Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - PV B
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - List
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Deli
unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Bureau agglo 30 05 2024 1
Document publié le Jeudi 30 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Bureau agglo 30 05 2024 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Transports,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Bureau d’agglomération – Séance du 30 mai 2024
Date de convocation : 24 mai 2024
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Damien GRASSET
Le Bureau d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 21 mars 2024 A l’unanimité
DEL20240530_01 Recours au personnel contractuel A l’unanimité
DEL20240530_02 Cession à la SCI ABCN – ZA de l’Europe – Rocheservière A l’unanimité
DEL20240530_03 Cession à l’entreprise Richard Faivre Maçonnerie – ZA La Trévoise – Montréverd A l’unanimité
DEL20240530_04 Cession à la société CNF A3 – ZA La Daunière Nord – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240530_05 Cession à la société SCI JUMA – ZA Le Bordage – Cugand A l’unanimité
DEL20240530_06 Subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce – SARL ARVET – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240530_07
Demande de subvention au titre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire pour le poste de Chef de projet
Territoires d’Industrie
A l’unanimité
DEL20240530_08 Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat A l’unanimité
DEL20240530_09 Convention particulière d’accès aux services de l’association Géo Vendée A l’unanimité
DEL20240530_10 Servitude non aedificandi Avenue Villebois Mareuil – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240530_11 Convention de partenariat avec l’ESAT de Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20240530_12 Demande de subventions relative à l’étude du schéma directeur unique d’assainissement A l’unanimité
DEL20240530_13 Travaux de création de pistes cyclables unidirectionnelles – Montaigu- Vendée A l’unanimité
DEL20240530_14 Remboursement de l’abonnement au transport scolaire pour les familles inscrites sur le périmètre de Terres de Montaigu et de la Région Pays de la Loire
A l’unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 4 juin 2024