Procès Verbal - 14 pv conseil municipal du 8 novembre 2022 sl pgm

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Procès Verbal - 14 pv conseil municipal du 8 novembre 2022 sl pgm Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Cahagnes. Lien du pdf (Procès Verbal - 14 pv conseil municipal du 8 novembre 2022 sl pgm)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Télécommunications et internet, 1

CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2022 – 20H00

réuni à la Mairie sous la présidence de M. Guillaume DUJARDIN, Maire

Le Maire procède à l’appel des élus.

Etaient présents :

M. Guillaume DUJARDIN, Maire ; Mme Sandra LEMARCHAND, Mme Pascale GASNIER-MENANTEAU, M. Georges LÉVÊQUE, adjoints ; M. Philippe LEMARDELÉ, Mme Emmanuelle BEIGNON, , Mme Céline MATHELIER, M. Mickaël HAUSSIN, Mme Karine FRANÇOIS, Mme Catherine MOUTEL, M. Antoine HAY, M. Sébastien KOSLOFF et Mme Hélène MOREAU, conseillers municipaux

Absent excusé et représenté : Jean-Marie MAHIEU a donné pouvoir à Mme Catherine MOUTEL

Absent : M. Frédéric THOMASSE

Secrétaires de séance : Mmes Pascale GASNIER-MENANTEAU et Sandra LEMARCHAND

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ORDRE DU JOUR

* Adressage

* Cérémonie du 11 novembre

* Questions diverses

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Approbation du procès-verbal de la séance du 4 octobre 2022 ;

L’observation de Monsieur Georges LÉVÊQUE a été consignée.

➢ Vote : 0 opposition, 0 abstention : adopté à 14 voix « pour ».

* Adressage : noms des voies et numérotation des habitations hors agglomé-

ration - troisième modificatif.

Des modifications doivent être apportées à la délibération N° 20220322-05 ayant pour objet : « NOMS DES VOIES ET NUMÉROTATION DES HABITATIONS HORS AGGLOMÉRATION – deuxième modificatif » En effet, il faut ajouter :

« Chemin des Anglais »

« Impasse des Lavandiers »

« Impasse des Prairies »

« Impasse du Noyer »

« Voie des Genévriers »

« Voie de Seulline »

Il convient de remplacer « Impasse du moulin Tiret » par « Impasse du moulin Thirel »

Le nouveau tableau définitif se décompose comme suit :2

Chemin des Anglais Impasse Blue Coat Route d'Amayé Rue du Clos des Loges Voie de la Vallée

Chemin des Cavaliers Impasse des Aubépines Route du Bocage Voie de Seulline

Chemin des Châtaigniers Impasse de l'Autoroute Route de Bretagne Voie des Genévriers

Chemin des Chats Perchés Impasse de la Boulangerie Route des Charmilles

Chemin des Ecureuils Impasse du Calvados Route des Chasses

Chemin des Herbages Impasse des Carrières Route de l'Enclave

Chemin rural des Landes et du Clos Impasse des Céréales Route des Étangs

Chemin de la Neustrie Impasse des Champs d'Aunay Route de Jurques

Chemin Sans Fin Impasse des Champs de Lin Route de la Laiterie

Impasse du Château Route de la Liberté

Impasse des Chevaliers Route du Moulin

Impasse de l'Entrenant Route du Moulin Gaillard

Impasse des Éoliennes Route de Neuvy en Mauges

Impasse des Essarts Route de la Percée du Bocage

Impasse des Estuaires Route du Plan d'eau

Impasse du Fer Route des Pommiers

Impasse des Hauts Vents Route des Rochambelles

Impasse des Houx Route des Roses d'Argent

Impasse des Jonquilles Route de la Seulles

Impasse des Lavandiers Route de la Seullette

Impasse du Lavoir Route de Saint Pierre du Fresne

Impasse du Marronnier Route des Templiers

Impasse du Moulin Thirel Route des Vents

Impasse des Noisetiers Route des Vieux Hêtres

Impasse du Noyer Route du 31 juillet 1944

Impasse des Ormes Route de la 43ème ID Britan- nique

Impasse des Pensées Route Jean Devy

Impasse du Petit Bois Route Charles Edeline

Impasse des Peupliers

Impasse du Poulpiquet

Impasse des Prairies

Impasse des Prunelliers

Impasse du Ruisseau

Impasse des Saules

Impasse de la Source

Impasse des Vieux Chênes

Impasse Angèle Eudes

Impasse Hermann Baur

Impasse François Chapuis

Impasse James Cornwall

Impasse Marcel Dupré

Impasse Pierre Gauthier

Impasse Jean Claude Lemeltier

Impasse Sainte Marie

Impasse Lilianne Valter

Impasse Simone Veil

Le travail sur l’adressage se termine.3

M. Guillaume DUJARDIN a un rendez-vous la semaine prochaine avec M. Patrice PROVOST, de l’agence rou- tière départementale, pour les permissions de voirie. Tous les panneaux posés sur les routes départementales doivent être validés en amont par les services du département.

La commande a été envoyée à Self Signal pour fabriquer les panneaux. Leur installation se fera par une en- treprise extérieure retenue par Self Signal puisque nous avons obtenu une subvention APCR en ce sens. Les numéros seront distribués lors d’une permanence à la mairie, un certificat d’adressage sera remis dans lequel il sera précisé que notre souhait est de conserver le nom des lieu-dit. Mme Céline FOLBARBE souhaite participer à ces permanences.

➢ Vote : 0 opposition, 0 abstention : adopté à 14 voix « pour ».

* Cérémonie du 11 novembre

Elle se déroulera à Brémoy ce vendredi 11 novembre où une messe aura lieu à 10h30 à l’issue de laquelle un vin d’honneur sera offert par la municipalité de Brémoy. Il sera également remis une médaille à un ancien combattant de Brémoy.

Le dépôt de gerbe se fera ensuite au monument aux morts à Cahagnes.

M. Philippe LEMARDELÉ va commander la gerbe pour un budget de 50 €. La question se pose d’augmenter le montant à 60 € pour mettre un ruban complémentaire au nom de la commune. Plusieurs communes sont regroupées pour cette cérémonie : Les Loges, St Pierre du Fresnes, Bré- moy, Cahagnes et Val de Drôme.

* Questions diverses

- RPQS : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l’eau potable. Le Conseil municipal prend acte de ce rapport dans lequel on constate une augmentation des relevés entre 2020 et 2021. Il faut savoir qu’un tiers des consommations d’eau sont perdues dans les fuites. M. le Maire fait remarquer que la quantité d’eau consommée augmente mais également qu’aucun résultat de potentiels résidus de produits chimiques pouvant rester dans l’eau potable n’est inscrit dans ce RPQS.

- SDEC Energie

Il est préconisé de limiter l’éclairage public la nuit, ce qui a déjà été mis en place dans notre com- mune. La question est de savoir si l’éclairage peut être fait en leds. Il faudrait effectivement y penser en priorité notamment pour le stade de foot.

Deux candélabres sur Craham et Benneville restent allumés constamment la nuit. Il ne nous est pas possible de les programmer comme ceux de la commune car ce sont des armoires différentes. M. Sébastien KOSLOFF va prendre contact avec le SDEC pour savoir ce qu’il est possible de faire sur la commune (changement des candélabres en leds, modification des horaires pour les candélabres de Craham et Benneville...).

M. le Maire fait également penser aux effacements de réseaux pour les futurs travaux d’aménage- ment du bourg.

Le SDEC achète par anticipation les quantités nécessaires aux besoins de ses membres. Une question a été posée pour connaitre le coût de l’éclairage public de la commune. M. LÉVÊQUE a avancé le coût de 30000 €.

Le SDEC propose son aide pour faire des diagnostics sur les bâtiments des collectivités. Nous avions d’ailleurs demandé une étude pour laquelle nous n’avons pas eu de retour. Nombre de nos bâtiments (école, mairie, presbytère...) sont chauffés au fuel, ce qui a un coût très important. Actuellement il y a eu plus de 5000L de fuel de consommés au presbytère, il conviendrait de proposer un logement plus adapté au Père Potterie. Nous pourrions lui proposer un logement communal en rez-de-chaussée mais le Père Potterie est encore réfractaire à cette idée par rapport aux biens personnels différents stockés dans le bâtiment. Il pourrait être envisagé qu’il intègre un4

logement adapté et qu’il laisse ses affaires au presbytère afin de lui laisser le temps de faire du tri. Il ne faut pas lui laisser le choix pour qu’il ait quelque chose de plus décent. Il conviendrait d’en aviser le Diocèse et de savoir quelles sont exactement nos obligations.

Le SDEC conseille également l’installation de panneaux photovoltaïques en toiture, ainsi que des projets tels que la méthanisation ou la valorisation du bois.

- Présentation des axes du plan de la sobriété énergétique.

Résumé est fait du compte rendu du Préfet : - baisser le chauffage des bâtiments à 19 °C, - réduire l’éclairage public, - regrouper les activités dans un même bâtiment public adapté afin réduire le nombre de m² chauffés.

- Samedi 10 décembre en fin d’après-midi : concert à l’église de Cahagnes organisé par l’association Orgue et Musique d’Aunay.

- L’église est vétuste, il faudrait contacter une entreprise type Zanello pour la maçonnerie, une en- treprise pour la toiture, une autre pour les vitraux. Ce dossier est à reprendre dans sa globalité.

- Travaux aux écoles

L’étagère dans la classe de CE1 a été condamnée par les agents communaux, comme demandé. Plu- sieurs entreprises sont intervenues pour cette réfection : B’Plast pour les stores, Eric TIREL et SO- PROBAT pour l’éclairage du tableau.

Partie couloir de l’école maternelle : les travaux seront réalisés du 12 décembre jusqu’au 6 janvier. L’intervention ne pouvait pas se faire pendant les vacances d’octobre faute de fourniture de matériel (fenêtres). Les stores ont été posés également côté maternelle.

Reste à livrer le photocopieur et poser le vidéo projecteur dans la classe de CE1.

- Demande de communication sur les réseaux

Un tableau a été fait pour savoir ce que l’on autorise à l’affichage sur le tableau en mairie, le panneau d’affichage, le Facebook, le bulletin municipal... Afin d’avoir la position de chacun des conseillers quant à ces thématiques, le tableau leur a été adressé par mail. Un bilan sera fait à réception de la réponse de tous.

- Sapins de Noël

Des devis vont être demandés auprès de plusieurs entreprises. Nous recherchons un grand sapin à mettre dans le bourg pour décorer avec les habitants de la commune. Il y en a un au lotissement des pommiers, logement communal N° 12 impasse des Rouges Gorges.

Pour l’éclairage, il conviendrait de mettre les décorations lumineuses existantes et d’acheter des guirlandes à installer autour des fabrications réalisées par les jeunes du CMJ. Le devis serait de 1000 € pour 150 mètres de cordon lumineux.

Le Club de l’amitié va fabriquer des gros noeuds à mettre dans le sapin du bourg. L’idée est plutôt de concentrer la décoration dans le bourg, ce pour des gains économiques et éner- gétiques ainsi qu’aux abords de l’école.

- La commission d’appel d’offre a retenu l’architecte pour l’aménagement du bourg : Agnès SPALART. Ce cabinet a été à l’écoute des souhaits de notre municipalité. Ils ont déjà présenté des idées par rapport à la commune. M. Georges LEVEQUE s’étonne que ce soit la commission qui ait pris cette décision sans avis préalable de l’ensemble des conseillers municipaux. La commission a été créée en ce sens et a été accompagnée par le CAUE et l’ARD de Villers Bocage pour faire son choix.

- Voeux pour les agents communaux :

La date retenue est le vendredi 16/12/2022 à 18h30 à l‘annexe du centre d’accueil (si disponible). Un chèque cadeau de 50 € avec des friandises seront offerts aux agents à cette occasion.5

- Toutourisme :

Deux personnes ont été reçue pour un projet de camping pour accueillir les vacanciers avec leurs chiens. Une étude de marché a été faite sur l’ensemble du territoire national (2000 retours). Projet : - accueillir des touristes avec leurs chiens et offrir des sites à visiter où les chiens sont ac- cessibles.

- accueillir des touristes, des camping-cars, des cyclistes...

Une prochaine rencontre aura lieu sur le site directement.

- Voeux du Maire :

La date retenue est le vendredi 13 janvier 2023 à partir de 19h à la salle des fêtes (si disponible).

- La formation « gestes aux premiers secours » aura lieu le dimanche 15 janvier 2023 de 10h à 12h au gymnase de Cahagnes (salle à réserver auprès de PBI). Les pompiers de Caumont organisent cette matinée à la demande de la municipalité. La diffusion de cette formation devra se faire sur le prochain bulletin municipal afin de demander une inscription des habitants avant le 20 décembre. Le nombre de participants sera à communiquer par la suite aux pompiers pour qu’ils puissent s’organiser afin d’avoir des mannequins et des défibrillateurs en nombre suffisant.

- CCAS : UnisCité: repérage de personnes isolées qui auraient besoin de visites de convivialité. L’info du dispositif sera faite sur le bulletin municipal. Un café rencontre sera organisé le mardi 3 janvier à la salle Edeline pour informer de ce dispositif.

- Préavis fin de bail de 2 logements communaux : celui au-dessus de la mairie va être disponible dans 1 mois : celui de la Route de Sept-vents le 7 février 2023. La question se pose pour ce dernier de le vendre plutôt que de le réattribuer.

- Le LAC, le Comité de Jumelage et les écoles vont participer à la nuit de la lecture le vendredi 20 janvier 2023 : lecture faite par des élèves de l’élémentaire aux enfants de maternelle. Un chemin en marchant sera fait avec de la lumière jusqu’à la bibliothèque. Une lecture en anglais sera organisée par le Jumelage. Le thème sera « la peur ».

- Destruction de nids de frelons : A ce jour 31 nids ont été détruits avec une facture de 950 € restant à la charge de la commune.

Séance levée à 22h37.

Procès-verbal approuvé le 15/12/2022 et publié sur le site internet communal le 19/12/2022.

Le Maire, Les secrétaires de séance,

Guillaume DUJARDIN. Mmes Sandra LEMARCHAND et Pascale GASNIER-MENANTEAU.