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Arrêté - 2441 205
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2441 205)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
DEPARTEMENT DU RHONE
--------------------------------------
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
------------------------------------ COMMUNE DE COURS CANTON DE THIZY ====================
------------------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
*************************************
CIRCULATION - REGLEMENTATION TEMPORAIRE
CHEMIN DE LA FARANDOLE
N° 2023/205
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2212-2, L.2213-1 et L.2213-2,
Vu le code de la Route article R.411-21-1,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande des services techniques de la mairie de Cours, dans le cadre d’un chantier à pont Trambouze,
Considérant que par mesure de sécurité, il y a lieu de règlementer la circulation des véhicules,
A R R E T E :
==========
ARTICLE 1°/- Du Lundi 31 Juillet 2023, jusqu’à la fin des travaux, suite au stockage de matériaux, la circulation sera réglementée de la façon suivante Chemin de la Farandole à Pont Trambouze:
- Circulation réduite à une voie
- Circulation réglementée par panneaux
- Vitesse limitée à 30km/h
ARTICLE 2°/- La signalisation nécessaire à l’application dudit arrêté sera mise en place par les services techniques de la Mairie.
ARTICLE 3°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le trente et un juillet deux mil vingt-trois.
Le Maire de la commune de Cours,
Patrice VERCHERE