Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - etat decision pour CM 25 mars 2010
Déliberation - etat decision pour CM 18 février 2010
Déliberation - etat decision pour CM 15 avril 2010
Déliberation - etat decision pour CM 20 octobre 2010
Déliberation - etat decision pour CM 16 décembre 2010
Déliberation - 24112011 etat decision pour CM
Déliberation - Etat decisions pour CM 200323
Déliberation - 24032011 etat decision pour CM
Déliberation - etat decision pour CM 20 mai 2010
Déliberation - Etat decisions pour CM 181119
Déliberation - etat decision pour CM 25 novembre 2010
Document publié le Mardi 16 novembre 2010 par la commune de Gonesse.
Lien du pdf (Déliberation - etat decision pour CM 25 novembre 2010)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Eau et assainissement,
1
Direction Générale des Services
JPB/HDD/SJ
Le 16 novembre 2010
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE
Articles L 2122-22 et L 2122-23
Du Code Général des Collectivités Territoriales
Présentées lors du Conseil Municipal du 25 NOVEMBRE 2010
14 septembre 2010 : Marché n°10T02/1 – Travaux pour le rebouchage de six forages d’alimentation d’eau potable avec l’entreprise FORAGES MASSE pour un montant de 70 945,00€ H.T.
21 septembre 2010 : Signature avec Julie DEMESSE d’un contrat de réservation pour des ateliers arts plastiques du 25 octobre au 3 novembre 2010 pour un montant de 490,00€ TTC
21 septembre 2010 : Signature avec l’association SABEY d’un contrat de réservation pour des ateliers de musique et de chant du 27 au 31 décembre 2010 pour un montant de 600,00€ TTC
23 septembre 2010 : Signature d’un contrat avec l’association Mère Deny’s Family pour un spectacle au Multi-Accueil – Maison de l’Enfance V. Hugo intitulé « Noël au village » le 14 décembre 2010 pour un montant de 370,00€ TTC
1er octobre 2010 : Signature avec NV Formation d’une convention pour la formation « Montage démontage recyclage échafaudage » le 19 octobre 2010 pour un montant de 850,00€ TTC
6 octobre 2010 : Signature avec la société DACALOG d’un contrat de maintenance logicielle pour un montant de 8 608,43€ TTC
8 octobre 2010 : Signature avec CPCV Normandie d’une convention pour un séjour à Houlgate (14) du 15 au 26 juillet 2010 pour un montant de 1 422,70€ TTC
11 octobre 2010 : Signature avec la compagnie Roger Cactus d’un contrat de réservation pour le spectacle de Noël « Festi Ball » du 29 novembre 2010 à la maternelle Lucie Aubrac pour un montant de 600,00€ TTC
12 octobre 2010 : Signature avec le Centre de Formation d’Apprentis de l’INSA d’une convention relative à la mise en place d’un contrat d’apprentissage en BTS services et prestations du secteur sanitaire et social du 20 septembre 2010 au 23 mai 2012 pour un montant de 5 574,88€ TTC
13 octobre 2010 : Signature avec l’association ACCESS d’une convention pour la formation « Mener des projets livres et petite enfance » du 11 au 13 octobre 2010 pour un montant de 330,00€ TTC
13 octobre 2010 : Signature d’une convention avec l’association Appel Service pour la mise à disposition gratuite de locaux dans les centres socioculturels
18 octobre 2010 : Signature avec l’Union Normande des Centres Maritimes et Touristiques d’un contrat de réservation pour un week end CMJ à Bernières sur Mer (Calvados) les 21 et 21 novembre 2010 pour un montant de 1 587,45€ TTC
20 octobre 2010 : Signature avec la société DEKRA Inspection pour un contrat de mesures des bruits aériens en milieu de travail pour un montant de 4 359,42€ TTC
21 octobre 2010 : Signature avec l’association MC Décoration d’un devis pour une décoration lors du Salon de la Gastronomie du 26 au 28 novembre 2010 à la salle Jacques Brel pour un montant de 1 837,05€ TTC
22 octobre 2010 : Signature avec le Festival Théâtral du Val d’Oise d’une convention pour l’organisation de spectacles du 6 novembre au 18 décembre 2010 pour un montant de 18 450,05€ TTC de frais de cessions et de défraiements et 300,00€ TTC de frais d’adhésion au festival