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Procès Verbal - 21 05 05 CMPV
Procès Verbal - 22 09 21 CMPV
Procès Verbal - 240618 CMPV
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Sarcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - 240618 CMPV)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
MAIRIE
DE
SARCEY
de
PROCÈS-VERBAL
DE LA RÉUNION
F
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
k
DU 18 JUIN 2024
Le
mardi
18
juin
2024
à
20h00,
le
Conseil
municipal
de
SARCEY
s'est
réuni
à la
salle
du
Conseil,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Olivier
LAROCHE,
Maire.
Présents
:
Olivier
LAROCHE,
Daniel
MULATON,
Mickaël
BARDOUX,
René
SUBRIN,
Pierte-
Jean
LAURENT,
Dominique
THORE,
David
AUROUSSET,
Linda
BUREÏ,
Delphine
NIORT,
Audrey
JULLIARD,
Clarisse
FERRIER.
Pouvoirs
: D.
MULATON
à
D.
AUROUSSET
(pendant
son
absence),
G.
CARRIER
à
©.
LAROCHE,
H.
GOUJON
à R.
SUBRIN.
Absents
: M.
BOURBON,
IL. FRATELLO.
Secrétaire
de séance
: M.
BARDOUX
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 AVRIL
2024
Il est approuvé
à l'unanimité.
DÉLIBÉRATIONS
CONVENTION
FINANCIÈRE
DANS
LE
CADRE
DE
L’APPEL
À
PROJETS
«
INITIATIVES
JEUNES
»
Delphine
NIORT
rappelle
que
la
soirée
intergénérationnelle
autour
d'Halloween
du
club
des
Jeunes
a
été
lauréat
de
Pappel
à
projets
«initiatives
jeunes
»
2023
de
la
Communauté
de
communes
du
pays
de
L’Arbresle
(CCPA).
Une
aide
de
1.500
€ a été
attribuée
au
projet.
Toutefois,
comme
l'association
n’a
pas
de
compte
bancaire,
là
Commune
a
honoté
les
frais
liés
à
la
soirée
(décoration,
sono,
nourtitute,
boissons.….).
Il revient
donc
à la
Commune
de
percevoir
cette
aide
pour
rembourser
ces
frais
avancés.
La
présente
convention
vise
à
permettre
le
versement
de
cette
somtme
à la
Commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
APPROUVE
le
projet
de
convention
financière
dans
le
cadre
de
l'appel
à
projets
«initiatives
jeunes
»,
- _ AUTORISE
le Maire
à
signet
ladite
convention
et
tout
document
y afférent.
Delphine
NIORT
confirme
l'incertitude
sur
le devenir
du
club
des
jeunes.
CONVENTIONS
POUR
LES
CHANTIERS
JEUNES
Delphine
NIORT
expose
que
la
CCPÀ
poursuit
son
soutien
à la réalisation
de
chantiers
jeunes
sur
son
territoire
avec
une
nouvelle
session
d’appel
à projets,
ouvert
aux
structures
jeunesse
et
aux
communes.
Ces
chantiers
sont
organisés
durant
les vacances
scolaires
pour
un
public
de
14
à
18/20
ans.
Les
jeunes
peïçoivent
une
pgratification
de
100€/semaine
pout
20h
de
travail.
La
CCPA
prend
en
charge
la
gratification
des
jeunes
et
éventuellement
la
rémunération
d’un
encadrant
technique
nécessitant
des
compétences
particulières.
La
réalisation
de
ces
chantiers
nécessite
de
formaliser
des
conventions
entre
la Cominune
et la CCPA
ainsi
qu’entte
la Commune
et le jeune
participant.
Un
chantier
jeunes
est
ainsi
en
préparation
du
8
au
12
juillet
pour
repeindre
les
murs
des
locaux
de
rangement
de
la
salle
des
fêtes
et
compléter
le
tag
du
skate-park,
après
déplacement
de
modules.
Elle
Page
1 sur 6 signale
que
l’équipe
de
jeunes
est déjà
complète
et avoir reçu
plus
de
candidatures.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
APPROUVE
les
conventions
de
partenariat
pour
la réalisation
de
chantiers
jeunes,
-
AUTORISE
le Maire,
ou
son
délégataire,
à signer
ces
conventions
et tout
document
y afférent.
CORRESPONDANT
INCENDIE
ET
SECOURS
M.
le
Maire
indique
que
la
loi
n°2021-1520
du
25
novembre
2021
relative
au
modèle
de
sécurité
civile,
dite
loi
Matras,
prévoit
que
chaque
Conseil
municipal
désigne
en
son
sein
un
élu
en
charge
des
questions
de
sécurité
civile,
dit
« correspondant
incendie
et secours
».
Compte
tenu
des
délégations
confiées
pat
arrêté
à
Mickaël
BARDOUX,
M.
le
Maire
propose
de
le
désigner
comime
correspondant
Incendie
et secours.
Après
en
avoit
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-
DÉSIGNE
M.
Mickaël
BARDOUX,
cotrespondant
incendie
et
secouts
de
la
Commune,
-
DIT
que
la
présente
décision
sera
notifiée
à
Mme
la
Préfète
du
Rhône
ainsi
qu'à
Mme
la
Présidente
du
SDMIS
du
Rhône.
(Arrivée
de D.
MULATON)
RÉFECTION
ET
RÉNOVATION
DES
COURTS
DE
TENNIS
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
M.
le
Maire
expose
que
les
2
coutts
de
tennis,
mis
à
disposition
des
Amateurs
de
tennis
de
Sarcey,
association
affiliée
à la Fédération
française
de
tennis
datent
des
années
1980.
Si un
court
a été
refait
en
2010,
le deuxième
n’a
connu
aucuns
travaux
depuis
le milieu
des
années
1990.
Ce
couït
est
très
dégradé
et
devient
difficilement
praticable
et
représente
un
risque
pour
les
utilisateurs.
Il nécessite
une
réfection
totale. Î
est
ainsi
proposé
de
refaire
le
court
le
plus
dégradé
et rafraichir
l'autre
court
pour
prolonger
sa
durée
de
vie
pour
un
montant
de
travaux
estimés
à 43.000
€
HT.
L'opération
est
insctite
au
budget
primitif
et pourrait
être
réalisée
sut
Phiver
2024-2025.
Ce
projet
est
éligible
à
l'appel
à projets
des
cominunes
du
Département,
pour
lequel
il est
proposé
de
déposer
une
demande
de
subvention
à partir
du
plan
de
financement
prévisionnel
suivant :
Coût
estimatif
global
43.000
€ HT
Département
: Appel
à projets
2024
21.500
€
(50%)
Commune
: Fonds
propres
21.500
€
(50%)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité
:
-_
APPROUVE
le projet
avec
le plan
de
financement
prévisionnel
proposé,
-_
DIT
que
les
crédits
sont
insctits
au
budget
primitif
de
l’année
2024,
-
SOLLICITE
une
subvention
au
titre
de
lappel
à
projets
2024
du
Département
du
Rhône
à
hauteur
de
21.500,00
€,
-_
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
y afférent.
(Arrivée
de
PJ, LAURENT)
RÉFECTION
DU
CHEMIN
DES
QUARTIÈRES
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
M.
le
Maire
indique
que
le
chemin
des
Quartières
est
dégradé,
et
notamment
fragilisé
par
l'écoulement
des
eaux
pluviales
et
les
phénomènes
de
gel/dégel.
Les
travaux
consistent
à
refaire
une
portion
du
chemin
(fond
de
forme,
enrobé)
et de
faire
un
caniveau.
Sur
la
proposition
de
la
commission
Urbanisme/Voitie,
l'opération
à
été
inscrite
au
budget
primitif
et
pourrait
être
réalisée
à l'automne.
Le
coût
du
projet
est
estimé
à
27.000
€
HT
et
est
éligible
à
l'appel
à
projets
des
communes
du
Département,
pour
lequel
il
est
proposé
de
déposer
une
demande
de
subvention
à
partir
du
plan
de
financement
prévisionnel
suivant :
Coût
estimatif
global
27.000
€ HT
Page
2 sur
6 Département
: Appel
à projets
2024
13.500
€
(50%)
Commune
: Fonds
propres
13.500
€
(50%)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité :
-_
APPROUVE
le
projet
avec
le
plan
de
financement
prévisionnel
proposé,
-_
DIF
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
de
Pannée
2024,
-
SOLLICITE
une
subvention
au
titre
de
l'appel
à
projets
2024
du
Département
du
Rhône
à
hauteur
de
13.500,00
€,
-_
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
y afférent.
AMÉNAGEMENT
DE
PORTIONS
DE
VOIES
COMMUNALES
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
M.
le
Maire
rappelle
que
la
commission
Urbanisme/ Voirie
à proposé
au
budget
primitif
laménagement
de
deux
autres
portions
de
voies
communales
dégradées
(affaissement,
érosion...)
: allée
du
Mas
et
montée
de
la
Grand’Croix.
Ces
travaux
doivent
permettre
d'améliorer
la
praticabilité
de
la
voie
et
sécuriser
la
circulation
des
modes
doux
(piétons,
vélos).
Ils
sont
éligibles
à
la
dotation
relative
au
produit
des
amendes
de
police,
pour
laquelle
il est
proposé
de
déposer
une
demande
de
subvention
à partir
du
plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
Coût
estimatif
global
6.320
€ HT
Amendes
de police
2024
5.050
€
(80%)
Comtmune
: Fonds
propres
1.270
€
(20%)
En
cas
d’accotd,
le
Conseil
municipal
sera
amené
à
prendre
une
nouvelle
délibération
pour
accepter
le
versement
de
cette
subvention.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à l'unanimité :
APPROUVE
le projet
avec
le plan
de
financement
prévisionnel
proposé,
-
DIF
que
les
crédits
sont
insctits
au
budget
primitif
de
l’année
2024,
SOLLICITE
une
subvention
au
titre
des
atnendes
de
police
2024
à hauteur
de
5.050,00
€,
AUTORISE
le Maire
à
signet
tout
document
y afférent.
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
>
Enfance
/ Jeunesse
Delphine
NIORT
précise
que
le
dernier
projet
du
Conseil
des
jeunes
sut
une
action
de
sensibilisation
sut
les
défibrillateurs
sera
prévu
pour
la
rentrée.
Elle
indique
avoir
participé
à
différentes
réunions
de
la
CAF
et
aux
Oisillons
du
Ravatel
à
la
suite
desquelles
elle
à
sollicité
PACCEPP
pour
un
état
des
lieux
du
bâtiment
des
Oisillons.
Ce
dernier
est
très
peu
concerné
par
les
mises
à
niveau
réglementaires.
>
Communication
Audrey
JULLIARD
précise
que
les
nouveaux
arrivants
seront
invités
en
mairie
le samedi
7
septembre
à
10h00
avant
de
rejoindre
le
forum
des
associations.
Un
courtier
sera
prochainement
adressé.
Elle
signale
que
la
chargée
de
mission
Rhône
Tourisme
qui
animait
le
projet
« Voie
du
Tacot
» est
partie
et nest
pas
remplacée
à ce
jour.
Il revient
à chaque
commune
de
s’approprier
la
charte
proposée
par
le
CAUE
et
de
réaliser
ses
projets
à son
rythme
avec
un
souci
de
cohérence.
Elle
présente
le projet
de
valotisation
du
patrimoine
communal
et notamment
des
croix
via
un
parcours
guidé
et des
panneaux
avec
des
QR
code.
Ce
projet
pourrait
faire
Pobjet
d’une
demande
de
subvention
auprès
de
la
CCPÀ
cet
automne.
Elle
partage
la
réflexion
sur
l’évolution
du
site
internet
pour
vérifier
l’accessibilité
des
différentes
informations
et
en
profiter
pour
les
actualiser.
>
Urbanisme/Voitie
Page
3
sur 6 Daniel
MULATON
recense
les
autorisations
d’utbanisme
instruites
depuis
le
dernier
conseil
:
tue
de
Saules
: DP
accordée
pour
construction
d’une
piscine
-
chemin
du
Plat
: DP
accordée
pout
rénovation
d’une
habitation
route
de
la Cave
: DP
accordée
pour
changement
d’une
porte
d'entrée
-
tue
Centrale
: DP
accordée
pour
division
de
terrain
chemin
de
Fontlavis
: DP
accordée
pour
une
clôture
-
toute
de
la Cave
: DP
accordée
pour
un
mutet,
un
grillage
et un
portail
-
rue
du
Tilleul
: DP
accordée
pour
aménagement
d’une
entrée
avec
portail
et mutet
-
route
des
Tuileries
: DP
accordée
pou
réfection
d’une
toiture
-
le Bois
: DP
accordée
pour
curage
d’une
mare
allée
du
Bois
: DP
accordée
pour
une
clôtute
et une
pergola
-
toute
de
Magny
: DP
accordée
pour
changement
des
menuiseries
extérieures
chemin
de
Fontlavis
: DP
accordée
pour
changement
d’un
portail
métallique
par
une
arcade
châssis
bois
et vitrée
rue
Centrale
: DP
accordée
pour
remplacement
des
menuiseries
-
tue
Centrale
: PC
refusé
pour
reconstruction
avec
surélévation
chemin
de
Aulnay:
PC
accordé
pour
changement
des
menuiseries,
une
pergola
et
création
d’une
piscine.
Daniel
MULATON
informe
de
la
réalisation
des
campagnes
de
point
à
temps
(émulsion)
et
de
fau-
chage
des
voies
communautaires
réalisées
fin
mai.
En
parallèle,
les
voies
communales
ont
été
fauchées
du
28
au
31
mai.
Il ajoute
que
les
agents
communaux
ont
raboté
des
anciennes
bandes
de
“stop”
carrefours
du
bourg,
IE
fait
part
des
travaux
réalisés
par
la
CCPA
sur
la
route
de
Mapny
: débouchage
d’une
canalisation
pat
hydto
curage
(début
juin)
et achèvement
des
travaux
de
réfection
de
la voie
(mi-juin).
Les
abords
restent
à
traiter
pour
cette
dernière.
M.
le
Maire
partage
le
bon
avancement
des
travaux
de
voirie
dans
lextension
de
la
ZA
de
la
Noyeraie.
Le
marquage
sera
réalisé
en
juillet avant
de
s’achever
pat
les
plantations
cet
automne.
>
Affaires
scolaires
Mickaël
BARDOUX
annonce
le départ
d’une
ATSEM
à la fin
de
Pannée
scolaire.
Un
recrutement
a été
lancé
avec
la perspective
de
remplacer
ce
poste
à temps
plein
paï
2 temps
partiel
pour
assurer
2 services
à
la
cantine.
En
parallèle,
une
annonce
a
été
lancée
pout
un
temps
plein
en
cas
de
recrutement
infructueux.
Toutefois,
ces
candidatutes
seront
mobilisables
suite
à
une
demande
de
disponibilité
à
compter
de
septembre
de
l'autre
ATSEM.
Il relate
les
points
abordés
lors
du
conseil
d’école
du
17
juin
:
-
effectif
prévisionnel
de
95
élèves
(19
inscriptions/21
départs),
départ
de
Mme
BISSARDON
remplacée
par
Mme
COIRATON,
-_
tetouf
directrice
à temps
partiel
(75%),
-
affectation
d'ÂESH
attendu
pour
septembre,
points
sur
les
différentes
activités
de
fin
d’année,
-_
perspectives
budgétaires.
Espaces
publics
Delphine
NIORT
informe
avoit
mis
à disposition
une
exposition
sur
l’ambroisie
lots
d’Atouts
jeux.
Mickaël
BARDOUX
rapporte
le
bon
déroulement
des
plantations
malgré
le
report
suite
aux
conditions
météo,
fl signale
un
nouvel
arbre
mott
vers
l’école.
ÏL informe
de
l'inscription
de
la
commune
au
concours
de
fleurissement
des
Pierres
dorées
avec
passage
du
jury
en
juillet. Aucune
information
n’est
parvenue
concernant
les villes
et villages
fleuris.
Il évoque
le besoin
de
relancer
le travail autour
de
la salle
des
fêtes.
>
Bâtiments/Vie
associative
En
Pabsence
de
Ghislaine
CARRIER,
M.
le
Maire
rapporte
la
réalisation
des
travaux
de
menuiserie
à
Pécole
(pottes,
fenêtres).
Page
4 sur
6 Il
précise
que
les
études
techniques
(sols,
amiante,
structures)
de
Pimmeuble
de
l’épicerie
se
réalisent
cette
semaine.
Ïl informe
que
les
associations
ont
été
sollicitées
par
mail
pour
connaître
leuts
souhaits
de
réservation
de
ja salle
des
fêtes
en
2025.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
>
Décisions
du
Maire
M.
le Maire
informe
le Conseil
des
récents
marchés
passés
:
-
Épareuse
sut
les
chemins
ruraux
: 6.643,20
€ TTC
(SARL
Dumontet)
-_
Remplacement
moteurs
PAC
: 2.617,44
€ TTC
(Climacool)
-
Missions
de
Contrôle
technique
(61
rue
Centrale)
: 8.448,00
€ TTC
(Qualiconsult)
-
Missions
de
Cootdination
sécurité
prévention
santé
(61
rue
Centrale)
: 6.480,00
€
TTC
(Quali-
consult
sécutité)
-_
Étude
géotechnique
(61
rue
Centrale)
: 5.280,00
€ TTC
(Equaterre
val
de
Saône)
-_
Diagnostic
structutes
(61
rue
Centrale)
: 12.000,00
€ TTC
(iConstructis)
-
Diagnostic
amiante
(61
tue
Centrale)
: 1.995,77
€'FTC
(C2M
Expertise)
-_
Perforateur
: 600,00
€ TTC
(Junet
pro)
Intercommunalité
M.
le
Maire
revient
sur
les
principaux
sujets
abordés
lots
du
conseil
communautaire
CCPA
du
6
juin
:
création
des
postes
prévus
au
budget
(Agriculture,
Habitat,
Tourisme),
compte
financier
unique
2023,
et
décision
modificative
du
budget,
adoption
fonds
de
concouts
pour
la
rénovation
des
bâtiments
publics. IL
présente
également
la
démarche
engagée
par
l'exécutif
et
les
maires
de
la
CCPA
sur
un
“Projet
d'aménagement
intercommunal
partagé”
(PAIP).
Elle
s’insctit
dans
le
cadre
de
la
réflexion
sur
le PLU
intercommunal
qui
devra
être
tranchée
coutant
2026.
Des
ateliers
thématiques
seront
organisés
le
25
juin
et le
2
juillet.
Il signale
l'approbation
du
PPRNI
Azergues,
qui
devra
être
annexé
au
PLU
par
arrêté.
M.
le
Maire
partage
l'avancement
de
la
démarche
performancielle
:
intervention
en
cours
sur
les
armoires,
changement
des
luminaires
prévu
à partir
de
la
dernière
semaine
de
juin
pout
3
semaines.
Au
vu
des
devis
reçus,
un
élargissement
aux
éclairages
de
mise
en
valeur
(église,
mairie)
et des
équipements
sportifs
(tennis,
boules)
ne
parait
pas
opportun
au
vu
de
la durée
d'éclairage.
>
Divers
M.
le
Maire
précise
que
la
convention
de
mandat
avec
Oralia/Sogimat
pour
l'immeuble
du
45
route
de
la
Cave
est
en
cours
de
finalisation
avec
la Trésorerie.
Il informe
le
Conseil
municipal :
-__
du
départ
d’une
secrétaire
pouf
mutation
au
1%
septembre
2024,
d’où
le recrutement
en
couts
;
-
de
la
préparation
avec
Pappui
de
la
CCPA
d’un
appel
à
manifestation
d'intérêt
(AMI)
pour
trouver
un
porteur
de
projet
pour
le
commerce
multiservices
;
-
de
la
rencontre
avec
des
membres
du
Club
d’entreptises
de
POuest
lyonnais
(CEOL)
ce
jeudi
27
juin
pout
une
rando-découvette
de
1 commune.
Concernant
les
élections
législatives
des
30
juin
et 7 juillet,
les
bureaux
de vote
seront
ouverts
de
8h00
à
18h00,
avec
un
grand
nombre
de
procurations
attendus.
Seuls
les
électeuts
inscrits
sur
la
liste
électorale
au
9
juin
pourtont
voter.
M.
le
Maire
annonce
que
la
commune
sera
concernée
par
une
campagne
de
recensement
de
la
population
du
jeudi
16
janvier
2025
au
samedi
15
février
2025.
La
Commune
devra
tecrutet
1
coordonnateur
et
2
agents
recenseuts,
qui
seront
formés
dès
Pautomne,
L'information
sera
à
relayer
auprès
de
la population
dès
décembre.
Il rappelle
l'inauguration
des
jeux
de
boules
le vendredi
12
juillet
à
18h30.
Page
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sur
6 Le
prochain
conseil
se
déroulera
en
juillet.
La
séance
est
levée
à 22h30.
Olivier
LAROCHE
Mickaël
BARDOUX
Maite
Secrétaire
de
séance
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