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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lacq Orthez - CC 2024 321 tampon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Industrie,
Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 25/11/2024
Publié
le
S
L
O7
ID
: 064-200039204-20241118-CC
2024
321
2-DE
LACQ®
GORTHEZ
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Réunion
du
18
novembre
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
DE
LACQ-ORTHEZ
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 96
Nombre
de
présents
: 70
Nombre
de
votants
: 81
L'an
deux-mille
vingt-quatre,
le
dix-huit
novembre
à
18h,
le
conseil
de
la
communauté
de
communes
de
Lacq-Orthez,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
communauté
à
Mourenx
sous
la
présidence
de
M.
Patrice
LAURENT.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Mmes
et
MM
Jean-Pierre
CAZALÈRE,
Gilles
LÉVÊQUE,
Alain
PÉDEGERT,
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ,
Alice
BENAVENTE,
Lucien
PRAT,
Guy
PÉMARTIN,
José
FLORES,
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY,
Michel
LAURIO,
Benoît
POURTAU-MONDOUTEY,
Amandine
PAINSET,
Mathias
DUCAMIN,
Maryse
PAYBOU,
Henri
POUSTIS,
Gilles
MARDELLE,
Hervé
LAFITTE,
Patrick
GALOPIN,
Loïc
COUTRY,
Patrick
WARRYN,
Laurent
COUBLUCQ,
Marie-Christine
LUPIET,
Nathalie
DUPLEIX,
Didier
REY,
Christian
LÉCHIT,
Jean-Pierre
DUBREUIL,
Bernard
GOBERT,
Pierre
ZIEGLER,
Francis
LARROQUE,
Michel
OLIVÉ,
Jean
NAULÉ,
Stephan
BONNAFOUX,
Régis
CASSAROUMÉ,
Bertrand
VERGEZ-PASCAL,
Françoise
DANDIEU,
Christian
LOMBART,
Pierre
MUCHADA,
Jacques
CLAVÉ,
Véronique
ETCHART,
Patrice
LAURENT,
Jean-Pierre
FAYET,
Gérard
IRIART,
Françoise
RAMANANTSOA,
Firmin
LARA,
Emmanuel
HANON,
Luis
Miguel
CONEJERO,
Marc
DESPLAT,
Pierrette
DOMBLIDES,
Jacques
LABORDE,
Céline
LEMBEZAT,
Madeleine
PICHAUREAU,
Jérôme
TOULOUSE,
Alain
LENGLET,
Nicolas
LAPUVYADE,
Daniel
BIROU,
Robert
HAGET,
Michel
LABOURDETTE,
Carole
LARRIEU,
Sylvie
DARRIEU,
Jean
LABASTE,
Pierre
LAFARGUE,
Jérôme
LAY,
Guy
ROMAIN,
Laurence
MOUSQUES,
Michel
DUPUY,
Christian
MOLLES,
Gérard
DUCOS,
Maïthé
MIRASSOU,
Dominique
ERTAURAN,
Philippe
ARRIAU.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
ÉTAIENT
EXCUSÉS
OÙ
ABSENTS :
Mmes
et
MM.
Jean-Claude
MIRASSOU,
Jean-Pierre
ESCOUTELOUP,
Fabienne
COSTEDOAT-DIU
(Pouvoir
à
M.
Hervé
LAFITTE),
Corinne
LAMARQUE
(Pouvoir
à
M.
Jean-Marie
BERGERET-TERCQ),
Idelette
DEMAISON,
Daniel
PÉDEPRAT,
Jean-Bernard
PRAT,
Laurent
CHERITI,
Nadia
GRAMMONTIN
(Pouvoir
à
M.
Patrice
LAURENT),
Monique
LARRADET,
Frédéric
GOUAILLARDOU,
Jean-Simon
LEBLANC,
Marlène
LE
DIEU
DE
VILLE,
Albert
LASSERRE-BISCONTE
(Pouvoir
à
M.
Michel
OLIVÉ),
Hélène
BOURDEU,
Corinne
CARRIAT
(Pouvoir
à
Mme
Françoise
RAMANANTSOA),
Lindsey
DEARY,
Anne-Lise
GENNEVOIS
(Pouvoir
à
M.
Jean-Pierre
FAYET),
Joëlle
BAYLE-LASSERRE
(Pouvoir
à
Mme
Maryse
PAYBOU),
Jean-Pierre
BOUNINE
(Pouvoir
à
M.
Marc
DESPLAT),
Emilie
DARSAUT
(Pouvoir
à
Mme
Céline
LEMBEZAT),
Marie
DE
MORO
(Pouvoir
à
M.
Emmanuel
HANON),
Jean-Louis
GROUSSET
(Pouvoir
à
Mme
Madeleine
PICHAUREAU),
Jean-Jacques
SENSEBÉ,
Francis
GRINET,
Valérie
CAMPAGNE-IBARCQ.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE :
Mme
Bénédicte
ALCÉTÉGARAY. Pubiié
le
Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2084
Reçu
en
préfecture
le 25/11/2034
ID
: 664-200039204-20241118-CC
2024 :
RAPPORT
N°
10
: ÉVOLUTION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Rapporteur: M.
Michel
LABOURDETTE
Ce
tableau
est
établi
en
fonction
de
la
règlementation
en
vigueur
au
1%
novembre
2024.
Les
modifications
apportées
au
tableau
des
effectifs
sont
donc
les
suivantes
:
11
PROMOTION
INTERNES
2024
(EN
DOUBLE
GRADE)
@
Filière
Administrative
:
©
Création
de
2
postes
de
rédacteur,
o
Création
de
2
postes
d'attaché.
&
Filière
Technique
:
o
Création
de
3
postes
d'agent
de
maïtrise,
o
Création
de
2
postes
de
technicien,
o
Création
de
1
poste
d'ingénieur.
1.2
CORRECTIONS
@&
Filière
Administrative
:
o
Création
de
1
poste
d’adjoint
administratif,
o
Suppression
de
1 poste
de
rédacteur,
o
Création
de
À poste
de
rédacteur
principal
de
2ème
classe.
@
Filière
Technique
:
o
Suppression
de
1 poste
de
technicien,
o
Création
de
1 poste
de
technicien
principal
de
1°®
classe.
1.3
RECRUTEMENT,
DEPARTS
ET
EVOLUTIONS
@
Filière
Administrative
:
©
Création
de
1
poste
de
rédacteur.
@&
Filière
Technique
:
o
Création
de
2
postes
d'adjoint
technique,
o
Création
de
1 poste
d'adjoint
technique
principal
de
2è"®
classe,
o
Création
de
1 poste
d'agent
de
maîtrise,
o
Création
de
1
poste
d'ingénieur.
@
Filière
Animation :
o
Suppression
de
2 postes
d’adjoint
territorial
d'animation
principal
de
1'°
classe.
@&
Filière
Médico-Sociale :
o
Création
de
1 poste
d’auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale,
o
Suppression
de
1 poste
d’auxiliaire
de
puériculture
de
classe
supérieure.
Afin
de
tenir
compte
des
éléments
cités
ci-dessus
et au
vu
de
l'avis
du
comité
social
territorial,
le conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
et à
l'unanimité
de
ses
membres,
décide
:
@
de
fixer
le tableau
des
effectifs
de
la
collectivité
comme
suit
: Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2084
Reçu
en
préfecture
le 25/11/2024
Pubiié
le
EMPLOIS
À
TEMPS
COMPLET
ET
NON
COMPLET
AU
01/11/2024
1°)
Filière
administrative
®@
Adjoint
administratif
territorial
uses
7
€
Adjoint
administratif
principal
de
2È"E
classe
ss
8
@
Adjoint
administratif
principal
de
12"
classe...
19
@
RÉAACIBUT
nnrneenerrnnrrnernrrneerrasrienenirsnenesnsnenneenesesnesenseneeceneseeeeeeneeeneneeneenenesnen 8
@
Rédacteur
principal
de
2ème
classe... sente
9
@
Rédacteur
principal
de
1ère
classe... sise
6
@
ATTACRÉ
errors
nee
seen
13
@
Attaché
principal...
ss
9
@
Attaché
hors
classe... siennes
1
@
DireCtEUr
ner
nesennsenenesenneeedenenieneeneneneeteeteienn
eee
1
2°)
Filière
technique
@&
Adjoint
technique
territorial...
sine
66
&
Adjoint
technique
territorial
à TNC
21/5
mener
1
æ
Adjoint
technique
territorial
à TNC
26h/5.............,...
teens
1
@
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe...
44
@
Adjoint
technique
principal
de
2ème
ciasse
TNC
24,5
R/s
ss
1
@
Adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
TNC
30
h/s
ss
1
@
Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe...
70
@
Adjoint
technique
principal
de
1ère
classe
TNC
30
h/s................,.......
2
@
Agent
de
Maîtrise...
14
@
Agent
de
maîtrise
principal
ss
27
Technicien
iii
iiiierennneeneeeeeieneneeeeneeeerneneessepeeiennses
8
@
Technicien
Principal
de
2ème
classe...
ss
7
@
Technicien
principal
de
1ère
classe...
sense
12
@
INGÉNIEUT
nine
10
@
Ingénieur
principal
sise
3
@
Ingénieur
hors
classe...
sense
2
@
Ingénieur
en
Chef...
iieninineneneeneeneeneneneneeneeneneenent
1
3°)
Filière
animation
@
Adjoint
territorial
d'animation...
ss
4
&
Adjoint
d'animation
principal
de
2ème
classe
nuits
2
æ
Adjoint
d'animation
principal
de
1ère
classe
sense
7
@
ANIMATEUT
snnrececesscrseneesceceeneesenerssnessneooneneeea
dans
oieneenéeesnensee
een
entr
neeeee encens
eesseeseessse
see
seseéesunenes
3 Envoyé
en
préfecture
le 25/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 25/11/2024
Publié
le
S
L
C
ID
: 064-200039204-20241118-CC
2024
321
2-DE
4°)
Filière
culturelle
@
Adjoint
territorial
du
patrimoine...
@
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
2ème
classe
@
Adjoint
du
patrimoine
principal
de
1ère
classe...
@
Assistant
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
principal
de
2ème
classe...
1
@
Assistant
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
principal
de
1ère
classe...
3
@
Attaché
de
conservation
du
patrimoine
et
des
bibliothèques
1
©
Biblicthécairé
principales
1
5°)
Filière
médico-sociale
@
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
ii
13
@
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
TNC
28h/s
1
@
Auxiliaire
de
puériculture
de
classe
supérieure...
16
©
Éducateur
territorial
de
jeunes
enfants...
6
©
Éducateur
territorial
de
jeunes
enfants
de
classe
exceptionnelle
1
@
Infirmier
en
soins
généraux
TNC
12h/semaine
@
Puéricultrice
hors
classe...
@
Psychologue
de
classe
normale
TNC
24h/mois
@
Psychologue
de
classe
normale
TNC
28h/mois
@
Assistant
socio-éducatif
de
1ère
classe...
1
©
Conseiller
SOCIG-ÉQUEAtif
sssrremememenmennennnnemneennenencmnmmensnensnnnennseones
1
6°)
Détachement
sur
emploi
fonctionnel
@
Directeur
général
adjoint
des
services...
D
@
Directeur
général
des
services
ii
iiiiienenn
1
7°)
Emploi
non
cité
@
Collaborateur
de
cabinet... inner
1
Ainsi
fait
et
délibéré
à
la
date
sus-indiquée
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
président,
Patrice
LAURENT