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Document publié le Lundi 2 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Grenadois - CONVOCATION 2026 03 12)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU a TS
—— PAYS GRENADOIS De Artassenx - Bascons — Bordères-et-Lamensans - Castandet - Cazères-sur-l'Adour - Grenade-sur-l'Adour
Larrivière-Saint-Savin - Le Vignau - Lussagnet - Maurrin — Saint-Maurice-sur-Adour
Grenade-sur-l’ Adour, le 27 février 2026
CONVOCATION
Madame, Monsieur le (la) Conseiller (ère) Communautaire,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à :
La réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 12 mars 2026 à 19h
À la salle du Conseil — 14 place des Tilleuls à Grenade-sur-l’ Adour
2.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Liste des décisions prises dans le cadre des délégations et DIA
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2026
Délocalisation de la séance d’installation du conseil communautaire à Saint-Maurice sur-Adour
FINANCES
Budget principal et budgets annexes
Approbation du compte financier unique (CFU) 2025
Affectation des résultats de fonctionnement 2025 ou en cas de non réception du CFU dans les délais : reprise anticipée des résultats 2025
Orientations budgétaires 2026
Vote du produit de la taxe GEMAPI 2026
Dotation de Solidarité Communautaire 2026 — Vote de l'enveloppe et de la répartition Attributions de compensation 2026
Vote du Budget Primitif 2026 : budget principal et budgets annexes
Présentation du rapport annuel des indemnités versées aux élus.
M57 : Fongibilité de crédit
Vote des taux d'intervention des Fonds de Concours 2026
ENVIRONNEMENT - GEMAPI
Renouvellement de la convention relative à l’Entente pour la gestion du site Natura 2000 du Midou et du Ludon
Avenants aux conventions cadre de partenariat pour l'animation des SAGE Adour amont et Midouze - Période 2026-2028
EAU ET ASSAINISSEMENT
Convention relative à la fourniture d’eau potable entre le SYDEC et la Communauté de Communes du Pays Grenadois
DIVERS
Communauté de Communes du Pays Grenadois - 14, Place des Tilleuls - 40270 GRENADE SUR L'ADOUR Tél. : 05 58 45 44 42 - Fax 05 58 45 88 77 e-mail : secretariat@cc-paysgrenadois.fr Un moment de convivialité est prévu en fin de séance. Pour une meilleure organisation, nous vous remercions de bien vouloir confirmer votre présence.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le(a) Conseiller(ère) Communautaire, l'expression de mes sentiments les plus cordiaux.
Le Président
Communauté de Communes du Pays Grenadois - 14, Place des Tilleuls - 40270 GRENADE SUR L'ADOUR Tél. : 05 58 45 44 42-Fax 0558458877 e-mail : secretariat@cc-paysgrenadois.fr URL : http:/Amww.cc-paysgrenadois.fr