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Document publié le Vendredi 17 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20211217 074)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 10/12/21
CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE) DU PUY-DE-DÔME : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
DÉLIBÉRATION N°DEL20211217_074
Commission principale : 6 COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ÉNERGIE, AIR, CLIMAT, DÉCHETS MÉNAGERS, AGRICULTURE, ALIMENTATION
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 17 décembre 2021 à 08 H15 à la Maison des Sports, Place des Bughes à Clermont-Ferrand
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, François RAGE, Louis GISCARD D'ESTAING, Christine MANDON, Hervé PRONONCE, Henri GISSELBRECHT, Anne- Marie PICARD, Jean-Marc MORVAN, René DARTEYRE, Laurent BRUNMUROL, Christophe VIAL, Serge PICHOT, Aline FAYE, Jean-Marie VALLÉE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Isabelle LAVEST, Cyril CINEUX, François CARMIER, Richard BERT, Cécile AUDET, Marion CANALES, Blandine GALLIOT, Nicolas BONNET, Chantal LAVAL, Florent GUITTON, Alain FAGONT, Christophe BERTUCAT, Sondès EL HAFIDHI, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Pierre SABATIER, Cécile BIRARD, Bernard BARRASSON, Philippe MAITRIAS, Christine FAURE, Magali GALLAIS, Sylvie DOMERGUE, Patrick NÉHÉMIE, Jean PICHON, Chantal LELIÈVRE, Marion BARRAUD, Rémi CHABRILLAT, Vincent SOULIGNAC, Anne-Laure STANISLAS, Thomas WEIBEL, Claire BRIEU, Jérôme AUSLENDER, Charles DUBREUIL, Jean-Paul CORMERAIS, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Julie DUVERT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Diego LANDIVAR, Marianne MAXIMI
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Flavien NEUVY pouvoir à Jocelyne CHALUS
Sylvain CASILDAS pouvoir à Sylvie DOMERGUE
Laurent GANET pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Eric GRENET pouvoir à François CARMIER
Grégory BERNARD pouvoir à Cécile AUDET
Christine PEROL BEYSSI pouvoir à Christophe BERTUCAT
Dominique ADENOT pouvoir à Christophe BERTUCAT
Dominique BRIAT pouvoir à Sondès EL HAFIDHI
Wendy LAFAYE pouvoir à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Cyril CINEUX
Samir EL BAKKALI pouvoir à Magali GALLAIS
Lucie MIZOULE pouvoir à Christine FAURE
Luc LEVI ALVARES pouvoir à Patrick NÉHÉMIE
Sylvie VIEIRA DI NALLO pouvoir à Aline FAYE
Fabienne VOUTE pouvoir à Henri GISSELBRECHT
Hélène VEILHAN pouvoir à Marion BARRAUD
Estelle BRUANT pouvoir à Nicolas BONNET
Catherine PINET-TALLON pouvoir à Jean-Paul CORMERAIS
Claude AUBERT pouvoir à Jacqueline BOLIS
Marie DAVID pouvoir à Chantal LAVAL
Eric FAIDY pouvoir à Julie DUVERT
Stanislas RENIÉ pouvoir à Julie DUVERT
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Marcel ALEDO, Nathalie CARDONA, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Cécile LAPORTE, Christine BIGOURET, Fatima BISMIR
N°DEL20211217_074
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Direction des politiques contractuelles et de l'alliance des territoires / 7045
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 17 DÉCEMBRE 2021 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
84
Conseillers
présents :
55
Conseillers
représentés :
22
Total votants :
76 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT DURABLE, ÉNERGIE, AIR, CLIMAT, DÉCHETS MÉNAGERS, AGRICULTURE, ALIMENTATION du 29 novembre 2021
BUREAU du 3 décembre 2021
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 17 décembre 2021
Direction des politiques contractuelles et de l'alliance des
territoires / 7045
Christine FOURNIOUX
CONSEIL ARCHITECTURE URBANISME ENVIRONNEMENT (CAUE) DU PUY-DE-DÔME : DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
Les Conseils Architecture Urbanisme Environnement (CAUE) sont des associations Loi de 1901 dont les interventions en matière de conseil en architecture, urbanisme et paysage, sont proposées aux collectivités moyennant une adhésion à l’association.
Les conseillers du CAUE peuvent aborder les problématiques de Plans locaux d’urbanisme, de Programme Local de l’Habitat, Schéma de Cohérence Territorial, patrimoine, aménagement urbain, rural ou paysager, trames vertes, bleues et noires, cadre de vie, fleurissement, concertation et participation.
Le CAUE organise aussi des temps de sensibilisation-formation pour les élus et/ou les techniciens des collectivités ainsi que différents colloques thématiques.
Suite à son adhésion à l'association du Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE), il appartient à Clermont Auvergne Métropole de désigner son représentant au sein du Conseil d'Administration.
Le CGCT, dans son article L.2121-21, pose le principe selon lequel les nominations et les présentations (désignations) se font par principe au scrutin secret. Cependant, le Conseil décide, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.
CHRISTINE MANDON
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• de désigner Madame Christine Mandon pour siéger au sein de l’association du Conseil Architecture Urbanisme Environnement (CAUE)
TOTAL VOTANTS : 76 = 55 Conseillers Présents + 22 Représentés - 1 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 73 = Pour : 73 + Contre : 0
Abstention : 3
NPPV : Christine MANDON
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
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