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Document publié le Mardi 9 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Grenadois - CONVOCATION 2025 12 15)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU A
—— PAYS GRENADOIS Je Artassenx - Bascons - Bordères-et-Lamensans - Castandet - Cazères-sur-l'Adour - Grenade-sur-l'Adour Larrivière-Saint-Savin - Le Vignau - Lussagnet - Maurrin — Saint-Maurice-sur-Adour
Grenade-sur-l’ Adour, le 9 décembre 2025
CONVOCATION
Madame, Monsieur le (la) Conseiller (ère) Communautaire,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à :
La réunion du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 15 décembre 2025 à 19h
À la salle du Conseil — 14 place des Tilleuls à Grenade-sur-l’Adour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Liste des décisions prises dans le cadre des délégations et DIA
- Approbation du procès-verbal de la séance du 3 novembre 2025
- Dépôt dans le système d’archivage électronique « SAE collectivités » proposé par le Conseil départemental des Landes
2. ENFANCE JEUNESSE
- Approbation des critères d’attribution des places au sein de l’établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) du Pays Grenadois
3. AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
- Avenant n°1 à la convention cadre du programme « Petites Villes de demain » valant Opération de Revitalisation du Territoire
4. BÂTIMENTS COMMUNAUTAIRES
- Adhésion à la Personne Morale Organisatrice (« PMO ») PMO-LANDES pour la création d’une boucle locale de partage de l’électricité
5. GEMAPI
- Avenant n°3 à la convention de délégation d’une partie de la compétence GEMAPT à l’Institution Adour
6. EAU ET ASSAINISSEMENT
- Approbation du schéma directeur d’eau potable et du programme de travaux - Budget eau potable — tarifs à compter du 1° janvier 2026
- Budget eau potable — fixation du taux de la redevance prélèvement sur la ressource en eau pour l’année 2026
Communauté de Communes du Pays Grenadois - 14, Place des Tilleuls - 40220 GRENADE SUR L'ADOUR Tél. : 05 58 45 44 42 - Fax 05 58 45 88 77 e-mail : secretariat@cc-paysgrenadois.fr 7. DIVERS
Un moment de convivialité est prévu en fin de séance. Pour une meilleure organisation, nous vous remercions de bien vouloir confirmer votre présence.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le(a) Consciller(ère) Communautaire, l'expression de mes sentiments les plus cordiaux.
Le Président |
Jean-Luc LAFENÊTRE
Communauté de Communes du Pays Grenadois - 14, Place des Tilleuls - 40270 GRENADE SUR L'ADOUR Tél. : 05 58 45 44 42 - Fax 05 58 45 88 77 e-mail : secretariat@cc-paysgrenadois.fr URL : http///www.cc-paysgrenadois.fr