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Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Déliberation - xerox scan 23012024102422)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Investissement et développement économique,
Maussane les Alpilles le 23 janvier 2024
LES ALPILLES
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2024
Liste des délibérations
1 Approbation d'une convention avec l'Etat relative au Système National d'Enregistrement des demandes de logement social. Rapporteur : Henri REYNOUD => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages
exprimés
2. Maison de santé pluridisciplinaire : création conseil de maison, désignation des membres et adoption de son règlement de fonctionnement.
Rapporteur : Dominique STEKELORUM => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
3. Désaffectation d'ouvrages de la médiathèque municipale Benjamin Priaulet.
Rapporteur : Fabienne CITI => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
4. Remplacement des systèmes d'éclairage de certains bâtiments communaux. Approbation du coût prévisionnel et demande de subvention à l'Etat et au département.
Rapporteur : Patrick LAFFITTE => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
5. Rénovation de l'éclairage public 3è"e tranche. Adoption du coût prévisionnel et demande de subvention à l'Etat et au Département.
Rapporteur : Patrick LAFFITTE => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
6. Appel à projets 2024 Région Provence Alpes Côte d'Azur Restauration et valorisation du patrimoine rural non protégé. Demande de subvention rénovation et mise
en valeur grand lavoir. Rapporteur : Fabienne
CITI => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
7. Autorisation d'engagement de crédits en section d'investissement.
Rapporteur : Alexandre WAJS => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
8. Replantation de 112 arbres àl'avenue du Général de Gaulle demande de subvention au Département - Aide à la Provence Verte.
Rapporteur : Marc FUSAT => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
9. Refonte du site internet de la commune. Adoption du coût prévisionnel et demande de subvention au conseil départemental au titre de l'aide à la provence numérique.
Rapporteur : Christine GARCIN-GOURILLON => Délibération approuvée à l'unanimité des suffrages exprimés
Liste publiée sur le site internet de la commune le : 23 janvier 2024