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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20211217 021
Document publié le Vendredi 17 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20211217 021)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 10/12/21
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
DÉLIBÉRATION N°DEL20211217_021
Commission principale : 1 Commande Publique
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 17 décembre 2021 à 08 H15 à la Maison des Sports, Place des Bughes à Clermont-Ferrand
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, François CARMIER, Richard BERT, Cécile AUDET, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christophe BERTUCAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Magali GALLAIS, Lucie MIZOULE, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Chantal LELIÈVRE, Marion BARRAUD, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Julien BONY, Jean-Paul CORMERAIS, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Julie DUVERT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Flavien NEUVY pouvoir à Jocelyne CHALUS
Sylvain CASILDAS pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Eric GRENET pouvoir à François CARMIER
Grégory BERNARD pouvoir à Cécile AUDET
Christine PEROL BEYSSI pouvoir à Christophe BERTUCAT
Dominique ADENOT pouvoir à Christophe BERTUCAT
Dominique BRIAT pouvoir à Sondès EL HAFIDHI
Wendy LAFAYE pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX
Samir EL BAKKALI pouvoir à Magali GALLAIS
Luc LEVI ALVARES pouvoir à Patrick NÉHÉMIE
Sylvie VIEIRA DI NALLO pouvoir à Aline FAYE
Fabienne VOUTE pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Hélène VEILHAN pouvoir à Marion BARRAUD
Estelle BRUANT pouvoir à Nicolas BONNET
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY
Cécile LAPORTE pouvoir à Julien BONY
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Jean-Paul CORMERAIS
Christine BIGOURET pouvoir à Marcel ALEDO
Claude AUBERT pouvoir à Jacqueline BOLIS
Marie DAVID pouvoir à Chantal LAVAL
Eric FAIDY pouvoir à Julie DUVERT
Stanislas RENIÉ pouvoir à Julie DUVERT
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Nathalie CARDONA, Fatima BISMIR
N°DEL20211217_021
1/4
Direction des Actions Juridiques / 6962
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 17 DÉCEMBRE 2021 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
58
Conseillers
représentés :
24
Total votants :
0 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION FINANCES, FISCALITÉ, MOYENS GÉNÉRAUX, AFFAIRES JURIDIQUES, COMMANDE PUBLIQUE, PATRIMOINE BÂTI, RH, ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES du 2 décembre 2021
BUREAU du 3 décembre 2021
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 17 décembre 2021
Direction des Actions Juridiques / 6962
Anne RONDEAU
INFORMATION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
En application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil métropolitain en date du 10/07/2020, reçue en Préfecture du Puy-de-Dôme le 10/07/2020, donnant délégation au Président à l'effet de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quel que soit leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget, il vous est présenté ci-joint en annexe la liste des décisions prises par le Président ou son représentant, entre le 08 septembre et le 20 octobre 2021, en matière de signature de marchés publics ou de décisions modificatives.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis par la réglementation en vigueur.
Le Conseil métropolitain prend acte de ce rapport.
TOTAL VOTANTS : 0 = 58 Conseillers Présents + 24 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
René DARTEYRE
N°DEL20211217_021
2/4
Direction des Actions Juridiques / 6962 RECENSEMENT DES DÉCISIONS DU PRÉSIDENT
: ; Titulaire : Montant Montant Date | Nature N° marché Objet Adresse Montant HT attribué mini HT/an maxi HT/an décision | (F-S-T)
TRAVAUX
Travaux de réhabilitation de quatre postes de relèvement des eaux |SADE 2113-01 : Poste de relèvement ZAC des Graviers [63100 CLERMONT-FERRAND 112 068,00 € HT 08/09/2021 T
Fravaux de réhabilitation de quatre postes de relèvement des eaux |EIFFAGE ÉNERGIE 2113-02 : Poste de relèvement Gerzat [63200 RIOM 61219,00 € HT 08/09/2021 T
Fravaux de réhabilitation de quatre postes de relèvement des eaux |EIFFAGE ÉNERGIE 2113-03 : Poste de relèvement Verlaine [63200 RIOM 148 677,00 € HT 08/09/2021 T
La [Travaux de réhablitation de quatre postes de relèvement des eaux |EIFFAGE ÉNERGIE 2113-04 |kées : Poste de relèvement Pointilloux [63200 RIOM 167 534,00 € HT 08/09/2021 T
Los [Travaux de remise en état de pares de stationnement souterrains— |Gc1 TRAVAUX spctaux 2055.05 |Trameux de remise (SCI TRAVAUX 345 203,00€ HT 22002 | 7
Travaux de plétrere, peinture et revêtements de sols pour les [Frédéric DUMAS 21114 |bétiments de Clermont Auvergne Métropole 63100 CLERMONT FERRAND 50 000,00 € HT 500 000,00 € HT 22/09/2021 T
Travaux de plantation multsites - Divers aménagements vero no 212201 |paysagers on péopraphique1 : Pare de La Fraternité Quartier 28 886,73 CUT osa0pon | T [Croix de Neyrat Commune de Clermont-Ferrand 03110 SAINT RÉMY EN ROLLAT
Travaux de plantation multi-sites - Divers aménagements LDVERDE 2112202 |pasagers Zone géoéraphique 2: Divers sie sur pueurs D LT REMY EN ROLLAT 104 888,82 € HT 010202 | 7
Travaux d'aménagement de la Traversée Bourg de Pérignat-Lès- |COLAS FRANCE 2123-01 |éaiiève - Section « Sud » 2 : Voirie et Réseaux Divers 163360 GERZAT 138972415€HT 05/10/2021 T
Travaux d'aménagement de la Traversée Bourg de Périenat-Lès- |TERIDEAL TARVEL 2123-02 |éaiiève - Section « Sud » 2: Espaces verts 69747 GENAS CEDEX 200 750,94 € HT 05/10/2021 T
ramé ER PUY DE DOME 21129 [Travaux d'aménagement de voirie des aborcks de Regens Pare [PER PUY DE DC 182 661,49 €HT 200202 | 7
SERVICES
ox [Mutuelles santé et prévoyance des salariés des régies — Assurance |MNT 2131-01 complémentaire santé [75009 PARIS 258200 € HT 20/10/2021 s
_o2 [Mutuelles santé et prévoyance des salariés des régies — Assurance |ARGANCE CONSEILS 21131-02 révoyance (75012 PARIS 94 098,25 € HT 20/10/2021 s
FOURNITURES
21111. |Remplacement et déplacement des batteries de condensateur |CRGELEC LOIRE AUVERGNE 6497148€ HT 010202 | F (63017 CLERMONT-FERRAND ; Titulaire ü Montant Montant Nature N° marché objet ue Montant HT attribué Fan mien Ron
Fourniture, mise en place et maintenance matériel lutte incendie |EUROFEU SEVICES 121 Lévérification des désenfumapes 8260 SFNONCHES 15 CDOQDEHT 100 000,00 € HT 05/10/2021 F
achat de fournitures de visserie pour les services de Clermont [WURTH FRANCE SA s nu forts URI RANCE 400000 CH 20 000,00 € ur 15/10/2071 F
PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Étude stratégique de verdissement de la flotte véhicules de sysTRA SA. 21092 DEEE 37 980,00€ HT 02/10/2021 | pi Clermont Auvergne Métropole