Compte-Rendu - compte rendu cm 22 nov 2021

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Procès Verbal - pv conseil municipal du 13 nov 2023

Compte-Rendu - compte rendu cm 22 nov 2021 Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Saint-Jean-d'Aulps. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 22 nov 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Logement, 1

S E A N C E D U 2 2 N O V E M B R E 2 0 2 1

L’an deux mille vingt et un, le vingt-deux novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT JEAN D’AULPS, dûment convoqué s’est réuni, salle de la télécabine, sous la présidence de William CHALENÇON, Maire.

Date de convocation : 16 novembre 2021

PRÉSENTS : Estelle COUDERT, Marie-Laure GREVAT, Vincent FREMONT, André JORDAN, Françoise JOCHUM, Rébecca VERMANT, Sylviane COTTET DUMOULIN, Catherine CULLAZ, François MITHIEUX, Laurent MUDRY, Kevin DELALE, Yves DELALE et Sophie COTTET.

ABSENTS EXCUSÉS : Catherine VULLIEZ (procuration au Maire).

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : François MITHIEUX

Le compte rendu du Conseil municipal du 18 octobre 2021 est approuvé par les élus.

TARIFS DES SECOURS SUR PISTES – SAISON 2021 / 2022

Le Maire présente aux élus les tarifs des secours sur pistes pour la saison hivernale 2021/ 2022 incluant les augmentations des tarifs des ambulances et de Mont Blanc hélicoptères. Le Maire précise que les tarifs des hélicoptères varieront en fonction de l’appareil disponible pour l’intervention. Il propose donc de les voter au coût réel.

Après discussion, les élus votent à l’unanimité les tarifs des secours sur pistes 2021 / 2022 présentés et les conventions de secours sur pistes avec les ambulances de Morzine Avoriaz, Urgences 74 et Mont Blanc hélicoptères.

CONVENTIONS DE DELEGATIONS DES SECOURS SUR PISTES AVEC LES COMMUNES D’ABONDANCE ET DE LE BIOT

Le Maire rappelle comme chaque année qu’une partie du domaine skiable d’Abondance (Piste des Follys) et de Le Biot (piste de randonnée vers le col de l’Ecuelle) est implantée sur le territoire de Saint Jean d’Aulps. La Commune doit donc déléguer l’organisation des secours sur pistes aux communes concernées par convention.

Les élus valident, à l’unanimité, la délégation de l’organisation des secours sur pistes aux communes d’Abondance et de Le Biot.

PROGRAMME DE COUPES DE BOIS 2022

Le Maire passe la parole à André JORDAN qui explique aux élus que l’ONF propose chaque année à la Commune un programme de coupes de bois, dans le cadre de la gestion des forêts relevant du régime forestier.

Pour 2022, André JORDAN présente 5 projets de coupes : 2 à Damoz des Prés (parcelle 49 pour 154 m² et parcelle 39 pour 220m²), 2 coupes à Nantaux (parcelle 61 pour 112 m² et la parcelle 62 pour 201 m²) et la dernière à Joranloup (parcelle 2 pour 684 m²).

André JORDAN confirme qu’il s’agit de résineux et que le prix de la vente n’est pas fixé. Le Maire confirme que les ventes de coupe de bois sont soumises aux enchères (vente par adjudication) mais que l’ONF propose tout de même à la Commune une fourchette de prix. Si la vente ne se fait pas, la coupe2

est reproposée pour une nouvelle enchère. Quant au volume prélevé, André JORDAN confirme que c’est l’ONF qui le propose.

Après discussion, les élus votent à l’unanimité le programme de coupes pour 2022.

André JORDAN en profite pour aborder la route des Follys qui fait l’objet d’une coupe de bois par la scierie Monnet de Bellevaux. Les engins de débardage ont très clairement abimé la route. La remise en état se chiffre à 3000 euros. Le Maire confirme que la scierie s’est engagée à payer les réparations.

Le Maire et André JORDAN proposent aux élus qu’un état des lieux avant et après la coupe de bois soit réalisé en présence de la Commune et de l’ONF. Ils proposent également d’exiger un chèque de caution de 5000 euros de la part de l’acheteur pour s’assurer que les lieux de coupe et les accès soient rendus en bon état.

Après discussion, les élus valident cette procédure et le demande d’un chèque de caution de 5000€ par coupe de bois.

REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE

Le Maire confirme que le déménagement s’est bien passé le week-end dernier. Le secrétariat de la Mairie occupe désormais les locaux de l’ancienne trésorerie. Il confirme aux élus que le Sous-Préfet a validé la tenue des séances du Conseil Municipal dans la salle de la télécabine et que le Substitut du Procureur de Thonon a validé la tenue des mariages et des PACS dans la salle située au 2 allée du Plan d’Avoz. Le Maire confirme que des panneaux vont être installés sur la nouvelle mairie.

Le Maire rappelle le budget prévisionnel de 262 000€ HT pour les travaux et de 29 000€ HT pour les honoraires de l’architecte. Rébecca VERMANT demande comment les travaux seront financés. Le Maire répond qu’ils seront autofinancés par la Commune.

Le Maire confirme que l’architecte finalise l’appel d’offres (13 lots) qui va être mis en ligne pour 3 semaines et il propose aux élus de réunir la commission d’appel d’offres pour sélectionner les entreprises avant noël pour un démarrage des travaux dans la foulée.

Les élus valident à l’unanimité le budget prévisionnel des travaux et la tenue d’une réunion de la commission d’appel d’offres pour retenir les entreprises.

LOCATION DE L ’APPARTEMENT SITUE AU 1772 ROUTE DES GRANDES ALPES

Le Maire annonce aux élus que Thierry FAURE, Directeur de la SAEM du Roc d’Enfer, propose de louer l’appartement situé au-dessus de l’ancienne trésorerie à compter du 15 décembre 2021. Considérant le montant du précédent loyer, les élus proposent une augmentation et une indexation annuelle.

Après discussion, les élus acceptent de louer l’appartement au tarif de 850 euros par mois hors charges et d’indexer le loyer sur l’indice de référence des loyers, IRL, diffusé par l’INSEE chaque année.

TITULARISATION DE L ’AGENT A L ’AGENCE POSTALE COMMUNALE

Le Maire rappelle aux élus que Christelle TABERLET termine au 31 janvier 2022 son 2ème contrat annuel de 17h30 par semaine sur un poste de fonctionnaire. Il précise que l’article 3-2 de la Loi n°84- 53 du 26 janvier 1984 autorise un contrat d’1 an renouvelable 1 fois. Il propose donc aux élus de titulariser Christelle TABERLET sur son poste.3

Marie-Laure GREVAT ajoute que les usagers sont très satisfaits de son travail et de l’accueil à l’agence postale.

Les élus valident à l’unanimité la titularisation de Christelle TABERLET à l’agence postale à raison de 17h30 par semaine en tant qu’agent administratif à compter du 1er février 2022.

PROJET DE CENTRALE HYDROELECTRIQUE PAR CVE

Le Maire rappelle la présentation lors de la dernière séance du Conseil d’un projet de centrale hydroélectrique sur le ruisseau de l’Abbaye par CVE, Cap Vert Energie, producteur indépendant d’énergies.

Le Maire passe la parole à Vincent FREMONT qui propose aux élus de se positionner sur un éventuel soutien de la Commune à ce projet qui a pour objectif de produire localement de l’énergie verte. Il précise que l’installation prévue sur le ruisseau est discrète vu son emplacement, que les canalisations seront toutes enterrées et que la centrale se trouvera à proximité des bâtiments des services techniques, en contre-bas vers la Dranse. Il confirme que la réhabilitation de l’ancienne STEP en centrale hydroélectrique sera étudiée. Ce projet s’étale sur une durée d’environ 6 ans.

Après discussion, les élus apportent leur soutien au projet sous réserve que celui-ci obtienne toutes les autorisations administratives nécessaires et qu’il soit conçu en parfaite harmonie avec le caractère naturel et historique de notre commune

RENOUVELLEMENT DES LIGNES DE TRESORERIE – BUDGETS PRINCIPAL ET DES REMONTEES MECANIQUES

Le Maire rappelle aux élus que la Commune dispose de 2 lignes de trésorerie.

Il précise que la ligne de trésorerie sur le budget des remontées mécaniques auprès du Crédit Mutuel est utilisée à hauteur de 92 000€ et que cela date du SIVU, la Commune ayant repris les dettes du SIVU au 1er janvier 2015.

Le Maire ajoute que le budget principal dispose d’une ligne de trésorerie de 200 000€ auprès de la Caisse d’Epargne qui à ce jour n’est pas utilisé mais pourrait être nécessaire notamment pour le projet de réservoir à Graydon en raison du décalage entre le paiement des factures et le versement des subventions.

Les élus votent, à l’unanimité, le renouvellement dans les mêmes conditions des 2 lignes de trésorerie pour une durée de 1 an selon les caractéristiques présentées par le Maire.

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET FORESTIER

Le Maire explique aux élus qu’en 2018, la Commune a vendu un lot de bois à la scierie BETEMPS pour 5 220,80 euros HT. En février 2020, au regard des difficultés financières de la scierie, la Commune a annulé la vente, le bois a été revendu. Cependant, le titre de recette auprès de BETEMPS n’a pas été annulée. C’est pourquoi, une décision modificative est nécessaire pour annuler cette recette sur un exercice antérieur.

Les élus votent à l’unanimité la DM n° 1 du budget forestier telle que présentée.

DECISION MODIFICATIVE N°4 DU BUDGET PRINCIPAL

Le Maire explique aux élus qu’une décision modificative est nécessaire pour redispatcher les crédits sur les différents chapitres budgétaires.IDENTIFICATION SECTION NUMERO ZONE PLU ZONE PPR

NUMERO

RECU LE

NOM

LIEU

OBJET

PC 07423821B0024

28/10/2021

CCHC

569 route de l'Abbaye

Restructuration colo en 24 logements

26-17-18

25-292

AB 293-24

16-291-23

U/N bleue 64A

NUMERO

RECU LE

NOM

LIEU

OBJET

Prorogation PC07423819B0023

29/10/2021

SARL L ECUSSON

demande prorogation PC

IDENTIFICATION SECTION ET NUMERO ZONE PLU ZONE PPR

NUMERO

RECU LE

NOM

LIEU

OBJET

DP07423821B0047

11/10/2021

MILLAR Jackie

1335 route du Mont d'Evian

Transfo fenêtre en porte

AC 292 Ua bleue 111F

NUMERO

RECU LE

NOM

LIEU

OBJET

DP07423821B0048

12/10/2021

MUDRY Aurélia

365 route du Jourdil

Terrasse + auvent

H 511 à 514 U bleue 49F

4

Les élus votent à l’unanimité la DM n° 4 du budget principal telle que présentée.

ADMISSION EN NON VALEUR – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT

Le Maire explique aux élus que le SGC, Service de Gestion Comptable de Thonon, propose aux élus d’annuler la créance de l’ancienne pharmacie SUCCO en raison d’un jugement attestant de l’insuffisance d’actif. Il s’agit en l’occurrence de la facture d’eau de 2018 d’un montant de 231,46 euros.

Les élus valident à l’unanimité l’annulation de la créance de l’ancienne pharmacie SUCCO sur le budget eau et assainissement.

COMPTE RENDU DE LA COMMISSION D’URBANISME

Les commissions se sont réunies les 20 octobre et 3 novembre 2021.SECTION ET IDENTIFICATION NUMERO ZONE PLU | ZONE PPR

NUMERO |DP07423821B0049 C 2783 A non étudié

RECU LE 121/10/2021 C 2784

NOM RUFFIER Denis

LIEU Montolivet

OBJET Rénovation grange

NUMERO |DP07423821B0050 AC 138 Ua/A bleue 111F

RECU LE 25/10/2021 141-535

NOM BULL Justin 537-568

LIEU 1564 route du Mt d'Evian

OBJET Abri de jardin

NUMERO |DP07423821B0051 E 308 UA bleue 139B

RECU LE 127/10/2021

NOM CHAUDE Xavier

LIEU 100 chemin Chenevy

OBJET Abri voiture

SECTION ET IDENTIFICATION NUMERO ZONE PLU | ZONE PPR

NUMERO |DP07423821B0052 F 818 N/NS non étudié

RECU LE 27/10/2021

NOM FREE MOBILE

LIEU Satan

OBJET Relais de radio téléphonie

NUMERO |DP07423821B0053 G 1114 UT bleue 52A

RECU LE 127/10/2021

NOM BRITZ Josias

LIEU 266 chemin des Cîmes

OBJET Garage à vélos

NUMERO |DP07423821B0054 E 2309 Ua bleue 139B

RECU LE 02/11/2021

NOM CHAUDE Xavier

LIEU 49 chemin Chenevy

OBJET Déplacement mazot

5SECTION

IDENTIFICATION ET em ZONE PPR

NUMERO PL

NUMERO CU07423821B0155 H 436 à 440 IU bleue 49F RECU LE 11/10/21 H 445-446 Ua

NOM NOVALPS

OBJET Cu de simple information

LIEU 340 route du Jourdil

NUMERO CU07423821B0156 A 2537 A/N bleue 79A RECU LE 14/10/21 À 2538

NOM NOVALPS A 2563

OBJET Cu de simple information

LIEU 216 chemin des Outteaux

NUMERO CU07423821B0157 1614 NS non étudié RECU LE 15/10/2021

NOM NOVALPS

OBJET Cu de simple information

LIEU Folly

NUMERO CU07423821B0158 G 876-1058 [UT bleue 52A RECU LE 18/10/2021 1060-1062

NOM NOVALPS 1064-1066

OBJET Cu de simple information 1068-1071

LIEU 110 route de la Télécabine

SECTION ET! ZONE IDENTIFICATION NUMERO PLU ZONE PPR

NUMERO CU07423821B0159 H 559-560 U bleue 49F RECU LE 20/10/21 561

NOM NOVALPS

OBJET cu de simple information

LIEU 511 route du Jourdil

NUMERO CU07423821B0160 | 869 NS non étudié RECU LE 21/10/21 F 931-945

NOM SELARL POLLIEN

OBJET cu de simple information

LIEU La Bray

NUMERO CU07423821B0161 F 255 N rouge 35X RECU LE 21/10/2021

NOM Me NAZ

OBJET cu de simple information

LIEU Félire |

NUMERO CU07423821B0162 AB 126-127 |U bleue 64A RECU LE 22/10/2021 429 | NOM NOVALPS

OBJET cu de simple information

LIEU 600 route de l'Abbaye |

NUMERO CU07423821B0163 G 876-1058 [UT bleue 52A RECU LE 25/10/2021 1060-1062

NOM Me INNOCENT 1064-1066

OBJET cu de simple information 1068-1071

LIEU 110 route de la télécabine

6

Estelle COUDERT présente les DIA, déclaration d’intention d’aliéner, en cours. Aucune décision de préemption n’est prise par les élus.DOSSIER DEMANDEUR LIEUDIT | OBJET DECISION + DATE

PC21B17 DELAHAYE Damien 2002 route des Grandes Extension atelier ACCORD Alpes 08/11/2021

PC21B21 SA THALMACO 49 chemin Chenevy Rénovation ferme ACCORD

te — _ j18107202 | PC21B22 MAGNIN William Le Jourdil Maison ‘ACCORD

DP21B36 'COCKERTON Caïtlin 479 route du Bas Thex Ouvertures ACCORD

D ns LL DP21B44 STEVENS Kazia 673 route de la Moussière Modif. Ouvertures : ACCORD

_IHANR DP21B45 DOULCIER Gabrielle Les Onchets Changement de ACCORD

| destination :18/11/2021 DP21B46 CHAPPE Stéphanie 11 route des Grandes Rénovation extension, ACCORD . | Alpes clôtures" 1911/7202

DP21B47 MILLAR Jackie 1335 route du Mont Transfo fenêtre en ACCORD

| - d’Evian porte : 08/1 1/2021 L

DP21B51 CHAUDE Xavier 100 chemin Chenevy Abri voiture REFUS 19/11/2021

7

Les dossiers suivants ont été signés :

COMPTE RENDU DIVERSES REUNIONS

Lundi 8 novembre : réunion du CCAS pour les colis de Noël

Le Maire confirme avoir invité les membres du CCAS, élus et personnes extérieures, à une réunion au cours de laquelle le contenu des colis pour le Noël des séniors de la Commune a été choisi.

Mercredi 10 novembre : réunion PLUi-H

Rébecca VERMANT confirme avoir assister à une réunion relative au règlement du PLUi-H avec les professionnels de la Vallée.

Estelle COUDERT en profite pour informer les élus que l’enquête publique pour le PLUi-H est repoussé, elle devrait se dérouler du 27 janvier au 28 février 2022.

Rébecca VERMANT confirme les réunions à venir avec Almax Développement et les propriétaires concernés par l’OAP au centre du village. Le projet de construction de 140 logements va être présenté les 6 et 13 décembre prochain.

Le Maire en profite pour informer les élus de l’avancée du projet de la MGEN. La SEMCODA a validé l’appellation « Cœur d’Aulps » et travaille à la commercialisation des logements. En parallèle, la Commune est conviée à une réunion de chantier le 24 novembre sur place. Autour du 10 décembre, le chantier devrait démarrer par le désamiantage et le retrait du plomb.

QUESTIONS DIVERSES

Foire d’Automne

Le Maire revient sur le succès de la Foire d’Automne et du Salon des Vins : plus de 50 vaches au concours agricole, les exposants du Salon et du matériel agricole souhaitent revenir l’an prochain, la SAEM du Roc d’Enfer a vendu de nombreux forfaits saison, il a fait très beau. Le Ski Club est content du week-end, ce fut une belle animation pour la Vallée.8

Le Maire propose que des animations soient organisées en plus le samedi et que la partie de la fête en extérieure soit étoffée l’année prochaine.

Cérémonie du 11 novembre

La cérémonie a rassemblé de nombreux participants mais la sono n’a pas couvert le bruit des véhicules. L ’an prochain, le Maire confirme que la Commune accueillera les anciens combattants de la Vallée et qu’il faudra donc prévoir de fermer la route.

Appellation « Commune touristique »

Le Maire confirme aux élus que le Préfet a renouvelé par Arrêté Préfectoral l’appellation « Commune touristique » pour une durée de 5 ans.

Navettes saisonnières

Le Maire confirme aux élus que l’entreprise GAGNEUX a été retenue pour la mise en place du service de navette saisonnière entre le chef-lieu et la station du 18 décembre 2021 au 27 mars 2022. Cette navette gratuite fonctionnera 7 jours sur 7 et sera flockée « Roc d’Enfer – navette gratuite ». Le Maire confirme que la petite navette qui fonctionnait pendant les vacances de février entre la place de la Moussière et la station n’a pas été reconduite.

Projet de parcours vélo électrique

Catherine CULLAZ confirme avoir rencontré un habitant d’Essert la Pierre qui propose d’organiser un évènement à la Station autour du vélo. Elle confirme que ce professionnel à l’origine de la Pass’Portes du Soleil a une grande expérience et de nombreux contacts. Le Maire en profite pour confirmer qu’en 2022, la station du Roc d’Enfer sera une étape de la Pass’Portes du Soleil. Les élus se montrent intéressés par un développement du VTT sur la station.

Bâtiment Snow Rock

Sophie COTTET interroge le Maire sur l’avancée des travaux du Snow Rock. Le Maire confirme que la plateforme devait être réalisée avant l’hiver mais EDF n’a pas enterré la ligne haute tension. Le chantier a donc été arrêté ainsi car la grue n’a pas pu être installée. Les travaux reprendront donc au printemps 2022. Il en profite pour confirmer que les logements du 1er bâtiment sont vendus et que Bailet Immobilier démarre la commercialisation du 2nd bâtiment

Prochaine réunion du Conseil Municipal : lundi 13 décembre à 20h dans la salle du bâtiment de la télécabine.