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Ordre du Jour - 5.1 Ordre du jour CM10dec2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune d'Horme.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 5.1 Ordre du jour CM10dec2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
: . 4j orme CONVOCATION eo 9% Commune de Saint-Etienne Métropole
Conseil Municipal
Du 10 décembre 2024
L'Horme, le 04 déc. 2024
Madame, Monsieur,
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Salle de réunion du Conseil Municipal à l'Hôtel de Ville,
L'ordre du jour est le suivant :
1 | Désignation d’un(e) secrétaire de séance
2 | Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 05 novembre 2024
3 | Compte rendu des décisions du Maire (Article L. 2122-22 CGCT)
Information(s) : Débat relatif aux orientations générales du Projet d’ Aménagement et de Développement Durables (PADD)
5 | Economie/délibération 2024/02 : Dérogation au repos dominical - Avis du Conseil Municipal
6 | Aménagement/délibération 2024/93 : Cap Métropole - Rapport annuel des mandataires 2023
Aménagement/délibération 2024/94 : STEL - Renouvellement Eclairage mâts perforés-Rues Pilat, Onzion-impasse Jarez
Finances/délibération 2024/05 : Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l’école privée — année scolaire 2024/2025
Finances /délibération 2024/96 : Exécution du budget avant son vote - Autorisation de mouvementer 9 | les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent
10 | Ressources Humaines/délibération 2024/97 : Tableau des effectifs — Mise à jour
Ressources Humaines/délibération 2024/98 : Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (filière M Police municipale)
Finances /délibération 2024/99 : Tarifs location salle Pian Di Sco (délibération rectificative à la
12 | délibération 2023/11)
13 | Information(s) et question(s) diverse(s)
Mme le Maire,
Audrey BERTHEAS