JEUNES 199,00 1 199,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008086 - ARMOIRE REST SCOL ST
MAURICE
297,80 1 297,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008087 - JEUX ET JOUETS ECOUTE
PARENTS
1 660,14 1 1 660,14 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008091 - BACS PLASTQ+COUVERT 37,53 1 37,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008095 - ASPI+KARCHER CHAPELLE
MUSSONVI
241,90 1 241,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008097 - SECHE*-LINGE MAIRIE 485,00 1 485,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008101 - CHARIOT DE LAVAGE 234,42 1 234,42 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008104 - 10 PLAQUES CIMETIERES 9 363,45 1 9 363,45 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008105 - 20 PROTEGES CABLES
ATELIERS
4 317,80 1 4 317,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008106 - MATERIEL DE NETTOYAGE
ECOLES
1 518,92 1 1 518,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008108 - JOUET TACTILUTINS 80,10 1 80,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008109 - MAISON CACHE CACHE 41,85 1 41,85 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008110 - TAPIS DE JEUX 29,50 1 29,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008114 - CHARIOT DE SERVICE./.MAT.LA
FERRADE
251,16 1 251,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008116 - CHARIOT DE SERVICE
REST.SCOL.CURIE
192,44 1 192,44 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008117 - CHARIOT DE SERVICE
REST.SCOL.M SEMBAT
192,44 1 192,44 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008118 - CHARIOT DE SERVICE
REST.SCOL.LANGEVIN
192,44 1 192,44 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008119 - DIABLE DE TRANSPORT..SALLE
DELTEIL
177,01 1 177,01 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008121 - FILM SOLAIRE PAE LANGEVIN 1 996,32 1 1 996,32 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008122 - AFFICHEUR NUMERIQUE ET
BATTERIE./.SERVICE JEUNESSE
278,19 1 278,19 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008126 - JOUETS PAE LANGEVIN 205,00 1 205,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008132 - JOUETS PAE LANGEVIN 224,90 1 224,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008141 - 4 BACHES POUR BUVETTE 1 079,56 1 1 079,56 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008324 - SUPPORT MURAL POUR TV
PRIM GAMBETTA
189,02 1 189,02 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008325 - ANTENNE TV PRIM GAMBETTA 297,98 1 297,98 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 210
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2008326 - SIGNALETIQUE INTERIEUR
PISCINE
477,68 1 477,68 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008327 - 10 PATERES EN ACIER
CHROMEES PISCINE
191,36 1 191,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008335 - rzefrigerateur pour ecole langevin 189,00 1 189,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 20090028 - diable tubu 185,38 1 185,38 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009012 - pieces garage/galerie c15 266,47 1 266,47 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009016 - UN TROMBONE 300,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009017 - BATTERIE DEEP ET
ACCESSOIRES
296,00 1 296,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009032 - chariot utilitaire blanc rest scol mat
curie
261,45 1 261,45 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009039 - CAGE AQUATIQUE 271,15 1 271,15 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009045 - frigo table top cimetiere 185,00 1 185,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009046 - frigo atelier 362,00 1 362,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009056 - chaise de surveillance 454,48 1 454,48 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009060 - seche linge rest scol mat buisson 475,00 1 475,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008143 - 7 POSTES
EMETTEUR-RECEPTEUR MOTOROLA
1 666,03 1 1 666,03 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008151 - PANNEAUX ET
AFFICHES..CHAPELLE MUSSONVILLE..
2 930,20 1 2 930,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008176 - CABANON JARDINS FAMILIAUX 479,00 1 479,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008180 - JEUX EXTERIEURS HG PETITS
COEURS
478,00 1 478,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008186 - ASPIRATEUR A POUSSIERE
REST SCOLAIRE J CURIE
497,54 1 497,54 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008192 - RADIO ET HDMI GRUNDIG 54,98 1 54,98 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008199 - 4 CHARIOTS SANIDUO MATERN
BUISSON,CURIE,ST MAURICE
983,11 1 983,11 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008200 - 1 CHARIOT BLANC UTILITAIRE
MATERN BUISSON
215,28 1 215,28 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008201 - GRAVEUR DVD RADIO
CASSETTE PRIMAIRE CURIE
301,27 1 301,27 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008202 - MINI CHAINE RADIO CASSETTE
PRIMAIRE SEMBAT
539,40 1 539,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008203 - RADIO CASSETTE PANASONIC
PRIMAIRE F BUISSON
332,49 1 332,49 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008205 - FILMS ACCULTANTS CLPE 190,16 1 190,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008207 - STORES BOILEAU 166,24 1 166,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008210 - 1 VIDEO PROJECTEUR MATERN
PV COUTURIER
477,20 1 477,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008211 - 1 PROJECTEUR A DIAPOSITIVES
ECOLE J PREVERT
130,36 1 130,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008212 - RADIOCASSETTE PHILIPS
AZ1053
59,68 1 59,68 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008214 - 2 TOP CINE 120X160 ET PERCHE
MATERIEL FESTIVAL
412,62 1 412,62 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008218 - DIFFUSEUR IMAGES ET
TABLEAU TRIPTYQUE
697,27 1 697,27 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008219 - sono tag 666 cdk7 maternelle la
ferrade
477,20 1 477,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008239 - TAPIS ET ESPALIER MAT LA
FERRADE
342,36 1 342,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008240 - PLASTIFIEUSE PRIMAIRE
GAMBETTA
165,00 1 165,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008245 - mat scol maternelle buisson 307,72 1 307,72 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008248 - CENTRIGFUGEUSE MAGIMIX
RIBAMBULLE
299,50 1 299,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008255 - COMBI SONO ET RADIO
CASSETTE PRIM LANGEVIN
619,53 1 619,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008257 - TABLE TOP DAEWOO REST
SCOL COUTURIER
189,00 1 189,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008258 - TABLE TOP DAEWOO REST
SCOL MAT BUISSON
189,00 1 189,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2008305 - MINI TRAMPOLINE -PISCINE 497,99 1 497,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/265 - PERFORELIEUSE
PLASTIFIEUSE PRJ
184,66 1 184,66 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/268 - SIGNALITIQUE PISCINE 355,21 1 355,21 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/27 - FOUR MICRO ONDES RESTO
MUNICIP
178,00 1 178,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 211
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2006/271 - POSTES TELEPHONES POLE
URBAIN
1 180,45 1 1 180,45 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/31 - MAGNETOSCOPE+CHAINE HIFI 378,00 1 378,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/32 - CREPIERE 199,00 1 199,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/57 - ASPIRATEUR GD2000 378,90 1 378,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/59 - PLATEAU SUPPORT DISQUE 173,97 1 173,97 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/60 - REHAUSSEUR LAVE VAISSELLE 237,51 1 237,51 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/80 - NAPPES POUR
MANIFESTATIONS
2 085,82 1 2 085,82 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2006/88 - SECHE LINGE RESTO SCOL MAT
PRE
469,00 1 469,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007080 - TAPIS/MATELAS GYMNASE
BOYER
412,62 1 412,62 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/10 - ASPIRATEUR PROFESS
POUISSIERE
442,19 1 442,19 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/105 - BTWIN ALU VELO 824,40 1 824,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007113 - 2 VESTIAIRES CLPE 657,80 1 657,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007122 - CHARIOT 3 PLATEAUX RESTO
PERSO
309,76 1 309,76 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007123 - COFFRE SECURITE PAE 1 770,08 1 1 770,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/126 - REFRIGERATEUR 242,00 1 242,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/140 - CHARIOT DE SERVICE 251,16 1 251,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/148 - RADIOCASSETTE 498,73 1 498,73 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/16 - ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE 217,55 1 217,55 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/168 - RADIO CASSET PANASONIC
RX-ES29
190,16 1 190,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/17 - ASPI EAU/POUSSIERE BUISSON 217,55 1 217,55 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/189 - REFRIGERATEUR TOP 248,00 1 248,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/190 - TABLE INOX REST SCOL MAT
PREVE
487,97 1 487,97 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/196 - 4 TELEPH SANS FIL P.A.E. 1 209,75 1 1 209,75 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/204 - CHARIOT SANIDUO ET GUIDON 167,24 1 167,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/216 - RADIO CD 219,00 1 219,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/218 - 51 BARRIERS DE SECURITE 2 988,80 1 2 988,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/222 - CHARIOT UTILITAIRE 167,44 1 167,44 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/239 - SECHES 88,20 1 88,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/242 - 6 VESTIAIRES MONOBLOCS
SERRES
2 116,92 1 2 116,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/243 - CHARIO SCE ET COUVERTS
FERRADE
251,16 1 251,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/246 - REFRIGERATEUR SALLE J
CURIE
412,00 1 412,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/247 - REFRIGERATEUR SALLE
MUSSONVILL
412,00 1 412,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/248 - MICRO ONDES COMPLEXE
LANGEVIN
81,00 1 81,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/26 - CHARIOT MENAGE REST SCOL
SEMB
358,80 1 358,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/264 - HOTTE CASQUE K1962M 79,99 1 79,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/278 - TAPIS PAE MARCEL SEMBAT 445,80 1 445,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/282 - POINT RENCONTRE JEUNES 494,00 1 494,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/286 - TELEVISEUR THOMSON PAE
SEMBAT
249,00 1 249,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/288 - ECOLE MAT J PREVERT 134,10 1 134,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/39 - PAE LANGEVIN=TABLE PING
PONG
330,10 1 330,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/4 - MINI CHAINE FWM 70 286,00 1 286,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/62 - PANNEAUX BASKETS PRIM
GAMBETA
584,84 1 584,84 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2007/67 - ISOLOIR HANDICAPE 275,08 1 275,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009083 - 2 VESTIAIRES ECOLE
MATERNELLE J. PREVERT-B62
641,61 1 641,61 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009084 - ARTENGO 855 BLEUE 739,10 1 739,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009086 - 2 RADIO CASSETTE SONY-1
PLATINE SONY EC SEMBAT
331,81 1 331,81 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009087 - RADIO CASSETTE PANASONIC
EC JOLIOT CURIE
166,34 1 166,34 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009092 - CHARIOT DE TRANSPORT 313,35 1 313,35 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009093 - TAPIS LES POISSONS BLEUS
CRECHE 3 PTITS TOURS
472,77 1 472,77 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 212
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2009103 - 2 BACS DE RETENTION
SERVICE TECHNIQUE
598,79 1 598,79 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009105 - DES BETON+FOURREAUX
P/JEU-STADE DUHOURQUET
598,00 1 598,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009111 - LISSE A CASIERS MATERNELLE
PV COUTURIER
2 382,29 1 2 382,29 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009120 - ecran sur pied mat couturiere 119,48 1 119,48 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009121 - espaliers et matelas mat couturier 570,49 1 570,49 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009123 - achat abri de jardin mat la ferrade 269,00 1 269,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009124 - couchettes et matelas mat boileau 271,08 1 271,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009132 - 10 nattes ecole mat f buisson 203,32 1 203,32 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009133 - kit 17 modules mat f buisson 274,35 1 274,35 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009134 - radio philips az 1846 ec
elementaire r salengro
107,62 1 107,62 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009138 - poutre pedagogique 250 cm ecoel
pv couturier
229,25 1 229,25 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009148 - radio cassette ec m sembat 570,78 1 570,78 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009151 - LOT 4 TAPIS ECOLE
MATERNELLE COUTURIER
272,70 1 272,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011034 - echelle marchepied pr j lurcat 480,53 1 480,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011036 - RADIO K7 BOOMBLASTER JVC
RV NB50
249,97 1 249,97 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011038 - LOT D'ECHELLES POUR LES
ATELIERS
1 496,79 1 1 496,79 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011046 - magneto numerique tascam dr 1 258,34 1 258,34 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011050 - TABLEAUX BLANC A PORTEE DE
MUSIQUE
698,46 1 698,46 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011060 - MICRO CHAINE HIFI SONY PAE
PAUL LANGEVIN
99,00 1 99,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011063 - LAVE LINGE FRONTAL BOSCH
PISCINE 2M DISTRIB
468,00 1 468,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011064 - FRIGO TOP BEKO 176,00 1 176,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011065 - SECHE LINGE BOSCH PISCINE 2
M DISTRIB
459,79 1 459,79 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011068 - VIOLON COMPLET 400,00 1 400,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011070 - TAPIS D ACTIVITES LES P TITS
COEURS
330,10 1 330,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011074 - tv lcd pae langevin 349,00 1 349,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011081 - devidoir pour 2 scotchs 436,30 1 436,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009162 - BANS SUEDOIS 4 M-ECOLE
MATERNELLE LA FERRADE
324,57 1 324,57 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009169 - BAC A EAU ET SABLE MOBILE 553,50 1 553,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009181 - COMBINE LECTEUR DVD HI-FI
STEREO MAT ST MAURICE
124,00 1 124,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009185 - machine a expresso
delonghi/cabinet
454,98 1 454,98 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 20092003 - REFRIGERATEUR TOP
PROLINE-CRECHE 3 PTITS TOURS
179,00 1 179,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009205 - tapis creche 3 ptits tours 696,46 1 696,46 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009208 - JEUX
SURDIMENSIONNES-JEUNESSE
500,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009212 - ASPIRATEURS DORSAUX
SERVICE DES SPORTS
843,78 1 843,78 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009216 - ILLUMINATIONS NOEL 6 848,30 1 6 848,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009223 - ILLUMINATIONS NOEL 9 060,60 1 9 060,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009227 - SIEGES STADE MOGA 2 547,48 1 2 547,48 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009228 - CASTAGNETTES SUR SOCLE 54,00 1 54,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009230 - chaine hi fi 99,00 1 99,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009232 - divers instruments de musique 326,50 1 326,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009238 - illuminations de noel 4 493,61 1 4 493,61 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009243 - telephone gigaset mains libres 166,24 1 166,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009245 - micro ondes 89,00 1 89,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009249 - chariot transport tapis pae langevin 315,27 1 315,27 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2009252 - accessoires instrument de musique 199,00 1 199,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010001 - VESTIAIRES REST SCOL ST
MAURICE
780,31 1 780,31 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010006 - PLAQUES ALU GRAVEE ET
PLAQUE PLEXI TOTEM
368,80 1 368,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010013 - latte lettree chapelle mussonville 1 287,25 1 1 287,25 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 213
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2010022 - refrigerateur medecine
professionnelle
175,00 1 175,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010027 - AIGUISEUR ELECTRIQUE 354,12 1 354,12 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010042 - MICRO HF + RECEPTEUR 599,67 1 599,67 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010047 - MACHINE A LAVER REST SCOL
M SEMBAT
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010052 - PLASTIFIEUSE ACCO H320
RADIO CD K7 USB JVC RC EZ36
381,52 1 381,52 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010053 - RADIOCASSETTE PANASONIC
RX ES23
178,30 1 178,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010071 - CHARIOT ROULEUR POUR
BLANCO THERM = CUISINE CENTRA
2 101,37 1 2 101,37 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010075 - 5 CONTENERS A SOUPE ISOTH
EMPILABLES
1 307,11 1 1 307,11 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010084 - materiel decoration mat la ferrade 377,94 1 377,94 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010088 - conteneur isotherme 1 475,74 1 1 475,74 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010091 - tableau tryptique 395,88 1 395,88 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010097 - 2 talkies walkies service des sports 566,31 1 566,31 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010101 - 2 refrigerateurs pour plage urbaine 518,61 1 518,61 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010102 - poteaux signaletiques bus pedestre 3 593,98 1 3 593,98 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010106 - etuis pour violoncelle 361,87 1 361,87 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010108 - chassis de table a decouper simple 406,64 1 406,64 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010116 - refrigerateur 2 portes faure/service
des sports
286,93 1 286,93 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010119 - panneaux signaletiques handiplage 224,00 1 224,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010121 - 3 htc touch diamond 2 678,13 1 678,13 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010126 - 2 panneaux 1000*1200 mm plaine
des sports
478,40 1 478,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010130 - 40 bacs oinox sans anses et 50
couvercles etanches
2 792,42 1 2 792,42 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010133 - 3 MICRO CHAINES+4 MICRO A
FIL/ELEMENTAIRE LANGEVIN
621,30 1 621,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010138 - tableau mat boileau 177,01 1 177,01 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010140 - refrigerateur joliot curie 200,00 1 200,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010148 - MATERIEL ECOLE LANGEVIN 992,68 1 992,68 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010149 - MATERIEL AUDIO ECOLE
SALENGRO
246,92 1 246,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010151 - PROJECTEUR CINEMA
FESTIVAL
1 499,76 1 1 499,76 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010152 - SOCLES BOIS MAT COUTURIER 823,93 1 823,93 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010153 - LECTEUR DVD ELEM SEMBAT 59,83 1 59,83 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010154 - ASPIRATEUR ECOLE MAT
BOILEAU
422,91 1 422,91 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010166 - petit materiel 439,75 1 439,75 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010168 - banquette piano hydrolique 630,00 1 630,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010170 - aspibrosse gymnase boyer 620,72 1 620,72 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010181 - RAMPE CHARGEMENT
CIMETIERE
427,74 1 427,74 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010182 - FOURNITURE RAMPE
CHARGEMENT CIMETIERE
427,74 1 427,74 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010183 - COUCHETTES EMPILABKES -
MATERNELLES
406,00 1 406,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010192 - mu achat aspirateur nilfisk 485,00 1 485,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010196 - TELECOPIEURS PHILIPS MAGIC
5 VOICE - SCE JEUNESSE
149,90 1 149,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010199 - INSTRUMENTS DE MUSIQUE 617,40 1 617,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010201 - 2 TABLES DE TENNIS DE TABLE
SCE JEUNESSE
858,00 1 858,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010204 - 6 paravents pour manifestations 1 808,35 1 1 808,35 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010209 - livres professionnels 25,90 1 25,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010214 - MARCHEPIED ALU FABRISCAL 540,59 1 540,59 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010215 - JEUX JOUETS WESCO RELAIS
ASSISTANTES MATERNELLES
756,18 1 756,18 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010216 - PARAVENTS CLOISONS HETRE
ALU REF 2010EXE004374
3 013,92 1 3 013,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010221 - violon 280,00 1 280,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2010223 - 2 radios sony ecole gambetta 198,00 1 198,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011019 - siege auto coque chaise haute fic
3324
1 037,78 1 1 037,78 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 214
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2011028 - LECTEUR DVD LG PAE JOLIOT
CURIE
79,00 1 79,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012013 - outillages service jeunesse 1 148,28 1 1 148,28 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012019 - lot de voiles pour bateaux base
nautique
1 445,96 1 1 445,96 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012025 - fax laser samsung sg 245,68 1 245,68 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012026 - CITERNE PLASTIQUE - CIRQUE 542,51 1 542,51 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012032 - SECHE LINGE ELECTROLUX 459,00 1 459,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012035 - ecran projection tableaux blanc
acier laque manuta
553,75 1 553,75 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012036 - micro electret 312,65 1 312,65 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012038 - LOT DE 50 BARRIERES DE
MANIF 14 BARREAUX
2 799,84 1 2 799,84 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012042 - SECHE LINGE MAT LA FERRADE 459,00 1 459,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012050 - TABLES POLYETHYLENE 2 242,50 30 2 242,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012051 - CHARRIOT STOCKAGE POUR
SALLE DE BAIN
766,76 1 766,76 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012055 - FRIGO TOP MAISON PARTAGEE
THOREZ
239,00 1 239,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012063 - 3 ASPIRATEURS POUR ECOLES
ELEMENTAIRES
961,58 1 961,58 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012066 - KIT SUPERPOSITION AVEC
TABLETTES POUR SECHE LINGE
159,00 1 159,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012070 - NETTOYEUSE EDKITCLEAN/BIB 321,72 1 321,72 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012071 - 3 MARCHEPIEDS/MAGASIN 881,72 1 881,72 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012090 - CABLERIE POUR BARRES FIX
ET ASYMETQ/GYMNASE BOYER
863,51 1 863,51 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012091 - ASPIRATEUR/CRECHE 3 PETITS
TOURS
320,53 1 320,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012092 - DESTRUCTEUR/POLE VIE
LOCALE
395,17 1 395,17 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012097 - CHARIOT DE DEBARASSAGE -
ECOLE ELEM. GAMBETTA
440,13 1 440,13 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012098 - CHARIOTS - DIVERSES ECOLES
ELEMENTAIRES
1 384,37 1 1 384,37 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012099 - NEBULISATEUR+BRUMISATEUR
MULTI FONCTIONS
470,00 1 470,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012110 - 28 POSTES TELEPHONIQUES 5 370,37 1 5 370,37 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012119 - 26 chariots de stockage pour tables
et bancs
7 500,00 1 7 500,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012121 - DIVERS BACS CUISINE 3 285,53 1 3 285,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012123 - 4 TALKIE WALKIE PISCINE 952,02 1 952,02 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012124 - RADIO CD - MAT F BUISSON 120,90 1 120,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012125 - MEUBLE TOILETTE - MAT LA
FERRADE
215,10 1 215,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012132 - CLIMATISATIONS PORTABLES 791,94 1 791,94 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012133 - MATERIEL AUDIOVISUEL ECOLE
LAT ST MAURICE
575,59 1 575,59 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012134 - PANNEAU AFFICHAGE ECOLE
MAT LA FERRADE
263,73 1 263,73 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012135 - GRILLE MAILLEES ECOLE MAT
LA FERRADE
321,68 1 321,68 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012136 - RADIOK7 - PAE FERDINAND
BUISSON
146,01 1 146,01 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012137 - TABLEAU TRIPTYQUE -
MATERNELLE JOLIOT CURIE
758,05 1 758,05 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012/262 - CHEVALET A PEINDRE
REGLABLE MATERNELLE
306,99 1 306,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012/265 - MINI CUISINE/PAE MARCEL
SEMBAT
99,00 1 99,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 201247 - EQUIPEMENT DES PETITS COINS
JEUX MAT ST MAURICE
92,72 1 92,72 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013002 - CHARIOT FRED 276,87 1 276,87 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013003 - RADIOCASSETTE 127,35 1 127,35 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013007 - MATERIEL CUISINE 1 035,74 1 1 035,74 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013009 - JEU DE DINETTE 1 655,26 1 1 655,26 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013012 - ASPIRATEUR - ECOLE DE
MUSIQUE
320,53 1 320,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013014 - PLAQUES NUMEROTEES -
STADE MOGA
985,50 1 985,50 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 215
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2013020 - ASPIRATEUR 555-MUEGS BASIC
KIT - MUSEE
413,82 1 413,82 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 20130274 - PLASTIFIEUSE - ELEM JOLIOT
CURIE
156,09 1 156,09 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013036 - TALKIES WALKIES
APPARITEURS
252,00 1 252,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013043 - SECHE LINGE MAT JOLIOT
CURIE
489,00 1 489,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012143 - 3 TENTES CAMPING - PAE
MARCEL SEMBAT
469,85 1 469,85 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012144 - 1 TV - MATERNELLE PV
COUTURIER
462,85 1 462,85 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012159 - RAYONNAGE STOCK ETAGERE
OSSUAIRE ANCIEN MORGUE
2 985,93 1 2 985,93 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012165 - 5 CONTENEUR ISOTH ET PLAQ
EUTECTIQ FROID TRSP DENR
1 930,52 1 1 930,52 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012167 - FRGO INTEGR AMENAGMT SALL
PERSO CRECH PETT COEURS
385,00 1 385,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012176 - SECHE LINGE - ELEMENTAIRE
SEMBAT
459,00 1 459,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012181 - REFRIGERATEUR 1 PORTE
FAURE - CABINET
349,00 1 349,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012183 - 1 BAC A EAU ET SABLE -
MATERNELLE J.CURIE
262,80 1 262,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012185 - jouets pae langevin 161,68 1 161,68 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012189 - RADIOCASSETTE BOOMLASTER 238,04 1 238,04 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012198 - MAT DE GYM MAT PV
COUTURIER
699,86 1 699,86 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012201 - 2 TROMPETTES DE POCHE 838,00 1 838,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012203 - 12 TAPIS EP SEMBAT 1 358,42 1 1 358,42 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012211 - 2 TAB TRIPTYDIQUE 739,34 1 739,34 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012212 - TABLEAU TRIPTYDIQUE EP
LANGEVIN
391,04 1 391,04 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012213 - coins jeux st maurice 1 228,47 1 1 228,47 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012218 - 4 nebulisateurs brumisateurs salle
de sport
1 817,92 1 1 817,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 20122225 - PACK DE 20 INSTRUMENTS
DIVERS/ECOLE DE MUSIQUE
1 685,61 1 1 685,61 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012/225 - ACHAT INST. MUSIQUE BONGO
PEARL PRIMERO
86,49 1 86,49 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012231 - MAISON POUPON EQUIPEMT
COINS JEUX - MAT ST MAURICE
34,24 1 34,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012234 - 12 SWING ROLLER - PAE
FERDINAND BUISSON
2 010,00 1 2 010,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012236 - RMATERIEL RANGEMENT
DECORE - SECTION JEUNESSE
3 968,90 1 3 968,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012239 - ENSEMBLE MEUBLE DINETTE
PAE JOLIOT CURIE
652,77 1 652,77 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012244 - CLOISONNETTE MATERNELLE
FERDINAND
256,00 1 256,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012245 - ASPIRATEUR AVEC TUBLE/SITE
ESSO
320,53 1 320,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012246 - MICRO ONDES BIBLIOTHEQUE 89,00 1 89,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012248 - jeux premiers équipements
ludotheque PAE M. SEMBAT
499,97 1 499,97 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012250 - CHARIOT-MATERNELLE ST
MAURICE
201,36 1 201,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012252 - REHAUSSEURS DE
SIEGES/CINEMA LE FESTIVAL
1 465,10 1 1 465,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012259 - RADI K7 - ECOLE ELEM
LANGEVIN
524,59 1 524,59 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2012260 - RADIO K7/CD JVC
RC-EZ57-ECOLE ELEM BUISSON
448,71 1 448,71 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011091 - chariot transport service technique 985,66 1 985,66 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011099 - 10 TABLES LUMINEUSES -
CINEMA LE FESTIVAL
544,18 1 544,18 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011101 - PARASOLS PAE JOLIOT CURIE 449,60 1 449,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011103 - BACHES+POTEAUX DE TENTE
5X5 DIVERSES MANIFESTATION
435,34 1 435,34 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 216
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2011109 - aspmirateur buisson et salengro
2011109 et 2011110
736,02 12 736,02 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011120 - chariot menage sacs plasti creche
3 ptits tours
486,39 1 486,39 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011139 - TENTE CAMPING SERVICE
JEUNESSE
249,95 1 249,95 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011148 - panneau affichage jardin partage 238,60 1 238,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011149 - 10CHARIOTS POUR
CONTENEURS CHAUFFANTS
1 447,16 1 1 447,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011158 - 639 SIEGES COQUES STADE
MOGA
11 219,10 1 11 219,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011163 - chariot de service mat paul vaillant
couturier
292,28 1 292,28 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011165 - tv lcd philips elementaire r salengro 446,38 1 446,38 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011169 - 2 lignes delimitation baignade
begles plage
597,70 1 597,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011170 - radio k7 jvc 1 minichaine philips
mat la ferrade
232,43 1 232,43 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011177 - GRILLE MAILLE MAT LA
FERRADE
175,45 1 175,45 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011185 - 1 TABLEAU BLANC MAT PAUL
VAILLANT
197,87 1 197,87 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011193 - 3 GRILLES AUTOPORTEUSES
ECOLE ELEM MARC SEMBAT
697,51 1 697,51 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011194 - EVIER CUISINIERE MAT
BOILEAU
358,11 1 358,11 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011207 - musee RAYONNAGE 173,66 1 173,66 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011215 - 2 SECHE DESSIN MURAL MAT
LA FERRADE
275,40 1 275,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011216 - SECHE DESSIN MURAL MAT ST
MAURICE
137,70 1 137,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011217 - PLASTIFIEUSE A3 415,01 1 415,01 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011219 - BAC A EAU TRANSPARENT MAT
VAILLANT COUTURIER
179,10 1 179,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011222 - seche linge maternelle boileau 459,00 1 459,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011223 - 10 CHARIOTS ECOLES
ELEMENTAIRES
1 329,00 1 1 329,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011224 - VAISSELIER MAT JOLIOT CURIE 238,50 1 238,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011226 - ABRIS DE JARDIN (PARTAGES) 2 154,00 1 2 154,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011227 - RADIO-CD EPOK TD79GS -
MATERNELLE LA FERRADE
99,08 1 99,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011228 - ABRIS DE JARDINS POUR
JARDINS PARTAGES
1 436,00 1 1 436,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011236 - 12 BANQUETTES 2 PLACES -
STADE MOGA
5 233,70 1 5 233,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011237 - 2 RADIO K7 - MATERNELLE
JOLIOT CURIE
260,92 1 260,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011241 - 27 BARRIERES MOSANGES
STADE MOGA
6 619,86 1 6 619,86 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011260 - CLARINETTE YAMAHA 300,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011261 - ILLUMINATION DE NOEL 1 420,85 1 1 420,85 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011262 - ILLUMINATION DE NOEL 2 462,71 1 2 462,71 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011267 - ILLUMINATION DE NOEL 4 502,34 1 4 502,34 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011268 - PLAQUR REFRIGERANTE 532,22 1 532,22 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2011269 - CHARIOT INOX 8 NIVEAUX
CUISINE CENTRALE
633,88 1 633,88 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013048 - TALKIE WALKIE - ESPACES
VERTS
59,90 1 59,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013056 - CHARIOTS - ECOLES
ELEMENTAIRES
1 746,67 1 1 746,67 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013058-1 - 2 ARMOIRES INOX -
ELEMENTAIRE LANGEVIN
2 536,72 30 2 536,72 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013063 - ASPIBROSSEUR - SALLE DE
SPORTS PIE
460,46 1 460,46 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013067 - 2 VESTIAIRES+3ARMOIRES -
SERRES MUNICIPALES
1 858,58 1 1 858,58 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013072 - ARMOIRE VESTIAIRE -
GYMNASE BOYER
355,80 1 355,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013075 - 5 ECHELLES DOUBLES-ATELIER 629,10 1 629,10 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 217
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2013076 - ESCABEAU PRO
RAMPE-SERVICE TECHNIQUE
454,48 1 454,48 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013077 - ASPIRATEUR-HG LES PTITS
COEUS
320,53 1 320,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013078 - MINI CHAINE/SERVICE
JEUNESSE TERRES NEUVES
149,00 1 149,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013082 - 3 PARASOLS - PAE LANGEVIN 470,40 1 470,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013087 - 1 MICRO MAIN - SALLE JEAN
LURCAT
227,24 1 227,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013088 - 4 MICROPHONES - SERVICE
ATELIER ELECTRICITE
210,50 1 210,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013092 - CHARIOT DE TRANSPORT -
SERVICE GENERAL
245,18 1 245,18 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013096 - CHARIOT DE STOCKAGE -
SALLE JOLIO CURIE
245,18 1 245,18 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013101 - FRIGO MINI-BAR - CABINET 350,00 1 350,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013108 - ASPIRATEUR EAU/POUSSIERE -
GUICHET UNIQUE
321,84 1 321,84 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013111 - 2 ASPIRATEURS - SALLE DE
SPORT
926,18 1 926,18 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013114 - LECTEUR CD - SALLE DES
MARIAGES
249,00 1 249,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013116 - ASPIRATEUR - PISCINE 463,09 1 463,09 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014198 - DIVERS INSTRUMENTS
PERCUSSION
437,57 1 437,57 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014201 - PETIT TBLEAU - MAT PREVERT 106,02 1 106,02 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014206 - LECTEUR CD - PETITS COEURS 49,00 1 49,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014207 - COMPRESSEUR - MARCEL
SEMBAT
168,30 1 168,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014213 - PUPITRE - MAIRE 295,20 1 295,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014218 - 2 CUISINES JOUET - MAT
BUISSON
250,65 1 250,65 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014219 - COUVERTURE POLAIRE -
MATERNELLE BOILEAU
245,60 1 245,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014220 - TAPIS DE GYM+CHARIOT DE
TRANSP- PERISCO LANGEVIN
1 007,30 1 1 007,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014221 - COFFRE DE JARDIN - PERISCO
MARCEL SEMBAT
296,00 1 296,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014222 - DIVERS JEUX - PERSISCO
MARCEL SEMBAT
505,60 1 505,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014223 - DIVERS JEUX - PERISCO PV
COUTURIER
769,95 1 769,95 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014227 - MATERIEL DE MAINTIEN DE
FROID - CUISINE CENTRALE
1 782,36 1 1 782,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014233 - INSTRUMENT SHEKERE MEINIL
MEDIUM
103,50 1 103,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014235 - JEUX EDUCATIFS - PAUL
LANGEVIN PERISCOLAIRE
220,16 1 220,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014236 - MINIFOUR - JOLIOT CURIE
PERISCOLAIRE
158,00 1 158,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014239 - COMPRESSEUR - JOLIOT CURIE
PERISCOLAIRE
102,41 1 102,41 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014246 - RADIO CD - PAE SEMBAT 252,00 1 252,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013127 - LISSE A CASIERS -
MATERNELLE PV COUTURIER
851,28 1 851,28 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013132 - mixeur xreche 3 ptits tours 393,48 1 393,48 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013136 - MATERIEL - PAE MARCEL
SEMBAT
1 648,46 1 1 648,46 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013138 - vestiaire industie rest scol st
maurice
240,00 1 240,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013139 - vestiaire industie rest scol la
ferrade
313,50 1 313,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013143 - TALKIES WALKIES - SERVICE
DES SPORT
737,93 1 737,93 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013152 - 6 DESINSECTISEURS 789,36 1 789,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013153 - 5 DESINSECTISEURS - REST
SCOLAIRE
657,80 1 657,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013157 - SECHE LINGE PAE JOLIOT
CURIE
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 218
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2013161 - 4 LISSES A CASIERS MAT
PREVERT
851,28 1 851,28 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013164 - 2 balances electroniques 932,88 1 932,88 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013167 - LAVE LINGE MAT BOILEAU 499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013168 - LAVE LINGE ECOLE GAMBETTA 485,00 1 485,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013170 - tableau tryptique maternerlle 432,35 1 432,35 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013171 - 7 MODULES MULTI ACTIVITES
MAT JOLIOT CURIE
482,63 1 482,63 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013174 - PANNEAU SIGNALITIQUE
PARKING MOTO - PLAINE SPORTS
599,14 1 599,14 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013179 - STRUCTURE MOTRICITE -
HALTE GARDERIE PETITS COEURS
2 455,20 10 2 455,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013180 - CADRE A ROULETTES - MAT
JOLIOT CURIE
172,80 1 172,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013186 - MINI CHAINE SONY EX600 - MAT
BOILEAU
185,19 1 185,19 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013189 - MINI TRAMPOLINE GYMNOVA -
ELEM PV COUTURIER
468,84 1 468,84 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013190 - TAPIS GYMNASTIQUE
200X100X4 - ELEM PV COUTURIER
303,78 1 303,78 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013192 - LECTEUR DVD PIONEER+RADIO
CD PHILIPS - MAT J CURIE
193,36 1 193,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013196 - BASCULE 3 PLACES - MAT J.
CURIE
112,32 1 112,32 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013197 - COIFFEUSE POUR POUPEE -
MAT F. BUISSON
94,77 1 94,77 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013200 - RANGEMENT+TABLE A LANGER
- MAT BOILEAU
291,15 1 291,15 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013201 - MAHASSET PUPITRE + RACK
ROULETTES
1 347,60 1 1 347,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013203 - IGLOO - MAT JOLIOT CURIE 351,90 1 351,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013204 - MICROCHAINE STEREO SONY -
MAT LA FERRADE
128,31 1 128,31 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013205 - GRILLE EXPOSITION +
TABLETTE - MAT LA FERRADE
598,67 10 598,67 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013206 - KIT BAC A EAU + COUVERCLE -
MAT J CURIE
200,16 1 200,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013209 - LECTEUR DVD MAT. LA
FERRADE
80,29 1 80,29 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013210 - TABBLEAU MURAL BLANC 180,20 1 180,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013211 - 1 BAC A EAU AVEC TABLETTE
MAT JOLIOT CURIE
335,61 1 335,61 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013212 - PETITS TAPIS DE RECEPTION
MAT. ST MAURICE
1 008,00 1 1 008,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013215 - PANNEAUX AFFICHAGE
MAGNETIQUE MAT LA FERRADE
141,97 1 141,97 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013216 - CHEVALET DE PEINTURE MAT.
LA FERRADE
856,00 1 856,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013218 - MEUBLES ET LIT MAT. F.
BUISSON
451,80 1 451,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013226 - CHEVALETS - MAT SAINT
MAURICE
593,95 1 593,95 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013231 - 1 VIOLON 14 MM 432,00 1 432,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013234 - 1/2 VIOLON 432,00 1 432,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013236 - CHEVALET PORTATIF - MAT
PREVERT
441,00 1 441,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013237 - TAPIS DE JEUX +
PERFORELIEUR - MAT PREVERT
225,20 1 225,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013248 - TRIPTYQUE ALUMUNIUM -
ELEMENTAIRE ROGER SALENGRO
464,17 1 464,17 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013258 - BARBECUE - SERVICE JEUNESS 198,90 1 198,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013259 - XBOX + MANETTE - PAE JOLIOT
CURIE
336,26 1 336,26 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013261 - MINI CHAINE HIFI PHILIPS -
ELEM JOLIOT CURIE
246,18 1 246,18 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013264 - RADIO CD BOOMBLASTER JVC -
ELEM ROGER SALENGRO
257,14 1 257,14 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013270 - GAZINIERE - JEUNESSE DES
LACS
347,69 1 347,69 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 219
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2013271 - MEUBLE CUISINE BOIS
PEDAGOGIQUE - PAE JOLIOT CURIE
185,60 1 185,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013273 - PLASTIFIEUSE - ELEM JOLIOT
CURIE
111,25 1 111,25 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013275 - ENREGISTREUR STEREO MINI
CHAINE - ELEM GAMBETTA
352,62 1 352,62 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013277 - RADIO CD BOOMBLASTER JVC -
PAE JOLIOT CURIE
238,00 1 238,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013280 - CONTENEURS
ISOTHE+CHARIOTS DE TRANSP - PETIT
TOURS
1 949,48 1 1 949,48 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013282 - BACS GAQTRO + COUVERCLES
BOURGEAT
1 239,18 1 1 239,18 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2013285 - VESTIAIRE - ELEM FERDINAND
BUISSON
405,44 1 405,44 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014007 - RADIO K7 PHILIPS - ELEM
MARCEL SEMBAT
597,04 1 597,04 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014011 - VESTIAIRE INDUSTRIE
SALISSNATE - MAT PREVERT
307,99 1 307,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014015 - PLASTIFIEUSE A3 SATURN -
MAT JOLIOT CURIE
103,25 1 103,25 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014016 - TABLEAU VERT - ELEMENTAIRE
JOLIOT CURIE
216,37 1 216,37 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014054 - LAVE LINGE ELCTROLUX -
ECOLE SALENGRO
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014056 - BACD INOX - COUVERCLE
ETANCHE / PLAQUE EUTECTIQUE
907,13 1 907,13 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014057 - COMBINE FRIGO WHIRLPOOL -
REST DU PERSONNEL
459,00 1 459,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014062 - 2 REFRIGERATEURS - SALLE
SAINT MAURICE
438,00 1 438,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014063 - STAND UP PADDLE - BASE
NAUTIQUE
2 064,00 1 2 064,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014069 - CAFETIERE ELCT
PERCOLATEUR SARO
214,80 1 214,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014070 - TALKIE WALKIE MOTOROLA -
PISCINE
740,40 1 740,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014071 - ESCABEAUX - SERVICE DES
SPORTS
499,20 1 499,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014076 - ASPIRATEUR POUSSIERE -
MATERNELLE LA FERRADE
299,16 1 299,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014089 - NAPPES
BLANCHES+SERVIETTES - SERVICE
ACCUEIL PROX
491,70 1 491,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014107 - PANNEAUX SIGNALTIQIUE -
BEGLES PLAGE
2 003,39 1 2 003,39 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014115 - GILETS DE SAUVETAGE 269,52 1 269,52 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014126 - 8 CHARIOTS DE STOCKAGE
POUR CHAISES
2 380,80 1 2 380,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014157 - MARCHANDE MAXI MODELE -
MATERNELLE PREVERT
139,66 1 139,66 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014158 - CISAIL AUTO - MATERNELLE LA
FERRADE
263,20 1 263,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014161 - MATERIEL ACTIVITES GYM -
MAT PV COUTURIER
550,75 1 550,75 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014165 - SUPPORTS MURAUX POUR
TUYAU
358,56 1 358,56 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014166 - TABLEAU RATELIER
DICTAPHONE - MAT PV COUTURIER
247,18 1 247,18 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014174 - ACCESSOIRES+PUPITRES 959,00 1 959,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014178 - MATERIEL POUR BASSIN A
BALLES
814,05 1 814,05 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014182 - CHEVALET - MATERNELLE ST
MAURICE
299,90 1 299,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014191 - JOUETS - RAM FA 444E73 AV
79E
430,65 1 430,65 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014192 - TABLEAU MAGNETIQUE - ECOLE
DE MUSIQUE
178,68 1 178,68 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015002 - CAFETIERE PHILIPS
ISOTHERME PERISC MAT BUISSON
97,24 1 97,24 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 220
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2015003 - BOOMBLASTER JVC PERISCO
MAT BUISSON
252,00 1 252,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015005 - CAFETIERE PHILIPS
ISOTHERME PERISCO PREVERT
97,24 1 97,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015006 - BOOMBLASTER PERISCO
PREVERT
252,00 1 252,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015008 - CAFETIERE PHILIPS
ISOTHERME PERISC LA FERRADE
97,24 1 97,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015009 - BOOMBLASTER JVC PERISCO
LA FERRADE
252,00 1 252,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015015B - CAFETIERE PERISCO
PREVERT
97,24 1 97,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015017 - CAFETIERE PHILIPS
ISOTHERME PERISC ST MAURICE
97,24 1 97,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015018 - BOOMBLASTER PERISCO ST
MAURICE
252,00 1 252,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015019 - CAFETIERE PHILIPS
ISOTHERME PERISC BOILEAU
97,24 1 97,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015020 - BOOMBLASTER JVC PERISCO
BOILEAU
252,00 1 252,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015026 - VESTIAIRES 2 COLONNES MAT
PAUL VAILLANT COUTURIER
478,80 1 478,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015027 - VESTIAIRES 1 COLONNE
RESTAURANT SCOLAIRE
298,44 1 298,44 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015037 - TAPIS DE JEUX ET JOUETS 209,93 1 209,93 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015045 - PETIT MATERIEL JEUX
CLOISONS ET TUNNELS PERISCO BO
122,94 1 122,94 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015048 - ESTRADES MODULABLES
ELEMENTAIRE BUISSON
702,43 1 702,43 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015059 - CHARIOT GRILLAGE
ELEMENTAIRE SALENGRO
356,40 1 356,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015066 - LAMPES MOBILIER FORMATION
RH
724,70 1 724,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015072 - MOBILIER 468,80 1 468,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015080 - 30 TABLEAUX EN LIEGE
ELEMENTAIRE LANGEVIN
1 626,08 1 1 626,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015090 - POSTE RADIO BBOOMBLASTER
ELEMENTAIRE GAMBETTA
252,00 1 252,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015096 - 1 ASPIRATEUR NUPRO PETITE
ENFANCE
105,59 1 105,59 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015107 - LAVE LINGE SIEMENS
MATERNELLE P VAILLANT COUTURIER
489,00 1 489,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015109 - 2 VESTIAIRES INDUSTRIES
SALLE BLERIOT
206,88 1 206,88 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015257 - 5 TENTES SECONDS SERVICE
JEUNESSE
299,75 1 299,75 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015258 - 9 TENTES ARPENAZ SERVICE
JEUNESSE
346,55 1 346,55 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015259 - 18 MATELAS SERVICE
JEUNESSE
323,10 1 323,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015261 - ASPIRATEUR DYSON JEUNESSE 349,00 1 349,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015262 - VENTILATEURS SERVICE
JEUNESSE
146,97 1 146,97 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015265 - CHARIOTS CUISINE POUR
TRANSPORT CON LES PTITS COEU
228,00 1 228,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015266 - CHARIOT POUR TRANSPORT
CONTENEUR BL
228,00 1 228,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015272 - 2 MINI TRICYCLES ROUGES
RIBAMBULLE
280,00 1 280,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015279 - TABLEAU ENFANT ET MAXI
CUISINE COOK N GO
706,30 1 706,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015281 - MATERIEL COIN JEUX
MATERNELLE JOLIOT CURIE
256,20 1 256,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015285 - ABRI DE JARDIN HALTE
GARDERIE RIBAMBULLE
359,00 1 359,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015289 - CHARIOT BIBLIOTHEQUE 446,88 1 446,88 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015290 - 2 REFRIGERATEURS TABLE TOP
SALLE DELTEIL
457,99 1 457,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015298 - PLAQUE VITRO CERAMIQUE
CANDY SERVICE JEUNESSE
298,99 1 298,99 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 221
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2015299 - CONGELATEUR CANDY
SERVICE JEUNESSE
399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015300 - LAVE LINGE VIVA SERVICE
JEUNESSE
399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015301 - LAVE VAISSELLE VIVA SERVICE
JEUNESSE
399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015302 - PETIT ELECTRO MENAGER
SERVICE JEUNESSE
428,02 1 428,02 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015304 - TENTES ALSH FERDINAND
BUISSON
143,91 1 143,91 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015305 - TROTTINETTES ALSH
FERDINAND BUISSON
539,55 1 539,55 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015310 - MINI CHAINE SONY
MATERNELLE LA FERRADE
156,55 1 156,55 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015313 - 4 CHAUFFEUSES COIN JEUX
MATERNELLE ST MAURICE
384,71 1 384,71 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015116 - ASPIRATEUR NUPRO PETITE
ENFANCE
105,59 1 105,59 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015126 - LAVE LINGE SIEMENS
MATERNELLE BUISSON
489,00 1 489,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015133 - ACHAT D UN LOT D ECHELLES 1 426,80 1 1 426,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015134 - PANNEAUX DE SIGNALISATION 1 987,56 1 1 987,56 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015135 - TRANSPALETTE SERVICE
TECHNIQUE
477,60 1 477,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015136 - FRITEUSE SERVICE JEUNESSE 202,80 1 202,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015146 - BACS GASTRONORMES ET
COUVERCLES ETANCHES BOURGEAT
4 915,20 1 4 915,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015147 - BACS INOX ET COUVERCLES
PETITE ENFANCE
459,30 1 459,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015150 - LAVE LINGE CLPE 978,00 1 978,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015156 - JEUX DE SOCIETE JEUNESSE
DES LACS SUITE INCENDIE
197,71 1 197,71 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015167 - CHARIOT MENAGE GREEN 30
RISLAN HOTEL DE VILLE
347,21 1 347,21 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015184 - MAISON DE JARDIN CRECHE
CALINERIE
289,99 1 289,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015188 - 1 ASPIRATEUR MATERNELLE F
BUISSON
305,64 1 305,64 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015195 - TABLEAU BLANC POLE
DEVELOPPEMENT URBAIN
234,88 1 234,88 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015196 - TABLEAU BLANC VIDEO
PROJECTION MATERN ST MAURICE
275,53 1 275,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015204 - 20 VESTIAIRES SERRES
MUNICIPALES
2 527,20 1 2 527,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015205 - TABLEAU BLANC SERVICE
INFORMATIQUE
178,28 1 178,28 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015208 - 6 TALKIES WALKIES 1 450,80 1 1 450,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015211 - RAYONNAGE POUR LE SERVICE
DES SPORTS
957,07 1 957,07 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015-2188-83 - TABLEAU TRIPTIQUE MIXTE 440,38 1 440,38 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015226 - MACHINE A POP CRN SERVICE
JEUNESSE
383,17 1 383,17 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015227 - MACHINE BARBE A PAPA 353,70 1 353,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015228 - MACHINE HOT DOG 211,13 1 211,13 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015243 - GROS JEUX MIROIR
MATERNELLE BOILEAU
284,40 1 284,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015244 - GROS JEUX VAISSELIER
MATERNELLE BOILEAU
252,00 1 252,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015246 - 2 TONNELLES PETITE ENFANCE 318,00 1 318,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015256 - 2 RECHAUDS SERVICE
JEUNESSE
139,90 1 139,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014253 - BLOC NURSERY - JEUX D
ENFANT
265,90 1 265,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014254 - POSTE CD PERISCOLAIRE ST
MAURICE
107,89 1 107,89 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014255 - GROS JEUX PERISCOLAIRE ST
MAURICE
577,52 1 577,52 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014257 - JOUETS PERISCOLAIRE P
VAILLANT COUTUR
552,52 1 552,52 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 222
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2014258 - MICRO CHAINE ESSENTIEL B -
JEUNESSE
99,99 1 99,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014260 - LECTEUR CD JVC - PERISCO
PAUL LANGEVIN
252,00 1 252,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014263 - JEU LAVE VAISSELLE - PERISCO
SALENGRO
220,16 1 220,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014266 - ASPIRATEUR GDS 1010 -
JEUNESSE
489,60 1 489,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014267 - 30 MATELAS DE REPOS -
PERISCO PV COUTURIER
623,70 1 623,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014268 - 40 MATELAS DE REPOS -
MATERNELLE BOILEAU
831,60 1 831,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014269 - JEUX - PERISCO BOILEAU 217,92 1 217,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014270 - 40 MATELAS DE REPOS-
MATERNELLE FERDINAND BUISSON
831,60 1 831,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014271 - CHARRIOT+BAC A DECHETS -
RESTO M SEMBAT
169,20 1 169,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014272 - MATELAS DE REPOAS -
PERISCO PREVERT
493,80 1 493,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014274 - RADIO K7 PHILIPS -
MATERNELLE PREVERT
249,70 1 249,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014276 - GROS JEUX PERISCOLAIRE ST
MAURICE
545,60 1 545,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014278 - MATELAS DE REPOS
PERISCOLAIRE LA FERRADE
498,96 1 498,96 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014279 - COMBINE CUISINE JEUX
MATERNELLE ST MAURICE
159,74 1 159,74 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014281 - TRICYCLE PERISCOLAIRE LA
FERRADE
143,20 1 143,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014282 - 2 TROTINETTES PERISCOLAIRE
BOILEAU
113,60 1 113,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014284 - GROS JEUX PERISCOLAIRE MAT
JOLIOT CURIE
560,36 1 560,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014288 - GROS JEUX PERISCOLAIRE
PREVERT
231,84 1 231,84 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014292 - MATERIELS POUR COINS JEUX
PERISCOLAIRE
831,32 1 831,32 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014297 - FOUR RECHAUD PERISCOLAIRE
SEMBAT
1 074,67 1 1 074,67 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014300 - THERMOMETRE TESTO 198,58 1 198,58 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014303 - ENSEMBLE GROS JEUX CLPE 1 020,30 1 1 020,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014306 - LAVE LINGE ELECTROLUX
ECOLE GAMBETTA
499,01 1 499,01 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014309 - CHARIOTS A DEBARASSER
MARCEL SEMBAT
492,00 1 492,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014311 - MATERIEL PERISCOLAIRE
BOILEAU
677,20 1 677,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014313 - GROS JEUX PERISCOLAIRE
ROGER SALENGRO
205,67 1 205,67 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014316 - MINICHAINE SONY
MATERNELLE LA FERRADE
203,35 1 203,35 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014317 - PLASTIFIEUSE MATERNELLE LA
FERRADE
241,20 1 241,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014319 - CHEVALET MATERNELLE LA
FERRADE
282,86 1 282,86 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014321 - MINI CHAINE MATERNELLE LA
FERRADE
180,25 1 180,25 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014326 - JEUX COMBINE CUISINE BOIS
CRECHE 3 PTITS TOURS
143,10 1 143,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014329 - 3 CHARIOTS DE LAVAGE
ECOLES MATERNELLES
387,98 1 387,98 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014332 - PANNEAU SIGNALISATION
PARTENAIRE EVOLUTIF
396,00 1 396,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014336 - RAYONNAGE MATERNELLE
BOILEAU
189,05 1 189,05 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014337 - SONORISATION PHILIPS
PERISCOLAIRE F BUISSON
394,97 1 394,97 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014348 - 6TAPIS DE GYM PERISCO
ROGER SALENGRO
485,50 1 485,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014358 - Tableau simple pdu 108,85 1 108,85 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 223
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2014359 - PORTEMANTEAUX PDU 111,34 1 111,34 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014362 - PORTE DOCUMENTS 25 CASES
ELEM SEMBAT
188,40 1 188,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014363 - JEUX PARACHUTE
PERISCOLAIRES MATERNELS
67,92 1 67,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014364 - MATELAS DE REPOS
PERISCOLAIRE LA FERRADE
332,64 1 332,64 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014366 - LAVE VAISSELLE LADEN
SERVICE JEUNESSE
399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014372 - CHARIOT A 2 CORBEILLES 626,40 1 626,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014375 - CHARIOTS TABLES ET CHAISES
SALLE BLERIOT
1 828,80 1 1 828,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014379 - SONDE RADIO CUISINE
CENTRALE
450,00 1 450,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014380 - SONDE RADIO CUISINE
CENTRALE
2 709,00 1 2 709,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014381 - MATERIEL CUISINE CENTRALE 2 416,50 1 2 416,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014382 - MA2TERIEL CUISINE CENTRALE 990,00 1 990,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014383 - MA2TERIEL CUISINE CENTRALE 177,30 1 177,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014385 - EXTENDER TESTO SAVERIS 352,66 1 352,66 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014386 - CHARIOT POUR PUPITRES
ECOLE MUSIQUE
284,75 1 284,75 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014387 - PUPITRES MANHASSET ECOLE
MUSIQUE
423,07 1 423,07 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2014388 - BONGOS ECOLE DE MUSIQUE 352,75 1 352,75 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015314 - TABLEAU MURAL MATERNELLE
ST MAURICE
203,16 1 203,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015318 - 6 RADIO CASETTTES
MATERNELLE JOLIOT CURIE
687,17 1 687,17 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015320 - 6 CASQUES MATERNELLE ST
MAURICE
83,16 1 83,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015321 - PROJECTEUR DIAPO
MATERNELLE
290,52 1 290,52 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015322 - 2 MINI CHAINES MATERNELLE
LA FERRADE
313,10 1 313,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015324 - 2 MAXI FAUTEUILS MULTI
POSITIONS MTERNELLE BUISSON
125,22 1 125,22 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015325 - BAC CAMELEON MATERNELLE
BUISSON
130,95 1 130,95 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015326 - COMBINE SONORISATION
PHILIPS MATERNELLE BUISSON
269,92 1 269,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015327 - MINI CHAINE MATERNELLE
BUISSON
169,47 1 169,47 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015328 - RADIO CASSETTE MATERNELLE
P V COUTURIER
114,53 1 114,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015329 - BARRE DE SON MATERNELLE P
V COUTURIER
87,39 1 87,39 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015334 - CHARIOTS DE MENAGE
ELEMENTAIRES
696,31 1 696,31 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015335 - JEUX ET JOUETS CRECHE
RIBAMBULLE
809,00 1 809,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015338 - CHARIOTS DE MENAGE
ELEMENTAIRE
348,16 1 348,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015353 - 2 SETS 10 COUSSINS ROND
MOUSSE MODULE MATER ST MAU
147,20 1 147,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015361 - 2 CHARIOTS POUR CONTENEUR
CUISINE
408,00 1 408,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015364B - AMPLI HOME CINEMA YAMAHA
JEUNESSE DES LACS
299,00 1 299,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015366 - LECTEUR DVD LG JEUNESSE
DES LACS
79,00 1 79,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015368 - TUNER VIDEO STRONG
JEUNESSE DES LACS
119,00 1 119,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016165 - SECHE LINGE GORENGE MAT
BUISSON
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016166 - ECHELLE SERVICE CULTURE 384,00 1 384,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016173 - TABLEAU TRIPTYQUE MATERN
ST MAURICE
427,96 1 427,96 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016174 - LAVE LINGE ELECTROLUX
MATERN J.PREVERT
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 224
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2016175 - CRIC ROULEUR 310,80 1 310,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016179 - CHARIOT TRANSPORT 432,00 1 432,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016181 - BAC INOX AVEC COUVERCLE
INOX
1 962,12 1 1 962,12 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016182 - ECHELLE INOX BOURGEAT 1 535,52 1 1 535,52 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016186 - LAVE LINGE SIEMENS MAIRIE 499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016187 - 49 BACS ET COUVERCLES INOX
CUISINE CENTRALE
2 998,62 1 2 998,62 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016189 - CHARIOT DE TRANSPORT 352,70 1 352,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016191 - SET INITIATION BADMINTON ET
GONFLEUR
174,21 1 174,21 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016194 - SECHE DESSINS 166,58 1 166,58 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016197 - RADIO CD MP3 85,91 1 85,91 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016199 - 3 ECHELLES TELESCOPIQUES 698,40 1 698,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016200 - MALLE 28 INTRUMENTS 174,40 1 174,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016203 - GROS JEU PAM 320,15 1 320,15 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016205 - SERVANTE METALLIQUE 338,96 1 338,96 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016206 - TAPIS DE GYM 978,00 1 978,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016207 - MINI SOCLE BOIS 441,60 1 441,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016208 - CHEVALET 194,35 1 194,35 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016210 - PANNEAU SIGNALISATION 429,12 1 429,12 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016211 - TABLES AMENAGEMENT COUR 3 721,30 7 3 721,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016212 - BANCS AMENAGEMENT COUT 2 103,69 1 2 103,69 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015369 - TELEVISEUR LCD PHILIPS
JEUNESSE DES LACS
399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015370 - MATELAS DE GYM ET SOCLES
BOIS MAT P VAILLANT COUTU
778,42 1 778,42 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015372 - PLASTIFIEUSE GBC A3 FUSION
5000L SECRETARIAT GAL
269,00 1 269,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015373 - LAVE LINGE VIVA SERVICE AP 399,00 1 399,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015374 - ECRAN DE PROJECTION ORAY
JEUNESSE
227,90 1 227,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015380 - MICRO SONO PORTATIVE HF 384,34 1 384,34 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015382 - ROBOT MENAGER KENWOOD
KMX50RD SERVICE JEUNESSE
299,00 1 299,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015383 - PLASTIFIEUSE SATURN
MATERNELLE JOLIOT CURIE
95,25 1 95,25 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015384 - REFRIGERATEUR CANDY
RESTO SCOL M SEMBAT
249,00 1 249,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015392 - POTEAUX FILET DE FOOT HAND
ET BASKET
4 106,16 1 4 106,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015393 - SECHE LINGE MATERNELLE
PREVERT
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015394 - 7 CONTENEURS ISOTHERME
INOX CUISINE CENTRALE
2 018,10 1 2 018,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015395 - ASPIRATEUR A POUSSIERE
CLPE
312,12 1 312,12 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015396 - 2 VESTIAIRES A COLONNES
PLAGE
645,19 1 645,19 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015397 - GROS JEUX ILE MULTICOLORES
PERISCOLAIRE BOILEAU
135,32 1 135,32 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015398 - 2 parasols service jeunesse 779,52 1 779,52 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015399 - TOIT STAND PLIANT SERVICE
JEUNESSE
120,48 1 120,48 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015402 - PROJECTEUR DIAPO CLPE 322,80 1 322,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015403 - POSTE AUDIO BOOMBLASTER
JVC CLPE
261,60 1 261,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015405 - JEUX DE SOCIETE JEUNESSE
DES LACS
545,70 1 545,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015406 - STROBOSCOPE JEUNESSE DES
LACS
180,00 1 180,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015407 - MACHINE A FUMEE JEUNESSE 346,80 1 346,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015409 - CHARIOT VAISSELLE
MATERNELLE PAUL VAILLANT COUTURI
584,92 8 584,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015410 - GROS JEUX EDUCATIFS
PERISCOLAIRES MATERNELLES
463,00 1 463,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015413 - POSTE BOOMBLASTER JVC
PERISCO JOLIOT CURIE
261,60 1 261,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015414 - POSTE JVC BOOMBLASTER
PERISCOLAIRE PV COUTURIER
261,60 1 261,60 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 225
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2015415 - LIVRES ET BD JEUNESSE
JEUNESSE DES LACS
1 344,76 1 1 344,76 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015420 - JEU MAXI CUISINE COOK
PERISC. MAT. BUISSON
167,20 1 167,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015421 - KIT PLANNING ANNUEL
PERISCOLAIRE LANGEVIN
135,27 1 135,27 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015423 - 3 LAMPADAIRES 544,90 1 544,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015424 - TABLEAU TRIPTYQUE
ELEMENTAIRE M. SEMBAT
468,24 1 468,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015425 - JEU BLOC CUISINE PERIS.
BOILEAU
196,00 1 196,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015426 - JEU MARCHANDE MARMITON
MAT. BUISSON
131,00 1 131,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015427 - JEU MON PETIT ESPACE
CUISINE 3 PTITS TOURS
256,90 1 256,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015434 - 9 PAIRES FILETS HANDBALL 2
PANNEAUX SALLE MUSCU
923,40 1 923,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015435 - 2 TABLEAUX AFFICHAGE
SERVICE DES SPORTS
363,86 1 363,86 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015438 - GROS JEUX PERISCOLAIRE MAT
FERDINAND BUI
413,95 1 413,95 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015440 - MATELAS DE REPOS
PERISCOLAIRE MAT FERDINAND BUI
259,90 1 259,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015441 - MATELAS DE REPOS
PERISCOLAIRE SAINT MAURICE
584,75 1 584,75 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015442 - GROS JEUX PERISCOLAIRE
SAINT MAURICE
179,14 1 179,14 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015443 - GROS JEUX PERISCOLAIRE
SAINT MAURICE
161,10 1 161,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015444 - X BOX ACCESSOIRES
JEUNESSE
507,50 1 507,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015445 - PS4 JEUX ET ACCESSOIRES
JEUNESSE
492,50 1 492,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015455 - ECRAN MANUEL 194,40 1 194,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015458 - MATERIELS CHEVALET ET
DIABLE EL SALENGRO
163,61 1 163,61 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015479 - PACK MANNEQUIN
SECOURISME PAE LANGEVIN
737,19 1 737,19 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015480 - MATERIELS SONO ET
ECLAIRAGE JEUNESSE
320,00 1 320,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2015483 - FAUTEUIL DE SURVEILLANCE
PISCINE
491,64 1 491,64 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016003 - 6 CLASSEURS 25 CASES
ELEMENTAIRE MARCEL SEMBLAT
1 101,24 1 1 101,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016008 - ODOMETRE AVEC ROUE
SERVICE TECHNIQUE
144,00 1 144,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016021 - 4 CLOISONS PERISCO
MATERNELLE BUISSON
145,08 1 145,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016024 - TELEVISION LED 24 POUCES
WELLINGTON
199,00 1 199,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016026 - TABLEAU BLANC VIDEO
PROJECTION BIBLIOTHEQUE
213,47 1 213,47 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016027 - 2 CENTRIFUGEUSES MOULINEX
JU350G10 SERVICE JEUNESS
79,98 1 79,98 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016031 - PLAQUE A INDUCTION CRECHE
3 PTITS TOURS
330,00 1 330,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016038 - 4 LIGNES DE NAGE ROMA 910,80 1 910,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016044 - ASPIRATEUR VP300 ECOLE
MUSIQUE
294,78 1 294,78 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016046 - 2 ASPIRATEURS VP300 HEPA 589,56 1 589,56 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016048 - SECHE LINGE ECOLE MAT
PREVERT
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016049 - LAVE LINGE ECOLE
ELEMENTAIRE MARCEL SEMBLAT
479,00 1 479,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016050 - SECHE LINGE GORENCE 499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016059 - ASPI A POUSSIERE NUMATIC
HENRY
204,00 1 204,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016061 - 3 MARCHEPIEDS PLIANTS 676,80 1 676,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016064 - 1 FRIGO TOP 358,99 1 358,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016071 - LAVE LINGE ELECTEROLUX 499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 226
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2016072 - AMPLI BASSE MARQUE AMPEG 355,00 1 355,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016074 - DESTRUCTEUR ELECTRIQUE
INSECTES VOLANTS
312,36 1 312,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016075 - REFRIGERATEUR BEKO 199,00 1 199,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016077 - 4 TALKIE WALKIES MOTORALA 243,77 1 243,77 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016078 - 3 CHARIOTS SERVICE
TECHNIQUE
805,49 1 805,49 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016083 - 30 DRAPEAUX FRANCE ET UE 786,00 1 786,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016087 - LAVE LINGE 499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016088 - 3 TABLEAUX BLANCS CUISINE
CENTRALE
534,31 1 534,31 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016090 - 3 TABLEAUX BLANCS 178,10 1 178,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016-097-2188 - tableau simple cce blanc 178,10 1 178,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016098 - ARMOIRE A PHARMACIE
BEGLES PLAGE
189,95 1 189,95 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016099 - PRESENTOIR PROSPECTUS
PISCINE
276,08 1 276,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016103 - CHARIOT 250 KG MUSEE 461,23 1 461,23 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016105 - CHARIOT PLATEAU ARCHIVES 217,13 1 217,13 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016108 - 13 GILETS DE SAUVETAGE 232,06 1 232,06 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016109 - 12 PANNEAUX ELECTORAUX ET
24 FOURREAUX
1 086,00 1 1 086,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016113 - COIFFE ET PIEDS POUR
VESTIAIRE 2 COLONNES
404,21 1 404,21 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016118 - 30 GRILLES D'EXPOSITION 1 841,33 1 1 841,33 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016122 - ACHAT DE 24 CINTRES ANTIVOL
POUR VESTIAIRES
607,39 1 607,39 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016125 - VESTIAIRE MOBILE POUR LES
SALLES
735,10 1 735,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016126 - PAGAIES HALTE NAUTIQUE 71,98 1 71,98 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016138 - MATELAS MATERNELLE LA
FERRADE
96,42 1 96,42 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016139 - PANNEAU DEVIATION 3T5 318,00 1 318,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016147 - COMBINE CUISINE COMPACTE 364,50 1 364,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016149 - CHARIOT 3 PLATEAUX 256,04 1 256,04 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016150 - DIABLE PLIANT 151,19 1 151,19 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016153 - BAC A SABLE 620,40 7 620,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016156 - LOT 6 JEUX ET SET 10
COUSSINS
118,96 1 118,96 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016159 - CAISSES PALETTES PLASTIQUE
POUR STOCKAGE TOILES
2 472,00 1 2 472,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016160 - RAYONNAGE ET REVETEMENT
TABLETTE
875,09 1 875,09 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016164 - PISTE GRAPHIQUE MOBILE MAT
JOLIOT CURIE
417,30 1 417,30 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017101 - Saxophone alto petites mains 500,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017103 - Violon 459,00 1 459,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017106 - Matériels 469,60 1 469,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017107 - Ventilateur Brumisateur 130,80 1 130,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017108 - Sonorisation USB Bluetooth Ibiza
Sound
350,40 1 350,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017109 - Téléviseur 312,60 1 312,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017120 - DOS DE CHEVALET MAT
FERNAND BUISSON
278,00 1 278,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017122 - 2 TABLEAUX MURAUX
MATERNELLE FERDINAND BUISSON
348,98 1 348,98 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017123 - Matériels périscolaire 69,80 1 69,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017124 - CHILIENNES PERISCOLAIRES
SEMBAT
297,70 1 297,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017125 - TABLE SYMPHONY 350,00 1 350,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017126 - Armoire d'entretient et bac de
rétention
485,94 1 485,94 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017132 - 2 RADIOCASSETTES
MATERNELLE FERDINAND BUISSON
240,86 1 240,86 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017134 - TABLEAU BLANC EMAIL
MATERNELLE LA FERRADE
107,10 1 107,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017135 - HORLOGES RESTAURANT
SCOLAIRE JOLIOT
87,50 1 87,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017136 - PLANNING ANNUEL
RESTAURANT SCOLAIRE
222,10 1 222,10 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 227
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2017137 - BACS A LIVRES EN BOIS
MATERNELLE BUISSON
216,00 1 216,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017138 - GROS JEUX PERISCOLAIRE
PREVERT
444,85 1 444,85 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017140 - ODOMETRE COMPLEXE
LANGEVIN
300,00 1 300,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017146 - TAPIS SOL PERISCOLAIRE
BOILEAU
201,96 1 201,96 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017147 - TABLEAU BOITE DE
RANGEMENT SAINT MAURICE
245,80 1 245,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017149 - SYSTEME AUDIO RADIO CD USB
ALSH JOLIOT CURIE
249,56 1 249,56 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017151 - JEUX PERISCOLAIRE MAT LA
FERRADE
363,20 1 363,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017152 - DESTRUCTEUR ELECTRIQUE D
INSECTES
312,48 1 312,48 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017153 - BARRIERE DE SECURITE RAM 179,99 1 179,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017154 - SECHE LINGE ECOLE
ELEMENTAIRE JOLIOT CURIE
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017155 - PLASTIFIEUSE ELEMENTAIRE
GAMBETTA
285,00 1 285,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017156 - MATELAS PERISCOLAIRE LA
FERRADE
350,00 1 350,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017159 - VIOLON 400,00 1 400,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017160 - BARRIERE A BARREAUX POUR
LE RAM
158,06 1 158,06 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017161 - PLATEAUX FAST FOOD 856,80 1 856,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017162 - BAIN MARIE 464,40 1 464,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017163 - TABLEAU TRIPTYQUE 421,67 1 421,67 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017164 - RAYONNAGE 210,73 1 210,73 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017165 - TABLEAU 208,00 1 208,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017167 - RADIOCASSETTE 120,43 1 120,43 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017168 - NATTE GYMNASTIQUE
PERISCOLAIRE BUISSON
429,00 1 429,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017173 - MINI TRAMPOLINE 699,60 6 699,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017177 - 2 DESHERBEURS 830,40 1 830,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017184 - JEUX MEUBLE CUISSON 125,90 1 125,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017191 - 6 PACKS DE REHAUSSEURS
CINEMA LE FESTIVAL
3 744,00 1 3 744,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 20180001 - FICHE AJUSTEMENT
INVENTAIRE TP 2188
99,91 5 99,91 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018005 - GROS JEUX PERISCOLAIRE
GAMBETTA
474,01 1 474,01 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018008 - POSTE CD MP3 PHILIPS
ELEMENTAIRE MARCEL SEMBAT
316,80 1 316,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018009 - MALETTE ROBOT EL PAUL
LANGEVIN
813,60 1 813,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018017 - TABLETTES RAYONNAGE 583,21 1 583,21 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018018-1 - FICHE AJUSTEMENT
INVENTAIRE TP 2188
367,00 5 367,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018127 - BATTEUR BOSCH PAE BUISSON 25,90 1 25,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018128 - PLAQUE LISTO 104,97 1 104,97 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018130 - TCHOUKBALL D ENTRAINEMENT 205,00 1 205,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018131 - TRICYCLE 356,86 1 356,86 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018132 - FOUR ATELIERS CUISINE PAE
LANGEVIN
230,00 1 230,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018136 - 4 APPAREILS PHOTOS MAT
BUISSON
516,00 1 516,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018141 - 3 CENDRIERS ECOMEGOTS 807,00 1 807,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018143 - PROTECTION TABLETTE 63,02 1 63,02 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018145 - REFRIGERATEUR PROLINE 100,00 1 100,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018146 - MATELAS PLIABLES POUR
SIESTE
523,38 1 523,38 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018147 - MATELAS PLIABLES POUR
SIESTE
300,40 1 300,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018148 - MATELAS PLIABLES POUR
SIESTE
475,80 1 475,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018151 - MATELAS ACCORDEON 316,80 1 316,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018152 - MATELAS PVC 276,27 1 276,27 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018154 - RADIO LASER AVEC K7 383,95 1 383,95 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 228
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2018155 - CHARIOTS 285,22 1 285,22 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018158 - TABLEAU 450,18 1 450,18 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018164 - TAPIS CONFORT 147,00 1 147,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018165 - MICRO ONDES 84,00 1 84,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018167 - CHARIOT A BALLONS ROULANT 948,60 1 948,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018168 - ESCABEAUX 700,02 1 700,02 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018173 - TAPIS MOUSSE CARRE 132,00 1 132,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018174 - PROTECTION TABLETTE 63,02 1 63,02 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018029 - VITRINES EXTERIEURES SUR
PIED
1 153,08 1 1 153,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018031 - TALKIES WALKIES 336,84 1 336,84 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018032 - MICROS HF DYNAMIQUE 446,40 1 446,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018033 - COUVERCLES ETANCHES 1 893,60 1 1 893,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018035 - BACS 276,00 1 276,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018036 - COUVERCLES 774,64 1 774,64 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018037 - 2 TREUILS CHAPELLE
MUSSONVILLE
1 127,76 1 1 127,76 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018039 - PALETTES 1 857,06 1 1 857,06 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018040 - CHARIOT 549,60 1 549,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018041 - BAC ET COUVERCLE INOX 258,22 1 258,22 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018042 - MATERIEL DE CUISINE 3 PTITS
TOURS
341,52 5 341,52 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018043 - PLAQUE INDCTION CRECHE 126,00 1 126,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018044 - CASQUES POUR SECTION
MULTILEDIA BIBLIOTHEQUE
299,90 1 299,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018045 - NIDS CHAUVES SOURIS ET
HIRONDELLES
1 002,70 1 1 002,70 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018048 - MICROPHONE DYNAMIQUE
SANS FIL
504,00 1 504,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018050 - ASPIRATEURS DORSAL 528,41 1 528,41 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018056 - ACHAT DE PANNEAU DE
SIGNALISATION POUR PIETONS
226,08 1 226,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018059 - 12 PANNEAUX ELECTORAUX 1 086,00 1 1 086,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018060 - 2 FAITOUTS AVEC COUVERCLE 97,44 1 97,44 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018062 - 16 POIDS DE LESTAGE POUR
TENTE
672,00 1 672,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018064 - FOUR MICRO ONDES
ELEMENTAIRE BUISSON SALENDRO
157,99 1 157,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018065 - 4 POSTES RADIO CD K7 MAT
BUISSON
199,97 1 199,97 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018067 - DIVERS PANNEAUX
SIGNALISATION BEGLES PLAGE
1 186,08 1 1 186,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018068 - GILET DE SAUVETAGE HALTE
NAUTIQUE
195,00 1 195,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018069 - VISUALISEUR EPSON
BIBLIOTHEQUE
282,77 1 282,77 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018070 - BAIN MARIE CRECHE LES
PETITS COEURS
176,16 1 176,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018072 - VITRINE EXTERIEURE
ELEMNETAIRE JOLIOT CURIE
522,00 1 522,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018073 - GROS JEUX ENFANTS HALTE
GARDERIE RIMBABULLE
696,00 1 696,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018075 - GARDE MANGER POUR
RANGEMENT
185,00 1 185,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018079 - DRAISIENNE MATERNELLE
BOILEAU
221,54 1 221,54 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018080 - RADIO CD MATERNELLE SAINT
MAURICE
76,79 1 76,79 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018086 - TABLEAU AFFICHAGE
MATERNELLE SAINT MAURICE
35,24 1 35,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018087 - SECHE DESSIN MATERNELLE
BOILEAU
249,24 1 249,24 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018089 - LECTEUR DVD PORTABLE
BIBLIOTHEQUE
99,00 1 99,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018091 - LAMPES SVCE BIBLIOTHEQUE 505,44 1 505,44 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018092 - BOOMBLASTER 306,00 1 306,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018096 - ENCEINTE BLUETOOTH
ELEMENTAIRE GAMBE
361,20 1 361,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018098 - MATERIEL DE SPORT
COMPLEXE LANGEVIN
1 045,04 1 1 045,04 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 229
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2018103 - RADIO K7 LASER ELEMENTAIRE
SALENGRO
121,45 1 121,45 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018104 - TABLEAU TRIPTIQUE
ELEMENTAIRE SALEN
403,85 1 403,85 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018106 - RADIO LASER ET
SONORISATION USB
487,96 1 487,96 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018107 - MATERIEL DE SONORISATION 361,20 1 361,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018110 - MATERIELS MATERNELLE PAUL
VAILLANT
871,84 1 871,84 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018114 - MATERIEL DE RANGEMENT MAT
SAINT MAURICE
266,88 1 266,88 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018116 - TABLEAU MURAL SCOLAIRE EL
FERDINAN BUISSON
412,80 1 412,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018118 - APPAREIL PHOTO MAT SAINT
MAURICE
126,08 1 126,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018119 - ASPIRATEUR EAU ET
POUSSIERE SECTEUR EDUCATIF
359,64 1 359,64 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018120 - ASPIRATEUR JOLIOT CURIE 288,36 1 288,36 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018121 - 2 LISSEUSES BIBLIOTHEQUE 199,98 1 199,98 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016213 - CHARIOTS STOCKAGE TABLE 2 800,00 1 2 800,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016214 - MAT SPORT PALMES 172,98 1 172,98 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016215 - MATERIEL SONO CHAMBRE DE
DECOMPRESSION
611,71 1 611,71 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016217 - FRIGO TOP HAIER 229,00 1 229,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016221 - CHAISES ET TABOURETS 44,93 1 44,93 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016223 - 12 GRATTOIRS A CRAMPONS 396,00 1 396,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016225 - SYSTEME MINI BASKET 1 200,00 1 1 200,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016227 - EPLUCHEUR CONCOMBRE INOX
SUR PIED
221,50 1 221,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016229 - TABLEAU EMOTICONE
MULTICOLORE
455,68 1 455,68 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016235 - TRICYCLE ET PATINETTE 520,86 1 520,86 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016238 - 20 HALTERES PLATES 300,12 1 300,12 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016240 - TABLEAU RAYONNAGE ET
MICRO MATERNEL
502,39 1 502,39 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016245 - ETUI MOULE GUITARE BASSE 332,10 1 332,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016246 - 50 BARRIERES DE SECURITE
GALVA
1 992,00 1 1 992,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016247 - SONORISATION PHILIPS 303,20 1 303,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016248 - SONORISATION PHILIPS 303,20 1 303,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016249 - CAGE DE RANGEMENT
METALLIQUE
183,20 1 183,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016250 - GROS JEUX PERISCOLAIRE 1 000,72 1 1 000,72 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016251 - GROS JEUX CLPE 693,84 1 693,84 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016254 - 2 ECRANS RETRO
ELEMENTAIRE GAMBETTA
254,88 1 254,88 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016255 - POSTE CD PHILIPS
ELEMENTAIRE GAMBETTA
160,38 1 160,38 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016256 - CISAILLE A DECOUPER
EMLEMENTAIRE GAMBETTA
177,85 1 177,85 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016257 - RADIO CASSETTE MATERNELLE
PREVERT
112,28 1 112,28 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016260 - ASPIRATEUR EAU ET
POUSSIERE 1000W
303,80 1 303,80 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016262 - CHARIOT DE TRANSPORT ET
DISTRIBUTION
468,00 1 468,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016263 - 18 RADIOS DYNAMO POUR
MATERNELLES
539,10 1 539,10 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016264 - 36 RADIOS DYNAMO POUR
ELEMENTAIRES
1 078,20 1 1 078,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016267 - VITRINE MURALE
BIBLIOTHEQUE
168,61 1 168,61 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2016268 - FLUTE SERIE STUDENT ECOLE
MUSIQUE
169,15 1 169,15 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017001 - CHEVALET 267,90 1 267,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017003 - 4 CHARIOTS DE STOCKAGE
TABLE
1 450,00 1 1 450,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017004 - 5 CHARIOTS DE STOCKAGE
TABLE
1 520,00 1 1 520,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017007 - 36 CORNES DE BRUMES 966,96 1 966,96 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 230
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2017008 - KITS CORNES DE BRUMES 483,91 1 483,91 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017009 - 36 TROUSSES D EXCURSION ET
LAMPES
2 795,85 1 2 795,85 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017010 - 18 TROUSSES D EXCURSION ET
LAMPES
1 397,93 1 1 397,93 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017012 - 5 RAYONNAGES 381,89 1 381,89 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017015 - TABLEAU BLANC 67,28 1 67,28 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017016 - RADIOCASSETTE 124,31 1 124,31 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017026 - RADIO CD USB PHILIPS 112,87 1 112,87 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017031 - SECHE LINGE GORENGE
MATERNELLE LA FERRADE
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017033 - 2 CHARIOTS RANGEMENT
CHAISES
561,60 1 561,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017034 - 12 PANNEAUX ELECTORAUX 1 086,00 1 1 086,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017035 - SECHE LINGE ELECTROLUX 499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017038 - PLASTIFIEUSE FUSION
SECRETARIAT GENERAL
433,20 1 433,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017042 - 2 PARASOLS FORAIN POUR
MARCHE CESAR FRANCK
458,00 1 458,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017044 - TALKIE-WALKIES MOTOROLA
LOT DE 4
255,82 1 255,82 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017046 - LAVE LINGE ECOLE
MATERNELLE LA FERRADE
449,00 1 449,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017048 - LAVE LINGE ECOLE
MATERNELLE BOILEAU
449,00 1 449,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017049 - SECHE LINGE ECOLE
MATERNELLE VAILLANT COUTURIER
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017050 - CHARRIOT A GLISSIERES 7
NIVEAUX CUISINE CRECHE
213,60 1 213,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017051 - ECRAN MURAL MANUEL SALLE
REUNION
102,85 1 102,85 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017057 - ASPIRATEUR VL500 SERVICE
DES SPORTS
811,26 6 811,26 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017062 - TABLE A LANGER
HORIZONTALE ECO PISCINE
427,29 1 427,29 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017063 - CUISINE JEUX POUR ENFANT
HG LES PETITS COEURS
441,60 1 441,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017066 - ECRAN MURAL BIBLIOTHEQUE 208,81 1 208,81 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017067 - 2 SYSTEMES HUF MICRO MAIN 576,00 1 576,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017069 - ACHAT D ECHELLES ET
MARCHEPIED
777,60 1 777,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017070 - BACS DE RETENTION POUR
STOKAGE ET CAISSE A OUTILS
2 705,60 1 2 705,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017071 - RAYONNAGE SPECIAL
ARCHIVES MUSEE
221,68 1 221,68 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017072 - CHARIOT POUR CHAISES
PLIANTES BIBLIOTHEQUE
223,08 1 223,08 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017075 - Exterminateur d'insecte cuisine 132,00 1 132,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017076 - Sèche linge condensateur
Electrolux
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017077 - Matériel et équipement de clôture
Type Héras
1 473,50 1 1 473,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017079 - Cuisinière Bois 110,40 1 110,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017088 - Rayonnage mobile 581,52 1 581,52 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017092 - 2 parasols 290,00 1 290,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2017100 - RENOUVELLEMENT DIVERS
OUTILLAGES
2 955,12 1 2 955,12 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2018185 - matelas maternelle saint maurice 723,84 1 723,84 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00001 - 2019 2188 autres immo corp
BFV
62 831,44 1 62 831,44 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00068 - LIT SURELEVE GAIN DE
PLACE AMORT 1AN
406,00 1 406,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00076 - ASPIRATEUR A POUSSIERE 189,91 1 189,91 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00079 - 80 CLOISONS DE
SEPARATION
14 016,00 4 14 016,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00086 - CHARIOT TABLE ROMA 318,00 4 318,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00093 - LAVE LINGE TOP
ELECTROLUX ELEMENTAIRE GAMBETTA
499,00 1 499,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00132 - ASPIRO BROSSEUR 561,60 1 561,60 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 231
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2019D00140 - TALKIES WALKIES AMORT
1AN PU INFERIEUR A 500E
350,88 1 350,88 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00141 - MACHINE A BROUILLARD
AMORT 1AN PU INFERIEUR A 500E
225,56 1 225,56 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00143 - 20 SANGLES D ARRIMAGE 717,60 1 717,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00146 - MATERIELS DINETTE MAT
PREVERT ET MAT BUISSON
484,20 1 484,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00150 - 4 JEUX DE BUT POTEAUX
TENNIS PU INFERIEUR A 500E
1 225,92 1 1 225,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00152 - 30 BATONS DE MARCHE
AMORT 1AN
127,50 1 127,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00173 - 4 ARMOIRES DE
STERILISATION PU INFERIEUR A 500E AM
1 193,66 1 1 193,66 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00174 - 1 CHARIOT A GLIESSIERE 246,90 1 246,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00175 - 2 CHARIOTS PORTE
ASSIETT
1 091,83 1 1 091,83 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00189 - MATERIELS ALSH JOLIOT
CURIE
522,00 1 522,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00190 - BACS DE TRI PU INFERIEUR
A 500E AMORT 1AN
2 997,00 1 2 997,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00197 - ACHAT LAVE LINGE ECOLE
ELEM MARCEL SEMBAT
459,00 1 459,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2019D00198 - ACHAT DE CINTRES
ANTIVOL
1 116,00 1 1 116,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2020D00018 - 2020 2188BFV AMORT 1 AN 49 391,93 1 49 391,93 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2020D00019 - REFRIGERATEUR TABLE
TOP FAURE AMORT 1AN
249,00 1 249,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2020D00279 - DIVERS INSTRUMENTS
ORCHESTRE AMORT 10ANS CHAQUE IN
667,50 1 667,50 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2020D900 - RENOUVELLEMENT DSA 4
BOITIERS MURAL
708,00 1 708,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2020D901 - MACHINE A PLASTIFIER 79,90 1 79,90 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2020D902 - TALKIE WALKIE 69,99 1 69,99 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2021D00058 - BFV 2188 58 373,35 1 58 373,35 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2021D00275 - LAMPE DE TABLE LED 15W
AMORT 10ANS
636,00 1 636,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2021D00303 - GANIVELLES AMORT 10 ANS 780,12 1 780,12 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2021D00307 - FONTAINE A EAU PISCINE
AMORT 10 ANS
2 499,60 1 2 499,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2021D00315 - TAPIS PRIX INF 500E AMORT
1 AN
6 800,40 1 6 800,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2021D00332 - 60 METRES LINEAIRES DE
GANIVELLES AMORT 10 ANS
1 047,38 1 1 047,38 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2021D00366 - materiel electoral 5 585,51 1 5 585,51 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2021D00398 - ACHAT CAISSERIE PU INF
500E - AMORT 1 AN
12 393,60 1 12 393,60 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2021D00399 - PETITS EQUIPEMENTS ET
MOBILIERS BFV - PU INF 500E
1 241,01 1 1 241,01 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2022D00062 - 2022 MAT OUTIL INCENDIE
BFV (21568)
121,20 1 121,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2022D00063 - 2022 - BIENS DE FAIBLE
VALEUR (2158)
19 764,98 1 19 764,98 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2022D00064 - 2182 MAT TRANSPORT BFV
2022
756,92 1 756,92 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2022D00065 - 2188 AUTRES IMMO CORP
BFV 2022
63 072,16 1 63 072,16 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2022D00204 - FOURNITURE ET
PLANTATION SAPIN SITES MUTUALISES
798,00 1 798,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2022M00002 - 2183 MAT BUR ET INFO BFV
2022
2 444,41 1 2 444,41 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2022M00003 - 2184 MOBILIER BFV 2022 104 507,53 1 104 507,53 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2023S00018 - REVISIONS NIVEAU DE
SERVICE 2022
5 605,00 1 5 605,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 215297 - FOUR PYROLYSE FAURE 449,00 1 449,00 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 218034 - BACS 668,40 1 668,40 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2184-2014-058 - 18 tables pliantes salle deteil 1 089,94 30 1 089,94 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2188-097-2014 - acq 2 tapis de gymnastique 247,64 1 247,64 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2188-101-2014 - escabeau top light 4
marches
255,60 1 255,60 0,00 0,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 232
Modalités et date
de sortie Désignation du bien
Valeur
d’acquisition
(coût
historique)
Durée
de
l’amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur
nette
comptable
au jour de
la cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
25/09/2023 2188-123-2014 - 8 armoires a pharmacie
salles de sport
671,96 1 671,96 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2188-140-2014 - RADIOCASSETTE
MATERNELLE ST MAURICE
271,56 1 271,56 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2188-141-2014 - RADIO CASSETTE
MATERNELLE JOLIOT CURIE
108,88 1 108,88 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2188-147-2014 - 2 CHARIOTS DE SERVICE
MAT BOILEAU
193,20 1 193,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2188-148-2014 - CHARIOTS BAC A DECHET
MAT PREVERT
193,20 1 193,20 0,00 0,00 0,00
25/09/2023 2188-149-2014 - LOT DE 4 CLOISONS
MATERNELLE F BUISSON
280,48 1 280,48 0,00 0,00 0,00
26/09/2023 2019D00109 - B72 AC2 ETUDE TECHNIQUE
RENOVATION DU REFECTOIRE E
8 064,00 4 8 064,00 0,00 0,00 0,00
26/09/2023 2019D00162 - AC6 ETUD1403 B310 AMO
AMENAGEMENT BATIMENT 7 TERRE
4 446,60 4 4 446,60 0,00 0,00 0,00
16/11/2023 2018000900 - B319 AVANCE DE TVX
CONSTRUCTION VESTIAIRE
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
16/11/2023 2019D00161 - BT031 B72 AVANCE
TRAVAUX DE RENOVATION RESTAURANT
0,00 0 0,00 0,00 0,00 0,00
23/11/2023 2007/1/261 - SAEMCIB 847 072,00 0 0,00 847 072,00 0,00 -847 072,00
06/12/2023 2046 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION
INVESTISSEMENT 2023
864 961,00 1 864 961,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 13 153 898,64 -4 584 902,15 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 233
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A10.3
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 1 192 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 272 500,00
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 46 878,95
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 234
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
B1.1
B1.1 – 8015 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
3 887 679,97 1 948 696,18 88 630,28 151 593,99
ASSOCIATION
BEGLAISE DE BON
SECOURS
2001 P ASSOCIATION
BEGLAISE DE
BON SECOURS
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 117 679,97 123 864,54 1,59 T F FIXE 3,352 F FIXE 3,550 A-1 5 823,49 67 457,98
INSTITUT DE
FORMATION
SOINS
INFIRMIERS CRF
2008 P CRF IRFSI Caisse Française
de Financement
Local
2 770 000,00 1 824 831,64 14,75 T F FIXE 4,484 F FIXE 4,410 A-1 82 806,79 84 136,01
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
14 759 860,35 3 390 951,56 104 668,96 750 453,26
VILOGIA 1989 P TERRE-NEUVAS CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
958 636,01 145 226,40 2,34 A V LIVRETA 4,635 V LIVRETA 1,400 A-1 2 724,57 49 385,58
VILOGIA 1990 P TERRE NEUVAS CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
871 315,65 172 392,12 3,09 A V LIVRETA 4,681 V LIVRETA 1,400 A-1 3 032,43 44 209,82 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 235
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
VILOGIA 1990 P TERRE NEUVAS CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
217 829,07 42 829,81 3,25 A V LIVRETA 4,534 V LIVRETA 1,400 A-1 753,39 10 983,67
VILOGIA 1986 P MAYE DE
BERNET
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
391 900,69 0,00 0,00 A V LIVRETA 3,505 V LIVRETA 0,400 A-1 60,24 15 056,41
VILOGIA 1986 P VILOGIA CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 114 859,66 0,00 0,00 A V LIVRETA 4,064 V LIVRETA 1,020 A-1 567,47 55 634,10
VILOGIA 1987 P BERGEROT CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 114 859,66 54 964,50 0,09 A V LIVRETA 4,049 V LIVRETA 1,020 A-1 1 126,63 55 489,00
VILOGIA 1987 P LANGEVIN CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
693 749,74 34 032,30 0,25 A V LIVRETA 4,003 V LIVRETA 1,020 A-1 697,57 34 357,04
VILOGIA 1987 P LANGEVIN CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
680 120,80 33 363,71 0,25 A V LIVRETA 4,003 V LIVRETA 1,020 A-1 683,87 33 682,09
VILOGIA 1987 P MAYE DE
BERNET
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
19 437,25 953,50 0,25 A V LIVRETA 4,003 V LIVRETA 1,020 A-1 19,54 962,61
VILOGIA 1988 P BERGEROT CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
87 124,61 8 155,49 1,67 A V LIVRETA 3,867 V LIVRETA 1,020 A-1 125,38 4 137,02
VILOGIA 1990 P LANGEVIN CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
61 094,25 11 153,64 3,00 A V LIVRETA 3,758 V LIVRETA 1,020 A-1 142,92 2 857,99
VILOGIA 1990 P LANGEVIN CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
15 273,56 2 728,82 3,17 A V LIVRETA 3,685 V LIVRETA 1,020 A-1 34,97 699,22
VILOGIA 2000 P GASTON
MOTMOUSSEAU
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 013 784,90 426 916,29 9,34 A V LIVRETA 2,768 V LIVRETA 1,300 A-1 6 066,49 39 736,71
VILOGIA 2003 P RESIDENCE
MAURICE
THOREZ
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
931 246,00 27 816,32 0,25 T V LIVRETA 3,120 V LIVRETA 3,400 A-1 2 010,28 54 370,81
VILOGIA 2003 P RESIDENCE
GASTON
MONMOUSSEAU
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
95 000,00 0,00 0,00 T V LIVRETA 2,177 V LIVRETA 2,917 A-1 57,63 4 225,39
VILOGIA 2004 P VILOGIA CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
273 390,00 12 204,99 0,59 T V LIVRETA 3,041 V LIVRETA 3,650 A-1 780,35 15 743,99 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 236
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt garanti
Organisme
prêteur ou chef
de file
Montant initial
Capital restant
dû au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
VILOGIA 2005 P RESIDENCE
MAURICE
THOREZ
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
2 094 062,00 556 122,97 4,09 T V LIVRETA 2,172 V LIVRETA 3,250 A-1 20 100,36 117 662,59
VILOGIA 2013 P RESIDENCE
MAURICE
THOREZ
CAISSE DES
DEPOTS ET
CONSIGNATION
1 420 000,00 509 002,46 4,34 A V LIVRETA 1,569 V LIVRETA 1,100 A-1 6 682,55 98 501,86
VILOGIA 2011 C TERRES NEUVES
- YVES FARGES
Caisse d'Epargne 2 706 176,50 1 353 088,24 11,91 A F FIXE 4,028 F FIXE 3,970 A-1 59 002,32 112 757,36
TOTAL GENERAL 18 647 540,32 5 339 647,74 193 299,24 902 047,25
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois ...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 237
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
B1.2
B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT
Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A 240 224,27 Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (1) B 0,00 Annuité nette de la dette de l’exercice (2) C 1 302 057,57
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A+ B + C - D 1 542 281,84
Recettes réelles de fonctionnement II 42 228 180,08
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) I / II 3,65
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 238
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS
B1.7
B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (Article L. 2313-1 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
Personnes de droit privé
Associations
3IS 0,00 171.36 €
A URBA 15 000,00
ABERA 0,00 7800 €
ACEPP 0,00 14.31 €
ACPG CATM 260,00 0 €
ACSEL 0,00 181.25 €
ADAPEI MUSSONVILLE 0,00 15.98 €
ADELE 220 500,00 24 000 €
AGENCE LOCALE DE L'ENRGIE 1 200,00 0 €
AKOUFEN 0,00 20 €
ALIMENTATION SOLIDAIRE 0,00 198.80 €
AMAP 0,00 232.88 €
AMAP LANGEVIN 0,00 6.04 €
AMICALE LAIQUE 81 000,00 87 354.21 €
AMICALE LAIQUE PARTENARIATS 24 525,00 0 €
APE PREVERT 0,00 4.05 €
APEIS 0,00 19 922.47 €
APSB 0,00 201 €
AQSB SECHERIES 600,00 0 €
ARCINS ENVIRONNEMENT SERVICE 132 400,00 0 €
ARTAP 0,00 17.10 €
ARTS COMPLICES 0,00 53.96 €
ASPOM 5 500,00 4 370.50 €
ASPOM PARTENARIAT 6 600,00 0 €
ASS.SPORTIVE PABLO NERUDA 200,00 0 €
ASSOCIATION COLOSOLIDAIRE 0,00 3.15 €
ASSOCIATION DES ASSISTANTS MATERNELS INDEPENDANTS DE
BEGLES
200,00 4.21 €
ASSOCIATION LES CARRELETS DE L'ESTEY 0,00 9.59 €
ASSOCIATION SPORTIVE BEGLAISE 0,00 855.89 €
ATIS 3 000,00 0 €
AVIRON CLUB BORDEAUX BEGLES 600,00 3.40 €
B3E 2 000,00 3 000 €
BALTERNO PRODUCTIONS 500,00 1 461.42 €
BANQUE ALIMENTAIRE 0,00 25.20 €
BEGLES ALTERNATIVE SOLIDAIRE 0,00 21 289.98 €
BEGLES EVASION 0,00 35.74 €
BEGLES FRATERNITE 2 500,00 1 407.78 €
BEGLES FUTSAL 0,00 1 606.80 €
BEGLES INITIATIVE 0,00 12.26 €
BEGLES RUGBY XIII 2 000,00 2 622.69 €
BOBOYAKA 0,00 3.76 €
BOCA LIBRE 0,00 14.84 €
BORDEAUX OPEN AIR 500,00 120.66 €
BORDEAUX PALME AVENTURE 0,00 257.09 €
BORDEAUX TECHNOWEST 27 500,00 0 €
BORDEAUX UNITEC 7 500,00 0 €
BORDERLINE DANCER 0,00 85.95 €
CAB FOOT 0,00 3 217.99 €
CAB HANDBALL 71 300,00 22 415.83 €
CAB HANDBALL PARTENARIAT 7 837,50 0 €
CAB OMNISPORTS 172 500,00 143 809.45 €
CAB OMNISPORTS PARTENARIAT 46 518,75 0 €
CAB TENNIS DE TABLE 0,00 22 539.13 €
CABBG 71 300,00 47 599.94 €
CADA 0,00 28.40 €
CARDIOLOGIE 0,00 77.28 €
CAURI 0,00 120.66 €
CDG 33 0,00 500.97 €
CGOS 135 000,00 2 800 €
CHORALE EVAD 0,00 71.86 €
CIE IQONAPIA 500,00 40 €
CLOWNS STETOSCOPES 300,00 0 €
CLUB MODELISME BEGLAIS 0,00 2 451.80 € Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 239
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CLUB MUSCULATION BEGLAIS 0,00 1 060.49 €
CNL NOUVELLE-AQUITAINE 0,00 19.63 €
COLLECTIF DE LA MAISON MUNICIPALE DE LA MUSIQUE DE BEGLES 500,00 0 €
COLLECTIFS DES QUARTIERS 1 500,00 30.24 €
COMITE ARGOUS 700,00 158.21 €
COMITE BIRAMBITS 700,00 86.35 €
COMITE CENTUJEAN 600,00 335 €
COMITE DES LACS 700,00 50.25 €
COMITE LA CASTAGNE 700,00 20.57 €
COMITE LA FERRADE 700,00 6.04 €
COMITE LA RAZE 700,00 51.01 €
COMITE MAIRIE BOURG 700,00 30.72 €
COMITE MARCEL SEMBAT 700,00 14.20 €
COMITE PRECHE 700,00 327.98 €
COMITE ST MAURICE 0,00 28.40 €
CREAC 388 000,00 29 644.62 €
CRECH'ENDO 100,00 216.36 €
CRECHE BAGATELLE 110 899,00 0 €
CYCLES ET MANIVELLES 11 000,00 28 158 €
CŒUR DE VILLE 0,00 1.80 €
DOJO BEGLAIS 40 000,00 66 182.54 €
DOJO BEGLAIS PARTENARIAT 24 168,75 0 €
DON DU SANG BÉNÉVOLE BÉGLAIS 150,00 23.78 €
ECLAIREURS DE France 0,00 14 831.10 €
ECOLE CHATS LIBRES 0,00 13.59 €
ECOLE DES JARDINS PARTENARIAT 8 175,00 0 €
ECOLE PRIVEE JEANNE D'ARC 101 386,32 0 €
ECOLE PRIVEE SAINTE MARIE LA FERRADE 132 345,78 0 €
ENFANTS D'ABORD 0,00 2.22 €
ENSEMBLE 2 POCHE 0,00 120.66 €
ENTRAIDE 2 368,00 0 €
ENTRAIDE SCOLAIRE 0,00 0.32 €
ENTRESOLS PARTENARIATS 8 175,00 2 041.98 €
ESPOIRS BEGLAIS 100,00 144.84 €
ETABLISSEMENT Français DU SANG 0,00 234.50 €
FCPE BERTHELOT 0,00 1.80 €
FCPE LANGEVIN 0,00 7.15 €
FDAAPPMA 0,00 771.26 €
FED.NAT.DEP.INT.RESIST.PATRI.BEGLES 200,00 0 €
FEDERATION DES COMITES DE QUARTIERS 0,00 12 299.47 €
FEDERATION DES MUSULMANS DE GIRONDE 0,00 28 646.58 €
FIFAAC-FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D'ARCHITECTURE ET
DES AVENTURES
500,00 0 €
FLIP BOOK 35 000,00 187.84 €
FNACA 200,00 0 €
FORMES EN MUSIQUE 0,00 289.22 €
FRANCE TERRE D'ASILE 0,00 22.72 €
GYM VOLONTAIRE LANGEVIN 500,00 5 133.83 €
HOP LA BOUCLE 8 000,00 0 €
INSTITUT RABAT 0,00 5.78 €
INSUP BEGLES FORMATION 12 000,00 27 000 €
JOUGADOUS 100,00 10.05 €
L'EPHEMERE 4 000,00 0 €
LA CASE 2 000,00 0 €
LA COMPAGNIE FELINE 100,00 0 €
LANGEVIN CUP 600,00 4.53 €
LES AMIS DE LA PAPET 0,00 86.14 €
LES AMIS DE SUPERCOOP 0,00 19.63 €
LES PETITS FRERES DES PAUVRES 0,00 31.24 €
LETTRES DU MONDE 4 000,00 0 €
LIGUE FRCAISE DEFENSE DROITS DE L'HOMME- SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
500,00 0 €
MAISON DE SANTE BAGATELLE LE RELAIS 5 000,00 0 €
MISSION LOCALE 45 557,00 15 000 €
MUSIKADANSER / KINKILA 0,00 161.18 €
MUSSONJOG 0,00 386.08 €
PARALLELES ATTITUDE DIFFUSION (ROCK SKOOL BARBEY) 1 000,00 0 €
PENI BEFFALAN 0,00 58.92 €
PLANNING FAMILIAL 700,00 11.36 €
POPULART 0,00 22.72 €
PROTECTION CIVILE 1 500,00 0 €
RADIS NOIR 10 000,00 15.10 €
REMUE MENINGES 88 000,00 32 728.61 €
RENDEZ-VOUS DES TERRES NEUVES 0,00 33.50 € Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 240
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
RESONANCES 0,00 91.05 €
RESTOS DU CŒUR 0,00 25 837 €
RETRAITE SPORTIVE 0,00 2 918.10 €
SAGE 299 560,00 111 097.58 €
SAUVETEURS BEGLAIS SURFBOAT 1 000,00 4 655.83 €
SAXALF PERFORMANCE 100,00 26.72 €
SECOURS POPULAIRE 0,00 26 717.99
SENIORS DYNAMICS 0,00 139.84 €
SLOWFEST 2 000,00 902.74 €
SOLIDARITE GRECQUE ET CHYPRIOTE 0,00 36 €
SOS MEDITERRANEE 1 000,00 0 €
TEMPS DANSE 0,00 169.03 €
TERRE SUD BEL AIR 700,00 0 €
THEATRE DU LEVAIN 5 000,00 1 812.39 €
TIERS LIEU DE BEGLES 0,00 28 145 €
TIMBROPHILES 100,00 91.28 €
TROLLUS VULGARIS 0,00 62.48 €
ULAC 200,00 10 204.51 €
URBAN AVENIR 0,00 9.01 €
USEP GAMBETTA 200,00 0 €
VELO CITE 1 300,00 0 €
VIE LIBRE 0,00 32.56 €
VIVE LE CINEMA 17 250,00 0 €
Entreprises
Personnes physiques
PARTICIPATION ACHAT DE RECUPERATEUR D'EAU - DIVERSES
PERSONNES PHYSIQUES
100,00 0 €
PARTICIPATION ACHAT DE VELOS - DIVERSES PERSONNES
PHYSIQUES
1 300,00 0 €
Autres
Personnes de droit public
Etat
Régions
Départements
Communes
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...)
BORDEAUX EURATLANTIQUE 453 000,00 0 €
CENTRE COMMUNAL ACTIONS SOCIALES 1 330 000,00 70 000 €
CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE L ESTEY 780 000,00 25 450.86 €
Autres
TOTAL GENERAL 4 987 376,10 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 241
IV – ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé
de l’AP
Montant des AP Montant des CP
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/N) (1)
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l’exercice N
(2)
Crédits de
paiement
réalisés durant
l’exercice N
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
N+1)
AP 23 - 01 0,00 17 700 000,00 17 700 000,00 0,00 1 045 000,00 100 068,00 17 599 932,00
AP 22-01 0,00 8 520 000,00 8 520 000,00 0,00 550 000,00 112 367,17 8 407 632,83
(1) Il s’agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 242
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Emplois créés au titre de l’article 6-1 de la loi n° 84-53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 105,00 0,00 105,00 84,24 12,25 96,49
Adjoint Administratif C 14,00 0,00 14,00 15,91 0,00 15,91
Adjoint Administratif Principal 1ère classe C 26,00 0,00 26,00 22,92 0,00 22,92 Adjoint Administratif Principal 2ème classe C 16,00 0,00 16,00 19,08 0,00 19,08 Assistant de gestion paie et carrières B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Assitant conservation biblioteque B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Attaché A 10,00 0,00 10,00 6,91 0,00 6,91
Attaché Hors classe A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00
Attaché Principal A 7,00 0,00 7,00 4,17 0,00 4,17
Chargé de mission éco-citoyenneté B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Chargé de recrutement, mobilité et remplacements B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Cheffe de projet cohésion sociale A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Coordinateur inclusion, accessibilité et parentalité B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Coordonnateur du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la
Délinquance
A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Directeur de la communication A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable Chapitô A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Responsable Gestion du Patrimoine B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,25 0,25
Responsable du service Partenariat et Participation Citoyenne A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Responsable du service des Affaires Publiques A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Responsable prévention médiation et tranquilité A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Rédacteur B 8,00 0,00 8,00 7,33 0,00 7,33
Rédacteur principal 1ère classe B 5,00 0,00 5,00 4,00 0,00 4,00
Rédacteur principal 2ème classe B 5,00 0,00 5,00 3,92 0,00 3,92
FILIERE TECHNIQUE (c) 156,00 0,00 156,00 141,02 2,75 143,77
Adjoint Technique C 72,00 0,00 72,00 65,92 0,00 65,92
Adjoint Technique Principal 1ère classe C 21,00 0,00 21,00 18,17 0,00 18,17 Adjoint Technique Principal 2ème classe C 43,00 0,00 43,00 39,02 0,00 39,02 Adjoint Technique TNC 15/35èmes C 2,00 0,00 2,00 1,00 0,00 1,00
Agent Maîtrise C 6,00 0,00 6,00 6,99 0,00 6,99
Agent Maîtrise Principal C 4,00 0,00 4,00 4,75 0,00 4,75
Agent d'entretien CDI C 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Agent d'entretien pour besoins du service C 1,00 0,00 1,00 0,00 1,75 1,75
IV – ANNEXES IV Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 243
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Technicien B 5,00 0,00 5,00 4,17 0,00 4,17
Technicien principal 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SOCIALE (d) 20,00 0,00 20,00 20,82 0,00 20,82
Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal 1ère
classe
C 17,00 0,00 17,00 16,16 0,00 16,16
Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal 2ème
classe
C 1,00 0,00 1,00 1,83 0,00 1,83
Educateur Jeunes Enfants A 2,00 0,00 2,00 2,83 0,00 2,83
FILIERE MEDICO-SOCIALE(e) 11,00 0,00 11,00 10,76 0,00 10,76
Auxiliaire de Puériculture classe normale B 3,00 0,00 3,00 2,00 0,00 2,00 Auxiliaire de Puériculture classe supérieure B 6,00 0,00 6,00 6,83 0,00 6,83 Infirmier de classe supérieure B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Puéricultrice Classe Normale A 1,00 0,00 1,00 0,93 0,00 0,93
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 11,00 0,00 11,00 10,18 0,00 10,18
Educateur Territorial Activités Physiques et Sportives B 7,00 0,00 7,00 6,18 0,00 6,18 Educateur Territorial Activités Physiques et Sportives principal 1°
classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur Territorial Activités Physiques et Sportives principal 2°
classe
B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE CULTURELLE (h) 21,00 7,00 28,00 20,83 4,17 25,00
Adjoint Patrimoine C 1,00 0,00 1,00 0,83 0,00 0,83
Adjoint Patrimoine Principal 1ère classe C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Assistant Enseig. Art. principal 1ère classe B 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00 Assistant Enseig. Art. principal 1ère classe à temps non complet
(**)
B 0,00 4,00 4,00 4,75 0,00 4,75
Assistant Enseig. Art. principal 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00 Assistant conservation B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assistant conservation principal 1ère classe B 0,00 0,00 0,00 0,83 0,00 0,83 Assistant conservation principal 2ème classe B 4,00 0,00 4,00 2,25 0,00 2,25 Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet B 1,00 0,00 1,00 0,00 0,00 0,00 Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet B 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00 3,00 Assistant de conservation du patrimoine B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00 Attaché de conservation du Patrimoine A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,17 0,17
Bibliothécaire A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Bibliothécaire principal A 2,00 0,00 2,00 1,17 0,00 1,17
Professeur d'enseignement artistique classe normale A 1,00 0,00 1,00 1,83 0,00 1,83 Professeur d'enseignement artistique hors classe A 1,00 0,00 1,00 0,17 0,00 0,17
FILIERE ANIMATION (i) 63,00 2,00 65,00 55,00 1,00 56,00
Adjoint d'Animation C 31,00 0,00 31,00 24,42 0,00 24,42
Adjoint d'Animation Principal 1ère classe C 14,00 0,00 14,00 11,50 0,00 11,50 Adjoint d'Animation Principal 2ème classe C 7,00 0,00 7,00 10,25 0,00 10,25 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 244
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Adjoint d'Animation Principal 2ème classe TNC C 0,00 2,00 2,00 1,32 0,00 1,32 Adjoint d'Animation TNC C 3,00 0,00 3,00 0,77 0,00 0,77
Animateur B 2,00 0,00 2,00 3,41 0,00 3,41
Animateur Principal 2ème classe B 5,00 0,00 5,00 3,33 0,00 3,33
Coordonnateur des accueils périscolaires B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Brigadier Chef Principal Police Municipale C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00 Gardien-Brigadier de Police Municipale C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
EMPLOIS NON CITES (k) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i + j + k) 391,00 9,00 400,00 346,85 20,17 367,02
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant, « emplois spécifiques » régis par l’article 139 ter de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 etc. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 245
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1
C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
Agent d'entretien CDI C TECH 382.00 0,00 3-1 CDI
Agent d'entretien pour besoins du service C TECH 382.00 0,00 3-3-2° CDD Assistant d'Enseignement Artistique à temps complet B CULT 389.00 0,00 3-3-2° CDD Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet B CULT 389.00 0,00 3-3-2° CDD Assistant d'Enseignement Artistique à temps non complet B CULT 478.00 0,00 3-3-2° CDD Assistant de conservation du patrimoine B CULT 388.00 0,00 3-3-2° CDD Assistant de gestion paie et carrières B ADM 395.00 0,00 3-3-2° CDD
Assitant conservation biblioteque B ADM 396 0,00 3-1 CDI
Attaché de conservation du Patrimoine A CULT 645.00 0,00 3-3-2° CDD Chargé de mission éco-citoyenneté B ADM 395 0,00 3-3-2° CDD
Chargé de recrutement, mobilité et remplacements B ADM 395.00 0,00 3-3-2° CDD Cheffe de projet cohésion sociale A ADM 567 0,00 3-3-2° CDD
Coordinateur inclusion, accessibilité et parentalité B ADM 389.00 0,00 3-3-2° CDD Coordonnateur des accueils périscolaires B ANIM 382.00 0,00 3-3-2° CDD Coordonnateur du Conseil Local de Sécurité et de
Prévention de la Délinquance
A ADM 567.00 0,00 3-3-2° CDI
Directeur de la communication A ADM 693.00 0,00 3-3-2° CDD
Responsable Chapitô A ADM 653 0,00 3-3-2° CDD
Responsable Gestion du Patrimoine B ADM 389 0,00 3-3-2° CDD
Responsable du service Partenariat et Participation
Citoyenne
A ADM 611.00 0,00 3-3-2° CDD
Responsable du service des Affaires Publiques A ADM 611 0,00 3-3-2° CDD Responsable prévention médiation et tranquilité A ADM 695 0,00 3-3-2° CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 108 664,46
ASVP C TECH 382.00 0,00 3-1 CDD
ATSEM C S 382.00 0,00 3-1 CDD
Accompagnant d'Elève en Sitation de Handicap à temps
non complet
C ANIM 367 0,00 3-1 CDD
Agent Administratif temps complet C ADM 525 0,00 3-1 CDD
Agent Administratif temps complet C ADM 367 0,00 3-1 CDD
Agent administratif saisonnier C ADM 382.00 0,00 3-b CDD
Agent d'accueil et de suivi Administratif C ADM 367 0,00 3-1 CDD
Agent d'accueil et de suivi Administratif temps non complet C ADM 367 0,00 3-1 CDD Agent d'entretien à temps non complet C TECH 367 0,00 3-1 CDD
Agent d'entretien à temps non complet (PEC) C TECH 57 992,18 A Contrat d'accompagnement dans
l'emploi
CDD
Agent recenseur C ADM 4 714,37 A CDD
Agents d'entretien saisonniers C TECH 367 0,00 3-b CDD
Agents d'entretien à temps complet C TECH 446 0,00 3-1 CDD
IV – ANNEXES IV Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 246
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents d'entretien à temps complet C TECH 382 0,00 3-1 CDD
Aimateurs saisonniers C ANIM 367 0,00 3-b CDD
Animateurs à temps complet C ANIM 367 0,00 3-2 CDD
Animateurs à temps non complet C ANIM 367 0,00 3-1 CDD
Animatrice du relais des Assistantes Maternelles A S 444 0,00 3-1 CDD Animatrice du relais des Assistantes Maternelles A S 494 0,00 3-1 CDD Apprenti animateur C ANIM 15 821,24 A apprenti CDD
Apprenti bibliothécaire C CULT 15 089,66 A apprenti CDD
Apprenti communication C ANIM 3 333,68 A apprenti CDD
Assistant d'accueil de bibliothèque C ADM 367 0,00 3-1 CDD
Assistant d'accueil de la Petite Enfance B MS 397 0,00 3-1 CDD
Assistant d'accueil de la Petite Enfance B MS 368 0,00 3-1 CDD
Assistant d'accueil de la Petite Enfance à temps non
complet (PEC)
C MS 11 713,33 A Contrat
d'accompagnement dans
l'emploi
CDD
Directeur adjoint de cabinet A ADM 623 0,00 110 CDD
Directeur de Cabinet A ADM 965 0,00 110 CDD
Educateur APS B SP 389.00 0,00 3-1 CDD
Educateur polyvalent des APS saisonniers C SP 389.00 0,00 3-b CDD Gardien de l'hôtel de ville C ADM 367 0,00 3-1 CDD
Responsable adjoint de structure de la Petite Enfance A S 444.00 0,00 3-1 CDD Surveillant de baignade C SP 382.00 0,00 3-1 CDD
Surveillant de baignade saisonnier C SP 368 0,00 3-1 CDD
Travailleur social A S 494.00 0,00 3-1 CDD
TOTAL GENERAL 108 664,46
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
PM : Police.
OTR : Missions non rattachables à une filière.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) : :
3-a° : article 3, 1er alinéa : accroissement temporaire d'activité.
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d’activité.
3-1 : remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...). 3-2 : vacance temporaire d’un emploi.
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 3-3-2° : emplois du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient. 3-3-3° : emplois de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil. 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public.
3-4 : article 21 de la loi n° 2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel. 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C.
47 : article 47 recrutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de groupes de cabinets.
110-1 : collaborateurs de groupes d’élus.
A : autres (préciser).
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l’article 21 de la loi n° 2012-347. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 247
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 248
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N
C1.2
C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE
FORMATION
NOM DE
L’ORGANISME DE
FORMATION
COUT DE LA
FORMATION
DATE ET LIEU DE LA
FORMATION
ACTIONS DE FORMATION
FINANCEES PAR LA
COMMUNE OU
L’ETABLISSEMENT
COHEN LANGLAIS Amélie CEDIS 750,00 Le Havre - Du 21 au 24 août 2023 Développer la transition sur son
territoire, du local à l'Europe
D'ANCONA Benoit FNESR CONDORCET 825,00 Blois - Du 23 au 25 août 2023 Les collectivités territoriales, actrice
essentielles de la cohésion nationales
DARCOS Florian ANDES 150,00 Pau - Les 8 et 9 juin 2023 Adapter sa politique sportive
HADJ ABDELKADER FNESR CONDORCET 825,00 Blois - Du 23 au 25 août 2023 Les collectivités territoriales, actrice
essentielles de la cohésion nationales
MICHRAFY Mohammed AELO 850,00 Champniers - Le 11 janvier 2023 Savoir lire et comprendre un budget
communal
PANABIERE Sylvaine CIDEFE 1 080,00 Du 1er janvier au 31 décembre
2023
Convention annuelle accès à la
formation " développer une démocratie
locale réelle et effective
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 249
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
C2
C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Hotel de ville (1). Toute personne a le droit de demander communication.
La nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3)
21/03/2023 - AFFERMAGE FLIP BOOK (jusqu'au 30/06/2023) ASSOCIATION 35 000,00
04/07/2023 - AFFERMAGE LA LANTERNE (depuis le 01/07/2023) ASSOCIATION 17 250,00
Détention d’une part du capital
- DETENTION D'UNE PART DE CAPITAL CAISSE D'EPARGNE SOC COPP BQUE A FORME
ANONYME
15 236,00
13/03/2009 - DETENTION D'UNE PART DE
CAPITAL
AUTOCOOL S.A.S.C.I.C 500,00
15/12/2012 - DETENTION D'UNE PART DE
CAPITAL
SPL CUB SPL (SA) 35 240,00
16/05/2019 - DETENTION D'UNE PART DE
CAPITAL
SOLEVENT SAS 50,00
03/10/2019 - DETENTION D'UNE PART DE
CAPITAL
ENERCOOP SCIC 1 000,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
02/04/1986 - MAYE DE BERNET VILOGIA 391 900,69
01/11/1986 - VILOGIA VILOGIA 1 114 859,66
01/02/1987 - BERGEROT VILOGIA 1 114 859,66
01/04/1987 - LANGEVIN VILOGIA 693 749,74
01/04/1987 - LANGEVIN VILOGIA 680 120,80
01/04/1987 - MAYE DE BERNET VILOGIA 19 437,25
01/09/1988 - BERGEROT VILOGIA 87 124,61
01/05/1989 - TERRE-NEUVAS VILOGIA 958 636,01
01/01/1990 - LANGEVIN VILOGIA 61 094,25
01/02/1990 - TERRE NEUVAS VILOGIA 871 315,65
01/03/1990 - LANGEVIN VILOGIA 15 273,56
01/04/1990 - TERRE NEUVAS VILOGIA 217 829,07
17/03/2000 - GASTON MOTMOUSSEAU VILOGIA 1 013 784,90
10/01/2001 - ASSOCIATION BEGLAISE DE
BON SECOURS
ASSOCIATION BEGLAISE DE BON
SECOURS
1 117 679,97
21/03/2003 - RESIDENCE MAURICE
THOREZ
VILOGIA 931 246,00
16/05/2003 - RESIDENCE GASTON
MONMOUSSEAU
VILOGIA 95 000,00
05/04/2004 - VILOGIA VILOGIA 273 390,00
04/01/2005 - RESIDENCE MAURICE
THOREZ
VILOGIA 2 094 062,00
20/04/2007 - CRF IRFSI INSTITUT DE FORMATION SOINS
INFIRMIERS CRF
2 770 000,00
07/10/2010 - TERRES NEUVES - YVES
FARGES
VILOGIA 2 706 176,50
22/04/2013 - RESIDENCE MAURICE
THOREZ
VILOGIA 1 420 000,00
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit
figurant au compte de résultat de
l’organisme
21/03/2023 - SUBVENTION ASSOCIATION SAGE ASSOCIATION 299 560,00
21/03/2023 - SUBVENTION CLUB ATHLETIQUE BEGLAIS (PEDT
inclus)
ASSOCIATION 219 018,75
21/03/2023 - SUBVENTION CAB HANDBALL (PEDT inclus) ASSOCIATION 79 137,50
21/03/2023 - SUBVENTION REMUE MENINGES ASSOCIATION 88 000,00
21/03/2023 - SUBVENTION C.G.O.S ASSOCIATION 135 000,00
21/03/2023 - SUBVENTION CREAC ASSOCIATION 388 000,00
21/03/2023 - SUBVENTION ARCINS ENVIRONNEMENT
SERVICE
ASSOCIATION 132 400,00
21/03/2023 - SUBVENTION CRECHE BAGATELLE ASSOCIATION 110 899,00
21/03/2023 - SUBVENTION ADELE ASSOCIATION 220 500,00
21/03/2023 - SUBVENTION AMICALE LAIQUE (PEDT inclus) ASSOCIATION 105 525,00
21/03/2023 - SUBVENTION ECOLE JEANNE D ARC ASSOCIATION 101 386,32
21/03/2023 - SUBVENTION ECOLE SAINTE MARIE LA
FERRADE
ASSOCIATION 132 345,78 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 250
Autres
30/06/2010 - SUBVENTION BORDEAUX EURATLANTIQUE ETABLISSEMENT PUBLIC 453 000,00
21/03/2023 - SUBVENTION CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
ETABLISSEMENT PUBLIC 1 330 000,00
21/03/2023 - SUBVENTION CENTRE SOCIAL ET CULTUREL DE
L'ESTEY
ETABLISSEMENT PUBLIC 780 000,00
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l’établissement pour les EPCI, syndicat etc... et autres lieux publics désignés par la commune ou l’établissement.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...). Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 251
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT
C3.1
C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
BORDEAUX METROOLE 01/01/1966 T.P.U à fiscalité additionnelle 0,00
Autres organismes de regroupement
SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE L'ENERGIE ELECTRIQUE DE LA GIRONDE 01/01/2010 Sans fiscalité propre 150,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 252
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
C3.2
C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1)
Catégorie d’établissement Intitulé / objet de
l’établissement
Date de
création
N° et date
délibération
Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
06/01/1986 - SPA Non
Régie à seule autonomie financière CENTRE SOCIAL ET CULTUREL L'ESTEY 29/06/2006 - SPA Non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une
régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du
CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet
état. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 253
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
C3.5
C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É
1 – BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 22 309 467,78 8 770 111,71 3 493 829,31 10 045 526,76
RECETTES 22 309 467,78 9 059 598,01 234 228,49 13 015 641,28
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 54 585 742,48 39 694 813,86 0,00 14 890 928,62
RECETTES 54 585 742,48 43 337 556,90 0,00 11 248 185,58
(1) Y compris les rattachements.
2 – BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budget) (1)
(1) Ne sont pas pris en compte les CCAS et caisses des écoles, régies personnalisées ...qui sont des personnes morales distinctes de la commune ou de l’établissement de rattachement
juridique.
(2) Y compris les rattachements.
3 – PRESENTATION DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (avant la AGRÉGÉE neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 22 309 467,78 8 770 111,71 3 493 829,31 10 045 526,76
RECETTES 22 309 467,78 9 059 598,01 234 228,49 13 015 641,28
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 54 585 742,48 39 694 813,86 0,00 14 890 928,62
RECETTES 54 585 742,48 43 337 556,90 0,00 11 248 185,58
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 76 895 210,26 48 464 925,57 3 493 829,31 24 936 455,38
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 76 895 210,26 52 397 154,91 234 228,49 24 263 826,86
(1) Y compris les rattachements. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 254
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION
PRESENTATION AGREG E ET CONSOLID E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS É É ANNEXES
C3.5
4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M14) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) La présentation de ce tableau des flux réciproques est facultative.
(2) Y compris les rattachements.
5 – PRESENTATION CONSOLIDEE DU BUDGET PRIMITIF ET DES BUDGETS ANNEXES (après la neutralisation des flux réciproques) (1)
SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (2) Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 22 309 467,78 8 770 111,71 3 493 829,31 10 045 526,76
RECETTES 22 309 467,78 9 059 598,01 234 228,49 13 015 641,28
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 54 585 742,48 39 694 813,86 0,00 14 890 928,62
RECETTES 54 585 742,48 43 337 556,90 0,00 11 248 185,58
TOTAL GENERAL DES
DEPENSES 76 895 210,26 48 464 925,57 3 493 829,31 24 936 455,38
TOTAL GENERAL DES
RECETTES 76 895 210,26 52 397 154,91 234 228,49 24 263 826,86
(1) La présentation de ce tableau est obligatoire si celui des flux réciproques est produit.
(2) Y compris les rattachements. Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 255
IV – ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases notifiées
(si connues à
la date de vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués par
décision de
l’assemblée
délibérante
(%)
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté
par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit/N-1
(%)
TFPB 42 195 602,00 6,93 51,37 0,00 20 178 581,00 4,24
TFPNB 137 426,00 8,59 82,60 0,00 113 514,00 8,59
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences
secondaires.
2 482 484,00 69,44 25,01 0,00 620 872,00 69,43
TOTAL 44 258 199,00 0,00 20 436 541,00 0,00 Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
Page 256
IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 35
Nombre de membres présents : 24
Nombre de suffrages exprimés : 34
VOTES :
Pour : 27
Contre : 0
Abstentions : 7
Date de convocation : 14/03/2024
Présenté par (1) le président de séance.
A Bègles, le 26/03/2024
le président de séance
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session .
A Bègles, le 26/03/2024
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
BAGATE Christian
BAUDRAIS Christelle
BENJELLOUN-MACALLI Nadia
BENKHELOUF Idriss
BOIVINET Vincent
CABRERA Fabienne
CAMI Catherine
CHAUVET Marc
CHEBANT Kewar
COHEN-LANGLAIS Amélie
CORNACCHIARI Typhaine
D'ANCONA Benoît
DA COSTA Fabienne
DARCOS Florian
DESBATS Aurélien
DESVALOIS Laure
DIAS Alexandre
ENNAJHI Nabil
FEDOU Xavier-Marie
GOUDICHAUD Olivier
GUEYE Seynabou Ville de Bègles - Budget principal BE1 - CA - 2023
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IV – ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
HADJ ABDELKADER Sadia
JAMET DIEZ Bénédicte
JAN Guénolé
LABADIE Pascal
LUCBERNET Edwige
MICHRAFY Mohammed
OUALLET Pierre
PANABIERE Sylvaine
PIROTH Marie-Laure
RAYNAUD Jacques
TARIS Isabelle
TEURLAY NICOT Isabelle
THOMAS Christophe
Certifié exécutoire par (1) le président de séance, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A ,le
(1) Indiquer le maire ou le président de l’organisme.
(2) L’assemblée délibérante étant : le conseil municipal.
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.