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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Bureau agglo 24 10 2024
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste deliberations Bureau agglo 24 10 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Bureau d’agglomération – Séance du 24 octobre 2024
Date de convocation : 18 octobre 2024
Président de séance : Antoine CHEREAU
Secrétaire de séance : Damien GRASSET
Le Bureau d’agglomération a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Approuvé par
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2024 A l’unanimité
DEL20241024_01 Convention de subvention au titre du dispositif « Conseiller Numérique » A l’unanimité
DEL20241024_02 Recours au personnel contractuel A l’unanimité
DEL20241024_03 Subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce – SARL Ô DELICES DE BOUAINE – Saint-Philbert-de-Bouaine A l’unanimité
DEL20241024_04 Subvention au titre du programme d’aide à la modernisation du commerce – SARL OPTIQUE CORNOU – Rocheservière A l’unanimité
DEL20241024_05 Cession à la SCI OLIVIER – ZA Le Bordage II – Cugand A l’unanimité
DEL20241024_06 Travaux de désamiantage et de déconstruction des anciens bâtiments « Kickers » et « Matériaux Bouteau » – Montaigu-Vendée A l’unanimité
DEL20241024_07 Attribution des aides BAFA A l’unanimité
DEL20241024_08 Demande de subvention pour le Conservatoire intercommunal de musique A l’unanimité
DEL20241024_09 Attribution des aides à l’amélioration de l’habitat A l’unanimité
Mise en ligne sur le site internet le 25 octobre 2024