Procès Verbal - PV du 04.01.2023

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Procès Verbal - PV du 04.01.2023 Document publié le Mercredi 4 janvier 2023 par la commune d'Échillais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 04.01.2023)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, fù_Échillais œur de Rochefort- Cieéan

04 janvier 2023 à 19H30

CONSEIL MUNICIPAL

D’ECHILLAIS

PROCÈS-VERBAL fr Échillais

Au Cœur de Rochefort-Océan

L'an deux mille vingt-trois, le 04 janvier à dix-neuf heures et trente minutes, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances, les membres du Conseil municipal de la Commune d'Échillais, sous la présidence de M. Claude MAUGAN, Maire, dûment convoqués le 21 décembre deux mille vingt-deux.

Présents : MAUGAN Claude, ROUSSELLE Jean-Noël, DAUTRICOURT Arnaud, GAILLOT Michel, CUVILLIER Armelle, HEURTEBISE Serge, CLAUSE Patrick, COUDERT Éric, BERBUDEAU Éric, MOREAU Karine, SEUGNET Leïla, GIRARD Jean-Pierre, ROUSSEAU Étienne, TREVIEN Sonia, VEILLON Dominique, MANCA Isabelle, VIOLLEAU Sébastien, ROBIN Séverine, PAYET Patrice, BICHON Angélique, DUPONT Bertrand

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents excusés : PRUGNIERES Anne-Cécile (BICHON Angélique), GUEVEL Stéphanie (MAUGAN Claude), DEMESSENCE Michèle (GAILLOT Michel), URBANI Sébastien (MOREAU Karine), LE GOFF Magalie (ROBIN Séverine), MORIN Delphine (SEUGNET Leïla)

Conformément à l'article 9 du règlement intérieur de l'Assemblée, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :

- de désigner Monsieur Éric COUDERT comme secrétaire de séance.

En préambule, Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’il s’agit d’un conseil municipal exceptionnel qui doit se tenir suite à la démission de Madame Sylvie PROUST de ses fonctions d’Adjoint et de Conseillère Municipale. Cette démission n’est pas une surprise car depuis de nombreux mois Madame Sylvie PROUST avait du mal à conjuguer sa vie professionnelle et sa vie municipale. Monsieur le Maire comprend qu’elle a souhaité privilégier sa vie professionnelle. Il la remercie pour son travail pendant ces nombreuses années, tout d’abord en tant que conseillère municipale puis en tant qu’adjointe. Il félicite également Madame Stéphanie GUEVEL qui aurait aimée être présente à cette réunion mais qui est confinée chez elle. Il n’a pas été possible de mettre en place une visioconférence ou une audioconférence du fait de la fin de l’état d’urgence le 31 juillet dernier. Il la remercie pour son engagement et ses actions auprès du monde associatif très développé sur la commune.

SOMMAIRE

 Désignation d’un nouvel adjoint délégué « à la vie associative, au commerce, à l’artisanat »

 Modification de la composition de la commission communale relative aux actions culturelles, sportives et vie associative,

 Autorisation de signature d’un avenant à la Convention « Lire et Faire Lire »  Informations et questions diversesfr Échillais

Au Cœur de Rochefort-Océan

DESIGNATION D’UN NOUVEL ADJOINT DELEGUE « A LA VIE ASSOCIATIVE, AU COMMERCE, A L’ARTISANAT » SUITE A DÉMISSION – ORDRE DU TABLEAU

Monsieur le Maire expose :

Madame Sylvie PROUST a transmis une demande de démission de ses fonctions d'Adjointe au Maire et de conseillère municipale à Monsieur le Sous-Préfet qui l’a acceptée en date du 13 décembre dernier. A ce titre, le poste d'Adjoint au Maire, en charge de la vie associative, du commerce et de l’artisanat, est actuellement vacant.

Lorsqu’un poste d’adjoint est vacant, le conseil municipal peut décider que le nouvel adjoint occupera, dans l‘ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,

Décide que l’adjoint à désigner occupera, dans l’ordre du tableau, le même rang que l’élu qui occupait précédemment le poste devenu vacant soit le poste de 4ème adjoint.

DESIGNATION D’UN NOUVEL ADJOINT DELEGUE « A LA VIE ASSOCIATIVE, AU COMMERCE, A L’ARTISANAT » SUITE A DÉMISSION

Deux délibérations sont votées du fait de l’arrivée de monsieur Patrick CLAUSE.

L'article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales précise que « ... En cas d'élection d'un seul adjoint, celui-ci est élu selon les règles prévues à l'article L.2122-7 », c'est- à-dire au scrutin secret et à la majorité absolue.

Conformément à la délibération du Conseil Municipal du 10 juin 2020, le nouvel Adjoint au Maire percevra une indemnité de 16,00% de l'indice brut de référence de la Fonction Publique Territoriale.

Monsieur Etienne ROUSSEAU indique que le groupe minoritaire ne présentera pas de candidats.

Monsieur le Maire indique que Madame Stéphanie GUEVEL est candidate à ce poste. Il estime que du fait de ses missions en tant que conseillère municipale déléguée à la vie culturelle et de son implication ces derniers mois, elle est légitime à se présenter. Monsieur le Maire demande s’il y a d’autres candidats. Seule Madame Stéphanie GUEVEL est candidate.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :fr Échillais

Au Cœur de Rochefort-Océan

Article 1er : Procède à la désignation de deux assesseurs : Madame Isabelle MANCA et Monsieur Michel GAILLOT

Article 2 : Procède à la désignation du 4ème adjoint au maire au scrutin secret à la majorité absolue :

Sont candidat(e)s : Madame Stéphanie GUEVEL

Nombre de votants : 27

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 27

Nombre de bulletins blancs et nuls : 1

Nombre de suffrages exprimés : 26

Majorité absolue : 14

Ont obtenu : Madame Stéphanie GUEVEL 26 voix

Article 3 : Madame Stéphanie GUEVEL est désignée en qualité de 4ème adjointe au maire.

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE RELATIVE AUX ACTIONS CULTURELLES, SPORTIVES ET VIE ASSOCIATIVE

Monsieur le Maire expose :

Suite à la démission de Madame Sylvie PROUST, vice-présidente de la commission « aux actions culturelles, sportives et vie associative », il est nécessaire de compléter cette dernière en désignant un nouveau membre au sein du Conseil Municipal.

Pour rappel, la commission est composée de Monsieur le Maire, Président de droit et de Mesdames Karine MOREAU, Michèle DEMESSENCE et Isabelle MANCA et de Monsieur Michel GAILLOT.

Madame Stéphanie GUEVEL est candidate pour être vice-présidente de cette commission.

Après un vote à main levée ;

Madame Stéphanie GUEVEL est, à l’unanimité des suffrages, élue vice-présidente de la commission communale relative aux actions culturelles, sportives et associatives.

AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION « LIRE ET FAIRE LIRE » fr Échillais

Au Cœur de Rochefort-Océan

Monsieur Serge HEURTEBISE, Conseiller Municipal expose :

Par délibération en date du 19 octobre 2022, le Conseil Municipal a approuvé la signature de la convention « Lire et Faire Lire » qui tend à développer le plaisir de la lecture et la solidarité intergénérationnelle en direction des enfants par l’intervention de bénévoles.

Depuis la mise en place des lectures le 07 novembre dernier à l’école maternelle pendant la pause méridienne, de nouveaux lecteurs se sont manifestés pour participer au programme et certains autres souhaitent pouvoir lire à deux voix.

Monsieur le Maire indique que cette action fonctionne très bien et qu’elle satisfait à la fois les enfants et les lecteurs.

Monsieur Michel GAILLOT, qui est lecteur lui-même, souhaite remercier Monsieur Serge HEURTEBISE, qui est à l’initiative de cette action. Il précise qu’il s’agit d’une excellente idée et qu’elle permet d’intégrer de nouveaux citoyens d’Echillais. Ce moment de partage avec les enfants est vraiment exceptionnel, il créé du lien avec les enfants de la maternelle.

Monsieur Serge HEURTEBISE confirme que l’action fonctionne bien. Il faudra voir dans la durée. Echillais récupère même des lecteurs de Rochefort.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n°2 à la convention « Lire et faire Lire ».

Décision du Maire :

Décision n°1/2023 : avenant de prolongation de la convention de mise à disposition de locaux pour les professionnels de santé jusqu’au 15 février. En effet, le local dans la zone de Pimale devrait être achevé fin janvier et la convention s’arrêtait au 31 décembre 2022.

Informations diverses :

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que le Département a accordé une subvention pour l’installation du self à la cantine d’un montant de 5 267€ soit 25 % des travaux.

Les travaux de la Route de Monthérault vont pouvoir débuter, ayant reçu un accord favorable de subventionnement de 4 940,56 € au titre des amendes de Police.

La centrale photovoltaïque a été mise en service à la mi-décembre et rentre dans une phase de rodage pendant deux mois. Monsieur le Maire rappelle que ce type de projets sont à longs termes, il avait reçu le porteur en 2015 alors qu’il était Adjoint à l’urbanisme.

Monsieur le Maire demande s’il y a de nouveaux volontaires pour le groupe de travail « règlement voirie », et rappelle que les membres sont Patrick CLAUSE, Delphine MORIN, Sonia TREVIEN. Monsieur Jean-Pierre GIRARD se porte volontaire pour faire partie de cefr Échillais

Au Cœur de Rochefort-Océan

groupe de travail.

Monsieur Etienne ROUSSEAU indique que le site Internet n’est pas à jour pour ce qui concerne les élus. Monsieur le Maire répond qu’il sera modifié au retour de l’agent en charge de la communication.

Monsieur Etienne ROUSSEAU demande ce qu’il en est de l’éclairage public qui doit normalement se couper à 22h. Monsieur le Maire précise qu’il a été redemandé pour la seconde fois à ALLEZ d’intervenir sur les quartiers que l’entreprise avait oubliés en novembre : la Rue de la Limoise et la Rue du Portail Rouge.

Monsieur le Maire rappelle que les colis au profit des aînés ont été distribués pendant les fêtes. Monsieur Michel GAILLOT précise que plus de 300 personnes ont bénéficié de ces colis. Il remercie les conseillers municipaux, constitués de 12 ou 13 binômes, qui les ont distribués. Les retours sont très favorables, des courriers de remerciements ont été reçus en mairie. Il indique que le CCAS prépare désormais le thé dansant du 12 février prochain au foyer municipal. Un beau moment de convivialité a également été organisé au Jardin de Lucille à la mi-décembre. Il informe également l’Assemblée que des commerçants du territoire l’ont contacté pour donner leurs invendus aux bénéficiaires de la chaîne alimentaire. Il souhaite leur rendre hommage pour ce signe de solidarité.

L’ordre du jour étant achevé, Monsieur le Maire clôture la séance à 20h20.fr Échillais

Au Cœur de Rochefort-Océan