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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25
unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D08 GEMAPI APTV Rapport activite 2024
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h58
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 09 25 D08 GEMAPI APTV Rapport activite 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Espaces terrestres et maritimes,
Aceusé-de-r6coplion—Ministèrede-Hlaiérieim
=
sr
=
(073-200068997-20250925-2025_09_2E
KE
EHT
du
registre
des
délibérations
Accusé
certifié
exécutoire
CONSEIL
COM
M
U
NAUTAIRE
Es
FiysèreRéception par
le
préfet :
30/09/2025)
LA
Publication
: 30/09/2025
°
UNE
AGGLO
Aibertvite,
Alondar,
Beaufort
Bonvélerd,
Césarcèes,
Mercury,
Moto
su
La
Séthie,
La
Giettse,
Marthe,
Mercury,
f
Er
à
votre
service
SRERNIE
Ha
UE
MNT
in MecorE
Cros
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
18
septembre
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
25
septembre
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
52
délégués
présents
dont
2 suppléants
jusqu’à
la délibération
n°28
51
délégués
présents
dont
2 suppléants
à
partir
de
la délibération
n°29
Nombre
de
membres
représentés
: 10
Délégués
titulaires présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
(jusqu’à
la délibération
n°28)
ALBERTVILLE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Karine
MARTINATO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
|
Dominique
RUAZ
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALLONDAZ
Frédérique
DUC
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
FRONTENEX
Claude
DURAY
ARLYSÈRE
agglomération
-
L'Arpège
-
2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
-
BE
20109-
73
207
Albertville
cedex
Tel
NA
7QINARAQ
rantartMarluenra
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€ GILLY
SUR
ISERE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISÈRE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
ROGNAIX
Patrice
BURDET
SAINT
PAUL
SUR
ISÈRE
Robin
DEVRIEUX-PONT
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
TOURS
EN
SAVOIE
Yann
MANDRET
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Mustapha
HADDOU
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
PLANCHERINE
Alain
VINCENT
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
T1
namnan
an
an
La
am
e Délégués
représentés
:
Ayant
donné
pouvoir
à
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
BRECHE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Pascale
MASOREO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
BERNAILLE
Christophe
RAMBAUD
CREST
VOLAND
Ayant
donné
pouvoir
à
Philippe
MOLLIER
Lina
BLANC
GRIGNON
Ayant
donné
pouvoir
à
François
RIEU
Yves
DUNAND
MERCURY
Ayant
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pouvoir
à Alain
ZOCCOLO
Edouard
MEUNIER
QUEIGE
Ayant
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pouvoir
à
Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
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pouvoir
à Simon
OUVRIER
BUFFET
Simon
OUVRIER
BUFFET
est
le
secrétaire
de
séance.
=
ARLYSÈRE
agglomération
- L’Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Ti
nan
an
an
an
mms
a
ee Délibération
n°
08
.
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SA
riysère
Jeudi
25
septembre
2025
UNE
AGGLO
Albertville,
Alondez,
Gesufort,
Bonvillerd,
Césarches,
Cevirs,
Cléry,
Cobennoz,
#
à
votre
service
La êdthie,
Lo Giettgz,
Martho4,
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ans
aan
in cran
Ps
Objet
: GEMAPI
-— Présentation
du
Rapport
d’activité
2024
du
Syndicat
mixte
de
l’Assemblée
de
Pays
Tarentaise
Vanoise
(APTV)
Rapporteur
: M.
le
Président
Par
délibération
en
date
du
10
novembre
2022,
le Conseil
Communautaire
approuvait
l'adhésion
de
la
CA
Arlysère
à la compétence
à
la carte
n°
3
relative
à l'animation
du
grand
Cycle
de
l’eau
&
GEMAPI.
Cette
structuration
permet
de
porter
la
compétence
GEMAPI
de
l’article
L.211-7,
| du
Code
de
l’environnement
auquel
renvoie
le
CGCT,
plus
précisément
les
items
1°,
2°,
5°,
et
8°
à
savoir :
-
1°
L'aménagement
d'un
bassin
ou
d'une
fraction
de
bassin
hydrographique ;
-
2°
L'entretien
et
l'aménagement
d'un
cours
d'eau,
canal,
lac
ou
plan
d'eau,
y
compris
les
accès
à
ce
cours
d'eau,
à
ce
canal,
à
ce
lac
ou
à
ce
plan
d'eau;
-
5°
La
défense
contre
les
inondations
et contre
la mer;
-
8°
La
protection
et
la
restauration
des
sites,
des
écosystèmes
aquatiques
et
des
zones
humides
ainsi
que
des
formations
boisées
riveraines.
La
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
adhère
à
cette
carte
pour
les
Communes
de
La
Bâthie,
Cevins,
Esserts-Blay,
Rognaix,
Saint-Paul-sur-Isère,
Tours
en
Savoie
et
Albertville
pour
une
partie
de
son
territoire.
Conformément
à
l’article
L.5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Syndicat
mixte
de
l’Assemblée
de
Pays
Tarentaise
Vanoise
(APTV)
a fait
parvenir
son
rapport
d'activité
2024
ainsi
que
le Compte
administratif
du
Syndicat.
Ce
rapport
est
consultable
sur
le site
internet
et au
siège
de
la CA
Arlysère.
Le
Conseil
Communautaire
prend
acte
du
Rapport
d’activité
2024
du
Syndicat
mixte
de
l’Assemblée
de
Pays
Tarentaise
Vanoise
(APTV).
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Pour
le
Président
empêché
Le
1°
Vice-Président
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération